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Normes européennes et compléments nationaux
Dates de mise en place du marquage produit par produit
Mise à jour du 24 septembre 2012
Les modifications depuis la dernière édition figurent en gras italique. NC = non communiqué
UAP = Procédure d'Acceptation Unique regroupant les phases de l'enquête CEN et du vote formel Les dates où ne figure que l'année (ex : 2012) sont indicatives, avant parution de l'arrêté au JORF.
Couverture
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 490 compil Tuiles et accessoires en béton - spécification + Amendement 1
publication octobre 06 4/3 01/09/06 01/01/2010 NF
NF EN 490
Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage - Spécifications des produits
publication janvier 12 4/3 01/09/06 01/01/10 NF
NF P 31-313 Tuiles en béton de classe montagne
publication août 96 -- -- -- NF
Fumisterie
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système
d'attestation de
conformité CE
Date
marquage CE
obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 1857 Conduits intérieurs en béton
publication
septembre 10
2+ 30/06/05 31/12/06 NF
NF EN 1858 + A1 Conduits de fumée simple et multi-parois en béton
publication août 11 2+ 30/06/05 31/12/06 NF
NF EN 12446 Enveloppes externes en béton
publication août 11 2+ 30/06/05 31/12/06 NF
Maçonnerie
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 771-2 Blocs en silico-calcaire publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06
NF EN 771-3 Blocs en béton (granulats courants et légers)
publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06 NF
NF EN 771-3/CN Blocs en béton (granulats courants et légers) - Complément national
publication mars 12 -- -- -- NF
NF EN 771-4 Blocs en béton cellulaire publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06 NF
NF EN 771-4/CN Blocs en béton cellulaire - Complément national
publication mars 12 -- -- -- NF
NF EN 771-5 Blocs en pierre reconstituée publication août 11 2+/4 01/12/05 31/08/06
NF EN 771-5/CN Blocs en pierre reconstituée - Complément national
publication mars 12 -- -- --
NF EN 845-1 + A1 Attaches, brides de fixation + Amendement 1
publication mai 08 3 30/11/05 30/11/07
prNF EN 845-1 rév Attaches, brides de fixation Enquête
CEN 3 -- --
2/6
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 845-2 Linteaux publication
décembre 03
3 30/11/05 30/11/07
prNF EN 845-2 rév Linteaux Enquête
CEN 3 -- --
NF EN 845-3 + A1 Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux + Amendement 1
publication mai 08 3 30/11/05 30/11/07
prNF EN 845-3 rév Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux
Enquête CEN
3 -- --
NF EN 15498 Blocs de coffrage non porteurs en béton de bois
publication octobre 08 4 16/02/10 31/12/11
NF EN 15435 Blocs de coffrage en béton de granulats courants et
légers
publication
septembre
08 4 16/02/10 31/12/11
NF EN 15435/CN
Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers - Complément national
publication juillet 09 -- -- --
Éléments de structure
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 1168 + A3
Dalles alvéolées
préfabriquées en béton armé ou précontraint + Amendement 3
publication avril 12 2+ 01/09/07 31/12/07 NF
NF EN 13224 Planchers nervurés + Amendement 1
publication mars 12 2+ 01/09/07 31/12/07 NF
NF EN 13225 Éléments linéaires de structure préfabriqués en béton
publication
février 05 (2e tirage 01/01/07)
2+ 01/09/07 31/12/07 NF
PrNF EN 13225 rev.
