Bibliographie thématique : la mutualisation des emplois dans le secteur culturel NACRe Rhône-Alpes – Janvier 2009

La mutualisation des emplois dans le spectacle vivant

Bibliographie du mois de Janvier 2009

Vous trouverez dans ce document un ensemble de références sur la mutualisation des

emplois dans le secteur culturel dont les groupements d’employeurs (monographies, études, articles, site internet…). Ces références sont consultables au centre de documentation de la NACRe. Certaines références sont disponibles en version électronique, voir la mention « Ressource disponible sur :… »

Pour tout renseignement complémentaire contacter Marie Coste : m.coste@la-nacre.org

@ [Site web] Espace ressources sur la mutualisation d'emploi

dans le secteur artistique et culturel - www.culture.proximite.org Opale, Novembre 2007 [dernière visite]. Ressource disponible sur : www.culture.proximite.org/rubrique.php3?id_rubrique=49 Résumé : Sélection de ressources sur la thématique de la mutualisation d’emploi dans le secteur artistique et culturel : cadre juridique, expériences, débats... Au fil de la navigation, le visiteur trouvera aussi des éléments de réponse aux questions suivantes :

Quels sont les enjeux de la mise en œuvre de nouvelles formes d’organisation de l’emploi et des compétences dans le secteur artistique et culturel ? Comment tester un projet de mutualisation ? Quels sont les avantages/inconvénients et contraintes juridiques des différentes formes possibles : multi-salariat, groupement d’employeurs, coopérative d’activité et d’emploi,

mise à disposition de personnel... ? Comment s’appuyer sur le dispositif DLA pour initier ou suivre des projets de mutualisation ? Quelles institutions se mobilisent pour favoriser des expérimentations ?

Un dossier complet (6 Mo) reprenant l’ensemble des documents présentés dans cet espace est disponible en téléchargement. (Voir référence citée plus bas)

1 Mutualisation

Associations culturelles : coopérer et mutualiser, expériences

et repères BENOIT Philippe Auteur moral : Conseil général de la Gironde [Bordeaux] : Conseil général de la Gironde, [2008]. 119 p..

Ressource disponible sur :www.cg33.fr Résumé : Ce guide propose des éléments destinés aux acteurs culturels qui souhaiteraient s'engager dans un projet de coopération/mutualisation afin d'éclairer et de soutenir leur démarche.

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Il s'appuie sur : - une approche globale permettant de situer concrètement ce dont on parle lorsque l'on évoque un projet de coopération ou de mutualisation inter associative, - une approche méthodologique et technique en proposant des pistes de réponse à des questionnements fondateurs et en présentant quelques outils qui peuvent soutenir ces réflexions. Ce guide s'est également appuyé sr les témoignages d'expériences vécues par les trois premiers groupes interassociatifs qui ont bénéficié du dispositif mis en place par le Conseil général de la Gironde : RELIER, consacré à la coopération inter-associative.

Dossier: La mutualisation d'emploi dans le secteur artistique et culturel Auteur moral : Opale Opale, Novembre 2007. Ressource disponible sur :http://www.culture-proximite.org Résumé : Ce dossier reprend une sélection de ressources sur la thématique de la mutualisation d'emploi dans le secteur artistique et culturel publiées sur le site de

l'association Opale : réglementations, expériences... Au fil de sa lecture, on trouvera ainsi des éléments de réponse aux questions suivantes: "Quels sont les enjeux de la mise en œuvre de nouvelles formes d'organisation de l'emploi et des compétences dans le secteur artistique et culturel ? "Comment tester un projet de mutualisation ?". Quels sont les avantages/inconvénients et contraintes juridiques des différentes formes possibles : multi salariat, groupement d'employeurs, coopérative d'activité et d'emploi, mise à disposition de personnel...?" Comment s'appuyer sur le dispositif DLA pour initier ou suivre des projets de mutualisation ?" Quelles institutions se mobilisent pour favoriser des expérimentations ? Tous les documents proposés sont présentés en détail sur le site http://www.culture-proximite.org.

