4. Amortissements-1

D. Sad AOURRACH Page 1

CHAPITRE 4

RGULARISATION DES COMPTES

DIMMOBILISATIONS PAR LES AMORTISSEMENTS

En cours dexercice, la comptabilit na pas fait apparatre les variations de valeur que peut subir un bien, puisque le principe de la comptabilit en partie double subordonne

lenregistrement dune opration lexistence dune contrepartie physique ou financire. Il est donc ncessaire de mesurer chaque inventaire la valeur actuelle, ces--dire la valeur vnale, des lments du patrimoine de lentreprise et de comparer cette valeur la valeur comptable.

Cette comparaison peut permettre de dgager une plus-value ou une moins-value potentielle,

mais, par application du principe de prudence, seules les moins-values seront comptabilises.

Ces moins-values peuvent tre juges irrversibles ou non. Dans le premier cas, elles

prendront la forme dun amortissement, dans le second dune provision (les provisions seront tudies au chapitre suivant).

I La notion damortissement.

On utilise le mme mot damortissement pour dsigner des oprations qui nont gure de points communs, sinon que leurs effets stalent dans le temps selon un chancier tabli lavance. Il ne sera question ici que de lamortissement des immobilisations qui se dprcient avec le temps ; on laissera donc de ct les autres applications de lamortissement : - lamortissement des emprunts, qui est leur remboursement chelonn dans temps; - lamortissement des frais dtablissement et des charges rpartir, dont limputation est

tale sur plusieurs exercices.

Exemple :

Une entreprise a achet, il y a un an, une voiture automobile, pour la somme de 78 000 DH.

Cette automobile figure la cote des voitures doccasion pour 58 500 DH. Avec lusage et le temps, elle a t dprcie de 78 000 DH 58 500 DH = 19 500 DH.

La mme entreprise a achet, il y a dix ans, une machine pour 140 000 DH. Cette machine a

t utilise plein rendement et elle a perdu, du fait de lusure, le quart de sa valeur. La dprciation est donc de 35 000 DH.

La constatation comptable dune dprciation constitue un amortissement pour dprciation que la comptabilit se doit de prendre en compte. Le plan comptable gnral dfinit

lamortissement pour dprciation comme la constatation comptable dun amoindrissement de la valeur dun lment dactif rsultant de lusage, du temps, de changement de technologie (obsolescence) ou de toute autre cause .

Par ailleurs, la constatation dun amortissement constitue une charge pour lentreprise, puisque la diminution de la valeur de limmobilisation concerne nentrane ni augmentation dun compte dactif, ni diminution dun compte de passif.


Lamortissement pour dprciation dune immobilisation permet de calculer la fin dun exercice (comptable) dtermin, la valeur nette damortissement de limmobilisation (ou valeur comptable nette).

Exemple :

Cot dacquisition dune machine crire 1 600 DH Amortissements annuels de 160 DH pendant 7 ans 1 120 DH

Valeur nette damortissement aprs 7 ans dusage 480 DH

Si nous continuons au mme rythme lamortissement pendant 3 ans encore, la valeur nette damortissement de limmobilisation est ramene zro puisque : 1 600 DH (160 DH x 10) = 0. Nous avons ainsi rduit le montant de limmobilisation, au bout de 7 ans, 480 DH, au bout de 10 ans zro.

Lamortissement est une rduction irrversible, rpartie sur une priode dtermine, du montant port certains postes du bilan .

Sont amortissables :

- parmi les immobilisations incorporelles :

les frais dtablissement ;

les frais de recherche et dveloppement ;

les brevets et licences.

- parmi les immobilisations corporelles :

les constructions ;

les installations techniques, matriel et outillage ;

matriel de transport ;

mobilier, matriel de bureau et amnagements divers ;

autres immobilisations corporelles.

Certaines immobilisations ne samortissent pas gnralement, on les provisionne. Exemple : - les terrains ;

- le fonds de commerce ;

- les immobilisations financires.

II Concepts fondamentaux.

A- Valeur dorigine (V.O.).

Cest le cot dacquisition de limmobilisation amortissable (hors TVA rcuprable).

Cot dacquisition (hors taxes) = Prix dchat + Frais dinstallation et de montage + Frais de transport.

N.B. : Sil sagit dune immobilisation produite par lentreprise pour elle-mme, la valeur dorigine correspond au cot de production de ladite immobilisation.

Exemple :


Prix dachat dune installation technique = 500 000,00 DH. Frais dinstallation = 20 000,00 DH. Frais dimportation = 30 000,00 DH.

Cot dacquisition (V.O.) (H.T.) = 550 000,00 DH.

Cette valeur dorigine constitue la base de calcul des amortissements.

