BOUXWILLER (67) - JCS Immobilier...Cabinet Jean-Claude SCHMITT - 1 Quai Finkmatt - CS 20093 –67067 STRASBOURG Cedex Tel : 03 88 23 50 90 –Fax : 03 88 22 65 38 - BOUXWILLER est

Cabinet Jean-Claude SCHMITT - 1 Quai Finkmatt - CS 20093 – 67067 STRASBOURG Cedex

Tel : 03 88 23 50 90 – Fax : 03 88 22 65 38 - www.jcs-immobilier.com

Permis d’aménager n° 067 061 15R 0001

Lotissement « Le Clos du Tilleul »

BOUXWILLER (67)

(Dernière mise à jour : 17/05/2019)

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BOUXWILLER est une commune d'environ 4 000 habitants, située à une quarantaine dekilomètres au nord-ouest de Strasbourg. Porte d’entrée vers l’Alsace Bossue et le Parc NaturelRégional des Vosges du Nord, la commune encourage le tourisme vert. Pour ce faire, le patrimoinearchitectural et culturel hérité des comtes de Hanau est remis en valeur. Il en va de même pourl'environnement naturel, symbolisé par les collines sous-vosgiennes du Batsberg, lieux riches enfossiles lacustres.

Deux musées permettent de mieux connaître l'histoire de Bouxwiller. Le musée judéo-alsacien,abrité dans l'ancienne synagogue et le Musée du Pays de Hanau. Dans ce deuxième musée, les400 pièces de l'exposition mettent en avant la géologie, l'histoire et le patrimoine culturel local.

L’activité économique de Bouxwiller est relativement développée. Plusieurs entreprises et artisanssont présents sur la commune, auxquels s’ajoutent des services et commerces de proximité. Lacommune dispose également d’associations sportives et culturelles.

Le Lotissement « Le Clos du Tilleul » est une opération destinée exclusivement à l’habitat,localisée en limite Sud de l’ancienne voie ferrée représentant aujourd’hui une « bordure verte ».

Devenez propriétaire à Bouxwiller dans notre nouveau lotissement « Le Clos du Tilleul ».




Une situation exceptionnelle, non loin du centre ville et des commerces




La gare la plus proche se situe à Obermodern, à 5 kilomètres de Bouxwiller. Une ligne de busrelie la gare d’Obermodern quotidiennement. Bouxwiller est sur la ligne Haguenau –Obermodern – Saverne.

A partir de la gare d’Obermodern, de nombreuses villes sont desservies dont les plusimportantes sont :

- Strasbourg en 30 minutes- Saverne en 30 minutes en autocar et une heure en train

www.ter.sncf.com/alsace

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Nos compétences

En partenariat avec la collectivité, le Cabinet Jean-Claude SCHMITT œuvre depuis 25 ans aveccompétence et savoir-faire en associant urbanisation réfléchie et intégration environnementaledans ses réalisations.La mise en œuvre opérationnelle de nos projets privilégie la création d’un cadre de vieharmonieux pour les futurs habitants.

Nos prestations particulières

Dans le cadre de la réalisation du lotissement « Le Clos du Tilleul », le Cabinet Jean-ClaudeSCHMITT vous offre les prestations de qualité suivantes :

- Terrains vendus libres d’architecte

- Garantie de la surface de votre terrain (transmission d’un plan réalisé par un géomètre-expert)

- Garantie du sol avec transmission d’une étude géotechnique

Lots disponibles immédiatement / Constructions en cours




N.B. les prix, surfaces et prestations indiqués sont ceux en vigueur à ce

jour et peuvent être sujets à modification.

