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PlanPlan

Partie I. Concepts gnraux Partie II. La comptabilisation de la

paie Partie III. Laudit de la paie Laudit de conformit

Laudit defficacit Laudit stratgique Lanalyse des comptes

Partie V. tude de cas

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Concepts

gnraux

Partie1:

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Dfinitions

RmunrationSalaireMasse salarialeProcessus de la

paie

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Fixation des

bases de larmunration

tat des

effectifs

Dure du

travail

lments

complmentaires

Calculs et

dition desdocuments

Salaires Accessoires

Comptabilisela charge et

la dette

Comptabilisele paiement

PAIEMENT

ORDONNANCEMENT

COMPTABILISATION

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Lacomptabilis

ation de laPaie

Partie2:

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1. Gnralits :

Le personnel : lensembledes personnes lies lentreprise parun contrat de travail, il est donc

form des salaris, des ouvriers,employs, reprsentants, cadres etpersonnel de direction.

Les salaires : cest larmunration verse au personnel.

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2. Les lments dusalaire brut :

Le salaire de baseLes heures

supplmentairesLes indemnitsLes primes

Les gratificationsLes avantagesLes allocations

familiales

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Le salaire debase:

Le salaire de base=

nombre dheures normales x tauxhoraire normal

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Les heures supplmentaires

Elles sont payes avec majoration de 25% le jour 50% la nuit

Ces taux sont ports 50% le jour et100% la nuit si les heurs supplmentairessont effectues pendant les reposhebdomadaires et les jours fris.

Taux horaire supplmentaire=

Taux horaire normal * (1+ taux

de majoration)

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Les indemnits

Les indemnits sont des sommesdargent attribues au salari en

rparation dun dommage ou dunprjudice ou en compensation decertains frais ou encore pour tenir

compte de la valeur ou de la duredes services rendus.

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Lesprimes

Une prime est une sommedargent accorde un salari titre dencouragement ou de

rcompense.

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Lesgratifications

Une gratification est unelibralit en plus du salaire debase (13me mois, prime devacances)

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Les avantages

Les avantages sont les

rmunration accessoires enargent ou en nature attribuespar lemployeur en plus des

rmunrations proprement dites.

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Les allocations familiales

Ce sont les prestations servies parla caisse nationale de scurit

sociale (CNSS) aux salaris ayant desenfants charge.

Le montant des allocationsfamiliales est de 150 dhs par moispour chacun des 3 premiers enfants

et 36 dhs par mois pour chacun des

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3. Les retenues sursalaires :

On retranche de ce salaire brut le totaldes retenues afin dobtenir le salaire net.

Ces retenues sont : Les cotisations salariales (CNSS, CIMR,

Mutuelle, Assurance)

Avances et acomptes Cessions de salaires Oppositions IGR

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Les cotisations salariales (CNSS,CIMR, Mutuelle, Assurance) :

A la CNSS :

Famille deprestation

A partir du 1/3/95

Prestations sociales court termeplafond

0 ,22%

5000 DH

Prestation sociale long termeplafond

3,04 %

5000 DH

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Les prestations sociales court

terme regroupent les indemnitsjournalires de maladie, lesindemnits journalires de maternit,les indemnits journalires

daccidents et les allocations en casde dcs.

Les prestations sociales longterme regroupent la pension devieillesse ou de retraite, la pensiondinvalidit et la pension de

survivants.

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A la CIMR :

Ce rgime est aliment par descotisations supportes la fois par lessalaris et par lemployeur.

Le taux de cotisation pour le salari (etlemployeur) peut varier de 3% 6% dutraitement de base. Le taux est choisi parlemployeur et est uniformment

appliqus tous les salaris dune mmecatgorie.Traitement de base= salairebrut (avantages en

nature+remboursement desfrais effectifs dem loi

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Les taux et les bases de calcul sontvariables dun organisme lautre.

Les cotisations salarialesaux organismes deprvoyance sociale

(mutuelles):

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La part salariale des primesdassurance groupe maladie,maternit):

Lemployeur peut souscrire auprsdune compagnie dassurance un contratdassurance au profit de lensemble de sonpersonnel pour la couverture des risquesde maladies, maternit, invalidit etdcs.

La part salariale sera retenue dans lalimite, le cas chant, du plafond prvupar le contrat dassurance.Cotisation= (salaire brut- frais

effectifs demploi) x taux

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Avances etacomptes

Une avance consentie un salariau cours dune priode est rcupresur son salaire la fin de cette

priode.

