View
213
Download
0
Category
Preview:
Citation preview
1
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
March de prestations de maintenance March de prestations de maintenance March de prestations de maintenance March de prestations de maintenance pour le remplacement pour le remplacement pour le remplacement pour le remplacement des filtres des quipements de traitement dairdes filtres des quipements de traitement dairdes filtres des quipements de traitement dairdes filtres des quipements de traitement dair
de lAccorHotels Arenade lAccorHotels Arenade lAccorHotels Arenade lAccorHotels Arena
ARTICLE 1ARTICLE 1ARTICLE 1ARTICLE 1 : : : : DEFINITIONSDEFINITIONSDEFINITIONSDEFINITIONS Les termes et expressions commenant par une majuscule non dfinis dans le prsent
cahier des clauses techniques particulires (le CCTPCCTPCCTPCCTP ) ont le sens qui leur est
attribu dans le rglement de la consultation pour la passation du prsent March de
prestations de maintenance pour le remplacement des filtres des quipements de
traitement dair de lAccorHotels Arena (le MarchMarchMarchMarch ), ainsi que dans le cahier des
clauses administratives particulires (le CCAPCCAPCCAPCCAP ) du March.
ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : ARTICLE 2 : OBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHEOBJET DU MARCHE
Le prsent CCTP a pour objet la ralisation de la maintenance pour le remplacement
des filtres des quipements de traitement dair de lAccorhotels Arena, situe dans le
12me arrondissement de Paris.
La prise en charge des prestations dfinies dans le prsent document constitue un
march avec obligation de rsultats et mise en uvre de moyens minimaux au moins
quivalents ceux dfinis par le Titulaire dans le mmoire quil joint son offre.
ARTICLEARTICLEARTICLEARTICLE 3 3 3 3 PERIMETREPERIMETREPERIMETREPERIMETRE DE LOPERATIONDE LOPERATIONDE LOPERATIONDE LOPERATION Les installations concernes par le prsent march sont :
les filtres et pr-filtres des caissons de traitement dair simple et double flux ; les filtres et pr-filtres des caissons de compensation dair de cuisine ; les pr-filtres des armoires de climatisation et des pompes chaleur.
Option 1Option 1Option 1Option 1 : : : :
les filtres charbon actifs des caissons dextraction dair de cuisine.
Option 2Option 2Option 2Option 2 : : : :
les filtres charbon actifs des caissons dextraction dair de cuisine, rechargeables en vrac.
Les filtres des quipements terminaux (ventilo-convecteurs, cassettes) ne sont pas
concerns par le prsent March.
Les quipements sont pour la plus grande partie neufs, seuls quelques caissons ont
t conservs.
2
Les filtres inclus dans les quipements sont issus de plusieurs fabricants. Dans la
mesure du possible les lments filtrants proposs seront issus dun ou deux
fournisseurs diffrents afin de permettre une standardisation maximale des produits.
Les quipements sont installs pour la plupart dans des locaux techniques .Des plans
de reprage seront fournis, en annexe du march, lors de la visite obligatoire du site,
pour permettre aux soumissionnaires de se reprer dans le btiment.
AAAARTICLE 4 RTICLE 4 RTICLE 4 RTICLE 4 NATURE DES PRESTATIONSNATURE DES PRESTATIONSNATURE DES PRESTATIONSNATURE DES PRESTATIONS
Le Titulaire assure sous sa responsabilit pour les installations, objet du prsent
march, le renouvellement des filtres des quipements de traitement dair raison
dun remplacement par an minimum et garantit celui-ci pendant la dure du march.
4.1 Dtail des Prestations4.1 Dtail des Prestations4.1 Dtail des Prestations4.1 Dtail des Prestations Le Titulaire assure sous sa responsabilit pour les diffrents postes, objet du
March, les Prestations suivantes :
les oprations de remplacement des filtres pendant les jours et heures ouvrs (du lundi au vendredi de 08h 12 h et de 13h 16 h) ;
le transport sur site du matriel et du personnel ; la dpose des lments filtrants usags et emballage des dchets ; le nettoyage des compartiments filtres laspirateur ; la manutention et vacuation des lments dposs des locaux et le transfert
des dchets vers un centre agr pour leur traitement ;
la manutention, fourniture et pose des nouveaux filtres ; la fourniture dun stock supplmentaire dau moins 10 % de la quantit fournie
dans chaque rfrence (voir le dtail des quantits dans le bordereau de prix) ;
le rapport de traabilit des interventions y compris les mesures de pertes de charge initiales.
Le Titulaire doit tenir son chantier en parfait tat de propret et doit faire place nette
de tous les dchets, matriaux et immondices qui se trouveraient sur celui-ci aprs
excution de sa prestation.
Le Titulaire doit mettre en uvre les moyens daccs aux filtres dans le respect des
rgles de lart.