Remarque :

Lorsque le bien amortissable ne donne pas droit dduction de la TVA, la base

damortissement est la valeur dorigine (TTC). Exemple : voiture de tourisme utilitaire.

B- Dure damortissement (n).

Cest la dure conventionnelle de dprciation de limmobilisation amortissable.

Exemple :

Matriel de transport : 5 ans.

Frais prliminaires : 5 ans.

C- Taux damortissement.

Cest le taux qui servira de base au calcul des dprciations annuelles.

Taux (t) = 100 / n n = 100 / t.

Exemple :

Si on a : n = 8 ans t = 100 / 8 = 12,50 %.

n = 25 ans t = 100 / 25 = 4 %.

Si on a : t = 20 % n = 100 / 20 = 5 ans.

D- Dotation ou annuit damortissement.

Cest le montant de la dprciation annuelle. Ce montant peut tre constant ou variable selon le systme damortissement applicable.

Exemple :

Une voiture dune valeur de 100 000 DH. On demande de rpartir cette valeur en valeurs constantes sur 5 ans.

On peut facilement faire : 100 000 / 5 = 20 000 DH.


On aura pour les cinq annes :

1re

anne : 20 000 DH de dotation.

2me


3me


4me


5me


Donc au bout de 5 ans on aura : 100 000 DH.

E- La valeur nette damortissement (VNA).

Exemple :

Pour lexemple prcdent, si on demande de calculer la valeur qui reste rcuprer aprs 3 ans damortissement, on aura : Aprs 3 ans, on a dj amorti : 20 000 + 20 000 + 20 000 = 60 000 DH.

Donc, il reste 40 000 DH rcuprer.

On peut obtenir aisment cette valeur en faisant :

100 000 60 000 = 40 000 DH, cest la valeur nette damortissement (VNA). Donc la VNA est la somme qui reste amortir (ou rcuprer) aprs une certaine

priode damortissement.

VNA = V.O. - amortissements.

III Systmes damortissement.

Lamortissement devrait en thorie tre gal la dprciation relle constate au cours de lexercice. En pratique, cette condition est trs difficile remplir. Cest pourquoi les amortissements sont, dans la quasi-totalit des cas, calculs de faon forfaitaire et selon un

plan dtermin lors de la mise en service de limmobilisation. Le droit fiscal nest pas tranger cette tendance puisque le Code Gnral des Impts dtermine lui-mme des

modalits damortissement souvent trs favorables aux lentreprises.

Les deux systmes damortissement les plus couramment utiliss sont celui de lamortissement linaire ou constant et celui de lamortissement dgressif. On rencontre galement des amortissements exceptionnels issus de la lgislation fiscale.

A- Lamortissement linaire.

Lamortissement linaire, galement appel amortissement constant, constitue la mthode normale damortissement. Il consiste rpartir de manire gale la dprciation sur la dure probable dutilisation du bien. Cet amortissement prsente ainsi un caractre doublement forfaitaire : la dure de vie du bien est fixe le plus souvent en fonction des usages de chaque

nature dindustrie ; la dprciation est cense tre rgulire et continue pendant ce laps de temps.

1- Principes.


Le systme damortissement linaire repose sur les principes suivants : - on fixe une dure prvisionnelle damortissement ; - la VNA est considre comme nulle la fin de la dure damortissement ; - les dotations annuelles (amortissements annuels) sont calcules sur la valeur dorigine

(V.O.), soit :

En divisant la valeur dorigine par le nombre dannes prvues dutilisation V.O. / n ;

En multipliant (V.O.) x taux damortissement.

Annuit damortissement = V.O. / Dure de vie. Ou

Annuit damortissement = V.O. x Taux damortissement.

Exemple :

Une installation technique dune valeur de 500 000 DH est amortissable sur 8 ans. Calculons la dotation annuelle.

1re mthode : Dotation = V.O. / n ;

Dotation = 500 000 / 8 = 62 500 DH.

2me mthode : Dotation = V.O. x t.

t = 100 / n t = 100 / 8 = 12,50 %.

Dotation = 500 000 x 12,50 % = 62 500 DH.

Remarque :

- Les amortissements sont calculs partir de la date de mise en service du bien amortissable

et non pas la date dacquisition (au cas o les deux dates ne concident pas).

Exemple : un matriel acquis le 01/01/N et mis en service le 01/04/N.

Les amortissements sont calculs partir du 01/04/N.

N.B. : Au niveau fiscal, lentreprise a le choix entre les deux dates.

- Si le bien amortissable est mis en service au cours de lexercice comptable, la premire dotation et la dernire sont calcules selon la rgle du prorata temporis.

