PUBLIC - Document non contractuel destiné à des investisseurs professionnels et non professionnels au sens de la directive européenne MIF.

Adhésion du fonds HSBC Monétaire Etat au Code de Transparence Européen AFG/FIR/Eurosif

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Adhésion du fonds HSBC Monétaire Etat au Code de Transparence européenAFG/FIR/Eurosif

Produit par

HSBC Global Asset Management (France)

Immeuble Coeur Défense,

110, Esplanade du Général de Gaulle

92400 Courbevoie - La Défense 4 - France

Contact

Olivier Gayno, CIO Wealth & EMEA Liquidity

Email : olivier.gayno@hsbc.fr

Déclaration d’engagement

L’Investissement Socialement Responsable est une part essentielle du positionnement stratégique et de la gestion du fonds HSBC Monétaire Etat. Nous sommes impliqués dans l’ISR depuis l’année 2000 et nous nous félicitons de la mise en place du Code.

C’est notre 7ème adhésion qui couvre la période de janvier 2017 à janvier 2018. Notre réponse complète au Code de Transparence ISR peut être consultée ci-dessous et est accessible dans le rapport annuel de chacun de nos fonds ISR ouverts au public et sur notre site internet.

Conformité au Code de Transparence

La société de gestion HSBC Global Asset Management (France) s’engage à être transparente et nous considérons que nous sommes aussi transparents que possible compte tenu de l’environnement réglementaire et concurrentiel en vigueur dans l’Etat où nous opérons.

Le fonds HSBC Monétaire Etat respecte l’ensemble des recommandations du Code de Transparence afg/FIR/Eurosif :

http://www.afg.asso.fr/index.php?option=com_docman&task=doc_download&gid=1892&lang=fr

HSBC Global Asset Management (France) précise que les réponses aux questions de ce Code de Transparence Européen afg/FIR/Eurosif relèvent de son unique responsabilité et ne sauraient engager la responsabilité d’Eurosif (European Sustainable Investment Forum), de l’afg (Association Française de la Gestion Financière) ou du FIR (Forum pour l’Investissement Responsable).

Conformément aux lois françaises n°98-564 du 8 juillet 1998 tendant à l'élimination des mines antipersonnel (MAP) et n° 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l'élimination des armes à sous-munitions (ASM), HSBC Global Asset Management (France) exclut de toutes ses stratégies de gestion actives, les investissements dans des sociétés associées à la production et/ou à la commercialisation d’armes à sous-munitions, de mines anti-personnel et d’uranium appauvri. Depuis 2015, l’exclusion s’applique également aux stratégies de gestion indicielles et systématiques. Établie avec le concours d’un partenaire externe reconnu, la liste des sociétés exclues est révisée deux fois par an.

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Sommaire

1. Données générales

2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

3. Processus d’analyse

4. Contrôle et Reporting ESG

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1. Données générales

LA SOCIETE DE GESTION

A. Nom de la Société de gestion en charge du fonds auquel s’applique ce code

Indiquez la raison sociale du gestionnaire du fonds ou de la gamme auxquels s’applique ce code (nom, adresse, site internet).

Ce Code s’applique au fonds HSBC Monétaire Etat géré par HSBC Global Asset Management (France), Société de gestion de Portefeuille, filiale du Groupe HSBC au travers de HSBC France.

HSBC Global Asset Management (France)

Adresse postale : 75419 Paris Cedex 08

Localisation : Coeur Défense, 110, Esplanade du Général de Gaulle - La Défense 4 - 92 400 Courbevoie

Site Internet : www.assetmanagement.hsbc.com/fr

B. Démarche générale de la société de gestion sur la prise en compte de critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance (ESG)

La démarche générale de la société de gestion s’inscrit-elle dans le cadre de sa politique de responsabilité sociale (RSE) ? : Oui/non. Si oui, mettre le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion est-elle signataire des PRI ? Si oui, mettre le lien vers la réponse au questionnaire. Si non, expliquez.

Est-ce que la société de gestion est signataire ou membre d’autres initiatives internationales et/ou nationales soutenant des pratiques ISR ? Veuillez répondre si vous pensez que cette information peut être utile.

La société de gestion a-t-elle défini une politique d’engagement ESG ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez.

La société de gestion a-t-elle défini une politique de vote ? Si oui, décrivez-là en donnant ses objectifs et sa méthodologie et/ou si elle est publique, mettez le lien. Si non, expliquez.

Présentez comment la société de gestion ou le groupe participe à la promotion et à la diffusion de l’ISR.

