Poursuite d'études Possibilité d'intégrer le parcours

Licence DroitParcours Général

ObjectifsLe parcours général est organisé en 6 semestres, chacun est composé de plusieurs unités d’enseignement (U.E.) constitués d’une ou de plusieurs matières.Les UE sont affectées d’un certain nombre de crédits correspondant à la charge du travail attendu de l’étudiant pour leur validation. L’obtention de la licence suppose la validation de 180 crédits, soit 30 crédits par semestre.Pendant les premiers semestres, l’accent est mis sur les matières de base obligatoires, les apprentissages méthodologiques, l’acquisition d’une autonomie dans le travail, l’utilisation des ressources documentaires ...Au fur et à mesure de sa progression dans le parcours, l’étudiant est invité à faire des choix lui permettent d’orienter sa formation. Chaque semestre comprend :

> deux ou trois unités d’enseignements disciplinaires, assortis de TD, indispensables à la formation juridique.

> des unités d’enseignements d'approfondissement qui permettent à l’étudiant de compléter sa formation et de la profiler sans pour autant le spécialiser encore véritablement

> des UE d'ouverture au cours, dans lesquels il peut suivre une UE libre

> une UE de langue vivante

> et la possibilité de garder sa seconde langue en surnuméraire.

Compétences acquises

La licence droit parcours général vise à apporter aux nouveaux bacheliers des connaissances solides dans les disciplines juridiques en droit privé et en droit public.Elle vise également à favoriser l’acquisition de compétences transversales complémentaires dans les domaines des langues vivantes, de l’informatique et de la méthodologie de travail universitaire, ainsi que des compétences concernant l’environnement juridique par des matières d’ouverture telles que l’introduction à l’économie, à la gestion, à la science politique, la sociologie.Même si à l’issue de la licence, l’étudiant poursuivra ses études en Master, la licence mention droit a déjà pour objectif de préparer l’étudiant au monde professionnel public et/ou privé au travers d’unité de préparation, de projet et d’expérience professionnelle tout au long de la formation.

Conditions d'accès

Accès en 1ère année : De droit pour les titulaires d’un baccalauréat, d’une capacité en droit ou d’un Diplôme d’Accès aux Études Universitaires (DAEU).Accès en 2ème et 3ème année : Admission sur dossier des titulaires d’un DUT, BTS, autre DEUG, des étudiants issus d’une classe préparatoire…Recrutement sur dossier de candidature téléchargeable sur

> candidatez en ligne sur le site UBO / Formations/ candidater- s'inscrire / candidater en ligne / plateforme e-candidat

https://candidatures-etudiants.univ-brest.fr/ecandidat/#!accueilView

Possibilité d'intégrer le parcours Général de la Licence Droit :- pour les étudiants de la mention AES à l'issue du semestre 1 ou du semestre 2 ;- pour les étudiants des parcours Droit-Marché de l'art et Carrières internationales à l'issue des semestres 1, 2, 3 ou 4. Possibilité de réorientation au cours de la Licence Droit : en Licence mention AES à l'issue des semestres 1ou 2.De plus, les étudiants ayant validé une L2 Droit Parcours Général peuvent également poursuivre en 3ième année en Licence d'Administration Publique organisée par l'IPAG.Aménagements des études possibles pour les sportifs et artistes de haut niveau, Etudiant en situation de handicap, salarié et chargé de famille, Elu étudiant.

Poursuites d'étudesAprès la L2, l’étudiant peut aussi choisir d’intégrer des licences professionnelles notamment : licence professionnelle « métiers du notariat » ou licence professionnelle « métiers de l’immobilier : administration et gestion des biens ».Après la L3, possibilité de poursuite en master au sein de l’UBO :Master DEG mention droit

> parcours droit privé fondamental> parcours droit des personnes vulnérables> parcours droit du patrimoine et des activités immobilières> parcours droit carrières du droit public

Master Droit des activités maritimes parcours droit, mer et littoralMaster AES parcours direction des structures médico-sociales

Insertion professionnelleL'insertion des étudiants se fait dans le secteur privé ou le secteur public comme, par exemple, collaborateur juridique, rédacteur juridique, agent contractuel des collectivités territoriales et autres administrations publiques.Les étudiants peuvent également se présenter aux concours de la fonction publique d’État ou territorial de catégorie A.

