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S trasb ou rg 21/09/09 RENCONTRE VILLE DE STRASBOURG/INET/CONSEIL DE L’EUROPE DEMOCRATIE LOCALE ET PARTICIPATION CITOYENNE : ENJEUX ET RÉPONSES EUROPÉENS Strasbourg, mardi 13 octobre 2009 Lieu : Centre Européen de la Jeunesse (CEJ) 30, rue Pierre de Coubertin – 67000 Strasbourg Participants : - Stagiaires et élèves INET; - Collectivités européennes invitées; - Représentants de Strasbourg (Mission de la démocratie locale et autres services intéressés); - Représentants du Conseil de l’Europe (CdE); - Acteurs de la Démocratie Locale à Strasbourg (membres des bureaux des Conseils de Quartiers, du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers et de l’Assemblée des jeunes). Cette Rencontre entre acteurs locaux et européens est destinée à analyser les outils dont dispose le Conseil de l’Europe afin de promouvoir la participation citoyenne au niveau local et la participation civile en général. Elle a aussi pour but d’étudier les autres démarches mises en place par les collectivités territoriales européennes, et notamment Strasbourg. Le débat qui suivra avec les experts du Conseil de l’Europe, les élèves et stagiaires de l’INET, les Représentants de la Ville de Strasbourg et ceux de collectivités européennes venues exposer leur expérience en la matière, permettra de discuter en détails de la pertinence de ces outils et démarches, et en particulier des améliorations qui pourraient y être apportées, en vue de favoriser pleinement une coproduction citoyenne de l’action municipale et la valoriser. Enfin, l’intérêt de développer les échanges d’expérience et une réflexion commune sur ce thème en Europe, notamment via la Stratégie sur l’innovation et la bonne gouvernance du Conseil de l’Europe, dont un des 12 principes est la participation citoyenne, seront également discutés, notamment lors de 1

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S t ra sb ou rg

21/09/09

RENCONTREVILLE DE STRASBOURG/INET/CONSEIL DE L’EUROPE

DEMOCRATIE LOCALE ET PARTICIPATION CITOYENNE : ENJEUX ET RÉPONSES EUROPÉENS

Strasbourg, mardi 13 octobre 2009

Lieu : Centre Européen de la Jeunesse (CEJ) 30, rue Pierre de Coubertin – 67000 Strasbourg

Participants   :

- Stagiaires et élèves INET; - Collectivités européennes invitées;- Représentants de Strasbourg (Mission de la démocratie locale et autres services

intéressés);- Représentants du Conseil de l’Europe (CdE);- Acteurs de la Démocratie Locale à Strasbourg (membres des bureaux des Conseils

de Quartiers, du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers et de l’Assemblée des jeunes).

Cette Rencontre entre acteurs locaux et européens est destinée à analyser les outils dont dispose le Conseil de l’Europe afin de promouvoir la participation citoyenne au niveau local et la participation civile en général. Elle a aussi pour but d’étudier les autres démarches mises en place par les collectivités territoriales européennes, et notamment Strasbourg.

Le débat qui suivra avec les experts du Conseil de l’Europe, les élèves et stagiaires de l’INET, les Représentants de la Ville de Strasbourg et ceux de collectivités européennes venues exposer leur expérience en la matière, permettra de discuter en détails de la pertinence de ces outils et démarches, et en particulier des améliorations qui pourraient y être apportées, en vue de favoriser pleinement une coproduction citoyenne de l’action municipale et la valoriser.