1. Historique de l’activité de gestion ISR et des moyens

HSBC Global Asset Management (France) a développé une expertise ISR en phase avec les attentes du marché en Europe Continentale à partir de décembre 2000. Cette expertise a été mise en place progressivement avec le recrutement dès mars 2003 d’analystes ESG en Europe, en Asie et en Amérique Latine et via l’abonnement aux bases de données extra-financières telles que MSCI ESG Research, ISS-Ethix, Oekom, Trucost et Sustainalytics. L’expertise ISR s’appuie sur un Intranet global de recherche ESG. Nous sommes passés d’un modèle qui s’appuyait sur une équipe d’analystes ESG spécialisés à un modèle intégré dans lequel les analystes actions et crédit sont en charge des analyses ESG. Cette évolution mise en place dès 2012 est coordonnée par le Responsable Monde de la recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise.

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2. Philosophie

HSBC Global Asset Management (France) a mis en place une offre de Fonds Communs de Placement ISR actions zone euro, actions internationales, obligations libellées en euro et monétaire euro.

Notre approche est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du développement durable. En effet, nous pensons qu’il est possible de concilier l’intérêt individuel de nos clients et la recherche de performance, avec l’intérêt collectif avec la prise en compte des enjeux d’un développement durable.

De nombreuses études universitaires viennent corroborer l’opinion selon laquelle les critères ESG peuvent améliorer les performances des investissements. Par exemple, une étude réalisée en 2014 par l’Université d'Oxford et Arabesque (« From the stockholder to the stakeholder: how sustainability can drive financial outperformance » 1) a consisté à analyser plus de 200 travaux universitaires afin d’évaluer la manière dont les stratégies des entreprises en matière de développement durable peuvent influer sur leurs performances financières. L’étude a conclu que 88 % des travaux de recherche analysés témoignaient que « de solides pratiques ESG se traduisent par une meilleure performance opérationnelle des entreprises et 80 % que la performance du cours de l’action est positivement influencée par de bonnes pratiques en matière de durabilité d’entreprise ».

Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l’activité d’une entreprise, la politique d’un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs financiers.

Nous mettons donc l’accent sur l’analyse des facteurs ESG ayant un impact réel sur la performance financière des actifs. En effet, ces facteurs nous permettent d’identifier des sources de risque qui souvent ne sont pas prises en compte par l’analyse fondamentale, les risques environnementaux, par exemple, et par conséquent, d’avoir une vision plus complète d’une entreprise ou d’un pays.

De ce fait, nous pensons que l’analyse ESG des entreprises complète l’analyse financière et nous avons opté pour l’intégration systématique des facteurs ESG dans l’ensemble de nos décisions d’investissement. Le comportement citoyen des entreprises et des pays n’est pas antinomique de résultats économiques.

En outre, nous développons une approche de recherche sur des thématiques ESG (climat, chaîne d'approvisionnement, travail forcé…) qui vise à enrichir l’analyse ESG en apportant un éclairage multisectoriel et macroéconomique aux gérants et aux analystes.

3. Démarche générale sur la prise en compte de critères environnementaux, sociaux et de gouvernance

La démarche générale de HSBC Global Asset Management (France) s’inscrit dans le cadre de la politique RSE de HSBC France adaptée aux spécificités de la gestion pour compte de tiers. Voir le rapport annuel 2017 : http://www.hsbc.com/-/media/hsbc-com/investorrelationsassets/hsbc-results/2017/annual-results/hsbc-france/180222-hbfr-ara-2017-fr.pdf

4. Principe pour un Investissement Responsable

HSBC Global Asset Management est signataire des PRI depuis le 27 juin 2006 pour l’ensemble de ses entités de gestion pour compte de tiers à travers le monde. Voir la réponse de HSBC Global Asset Management au questionnaire de l’UNPRI en 2017 :

https://reporting.unpri.org/surveys/PRI-reporting-framework-2017/E48BFB9E-6CFB-4528-B3EC-9232EE7C7FC4/79894dbc337a40828d895f9402aa63de/html/2/?lang=English&a=1

Ainsi, les critères ESG sont intégrés dans les processus d’analyse et de sélection des titres dans tous les portefeuilles gérés de façon qualitative active et pas seulement dans les fonds ISR. Plus de 9000 émetteurs dans le monde font l’objet d’une analyse ESG accessible à tous les analystes et les gérants du Groupe. Nous disposons également des données d’intensité carbone pour 6000 entreprises.

– Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une entreprise/émetteur en portefeuille.

