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Chers Cornéliens, chères cornéliennes,
Depuis plusieurs mois, l’intercommunalité est au cœur de nos débats municipaux.
En effet, la Loi N° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités
territoriales vise un triple objectif : le rattachement de communes isolées à des
établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I) à fiscalité propre,
la rationalisation des périmètres des E.P.C.I existants et la simplification de
l’organisation de services par la réduction du nombre de syndicats
intercommunaux. De plus l’article 33 de la loi NOTRE (Nouvelle Organisation
Territoriale de la République) relève le seuil minimal de constitution d’un EPCI à
fiscalité propre à 15 000 habitants.
A cette fin, Madame la Préfète a confirmé par arrêté en date du 13 décembre 2016
la création d’une nouvelle intercommunalité issue de la fusion de notre
communauté de communes du Canton de Tinchebray et de la communauté de
communes de Domfront. Ainsi depuis le 1er janvier 2017, notre commune dépend
d’une communauté de 16 617 habitants « Domfront Tinchebray Interco ». Cette
fusion ne va pas impacter directement et immédiatement le quotidien des habitants
en termes de services rendus pour les compétences obligatoires telles que la
collecte des ordures ménagères, les contrôles d’assainissement… qui restent
inchangés pour les habitants du canton de Tinchebray. Par la suite, il appartiendra
aux 34 délégués communautaires (18 de l’ancienne CDC de Tinchebray et 16 de
l’ancienne CDC de Domfront) de déterminer les futures orientations stratégiques de la nouvelle
intercommunalité ainsi que leurs modalités de financement. Je tiens à rappeler, que cette nouvelle
intercommunalité s’est construite autour de deux priorités majeures pour les élus : le maintien
des services publics de proximité et une maîtrise de la fiscalité intercommunale.
Dans les pages du bulletin communal, vous pourrez découvrir en détails les réalisations 2016 de
la commune déléguée de St Cornier des Landes, de la Commune de Tinchebray Bocage et de la CDC
du Canton de Tinchebray, ainsi que les projets de 2017.
La parole est également donnée aux associations. Je remercie les bénévoles pour leur implication
et leur travail qui dynamisent notre commune.
Enfin, je vous présente mes meilleurs voeux pour 2017. Que cette nouvelle année soit fructueuse
et pleine d’enthousiasme. Bonne et heureuse année à tous !
Hubert Gousset, maire délégué
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Le personnel communautaire mis à disposition de la commune
Mélanie LEVALLOIS vous accueille à la Mairie.
Natacha LAGACHE, agent technique, assure les différentes tâche et services
de la Résidence des Quatre Saisons.
Dominique BASQUIAT anime l’atelier informatique et les activités
proposées à la résidence.
C C A S
Jean Charles Patry
René Pierre*
Frédérique Roullier
Catherine Aumont *
Emilie Thomas*
Jean-Paul Dumaine René Dubois
Éric Blanc
Colette Dubois*
Auguste Durand*
Paulette Garnier Thérèse Jardin Martine Legot
Philippe Pellerin*
* fait partie du CCAS de Tinchebray Bocage
Finances - Personnel
Hubert GOUSSET Jean-Charles PATRY
René PIERRE Thierry AUBERT
Jean-Paul DUMAINE René DUBOIS
Appel d’offres
Hubert GOUSSET Catherine AUMONT
Emilie THOMAS
Claude THOMAS
Anita HEUDE
Bernard GUITON
Travaux - Equipement
Jean-Charles PATRY Thierry AUBERT Claude THOMAS
Jean-Paul DUMAINE Anita HEUDE
Bernard GUITON
Cadre de vie
Voirie- Cimetière
Georges FURON Frédérique ROULLIER
Catherine AUMONT Thierry AUBERT Claude THOMAS Jean HUMBERT
Communication
Sport-loisirs -tourisme
Frédérique ROULLIER Georges FURON Emilie THOMAS
Anita HEUDE Marie-Noëlle CHENU
Thierry AUBERT
Résidence 4 saisons
Petite enfance
René PIERRE Catherine AUMONT
Thierry AUBERT Emilie THOMAS
Anita HEUDE Marie-Noëlle CHENU
Elections
Hubert GOUSSET Claude THOMAS Jean HUMBERT
Jean-Paul DUMAINE
Hubert Gousset
Jean-Charles Patry
René Pierre
Georges Furon
Frédérique Roullier Thierry Aubert
Emilie Thomas
Catherine Aumont
Anita Heude
Marie-Noëlle Chenu
Claude Thomas René Dubois
Bernard Guiton
Jean-Paul Dumaine
Jean Humbert
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ela fait deux ans que la nouvelle commune de Tinchebray-Bocage a été créée ( 1er janvier 2015) par la fusion de sept communes : les communes de
Beauchêne, Frênes, Larchamp, Saint-Cornier-des-Landes, Saint-Jean-des-Bois, Tinchebray et Yvrandes. Notre commune de Saint Cornier des Landes est devenue « commune déléguée » et le conseil municipal est devenu « conseil communal ». Comme auparavant, le conseil communal continue de gérer son budget : il détermine les besoins de la commune, fait les appels d’offre, examine les devis… et inscrit les projets au budget de l’année suivante. Cependant, ce
budget ne sera voté que lors d’un conseil municipal. Ce conseil, constitué de 56 conseillers communaux, se réunit environ 5 à 6 fois par an – accueilli à tour de rôle dans l’une des communes déléguées- et a pouvoir de décision : à ce conseil, sont présentés les projets des différentes communes déléguées ainsi que tout ce qui peut toucher à l’ensemble de la commune nouvelle, par exemple, l’autopartage. D’autres réalisations sont du ressort de la Communauté de communes du canton de Tinchebray (compétence scolaire, une partie de la voirie, développement économique…)
RÉALISATIONS de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CANTON DE
TINCHEBRAY
Depuis le 1er septembre, les 360 à 380 repas des cantines scolaires, des centres de loisirs de la Communauté de Communes et de la Résidence des Quatre Saisons sont préparés à la CUP (Cuisine Unique de Proximité). Pour la mise en place de ce nouveau service, des travaux à la cuisine de la résidence des Quatre Saisons ont démarré dès le début de l’été et ont été suivis par Monsieur le Maire délégué, Hubert Gousset et Monsieur Jean-Jacques Aubry, conseiller communautaire :
il s’agissait de réorganiser l’espace afin de respecter les différentes normes d’hygiène. Il ne fallait pas perdre de temps pour être prêt pour la rentrée ! Ce projet s’inscrit dans le cadre d’une démarche de qualité. Il s’agit de proposer
des repas « faits maison » en privilégiant les produits bruts, frais et de proximité en tenant compte de la saisonnalité. Les agents utilisent des voitures électriques pour livrer les repas sur les différents sites de restauration des écoles du canton (excepté l’école primaire A. Breton qui prend ses repas au collège A. Camus)
C
Les travaux de voirie : L’entretien des routes comprend une partie dévolue à la Communauté de communes de Tinchebray et une partie à la commune. Les travaux réalisés en 2016 ont concerné « les Monts » et le bas de « La Jouannerie ».
