14/06/2013

1

1

Assemblée Généraledes PEP 71

12 juin 2013

2

La vie associative

Jean-François CHAMOTON,Secrétaire général

14/06/2013

2

La vie associative

7 conseils d’administration,

11 réunions de bureau,

1 assemblée générale,

1 assemblée générale extraordinaire,

Journée des salariés, le 31 août 2012.

Les adhésions

Nombre d’adhérents en 2012

1416 élèves de Saône et Loire + 92 élèves d’autresdépartements202 cotisations adultes.

Nombre de communes en 2012

112 subventions pour un montant total de 9051.54 €

14/06/2013

3

Caisse de solidarité

Aide à la restauration scolaire (8 083 €)

Aide financière pour le décès d’un parent (140 €)

Aide pour les classes découvertes (80 €)ou séjours PEP (400 €)

Aides exceptionnelles (assurance scolaire, voyage scolaire…) (360 €)

6

Education et Loisirs

Nathalie POINGTResponsable Domaine Education et Loisirs

14/06/2013

4

Education

« Activité de production » classes PEP71 :

Chardonnay et Cluny

• 39 classes

• 839 élèves concernés

• 2814 journées

• Durée moyenne des séjours : 3 à 5 jours

Centre Château de Montlaville à Chardonnay

4 classes environnement

13 classes environnement cirque

4 classes environnement théâtre

Soit 21 classes ERE

12 classes cirque

2 classes théâtre

2 classes lecture

37 classes, 794 élèves, 2589 journées

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

4000

2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012

nombre d'enfants

nombre de journées

14/06/2013

5

Lycée Horace-Bénédict de Saussure à COMBLOUX

Auberge de jeunesse

« Cluny Séjour » à CLUNY

• 2 classes patrimoine

• 45 élèves concernés

• 225 journées

• Pas de classe de neige pour la saison 2012

Education

« Activité de placement » classes PEP71 :

Centres PEP (offre nationale)

• 11 classes

• 186 élèves concernés

• 857 journées

• Durée moyenne des séjours : 5 jours

14/06/2013

6

Activité 2012 totale PEP 71 - Classes de Découvertes

• 50 classes - 1025 élèves concernés

• 3671 journées

Activité classes de découvertes sur le département 71

Données IA 71 (élèves mater/primaire)

Le Croux ST LEGER / BEUVRAY 29 classes Centre St Exupéry AUTUN 5 classes

Château de Montlaville CHARDONNAY 27 classes Château d'Aisne AZE 3 classes

Centre Eden CUISERY 23 classes La Peurtantaine 3 classes

CPIE COLLONGE LA MADELEINE 21classes Ecomusée PIERRE DE BRESSE 2 classes

Les Grelodots ANOST 16 classes Le Moulindu Roy BOURBON LANCY 1 classe

CLUNY Séjour (dont 2 classes PEP71) 13 classes MAZILLE 1 classe

La Maison du BEUVRAY 13 classes Gite de Dront ANOST 1 classe

Poney Club LAIZE 10 classes La Grange Rouge 1 classe

MATOUR 8 classes Clé des champs TOULON / ARROUX 1 classe

Vacances et Loisirs« Activité de production »

Séjour itinérant dans le Clunysois• Séjour annulé

« Activité de placement »• 12 enfants période Hiver soit 84 journées

•71 enfants période Eté soit 654 journées

« Dispositif Premier Départ »• 36 enfants (Centre Les Jacobeys)

• 252 journées

Activité vacances 2012

(83 enfants,738 journées)

14/06/2013

7

Vie Locale

Les interventions pédagogiques• Dans les établissements scolaires

• Dans les établissements médico-

sociaux

• Sur le site de Chardonnay

• Sur le site de Cluny

5 projets soit 16 interventions

Thématiques proposées :• Atelier artistique• Atelier environnement• Atelier théâtre• Atelier sur les livres et la lecture• Atelier cirque• Atelier autour des jeux de société

Vie Locale

La formation au service :

• Des collectivités territoriales (restaurant

scolaire, temps méridien, accueil périscolaire)

• Des établissements médico-sociaux

2 formations, 8 adultes concernés

Les projets d’animation :

• Dans les établissements scolaires : Projet explore livre, artistique, nature et théâtre (en ULIS)

• Dans les établissements médico-sociaux : Projet théâtre en IME

7 projets soit 43 interventions

14/06/2013

8

15

Domaine éducation et loisirs

Quelles perspectives ?