Enfin, l’intérêt de développer les échanges d’expérience et une réflexion commune sur ce thème en Europe, notamment via la Stratégie sur l’innovation et la bonne gouvernance du Conseil de l’Europe, dont un des 12 principes est la participation citoyenne, seront également discutés, notamment lors de la Table Ronde prévue en fin de journée sur le thème « Démocratie locale et participation citoyenne en Europe: pourquoi et dans quels buts ? Quels enjeux pour la construction européenne ? »

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09:15/10:00 Session d’ouverture : présentation des objectifs de la Rencontre et des enjeux de la participation citoyenne au niveau local en Europe

M. Olivier TERRIEN, Administrateur, Centre d’Expertise sur la Réforme de l’Administration Locale, Direction Générale de la Démocratie et des Affaires Politiques, Conseil de l’Europe Mme Isabelle TRIMAILLE, Responsable de Formation Europe, Institut National des Etudes Territoriales (INET)M. Yves AUBERT, Directeur Général Adjoint, Pôle information et démocratie locale, Ville de Strasbourg 

010:00/12:30 Session 1 : « Démocratie locale et participation citoyenne : les outils du Conseil de l’Europe »

M. Olivier TERRIEN, Administrateur du Centre d’Expertise sur la Réforme de l’Administration Locale (CLEAR, Outils du Centre d’Expertise sur la Réforme de l’Administration Locale, Guide sur la planification municipale)Mme Biljana ZASOVA, Administratrice de la Division ONG et Société Civile, DGDAP, Conseil de l’Europe (Code de bonne pratique sur la participation civile au processus décisionnel)

Réactions des élèves et stagiaires de l’INET sur les outils du CdE et parallèle avec l’expérience de leurs propres collectivités.

Débats

Présentation de la Stratégie pour l’Innovation et la Bonne Gouvernance au niveau local du Conseil de l’Europe : Mme Alina TATARENKO, Administratrice, DGDAP, Conseil de l’Europe

Modération et conclusion des débats : M. Christian MESTRE, Intervenant à l’INET, ancien Président de l’Université de Strasbourg, Enseignant au Collège d’Europe de Bruges.

12:30/14:00 Déjeuner au Centre Européen de la Jeunesse (CEJ) du Conseil de l’Europe

14:00/17:00 Session 2   : « Démocratie Locale et participation citoyenne : mécanismes et outils au niveau local : exemples européens ».

Exposé sur l’expérience de Strasbourg et celles d’autres collectivités territoriales européennes 

Strasbourg   et ses instances de la démocratie locale: M. Eric SCHULTZ, conseiller municipal délégué à la démocratie localeM. Yves AUBERT, DGA Pôle information et démocratie locale, Ville de Strasbourg (ou Mlle Lucie GODAYER, Chef de projet Conseils de Quartiers): présentation.M. Philippe JULIE, Animateur des Conseils de quartierM. Alain TEINTURIER, Porte-parole du conseil de quartier centre-ville

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Mme Naringul ERKAL, Porte-parole du conseil de quartier Neuholf

Les autres expériences européennes:

Mme Karina LANGENECKERT, Chargée de mission déléguée à la famille, à la jeunesse et aux personnes âgées, Ville d’Offenburg, Allemagne – présentation des Centres de Quartier et de la Famille M. Xavier AMOR, Maire de Pineda de Mar, Elu à la Communauté Urbaine de Barcelone chargé de la participation citoyenne, EspagneM. Juan Ignacio SOTO VALLE, Secrétaire Général de la Communauté Urbaine de Girone, ancien Président de l'Union des Dirigeants Territoriaux Européens (UDITE), Espagne

Présentation du programme l’Europe pour les citoyens et de la méthodologie des panels de citoyens : Mlle Camille GANGLOFF, Responsable de projets à l’Association des Agences de la Démocratie Locale (ALDA)

Débats avec les contributions de M. Philippe MAILLET, Directeur culture et sports au pôle épanouissement de la personne, Conseil Général du Bas-Rhin, France et de Mme Rosa BARTROLI I PASCUAL, Responsable du Département Culturel à la Ville de Pineda de Mar, Communauté Urbaine de Barcelone, Espagne

Modération et conclusion des débats : M. Olivier TERRIEN, Administrateur, Conseil de l’Europe / M. Christian MESTRE, Intervenant à l’INET

18h-20h00  Table Ronde et conclusion de la Rencontre: « Démocratie locale et participation citoyenne en Europe: pourquoi et dans quels buts ? Quels enjeux pour la construction européenne ? »

La session 1 aura permis d’analyser les outils et mécanismes qui peuvent être utilisés et mis en application pour promouvoir la participation citoyenne au niveau local. La Table Ronde sera l’occasion de discuter des raisons de promouvoir de tels outils et démarches en Europe, et du rôle que ses principaux acteurs à savoir les élus locaux, l’administration municipale et les citoyens, doivent jouer. Elle soulignera l’importance d’une coproduction citoyenne de l’action municipale et soulèvera quelques grandes interrogations transversales relatives à l’implication citoyenne dans la prise de décision publique en général.