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Le salari peut, de son plein gr,accepter quune partie de son salairelui soit retenue par lemployeur pourtre paye directement sescranciers. Il sagit alors dune

cession de salaire.

Cessions de salaires:

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Une partie du salaire peut tresaisie entre les mains de lemployeur

par un crancier du salari.Lemployeur doit alors retenir lasomme saisie sur les paiements

faire au salari te la verser aucrancier.

Oppositions :

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LImpt Gnral sur le Revenu

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La dtermination de la baseimposable

Salaire brut global

- lments

exonrs

= Salaire brutimposable

- lmentsdductibles

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Les lments exonrs

Les indemnits Les allocations familiales et

dassistance la famille( prime denaissance, allocation de dcs)

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Les lments dductibles

Les frais inhrents la fonction ou

lemploi; Les cotisations salariales la CNSS Les cotisations salariales pour la

constitution de pensions ou deretraite (CIMR) Les cotisations salariales aux

organismes de prvoyance sociale(mutuelles) La part salariale des primes

dassurance-groupe maladie,

maternit, invalidit et dcs et

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Le calcul de limpt

Limpt brut = S.N.I X taux somme dduire

Tranche du SNI Taux en % Somme dduire

0 - 20000 0 0

20001 - 24000 13 2600

24001 - 36000 21 4520

36001 - 60000 35 9560

> 60000 44 14960

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Limpt net = impt net dductions sur impt

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Salaire net payer

Salaire de base+ Heures supplmentaires+ Primes+ Indemnits+ Gratifications= Total des gains- Cotisations salariales- Avances et acomptes-

Cession de salaire- Oppositions- I.G.R= Salaire net

L h l i

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Les charges sur salairessupportes par lemployeur

(Charges patronales)Il sagit des charges sociales qui seconstituent de :

Les cotisations patronales descurit sociale

Les cotisations patronales la CIMR Les prestations familiales Les cotisations patronales aux

assurances et accidents de travail

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Et des charges sociales diverses quise constituent de :

Primes patronales dassurance- groupe Les prestations de retraite Les allocations aux uvres sociales

(versement pour les services sociauxgrs par le comit dentreprise).

Lhabillement et les vtements de travail Les indemnits de pravis et de

licenciement Les frais de mdecine de travail et de

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4- La comptabilisationdes charges du

personnel

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Lenregistrement de la paie sedivise en trois phases :

Lenregistrement des rmunrationsnettes

Lenregistrement des chargespatronales

Lenregistrement du rglement des

sommes dues au personnel, auxorganismes sociaux, ltat..

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Lenregistrement desrmunrations nettes

6171

343144324434444144434448

44525

Rmunrations du personnel

Avances et acomptes dus au personnelRmunrations dues au personnel

Oppositions aux salairesCNSS

Caisse de retraite (CIMR)Autres organismes sociaux

(Organismes dassurance)tat, IGR

-

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Lenregistrement du

rglement des sommes dues

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Rglement des salaires nets

On dbite le compte

rmunration dues au personnel (4432) ; et on crdite le compte detrsorerie.

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Rglement des cotisationssociales (salariales et patronales)

la CNSS :

On dbite le compte CNSS (4441) et

on crdite le compte de trsorerie

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Rglement des cotisationssociales (salariales et patronales)

aux caisses de retraite et auxautres organismes sociaux :

On dbite les comptes : 4443 Caisse de retraite (CIMR) 4448 Autres organismes sociaux.

On crdite un compte de trsorerie

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Rglement de lIGR retenu lasource sur les salaires :

On dbite compte 44525 (tat

IGR) et on crdite le compte detrsorerie

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Laudit de la

paie

Partie3:

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Laudit deconformit

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Dfinition

Laudit de conformit permetdapprcier la conformit despratiques de lentreprise aux rgles

applicables internes ou externes,lgales ou conventionnelles- et deporter un jugement sur la qualit des

informations et des processus.

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Objectifs

a. Garantir la qualit delinformation :

b. Assurer le respect des dispositionslgales, rglementaires ouconventionnelles

c. Assurer lapplication des accords

dentreprise et des procduresinternes

G ti l lit d

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Garantir la qualit delinformation

la confidentialit est une exigenceessentielle. Les informations nominatives,celles qui ont un caractre prvisionnel

doivent tre protges ; La scurit est une seconde exigence. lesoprations informatises de la paiedoivent tre protges ainsi que laccs

aux bases de donnes.Il faut galement vrifier que la

concentration des traitements

informatiques ne prsente pas de risques

Ass rer le respect des

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Assurer le respect desdispositions lgales,rglementaires ouconventionnelles

Lauditeur en contrle le respect et

value les risques encourus du faitdune application insuffisante.