Serge FICHET,Directeur général

16

SAPAD

Serge FICHET,Directeur général

14/06/2013

9

Auprès d’un public caractérisé

369

16

Origine des interventions

Maladies

Accidents

Autres58

21

Public

Privé

Agriculture

23

38Filles

Garçons

15

46 1er degré

2nd degré

904 enfants ou adolescents ont bénéficié du SAPAD depuis sa création il y a bientôt 20 ans.

Dont 14 cancers

Dont 5 phobies scolaires

18

Domaine Social et Médico-Social

Serge FICHET, directeur général

14/06/2013

10

Les PEP 71 en chiffres :Bénévoles

=

4 000 heures

263 ETP

(396 000 heures)

+

10 ETP en CDD

(15 000 heures)

Globalement 415 000 heures :

soit près de 60 000 jours de travail !

Au bénéfice de :

2045 enfants et 591 adultes

2636 personnes accueillies

� 411 000 heures

de dur labeur

Les PEP 71 en chiffres :

112.000 euros de carburant

1.140.000 km parcourus par les salariés

95 véhicules et 5

contraventions !

33 tours de la

terre

30.000 km parcourus par les bénévoles

Et 150.000 km en taxi

Au total 1.320.000 km

14/06/2013

11

et le développement durable dans tout ça ?