– Toutes les valeurs en portefeuille classées en « High Risk » font l’objet d’une diligence renforcée et sont soumises à l’approbation du Responsable de la Gestion (CIO) local.

1 « De l'actionnaire à la partie prenante : comment le développement durable peut générer une surperformance financière ? »

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Les entreprises/émetteurs sont classés en « Low Risk, Medium Risk et High Risk ». Les titres classés en « High Risk » font l’objet d’un examen approfondi. Il s’agit d’entreprises/émetteurs ayant violé un ou plusieurs des dix principes du Pacte Mondial des Nations-Unies ou qui, au terme de notre analyse ESG propriétaire, sont classés dans les 5 derniers pour cent dans le cadre d’une approche « Best in Universe ». Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupes homogènes, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Actions/ESG et Crédit/ESG, sous la coordination du Responsable Monde de la Recherche ESG.

La question de la détention des valeurs classées en « High Risk » dans les portefeuilles fait l’objet examen approfondi renforcé « Enhanced due diligence » qui prend la forme d’une recommandation. Ces recommandations sont validées respectivement par les Responsables Monde de la Recherche Crédit et Actions.

En cas d’exclusion, les valeurs ne peuvent être détenues dans aucun portefeuille de gestion active qu’ils soient ISR ou non ISR. Dans l’hypothèse où, à l’issue de cette analyse, ces entreprises/émetteurs sont qualifiés pour rester en portefeuille, ils peuvent faire l’objet d’une mise sous surveillance. Un dialogue actionnarial formalisé est engagé avec l’entreprise qui peut prendre diverses formes : entretiens téléphoniques ou en personne, courriers, etc…. Cette surveillance particulière cesse dès lors que l’ensemble de nos indicateurs conduit à un classement « Low Risk ».

5. Engagement dans d’autres initiatives internationales et/ou nationales

HSBC Plc, HSBC Global Asset Management sont adhérents à de nombreuses initiatives dont la liste est donnée dans la dernière page du Code de Transparence.

6. Visite et dialogue avec les entreprises

Nous développons une activité d’engagement auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels, courriers, actions collectives et par l’exercice de notre politique de vote.

HSBC Global Asset Management a mis en place une structure afin de développer les actions d’engagement auprès des entreprises. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise sont co-responsables de son développement. Pour mener à bien ces actions, ils disposent à ce jour de quatre personnes, deux à Londres, une à Hong-Kong et une à Paris.

7. Exercice de nos droits de vote

Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Cette politique de vote est revue annuellement et comprend un volet ESG assorti de la possibilité de votes de défiance. Un comité se réunit si les résolutions proposées par une entreprise ou des actionnaires nécessitent une analyse ad hoc. Voir la politique de vote et le rapport annuel sur l’exercice des droits de vote : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html

8. Promotion et diffusion de l’ISR

Des formations régulières sont dispensées aux spécialistes de l’investissement en charge des relations avec les chargés de clientèle du réseau HSBC. Des animations ponctuelles sont également effectuées in situ dans le réseau de HSBC France. Des réunions avec les clients sont enfin organisées à l’initiative des agences HSBC France sur le thème de l’Investissement Socialement Responsable.

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C. Liste des fonds ISR et les moyens spécifiques de l’activité ISR

Présentez de façon synthétique la gamme de fonds ISR (nombre, encours gérés, typologie,..).

Présentez les moyens de la société de gestion (organisation, recherche interne/externe, équipe de gestion dédiée, ...) et indiquez où ces informations sont disponibles.

1. Gamme de fonds ISR

Les fonds ISR sont au nombre de quatre :

– Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF101&SH=A

– Fonds Actions Internationales : HSBC Sustainable Global Equity

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF049&SH=G

– Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF046&SH=AC/D

– Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A

Les encours des fonds ISR au 29/12/2017 :

– Fonds Obligataire en euro : HSBC Sustainable Euro Bond 117 555 182.76 €

– Fonds Actions Internationales : HSBC Sustainable Global Equity 247 848 023.51 €

– Fonds Actions zone euro : HSBC Sustainable Euroland Equity 298 315 274.94 €

– Fonds Monétaire en euro : HSBC Monétaire Etat 220 458 239 €

Toutes les informations sont disponibles sur les sites dédiés à l’Investissement Socialement Responsable de HSBC Global Asset Management :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc

2. Les moyens spécifiques de l’activité ISR

HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG ainsi que sur plusieurs bases de données extra-financières externes :

– MSCI ESG Research : www.msci.com/research/esg-research

– Sustainalytics : www.sustainalytics.com

– ISS-Ethix : www.issgovernance.com/esg/

– Oekom : www.oekom-research.com

– Trucost : www.trucost.com

Les responsables Monde de la Recherche ESG et des PRI et de la Gouvernance d’Entreprise sont rattachés fonctionnellement au Responsable Monde de la Gestion (Global CIO).