Premire annuit = V.O. x Taux damortissement x (n/12). Dernire annuit = V.O. x Taux damortissement x (m / 12). Avec :

n = nombre de mois dutilisation de limmobilisation pendant le premier exercice. m = nombre de mois dutilisation de limmobilisation pendant le dernier exercice de la dure

de vie : n + m = 12.

N.B. : Dans le calcul de lamortissement, toute partie dun mois est considre comme un mois entier.

Application :


Un matriel de transport acquis le 01/07/2004 une valeur de 200 000 DH est amortissable

sur 5 ans.

Calculer les dotations de : 2004, 2006 et de 2009.

- Pour lanne 2004 : La dotation est calcule pour la priode allant du 01/07 2004 au 31/12/2004, cest--dire

pour six (6) mois seulement.

Dotation de 2004 = V.O. x t x (6 / 12).

V.O. = 200 000 DH ; t = 100 / n 100/ 5 = 20%.

Dotation 2004 = 200 000 x 20% x 6/12 = 20 000 DH.

- Pour lanne 2006 : On doit calculer une dotation complte.

Dotation 2006 = V.O. x t = 200 000 x 20% = 40 000 DH.

- Pour lanne 2009 : Cest la dernire anne damortissement ; on doit calculer une dotation pour six (6) mois

seulement pour complter la premire anne.

Dotation 2009 = V.O. x t x 6/12 = 200 000 x 20% x 6/12

= 20 000 DH.

2- Tableau ou plan damortissement.

Un plan damortissement est un tableau qui retrace les lments damortissement dun bien depuis sa date de mise en service jusqu la fin de la dure prvisionnelle damortissement (dure de vie).

Application : Un matriel de transport mis en service le 05/10/2004 une valeur de 180 000 DH est

amortissable en linaire sur 5 ans.

Dressons le plan damortissement.

V.O. = 180 000 DH ; n = 5 ans t = 100 / 5 = 20%.

Annes Base

damortissement Taux Dotations Amort VNA

04 (3 mois)

05 (12 mois)

06 (12 mois)

07(12 mois)

08(12 mois)

09 (9 mois)

180 000

180 000

180 000

180 000

180 000

180 000

20 %

20 %

20 %

20 %

20 %

20 %

180 000 x 20% x 3/12 = 9 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% x 9/12 = 27 000,00

9 000,00

45 000,00

81 000,00

117 000,00

153 000,00

180 000,00

171 000,00

135 000,00

99 000,00

63 000,00

27 000,00

00

N.B. : Pour le mois doctobre de lanne 2004, on doit le prendre en totalit. En effet, toute fraction de mois est considre comme un mois entier.

B- Lamortissement dgressif.


Ladministration fiscale admet comme amortissement lgal le systme de lamortissement constant et dans certains cas, un systme damortissement dgressif amnag (donc diffrent du systme qui vient dtre tudi).

1- Principes.

Le systme damortissement dgressif repose galement sur certains principes : - On fixe galement une dure conventionnelle de vie (dutilisation) ; - La VNA est considre comme nulle la fin de la dure damortissement ; - Le taux damortissement dgressif est dtermin partir du taux damortissement linaire ;

il est gal au taux damortissement linaire multipli par un coefficient. Ce coefficient est fonction de la dure damortissement ; il est gal :

1,5 lorsque la dure normale dutilisation du bien amortissable est de 3 ou 4 ans ;

2 lorsque cette dure est de 5 ou 6 ans ;

3 lorsque cette dure est strictement suprieure 6 ans.

Lannuit damortissement est calcule : - pour la premire anne, sur la valeur dorigine (V.O.) ; - pour les annes suivantes, sur la valeur nette damortissement (VNA). Avec application toujours de la rgle du prorata temporis.

Ainsi pour un matriel dont la dure normale dutilisation est de 8 ans : - le taux damortissement linaire est = 100 / 8 = 12,50 %. - le taux damortissement dgressif est = 12,50 % x 3 = 37,50 %. Il en rsulte un amortissement beaucoup plus rapide.

Par ailleurs, si le bien amortissable a t acquis en cours danne, la 1re annuit est dtermine en tenant compte de la dure calcule partir du 1

er jour du mois dacquisition

(cette dure est donc calcule en mois).

Exemple :

Une machine valant 160 000 DH a t achete le 7 octobre 2004. Sa dure dutilisation est prvue pour 5 ans.

Le taux damortissement linaire serait de 20% (100 / 5 = 20%) ce qui donnerait une annuit thorique de 32 000 DH. Le taux damortissement dgressif est = 20% x 2 = 40 %.

- Dotation 2004 (1re

annuit) : 160 000 x 40% x 3/12 = 16 000,00 DH.

VNA = 160 000 16 000 = 144 000 DH.

- Dotation 2005 : 144 000 x 40% = 57 600 DH.

VNA = 144 000 57 600 = 86 400 DH.