1.500 ramettes de papier soit 50 arbres

310 tonnes équivalent

CAMSP

CAMSP

GEM

FAM - Foyer de Vie

SAVS - Acc. de Jour

MECS Domaine Education et Loisirs -

SAVS - Acc. de Jour - Résidence ACC & SERV

CAMSP - GEM

SESSAD

GEM

CAMSP

Ensemble des services gérés par les PEP 71

Sauf Grand Chalon

Légende

Noir : Activité médicosociale

sous contrôle de tiers financeur

Bleu : Gestion propre subventionnée

14/06/2013

12

Ensemble des services du Grand Chalon gérés par les PEP 71

Virey le Grand

Chalon sur Saône

Châtenoy le Royal

Saint Rémy

ESAT - SAMSAH — Pôle

d’Insertion

SIEGE Technique -

ESAT

SESSAD - IME - Appartements de Coordination

Thérapeutique - SAVS - Acc. de Jour -

Résidence ACC & SERV - Intermédiation locative

CMPP - CROP - ESAT– CAMSP -

SAMSAH - CHRS -

G.E.R.E - Accueil de Jour -

Médiation familiale

Légende

Noir : Activité médicosociale

Sous contrôle de tiers financeur

Bleu : Gestion propre subventionnée

ouverture du FAM des Avouards

14/06/2013

13

création des Appartements de Coordination Thérapeutique

fusion absorption de la Résidence de l’Ecluse

14/06/2013

14

Les autres ESMS

Les autres ESMS

14/06/2013

15

29

Responsable RH :Lan NGUYEN

La gestion des Ressources Humaines

Effectifs des salariés au 31 décembre 2012

0 50 100 150 200 250 300 350

Employés

Techniciens

Cadres

Total

85 salariés

157 salariés

75 salariés

317 salariés

70,92 ETP

140,17 ETP

51,58 ETP

262,67 ETP

ETP

Salariés

2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012

Salariés 175 192 203 204 234 277 288 317

ETP 132.40149.24158.29160.29186.81230.98238.99262.67

0

50

100

150

200

250

300

350

14/06/2013

16

Mouvement de personnels

Embauches CDI 53 salariés

Départs CDI 40 salariés

Embauches CDD 99 salariés

Départs CDD 88 salariés

0

10

20

30

40

50

60

70

80

90

EMPLOYES TECHNICIENS CADRES TOTAL

2421

8

53

42 42

4

88

11

0 0

11

CDI CDD CDD Contrat Aidé

152 embauches en 2012

225

83

3 3 5

5

2

Démission CDI

Démission CDD

Fin de CDD/CAE

Inaptitude

Mouvement EN

Retraite

Rupture

conventionnelle

Rupture période

essai

La formation professionnelle

- €

50 000 €

100 000 €

150 000 €

200 000 €

250 000 €

300 000 €

Budget Formation

165 659 €

170 533 €

265 989 €

231 927 €2009

2010

2011

2012

Dépenses pour la formation professionnelle

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Adaptation au poste -

Maintien dans l'emploi

Développement des

compétences

Nombre de formations

réalisées

44

13

57

50

24

74

57

22

7962

17

79

2009

2010

2011

2012

14/06/2013

17

Masse salariale…

0 €

500 €

1 000 €

1 500 €

2 000 €

2 500 €

3 000 €

3 500 €

4 000 €

4 500 €

Cadres Techniciens Employés TOTAL

4 405 €

2 177 €

1 704 €

2 578 €

3 531 €

2 092 €

1 675 €

2 076 € salaire moyen

salaire médian

Volume de rémunération annuelle 12,96 Millions d’€8.55 Millions d’€ de rémunération brute

4 .41 Millions d’€ de charges sociales et fiscales

34

Démarche qualité

Responsable qualité :Mélanie PETEUIL

14/06/2013

18

Evaluation interne

3 évaluations internes en 2012 : SIS Saint-Rémy,

SIS Paray-le-Monial, SIS Macon

Pilotage de 9 Plans d’amélioration de la Qualité :

IME, MECS, SAMSAH, SESSAD, CMPP , CROP,

CAMSP Chalon, CAMSP Charnay et CAMSP Ouest

Plan d’amélioration de la qualité

0%

20%

40%

60%

80%

100%

120%

mai 2011 mars 2012 décembre 2012

57%

79%84%

19%

12%11%

14%

5%2%11% 5%

3%

A élaborer

En cours

Se rapproche

Conforme

Suivi de la mise en œuvre du PAQ

14/06/2013

19

Evaluation externe

Septembre-novembre 2012 : élaboration d’un

appel d’offre pour réaliser les évaluations

externes dès le début 2013

Planification : 11 évaluations externes à réaliser

avant fin 2014.

38

Rapport Financier2012

Patrick RICHARD, Trésorier général

14/06/2013

20

Les PEP 71 en 2012

Dépenses consolidées 18 400 K €

Recettes consolidées 18 474 K €

Résultats comptables 73 K €

Reprises de résultats (1) 0 K €

Variations (2) 68 K €

Résultat à affecter 141 K €

(1) Somme des résultats excédentaires ou déficitaires à

incorporer.

(2) Variations résultant du traitement au niveau des bilans :

- des amortissements comptables excédentaires différés.

- des variations de dépenses de congés à payer.

Flux financier 37 000 K €

Montant des provisions au 31/12/2011 2 066 K €Mouvements de l'exercice 300 K €Etat des provisions au 31/12/2012 2 366 K €

Evolution sur 4 ans……

2009

525

12 534 13 059

2010

226

15 168 15 394

2011

256

15 582 15 838

2012

141

18 40018 541

35 budgets

25 budgets

23 budgets

16 budgets

En K €

CHARGES CONSOLIDEES

PRODUITS CONSOLIDES

RESULTATS ADMINISTRATIFS

14/06/2013

21

Origine des recettes 2012 : 18 541 K €

CPOM -Tiers tarificateurs / 83 %

SIEGE Gestion propre / 2 %

ESAT (s) Commerciaux / 12 %

Hors CPOM subventionnés / 4 %

141 k €

0 k €

-53 k €

0 k €

16 k €

164 k €

Résultat consolidé et affectation

14 k €

Siège -

Activités

propres

ARS – Assurance

maladieARS – Etat

Conseil Général

Siège – Multi

financeurs

Hors CPOM

Résultat administratif global à affecter :

141 k €

Dont Sous tiers financeurs : 30 k €Associatif : 111 k €

Affectation proposée :

Résultats sous contrôle :30 k €

Résultats Associatifs :