En 2017, dans le cadre de notre engagement, de nos actions de sensibilisation, d’information sur l’investissement durable et responsable et afin de proposer des solutions capables de répondre aux enjeux de long terme, tels que les risques liés au changement climatique, HSBC Global Asset Management a accueilli au sein de son équipe produits, trois nouvelles personnes expertes de la thématique Investissement Responsable et en charge des initiatives globales en la matière.

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L’ESG, au cœur de l’organisation de la gestion

Source : HSBC Global Asset Management – Décembre 2017.Vue d'ensemble sur le processus général d'investissement, qui peut différer en fonction des conditions de marché. A à titre d’illustration uniquement.

Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra financières dans le cadre de partenariats triennaux. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans notre outil Intranet Global de Recherche ESG qui les consolide de manière électronique et sécurisée.

D. Contenu, fréquence et moyens utilisés par la société de gestion pour informer les investisseurs sur les critères ESG pris en compte

La démarche ESG de HSBC Global Asset Management (France) est décrite sur la page Investissement

Responsable du site Internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html

Les investisseurs sont informés sur le contenu, la fréquence et les moyens utilisés par la Société de Gestion par le présent code qui est mis à jour en fonction des évolutions de nos processus et des moyens mis en œuvre. Ce Code de Transparence est mis à jour au moins une fois par an et est accessible sur les sites internet de HSBC Global Asset Management (France), mais également sur les sites internet de l’afg, du FIR et de l’Eurosif.

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LE OU LES FONDS (GAMME) ISR

E. Fonds auquel s’applique ce Code ainsi que ses principales caractéristiques

Présentez les principales caractéristiques du ou des fonds : zone géographique, classe d’actifs, typologie ISR (prendre la typologie arrêtée par EUROSIF/EFAMA).

Le FCP HSBC Monétaire Etat de classification « Monétaire court terme » a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro. Cependant, dans certaines circonstances exceptionnelles et conjoncturelles de marché telles que de très faibles (voire négatifs) niveaux de taux d’intérêt du marché monétaire, la valeur liquidative du FCP est susceptible de baisser ponctuellement ou de façon structurelle, le rendement du portefeuille étant négatif ou ne suffisant pas à couvrir les frais de gestion.

Ces Etats doivent répondre, en outre, à des critères extra-financiers environnementaux, sociaux et de gouvernance.

Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l'achat d’une note de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor's, ou équivalent selon les autres agences de notation financière reconnues ou jugées équivalentespar la société de gestion dans le cadre de son processus interne.

Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor's ou équivalent), à l’exception de l’Etat Français (pas de notation minimum long terme exigée).

Les titres d’Etats détenus en portefeuille répondent aussi à des critères extra-financiers selon les critères ESG de l’agence de notation extra-financière Oekom (ou équivalent) et doivent être notés minimum B- pour l’approche ISR du fonds (note allant de A+ à D-).

Indicateur pour information : EONIA (Euro Overnight Index Average) capitalisé (référence du prix de l’argent au jour le jour sur le marché interbancaire de la zone Euro).

Les caractéristiques du Fonds sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A

F. Quel est l’objectif recherché par la prise en compte des critères ESG ?

Par exemple, financement d’un secteur en particulier, réduction des risques, favoriser les bonnes pratiques RSE, développer les nouvelles opportunités de création de valeurs, autres.

Si une partie des actifs du(es) fonds est investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociétale, précisez.

L’analyse ESG permet d’enrichir le processus d’analyse financière de la performance des Etats avec des critères Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance. L’objectif est de favoriser les pays qui développent de bonnes pratiques ESG. Inversement, le but est également de ne pas financer les pays qui ne prennent pas suffisamment en compte ces enjeux.

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2. Méthodologie d’évaluation ESG des émetteurs

A. Quels sont les principes fondamentaux sur lesquels repose la méthodologie de l’analyse ESG ?

Décrivez les principes, référentiels ou normes sur lesquels se fonde l’analyse ESG sur chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Merci de préciser, le cas échéant, comment les parties prenantes sont consultées

Notre méthodologie d’analyse repose sur les trois piliers Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance du développement durable. Elle se réfère, entre autres, aux principes très généraux du « Global Compact », ou encore de la déclaration universelle des droits de l’homme. Elle se décline concrètement sous forme de critères au sein des trois piliers ESG de l’Investissement Socialement Responsable.

