CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2014

Ville de Jarville-la-Malgrange - 2014

CONSEILMUNICIPAL11 DECEMBRE 2014

Ordre du Jour1

2

Désignation du secrétaire de séance

3

Adoption du Procès Verbal de la séance du 9 octobre 2014

Communication des décisions du Maire

Décision Modificative2 au BP 2014

Au rapport de M. DAMM, Adjoint

FINANCES LOCALES

1

Equilibrée en dépenses et en recettes à :- 140 301 € en Section de Fonctionnement.- 170 815 € en Section d’Investissement

Autorisation d’utilisation partielle anticipée des crédits d’Investissement 2015

Au rapport de M. DAMM, Adjoint

FINANCES LOCALES

2

Actualisation des tarifs

Au rapport de M. DAMM, Adjoint

FINANCES LOCALES

3

Classes de Neige 2015Organisation d’un séjour à CHATEL et participation des familles

Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe

ENSEIGNEMENT

4

Nouveaux Temps d’Activités Periscolaires (TAP)Conventions d’objectifs avec les associations

Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe

FINANCES LOCALES

5

Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement de la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement et l’aide spécifique rythmes éducatifs

Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe

ENSEIGNEMENT

6

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et KaléidoscopeAttribution de la subvention / Part variable 2014

Au rapport de Mme DENIS, Adjointe

FINANCES LOCALES

7

Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement du fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance

Au rapport de Mme DENIS, Adjointe8

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint9

FINANCES LOCALES

Théâtre Tout Public et Théâtre Jeune PousseTarifs de la Billetterie

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint10

Règlement des salles municipales

Règlement de mise à disposition de l’Espace Marie Curie

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint11

Organes consultatifs d’animation

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint12

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et l’association « Culture et Bibliothèque pour Tous »Attribution des subventions 2014 / Part variable

FINANCES LOCALES

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint13

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et le TSB

Attribution des subventionsPart évolutive 2014

FINANCES LOCALES

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint14

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et laMJC Jarville-Jeunes

Attribution des subventions2014 / Part évolutive

FINANCES LOCALES

Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint15

FINANCES LOCALES

Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et la MJC Jarville-Jeunes

Attribution de l’aide au renouvellement de matériel / exercice 2014

Demande d’agrément dérogatoire au dispositif d’investissement locatif DUFLOT-PINEL

Au rapport de M. DARNE, Adjoint16

Au rapport de M. HURPEAU, Maire17

Plans d’actions « Education-Parentalité » et « Soutien Social » en faveur de la Cohésion Sociale

Demande de subvention au titre de la DDU 2014

FINANCES LOCALES

Au rapport de M. HURPEAU, Maire18

Projet de Territoire2015-2030

POLITIQUE DE LA VILLE

Au rapport de M. HURPEAU, Maire19

Information au Conseil Municipal

Rapport d’Activité 2013 du Grand Nancy

INTERCOMMUNALITE

Au rapport de M. HURPEAU, Maire20

Information au Conseil Municipal

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des services d’eau et d’assainissement

INTERCOMMUNALITE

Prochain CONSEIL MUNICIPAL

Salle des Fêtes de Jarville-la-Malgrange

29 janvier 2014

Bonnes Fêtes de fin d’années !