Éléments linéaires de structure préfabriqués en béton
Vote formel
-- 2+ -- --
NF EN 13693 + A1 Éléments spéciaux de toiture
publication
septembre 09
2+ 01/09/07 31/12/07
NF EN 13747 + A2 Prédalles armées ou précontraintes + Amendement 1
publication mai 10 2+ 01/05/08 31/12/08 NF
NF EN 14843 Escaliers publication juillet 07 2+ 01/01/09 31/12/10 NF
NF EN 14992 + A1
Éléments de murs porteurs et façades
publication août 12 2+/4 01/05/10 31/12/10 NF ou
CSTBat
NF EN 15037-1 Poutrelles en béton armé ou précontraint
publication
septembre 08
2+ 01/01/11 31/12/12 NF
NF EN 15037-2+ A1
Entrevous béton publication mai 11 2+ 01/12/12 30/06/13 NF
NF EN 15037-3 + A1
Entrevous terre cuite publication mai 11 2+ 01/12/12 30/06/13
NF EN 15037-4 Entrevous polystyrène publication juin 10 2+ 01/11/10 31/12/12 CSTBat
prNF EN 15037-4 + A1
Entrevous polystyrène UAP juin 10 2+ 01/11/10 31/12/12
prEN 15037-5 Entrevous légers de coffrage simple
vote formel
2+ NC NC CSTBat
NF EN 15050 + A1 Éléments de ponts + Amendement 1
publication mai 12 2+ 01/01/09 31/12/10
NF EN 15258 Murs de soutènement publication janvier 09 2+ 2011 NC QualiF-IB
3/6
Fondation
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 12794 + A1 Pieux de fondation + Amendement 1
publication juillet 07 2+ 01/01/08 31/12/08
NF EN 14991 Éléments de fondation publication juillet 07 2+ 01/01/09 31/12/10
Voirie et revêtement de sol
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 1338 Pavés en béton publication
février 04 (2e tirage
01/06/04)
4 23/11/04 30/06/05 NF
prNF EN 1338 Pavés en béton Enquête
CEN -- 4 -- --
NF EN 1339 Dalles en béton publication
février 04 (2e tirage 01/06/04)
4 23/11/04 30/06/05 NF
prNF EN 1339 Dalles en béton Enquête
CEN -- 4 -- --
NF EN 1340 Bordures en béton publication
février 04 (2e tirage -01/04/04)
4 23/11/04 30/06/05 NF
prNF EN 1340 Bordures en béton Enquête
CEN -- 4 -- --
NF P 98-340/CN Bordures en béton - complément national
publication
mars 04 (2e tirage 01/09/04)
-- -- -- NF
NF EN 13198 Mobilier urbain et de jardin publication
novembre 03
-- -- -- QualiF-IB
NF EN 13748-1 Compil
Carreaux de mosaïque de marbre intérieurs
publication
novembre 05
(2e tirage 01/11/06)
4 30/06/06 30/06/07
NF EN 13748-2 Carreaux de mosaïque de marbre extérieurs
publication
décembre 04
(2e tirage 01/01/05)
4 30/06/06 30/06/07
Équipements de la route
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 1317-5 + A2
Dispositifs de retenue routiers + Amendement 2
publication juin 12 1 01/01/11 01/01/14
NF EN 14388 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier
publication
décembre 05
3 02/05/07 01/05/09
prNF EN 14388 Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier
Enquête CEN
-- -- --
NF EN 14389-1 Dispositif de réduction du bruit - durabilité acoustique
publication mai 09 -- -- --
NF EN 14389-2 Dispositifs de réduction du bruit - durabilité non acoustique
publication janvier 05 -- -- --
4/6
Assainissement
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
prEN 124 rév. Tampons et couvercles enquête
CEN -- 1 2013 NC
NF EN 124 Tampons et couvercles publication
novembre 94
-- -- --
NF EN 1433 Caniveaux hydrauliques publication
novembre
03 (3e tirage 01/02/06)
3 30/11/04 30/06/05
NF EN 1433/A1 Caniveaux hydrauliques Amendement 1
publication
novembre 2005
-- -- --
NF EN 1916 Tuyaux en béton publication
décembre
03 (3e tirage 01/03/09)
4 23/11/04 30/06/05 NF
NF P 16-345-2 Tuyaux en béton - Complément national
publication
décembre 03
(2e tirage 01/05/07)
-- -- -- NF
NF EN 1917 Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton
publication
décembre 03
(3e tirage 01/02/09)
4 23/11/04 30/06/05 NF
NF P 16-346-2
Regards et boîtes de branchement ou d'inspection en béton - Complément national
publication
décembre 03
-- -- -- NF
NF EN 13101 Échelons pour regards de visite
publication août 03 4 30/11/05 30/11/06