Infos pratiquesFaculté de Droit, Économie, Gestion et AES à BrestOuvert en stage

ContactsResponsable pédagogiqueBetty QUEFFELECContact administratifScolarité UFR Droit, Économie Gestion et AESscolarite-droit@univ-brest.frTel. 02.98.01.60.89

Pour plus d'informations : http://formations.univ-brest.fr

Programme

L1 Droit Parcours Général

Semestre 1UE Disciplinaire 1 45.5h

- Droit Constitutionnel : théorie générale 45.5h

UE Disciplinaire 2 45.5h

- Droit civil : droit des personnes 45.5h

UE Approfondissement 76.5h

- Organisations juridictionnelles (coeff 1) 11h- Introduction générale au droit (coeff 4) 41.5h- Introduction historique au droit (coeff 2) 22h- Méthodologie de la recherche documentaire 2h

UE Ouverture PRL 62h

- Informatique (Obligatoire) 18h- Introduction à l'économie (coeff 2,5) 22h- Introduction à la gestion et à la comptabilité (coeff 2,5) 22h- Sociologie (coeff 2,5) 22h- Introduction à la science politique (coeff 2,5) 22h

UE Langue - Langue vivante 1 22h

- Anglais 22h- Espagnol 22h- Allemand 22h- Maison des Langues 22h

UE Surnuméraire

- Anglais 22h- Espagnol 22h- Allemand 22h- Maison des Langues 22h

Semestre 2UE Disciplinaire 1 45.5h

- Droit Constitutionnel : Vème république 45.5h

UE disciplinaire 2 45.5h

- Droit civil : Droit de la famille 45.5h

UE approfondissement 75h

- Histoire des institutions (coeff 2) 22h- Méthodologie de la recherche documentaire 2h- Choix 1 : Ia avec TD/ IE sans TD

- Institutions internationales et européennes sans TD 22h- Institutions administratives avec TD 29h

- Choix 2 : Ia sans TD / IE avec TD- Institutions Européennes avec TD 29h- Institutions administratives sans TD 22h

- Anglais LV1 22h- Allemand LV1 -S2 22h- Espagnol LV1 -S2 2h- Maison des langues LV1 22h

UE Préparation à la vie professionnelle - PRL 36h

- Projet professionnel sur la découverte des métiers à dominante juridique (coeff 1,5) 9h

- Informatique (coeff 1,5) 27h

UE ouverture 22h

- UE libre UBO - une matière au choix 22h

UE surnuméraire

- Anglais - Langue vivante 2 22h- Allemand LV2 -s2 22h- Espagnol Lv2 22h- Maison des langues LV2 22h

Semestre 3UE disciplinaire 1 45.5h

- Droit administratif : normes, missions de l'administration - S3 45.5h

- Droit civil : les contrats - S3 45.5h

- Droit de l'Union européenne 45.5h

UE complémentaire - 2 matières à choisir (Coeff 2,5 par matière)

- Relations internationales 22h- Finances publiques 22h- Histoire du droit privé 22h

- Anglais LV1- S3 22h- Allemand LV1- S3 22h- Espagnol LV1- S3 22h- Maison des langues LV1 - S3 22h

UE libre UBO 22h

- Ue libre 22h

LV2 facultatif

- Anglais - LV2 -S3 22h- Allemand LV2-S3 22h- Espagnol LV2 -S3 22h- Maison des langues LV2 - S3 22h

Méthodologie - Facultatif

- Méthodologie de l'oral 5.5h

- Droit administratif : actes administratifs, responsabilité - S4 45.5h

- Droit civil : responsabilité délictuelle et quasi-contrats 45.5h

- Droit pénal 45.5h

UE complémentaire - 2 options au choix (coeff 2,5 par matière)

- Initiation à la gestion 22h- Histoire du droit administratif 22h- Systèmes juridiques comparés 22h

UE Langue - LV1 22h

- Anglais LV1 S4 22h- Allemand LV1 S4 22h- Espagnol LV1 S4 22h- Maison des Langues LV1 S4 22h

