Ordre du jour 1.Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009...

Ord

re d

u jo

ur1. Approbation du procès-verbal de la séance

plénière du 2 juillet 2009

2. Compte-rendu d’activités de l’Etablissement

3. Décisions modificatives n° 3 aux budgets principal et annexe 2009

4. Débat d’Orientations Budgétaires 2010

5. Questions diverses

1 - Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009

Délibération proposée

Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009

2 – Compte rendu d’activités de l’Etablissement

PublicationsLa démarche industrielle de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques sur le bassin de la Loire au Festival de Loire à Orléans

Le Conseil Scientifique du plan Loire et la 7 ème réunion de la plateforme Recherche/Données/Information à Nantes

3 – Décisions modificatives n° 3 aux budgets principal et annexe 2009

• Décision modificative n°3 au budget principal 2009

• Décision modificative n°3 au budget annexe exploitation 2009

• Fixation du montant de la redevance soutien d’étiage 2009

• Taux 2009 de la redevance soutien d’étiage

Délibérations proposées

4 – Débat d’Orientations Budgétaires 2010

Visualisation de la part des contributions dans l'ensemble des recettes prévisionnelles dans le cadre du scénario 2 (estimation)

5 – Questions diverses

Réduction de la vulnérabilité aux inondations du bassin de l’Allier : lancement de l’étude « 3P » (Prévision/Prévention/Protection)

Délibération proposée

Ses membresSes membres

Ses élusSes élus

Ses servicesSes services

Ses missionsSes missions

Ses réalisationsSes réalisations

Ses financementsSes financements

Ses marchésSes marchés

www.eptb-loire.fr en cours de refonte

www.plan-loire.fr en ligne