2016 - Voirie d’intérêt communal
Les Monts 3 340.97 € HT
2016 - Voirie d’intérêt communautaire
Les Monts 3 340.97 € HT
Le bas de la Jouannerie 9 394 € HT
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RÉALISATIONS DE LA COMMUNE
L’accessibilité des ERP (Etablissements
Recevant du Public) aux personnes handicapées ou à mobilité réduite est une obligation légale. Les travaux engagés cet été ont permis la création d’une place de stationnement réservée et d’un cheminement facilitant l’accès à la mairie. L’aménagement du parterre est en cours. Coût : 14 626,94 € HT + éclairage 2 832 € HT
La cuisine centrale devenue CUP (Cuisine Unique de Proximité), avec des règles d’hygiène très strictes, ne permet plus l’utilisation de la cuisine afin de servir le repas du samedi midi ainsi que le goûter aux résidents. Afin de pouvoir continuer ce service, il a été décidé d’installer une cuisine dans l’une des 2 pièces réalisées dans l’ancien garage. Afin de limiter les frais d’installation, le piano, le
four et l’éplucheuse ont été vendus et remplacés par une gazinière et un four à micro-ondes, ce qui s’avérait moins onéreux.
Les tarifs suivants seront appliqués à compter du 1er janvier : ◊ Résidents : 6.50 euros le midi et
3.60 euros le soir ◊ Personne extérieure et famille
des résidents : 10 euros (midi) Les repas étant préparés par la CUP [Cuisine Unique de Proximité], qui gère aussi les cantines des écoles
et les centres de loisirs, il sera à partir du 1er décembre 2016, nécessaire de commander les repas le vendredi pour la semaine suivante. Tout repas commandé sera dû.
Madame Natacha Lagache assurera le service du midi : elle sera présente de 12h15 à 16h15. Une autre personne sera présente pour la visite du soir.
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RÉALISATIONS de TINCHEBRAY BOCAGE SUR NOTRE COMMUNE
Depuis fin octobre, une voiture électrique en libre-service est disponible sur le parking de la salle des fêtes. En développant son parc de voitures électriques en libre-service avec deux nouvelles stations et 4 bornes de recharge, sur Frênes et sur notre commune, Tinchebray Bocage permet de promouvoir la mobilité en milieu rural. A ces stations, vous pourrez trouver et réserver des Nissan LEAF offrant une autonomie de près de 200 kms, aux tarifs habituels (5€ la demi-journée, 8€ la journée).
Vous pouvez réserver votre véhicule en autopartage :
◊ en vous connectant au site : www.tinchebray.monautopartage.fr
◊ en appelant la médi@tech de Tinchebray au 02.33.96.19.49
◊ en vous rendant directement dans les mairies de St Cornier des Landes et Frênes.
Pour en savoir plus sur les nouveaux services de mobilité à Tinchebray Bocage, vous pouvez également consulter les infos sur le site de Tinchebray.
En partenariat avec le Conseil départemental de l’Orne, un nouveau service a vu le jour afin de favoriser la mobilité des personnes sur notre territoire : TIBUS ou service de transport individuel à la demande sur réservation. Il fonctionne le jeudi
matin. Cela permet de se rendre de son domicile à Tinchebray et/ou de Tinchebray à son domicile, avec un passage possible chez les commerçants de
sa commune. Les véhicules utilisés sont les voitures électriques conduites par du personnel communautaire. C’est un service ouvert à tous mais priorité est donnée aux personnes isolées, âgées ou sans moyen de transport. Pour réserver : 06 22 94 29 52 ou à la Médiathèque de Tinchebray ou à la mairie aux heures d’ouverture. Tarifs : 1€ l’aller, 1€ le retour, 2€ l’aller-retour.
Les travaux entrepris dans le cadre du Plan Numérique Ornais ont pour objectif d’améliorer l’offre de services numériques aux foyers des secteurs ruraux, de permettre aux entreprises et aux services publics d’accéder à des moyens de communication plus performants. La fibre optique est arrivée au cœur de notre commune : celle-ci a été amenée jusqu'à un répartiteur local et les lignes téléphoniques en cuivre entre le répartiteur et le domicile de l'abonné sont conservées. Le recours à la fibre permet de booster les lignes téléphoniques : dans le bourg et ses abords, on est passé du haut débit au très haut-débit ; plus loin, du bas débit (ou pas de débit) à un débit plus confortable. Les abonnés qui en ont fait la demande auprès de leur fournisseur Internet peuvent maintenant bénéficier de cette technologie qui permet une utilisation d’Internet dans des conditions confortables en réduisant les temps de téléchargement.
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Quatre projets sont en cours et devraient voir leur
réalisation début 2017
- L’installation d’un défibrillateur sur chaque commune
déléguée de Tinchebray Bocage.
- L’effacement du réseau électrique rue d’Yvrandes.
- L’installation d’un verger communal derrière la résidence des 4 Saisons
- L’installation d’une boîte à lire : un point d’échange de livres et revues
diversifiés, accessible 24h/24.
os deux musées, forge et
sabotier, ont connu pour cette
saison 2016, une affluence
semblable à celle des années précédentes,
à savoir 264 visiteurs. Nous étions ouverts
tous les jeudis après-midi de 14 à 17 heures
de mai à septembre, et sur d’autres
créneaux pour des groupes ayant pris
rendez-vous. Un fort contingent de nos
visiteurs nous a été apporté justement par
ces accueils de groupes, populations
toujours intéressées et satisfaites de ce
qu’elles découvrent en venant nous voir, et
deux rendez-vous annuels désormais inscrits dans notre calendrier : la fête communale et les journées du
patrimoine.