- Dotation 2006 : 86 400 x 40% = 34 560 DH.

VNA = 51 840 DH.

2- Plan ou tableau damortissement dgressif (mthode fiscale).


Exemple :

Un matriel industriel acquis le 15/10/2002, pour une valeur de 432 000 DH (TTC, avec

TVA = 20%) est amorti en dgressif sur cinq ans.

On a :

V.O. (H.T.) = 432 000 / 1,2 = 360 000 DH.

Taux dgressif = (100 / 5) x 2 = 40%. (Coefficient 2 car n = 5 ans).

TABLEAU DAMORTISSEMENT

Annes Base

damortis Taux Annuits Amort.

cumuls

VNA

02 (3 mois)

03

04

05

06

07 (9 mois)

360 000

324 000

194 400

116 640

69 984

69 984

40%

40%

40%

40%

12/21me

9/21me

360 000 x 40% x 3/12 = 36 000

324 000 x 40% = 129 600

194 400 x 40% = 77 760

116 640 x 40% = 46 656

69 984 x 12/21 = 39 991

69 984 x 9/21 = 29 993

36 000

165 600

243 360

290 016

330 007

360 000

324 000

194 400

116 640

69 984

29 993

00

Total 360 000

Au cours de lanne 2002, lamortissement est calcul au prorata temporis (cest--dire lintervalle sparant la date dacquisition et la fin de lexercice), soit 3 mois.

Lamortissement dgressif est calcul chaque anne, jusqu ce que lannuit constante devienne suprieure lannuit dgressive. Dans ce cas, on applique le taux damortissement linaire au prorata de la dure restant amortir. Cette dure est exprime en nombre de mois.

Taux linaire (mensuel) =

Nombre de mois dutilisation de limmobilisation pendant lexercice Nombre de mois restant dans la dure de vie de limmobilisation

Lorsque ce taux linaire devient suprieur au taux dgressif, lentreprise utilise le premier taux.

Anne 02 (3 mois) 03 04 05 06 07 (9 mois)

Taux

linaire

3/60

12/57

12/45

12/33

12/21

9/9

Taux

dgressif

40%

40%

40%

40%

40%

40%

Dans notre exemple, partir de lanne 2006, le taux linaire est devenu suprieur au taux dgressif (12/21 suprieur 40%), donc on applique lamortissement constant sur la priode restant amortir (21 mois).

IV Traitement comptable des amortissements.

A- Constatation de la diminution de valeur des immobilisations.


La diminution de valeur dune immobilisation est inscrite, non au crdit du compte dimmobilisation, mais au crdit du compte correspondant damortissement de limmobilisation. Selon le plan comptable de lentreprise et la nature de limmobilisation, est crdit lun des comptes :

282. Amortissements des immobilisations incorporelles.

2821. Amortissements de limmobilisation en recherche et dveloppement. 2822. Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs similaires.

2823. Amortissements du fonds commercial.

2828. Amortissements des autres immobilisations incorporelles.

283. Amortissements des immobilisations corporelles.

2831. Amortissements des terrains.

2832. Amortissements des constructions.

2833. Amortissements des installations techniques, matriel et outillage.

2834. Amortissements du matriel de transport.

2835. Amortissements du mobilier, matriel de bureau et amnagements divers.

2838. Amortissements des autres immobilisations corporelles.

Les comptes damortissements ont tous dans leurs numros, le chiffre 8 en 2me position partir de la gauche ; le chiffre plac en 3

me position est le mme que le chiffre plac en 2

me

position dans le compte dimmobilisations.

B- Imputation de la charge.

Les dotations annuelles doivent tre comptabilises chaque anne la fin de lexercice en : - Dbitant un compte de charges :

619. Dotations dexploitation.

639. Dotations financires.

659. Dotations non courantes.

- Crditant un compte dactif :

281. Amortissements des non-valeurs.

282. Amortissements des immobilisations incorporelles.

283. Amortissements des immobilisations corporelles.

En principe lcriture comptable consiste :

Code du

compte

Code du

compte

Date Libell Dbit Crdit


dbit crdit

619 639 659

281 282

283

31/12 Dotation dexploitation Dotation financire Dotation non-courante

Amortissements des non-valeurs.

Amortissements des

immobilisations incorporelles.

Amortissements des

immobilisations corporelles.

Dotation annuelle

x

x

x

x

x

x

N.B. : La fin dun exercice comptable ne concide pas, ncessairement, avec lanne civile (31/12) ; il y a des entreprises qui fixent dautres dates pour leurs exercices comptables (avec 12 mois toujours).

Exemple :

Comptabilisons la dotation de lexercice 2007 de lexemple prcdent.