Les dchets doivent tre immdiatement vacus et transports vers un centre de
traitement. Aucun dpt, mme temporaire, ne peut tre effectu sur le site de
lAccorHotels Arena. Le Titulaire doit prendre toutes les prcautions et notamment
employer des vhicules tanches pour viter que les produits ne tombent sur la voie
publique. Un bon de prise en charge des dchets par le centre agr doit tre fourni
par le Titulaire au Pouvoir Adjudicateur.
4.2 Qualit des fournitures4.2 Qualit des fournitures4.2 Qualit des fournitures4.2 Qualit des fournitures Les lments filtrants de remplacement seront dune efficacit quivalente celle
indique dans le tableau dtaill par quipement (cf. annexe).
Les cadres cartons et/ou synthtiques sont proscrits du March.
3
Les mdias devront tre obligatoirement lutts dans les cadres.
Une fiche produit dtaille ainsi quune fiche de donnes de scurit seront fournies
pour chaque modle de filtres. Ces documents figureront dans le mmoire technique
joint la proposition.
Les fiches seront des lments contractuels du March et engageront le Titulaire.
Aucun matriel de substitution ne pourra tre install au titre du March sans laccord
formel crit de lAccorHotels Arena.
Pour les Options Pour les Options Pour les Options Pour les Options n n n n 1 et1 et1 et1 et n n n n 2222 ::::
Pour les filtres charbon actif, les fiches devront mentionner explicitement le poids
de charbon par cellule filtrante.
Pour lOption n 2Pour lOption n 2Pour lOption n 2Pour lOption n 2 :::: les candidats proposeront des filtres charbon actifs de type
rechargeable en vrac se montant en lieu et place des cellules mdia imprgnes
actuelles .Ces cellules dites cartouches rechargeables devront sintgrer dans les
quipements actuels. Les modifications ventuellement ncessaires des caissons
(exemple : largeur de glissire) seront incluses dans la plus value de loption sous
forme de poste dtaill.
La qualit des filtres fournis devra permettre un fonctionnement des CTA pendant un
temps d'au moins 1500 heures sans perte de l'intgrit des filtres ni relarguage de
poussire.
4.4.4.4.3333 SSSSuivi et trauivi et trauivi et trauivi et traabilitabilitabilitabilit des prestationsdes prestationsdes prestationsdes prestations Le Titulaire doit proposer au pouvoir adjudicateur :
une notice explicative des mesures prises pour assurer la transparence des circuits dlimination des dchets ;
un modle de bordereau dintervention ; un modle de bordereau de suivi des dchets ; un modle de rapport annuel de suivi de contrat faisant ressortir les lments
principaux et marquants, lvolution de ltat des installations et les solutions
proposes pour liminer les points bloquants.
A la demande du Pouvoir Adjudicateur il sera procd annuellement, lissue des
prestations, un contrle alatoire de ltat des filtres. Le Titulaire mettra
disposition les moyens techniques et humains pour raliser ce contrle (sur la base
dune demi- journe).
ARTICLE 5 ARTICLE 5 ARTICLE 5 ARTICLE 5 MODALITES DEXECUTIONMODALITES DEXECUTIONMODALITES DEXECUTIONMODALITES DEXECUTION
5.1 Plan de prvention5.1 Plan de prvention5.1 Plan de prvention5.1 Plan de prvention Ds la notification du March, un plan de prvention est tabli conformment au
dcret n92-158 du 20 fvrier 1992 compltant le code du travail et fixant les
prescriptions particulires dhygine et de scurit applicables aux Prestations
effectues dans un tablissement par une entreprise extrieure.
Ce plan de prvention doit tre approuv par lAccorhotels Arena. Les mesures
prvues par le plan de prvention comportent au moins des dispositions dans les
domaines suivants :
4
la dfinition des phases d'activit dangereuses et des moyens de prvention
spcifiques correspondants ;
l'adaptation des matriels, des installations et des dispositifs la nature des
oprations effectuer ainsi que la dfinition de leurs conditions d'entretien ;
les instructions donner aux agents du Titulaire ;
l'organisation mise en place pour assurer les premiers secours en cas d'urgence
et la description du dispositif mis en place cet effet par le Titulaire.
Pendant toute la dure du march, le Titulaire assure la parfaite adquation du
Plan de Prvention avec les conditions d'excution des prestations susceptibles
d'voluer.
La consignation lectrique et la dconsignation sont effectues par le
reprsentant de lAccorHotels Arena et le Titulaire, conjointement.
5.2 5.2 5.2 5.2 Moyens humains et matMoyens humains et matMoyens humains et matMoyens humains et matrielsrielsrielsriels Le Titulaire dfinit dans son offre les moyens humains et matriels quil compte
affecter pour excuter les Prestations, objet du prsent march. Le personnel du
Titulaire doit disposer de toutes les qualifications, habilitations et comptences
ncessaires la bonne excution des prestations selon les rgles de lart et les normes
en vigueur.
5.2.1 Moyens humains
Le Titulaire doit obligatoirement mettre disposition le personnel qualifi et en
quantit suffisante pour ses interventions.