Par contre, nous n’allons plus ouvrir les musées systématiquement les jeudis du mois de mai car les visites
sont, à cette saison, rares voire inexistantes. Nous souhaitons au contraire développer les visites sur rendez-
vous, qui peuvent se faire à tout moment dès que les bénévoles sont disponibles. Aussi, lecteurs de ce bulletin,
n’hésitez pas à faire connaître nos musées, et à évoquer autour de vous, cette possibilité, sitôt qu’un groupe
d’une dizaine de personnes est constitué, de prendre rendez-vous auprès de la mairie. Eric Blanc
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inchebray a accueilli les 3 et 4 septembre derniers, le comice d’arrondissement.
Organisé tous les huit ans sur notre territoire, il a rassemblé dès le samedi matin un grand nombre d’éleveurs venus présenter leurs bêtes. Nous pouvons, d’ailleurs, saluer les bons résultats du GAEC Thomas installé sur notre commune et qui a obtenu cinq prix. Les festivités avaient démarré dès le 6 février, lors de la soirée organisée par le Comité des Fêtes animée par l’harmonie, avec l’élection des deux « Miss », celle de Saint Cornier des Landes et celle de Beauchêne, ainsi que de leurs dauphines respectives. Six jeunes filles de notre commune avaient déposé leur candidature. Pour Saint Cornier, il s'agissait d'Ophélie Bothorel, Estelle Bothorel, Chloé Bouvet, Laurie Brionne, Emilie Chenu et Marisol Roullier. Deux jeunes pages, Jean-Baptiste Bruneau et Alexis Suzanne, aidaient les candidates à monter sur la scène. Finalement, après quelques épreuves, le jury et les convives ont choisi Laurie
Brionne comme miss et Marisol Roullier comme dauphine. Le 9 juillet, bon nombre de cornéliens ont soutenu Laurie à l’élection de la Reine du comice, qui bien que n’ayant pas été élue, a défendu fièrement les couleurs de sa commune. Un grand bravo à toutes ces
jeunes filles pour leur participation et leur fairplay. Dans la bonne humeur, les bénévoles du comité des Fêtes ont aussi accompli un travail de longue haleine, en se
retrouvant chaque semaine pendant plusieurs mois pour que le char soit prêt pour le défilé. L’assemblage minutieux des papillotes de couleurs a permis de faire apparaître le décor !
eux initiatives avaient vu le jour en 2015, la « fête des voisins » et les « jeudis du stade ». Elles ont été reconduites cette année. Temps de convivialité
apprécié par les participants, ces moments permettent de se retrouver autour d’un repas ou bien de jeux et rencontrent un succès croissant avec un nombre de participants en hausse cette année. Rendez-vous est donné pour 2017 !
T
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L’école « La Marinerie » est un pôle scolaire qui accueille les élèves de Saint Cornier des Landes, ainsi que ceux de Larchamp et Beauchêne qui bénéficient d’un service de
transport scolaire. L’école, composée de 3 classes, accueille cette année, 54
élèves. La rentrée 2016 est marquée par l’arrivée de Mme
MORIN qui assure la classe de CE2-CM1-CM2. Mme PIHUIT (directrice) est en charge de la classe de CP-CE1 et accueille également les CE2 (les mardis et
vendredis après-midi). Mme MOIGNOT, assistée de Mme
DESHAYES-BRIONNE, s’occupe de la classe maternelle. Matin et soir, les
enfants peuvent être accueillis à
l’A.L.P. (Accueil de Loisirs Périscolaires) par Faustin et Coline.
Les deux animateurs gèrent également la pause déjeuner.
La Marinerie 02.33.66.85.38
Maison de l’eau et de la rivière
Biennale de Tinchebray
Quelques sorties prévues cette année :
- « Nettoyons la nature » qui a permis de ramasser
7,7 kg de déchets dans les rues de la commune.
- Téléthon, course à Larchamp le Vendredi 2 décembre,
- CROSS USEP, à Tinchebray, le Jeudi 8 décembre,
- Piscine, à Condé sur Noireau, les vendredis, de janvier
à avril 2017
- JMF (Jeunesse Musicale de France) à Flers,
- Scène Nationale, théâtre à Flers…
Article rédigé par Madame Pihuit, directrice de l’école
Retrouvez toutes les informations concernant l’ALP et la garderie sur le portail Familles de la CDC : http://cdctinchebray.portail-familles.net
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APE « PARENTS ET AMIS DE L’ÉCOLE »
Entraide Association de
parents d’élèves
ou amis
bénévoles
Gaieté
Organisation de
manifestations
et ventes
Bonne
humeur
Nouvelles
connaissances
Financement
d’abonnements
ou autres Lien avec
l’école
enseignantes
et enfants
Financement
des sorties
pédagogiques
Soutien
Collaboration
Emilie Thomas
Bénéfices
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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our la 4ème année, nous avons repris notre aide aux devoirs apportée aux élèves volontaires de l’école
de La Marinerie. L’équipe reste la même, toujours disponible et motivée. Nous intervenons les lundi, mardi et jeudi de 16 h 15 à 17 h 15, et gérons chaque soir une quinzaine d’élèves en deux groupes.
En ce début d’année scolaire, nous avons rencontré quelques difficultés liées au
comportement de quelques élèves qui confondaient aide aux devoirs et récréation.
Bien conseillés par les enseignantes, nous avons établi un règlement, que vous pourrez lire ci-dessous, et depuis l’ambiance s’est assainie.
Si certains d’entre vous se sentent une vocation d’enseignant, même à temps très partiel, vous pouvez nous rejoindre…
Éric Blanc
P 7 bénévoles et une quinzaine d’enfants
inscrits
Horaires d’ouverture Samedi matin :
de 9 h 30 à 10 h 30 pour les débutants ou moyens,
de 10 h 45 à 11 h 45 pour les confirmés.
Renseignements : Mairie Pour toute inscription ou
information, prendre contact par téléphone.
