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Ville de Jarville-la-Malgrange - 2014
CONSEILMUNICIPAL11 DECEMBRE 2014
Ordre du Jour1
2
Désignation du secrétaire de séance
3
Adoption du Procès Verbal de la séance du 9 octobre 2014
Communication des décisions du Maire
Décision Modificative2 au BP 2014
Au rapport de M. DAMM, Adjoint
FINANCES LOCALES
1
Equilibrée en dépenses et en recettes à :- 140 301 € en Section de Fonctionnement.- 170 815 € en Section d’Investissement
Autorisation d’utilisation partielle anticipée des crédits d’Investissement 2015
Au rapport de M. DAMM, Adjoint
FINANCES LOCALES
2
Actualisation des tarifs
Au rapport de M. DAMM, Adjoint
FINANCES LOCALES
3
Classes de Neige 2015Organisation d’un séjour à CHATEL et participation des familles
Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe
ENSEIGNEMENT
4
Nouveaux Temps d’Activités Periscolaires (TAP)Conventions d’objectifs avec les associations
Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe
FINANCES LOCALES
5
Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement de la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement et l’aide spécifique rythmes éducatifs
Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe
ENSEIGNEMENT
6
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et KaléidoscopeAttribution de la subvention / Part variable 2014
Au rapport de Mme DENIS, Adjointe
FINANCES LOCALES
7
Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement du fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance
Au rapport de Mme DENIS, Adjointe8
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint9
FINANCES LOCALES
Théâtre Tout Public et Théâtre Jeune PousseTarifs de la Billetterie
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint10
Règlement des salles municipales
Règlement de mise à disposition de l’Espace Marie Curie
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint11
Organes consultatifs d’animation
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint12
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et l’association « Culture et Bibliothèque pour Tous »Attribution des subventions 2014 / Part variable
FINANCES LOCALES
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint13
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et le TSB
Attribution des subventionsPart évolutive 2014
FINANCES LOCALES
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint14
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et laMJC Jarville-Jeunes
Attribution des subventions2014 / Part évolutive
FINANCES LOCALES
Au rapport de M. WEIBEL, Adjoint15
FINANCES LOCALES
Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et la MJC Jarville-Jeunes
Attribution de l’aide au renouvellement de matériel / exercice 2014
Demande d’agrément dérogatoire au dispositif d’investissement locatif DUFLOT-PINEL
Au rapport de M. DARNE, Adjoint16
Au rapport de M. HURPEAU, Maire17
Plans d’actions « Education-Parentalité » et « Soutien Social » en faveur de la Cohésion Sociale
Demande de subvention au titre de la DDU 2014
FINANCES LOCALES
Au rapport de M. HURPEAU, Maire18
Projet de Territoire2015-2030
POLITIQUE DE LA VILLE
Au rapport de M. HURPEAU, Maire19
Information au Conseil Municipal
Rapport d’Activité 2013 du Grand Nancy
INTERCOMMUNALITE
Au rapport de M. HURPEAU, Maire20
Information au Conseil Municipal
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des services d’eau et d’assainissement
INTERCOMMUNALITE
Prochain CONSEIL MUNICIPAL
Salle des Fêtes de Jarville-la-Malgrange
29 janvier 2014
Bonnes Fêtes de fin d’années !