Nous considérons que le poids des piliers ESG dans notre analyse dépend de la nature de l’émetteur : Etat, collectivité locale, supranational, entreprise.

Outre la recherche interne, nous avons choisi de nous appuyer sur des recherches externes variées et complémentaires et de les mettre à disposition de l’ensemble de nos gérants et analystes. L’objectif est de couvrir par une analyse ESG l’ensemble des titres que nous gérons.

B. Quels sont les moyens internes et externes mis en œuvre pour conduire cette analyse ?

Décrivez les informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur les critères ESG : analyse interne, notation d’agences extra financières, et autres sources externes.

La structure interne est décrite plus haut en section 1c. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne les analyses ESG par un dialogue régulier avec les analystes et leur hiérarchie et au travers de notes d’analyses sectorielles et thématiques.

Il est en charge avec la fonction Produit de sélectionner les bases de données les plus adaptées aux objectifs des fonds ISR. En ce qui concerne la sélection des Etats, nous avons choisi Oekom : société de notation extra-financière qui évalue les Etats. Pour le fonds HSBC Monétaire Etat, nous suivons les principaux pays émetteurs en euro dans le monde.

C. Quels sont les principaux critères d’analyse ESG ?

Indiquez quels sont les principaux critères pour chacune des dimensions environnementale, sociale/sociétale, et de gouvernance. Précisez si ces critères sont différenciés selon secteurs, zone géographique, catégorie d’émetteurs,... Le cas échéant, donnez une illustration.

Nous nous appuyons sur la méthodologie d’Oekom qui, depuis 2001, a développé une notation pays qui mesure les performances ESG des États sur la base d'environ 100 critères.

Oekom est une agence de notation extra-financière fondée en 1993 qui fournit un haut niveau de recherche ESG. Cette agence indépendante est principalement détenue par des investisseurs privés, mais aussi par des fondations environnementales, des agences de communications environnementales, etc... Située en Allemagne, Oekom, comprend une équipe de recherche pluridisciplinaire et expérimentée de plus de 50 analystes et un comité de conseil scientifique. Oekom est reconnue comme le pionnier dans le domaine de la notation extra financière des États.

Nous indiquons ci-après à titre d’illustration la liste non exhaustive des critères de notation Sociale/Gouvernance et Environnementale extraite de la recherche pays Oekom sur laquelle nous nous appuyons. Ces 100 critères sont regroupés en 2 piliers, Social/Gouvernance et Environnement.

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Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs Etats La performance des Etats est analysée en deux dimensions et 6 domaines

Social/Gouvernance Environnement

Système politique et Gouvernance Ressources naturelles Système politique et Gouvernance Utilisation des terres Gouvernance et stabilité Biodiversité Eau

Droits de l'homme et libertés fondamentales Changement climatique et énergie Protection individuelle et droits politiques Changement climatique Non-discrimination et égalité Homme/Femme Energie

Conditions sociales Production et consommation durable Santé Agriculture Education et communication Industrie Travail Transport

Cohésion sociale Consommation privée

D. Quelle est la méthodologie d’analyse et d’évaluation ESG (construction, échelle d’évaluation...) ?

Précisez le système d’évaluation ESG et sa méthodologie de construction en précisant comment sont articulés les principaux critères ESG. Le cas échéant, donnez une illustration.

Une approche d’investissement holistique intégrant analyse financière et analyse ESG

L’univers d’investissement du fonds est défini par les critères financiers et extra-financiers suivants :

– Critères financiers

• Titres émis ou garantis par l'Etat français ou par les Etats de la zone Euro • Notés à l‘achat A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor's, ou équivalent. Outre cette

notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor's ou équivalent), à l’exception de l’Etat Français (pas de notation minimum long terme).

– Critères ESG

• Les titres détenus en portefeuille répondent aussi à des critères extra-financiers ESG de l’agence de notation extra-financière Oekom (ou équivalent) dont la notation minimum est de B- (note allant de A+ à D-).

Le gérant du fonds ne peut investir que dans l’univers financier et ISR déterminé en fonction des critères indiqués ci-dessus et au terme du processus décrit dans les paragraphes suivants. L’univers ISR du fonds est défini sur la base des notes des Etats produites par l’agence de notation extra-financière Oekom en fonction de leur note globale ESG qui repose sur 2 piliers :

• E (Environnement) et • S/G (Social/Sociétal/Gouvernance).