Report à nouveauESAT Commerciaux 130 k €Structures subventionnées 34 k €

Reprise sur RAN antérieur SIEGE — Activité propre - 53 k €

Mesures exploitation

14/06/2013

22

Compte d’exploitation du SIEGE Gestion propre

Recettes totales : 430 911 € Dépenses totales : 484 011 €

Charges des Charges des Charges des Charges des

ActivitésActivitésActivitésActivités

323 370323 370323 370323 370€€€€

Charges Charges Charges Charges

d'exploitationd'exploitationd'exploitationd'exploitation

72 05572 05572 05572 055€€€€

Charges Charges Charges Charges

structurelles structurelles structurelles structurelles

88 58688 58688 58688 586€€€€

Déficit : 53 100 €

Produits des Produits des Produits des Produits des

Activités Activités Activités Activités

321 554 321 554 321 554 321 554 €€€€

Subventions

dédiées

57 357 €

Subv. Conseil

Général

52 000 €

8 073 €

7 929 €

9 017 €

2012

2011

2010

9 063 €

7 704 €

7 180 €

Cotisations Aides accordées

- 2010 pour 72 enfantsAides accordées en - 2011 pour 84 enfants

- 2012 pour 84 enfants

Caisse de Solidarité

14/06/2013

23

Adhérer aux PEP 71

Pour mémoire, tarifs adhésions 2012 : Nbre d’adhérents

2010 2011 2012

enfants : 2,00 € 2 227 1 807 1 508

adultes : 240 133 202

cotisations libres (minimum 10 €) avec déduction fiscale de 66%

Possibilité de prélèvement automatique pour aider durablement les enfants et adolescents en difficulté : mensuel (3 € minimum),

trimestriel (9 € minimum),

annuel (36 € minimum).

Montant des adhésions et cotisations 2013

Proposition : Enfants : montant inchangéAdultes : montants inchangés

14/06/2013

24

47

Rapport financier consolidé2012

M. Jean-Pierre COUREAU,Commissaire aux comptes.

Bilan consolidé 2012

ACTIFEXERCICE 2012 EXERCICE

2011 Net

ECART 2012/2011

BrutAmts et Prov.

Net Euros %

ACTIF IMMOBILISE

Immobilisations incorporelles 3 740 3 740 - -

Immobilisations corporelles 16 505 387 5 922 766 10 582 621 9 846 765 735 856 7 %

Immobilisations financières 31 684 31 684 23 446 8 238 35 %

TOTAL I 16 540 811 5 926 506 10 614 305 9 870 211 744 094 8 %

Comptes de liaison - -

TOTAL II - - - - -

ACTIF CIRCULANT

Stocks et en-cours 14 846 14 846 13 351 1 495 11 %

Avances et acptes versés sur cdes 13 768 13 768 - 13 768

Créances 1 010 099 5 965 1 004 134 776 924 227 210 29 %

Valeurs mobilières de placement 81 326 1 965 79 361 153 861 - 74 500 - 48 %

Disponibilités 6 499 945 6 499 945 6 310 943 189 002 3 %

Charges constatées d'avance 40 585 40 585 36 489 4 096 11 %

TOTAL III 7 660 569 7 930 7 652 639 7 291 568 361 071 5 %

TOTAL GENERAL 24 201 380 5 934 436 18 266 944 17 161 779 1 105 165 6 %

14/06/2013

25

Bilan consolidé 2012

PASSIFEXERCICE

2012EXERCICE

2011

ECART 2012/2011

Euros %FONDS PROPRES

Fonds associat. ss droit de reprise 2 206 047 1 987 801 218 246 11 %Fonds associat. avec droit de reprise 257 467 237 467 20 000 8 % Réserves 2 081 377 2 168 792 - 87 415 - 4 %Report à nouveau 87 926 76 447 11 479 15 %Résultat de l'exercice 73 382 303 185 - 229 803 76 %

Subv. d'investissement (renouv.) 3 180 904 3 135 193 45 711 1 %

Provisions réglementées 818 987 520 971 298 016 57 %TOTAL I 8 706 090 8 429 856 276 234 3 %

Comptes de liaison - -TOTAL II - -

Provisions pour risques 578 623 490 047 88 576 18 %Provisions pour charges 1 786 949 1 575 948 211 001 13 %

Fonds dédiés 96 126 35 821 60 305 168 %

TOTAL III 2 461 698 2 101 816 359 882 17 %DETTES

Emprunts et dettes auprès des étab. de crédit 4 159 432 3 464 172 695 260 20 %Emprunts et dettes financières divers 579 715 641 130 -61 415 - 10 %Avances et acomptes reçus sur cdes en cours 20 751 - 20 751Redevables créditeurs -Dettes fournisseurs et comptes rattachés 391 986 369 818 22 168 6 %Dettes sociales et fiscales 1 559 089 1 439 067 120 022 8 %Dettes sur immobilisations et cptes rattachés 94 001 382 525 - 288 524 - 75%Autres dettes 88 318 162 672 - 74 354 - 46%