A l li ti d d

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Assurer lapplication des accordsdentreprise et des procdures

internes

Il est essentiel de disposer en

permanence dun guide rassemblantlensemble des rgles portant surchaque composante de la

rmunration, et den contrler lerespect.

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Dmarche

Il effectue linventaire des rglesexternes et internes ;

Il dlimite le cadre de sesinvestigations et procde auxtravaux de vrification ;

Il rdige son rapport et sesrecommandations

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Principales missions :

la fixation du salaire : les ngociations salariales ; lgalit professionnelle ;

les avantages sociaux ; les primes spcifiques ; le paiement des salaires ;

lintressement, la participation etlactionnariat ;

les scurits et la qualit du contrle

interne.

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Objectifs du contrle interne

Sassurer que les sparations de fonctionssont suffisantes entre service de la paie etservice du personnel ;

Sassurer que les personnes figurant sur le

journal de paie ont bien droit leurrmunration ; Sassurer que le temps pay correspond

au temps du;

Sassurer de lexactitude des calculs ; Sassurer que les niveaux dermunrations ont t approuvs ;

Sassurer que le paiement est effectu

dans des conditions de scuritsuffisantes.

Rponse

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Observations

RponseQuestions

Oui Non

1. Existe-t-il un fichier dupersonnel contenant pourchaque employ :a) photo?

b) spcimen de signature?c) situation de famille?d) date dengagement?e) dtail des rmunrations etdes retenues effectuer?f) exemple du contrat de

travail (ou lettredengagement)?g) pensions et indemnitsdues?2. Les oprations suivantessont-elles soumises

lautorisation dunres onsable:

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Observations

RponseQuestions

Oui Non

3. Sassurer-t-on quetoutes ces modificationssont prises en compte parle service paie?4. a) Des rfrences sont-elles exiges pour lesfuturs titulaires des

postes de confiance ?b) Les titulaires de telspostes sont-ils couvertspar une police spcialedassurance garantissant

lentreprise contre les

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Observations

RponseQuestions

Oui Non

5.Les donnesvariable, telles que lesheures travailles, les

quantits produites,les affairescommissionnablessont-elles approuvespar des personnescomptentes etresponsable avantdtre communiquesau service paie?

6. Les donnesincluses dans le fichier

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Auditdefficacit

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Audit defficacit

Les rsultats obtenus sont-ilsconformes aux objectifs fixs ?

Les rsultats ont ils t obtenusau moindre cot ?

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Les niveaux de contrle

Laudit defficacit sexerce par uncontrle cinq niveaux: La cohrence des procdures avec les

choix de lentreprise en matire depolitique de rmunration

La cohrence des pratiques en matirede rmunration avec lensemble desautres aspects de la gestion sociale

La cohrence interne des procdures degestion et dadministration desrmunrations

La pertinence des procdures

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Domaines

Les principales missions desaudits defficacit comprennent lesdomaines suivants:

laudit des qualifications et desclassifications

laudit de lindividualisation des

rmunrations;laudit du salaire indirect;laudit des rmunrations

effectives

La qualification et classification

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La classification desemplois en vigueur

Vrifier lexistenceet la prcision desgrilles declassification lintrieur de chaque

fonction. Il vrifieque les fiches depostes et les fichesde paiecorrespondent aux

classifications.

Vrifier si lesdifficultsdapplication de lagrille sont suivies ?Par qui ? Quand?

Lactualisation de lagrille est-ellergulire ? Qui secharge de cetteactualisation ?

Dmarche ?

Les mcanismes dervision de la grille

La qualification et classification

Audit de lindividualisation des

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rmunrations

Points

examiner

Quelques questions poser

Do vientlindividualisati

on?

Quels sont les documents qui prsentent lesobjectifs de lentreprise sur ce point ? quelle poque le principe delindividualisation a-t-il t adopt ?

Pour quelles raisons?Quelles ont t les ractions (syndicats,encadrement, personnel) ?Quelles sont les instructions relatives auxaugmentations individuelles ?Toutes les catgories sont-ellesconcernes ?

Les modalits Quelles sont les rgles de rpartition delenveloppe augmentationsindividuelles ?A quel niveau est rpartie l enveloppe ?Qui prend les dcisions?