N° Lot Surface des

terrains en m² Surface de Plancher

maximum en m²Prix de vente

(hors droits et frais)

1 413 165,20 VENDU

2 404 161,60 VENDU

3 409 163,60 VENDU

4 528 211,20 55 500 € (optionné)

5 418 167,20 VENDU

6 460 184,00 VENDU

7 489 196,00 VENDU

8 602 240,80 VENDU

9 497 198,80 VENDU

10 537 214,80 64 200 € (optionné)

11 476 190,40 VENDU

12 507 202,40 VENDU

13 275 110,00 34 375 €

14 273 109,20 34 125 € (optionné)

15 270 108,00 VENDU

16 252 100,80 VENDU




TRAVAUX REALISES PAR LE LOTISSEUR A LA CHARGE DES ACQUEREURS

VOIRIE Voies internes du lotissement Accès au garage et entrées

STATIONNEMENT Néant

2 places de stationnement par tranche entamée de75m² de surface de plancher hors de l’emprisepublique directement accessibles. Il est exigé aumaximum 3 places par logement

ESPACES VERTS NéantAménagement intérieur de la parcelle conformémentau règlement de lotissement et au plan decomposition

CLOTURES NéantClôtures en limites séparatives conformément audocument d’urbanisme en vigueur

ASSAINISSEMENT

Réseau unitaire Tous réseaux extérieurs à la parcelle jusqu’auregard de branchement situé à environ 1,00m àl’intérieur de la parcelle.

Travaux de branchement depuis le regard enattente jusque dans l’habitation pour les eaux uséeset eaux pluviales. Rétention à la parcelle (minimum 3m3/unitéfoncière)Un dossier Assainissement doit être déposé à la Lyonnaise des Eaux, 4, rue de l’Abattoir à Bouxwiller (0810.395.395)

EAU POTABLE(A E P)

Tous réseaux principaux extérieurs à la parcelle Mise en place d’une attente située à environ1,00 m à l’intérieur de la parcelle privative.

Travaux de branchement jusque dans l’habitationet mise en place du compteur.Un dossier AEP doit être déposé à la Lyonnaise des Eaux, 4, rue de l’Abattoir à Bouxwiller (0810.395.395)

ATTENTION à l’emplacement des poteauxd’incendie précisés sur les plans

ELECTRICITETous réseaux principaux extérieurs à la parcellejusqu’à l’armoire de branchement et decomptage située en limite de propriété

Travaux de raccordement depuis l’armoire debranchement et de comptage en limite de propriétéjusque dans l’habitation Demande de raccordement au réseau auprès deE.S. 26a bd Président Wilson à Strasbourg : 03.88.20.60.60 / www.es-energies.fr

TELEPHONETout le génie civil à l’extérieur de la parcellejusqu’au regard de branchement en limite depropriété

Travaux de branchement depuis le regard enattente jusqu’à l’habitation Forfait de raccordement ordinaire France Telecomavec appareil téléphonique de baseEn faire la demande auprès de France Télécom :Service SOVTEL - BP 90011 – SCHILTIGHEIM – 67012STRASBOURG cedex : 08.00.05.66.67 ou le 10.14.P.S. : Anticipation de la demande d’ouverture deligne en raison d’un long délai d’intervention

GAZ

Tous réseaux extérieurs à la parcelle jusqu’auregard de branchement en limite de propriété.Cependant, GRDF se réserve un droit de retraiten fonction du nombre réel d’abonné.

Prendre contact avec GRDF – Tél 0810 224 000

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TRAVAUX REALISES PAR LE LOTISSEUR A LA CHARGE DES ACQUEREURS

VIDEO / INTERNETTout le génie civil à l’extérieur de la parcellejusqu’au regard de branchement en limite depropriété

• La commune est couverte par l’A.D.S.L, la Fibre etle V.D.S.L• Travaux de branchement depuis le regard enattente jusqu’à l’habitation• Forfait de raccord : consulter SFR, Bouygues,Orange, Free…

ECLAIRAGE PUBLIC Réseau d'éclairage public avec pose de candélabresNéantATTENTION à l’emplacement des lampadairesprécisé sur les plans

ETUDE DE SOLRéalisation d’une étude de sol, transmise à titreindicatif

Prévoir une étude de sol au droit de votre projet deconstruction

TAXES D’URBANISME Néant

Taxe d’aménagement :Taux Communal: 4%Taux Départemental: 1,25%Taxe d’archéologie : 0,4%

Estimation de la Taxe d’Aménagement :http://www.logement.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement-571

Paiement de la taxe en 2 versements :1er : 12 mois après la date du permis de construire2nd : 24 mois après la date du permis de construire

TAXE D’HABITATION Néant Taux (2015) : - Communal : 13,58 %

TAXE FONCIERE BATI Néant Taux (2015) : - Communal : 14,28 %

FRAIS D'ACHAT TERRAIN (notaire)

NéantDroits d'enregistrement : 5,81 %Émoluments notaire : environ 2,5 % du prix duterrain.