Email : st.cornier.
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Président(e) Téléphone
Parents et Amis de l’Ecole (voir pages Ecole)
Franck Pottier 02.33.65.85.40
Comité des fêtes Yvonne Patry 02.33.66.85.44
Comité de Jumelage Philippe Pellerin 02.33.64.91.71
Harmonie municipale René Dubois 02.33.64.84.81 Amicale des chasseurs Bernard Dubois 02.33.66.87.58
Union Nationale des Combattants
André Auvray 02.33.66.89.65
Club de Loisirs des Aînés Georges Furon 02.33.66.63.14
Repas des Aînés Colette Dubois 02.33.66.87.58 Aide aux devoirs St Cornier (voir pages Ecole)
Eric Blanc 02.33.64.24.37
Association Jammin (cours de guitare et basse)
Joannic
06.16.96.86.86
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Le Club de loisirs des aînés se retrouve chaque premier mardi
du mois autour de différentes activités (belote, jeux de société,
marche à pieds, pétanque)
En 2016, 95 personnes ont adhéré à l’association.
Tout au long de l’année, sont aussi au programme diverses
sorties ou rencontres après-midi détente, intervention de la
sécurité routière, spectacle, concours de belote, poule au
blanc. Chaque 1er mardi
de septembre, on fête
les anniversaires des
adhérents.
Pour rejoindre le club,
prendre contact avec le
président, Georges
Furon – 02.33.66.63.1
Gisèle Garnier –
Frédérique Roullier
Notre repas communal a eu lieu le premier
dimanche d'octobre comme tous les ans.
56 convives sont venus apprécier le menu confectionné et
servi par une équipe de bénévoles.
Cette année, nous avons eu une pensée pour Odile qui nous
a quittés l’an dernier.
Après le gâteau de crêpes et la langue, les chansons sont
parties bon train.
La table d'honneur où se trouvait la doyenne Madame Marie
Dubois (92 ans) a apprécié la bonne humeur de tous.
Avant de partir, on a trinqué en se donnant rendez-vous
l'année prochaine !
Colette Dubois
propose des cours de basse et de guitare. Ils peuvent être individuels ou par 2 ou 3. Le coût par séance (1/2 heure) est de 10 euros.
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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assure
l’animation
dans le bourg, tout
au long de l’année.
L’année commence
par les Puces Moto.
En 2016, nous avons
eu autant
d’exposants que les
années précédentes.
Puis, nous avons préparé et participé au Comice
en défilant avec le char sur le thème « chantons
sous la pluie » (Beauchêne – Saint Cornier).
Autre temps fort du comité des fêtes : la Sainte-
Croix avec sa course cycliste réservée aux
jeunes le samedi et cette année, le dimanche,
une course organisée par
Tinchebray-Bocage. Rendez-vous immanquable,
le feu d’artifice tiré au terrain de foot a attiré
nombre de
spectateurs
malgré le crachin.
Les badauds se
sont retrouvés le
dimanche pour
le vide-grenier.
Pour clore
l’année, les
membres du
comité ont mis le
bourg en lumières avec des nouveautés, et ont
organisé la « soirée des sapins ». Nous tenons à
remercier tous les bénévoles qui s’investissent
tout au long de l’année.
Yvonne Patry
Un autre temps fort pour notre
commune, le comice
intercommunal de St Cornier des
Landes, a eu lieu le 10 septembre.
Sept éleveurs étaient présents et présentaient
quarante-trois animaux de races Prim'Holsteins
et Normande, dans quatorze catégories.
Les jeunes agriculteurs étaient présents aussi
avec le concours du jugement de
bétail et ont toujours la même
motivation.
Comme tous les ans, les enfants ont
défilé avec leurs petits veaux.
Catherine Aumont
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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UNION NATIONALE DES COMBATTANTS Section de SAINT-CORNIER-des-LANDES
Commémorations des cérémonies du 8 mai
et du 11 Novembre 2016
e 8 Mai a été commémoré dans chacune de nos communes, et c’est à Frênes que nous nous sommes rendus afin de participer à la messe, où tous les A.C. du
canton avaient été conviés.
endredi 11 Novembre 2016, A 9h15 Cérémonie au Monument aux
Morts de Saint-Cornier-des-Landes, en présence de Monsieur le Maire, du Conseil Communal, de l’Harmonie, des Anciens Combattants. Dépôt de la gerbe au Monument aux Morts. Décoration de la médaille du Djebel, pour notre camarade Bernard Boutry. Messe à Tinchebray – Rassemblement de tous les Anciens Combattants du Canton avec leurs drapeaux, et ce, en présence de Monsieur Jérôme NURY, Maire de Tinchebray Bocage, des sapeurs-pompiers et des enfants des écoles C’est à Saint-Christophe-de-Chaulieu, que notre camarade Bernard Escroignard a rassemblé les
4 communes, Saint-Cornier-des-Landes, Yvrandes, Saint-Jean-des-Bois et Saint-Christophe-de-Chaulieu, pour le banquet annuel.
Notre section s’est agrandie de nouveaux Membres, Soldats de France : Henri Cauchon, Hubert Gousset, Roland Berthout.
André AUVRAY Président de la Section U.N.C de Saint-Cornier-des-Landes -
Tinchebray Bocage
COMITE DE JUMELAGE
ette année nos amis de Viry nous ont accueillis le week-end de l'ascension du 5 au 8 mai 2016. Nous avons commencé
notre excursion à la maison du savoir-faire de Raviolles (tourneurs sur bois, pipiers, lunetiers, émailleurs, layetiers, diamantaires) située à 20 km de Viry. Beaucoup d'entre nous ont apprécié la démonstration réalisée par un artisan tourneur sur bois. Ensuite, direction Saint Claude pour visiter la Cathédrale St Pierre-St Paul-St André, classée monument historique en 1906 et qui fut l'objet d'un pèlerinage international (reliques de St Claude). Et qui dit St Claude dit « musée de la pipe et du diamant ». La visite a commencé par deux documentaires,
l'un sur la pipe et le second sur le diamant. Nous avons pu ensuite admirer toutes ces belles pierres précieuses ainsi que tous les modèles de pipes (des classiques aux plus extravagantes). Nous avons passé un agréable séjour parmi nos amis Virysans et le beau temps (qui était au rendez-vous) nous a permis d'admirer la beauté du paysage jurassien. Isabelle Suzanne
L
V
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Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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AMICALE DES CHASSEURS
’assemblée générale s’est tenue le 23 septembre 2016 en présence des membres et de M. le Maire délégué.
