Contrôler et maîtriser l’usage des réseaux sociaux par vos salariés

Facebook, LinkedIn… contrôler et maîtriser l’usage des réseaux

sociaux par vos salariés

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&

Plan de la formation

1. Les salariés : un des piliers de la réputation d’une entreprise sur internet

2. Réseaux sociaux et droit social : quelles interactions ?

3. Quels outils ?

1. LES SALARIES : UN DES PILIERS DE LA RÉPUTATION D’UNE ENTREPRISE SUR INTERNET

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Les média sociaux ont libéré la parole

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La démultiplication des supports

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• Les internautes peuvent s’exprimer sur de nombreux supports professionnels : – Les sites de notation de stage – Les forums professionnels – Les réseaux sociaux – Les sites d’avis – Les plateformes d’emploi

Les salariés eux-mêmes en réseau

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http://www.cegos.fr/actualites/Pages/etude-usage-reseaux-sociaux-entreprise.aspx

La perception des salariés

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Seuls 20 % des salariés ont des craintes vis-à-vis de leur employeur lorsqu’ils s’expriment sur les réseaux sociaux.

Plusieurs populations

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• Les anciens salariés (Alumni sur LinkedIn)

• Les candidats

• Les employés

La suppression des frontières

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• Les internautes parlent de manière implicite mais aussi explicite de leur entreprise, de leurs conditions de travail, de l’ambiance qui règne en interne, de la relation entretenue avec les clients, de leur niveau de fatigue…

• L’ « homo-numericus professionnel » peut, à tout moment, décider de faire passer sa liberté d’expression avant son statut de salarié.

• A travers l’expression numérique de leurs salariés, leurs clients, prospects et candidats disposent aujourd’hui de plus d’information que jamais sur l’entreprise et ses pratiques. Ils peuvent la considérer comme reflet du visage de l’entreprise, avec le risque d’un décalage avec les discours de l’entreprise, qu’ils soient corporate, employeur ou commerciaux.

http://www.hbrfrance.fr/chroniques-experts/2014/12/5542-comment-gerer-la-prise-de-parole-des-salaries-sur-les-medias-sociaux/

L’impact de la présence numérique des salariés sur celle de l’entreprise

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• Une étude doctorale réalisée en 2014 en partenariat avec la société Personnalité (société de conseil en communication des dirigeants) et en collaboration avec les professeurs Bernard Fallery et Florence Rodhain de l’Université de Montpellier montre que la présence numérique des salariés a un réel impact sur la présence numérique de l’entreprise : – son image,

– le type de relation qu’elle entretient avec les clients,

– son style de management,

– sa culture,

– son expertise,

– son sérieux,

– ses valeurs…


L’impact de la présence numérique de l’entreprise sur les salariés

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• Inversement, la présence numérique de l’entreprise a, elle aussi, un impact direct sur ses employés : – elle montre l’intérêt accordé ou pouvant être accordé à ces derniers, elle les aide à développer leur

capital social (c’est le cas notamment des grandes entreprises et/ou des entreprises bénéficiant d’une bonne e-réputation),

– elle renseigne sur leurs missions, sur leur expertise et sur leurs réalisations.


Les médias sociaux décloisonnent les frontières entre individu et

entreprise, entre vie privée et vie professionnelle.

Comment maitriser la présence numérique des salariés ?

Comment procéder ?

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• Considérer chaque salarié comme un média

• Identifier les opportunités liés aux métiers de l’entreprise

• Anticiper les risques


2. RÉSEAUX SOCIAUX ET DROIT SOCIAL : QUELLES INTERACTIONS ?

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Les droits du salarié

Utilisation à des fins personnelles de la connexion à internet au bureau

Principe : pas d’interdiction absolue des connexions internet à des fins personnelles au

bureau tolérance

temps de pause / temps de travail

Encadrement possible : limitation d’accès à des sites internet, notamment réseaux sociaux

36 % des entreprises interrogées (Etude internationale Proskaeur 2013)

impact négatif pour les salariés

frein au recrutement?

accès par les terminaux mobiles

Sanction des connexions abusives (voir infra)


La liberté d’expression : un principe d’actualité…

Article 11 DDCH (1789) : « la libre communication des pensées et des opinions est un des

droits les plus précieux de l’homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi »

Article L.2281-1 Ctrav : « Les salariés bénéficient d'un droit à l'expression directe et collective sur le contenu, les conditions d'exercice et l'organisation de leur travail. »

Article L.2281-3 Ctrav : « Les opinions que les salariés, quelle que soit leur place dans la hiérarchie professionnelle, émettent dans l'exercice du droit d'expression ne peuvent motiver une sanction ou un licenciement. »