UE Expériences professionnelles

- Stage 72h- Plaidoirie blanche 8h

Matière 1 "surnuméraire" - Langue vivante 2 24h

- Anglais LV2 S4 22h- Allemand LV2 S4 22h- Espagnol LV2 S4 22h- Maison des langues Lv2 s4 22h

Matiere 2 : facultatif - Validation experiences

- Validation d'expérience

Semestre 5

- Régime des obligations 41.5h- Droit du marché interieur européen 41.5h

- Droit international public 41.5h- Droit social du travail 41.5h

- Droit des affaires 41.5h- Contentieux administratif 41.5h

UE approfondissement 55h

- Libertés publiques ou droit fiscal - 1 matiere au choix (coeff 2,5)- Libertés publiques 27.5h- Droit fiscal général 27.5h

- 1 matière disciplinaire non choisie en TD (coeff 2,5)- Régime des obligations sans TD 27.5h- Droit du marché interieur européen sans TD 27.5h- Droit international public sans TD 27.5h- Droit du travail sans TD 27.5h- Contentieux administratif sans TD 27.5h- Droit des affaires sans TD 27.5h

UE Projet professionnel de l'étudiant - PRL 11h

- Méthode de la note de synthèse 11h

- anglais Lv1 22h- allemand Lv1 22h- espagnol Lv1 22h- maison des langues Lv1 22h

Ue surnumeraire S5

- anglais LV2 22h- Espagnol LV2 22h- allemand Lv2 22h- Maison des langues LV2 22h

- Droit des biens 41.5h

- Droit de la responsabilité et des contrats publics 41.5h- Procédure civile 41.5h

- Droit des sociétés 41.5h- Procédure pénale 41.5h- Droit de la propriété publique 41.5h

UE approfondissement 1 (2 matières à choisir - coeff 3,5 chacune)

- Droit de la responsabilité et des contrats sans TD 27.5h- Droit des biens sans TD 27.5h- Droit de la propriété publique sans TD 27.5h- Droit des sociétés sans TD 27.5h- Procedure pénale sans TD 27.5h- Procedure civile sans TD 27.5h

UE approfondissement 2 (1 matière à choisir - coeff 3) 27.5h

- Philosophie du droit 27.5h- Histoire des idées politiques 2 27.5h- Droit du travail - relations collectives 27.5h

- anglais Lv1 22h- allemand Lv1 22h- espagnol Lv1 22h- maison des langues Lv1

UE Expérience professionnelle

- Stage 72h- Etude de synthèse 2h- Clinique du droit (Nombre limité de places) 11h- Plaidoirie blanche 8h

UE ouverture 22h

- UE Libres UBO 22h

Matière "surnuméraire" - Langue vivante 2 22h

- anglais Lv2 22h- allemand Lv2 22h- espagnol Lv2 22h- Maison des langues LV2 22h

Dernière mise à jour le 06 septembre 2021

UE Disciplinaire 1

8 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 18hCours Magistral : 27.5h

Droit Constitutionnel : théorie générale

Présentation_

Modalités de contrôle des connaissances

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 50%EC CT Ecrit - devoir surveillé 180 50%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% CT si note CC défavorable /

ou 50% CC - 50% CT si note de CC favorable à l'étudiant

UE Disciplinaire 2

8 crédits ECTS

Volume horaire

Droit civil : droit des personnes

UE Approfondissement

7 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 60.5hTravaux Dirigés : 16h

Organisations juridictionnelles (coeff 1)

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à 50

ou oral 10-20 minutes si effectif inferieur à 50

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à 50

Introduction générale au droit (coeff 4)

Introduction historique au droit (coeff 2)

Méthodologie de la recherche documentaire

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient Remarques

Autre modalité Autre nature non évalué

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient Remarques

UE Ouverture PRL

5 crédits ECTS

Volume horaire

Enseignements à distance : 14hCours Magistral : 48h

Informatique (Obligatoire)

Introduction à l'économie (coeff 2,5)

Introduction à la gestion et à la comptabilité (coeff 2,5)

Sociologie (coeff 2,5)

Introduction à la science politique (coeff 2,5)

UE Langue - Langue vivante 1

2 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 22h

Anglais

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 100%

Espagnol

Allemand

Maison des Langues

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues

UE Surnuméraire

Anglais

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral Seuls les points au-dessus de la

moyenne sont comptabilisés

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 Seuls les points au-dessus de la