Satisfaits de conserver un effectif stable avec 24 chasseurs pour l’année cynégétique 2016-2017, il subsiste toutefois une inquiétude concernant l’évolution de la population du petit gibier sédentaire sur notre commune. Les densités de peuplement en lièvres et lapins ne cessent de s’affaiblir. Conditions climatiques défavorables à la reproduction, épidémies virales telles que le VHD sur lapins et l’EBHS sur lièvres sont autant de facteurs parmi d’autres qui peuvent expliquer le déclin de notre fond de chasse. Bien sûr, la régulation des espèces dites nuisibles (renard, blaireau, ragondin, corneille
noire…) reste toujours une de nos priorités et n’a jamais suscité autant d’intérêt. Comme tous les ans, nous renouvelons nos plus sincères remerciements aux propriétaires et agriculteurs qui nous donnent la liberté d’exercer notre passion sur leurs terres. Nous invitons toute personne intéressée à nous rejoindre, il serait de bon augure d’accueillir de jeunes chasseurs afin que notre association
puisse évoluer et perdurer. D’ailleurs, la Fédération des chasseurs de l’Orne qui souhaite dynamiser la mobilisation des jeunes autour de la chasse, soutient activement la création d’une
association départementale des jeunes chasseurs de l’Orne. La traditionnelle soirée « poule au blanc » aura lieu le samedi 25 mars 2017. Nous comptons sur vous. Venez nombreux. David Legot
HARMONIE MUNICIPALE de Saint Cornier des Landes
es effectifs sont stables depuis le rassemblement avec l’Harmonie Sainte Cécile de Chanu. Ce partenariat nous permet de maintenir les cérémonies du
canton. L’année 2016 a commencé avec un concert lors de l’élection de Miss Saint Cornier et Miss Beauchêne, le 6 février 2016. L’harmonie était présente le 8 mai à Fresnes, les 10 et 11 septembre pour animer la fête de la Sainte-Croix à Saint Cornier et la confrérie des Tripes Fertoises à Bagnoles de l’Orne, la Saint Côme à Chanu, le 11 novembre à Tinchebray et la Sainte
Barbe, patronne des pompiers, à Chanu le 20 novembre. Un grand merci pour son dévouement à Damien Leprince qui entraîne deux jeunes de Saint Cornier, Esteban Damas et Tristan Leprince, qui viennent grossir le nombre de musiciens sur les
rangs. Notre prochaine choucroute-concert est fixée le 25 février 2017 à la salle de Lonlay l’Abbaye : concert avec François Rondel, chef de musique qui nous donne une excellente formation, et concert avec l’entente Chanu-Saint Cornier. Les cartes sont en vente.
L
L
René Dubois
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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DATE MANIFESTATION ORGANISATION
FÉVRIER
Samedi 25 Choucroute Concert de l’Harmonie Harmonie
MARS
Samedi 18 Soirée galettes APE de l’école
Samedi 25 Soirée chasse Amicale des chasseurs
MAI
Dimanche 7 Puces Moto Comité des fêtes
Lundi 8 Commémoration du 8 mai UNC
Du jeudi 25 au dimanche 28
Voyage à Viry Comité de Jumelage
JUIN
Date non fixée Kermesse APE de l’école « La Marinerie »
Dimanche 25 Méchoui Comité de Jumelage
SEPTEMBRE
Samedi 9 Comice agricole Comité des fêtes
Dimanche 10 Fête Sainte Croix, vide-grenier Comité des fêtes
Mardi 19 Fête de la Salette Paroisse St Rémi des 3 rivières
OCTOBRE
Dimanche 1er Repas des aînés Comité du repas des aînés
NOVEMBRE
Samedi 11 Cérémonie du 11 novembre UNC
Dimanche 12 Repas Club de Loisirs des Aînés
DÉCEMBRE
Samedi 2 Soirée des Sapins Comité des fêtes
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Mairie de Saint Cornier des Landes : 02.33.66.82.88
Mairie de Tinchebray Bocage : 02.33.66.60.13
Ecole « La Marinerie » : 02.33 66 85 38
Salle des fêtes de Saint Cornier des Landes : 02.33.96.27.01
Communauté de communes de Tinchebray : 02.33.64.25.52
Maison du Pays de Tinchebray : 02.33.64.23.55, Fax. 02.33.64.25.66
Numéros utiles SAMU 15
Pompiers 18 Gendarmerie 17 Hôpital de Flers 02 33 62 00 00
Véolia – Eau- Urgences 24/24
0811 900 800
Urgence sécurité gaz 0 810 333 061
EDF dépannage 09 726750 61 (appel gratuit) GDF (Services locaux sécurité dépannage)
0 810 433 061
Presbytère de Tinchebray 02 33 66 62 01
SPA « Le refuge 61 » 06 72 53 31 69
.
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Pour vos démarches, vous pouvez vous
adresser en mairie. Vous trouverez aussi sur
le site Internet de la commune les liens vers
les sites officiels.
Pièces désirées Où s’adresser ? Pièces à fournir Coût Observations Justificatif
de domicile Mairie du domicile
Copie de facture (EDF, Télécom…) Gratuit Il suffit de déclarer son domicile à l’administration qui le demande
Carte Nationale d’Identité
Mairie du domicile
Pour une première demande, copie intégrale de l’acte de naissance, obtenue à la mairie du lieu de naissance
Justificatif de domicile de moins de 3 mois
2 photos récentes non coupées
Ancienne carte Gratuit. Timbre fiscal de 25 € en cas de perte Validité : 15 ans pour les personnes majeures, 10 ans pour les mineurs
Passeport Dans n’importe quelle commune de France équipée d’une machine appelée « station » et permettant l’enregistrement des demandes de passeport (Flers)
2 photos récentes
Justificatif de domicile ou de résidence
Copie intégrale de l’acte de naissance
Timbre fiscal (tarif en mairie) Validité : 10 ans
Certificat d’immatriculation
d’un véhicule
Formulaire à retirer en mairie ou sur Internet et à envoyer à la préfecture de l’Orne : Mairie du domicile ou sur Internet : www.orne.pref.gouv.fr
Justificatif de domicile
Photocopie d’une pièce d’identité
Certificat de cession
Contrôle technique
Enveloppe timbrée au nom du demandeur. Adresser le tout à : Préfecture de l’Orne, BP 529, 61018 Alençon Cedex Règlement de la carte grise
Permis de chasse Fédération des Chasseurs de l’Orne : 02.33.80.05.05. La commune dispose de cages pour le piégeage des ragondins.