… qui n’est pas sans limite (voir infra)

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Le droit au respect de la vie privée

Article 9 Cciv : « Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans

préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé. »

Article L.1121-1 Ctrav. : « Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché. »

Les droits de l’employeur

Le pouvoir de contrôle

La surveillance et le contrôle de l’activité des salariés sur le lieu et pendant le temps de travail sont les prérogatives de l’employeur

Connexions internet durant le temps de travail présumées avoir un caractère professionnel : peuvent être

librement contrôlées par l’employeur hors la présence de l’intéressé De même pour les mails envoyés et reçus de la messagerie professionnelle, sauf identifiés comme personnels De même pour les fichiers informatiques enregistrés sur ordinateur professionnel, sauf identifiés comme

personnels Interdiction des « Keyloggers »

Conditions de validité des moyens de surveillance et de contrôle

Ne doivent pas apporter aux droits et libertés des salariés des restrictions disproportionnées et non justifiées par la nature de la tâche à accomplir (art. L.1121-1 préc.)

Consultation du CE Information des salariés Déclaration préalable à la CNIL : « constituent un moyen de preuve illicite les informations collectées par un

système de traitement automatisée de données personnelles avant sa déclaration à la CNIL » (Cass. soc. 8 octobre 2014, n°13-14,991)

Les droits de l’employeur

Le pouvoir de sanction

Article L.1331-1 Ctrav. : « Constitue une sanction toute mesure, autre que les observations verbales, prise par l'employeur à la suite d'un agissement du salarié considéré par l'employeur comme fautif, que cette mesure soit de nature à affecter immédiatement ou non la présence du salarié dans l'entreprise, sa fonction, sa carrière ou sa rémunération. »

Echelle des sanctions

Sanctions interdites

Motif discriminatoire Sanctions pécuniaires Pour avoir dénoncé des faits répréhensibles Non bis in idem Procédure : loi / règlement intérieur

Prescription

Utilisation abusive et malveillante

Temps de connexion excessif

Relève de la faute grave le salarié qui se connecte pendant plus de 41 heures en un mois à des

fins non professionnelles (Cass. soc. 18 mars 2009, n°07-44.247)

« Ces connexions à ces différents sites [à des réseaux sociaux] s’établissent à plus de 10 000

sur la période considérée [du 15 décembre 2008 au 28 décembre 2008 et du 8 janvier au 11 janvier 2009], exclusion faite des connexions à Google, aux pages jaunes et à lexisnexis qui présentent ou sont susceptibles de présenter un caractère professionnel. Attendu qu’une telle utilisation d’Internet par la salariée pendant son temps de travail présentait de toute évidence un caractère plus qu’excessif et particulièrement abusif et rendait impossible la poursuite du contrat de travail. » (Cour d’appel de Douai, 30 septembre 2011, RG n°10/02857)

« Dès lors que ce seul grief [la salariée se livrait à des activités personnelles sur le lieu et au temps de travail] constituait non seulement une cause sérieuse pour le licenciement de Madame X…, mais encore, du fait de la violation répétée de la charte informatique et du règlement intérieur de l’entreprise, un manquement d’une importance telle qu’elle justifiait que soit retenue la faute grave. » (Cour d’appel de Colmar, 17 décembre 2010, RG n°09/03520)


Limites à la liberté d’expression

Abus de la liberté d’expression (Cass. soc. 15 décembre 2009 n°07-44.264)

Trouble caractérisé à l’entreprise (Cass. soc. 14 septembre 2010 n°09-65.675)

Nature des propos

Dénigrement Diffamation Injure publique ou privée (articles R.621-1 et R621-2 du Code Pénal, respectivement 12.000 €

et 38 € d’amende Faits en corrélation avec l’activité salariée

CA Reims, 24 oct. 2012, no 11/01249 :

« Attendu que la teneur des propos tenus par M. Y... sur ce réseau social [Facebook] auquel ont accès nombre d’internautes sont manifestement insultants ; que lui-même en a tenus et qu’il s’est prêté sans réserve aux commentaires pour le moins désobligeants de ses correspondants ; Attendu qu’une telle attitude, incompatible avec les obligations d’un apprenti dans le cadre de son contrat est manifestement fautive et qu’elle a nécessairement générée un préjudice à l’employeur [...] ».


Sphère privée ou sphère publique ?