E. A quelle fréquence l’évaluation ESG est-elle révisée ?

Expliquer brièvement la fréquence et le processus d’évolution de la méthodologie et qui est impliqué. Le cas échéant, expliquez si la méthodologie a changé dans les douze derniers mois et la nature des principaux changements.

Le processus de recherche d’Oekom fait l’objet d’améliorations régulières mises en œuvre au terme d’un processus rigoureux. Les informations pays sont mises à jour en décembre chaque année.

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3. Processus de gestion

A. Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la définition de l’univers d’investissement éligible ?

Décrivez le cas échéant le seuil d’éligibilité et le degré de sélectivité qui en découle.

Les résultats de la recherche Oekom nous conduisent à définir un univers de valeurs qui correspond aux critères financiers et extra-financiers définis pour le fonds (cf. description du processus dans le chapitre 2, section 2d). Tous les Pays émetteurs en euro dont le rating ESG est minimum B- selon l’échelle Oekom (sur une échelle de note allant de A+ à D-), soit une notation ESG HSBC minimum de 5 sur une échelle de 1 à 10, sont éligibles.

B. Comment les critères ESG sont-ils pris en compte dans la construction du portefeuille ?

Décrivez l’articulation entre la sélection ESG, l’analyse ou la gestion financière. Plus précisément, décrivez comment les résultats de l'analyse de chacune des dimensions (E, S et G) sont intégrés dans le processus d'investissement et de désinvestissement. Si c’est applicable, indiquez sur quel support vous donnez l’information sur les désinvestissements qui ont été effectués au cours des 12 derniers mois, en raison de critères ESG.

A partir de cet univers, le gérant effectue son choix d’émetteurs selon notre processus de gestion et sur la base de purs critères financiers. Il ne peut donc investir que sur des valeurs répondant aux critères que nous avons décrits précédemment.

C. Existe-t-il une politique d’engagement ESG spécifique à ce ou ces fonds ?

Expliquez ce que vous entendez par engagement. Décrivez comment vous sélectionnez les entreprises/thèmes d’engagement et l’impact sur la gestion du ou des fonds. Qui réalise en pratique l’engagement au nom du(es) fonds (prestataire interne ou externe) ?

Non applicable car HSBC Monétaire Etat est un fonds qui ne comprend que des émissions d’Etats ou garantis par les Etats (voir 1 e).

D. Existe-t-il une politique de vote spécifique à ce ou ces fonds intégrant des critères ESG ?

Oui/non

Non applicable car HSBC Monétaire Etat est un fonds de classification « monétaire court terme » qui détient des titres de créances, obligations qui ne sont pas des titres de propriété du capital et n'ouvrent donc pas de droit à l'exercice des droits de vote.

E. Le ou les fonds pratiquent-ils le prêt/emprunt de titres?

Si oui, une politique de rapatriement des titres a-t-elle été mise en place en vue d’exercer les droits de vote ? Les règles de sélection des contreparties intègrent-elles des critères ESG ?

Non. Dans le cadre de sa gestion, le fonds procède régulièrement à des prises et mises en pension de titres.

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F. Le ou les fonds utilisent-ils des instruments dérivés ?

Si oui, décrivez Leur nature Le ou les objectifs Les limites éventuelles en termes d’exposition Le cas échéant, leur impact sur la qualité ISR du (des) fonds

Les swaps de taux fixe contre Eonia sont les seuls produits dérivés actuellement utilisés dans la gestion quotidienne du fonds. Ils permettent de réduire le risque de duration sur certains titres.

Néanmoins, le fonds peut utiliser certains produits dérivés dans le cadre d'une couverture, partielle ou globale, afin de se couvrir contre le risque de taux. Conformément à l’objectif de gestion, les instruments dérivés suivants pourront être utilisés dans un but de couverture :

– Futures sur obligations d’Etat européennes et sur contrat Euribor – Options sur obligations d’Etat européennes et sur contrat Euribor – Swaps de taux – Cap et floors (instruments de gré à gré)

Le niveau maximal de détention des produits dérivés est limité à 100% de l’actif de l’OPC.

G. Une part des actifs du ou des fonds est-elle investie dans des organismes non cotés à forte utilité sociale ?

Si oui, spécifiez brièvement les objectifs de cet investissement, en une ou deux phrases. Non.