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


61934

2834

31/12/07 Dotation dexploitation aux amortissements (DEA) du matriel

de transport

Amortissements du matriel de

transport

Dotation annuelle suivant inventaire.

29 993,00

29 993,00

V Incidence des amortissements sur la balance, le CPC et le bilan.


La comptabilisation des amortissements permet la fois de constater la dprciation dun lment dactif et denregistrer lincidence de cette dprciation sur le rsultat. La synthse de deux fonctions est fournie par la balance aprs inventaire.

A- Incidence sur la balance.

1- Balance avant inventaire au 31/12/N.

N de

compte

Comptes Soldes

Dbiteur Crditeur

2321

2331

2340

2832

2833

2834

Btiments

Installations techniques

Matriel de transport

Amortissements des constructions

Amortissements des installations

Amortissements du matriel de transport

V.O. au 31/12/N

Amort au

31/12/N-1

2- Balance aprs inventaire au 31/12/N.

N de

compte

Comptes Soldes

Dbiteur Crditeur

2321

2331

2340

2832

2833

2834

619

Btiments

Installations techniques


Amortissements des constructions

Amortissements des installations


Dotations dexploitation

V.O. au 31/12/N

Dotation de lanne N

Amort

au

31/12/N

B- Incidence sur le bilan.

Les lments dactif figurent au bilan pour leur valeur dacquisition ou de fabrication. Cette valeur est intangible. Un tel principe explique pourquoi les amortissements ne diminuent pas

directement les comptes dactif qui se dprcient. On les enregistre dans des comptes spcifiques appels comptes damortissement. Chaque catgorie de bien amortissable possde son propre compte damortissement. Les comptes damortissement possdent naturellement un solde crditeur, puisquils constatent une diminution de la valeur de certains lments dactif. Mais, afin de prsenter la valeur nette damortissement (valeur nette comptable) de ces biens, les amortissements sont


inscrits distinctement lactif quoi quils prsentent un solde crditeur ; de ce fait, ils viennent en diminution de la valeur des lments correspondants, selon la prsentation suivante :

BILAN (Actif) au 31/12/N

Exercice N Exercice N-1

Brut Amortissements Net Net

Poste 2 Immobilisation

V.O. (1)

Amort au 31/12/N (2)

VNA

(1) - (2)

N.B. : Le passif nest pas concern par les amortissements.

C- Incidence sur le CPC.

Les annuits damortissement diminuent le rsultat ; elles constituent de ce fait une charge de lexercice. Cette charge est enregistre dans un des comptes spcifiques : 619. Dotations dexploitation 639. ; Dotations financires 659. ; Dotations non courantes.

CPC (anne N)

619. Dotations dexploitation. 639. Dotations financires.

659. Dotations non courantes.

Dotation de lanne N

Exemple :

Soit le tableau damortissement dun matriel de transport :

Annes Base

damortissement Taux Dotations Amort VNA

04 (3 mois)

05 (12 mois)

06 (12 mois)

07(12 mois)

08(12 mois)

09 (9 mois)

180 000

180 000

180 000

180 000

180 000

180 000

20 %

20 %

20 %

20 %

20 %

20 %

180 000 x 20% x 3/12 = 9 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% = 36 000,00

180 000 x 20% x 9/12 = 27 000,00

9 000,00

45 000,00

81 000,00

117 000,00

153 000,00

180 000,00

171 000,00

135 000,00

99 000,00

63 000,00

27 000,00

00

Prsentons lextrait de la balance, du bilan et du CPC au 31/12/2006.

- Balance avant inventaire au 31/12/2006.

N de Comptes Soldes


compte Dbiteur Crditeur

2340

2834



180 000,00

45 000,00

- Balance aprs inventaire au 31/12/2006.

N de

compte

Comptes Soldes

Dbiteur Crditeur

2340

2834

619



Dotations dexploitation

180 000,00

81 000,00

- Bilan aprs inventaire (Actif) au 31/12/2006.

Exercice 2006

Brut Amortissements Net

.. Matriel de transport

.

.. 180 000,00

..

.. 81 000,00

..

.....

99 000,00

..

- CPC aprs inventaire (anne 2006)

. 619. Dotations dexploitation. ..

36 000,00

VI Cession dune immobilisation amortissable.

Lors de la cession dun bien amortissable, il y a lieu de :


- Calculer et comptabiliser la dotation complmentaire pour la priode comprise entre le

dbut de lexercice comptable de cession et la date de cession.

Exemple :

Cession le 31/12/2005.

Dotation complmentaire du 01/01/2005 au 31/12/2005, cest--dire pour trois (3) mois.

- Constatation de la valeur nette damortissement :

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


28 6513

2.

31/12/05 Amortissement. VNA des immobilisations cdes

Compte dimmobilisations

Constatation de VNA

Amort VNA

V.O.