Arrêt Nikkon : secret des correspondances garantie pour mails personnels (Cass. soc. 2

octobre 2001 n°99.42-942)

Facebook : l’importance du paramétrage

CPH Boulogne 19 novembre 2010 : licenciement de 3 salariés en raison de propos malveillants sur l’employeur tenus sur Facebook

« il est fait observer que M. X a choisi dans les paramètres de son compte de partager sa page Facebook avec « ses amis d’amis », permettant ainsi un accès ouvert […] il en résulte que ce mode d’accès à Facebook dépasse la sphère privée et qu’ainsi, la production aux débats de la page mentionnant les propos incriminés constitue un moyen de preuve licite du caractère bien fondé du licenciement. Dès lors, l’employeur n’a pas violé le droit au respect de la vie privée de la salariée [ayant cautionné les propos litigieux sur le « mur » Facebook de M. X.] »



CA Paris, 9 mars 2011, no 09/21478 : licenciement suite à des propos tenus sur MSN

« Considérant que [...] sur “Facebook”, seuls les amis du titulaire du compte dûment accepté par lui peuvent librement avoir accès aux données et informations qui y figurent ; Considérant que sur le réseau “MSN. com”, il doit être pris en compte le fait qu’il dispose de la même charte de confidentialité, ainsi que des “verrous” interdisant le libre accès aux informations par nature toujours confidentielles des utilisateurs ; [...] Considérant que, concernant le groupe auquel l’intimée avait adhéré sur MSN, il s’agissait d’un groupe secret, “n’apparaissant pas dans le profil”; que la circulation de l’information était limitée aux seuls personnes agréées ; Considérant en définitive [...] que “l’accès aux informations mises en ligne était limité à des membres choisis, en nombre très restreint, membres qui, compte tenu du mode de sélection, par affinités amicales ou sociales, forment une communauté d’intérêts, exclusive de la notion de public” [...]. »

CA Besançon, 15 nov. 2011, no 10/02642 : responsabilité du titulaire de paramétrer son compte

« Le réseau Facebook a pour objectif affiché de créer entre ses différents membres un maillage relationnel destiné à s’accroître de façon exponentielle par application du principe “les contacts de mes contacts deviennent mes contacts” et ce, afin de leur permettre de partager toutes sortes d’informations ; que ces échanges s’effectuent librement via “le mur” de chacun des membres auquel tout un chacun peut accéder si son titulaire n’a pas apporté de restrictions ; qu’il s’en suit que ce réseau doit être nécessairement considéré, au regard de sa finalité et de son organisation, comme un espace public ; qu’il appartient en conséquence à celui qui souhaite conserver la confidentialité de ses propos tenus sur Facebook, soit d’adopter les fonctionnalités idoines offertes par ce site, soit de s’assurer préalablement auprès de son interlocuteur qu’il a limité l’accès à son “mur” [...]. »



CA Reims, 9 juin2010, no 09/03205 : mur d’autrui / absence d’ambiguïté de la personne

visée par les propos litigieux

« Nul ne peut ignorer que Facebook [...] ne garantit pas toujours la confidentialité nécessaire ; [...] que le mur s’apparente à un forum de discussion qui peut être limité à certaines personnes ou non ; que M. X... évoque un accès bloqué à son profil sur Facebook à toute personne non souhaitée ; que, toutefois, en mettant un message sur le mur d’une autre personne dénommée “ami”, il s’expose à ce que cette personne ait des centaines d’“amis” ou n’ait pas bloqué les accès à son profil, et que tout individu inscrit sur Facebook puisse accéder librement à ces informations (coordonnées, mur, messages, photos); que dans ces conditions, contrairement à ce qu’avance le salarié, il ne s’agit pas d’une atteinte à la sphère privée au regard de tous les individus, amis ou non, qui peuvent voir le profil d’une personne et accéder à son mur et aux messages qu’elle écrit ou qui lui sont adressés [...] ; qu’il n’y a donc pas de violation de la correspondance privée. »

En dépit du caractère public des propos tenus sur le site Facebook, le salarié n’a, en l’espèce, pas été sanctionné, aucun nom n’ayant été indiqué dans le message. La cour d’appel estime « qu’il existe en tout état de cause une ambiguïté sur la personne visée ». « Les faits reprochés ne constituent [donc] pas un manquement susceptible d’être sanctionné. »



Cour de cassation 1ère chambre civile, 10 avril 2013 n°11-19.530

Un ancien salarié avait publié des commentaires insultants sur son ancien employeur. Pour la Cour de cassation, ces commentaires avaient été émis dans la sphère privée dans la mesure où seules 14 personnes étaient autorisées à y avoir accès.

Tout dépend de la confidentialité du compte.