Etude de faisabilité d'un système de mutualisations, tout particulièrement des charges administratives, pour les compagnies

du spectacle vivant en Région Haute-Normandie FOUCHE André; VIGNE Virginie Auteur moral : SYNAVI Syndicat National Des Arts Vivants Rouen : SYNAVI Syndicat National Des Arts Vivants 76;SYNAVI Syndicat National Des

Arts Vivants 27, Mars 2005. 39 p.

Mutualisation en marche dans le spectacle vivant (La) La Scène, n°40 Editions Millénaire, Mars 2006. 3 p.

Mutualisation : effet de mode ou véritable opportunité ? Auteur moral : Zone Franche Paris : Zone Franche, 2008. 22 p.

Titre de la rencontre : Mutualisation : effet de mode ou véritable opportunité ?, Zone Franche;15 septembre 2008. Ressource disponible sur : www.zonefranche.com Résumé : Devant la multiplication des moyens de mutualisation dans le secteur culturel (multiplication des groupements d'employeurs; création de ParisMix – Système Productif

Local – Paris Capitale des Musiques du monde; mise en place d'outils de communication ou de documentation mutualisés, …), Zone Franche souhaite s'interroger sur les nouveaux modes et enjeux de ce concept. Comment la mutualisation peut-elle donner de la force aux projets? Quels sont les principes à mettre en œuvre pour la réussite d'actions mutualisées?

Comment la mutualisation permet de répondre à la pauvreté des moyens et de pérenniser les activités? La mutualisation représente-t-elle aujourd'hui la condition nécessaire à la survie du secteur culturel?

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Mutualisation des emplois dans le secteur artistique et culturel (La) Auteur moral : ARSEC;AMDRA;C2RA [Lyon] : ARSEC, 2007. 8 f.. Titre de la rencontre : La mutualisation des emplois dans le secteur artistique et culturel, ARSEC;24 octobre 2007.

Mutualiser l'administration au sein d'un groupement d'employeurs PLANSON Cyrille La Scène, n°49

Nantes : Millénaire Presse, Eté 2008. p. 110 à 112. Résumé : La mutualisation d'emplois offre de nouvelles perspectives. Et permet d'éviter de nombreux pièges...

Res publica BONNAFFE Jacques; SAINT DO Valérie de; TRAUTMANN Catherine; ROBERT Jérôme; HAHN Thomas; LE SCORNET Daniel; AUFORT

Frédérique; CLAUDE Olivier Cassandre, n°67 Paris : Paroles de théâtre, Automne 2006. 33 p. Résumé : "Depuis une soixantaine d'années, notre pays a su construire un service public qui a permis d'envisager le geste artistique en dehors des critères - et de l'emprise - de l'économie. Sommes-nous encore en mesure, dans le contexte mondial et européen actuel, d'enrayer la destruction de ce service public qui, pour être assez exemplaire en

Europe, n'échappa pas à certaines dérives? C'est ce dont nous entretenons avec l'ancienne ministre de la culture de Lionel Jospin Catherine Trautmann, qui analyse les raisons de l'échec relatif de sa politique en faveur des arts vivants. Elle souligne les obstacles rencontrés, lorsqu'en 1998 elle tenta, avec une fameuse charte, de rappeler à

leurs responsabilités les structures bénéficiant de soutiens publics. Aujourd'hui, pour compenser une baisse des subventions effective et prévisible, les décideurs politiques incitent artistes, compagnies et institutions, à augmenter leurs ressources propres en cherchant des fonds «ailleurs». Ailleurs, c'est-à-dire auprès de partenaires privés. Si nous sommes encore loin du système britannique, on peut s'inquiéter des dangers pour

la liberté de création que représente l'intrusion massive de l'argent privé dans le secteur public. Le secteur privé, avec sa vision «entrepreneuriale» de la culture, tire les institutions culturelles vers une logique quantitative dans un but de valorisation d'image ; logique où la création au long cours n'a évidemment pas sa place. Alors, le mécénat, alternative