- Enregistrement du produit de cession :

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


34 51

7513

31/12/05 Comptes de crances

Et / ou de trsorerie

Produit de cession des

immobilisations corporelles

Constatation du produit de la

cession

Prix de cession

Prix de cession

Application :

Lentreprise a acquis un matriel de bureau au prix de 86 400 DH TTC, le 1er juillet 2003. Dure de vie probable 5 ans. Ce matriel est vendu le 1

er septembre 2005 pour un prix de

58 000 DH pay au comptant par chque bancaire nVCX 121546.

N.B. : Amortissement dgressif.

Solution :

- Dotation complmentaire : du 01/01/2005 au 01/09/2005 soit 8 mois.

Dotation = V.O. x t x 2 x 8/12.

V.O. H.T. = 86 400 / 1,2 = 72 000 DH.

t = 100/5 = 20%.

Dotation = 72 000 x 20% x 2 x 8/12 = 19 200 DH.

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit



61935

2835

31/12/05 DEA du mobilier, matriel de bureau

et amnagements divers

Amortissement du mobilier, matriel

de bureau et amnagements divers

Dotation complmentaire 2005

19 200,00

19 200,00

- Constatation de la VNA :

Le cumul des amortissements du 01/07/2003 au 01/09/2005, cest--dire 26 mois : Amort = V.O. x t x 2 x 26/12 Amort = 72 000 x 20% x 2 x 26/12 Amort = 62 400.

VNA = V.O. - Amort = 72 000 62 400 = 9 600 DH.

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


2835

6513

2352

31/12/05 Amortissement du mobilier, matriel

de bureau et amnagements divers

VNA des immobilisations corporelles

cdes

Matriel de bureau

Constatation de la VNA

62 400,00

9 600,00

72 000,00

- Constatation du produit de la cession :

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


51111

7513

31/12/05 Chques en portefeuille

Produit de cession des


Chque bancaire nVCX 121546

58 000,00

58 000,00

TUDES DE CAS Cas n 1


Lentreprise Omar a t constitue le 1er janvier N. Les biens suivants ont t acquis lors de la cration :

Un ensemble immobilier : 2 500 000 DH (HT).

Des machines industrielles : 660 000 DH (TTC).

Un micro-ordinateur : 84 000 DH (TTC).

Un mobilier de bureau : 60 000 DH (TTC).

Un camion : 420 000 DH (TTC).

Un brevet dinvention : 168 000 DH (HT). Lacquisition de lensemble immobilier (Terrains 1 000 000 DH et Construction 1 500 000 DH) a donn lieu au paiement de 25 000 DH de droits de mutation et 20 000 DH dhonoraires au notaire. Dautre part, la constitution de lentreprise a donn lieu au paiement de 15 000 DH de frais de constitution.

Au 31 dcembre, vous tes chargs de procder lenregistrement des dotations aux amortissements de lexercice. On vous fournit les renseignements suivants : Dure de vie : ensemble immobilier 25 ans ; machines industrielles 10 ans ; mobilier 10 ans,

micro-ordinateur 6 ans ; matriel de transport 5 ans ; brevet 5 ans.

Lentreprise dcide dtaler ses frais de constitution et ses charges rpartir sur 5 ans.

Dterminer au 31 dcembre N, les annuits damortissement des lments de lentreprise. Passer les critures constatant ces annuits.

Cas n 2

Un vhicule achet 200 000 DH au dbut du mois de Juillet de lanne N est revendu fin Mars N+3 au prix de 82 000 DH, soit avec une moins-value (perte) de 8 000 DH (la dotation

complmentaire a t prise en compte).

Sachant que lexercice comptable concide avec lanne civile, dterminer le taux damortissement de ce vhicule.

Cas n 3

Dans le bilan au 31 dcembre N de lentreprise Mehdi, on lit entre autres :

BILAN au 31/12/N

Actif Brut Amortissements &

provisions

Net

Matriel de transport 255 000 114 750 140 250

Ce vhicule, acquis au courant de lexercice N-2, est amorti de faon constante. Lannuit pratique fin N-2 tait de 12 750 DH.

Dterminer le taux damortissement.

Dterminer la date dacquisition de ce vhicule.

tablir le tableau damortissement de ce vhicule.

Passer les critures de rgularisation la fin N+1.

Le 17 Juin N+2 ce matriel est revendu contre la remise dun chque bancaire. Passer au journal les critures relatives cette cession dans chacun des deux cas suivants :

* 1er

cas : prix de cession = 63 000 DH.

* 2me

cas : prix de cession = 70 000 DH.