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4. Contrôle et Reporting ESG

A. Quelles sont les procédures de contrôle internes et/ou externes permettant de

s’assurer de la conformité du portefeuille par rapport aux règles définies dans la partie 3 du code ?

Précisez les structures en charge du contrôle, la fréquence des contrôles et sous quel délai le ou les fonds doivent se mettre en conformité.

Il n’existe pas de procédure de contrôle ou de vérification externe de la méthodologie de recherche. En revanche, il existe une procédure interne de gestion financière et une procédure interne d’analyse ESG qui s’appliquent à la gestion du fonds.

– La procédure d’analyse ESG décrit, entre autres, la construction des univers d’investissement ISR, la production des reportings et les contrôles ;

– La procédure de gestion des fonds monétaires décrit la méthode d’analyse de l’univers d’investissement, l’analyse fondamentale des entreprises, la sélection des titres et les contrôles.

Ces procédures, qui ont fait l’objet d’une validation en comité BRCM (Business Risk and Control Management), équivalent à un comité de contrôle permanent.

Un contrôle indépendant de la gestion financière des fonds est effectué par notre équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement qui s’assure que, seules les valeurs éligibles figurent en portefeuille. Le Contrôle des Restrictions d’Investissement fait état du résultat de ses investigations au gérant lorsque cela est nécessaire. Ce contrôle fait l’objet d’une présentation des dépassements au Comité de gestion des risques.

Les contrôles s’effectuent de la manière détaillée ci-dessous :

– Autocontrôle : le gérant procède à un autocontrôle permanent. Il dispose pour cela d’outils personnalisés

de suivi des risques qui lui permettent d’évaluer et de contrôler à tout instant les sources de risque dans le portefeuille. Le gérant reçoit en milieu de chaque mois les notes ESG de l’univers d’investissement du fonds applicables au plus tard en fin de mois.

– Contrôle de premier niveau : composé de collaborateurs indépendants de la gestion financière, le Contrôle

des Restrictions d’Investissement a intégré dans ses outils, en sus des contraintes financières, les contraintes spécifiques à l’univers ISR du Fonds. Cette équipe vérifie le respect des contraintes et recense tous les dépassements. Plus spécifiquement, l’équipe de Contrôle des Restrictions d’Investissement s’assure quotidiennement du respect de l’univers d’investissement du fonds HSBC Monétaire Etat. Elle effectue un filtrage des valeurs autorisées sur la base de la liste de notations internes envoyée chaque mois par les analystes ESG. Celle-ci s’appuie, entre autres, sur les notes des agences de notations extra-financières telles que MSCI. Cette notation, décrite plus haut, repose sur des critères à la fois qualitatifs et quantitatifs. Ce contrôle « post-trade » est réalisé quotidiennement. Le gérant est immédiatement alerté dans le cas où une valeur détenue dans le portefeuille ne fait plus partie de l’univers d’investissement ISR. Il doit alors régulariser la situation. Le délai de vente ou d’allègement de la ou des valeurs du portefeuille est de deux semaines maximum.

– Contrôle de deuxième niveau : l'équipe BRCM - Contrôle Interne effectue des contrôles de 2ème niveau incluant les activités de gestion selon un plan de contrôle établi annuellement (à partir de la cartographie des risques de la société) et réalisé sur 2 ans. En complément des activités de gestion, les revues de niveau 2 portent également sur les contrôles d'investissements réalisés par les équipes de risque indépendantes.

– Contrôle de troisième niveau : des audits sont effectués par des entités spécialisées indépendantes de

HSBC Global Asset Management (Dépositaire, Audit du Groupe…). Ils complètent les contrôles que nous réalisons.

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B. Quels sont les supports media permettant de communiquer sur la gestion ISR du ou des fonds ?

Mettez le lien qui donne accès à la liste détaillée de toutes les lignes du portefeuille de ce ou ces fonds ayant moins de 6 mois.

Listez les supports de communication, décrivez succinctement leurs contenus, leur mode de diffusion et/ou d’accès et la fréquence de mise à jour :

Prospectus

Rapports semestriel, annuel

Addendum

KIID

Fiches produits

Pages ISR internet spécifiques à la société ou du fonds (si applicable)

Engagement/Politique de vote (si applicable)

Lien vers le site internet des fournisseurs d’analyse ESG (si applicable)

Lien vers la recherche disponible aux investisseurs/épargnants (si applicable)

Détail des valeurs en portefeuille (situation datant de moins de 6 mois)

Politique de responsabilité sociale de l’entreprise (si applicable)

Autres (à lister)

Toutes les informations concernant le fonds sont accessibles à l’adresse ci-dessous :

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A

Toutes les informations et l’historique des données relatives à la performance financière du fonds HSBC Monétaire Etat sont disponibles sur notre site Internet. Cet historique donne accès à la totalité des valeurs liquidatives du fonds sur plus de 5 ans.