Carte de pêche www.cartedepeche.fr
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Démarches administratives
Différents services
Pièces désirées Où s’adresser ? Pièces à fournir Coût Observations
Chiens de 2ème catégorie (permis de détention)
Mairie du domicile la carte d’identification du chien (comportant le numéro de tatouage)
un certificat de vaccination antirabique en cours de validité une attestation d’assurance garantissant de la responsabilité civile du
propriétaire. Tarifs vétérinaires Tout propriétaire ou détenteur d’un chien de la deuxième catégorie doit procéder à la déclaration de son animal à la mairie sous peine d’une contravention de la quatrième classe (750 €). Ces chiens doivent être tenus en laisse et porter une muselière en ville et dans les lieux publics.
Inscriptions sur les listes électorales
Mairie du domicile
Carte Nationale d’Identité
Justificatif de domicile Gratuit
Conditions : être âgé de 18 ans et de nationalité française. Les ressortissants de l’Union Européenne domiciliés sur la commune peuvent se faire inscrire sur la liste électorale complémentaire pour voter aux élections municipales et européennes. L’inscription est automatique pour les jeunes atteignant l’âge de 18 ans. Ils seront informés de leur inscription sur la liste communale.
Recensement pour le Service National
Mairie du domicile
Carte Nationale d’Identité
Livret de famille Gratuit Jeunes âgés de 16 ans révolus
◊ Concession cinquantenaire : 158 € ◊ Entretien des concessions : 70 € pour 1 nettoyage
d’une concession par an , 120 € pour 2 nettoyages
d’une concession par an, 150 € pour 3 nettoyages
d’une concession par an.
Le point Poste est à Coccimarket et fonctionne aux heures d’ouverture du magasin : du lundi au samedi
de 8 h 30 à 13 h et de 15 h à 19 h et le dimanche de 9 h à 12 h 30.
Tél. 02.33.66.82.76
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La réservation de la salle des fêtes ou de la salle du foyer se fait à la mairie par téléphone ou en se déplaçant.
Salle des fêtes
Nombre de places : 160
Tarifs pour les habitants de la commune
nouvelle de Tinchebray-Bocage :
65 € pour un vin d’honneur 130 € pour une journée 200 € pour le week-end
Tarifs pour les habitants hors commune :
65 € pour un vin d’honneur 165 € pour la journée 230 € pour le week-end
+ électricité sur relevé de compteur + part fixe de 13.75 €
Acompte à la réservation de 100 € pour les personnes « hors commune ». Une caution d’équipement de 200 € vous est demandée lors de l’état des lieux.
Foyer
Nombre de places : 35
Tarif unique :
60 € le week-end 30€ la demi-journée
+ électricité sur relevé de compteur + part fixe de 6.50€
ATTENTION !
Application du règlement
de collecte du SIRTOM
Le Sirtom après avoir incité les usagers à apporter leurs
emballages en verre aux conteneurs constate encore trop
souvent la présence d’emballages en verre mélangés aux
ordures ménagères. Le verre est pourtant un matériau qui
correctement trié peut se recycler à l’infini et rapporter des
recettes de valorisation et des soutiens de la part d’Eco-
Emballages. Il brûle par contre très mal et entrave le bon
fonctionnement de l’usine d’incinération.
Aussi, en application au règlement de collecte depuis
1er janvier 2016, les équipes de collecte ne
ramasseront plus les sacs d’ordures ménagères qui
contiendront manifestement du verre
Jour de collecte des ordures ménagères Tous les mercredis matins. Les poubelles doivent être sorties le mardi soir à partir de 20 h. Attention : la collecte est assurée les jours fériés, excepté le 1er janvier, le 1er mai et le 25 décembre.
Trois containers sont placés près du château d’eau, rue de la Noë-Chesnay
Dans la zone artisanale de Tinchebray. Renseignements : 06.21.90.04.62 HORAIRES D'HIVER :(Du 1er Octobre au 31 Mars)
Lundi, mercredi, vendredi 9h00-11h45 / 14h00-17h15
Mardi 14h00-17h15 Samedi 9h00-12h15 -/ 14h00-17h15
HORAIRES D'ETE : (Du 1er Avril au 30 Septembre)
Lundi, mercredi, vendredi 9h00-11h45 / 14h00-17h45
Mardi 14h00-17h45 Samedi 9h00-12h15 -/ 14h00-17h45
Fermée le mardi matin et le jeudi
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Artisanat de St Cornier des Landes
Nom Activité Téléphone
Auvray Bruneau Multi-Services 02.33.96.39.03
Barbot Nicolas Conduite d’engins, entretien de propriété, aménagements, clôtures….
06.60.66.74.20
Delachambre Christian
Multi-Services Nettoyage
06.03.22.56.97 02.50.75.79.38
Dubois Christophe Terrassement 02.33.65.92.73
Dumaine Jean-Paul Electricité-plomberie 02.33.66.82.42
Gérault Teddy Maçonnerie 02.33.64.24.50
Hardy Eddy Electricité générale & industrielle
02.33.64.93.06
Patry Julien Garage tôlerie 02.33.66.87.19
Patry Thierry Charpente-couverture-isolation
02.33.96.34.65
Thomas Stéphane Electricité – service technique aux sociétés
06.20.74.40.86
Commerces de St Cornier des Landes
Nom Activité Téléphone
SARL Bouvet Coccimarket Point poste 02.33.66.82.76
Brouard Patrick Vins et spiritueux : Bazin et Fils
02.33.66.82.21
Différence, Elodie Coiffure mixte 02.33.96.08.41
Fouques Françoise Restaurant bar « Le relais d’Yvrandes »
02.33.64.80.05
Béchet Martine Restaurant bar « Le P’tit Cornélien »
02.50.45.01.73
Vallée Guillaume et Christèle
Boulangerie-pâtisserie « La Gourmandise »
02.14.19.66.13
Pizza Regal (le vendredi soir)
Pizza à emporter 06.67.52.81.11
Services de St Cornier des Landes
Nom Activité Téléphone
Anne-Marie Coiffure à domicile 02.33.65.02.81
Auvray Rémi Auto-école 02.33.66.87.52
Barrière Elizabeth Infirmière 02.33.66.88.32
Glapiak Vincent Infirmier 02.33.38.11.07
Normandie Tourisme
Voyages France et étranger
02.33.64.97.98.