DEPOT DE GARANTIE Néant1.000,00 € dans le cadre des éventuellesdégradations relatives aux travaux réalisés par lelotisseur (Cf. article 22 du cahier des charges)

APS Néant

L’Avant-Projet Sommaire du projet de constructiondoit parvenir au lotisseur avant tout dépôt dePermis de Construire comprenant :- Plan masse- Plans façades- Plans coupes- Intégration dans le site- Références RAL des façades et fenêtres

N.B. les prix, surfaces et prestations indiqués sont ceux en vigueur à ce

jour et peuvent être sujets à modification.

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MAIRIEMonsieur le Maire Alain JANUSHeures d’ouverture : Lundi, mercredi et jeudi de 09h à 12h et de 14h à 17h – le mardi de 15h à 18h– le vendredi de 14h à 17hAdresse : 1, Place du Château – 67330 BOUXWILLERTéléphone : 03 88 70 70 16

E-Mail : [email protected]

LYONNAISE DES EAUX4, rue de l’Abattoir – 67330 BOUXWILLER – 03.88.71.36.90

Communauté de Communes du Pays de Hanau10, rue d’Obermodern – 67330 BOUXWILLER – 03.88.71.31.79

Gendarmerie12, rue d’Uttwiller – 67330 BOUXWILLER – 03.88.70.70.17

Ecole MaternelleRue Lichtenberg – 67330 BOUXWILLER – 03 88 70 78 76

Ecole Elémentaire – Marguerite Thiébold1a, rue des Mines – 67330 BOUXWILLER – 03 88 70 72 21

PériscolaireSalle Saint Léger – 17a, rue des Mines – 67330 BOUXWILLER – 03 88 03 30 94

Collège du BastbergBoulevard Guillaume Koch - 67330 BOUXWILLER – 03 88 71 39 71

Lycée Schattenmann D'Enseignement Professionnel Agricole Privé88 Grand Rue, 67330 BOUXWILLER - 03 88 70 70 64

Lycée Adrien Zeller4, place du Château - 67330 BOUXWILLER - 03 88 70 71 96

http://www.jcs-immobilier.com/mailto:[email protected]



Médecins généralistesDr BART/Dr DORFFER/Dr ICHTERTZ – 19b, rue du Canal - 03 88 70 70 09Dr KEMPF/ Dr LEIBUNDGUTH/Dr PETER-CASANOVA - 2, Place du Château - 03 88 70 70 07Dr SCHMITT – 13, rue Jules César - 03 88 70 70 22

DentistesDr Edith CARBIENER - 63, Grand’Rue - 03 88 70 93 80Dr Lionel CRETIN - 19b, rue du Canal - 03 88 70 73 11Dr Armelle ILTIS - 2a, rue des Mines - 03 88 70 97 27Dr Christine SCHINI - 4, rue d’Obermodern - 03 88 70 92 32

KinésithérapeuteMmes Marie KAPPS/Audrey RICHERT – 10, Grand’Rue - 03 88 03 46 76M. Paul LEIBUNDGUTH – 11a, rue du Bastberg - 03 88 01 98 67

OrthophonisteMmes Anne LEMLE-LEROUX/Isabelle PONCET/ Mme Mylène MILLEMANN1, rue de l’Eglise - 03 88 70 90 87

PharmaciePharmacie Centrale – 25, Grand’Rue - 03 88 71 38 00Pharmacie Rommert – 68, Grand’Rue - 03 88 70 70 29

Cabinet de soins infirmiersMmes Danièle HITTER/Céline SORG EBERT 67, Grand’Rue - 03 88 71 34 92Mme Véronique SCHALBER 6, Place du Château – 03 88 71 34 92Mme Sabrina GEIGER OSTERMANN – 9, rue du Canal - 07 70 26 90 05Mme Sophie PAULIN/Mme Sandra WOHLFAHRT – 2, rue de Kirwiller - 06 58 02 16 40M. Pascal STUTZMANN/ Mme Fabienne FRITSCH – 6, Grand’Rue – 07 70 77 09 66