En effet, face à la crise de confiance des citoyens envers les institutions publiques et leurs représentants, à un taux de participation électorale de plus en plus faible, mais aussi une demande accrue pour des services de qualité et plus de transparence, la question qui se pose aujourd’hui aux collectivités territoriales européennes est celle d’une meilleure gouvernance, conçue et mise en œuvre avec les citoyens. Plus généralement, la question est de savoir comment réussir à encourager l’action citoyenne, et à la valoriser afin de réconcilier les citoyens avec la

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politique, en commençant par le niveau local. A ce titre, loin d’être marginalisé, le niveau local peut s’avérer le meilleur moyen de redonner aux citoyens l’envie de s’engager dans les affaires publiques, de favoriser une prise de conscience quant au rôle qu’ils ont à jouer, et avoir à terme un impact au niveau national et européen. L’intérêt d’une forte implication citoyenne dans la définition de la vision, des objectifs et du fonctionnement de l’Eurodistrict franco-allemand Strasbourg-Ortenau sera traité à titre d’exemple.

Interventions de   :

- M. Robert HERRMANN, 1er adjoint au Maire de la Ville de Strasbourg, France

- M. Jean-Louis LAURENS, Directeur Général de la Démocratie et des Affaires Politiques du Conseil de l’Europe

- M. Dieter ECKERT, 1er Adjoint de la Ville d’Offenburg, Allemagne

- M. Xavier AMOR, Maire de Pineda de Mar, Elu à la Communauté Urbaine de Barcelone chargé de la participation citoyenne, Espagne

- M. Juan Ignacio SOTO VALLE, Secrétaire Général de la Communauté Urbaine de Girone, ancien Président de l'Union des Dirigeants Territoriaux Européens (UDITE), Espagne

- Mme Antonella VALMORBIDA, Présidente de la Commission société civile et démocratie, Conférence des Organisations Internationales Non-Gouvernementales du Conseil de l’Europe

- Mme. Anne-Pernelle RICHARDOT, Adjointe au Maire en charge de la citoyenneté, France

- M. Norbert KREBS, membre du bureau du Conseil de quartier Cronenbourg Hautepierre Poteries Hohberg, Strasbourg, France

- M. Farid SLIMANI, Porte-Parole du Conseil Consultatif des Résidents Etrangers (CCRE), Strasbourg, France

- Mlle Najoua MEDROUMI, Membre de l’Assemblée des Jeunes, Strasbourg, France

Modérateur : M. Dominique VOEGELE, Journaliste à France Télévisions chargé des Affaires européennes

19:45 Conclusions de la Table Ronde/Rencontre par M. Childerik SCHAAPVELD, Directeur des Institutions Démocratiques, Conseil de l’Europe

20:00 Fin de la Rencontre et pot convivial offert par la Ville de Strasbourg

Personnes de contact :

Olivier TERRIENAdministrateurCentre d’Expertise sur la Réforme de l’Administration LocaleDirection Générale de la Démocratie et des Affaires Politiques Conseil de l’EuropeTel: + 33 3 88 41 22 47

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E-mail: [email protected]

Isabelle TRIMAILLEResponsable de formation EuropeINET (Institut National des Etudes Territoriales)2 A rue de la fonderie67000 StrasbourgTel : 03 88 15 53 68E-mail : [email protected]

Lucie GODAYERChef de projet Conseils de quartierMission Démocratie LocaleVille de Strasbourgtel : 03 88 43 66 77mail : [email protected]

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