Le 23 mars dernier, vous avez exprimévotre choix pour vos
représentants lorsdes élections municipales. Ce choix estimportant.
Il traduit l’engagement descitoyens dans la vie communale,
l’échelonle plus proche et les concernantdirectement. Vous avez été
55 % desinscrits à vous exprimer. C’est peu ! Etnous ne pouvons que
le déplorer àl’époque où tant de gens se battent, voiremeurent,
pour acquérir ce droitd’expression !Ceci dit, la liste que je
conduisais aremporté 78 % des suffrages. Je vousremercie vivement
pour cette confiancerenouvelée. Je m’engage, comme lors dudernier
mandat, à tout mettre en œuvrepour ne pas vous décevoir, et
cecitoujours dans le cadre du respect del’intérêt collectif. Notre
programme estambitieux, mais nous ferons tout, avecmon équipe, pour
respecter nos engagements.Ce nouveau mandat nous permettra
d’avancer sur les dossiersouverts précédemment : adoption du Plan
Local d’Urbanisme(PLU), création d’un nouveau groupe scolaire,
aménagementdu chef-lieu, maîtrise du développement
urbain,agrandissement du cimetière pour ne citer que
lesprincipaux.• La mise en place du PLU est un travail de longue
haleine.Après avoir défini la politique communale dans notre
Projetd’Aménagement et de Développement Durable (PADD), nousavons
travaillé, en large concertation avec la population, àl’application
et la déclinaison de ces grandes orientationsdans le plan de zonage
et le règlement des zones ainsidéfinies. Ce projet de PLU a été
arrêté lors du Conseilmunicipal du 10 février 2014 et présenté aux
PersonnesPubliques Associées (Services et Entités concernés) le24
février dernier. Et bien que la plupart de ces organismesrelèvent
la qualité générale du document, diverses remarquesont été
formulées. Certaines seront relativement aisées àprendre en
considération. Par contre, malgré le respect des
exigences des lois Grenelle et notrevolonté de maintenir un
équilibre entrenature, agriculture et urbanisation, denouvelles
contraintes nous sont imposéespour limiter la part des
terrainsconstructibles au profit d’un classementagricole. Il faudra
également intégrer lasuppression du Coefficient d’Occupationdes
Sols devenu illégal depuis la loi ALUR.• Le projet du nouveau
groupe scolaireprogresse également : élus, représentantsde
l’Education Nationale et des Parentsd’élèves se sont réunis à
plusieurs reprisespour établir, avec l’Assistant à
Maîtrised’Ouvrage, le projet de programme. Cedernier a été présenté
à l’ensemble duConseil municipal lors de sa séance du19 mai
dernier. Un concours restreint demaîtrise d’œuvre (sélection des
architectesappelés à présenter une esquisse deprojet) a recueilli
80 candidatures. Un jury
sélectionnera, ces prochains jours, les trois architectes
quiseront retenus pour une présentation de leur projet.• Les
premiers travaux d’aménagement du chef-lieu devraientdébuter cet
automne, avec principalement des interventionssur les réseaux d’eau
potable, de l’assainissement et des eauxpluviales.• La reprise de
concessions échues et non renouvelées dansl’ancien cimetière a créé
un espace qui sera mis à profit pourl’aménagement d’un jardin du
souvenir et la création d’unezone paysagère favorable au
recueillement.Comme vous pouvez le constater, le dynamisme
communalreste d’actualité. Il se manifestera également ces
prochainessemaines dans le cadre des festivités que sont les Fêtes
de laMusique et de la St-Jean ainsi que dans les
différentesanimations estivales. J’espère avoir le plaisir de vous
yretrouver nombreux.
Bien fidèlementBernard Boccard, Maire de Cranves-Sales
l’éditorial du maire
Aménagement du complexe sportifLes travaux d’aménagement du
complexe sportif entrepris endébut d’année se poursuivent : un
nouveau parking d’unecentaine de places a été créé en entrée du
complexe, derrière leCentre technique municipal. La mise en service
de cetéquipement, probablement pour la rentrée de
septembre,permettra un accès sécurisé, route des Fontaines,
derrière lebâtiment actuellement occupé par le dépôt des meubles
But. Dece fait, l’accès depuis la rue des Vignes Rouges sera
réservé auxpiétons et son utilisation par les véhicules, vecteurs
denombreuses nuisances (stationnement anarchique, bruit…),
serafortement contrôlée. De même, l’accès par l’arrière du
Squashsera progressivement abandonné. Tout ceci implique la
révisioncomplète de la signalisation routière d’accès à ce
complexe.Par ailleurs, la piste de jogging et les murets de
soutènement del’espace foot ont été restaurés. Enfin, la plateforme
destinée auxéquipements de skate-park (photo), l’éclairage public
et les petitsaménagements paysagers sont en cours de finition.