Épuration
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 858-1 compil
Séparateurs de liquides légers + Amendement 1
publication février 05 4/3 01/09/06 30/09/07 NF
NF P 16-451-1 CN Séparateurs de liquides légers - Complément national
publication janvier 07 -- -- -- NF
NF EN 1825-1 Séparateurs à graisses publication
décembre 04
(2e tirage juillet 06)
4/3 01/09/06 30/09/07 NF
NF P 16-500-1 CN Séparateurs à graisses - Complément national
publication janvier 07 -- -- -- NF
NF EN 12566-1/A1 Fosses septiques publication juin 04 3 01/12/05 31/03/06
NF EN 12566-3 + A1
Microstations + Amendement 1
publication mai 09 3 01/08/08 31/12/08
NF EN 12566-4
Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués
publication avril 08 3 16/02/10 31/12/11
Pr NF EN 12566-6
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques
Vote formel
5/6
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
Pr NF EN 12566-7
Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE - Partie 7 : unités de traitement
tertiaire préfabriquées
Vote formel
Autres produits
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 40-4 Candélabres en béton publication
avril 06 (2e tirage 01/10/06)
1 01/10/07 31/12/08
NF EN 12602 Éléments préfabriqués en béton cellulaire autoclavé
armé
publication octobre 08 2+/4 NC NC
NF EN 12737 + A1 Caillebotis + Amendement 1
publication
décembre 07
2+ 01/01/10 31/12/11
NF EN 12839 Éléments pour clôtures publication mars 12 4 01/03/03 30/09/03 NF
NF EN 12843 Mâts et poteaux publication février 05 2+ 01/09/07 31/12/07
NF C 67-220 Supports pour lignes aériennes - poteaux en béton de classes D et E
publication
décembre 05
-- -- --
NF EN 13978-1 Garages en béton armé publication
septembre
05 2+ 01/03/08 31/12/08
NF EN 14844/A2 Cadres enterrés - Amendement 2
publication janvier 12 2+/4 01/05/08 01/05/09
NF EN 1520
Éléments préfabriqués en béton de granulats légers à
structure ouverte avec des armatures structurales et non structurales
publication mai 11 2+/4 23/11/04 30/06/05
NF EN 15285 Pierre agglomérée - Dalles modulaires pour sol
publication juin 08 4/3 16/02/10 31/12/11
prEN 15286
Pierre agglomérée -
carreaux et plaques pour finitions murales
enquête
CEN -- 4/3 NC NC
Autres normes
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de
conformité CE
Date marquage
CE
obligatoire
Date limite pour stock
négociant
Certification volontaire
NF EN 206-1 Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité
publication avril 04 (2e
tirage 01/06/06)
-- -- --
NF EN 206-1/A1
Béton - Partie 1 :
spécification, performances, production et conformité - Amendement 1
publication avril 05 -- -- --
NF EN 206-1/A2
Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité - Amendement 2
publication octobre 05 -- -- --
prNF EN 206-1/CN Complément national à la norme NF EN 206-1
enquête publique
-- -- -- --
prNF EN 206 Béton - Spécification, performances, production et conformité
enquête CEN
-- -- -- --
6/6
Référence Titre Version
disponible Date de
Publication
Système d'attestation
de conformité
CE
Date marquage
CE obligatoire
Date limite pour stock négociant
Certification volontaire
NF EN 13369 compil
Règles communes pour les produits préfabriqués en béton
publication
juillet 06 (2e tirage 01/03/07)
-- -- --
PrNF EN 13369 rev.
Règles communes pour les produits préfabriqués en béton
vote formel -- -- -- --
NF EN 14474 Bétons de granulats de bois pour produits préfabriqués en béton
publication mai 05 -- -- --
PrNF EN 13670/CN
Exécution des structures en béton - complément national
enquête publique
-- -- -- --
NF EN 14649 Composites Ciment/Verre : réaction alcali potentielle
publication
septembre 05
-- -- --
NF EN 14650 Béton armé de fibres métalliques pour produits préfabriqués en béton
publication octobre 05 -- -- --
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