HSBC Monétaire Etat est enregistré dans les principales bases de données professionnelles telles que Morningstar, Reuters, Thomson Bloomberg, Six Financial Information.

Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion, HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08 – email : hsbc.client.services-am@hsbc.fr

Ainsi, sont accessibles :

– L’historique des valeurs liquidatives depuis la création,

– Le code de transparence,

– Le prospectus complet et le DICI,

– Le reporting de gestion mensuel.

– Un reporting de gestion est publié mensuellement. Celui-ci reprend les données financières classiques :

– Le rappel des objectifs de gestion et les caractéristiques générales du fonds,

– Les éléments de performance et d’analyse de risque,

– Un commentaire du gérant sur la conjoncture et la gestion du fonds.

Ce reporting de gestion mensuel est accessible sur le site Internet :

– Site HSBC Global Asset Management dédié à l’information OPC dénommé « Fund Centre »

http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc

– Un site internet dédié à l’Investissement Socialement Responsable accessible sur le site HSBC Global Asset Management (France) : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr

Les titres d’Etat détenus dans le portefeuille de HSBC Monétaire Etat répondent aux critères extra-financiers ESG de l’agence Oekom : www.oekom-research.com

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Principales initiatives du Groupe HSBC et HSBC Global Asset Management

Source : HSBC Global Asset Management – décembre 2017

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Informations Importantes Cette présentation est produite et diffusée par HSBC Global Asset Management (France) et peut être proposée à des investisseurs professionnels et non professionnels au sens de la directive européenne MIF. L’ensemble des informations contenues dans ce document peut être amené à changer sans avertissement préalable. Toute reproduction ou utilisation non autorisée des commentaires et analyses de ce document engagera la responsabilité de l'utilisateur et sera susceptible d'entraîner des poursuites. Ce document ne revêt aucun caractère contractuel et ne constitue en aucun cas ni une sollicitation d'achat ou de vente, ni une recommandation d'achat ou de vente de valeurs mobilières dans toute juridiction dans laquelle une telle offre n'est pas autorisée par la loi.

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Toutes les données sont issues de HSBC Global Asset Management (France) sauf avis contraire. Les informations fournies par des tiers proviennent de sources que nous pensons fiables mais nous ne pouvons en garantir l’exactitude.

En cas de doute sur l’adéquation du produit présenté par rapport à vos objectifs d’investissements et votre profil de risque, veuillez contacter votre conseiller.

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

Le capital n’est pas garanti. Il est rappelé aux investisseurs que la valeur des parts et des revenus y afférant peut fluctuer à la hausse comme à la baisse et qu’ils peuvent ne pas récupérer l’intégralité du capital investi.

Les OPC mentionnés dans ce document peuvent ne pas être enregistrés et/ou autorisés à la vente dans votre pays.

Toute souscription dans le fonds présenté dans ce document doit se faire sur la base de son DICI (Document d’Information Clé pour l’Investisseur) et de son prospectus en vigueur, disponible sur simple demande auprès de HSBC Global Asset Management (France), de l'agent centralisateur, du service financier ou du représentant habituel. Les investisseurs doivent se référer au DICI ainsi qu’au prospectus en vigueur pour une information détaillée au sujet des risques associés à cet OPC.

HSBC Global Asset Management (France) - 421 345 489 RCS Nanterre. Société de Gestion de Portefeuille agréée par l'Autorité des Marchés Financiers (n° GP99026)

Adresse postale : 75419 Paris cedex 08.

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Trucost appartient à S&P Dow Jones Indices. Leader dans l'analyse des risques et des données en matière de carbone et d'environnement, Trucost évalue les risques relatifs au changement climatique, aux contraintes des ressources naturelles et aux facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance dans leur ensemble. Les entreprises et les organismes financiers ont recours aux renseignements fournis par Trucost afin de comprendre leur exposition à ces facteurs ESG, communiquer sur leur résilience et trouver des solutions révolutionnaires en vue d’opérer pour une économie mondiale plus durable. L'engagement de S&P Global dans l'analyse environnementale et l'innovation produit nous permet de communiquer aux marchés mondiaux des informations essentielles sur les investissements ESG. Pour davantage d'informations, veuillez consulter www.trucost.com.

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