Le dynamisme communalreste d’actualité
l’essentielCranves-Sales
Journal d’informations de la mairie
de Cranves-Sales
numéro 18juin 2014
agendades manifestations
juin 1405 au 07/06Exposition des travaux réaliséspar les élèves
de l’école RogerFrison-Roche autour du livre« La Bottine de Mme
Tordue »Ecole Roger Frison-Roche
06/06Rencontre littéraire etanimation musicale avecl’auteur
Maylis de KerangalAnnemasse Agglo - Bibliothèquesde Cranves-Sales
et de Lucinges
18/06Spectacle « Arlequin et laclarinette de Pierrot
»Bibliothèque
20/06Spectacle de danseMusi K Danse
21/06Fête de la MusiqueComité des Fêtes
25/06Troc’ livresBibliothèque
28 et 29/06Fête communalede la Saint-JeanComité des Fêtes
juillet 1401/07Cinéma en plein airCommune
août 1408/08Don du sang
septembre 1420/09Journée du PatrimoineCommune
19 au 21/09ExpositionAssociation Expressions
21 et 22/09« Couleur(s) d’Automne »Lac de Machilly
Annemasse-Agglo
Nouveau mandat, nouveaux défis !
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focus
Budget 2014 : favoriser les investissements, maîtriserles
dépenses de fonctionnement, conforter les services àla population
et poursuivre les études en vue del’engagement des grands chantiers
communauxLors de sa première réunion, le 28 avril, le Conseil
municipal a adopté le budget primitif 2014, qui a été élaboré en
tenantcompte, notamment, des différentes mesures adoptées dans le
cadre de la loi de finances pour 2014, à savoir :• une baisse de la
Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) du bloc communal au titre
de la contribution des collectivités
locales à l’effort de redressement des comptes publics ;• une
montée en charge de la péréquation entre collectivités locales qui
se traduit par un prélèvement sur les ressources de
la commune.S’agissant de la situation financière de la commune,
il convient de souligner que celle-ci dispose d’une capacité
d’autofinancement satisfaisante (1 M€) et d’un niveaud’endettement
maîtrisé (encours de dette de 3,3 M€). Dans ce contexte, le budget
2014 a été bâti autour des orientations suivantes :• conforter les
services à la population, tout en maîtrisant, au mieux, l’évolution
des charges de fonctionnement ;• finaliser les études relatives à
l’aménagement du chef-lieu et engager les travaux, d’ici la fin de
l’année, en lien avec Annemasse Agglo et le Syane ;• poursuivre les
études relatives à la construction du nouveau groupe scolaire avec
le choix, cet automne, de l’architecte.
La section de fonctionnement correspond :• aux crédits
nécessaires pour assurer la gestion des services municipaux
(personnel,
fournitures et services nécessaires au fonctionnement et à
l’entretien du patrimoine) ;• aux recettes constituées de la
perception des impôts locaux, des dotations de l’Etat et du
Département (fonds genevois), des produits des services
(services périscolaires…)
Dépenses de fonctionnementLes dépenses de fonctionnement
connaissent une évolution maîtrisée par rapport au budget2013 (+2,3
%) pour s’établir à 6,3 M€.. Ce budget traduit la volonté de
conforter les services àla population, à savoir :• les services
dédiés à la jeunesse, qui connaissent une fréquentation toujours
croissante
depuis 2008 et qui seront impactés par la mise en œuvre de la
réforme des rythmes scolaires ;• l’entretien du patrimoine
communal, avec un effort particulier sur l’entretien des voies ;•
l’animation de la commune, avec la poursuite de la mise en œuvre
d’une politique culturelle
dynamique et accessible à tous ;• le soutien aux associations
locales, qui contribuent largement à la vie de la commune.
Recettes de fonctionnementLes recettes de fonctionnement sont
composées, principalement, de la fiscalité des ménages(37 %), des
dotations (32 %) dont plus de la moitié proviennent des fonds
genevois. Lesestimations de recettes prises en compte dans
l’élaboration de ce budget sont prudentes euégard à la baisse de la
DGF et aux incertitudes sur les fonds frontaliers et les produits
desservices.
La section d’investissement correspond :• aux achats durables
nécessaires pour développer ou mettre en œuvre les services publics
:
constructions de bâtiments, développement et modernisation de la
voirie, achatd’équipements, remboursement du capital de l’emprunt
;
• aux recettes constituées de l’autofinancement, des subventions
reçues et des emprunts.