Legot Marie-José Assistante maternelle 02.33.64.93.67
Rouault Liliane Assistante maternelle 02.33.96.29.52
Sébire Magalie Assistante maternelle 07.77.07.51.51
Touati Nathalie Assistante maternelle 06.69.62.96.90
02.14.19.57.33
Van Tenten Didier Masseur kinésithérapeute
02.33.66.65.13
Services de proximité, non présents
sur la commune :
Médecins Docteur Philippe Pinguet,
Chanu, 02.33.65.53.25
Cabinet médical,
Tinchebray, 02.33.64.48.45
Pharmacies Pharmacie Beaussier,
Tinchebray, 02.33.66.62.69
Pharmacie Lenègre,
Chanu, 02.33.66.81.89
Pharmacie Muller,
Tinchebray, 02.33.64.91.50
Ambulances: Prunier, Tinchebray, 02.33.66.38.08
Cabinet dentaire: Tinchebray, 02.33.66.70.17 Pédicure : Mme M.A Matz, Tinchebray, 02.33.96.04.78 (sur rendez-vous à la mairie)
Cabinet vétérinaire : Tinchebray, 02.33.64.02.67
La Médiathèque de Tinchebray (pôle culturel) : 02.33.96.19.49. Horaires d’ouverture : lundi, mardi, jeudi, vendredi de 13h30 à 18h30; mercredi et samedi de 10h30 à 18h30 RAM (Relais Assistante Maternelle) Il propose des ateliers d’éveils pour les enfants accompagnés de leurs assistantes maternelles, des perma -nences administratives pour aider les parents et les assistantes maternelles (information, accompagnement dans les démarches administratives..) et des soirées à thèmes. RAM (au Centre animation jeunesse) Rue des Plantes Tinchebray – 06.30.55.12.01
Chanu, 02.33.65.53.25 ;
Docteur Nasser Belarbi
Chanu 02.33.64.80.46 ;
Cabinet médical, Tinchebray,
02.33.64.48.45
Pharmacie Beaussier, Tinchebray,
02.33.66.62.69
Pharmacie Lenègre, Chanu,
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Organismes Adresse Jours et horaires des permanences
Téléphone Adresse Internet
CARSAT NORMANDIE
Le Pont Féron 20 rue Paul Gourme 61 100 La Selle La Forge
39.60
CAF Borne à la cyberbase de Tinchebray.
Permanence d’un conseiller le jeudi de 15 h 30 à 16 h 30, Prendre rendez-vous.
CPAM Impasse Fouchard 61100 Flers
Lundi, mercredi, vendredi : de 08h30 à 17h00 Le mardi et le jeudi sur rendez-vous. Fermeture : 1er vendredi matin du mois.
3646 www.ameli.fr
Assistante Sociale Mairie de Tinchebray,
mardi de 14 h à 17 h vendredi de 9 h à 12 h. Uniquement sur rendez-vous (Mme Guitton).
Appeler Flers (A.D.C.A.S.) au 02.33.64.56.10
Secours Catholique Boulevard du Midi, à côté de la mairie de Tinchebray
Le 1er mardi et le 3ème mercredi du mois de 14h00 à 16h00.
Trésor Public - Trésorerie Flers Bocage
67 rue de la Géroudière BP 20029 Flers
Lundi au vendredi 9h-12h /13h30-16h45 16h le vendredi Fermé le mercredi
02.33.62.14.53 http://www.impots.gouv.fr
Services aux personnes âgées et aux familles
Organismes Adresse Jours et horaires des permanences
Téléphone Adresse Internet
ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural)
Mairie de Tinchebray (petit local à côté),
le lundi et le jeudi, de 14 h 00 à 16 h 30.
02.33.64.80.65.
UNA (Union Nationale d’Aide à Domicile)
5 bis, Bd du Midi à Tinchebray.
Lundi 8h30- 12h et 13h30-17h00 Mercredi13h30-17h Vendredi, 8h30 -12 h
02.33.66.76.61
Mission Locale (jusqu’à 25 ans)
Centre de Loisirs Rue des Plantes
Tinchebray
2 permanences par mois 9h-12h15
02.33.64.02.34
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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DEPUIS PLUS DE 60 ANS, DES RELEVÉS MÉTÉO À SAINT CORNIER … Après la guerre 1939-1945, la météorologie
nationale met en place un réseau de points de
mesures sur l'ensemble du territoire français
tenus par des bénévoles. Ces personnes
relèvent les précipitations et pour certains les
températures.
Dans notre région du bocage, Saint Cornier est
choisi pour mesurer ces deux paramètres. Un
pluviomètre et un abri météorologique (pour
les températures) sont alors installés chez
Monsieur Bazin, au Val. Les mesures débutent
le 1er janvier 1951.
L'observateur bénévole note tous les matins, la quantité de pluie
tombée des dernières 24 heures ainsi que les températures
maximales et minimales. Il note également les divers phénomènes
qui se sont produits, comme l'orage, la grêle, le brouillard, etc. Il
relève le cas échéant la hauteur de la neige. Actuellement, les
précipitations sont encore mesurées au Bourg-Volé par Monsieur
Duchemin.
Ces relevés sont envoyés chaque mois au centre météo dont il
dépend. Ces données sont traitées, exploitées et archivées.
PETIT RESUMÉ CLIMATOLOGIQUE
Le climat décrit de façon statistique sur une période plus ou moins longue un certain nombre de paramètres météorologiques comme, la température, les précipitations, le vent, l'humidité, la pression atmosphérique etc. La connaissance du climat d'une région s'appuie sur les
mesures de ces paramètres.