Audit de lindividualisation des

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Audit de l individualisation desrmunrations (2)

Points examiner

Quelques questions poser

Les rsultats Quel a t le poids rel des augmentationsindividuelles ces dernires annes?Combien de personnes ont-elles taugmentes ?

Taux moyen des augmentations ?Taux minimal ? Taux maximal ? (Mmesquestions pour les diffrentes catgories.)Existe-t-il des agents augments plusieursannes de suite ?

Existe-t-il des agents qui nont pas faitlobjet de mesures individuelles depuislongtemps? Et pourquoi?

Les incidencessur la

productivit et

Des mesures de limpact des augmentationsindividuelles ont-elles t faites ?

Par qui ?

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Lauditstratgique

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Laudit stratgique correspond unedouble proccupation.

-Les politiques de rmunration sont-elles conformes aux objectifs

poursuivis par lentreprise, sastratgie sociale ?

-La traduction des grands choix de lapolitique de rmunration en plans eten programmes est elles ralise ?

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2. valuer les politiques

de rmunration

Qui a pris linitiative de la rflexion

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Qui a pris l initiative de la rflexion,pour quelles raisons; quand etcomment la direction gnrale a t

saisie ; Qui a eu la responsabilit des

travaux prparatoires avec quelsmoyens ;

Qui a t associ la rflexionstratgique, comment ;

Quelles ont t les tapes de la

formation des choix ; Qui a rdig les documents portantsur la politique adopte, qui les aprsents, qui a dcid de les

diffuser ;

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2. Audit de la structure

salariale

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Dfinition

Ensemble des plages desalaires dont la progression tientcompte des carts de

rmunration entre des postes deniveaux diffrents et dontltendue ou la dispersion dans

chaque classe permet de tenircompte des diffrencesindividuelles de performance par

des augmentations au mrite

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Audit de la structure salariale parrapport au March du travail ;

Audit de la structure salariale parrapport aux exigences dquitinterne ;

Audit de la structure salariale parrapport aux volutions decarrire

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Analyse descomptes

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Lanalyse se fait au niveau du:

Bilan: sassurer que les comptes detiers inscrits au bilan et provenantdes transactions avec le personnelsont correctement valus et bienclasss.

Compte de rsultats: sassurer queles charges et produits inscrits et

ayant pour origine les droits et lesobligations de l'entreprise vis--visde son personnel, rsultent

uniquement des transactions

Les contrles types:

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Les contrles types:

Contrles gnraux

Contrle au niveau des comptes relatifs auxcharges du personnel Rmunrations dues Dirigeants et administrateurs Dpts Provisions pour congs payer

Oppositions Avantages en nature Avances et acomptes

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Cas PFIZER

Direction des Service paie Service comptabilit

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ressourceshumaines & servicefinancier de lusine

gnrale

Etablissementdes lments

de la paie

Traitementde la paie

du mois surla base de

ceslments.

dition dujournal depaie, la liste

des chques tablir et les

lettres devirement.

o Etablissement deschques et desordres de rglementcorrespondants;

o Faire signer leschques et lesordres de virementpar les fonds depouvoir;

o Adresser auxbanques les ordresde virements;

o Remettre aupersonnel les

chques signs;

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Audit de la paie PFAIZER

Questionnaire du contrle

interne Faiblesses etrecommandations

FAIBLESSESAPPARENTES RELEVEES

EFFETS POSSIBLES RECOMMANDATIONS

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APPARENTES RELEVEES

Le pointage par

cartes magntiquesnest pas appliqucomme mentionndans la procdure

Les personnes

absentes ne sont passusceptibles dtredtectes par leurssuprieurs en cas denon vrification

Utiliser le systme

de pointagenumrique encoopration avec labase de donnes dela scurit pour

faciliter la tche auxresponsables duservice paie

Les avances

octroyes aupersonnel pourdplacements nesont pas rendues terme en cas de nonusage

Alourdissement des

charges delentreprise

Se conformer la

procdure mise enplace, relance, puisen dernier lieuappliquer desretenues sur lapaie.

Bibliograph

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Bibliographie

Ressources Humaines, Jean-MariePeretti, dition Gestion7e dition,

Contrle de gestion sociale, Bernard

Martory, dition gestion, 4e ditionRapport de stage : Audit social deFIDEX

La comptabilit gnrale des entreprises

marocaines, Fouguig Brahim & FechtaliAbderrazak, Tome 1, Edition EditConsulting, 2e dition