Dépenses d’investissementLa section d’investissement est arrêtée
à 4,5 M€. Les dépenses sont axées autour :• des études (groupe
scolaire, chef-lieu, ruisseaux, performance énergétique des
bâtiments…) ;• des acquisitions foncières ;• de la voirie
(Routes de Borly, des Pérosais, de Rosses…) ;• de l’éclairage
public (Route de Thonon…) ;• des déplacements doux (cheminements
piétons…).
Recettes d’investissementLes recettes comprennent,
principalement : • les taxes liées à des opérations de construction
(Taxe Locale de l’Equipement et
Taxe d’Aménagement) ;• l’autofinancement et le résultat dégagé
en 2013 (1,3 M€) ;• les subventions, qui seront recherchées,
notamment, pour le nouveau groupe
scolaire et l’aménagement du chef-lieu.• les emprunts, le cas
échéant.
Une légère augmentation des taux d’impositionDans le
prolongement de la politique menée depuis plusieurs années,le
Conseil municipal a décidé d’appliquer une légère augmentationdes
taux d’imposition (voir tableau) afin de compenser l’augmentationdu
coût de la vie, qui se répercute sur le fonctionnement des
servicescommunaux.
Un faible endettementLa dette de la commune est assez ancienne
avec 10 emprunts en cours(dont le dernier a été contracté en 2008)
et un encours de dette de3,3 M€.. Plusieurs emprunts arriveront à
échéance en 2014, libérantainsi de nouvelles capacités
d’endettement pour la mise en œuvre desprojets d’envergure.
Frais généraux1,9 M€
Produits des services0,6 M€
Dotations et participations2 M€
0,6 M€
Dotations et participations
Impôts et taxes3,2 M€
2 M€
Autres recettes0,5 M€
DÉPE
NSE
SRE
CETT
ES
Acquisitions foncières0,5 M€
1,9 M€
Charges de personnel2,8 M€2,8 M€
DÉPE
NCharges financières
0,17 M€
Autres charges1,12 M€
Autofinancement 0,2 M€ Autofinancement 0,2 M€
Acquisitions foncières0,5 M€
Travaux - études - acquisitions3,2 M€
Emprunts et dettes assimilées0,6 M€
Autres dépenses0,2 M€
Dotations2,1 M€
Subventions0,1 M€
Reprise du résultat 20131 M€
FONCTIONNEMENT 6,3 M€ INVESTISSEMENT 4,5 M€
Autres recettes1,1 M€
0 %
5 %
10 %
15 %
20 %
25 %
Commune Moyennedépartement
2013
Moyennenationale
2013
Commune Moyennedépartement
2013
Taxe d’habitation Taxe foncier bâti
Moyennenationale
2013
Les taux des taxes locales
Taux 2013 Taux 2014
Taxe d’Habitation 11,64 11,87
Taxe Foncier bâti 11,57 11,92
Taxe Foncier non bâti 44,49 45,38
focus
Le nouveau Conseil municipal : les élus à votre service Le
nouveau Conseil municipal a été installé lors de sa séance du 28
mars 2014 selon les résultats des élections du 23 mars : liste
Bernard Boccard (1 851 voix) 26 sièges et celle de Frédérique
Meynet (520 voix) 3sièges. La répartition des conseillers dans les
différentes commissions a été entérinée lors du Conseil du 28 avril
2014.La composition du nouveau Conseil est donnée ci-après.
informations communales
Réglementation des nuisances sonoresRappel : les travaux,
notamment de bricolage ou de jardinage,réalisés à l’aide d’outils
ou appareils susceptibles de causerune gêne pour le voisinage en
raison de leur intensité sonoreou des vibrations transmises tels
que tondeuses à gazon,motoculteurs, tronçonneuses, perceuses,
raboteuses ou sciesmécaniques (liste non exhaustive) ne peuvent
être effectuésque : • Du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à
19h (sauf jours
fériés)• Le samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h (sauf jours
fériés).
Réglementation brûlage des végétauxRappel : le brûlage à l’air
libre ou à l’aide d’incinérateursindividuels de déchets végétaux
des parcs et jardins (taille dehaies, arbres, arbustes, verdure de
tontes de pelouses, etc. ...)est interdit.La valorisation de ces
déchets végétaux par compostageindividuel ou en déchetterie doit
être privilégiée.