Cas n 4

Dans lentreprise Rachid, on doit amortir suivant le systme dgressif le 31 dcembre de lanne N, une machine industrielle dont le cot dacquisition, le 5 dcembre de lanne N - 4 tait de 120 000 DH (TTC). Taux linaire damortissement : 20%. Coefficient multiplicateur de ce taux pour obtenir le taux dgressif : 2.

Prsenter le tableau damortissement.

Quel enregistrement faites-vous la fin de lanne ?

Cas n 5

Lentreprise Boutayna achte et met en service le 1er octobre de lanne N une camionnette au prix de 59 300 DH (TTC).

Sachant que limmobilisation doit tre amortie suivant le procd de lamortissement dgressif, et que la dure dutilisation prvue est de 5 ans, prsenter le tableau damortissement.

Cas n 6

Le 08/07/2007, lentreprise Jamal a acquis crdit de 16 mois une machine industrielle pour une valeur de 90 000 DH (HT). La dure dutilisation prvue est de 5 ans. Ce matriel est amorti selon le systme dgressif (coefficient : 2).

Le 31/03/2010, ce matriel est vendu pour 25 000 DH (rglement par chque).

Prsenter le tableau damortissement de la machine (jusqu la date de cession).

Passer lcriture dacquisition de la machine.

Passer au journal toutes les critures de rgularisation ncessaires.

Indiquer la nature et la valeur du rsultat de cession.

lments de corrig


Cas n 1

Calcul des annuits damortissement.

- Frais de constitution : VO = 15 000.

Taux damortissement (t) = 100/5 = 20%. Annuit damortissement = 15 000 x 20% = 3 000,00.

- Charges rpartir : VO = (25 000 + 20 000) = 45 000.


- Brevet dinvention : VO = 168 000.


- Ensemble immobilier : * Terrains : ne sont pas amortissables.

* Constructions :

VO = 1 500 000.

Dure dutilisation (de vie) = 25 ans. Taux damortissement (t) = 100/25 = 4%. Amortissement (annuit) = 1 500 000 x 4%.

Annuit damortissement = 60 000,00.

- Machines industrielles : VO (H.T.) = 660 000 /1,2 = 550 000.

Taux damortissement (t) = 100/ 10 = 10%. Annuit damortissement = 550 000 x 10% = 55 000,00.

- Camion : VO (H.T.) = 420 000 /1,2 = 350 000.


- Mobilier de bureau : VO (H.T.) = 60 000 /1,2 = 50 000.


- Micro-ordinateur : VO (H.T.) = 84 000 /1,2 = 70 000.

t = 100/6 = 16,66%.

Annuit damortissement = 70 000 x 16,66% = 11 662,00.

Cas n 2

Dune part, on a :


VO = 200 000 DH.

VNA = Prix de cession + Moins value.

= 82 000 + 8 000

VNA = 90 000 DH.

Dautre part : VNA = VO - Amortissements Amortissements = VO VNA Amortissements = 200 000 - 90 000 Amortissements = 110 000.

Par ailleurs, on sait que :

Amortissements = VO x t x 33/12. Amortissements = 200 000 x t x 2,75. 110 000 = 550 000 x t.

t = 110 000 / 550 000 = 0,20.

t = 20%.

n = 5 ans.

Cas n 3

1- Calcul du taux damortissement.

VO = 255 000.

Amortissements = 114 000. Amortissement de A 2 = 12 750.

* Calcul de lannuit damortissement : (Amort. A 1) + (Amort. A) - (Amort. A 2) = 114 750 - 12 750 = 102 000. Annuit damortissement = 102 000 / 2 = 51 000.

* Calcul du taux damortissement : Annuit damortissement = VO x t. t = Annuit / VO = 51 000/255 000 = 0,20.

t = 20%.

Dure dutilisation (n) = 100/20 = 5 ans.

2- Date dacquisition du matriel de transport : Dotation de A 2 = VO x t x N/12. 12 750 = 255 000 x 20% x N/12.

12 750 = 51 000 x N/12.

12 750 = 4 250 x N.

N = 12 750 / 4 250 = 3.

N = 3 mois.

Par consquent, la date dacquisition du matriel de transport est le 1er octobre de lanne A 2. 3- Tableau damortissement.

Annes Base Taux Dotations Amort VNA


damortissement

A -2 (3 mois)

A -1

A

A + 1

A + 2

A + 3 (9 mois)

255 000

255 000

255 000

255 000

255 000

255 000

20 %

20 %

20 %

20 %

20 %

20 %

255 000 x 20% x 3/12 = 12 750,00

255 000 x 20% = 51 000,00

255 000 x 20% = 51 000,00

255 000 x 20% = 51 000,00

255 000 x 20% = 51 000,00

255 000 x 20% x 9/12 = 38 250,00

12 750,00

63 750,00

114 750,00

165 750,00

216 750,00

255 000,00

242 250,00

191 250,00

140 250,00

89 250,00

38 250,00

00

N.B. : Amortissement A + 3 = VO x t x N/12

N = 12 Amort. /VO x t.