heureuse pour le financement de la culture, ou miroir aux alouettes? L'une des options choisie par certains pour échapper aux difficultés de l'époque, c'est la mutualisation des moyens, dans la tradition coopérative née des luttes du 19ème siècle. C'est ce dont nous parle Daniel Le Scornet, qui s'est efforcé, avec le projet d'une Mutuelle Arts Sciences Social Culture (MASC), d'extrapoler à la culture les principes de l'économie

solidaire... Le domaine de la formation est évidemment fondamental : c'est là que se transmettent les valeurs et que se construisent les méthodologies des futurs décideurs. L'immixtion de la culture du «privé» y est alarmante : les filières de management et d'ingénierie

culturelle, qui se multiplient, axent leur enseignement sur les notions de gestion, de communication, de rayonnement, de rentabilité. Cassandre dénonce ce cheval de Troie de l'esprit marchand dans le domaine public… Le piège est aussi sémantique: les nouveaux consultants usent d'une novlangue digne du 1984 de Georges Orwell, dont nous proposons un florilège."

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2. Les groupements d’employeurs

GEIQ (Les) (Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification): état des lieux et enjeux Auteur moral : AVISE - Agence de Valorisation des Initiatives Socio-économiques Paris : AVISE - Agence de Valorisation des Initiatives Socio-économiques, 2007. 15 f.

(Les repères de l'Avise, Insertion par l'activité économique; n°1) Ressource disponible sur : www.avise.org

Groupement d’employeurs et portage salarial : salariés à tout

prix ? MOURIAUX Marie-Françoise Connaissance de l'emploi, n°19 Paris : Centre d'études de l'emploi, Juillet 2005. 4 p. Résumé : "L’étude de deux modalités émergentes de relations de travail, le groupement

d’employeurs et le portage salarial, cerne les limites de formes d’emploi tripartites, caractérisées par le recours à un « tiers employeur », et les enjeux liés à leur éventuel développement. La triangulation ainsi opérée vise à concilier des aspirations contraires : flexibilité de la main-d’œuvre et stabilité de l’emploi dans un cas, accès aux droits sociaux du salarié et indépendance professionnelle dans l’autre. Cette solution hybride

témoigne à la fois de l’attractivité du statut salarial recherché pour la qualité de la protection sociale qu’il est censé assurer et de l’éclatement du modèle auquel il se réfère. L’analyse de dispositifs théoriquement conçus pour faciliter ou sécuriser des situations professionnelles parfois instables met en évidence l’émergence de nouvelles disparités. Elle démontre, en filigrane, l’utilité d’inscrire d’éventuels aménagements du droit dans une réflexion plus globale sur le statut du travail et de l’activité."

Groupements d'employeurs (Les) DALICHOUX Jean; FADEUILHE Pierre Rueil-Malmaison : EDITIONS LIAISONS, 2008. 250 p. (Liaisons sociales) Résumé : Le contrat à durée indéterminée dans une seule entreprise, hier modèle unique, est aujourd'hui largement dépassé. Les relations professionnelles évoluent, les supports contractuels également. Les salariés,

quant à eux, ont d'autres aspirations qu'il convient de comprendre et de prendre en compte. C'est dans ce cadre global que de nouveaux types d'organisation, dont le groupement d'employeurs, ont vu le jour. En quoi consiste précisément ce mécanisme atypique de prêt de main-d'œuvre entre structures concurrentes situées sur un même bassin d'emploi ? Quels sont les éléments qui distinguent le groupement d'employeurs de

l'intérim, de la mise à disposition de personnel, du portage salarial ou encore du groupement d'intérêt économique ? Quelles sont les conditions de création d'un groupement d'employeurs ? A quels besoins répond-il ? Quelles sont les règles à respecter ? Quels sont les pièges à éviter ? Cet ouvrage, enrichi de nombreux exemples

de terrain, répond à toutes les questions qu'adhérents et salariés se posent sur ce dispositif qui apporte une réponse adaptée aux évolutions inéluctables des relations professionnelles. Cette 2e édition mise à jour et augmentée propose un nouvel état des lieux du dispositif et fait le point sur les dernières dispositions juridiques. Notes : Bibliogr. Glossaire.