Nuisances lumineuses et consommation d’énergieL’arrêté
ministériel du 25 janvier 2013 relatif à l’éclairagenocturne des
bâtiments non résidentiels (commerces,bâtiments communaux par
exemple) est entré en vigueur le1er juillet 2013. Il a pour effet
de limiter la durée defonctionnement de certaines installations
d’éclairage la nuitafin de réduire les nuisances lumineuses et de
favoriser leséconomies d’énergie.De ce fait, les éclairages des
façades des bâtimentscommunaux seront éteints chaque nuit à 1h00 au
plus tard.Cette réglementation ne concerne pas l’éclairage public
desvoies réservées à la circulation des véhicules ou des
piétons.Les commerçants peuvent obtenir des
renseignementscomplémentaires pour ce qui concerne leurs vitrines
auprèsdes services de la préfecture.
Stationnement : mise en service d’une zone« bleue »Dans le cadre
du futur aménagement du centre-bourg et de lamise en sens unique de
la rue du Clos des Mésanges,quelques places de stationnement ont
été tracées en vue del’instauration d’une zone de stationnement à
durée limitée,soit une « zone bleue », le long des commerces de la
rue et surla placette des commerces (Savoie Volailles et Pharmacie
duchef-lieu). Ceci permettra de limiter le stationnement delongue
durée de certains véhicules et, en assurant une rotationdes
véhicules à proximité des commerces, de favoriser
leurfréquentation.La mise en vigueur de cette réglementation se
fera dès le1er juillet 2014 (disque à disposition en mairie).
Plan caniculeLa commune active, du 1er juin au 31 août, la
veille saisonnière(niveau 1) du plan national canicule 2014.Il
s’agit de mettre en place un registre destiné à recenser
lespersonnes âgées, en situation de handicap ou isolées qui enfont
la demande ou à la demande d’un tiers (à condition que lapersonne
n’y soit pas opposée).Ce registre permet ainsi, en cas de plan
d’alerte et d’urgence,une intervention ciblée des services
sanitaires et sociaux.Cette démarche est volontaire et à renouveler
chaque année.Des dépliants d’information sur les risques liés à la
caniculesont disponibles en mairie, auprès du service des
affairesgénérales (04 50 39 39 42).Rappel : cette déclaration est
facultative et vous bénéficiezd’un droit d’accès et de
rectification des informationsmentionnées sur le registre.les
commissions communales :
Le Maire, Bernard Boccard préside de droit chacune des
commissions.
Appel d’offresGarantir l’éthique et la sincérité des marchés
publics, choix des prestatairessur critères de prix, de délais, de
la qualité des prestations et des références.Titulaires : C.
Anthonioz, C. Corvi, R. Garnier, F. Meynet et B. Tille.Suppléants :
C. Berger, A.-M. Dejean, M.-C. Dubouchet, L. Gautier etG.
Vuillemey
Affaires financières - PatrimoinePréparation des budgets,
réflexion sur la fiscalité, subventions auxassociations, contrôle
de l’utilisation des fonds publics, fixation destarifications,
étude de financement des projets communaux.En lien avec la
commission travaux, mise en place de la politique foncièrede la
commune, étude de la faisabilité des besoins d’extension,
demodification ou de création des infrastructures.Vice-président :
C. AnthoniozMembres : C. Boccard, P. Clerc, C. Corvi, R. Garnier,
R. Huissoud, F. Meynetet J. Sonnerat
Information - CommunicationMise en place et suivi des outils
d’information et communication sur lesactions communales,
information sur les manifestations municipales,partenariats avec
les manifestations extra-municipales.
Vice-Président : C. CorviMembres : C. Boccard, N. Bodin, P.
Clerc, A.-M. Dejean, R. Huissoud,S. Karpoff et G. Vuillemey
Affaires scolaires et périscolaires - Petite Enfance -
AînésAnalyse des besoins et de l’évolution des moyens nécessaires
du secteur(écoles, restaurant scolaire, accueil périscolaire,
centre de loisirs, petiteenfance…).Vice-Présidente : P.
ClercMembres : M. Barges, E. Bendotti, F. Douchant, J. Grange, F.