5.2.2 Moyens matriels
Le Titulaire met en place le matriel caractristique ncessaire la ralisation de ses
Prestations :
des Aspirateurs pour nettoyer les glissires et compartiments filtres ;
le matriel de mesure pour contrler les pertes de charge ;
les moyens de levage ou dlvation ncessaires la ralisation de ses
interventions.
5555.3 .3 .3 .3 Planification des PrestationsPlanification des PrestationsPlanification des PrestationsPlanification des Prestations Les oprations de remplacement feront lobjet dune planification dtaille,
tche par tche, en accord avec l AccorHotels Arena. Lattention du Titulaire
est attire sur le fait que lessentiel des Prestations est excuter sur la priode
estivale comprise entre le 15 Juillet et le 25 Aout 2016, priode de moindre
activit pour le site.
En tout tat de cause, la prestation devra tre termine fin septembre.
A partir du 25 aot, le Pouvoir Adjudicateur pourra limiter les interventions du
Titulaire en fonction des programmations de lAccorHotels Arena.
5
5.5.5.5.4444 Horaires dInterventionHoraires dInterventionHoraires dInterventionHoraires dIntervention
Les Prestations seront excutes normalement dans un dlai de 6 12 heures en
heures et jours ouvrs :
Du lundi au vendredi de 8h00 12h00 et de 13h00 16h00.
La tranche horaire indique ci-dessus intgre les phases quotidiennes de dploiement
et de repliement de chantier.
Les Prestations peuvent tre excutes d'autres moments avec laccord du Client.
5.5.5.5.5555 CCCConditions daccsonditions daccsonditions daccsonditions daccs Pour les Prestations objet du prsent march, laccs aux diffrents locaux sera assur
par le Client. Le Titulaire devra se prsenter laccueil et contacter le Service
technique. Il lui sera remis un badge contre un justificatif didentit quil devra rendre
la fin de son intervention.
Les cheminements daccs dans le btiment pour les produits neufs et usags seront
soumis laccord de AccorHotels Arena.
5.5.5.5.6666 Responsabilit et assuranceResponsabilit et assuranceResponsabilit et assuranceResponsabilit et assurance Dans le cadre de ses activits de maintenance des filtres, le Titulaire doit souscrire une
police dassurance responsabilit civile.
5.5.5.5.7777 Tenue du personnelTenue du personnelTenue du personnelTenue du personnel Le Titulaire dote son personnel d'excution d'un vtement de travail adapt sa
fonction d'un type et d'une couleur agrs par le Client et des quipements de
protections individuelles (EPI).
Aucun agent du Titulaire ne peut tre admis s'il n'est pas revtu de sa tenue de travail,
s'il est dmuni de l'insigne du Titulaire, l'exclusion de tout marquage dont l'aspect
publicitaire serait considr comme excessif ou s'il prsente une tenue nglige. Les
tenues doivent tre propres et soignes.
Les tenues et badges ou inscriptions sont faire accepter par le Client. Le personnel
d'encadrement porte en permanence un insigne spcifique du Titulaire.
5.5.5.5.8888 Obligations de rserveObligations de rserveObligations de rserveObligations de rserve Le personnel du Titulaire qui, l'occasion de l'excution du march, ont reu
communication titre confidentiel de renseignements, documents ou objets
quelconques, s'engagent ne pas les diffuser.
Ces renseignements, documents ou objets, ne peuvent, sans autorisation du Client,
tre communiqus d'autres personnes que celles qui ont qualit pour en prendre
connaissance. Il en est de mme pour les renseignements parvenus la connaissance
du Titulaire et de son personnel, l'occasion de la fourniture ou de l'excution du
service.
En cas de violation des obligations mentionnes ci-dessus, le march peut tre rsili
aux torts du Titulaire.
5.5.5.5.9999 RRRRglementationglementationglementationglementation Le personnel d'intervention du Titulaire est soumis :
Aux dispositions gnrales prvues par la lgislation du travail,
6
Aux rgles qui sont appliques au personnel extrieur intervenant sur le POPB
(interdiction de fumer, interdiction d'introduire toute boisson alcoolise...),
au rglement intrieur tabli par le chef dtablissement.
Le personnel du Titulaire doit faire preuve d'un comportement exempt de tout
reproche l'gard des tiers (usagers ou personnels sur les sites).
5.5.5.5.10101010 Dgradation des btiments ou des installationsDgradation des btiments ou des installationsDgradation des btiments ou des installationsDgradation des btiments ou des installations En cas de dgradation volontaire ou non, par mconnaissance flagrante de lutilisation
dun quipement, le Titulaire est sanctionn du montant de la remise en condition
oprationnelle dudit quipement et des mesures conservatoires quil serait ncessaire
de mettre en uvre afin de palier la dfaillance.
Les dgradations faisant lobjet du prsent chapitre font lobjet dun constat dhuissier
avant toute sanction financire.
Recommended