Produits constatés d'avance 205 864 170 723 35 141 21%

TOTAL IV 7 099 156 6 630 107 469 049 7 %

TOTAL GENERAL 18 266 944 17 161 779 1 105 165 6 %

Compte de résultat consolidé 2012

CHARGESEXERCICE

2012EXERCICE

2011

ECART 2012/2011

Euros %

CHARGES D'EXPLOITATION 17 714 211 15 230 477 2 483 734 16 %

CHARGES FINANCIERES 144 508 79 172 65 336 83 %

CHARGES EXCEPTIONNELLES 541 699 225 473 316 226 140 %

TOTAL DES CHARGES : 18 400 418 15 535 122 2 865 296 18 %

Résultat créditeur (Excédent) 73 382 303 185 - 229 803 - 76 %

TOTAL GEN ERAL : 18 473 800 15 838 307 2 635 493 17 %

PRODUITSEXERCICE

2012EXERCICE

2011

ECART 2012/2011

Euros %

PRODUITS D'EXPLOITATION 17 744 652 15 393 181 2 351 471 15 %

PRODUITS FINANCIERS 197 586 162 094 35 492 22 %

PRODUITS EXCEPTIONNELS 531 562 283 032 248 530 88 %

TOTAL DES PRODUITS : 18 473 800 15 838 307 2 635 493 17 %

Résultat débiteur (Perte)

TOTAL GENERAL : 18 475 800 15 838 307 2 635 493 17 %

14/06/2013

26

51

Projet associatif2012-2017

M. Jean-Michel CHARLESM. Jean-François CHAMOTON

Un socle de valeurs au service de la gouvernance et du pilotage

14/06/2013

27

Des principes aux orientations de développement

54

Propositions d’orientation 2013

Jean-Michel CHARLES,Président des PEP 71.

14/06/2013

28

55

ACCOMPAGNEMENT ET TRANSFORMATION SOCIALE

NOTRE PROJET FACE A LA CRISE

56

BIEN GERER L’ARGENT PUBLIC

C’EST INNOVEREN FAVORISANT LA VIE EN MILIEU

ORDINAIRE

14/06/2013

29

57

DES ACTIVITES ENCORE DIVERSIFIÉESS’ADRESSANT A L’ENSEMBLE DES « PERSONNES VULNERABLES » :

APPARTEMENTS DE COORDINATION THÉRAPEUTIQUE

ACCUEIL DE JOUR DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES

ACCES AU LOGEMENT ET A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPÉES PSYCHIQUES

58

AVEC L’ECOLE UNE RELATION DIFFERENTE

PARCE QUE NOUS AVONS CHANGEET PARCE QUE L’ECOLE A CHANGE

LE MAINTIEN DE NOS ACTIVITÉS ESSENTIELLES

14/06/2013

30

REINVESTIR L’ECOLE AUTREMENT

RESTRUCTURATION DU DOMAINE EDUCATION LOISIRS

LES PROJETS EDUCATIFS TERRTORIAUX

LE SERVICE D’ASSISTANCE PEDAGOGIQUE A DOMICILE

60

UNE COHERENCE ET UNE COMPLEXITÉ

LE DOMAINE SOCIAL ET MEDICO SOCIAL ADULTE

POUR UN CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS

INTERDÉPARTEMENTAL ET INTEREGIONAL

14/06/2013

31

61

APPLIQUER LA LOI

POUR QUE LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP VIVENT AVEC LES AUTRES,

COMME LES AUTRESDANS UNE DYNAMIQUE D’AUTONOMIEET DE CITOYENNETÉ

62

NOTRE PROJET ASSOCIATIF 2012-2017

PORTER COMME AMBITION L’ACCOMPAGNEMENT DE LA

PERSONNECONCEVOIR LA TRANSFORMATION

OU LES TRANSFORMATIONS SOCIALES QUI LE PERMETTRONT

14/06/2013

32

63

Pour conclure,

Pour une vie associative dynamique, il faut des adhérents plus nombreux.

64

Débats, votes des rapports

Fixation des cotisations 2013

14/06/2013

33

65

Renouvellement du conseil d’administration

66

Administrateurs candidats au renouvellement

Nouvelle candidature

LAUVERNIER Jean-Marc

CHEVROT Bernard

DAUMAS Daniel

DELPORTE Roger

FRIZOT Jean-Marc