Espagnol

Allemand

Maison des Langues

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues -

Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au-dessus de la moyenne sont comptabilisés

UE Disciplinaire 1

8 crédits ECTS

Volume horaire

Droit Constitutionnel : Vème république

UE disciplinaire 2

8 crédits ECTS

Volume horaire

Droit civil : Droit de la famille

UE approfondissement

7 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 66hTravaux Dirigés : 9h

Histoire des institutions (coeff 2)

Méthodologie de la recherche documentaire

Choix 1 : Ia avec TD/ IE sans TD

Institutions internationales et européennes sans TD

Institutions administratives avec TD

Choix 2 : Ia sans TD / IE avec TD

Institutions Européennes avec TD

Institutions administratives sans TD

2 crédits ECTS

Volume horaire

Anglais LV1

Allemand LV1 -S2

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100%

Espagnol LV1 -S2

Maison des langues LV1

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC session 1 de la langue

choisie

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC session 2 de la langue

choisie

UE Préparation à la vie professionnelle - PRL

3 crédits ECTS

Volume horaire

Enseignements à distance : 9hTravaux Dirigés : 27h

Projet professionnel sur la découverte des métiers à dominante juridique (coeff 1,5)

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100% un dossier + présentation orale

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - rapport 100%

Informatique (coeff 1,5)

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100% Devoir surveillé , Travaux

pratiques, examen en ligne

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 100% Travail pratique

UE ouverture

2 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 22h

UE libre UBO - une matière au choix

Autre modalité Autre nature Voir MCC de l'UE libre choisie

UE surnuméraire

Anglais - Langue vivante 2

Allemand LV2 -s2

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 Seuls les points au-dessus de la

Espagnol Lv2

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie -

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie -

UE disciplinaire 1

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit administratif : normes, missions de l'administration - S3

UE disciplinaire 2

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit civil : les contrats - S3

UE disciplinaire 3

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit de l'Union européenne

UE complémentaire - 2 matières à choisir (Coeff 2,5 par matière)

5 crédits ECTS

Volume horaire

Relations internationales

Finances publiques

Histoire du droit privé

2 crédits ECTS

Volume horaire

Anglais LV1- S3

Allemand LV1- S3

Espagnol LV1- S3

Maison des langues LV1 - S3

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature voir MCC Maison des Langues

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature voir MCC Maison des Langues

UE libre UBO

2 crédits ECTS

Volume horaire

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UE libre

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UE libre

Ue libre

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC UE libre

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE Autre modalité Autre nature Voir MCC UE libre

LV2 facultatif

Anglais - LV2 -S3

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral Seuls les points au dessus de la

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 Seuls les points au dessus de la

Allemand LV2-S3

Espagnol LV2 -S3

Maison des langues LV2 - S3

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues -

Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues - Seuls les points au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Méthodologie - Facultatif

Méthodologie de l'oral

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Oral 5 100% Oral de 5 mn - Seuls les points

au dessus de la moyenne sont comptabilisés

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Oral 5 100% Oral de 5 mn- Seuls les points

au dessus de la moyenne sont comptabilisés

UE disciplinaire 1

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit administratif : actes administratifs, responsabilité - S4

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% CT si note CC défavorable /

UE disciplinaire 2

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit civil : responsabilité délictuelle et quasi-contrats

UE disciplinaire 3

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit pénal

UE complémentaire - 2 options au choix (coeff 2,5 par matière)

5 crédits ECTS

Volume horaire

Initiation à la gestion

Histoire du droit administratif

Systèmes juridiques comparés

UE Langue - LV1

2 crédits ECTS

Volume horaire

Anglais LV1 S4

Allemand LV1 S4

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% 10 à 20 mn d'oral

Espagnol LV1 S4

Maison des Langues LV1 S4

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des Langues

UE Expériences professionnelles

2 crédits ECTS

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Rapport + Soutenance orale 10

mn // Note pondérée par un bonus de 1 point en cas de participation à une manifestation scientifique juridique organisée par l’UFR - Attestation d'assiduité à transmettre au directeur des études