N = 459 000/51 000

N = 9 mois.

4- Journal :

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


6193

2834

31/12/A+1 D.E.A. du matriel de transport


transport

Dotation de lexercice A + 1.

51 000,00

51 000,00

5- Cession du matriel de transport.

Au 17 juin A + 2

VO = 255 000

Annuit damortissement de A + 2 = 51 000 x 6/12 = 25 500. Amortissements = 12 750 + 51 000 + 51 000 + 51 000 + 25 500 = 191 250. OU

Amortissements = 216 750 - 25 500 = 191 250.

VNA = VO - Amortissements = 255 000 - 191 250. VNA = 63 750.

1er

cas :

Prix de cession - VNA = 63 000 - 63 750 = 750,00 DH.

Il sagit dune moins-value.

2me

cas :

Prix de cession - VNA = 70 000 = 6 250,00 DH.

Il sagit dune plus-value.

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit



61934

2834

31/12/A+2 D.E.A. du matriel de transport


transport

Complment damortissement Dotation de lexercice A + 2.

25 500,00

25 500,00

51111

7513

31/12/A+2 Chques en portefeuille

Produits de cession des


Chque n

63 000,00

63 000,00

2834

6513

2340

31/12/A+2 Amortissements du matriel de

transport

VNA des immobilisations

corporelles cdes



191 250,00

63 750,00

255 000,00

Cas n 4

1- Tableau damortissement. VO (H.T.) = 120 000/1,2 = 100 000 DH.

Annes Base

damortissement Taux Annuits Amort VNA

N 4 N 3 N 2 N 1

N

100 000,00

96 666,67

58 000,00

34 800,00

34 800,00

40 %

40 %

40%

12/21

9/21

100 000 x 40% x 1/12 = 3 333,33

38 666,67

23 200

34 800 x 12/21 = 19 885,71

34 800 x 9/21 = 14 914,29

3 333,33

42 000,00

65 200,00

85 085,71

100 000,00

96 666,67

58 000,00

34 800,00

14 914,29

00

2- Journal.

Code du Code du Date Libell Dbit Crdit


compte

dbit

compte

crdit

61933

28332

31/12/N D.E.A. des installations

techniques, matriel et outillage

Amortissements du matriel et

outillage

Dotation de lexercice N

14 914,29

14 914,29

Cas n 5

VO (H.T.) = 59 300/1,2 = 49 416,67 DH.

Taux damortissement (t) = 100/5 x 2 = 40%.

Annes Base


N

N + 1

N + 2

N + 3

N + 4

49 416,67

44 475,00

26 685,00

16 011,00

16 011,00

40 %

40 %

40%

12/21

9/21

49 416,67 x 40% x 3/12 = 4 941,67

17 790,00

10 674,00

16 011,00 x 12/21 = 9 149,14

16 011,00 x 9/21 = 6 861,86

4 941,67

22 731,67

33 405,67

42 554,81

49 416,67

44 475,00

26 685,00

16 011,00

6 861,86

00

Cas n 6

1- Tableau damortissement.

Annes Base


2007 (6 mois)

2008

2009

2010 (3 mois)

90 000

72 000

43 200

25 920

40%

40%

40%

40%

90 000 x 40% x 6/12 = 18 000

28 800,00

17 280,00

25 920 x 40% x 3/12 = 2 592,00

18 000,00

46 800,00

64 080,00

66 672,00

72 000,00

43 200,00

25 920,00

23 328,00

2- Lcriture dacquisition.

Code du Code du Date Libell Dbit Crdit


compte

dbit

compte

crdit

2332

34551

1486

08/07/07 Matriel et outillage

tat TVA rcuprable sur les immobilisations

Fournisseurs dimmobilisations

Facture n

90 000,00

18 000,00

108 000,00

3- Lcriture de cession.

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


5141

7513

31/03/10 Banque

PC des immobilisations

corporelles

Chque n

25 000,00

25 000,00

4- criture qui se rapporte la cession de la machine et linventaire

Code du

compte

dbit

Code du

compte

crdit


61933

28332

31/12/10 D.E.A. des installations

techniques, matriel et outillage

Amortissements du matriel et

outillage

Dotation complmentaire

2 592,00

2 592,00

28332

6513

2332

31/12/10 Amortissements du matriel et

outillage

VNA des immobilisations

corporelles cdes

Matriel et outillage


66 672,00

23 328,00

90 000,00

P.C. VNA = Plus-value. 25 000 23 328 = 1 672,00 DH.

Documents

4. Amortissements-1