Le climat de notre région normande est océanique
tempéré. Il est caractérisé par des pluies fréquentes,
rarement très intenses, réparties en toutes saisons ainsi que par des températures douces en moyenne :
l’hiver est clément, l’été frais.
Mais à une échelle plus locale, des nuances apparaissent, notamment pour les précipitations. Dans le
Bocage, on relève en moyenne 1113 mm de pluie par an à Saint Cornier mais le maximum est détenu par
Coulouvray-Boisbenâtre aux confins de la Manche et du Calvados avec 1378 mm. A l’opposé, l’embouchure
de l’Orne et la plaine de Caen-Argentan sont deux fois moins arrosés (660 mm à Saint Pierre-sur-Dives, 691
à Argentan, 727 mm à Ouistreham).
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
24
Les pluies annuelles à Saint Cornier de 1951 à 2015 :
Les températures au fil des mois à Saint Cornier des Landes
Quelques valeurs remarquables relevées à Saint Cornier des Landes
- la température la plus froide : -17,0°C le 8 janvier 1985
- la température la plus élevée : +37,2 °C le 1 juillet 1960 (36,0°C « seulement » lors de la
canicule de 2003 ...)
- la journée la plus arrosée : le 10 janvier 1993 avec 70,5 mm
- l'année la plus pluvieuse : 1965 avec 1531 mm
- l'année la plus sèche : 1953 avec 820 mm
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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(SOURCES : METEO-FRANCE)
Cumul annuel des précipitations en mm Moyenne 1981-2010
Moyenne mensuelle à Saint Cornier 1981-2010
Saint Cornier des Landes
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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DUBOIS Sohan, le 25 mars
LIAGRE Isao, le 26 juillet
DUMAINE Mathis le 18 septembre
HARDOUIN Jade, le 24 octobre
LEMAÎTRE Thaïs, le 03 novembre
DAVID Mia, le 12 décembre
A Saint Cornier des Landes :
Nathalie Heuzé, le 17 janvier
Patrice Durand, le 17 février
Nelly Hodiesne, le 6 juin
A l’hôpital :
Thierry Cauchon, le 27 janvier
Véronique Leprince, le 28 janvier
Patricia Pécault, le 19 février
Gaëlle Dando, le 9 juin
Muriel Poirier, le 1er août
Isabelle Guitton, le 22 août
Nelly Besnard, le 27 décembre
Nicole Durand et Jean-Pierre Patry, le 12 mai
Thérèse Levée et Pierre Vidal, le 26 novembre
Nicole Dousselain et Jacky Hamon, le 3 décembre
Jules Berthout, le 12 avril
Marie Gesbert, le 30 avril
Henri Brodin, le 21 juin
Azéline Jenvrin, veuve Hardouin, le 25 juin
Frédéric Bazin, le 26 juin
Marthe Boisgontier, veuve James, le 27 août
Auguste Hardouin, le 1er octobre
Pierre Duchesnay, le 10 novembre
Victor Desvois, le 25novembre
Joseph Delente, le 14 décembre
PRIEUR Jean, le 29 janvier
DUVAL veuve COSTARD Gilberte, le 17 avril
CORVÉE Denis, le 29 avril
NÉDÉLEC Noël, le 12 juin
BAZIN épouse CAUCHON Yvonne, le 25
octobre
GALLOT Jean, le 03 décembre
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Une question ? Pour y répondre : N° Vert 0 800 00 49 34 www.sirtom-flers-conde.fr
VERRE
Dans le
CONTENEUR
GRIS
EMBALLAGES
Dans le
CONTENEUR
JAUNE
PAPIERS - CARTONS
JOURNAUX - MAGAZINES
On met : -Les bouteilles en verre. - Les bocaux en verre. - Les pots en verre.
On ne met pas : - La faïence. - La vaisselle cassée. - Les ampoules électriques. - Les bouchons et couvercles .
Astuce : On ne met que le verre alimentaire
(où il y a eu soit des aliments soit de
la boisson au moment de l’achat).
On met : - Les bouteilles plastiques (eau, soda,
lait) - Les bouteilles huiles alimentaires. - Les flacons de shampooing, gel
douche. - Les flacons de produits d’entretien. - Les aérosols : déodorants, mousse à
raser. - Les canettes. - Les bouteilles sirop en métal. - Les barquettes aluminium bien vidées. - Les boites de conserve bien vidées.
On ne met pas : - Les pots de yaourt, de crème fraiche. - Les barquettes de beurre. - Les sachets en plastique. - Les barquette de jambon, fromage. - - Les boîtes à œufs en plastique ;
Astuce : Pour les plastiques, on ne met que les
bouteilles et flacons.
On met : - Journaux , magazines. - Revues, catalogues. - Annuaires, livres. - Enveloppes (avec et sans
fenêtre) - Prospectus, publicités. - Les cartonnettes .
On ne met pas : - Les papiers peints. - Les papiers cadeaux. - Les papiers aluminium. - Le papier essuie-tout.
Astuce : Les gros cartons sont à déposer en
déchetterie.
Rappel : Les sacs de déchets contenant des emballages en verre ne sont pas
collectés.
Horaires d’ouverture de la déchetterie de Tinchebray
Du 01/04 au 30/09 : Les lundi, mercredi et vendredi : 9h-11h45 et 14h-17h45, mardi 14h-17h45,
samedi 9h-12h15 et 14h-17h45
Du 01/10 au 31/03 : Les lundi, mercredi et vendredi : 9h-11h45 et 14h-17h15, mardi 14h-17h15,
samedi 9h-12h15 et 14h-17h15
Dans le
CONTENEUR
VERT
Saint Cornier des Landes - Bulletin Communal 2016
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Petit Rappel de bons citoyens : Entre voisins moins on s’entend
Mieux on s’entend
Extrait de l'Arrêté préfectoral du 7 août 2007 que chacun est tenu de respecter :
Propriétés privées
Article 6 : Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, telles que tondeuses à gazon à moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués que:
les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h à
19h30, les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Animaux
Article 7 : Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre, de jour comme de nuit, toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants des immeubles concernés et du voisinage, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive, sans pour autant porter atteinte à la santé des animaux.