Centres Hospitaliers64, avenue du Professeur Leriche – 67500 HAGUENAU – 03.88.06.33.33Hôpital Sainte Catherine- 19, côte de Saverne – 67700 SAVERNE – 03.88.71.67.67

Maisons de retraite- Maison de retraite – EHPAD – 3, rue du Canal – BOUXWILLER – 03.88.71.54.54- Le Neuenberg - Fondation du Diaconat Mulhouse 38, rue du Pasteur Herrmann

67340 Ingwiller - 03 88 71 70 00




La Poste8, Place du Château – 67330 BOUXWILLER – Tel : 3631

HUIT A HUIT66, Grand’Rue – 67330 BOUXWILLER – 03 88 70 71 25

Supermarché MatchRue d’Obermodern – 67330 BOUXWILLER – 03 88 70 93 70

Crédit Agricole65, Grand’Rue – 67330 BOUXWILLER – 03 88 70 72 16

Crédit Mutuel Bouxwiller et environs3, Boulevard C Guillaume Koch – 67330 BOUXWILLER – 0 820 89 46 05

Caisse d’Epargne87a, Grand’Rue – 67330 BOUXWILLER – 0820 320 017

Ecoles de ConduiteConduite Actuelle – 1, rue de la Chancellerie – 03 88 02 88 74En cours de Route – 7, rue du Canal – 06 11 43 59 30

Boulangeries / PâtisseriesEliane – 61, Grand Rue - 03 88 70 71 99Walter Eric – 36, Grand Rue - 03 88 70 71 08Chez Muriel et Jean-Sébastien – 70, Grand Rue - 03 69 62 93 23Salon de Thé Voegtling – 10, rue des Seigneurs – 03 88 71 31 83

BoucheriesLorch – 39, Grand'rue - 03 88 71 35 26Marius « Chez Olivier » – 50, Grand Rue - 03 88 70 71 04

CoiffeursCoiffure espace beauté – 74, Grand Rue - 03 88 70 73 46Coiffure Look Création – 14, rue des Seigneurs - 03 88 70 98 48Coiffure Ligne et Tendance – 14, rue du Canal - 03 88 70 72 73Imagina’tiff – 30, Grand Rue - 03 88 70 73 41

Instituts de beautéRebecca Esthétique – 62, Grand Rue - 03 88 01 07 24A fleur de Peau – 67, Grand Rue - 03 88 03 31 33

Tabac Rambure56, Grand Rue – 03 88 70 98 33




Un grand nombre d’associations œuvrent au sein de la commune de Bouxwiller, dufootball club à l’école de danse en passant par le club de théâtre, vous trouverezcertainement ce qu’il vous convient. Nous vous invitons à vous rendre sur le site de lacommune de Bouxwiller : www.bouxwiller.eu , dans la rubrique VIE ASSOCIATIVE pourplus de renseignements.

BibliothèqueLes Amis de la bibliothèque – IMBSHEIM

Piscine HanauticRue Babenhausen – 67330 BOUXWILLER – 03.88.71.38.38

Cinéma Pathé BrumathZI Brumath – rue des Frères Lumières – 67170 BRUMATH

Cinéma Cubic133, Grand Rue – 67700 SAVERNE

http://www.jcs-immobilier.com/http://www.bouxwiller.eu/



MAITRE D’OUVRAGE & COMMERCIALISATIONCabinet Jean-Claude SCHMITT1, quai Finkmatt67000 STRASBOURGTel : 03.88.23.50.90Fax : 03.88.22.65.38E-mail : [email protected]

GEOMETRE – MAITRE D‘OEUVRECabinet BAUR5, rue des Sœurs 67500 HAGUENAUTel : 03 88 63 87 87

NOTAIREEtude de Maître SCHREIBER19a, rue du Général Leclerc67450 MUNDOLSHEIMTel : 03.88.19.78.78
http://www.jcs-immobilier.com/mailto:[email protected]

Documents

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