Injures publiques

TGI Paris, 17e Ch. corr., 17 janv. 2012, no 1034008388 ; condamnation pénale

« En l’espèce, le passage litigieux [...], dont il n’est pas contesté qu’il a été rédigé et posté sur le mur Facebook de “cgt-faptwebhelp” par le prévenu, comporte clairement des expressions outrageantes à l’encontre de la direction de l’entreprise [...] ainsi que l’adresse de postage des propos mentionnant expressément [...] le nom de la société et l’un de ses syndicats. Il n’est pas douteux, par ailleurs, à la lecture des pièces produites aux débats, que Virginie D., qui est la supérieure hiérarchique directe d’Éric B., se soit sentie – comme elle l’a rappelé à l’audience – visée personnellement par le terme de “petits chefaillons”. [...] Les propos seront donc considérés comme injurieux. »

Cas pratique

Le tweet de Julien Courbet

Annonce de l’arrêt de l’émission qu’il anime « Seriez-vous un bon expert ? »

Post sur Tweeter de tweets humoristiques mais provocants

« No pb les amis pour le jeu, on faisait plus que les deux émissions qui suivent, mais ils doivent

préférer les jeux américains. Bon week ! »,

ajoutant, quelques minutes plus tard : « Pour la peine je vais payer ma redevance en dollars :))))) J’aurais dû faire Would you Be a good expert ? :))) J’écoute Stevie i m freeee !! ».

« Si on veut faire des ménagères on fait de la téléréalité, des séries américaines Bref du privé… ».

« Bonne nouvelle pour la création française va y avoir un feuilleton allemand à la place.

Gunther Courbet vous embrasse fort. Merci à tous ».

Licencié pour ces posts considérés comme inacceptables

Cas pratique

Le tweet de Julien Courbet

Faits relevant de la vie privée en corrélation avec l’activité salariée ?

Trouble caractérisé au sein de l’entreprise ?

Public ou privé ?

Mais encore…

Facebook et contrat de travail

« j’ai viré ma vendeuse »

Reconnaissance de l’existence d’un contrat de travail

(CA Poitiers 16 janvier 2013 n°10/03521)

LinkedIn et clause de non concurrence

Clause de non concurrence d’un ancien associé gérant

Actualisation du profil Linkedin avec nouveaux poste et entreprise

Linkedin : réseau social public

(CA Paris 28 mai 2013 n°13/06055)

Pour finir…

Charte informatique Facultative pour poursuivre un salarié Simple note informative Contraignante : procédure

Validité des moyens de contrôle

Collecte des preuves

Formation

3. QUELS OUTILS ?

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Anticiper les risques, saisir les opportunités

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• Informer les salariés sur les bonnes pratiques d’utilisation des médias sociaux, via de préférence une charte d’utilisation de ces sites internet ; et leur faire prendre conscience du fait que les frontières entre vie personnelle et vie professionnelle s’estompent de plus en plus et qu’ils sont in fine, qu’ils le veuillent ou non, des porte-paroles de leur entreprise.

• Former les salariés à l’utilisation des médias sociaux (qu’ils soient amenés à les utiliser professionnellement ou non) et les aider à développer des stratégies de présence numérique (notamment leur personal branding), en s’appuyant sur une ligne éditoriale.

• Mettre en œuvre une stratégie de communication de crise fondée sur des processus bien définis en amont, permettant d’anticiper toutes les éventualités et de définir les actions à mettre en œuvre pour chaque cas identifié par des actions de surveillance des e-réputations (de l’entreprise et celle de ses salariés).

• Repérer parmi les salariés des influenceurs ou des leaders d’opinion et leur confier la mission de porte-parole d’entreprise sur le web social, en définissant au préalable les règles à suivre et la ligne éditoriale à tenir.

• Valoriser l’implication des salariés sur les médias sociaux et récompenser leurs efforts de manière formelle ou informelle.


Les outils pour comprendre les enjeux liés à votre entreprise

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Audit web Monitoring Encadrement

• Identifier tous les sites ou l’entreprise est mentionnée • Identifier les leaders d’opinion / activiste • Identifier les salariés

• Surveiller en temps réel l’information produite sur l’entreprise • Analyser les enjeux • Evaluer le risque informationnel

• Mise en place de procédures de réponse • Mise en place d’une charte d’utilisation des réseaux sociaux • Stratégie de gestion / sensibilisation interne

16 cours Albert 1er

75008 Paris

Tel : + 33 (0)1 58 18 30 30

Fax : + 33 (0)1 58 18 30 31

www.svz.fr

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Contact : Mathieu Hamel Directeur Associé [email protected] +33 6 14 82 30 54

L’Agence Tesla

mailto:[email protected]

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