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Rapport + Soutenance orale 10

mn // Note pondérée par un bonus de 1 point en cas de participation à une manifestation scientifique juridique organisée par l’UFR - Attestation d'assiduité à transmettre au directeur des études

Plaidoirie blanche

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% Oral de 10 à 20mn // note

pondérée par un bonus de 1 point en cas de participation à une manifestation scientifique juridique organisée par l'UFR - Attestation d'assiduité à transmettre au directeur des études

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% Oral de 10 à 20mn // note

Matière 1 "surnuméraire" - Langue vivante 2

Anglais LV2 S4

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral Seuls les points au -dessus de la

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 90 Seuls les points au -dessus de la

Allemand LV2 S4

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 10 à 20 mn d'oral. Seuls les points

au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Espagnol LV2 S4

Maison des langues Lv2 s4

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des langues -

Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC Maison des langues -

Matiere 2 : facultatif - Validation experiences

Validation d'expérience

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CC Ecrit et/ou Oral 1 dossier de 5 pages + 1

presentation orale power point. Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesUE CC Ecrit et/ou Oral 1 dossier de 5 pages + 1

presentation orale power point. Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

UE disciplinaire 1

7 crédits ECTS

Volume horaire

Régime des obligations

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100%CT si note CC défavorable /

ou 50%CC-50% CT si note de CC favorable à l'étudiant

Droit du marché interieur européen

UE disciplinaire 2

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit international public

Droit social du travail

UE disciplinaire 3

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit des affaires

ou 40% CC-60%CT si note de CC favorable à l'etudiant

Contentieux administratif

UE approfondissement

5 crédits ECTS

Volume horaire

Libertés publiques ou droit fiscal - 1 matiere au choix (coeff 2,5)

Libertés publiques

Droit fiscal général

1 matière disciplinaire non choisie en TD (coeff 2,5)

Régime des obligations sans TD

Droit du marché interieur européen sans TD

Droit international public sans TD

Droit du travail sans TD

Contentieux administratif sans TD

Droit des affaires sans TD

UE Projet professionnel de l'étudiant - PRL

2 crédits ECTS

Volume horaire

Méthode de la note de synthèse

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 300 100%

2 crédits ECTS

Volume horaire

anglais Lv1

allemand Lv1

espagnol Lv1

maison des langues Lv1

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie

Ue surnumeraire S5

anglais LV2

Espagnol LV2

allemand Lv2

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie -

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie -

UE disciplinaire 1

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit des biens

Droit de la responsabilité et des contrats publics

Procédure civile

UE disciplinaire 2

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit des sociétés

Procédure pénale

Droit de la propriété publique

UE approfondissement 1 (2 matières à choisir - coeff 3,5 chacune)

7 crédits ECTS

Volume horaire

Droit de la responsabilité et des contrats sans TD

Droit des biens sans TD

Droit de la propriété publique sans TD

Droit des sociétés sans TD

Procedure pénale sans TD

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 20 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à 50

Procedure civile sans TD

UE approfondissement 2 (1 matière à choisir - coeff 3)

3 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 27.5h

Philosophie du droit

Histoire des idées politiques 2

Droit du travail - relations collectives

2 crédits ECTS

Volume horaire

anglais Lv1

allemand Lv1

espagnol Lv1

maison des langues Lv1

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie

UE Expérience professionnelle

2 crédits ECTS

Autre modalité Autre nature Note de l'UE (Stage, Etude de synthèse, Clinique du Droit et Plaidorie blanche) pondérée par un bonus de 1 point en cas de participation à une manifestation scientifique juridique organisée par l’UFR - Attestation d'assiduité à transmettre au directeur des études

PrésentationSi non pris en L2.Stage de 2 semaines au moins avec rapport de stage contenant une étude de cas.

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Rapport et Soutenance orale 10

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Rapport et Soutenance orale 10

Etude de synthèse

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 100%

Clinique du droit (Nombre limité de places)

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - rapport 100%

Plaidoirie blanche

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% Oral de 10 à 20mn // note

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% Oral de 10 à 20mn // note

UE ouverture

2 crédits ECTS

Volume horaire

UE Libres UBO

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Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 Seuls les points au -dessus de la

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choisie :Seuls les points au -dessus de la moyenne sont comptabilisés

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