Meynet,C. Ripoll et V. Vespasiano
Vie associative - Jeunesse et SportsContribuer à l’animation
communale en relation avec les associations,favoriser la pratique
du sport et développer les actions auprès des jeunes.Organiser les
festivités communales en relation avec le Comité des
Fêtes.Vice-Président : R. HuissoudMembres : M. Barges, C. Berger,
C. Boccard, M.-C.Dubouchet, S. Gentil,L. Gautier, S. Karpoff, F.
Lavorel, C. Odeyer, C. Ripoll, J. Sonnerat etV. Vespasiano
Travaux - Bâtiments - VoirieDéfinition et coordination des
travaux communaux relatifs aux VRD (voirie,
eaux pluviales, EDF, téléphone, éclairage public…), aux
bâtimentscommunaux. Collaboration avec la voirie mutualisée
(Agglo).Vice-Président : B. TilleMembres : J. Bernard, C. Corvi,
A.-M. Dejean, R. Huissoud, F. Meynet,V. Vespasiano et G.
Vuillemey
Vie économiqueEtude des potentialités du commerce local,
dynamisation du marché.Vice-Présidente : C. BergerMembres : C.
Anthonioz, A.-M. Dejean, R. Huissoud, F. Lavorel, F. Meynet,J.
Pelloux et J. Sonnerat
UrbanismeEtude des documents d’urbanisme (PLU…), analyse des
autorisationsd’urbanisme, des Déclarations d’Intentions d’Aliéner.
Instruction desdifférents dossiers d’aménagement du
territoire.Vice-Président : J. BernardMembres : E. Bendotti, N.
Bodin, R. Garnier, S. Gentil, L. Gautier, B. Tille etG.
Vuillemey
Environnement - Développement durable - SentiersDéfinition de la
politique communale en matière d’environnement.Aménagement des
sentiers communaux. Mise en œuvre et promotion
d’outils de développement durable. Réflexion sur la gestion des
espacesverts et de la forêt communale.Vice-Président : V.
VespasianoMembres : C. Berger, S. Gentil, J. Grange, L. Gautier, F.
Lavorel, C. Odeyeret J. Pelloux
CultureProgrammation des actions culturelles communales
(spectacles,expositions, bibliothèque)Vice-Président : M.
BargesMembres : C. Berger, N. Bodin, P. Clerc, F. Douchant, M.-C.
Dubouchet,F. Meynet et C. Ripoll
Sécurité - Plan Communal de SauvegardeGestion des aspects
sécuritaires, sécurité des Etablissements Recevant duPublic (ERP),
élaboration du Plan Communal de Sauvegarde.Vice-Président : C.
OdeyerMembres : E. Bendotti, J. Bernard, S. Gentil, S. Karpoff, F.
Lavorel,V. Vespasiano et G. Vuillemey
Le Comité des Fêteset le Centre Communal d’Action Socialeferont
l’objet d’une information ultérieure
Bernard BOCCARDVice-président du Bureau communautaire
ClaudeANTHONIOZ1er adjoint :Affaires
financières,PatrimoineConseillercommunautaire
ClaudeCORVI2ème adjoint :Information
etcommunication,RessourcesHumaines
PauletteCLERC3ème adjoint :Affaires scolaireset
périscolaires,Petite Enfance, AînésConseillèrecommunautaire
RolandHUISSOUD4ème adjoint :Vie associative,Jeunesse et
Sports,Devoir de mémoire
FrançoiseDOUCHANT5ème adjoint :Affaires sociales,Famille
Bernard TILLE6ème adjoint :Travaux,Bâtiments,Voirie
ChantalBERGER7ème adjoint :Vie
économiqueConseillèrecommunautaire
Valentin VESPASIANOConseiller déléguéEnvironnement,Développement
durable,Sentiers
Marion BARGES-DELATTREConseillère déléguéeCulture,Ecole de
Musique,Suivi du nouveau groupe scolaire
Jacky BERNARDConseiller déléguéUrbanisme,Jumelage
Chantal ODEYERConseillère déléguéeSécurité,Plan Communal de
Sauvegarde
Antoine BAZIN
Sandrine GENTIL
Elodie BENDOTTI
Jeanne GRANGE
Célien BOCCARD
Frédérique LAVOREL
Nicole BODIN
Jean PELLOUX
Anne-Marie DEJEAN
Carole RIPOLL
Marie-Claude DUBOUCHET
Jacky SONNERAT
Roger GARNIER
Gérard VUILLEMEY Sophie KARPOFFLudovic GAUTIER Frédérique
MEYNET
Conseillers municipaux
Conseillers délégués
Liste Frédérique Meynet :« Ensemble, construisons notre avenir
»
Liste Bernard Boccard :« Cranves-Sales en toute confiance »
Adjoints
Maire
Liste« Ensemble, construisons notre avenir »Frédérique Meynet,
Sophie Karpoff et Ludovic GautierNous tenons à remercier les
électeurs qui nous ont fait confiance ennous apportant leurs
suffrages. Sur les 29 candidats de notre liste,seuls 3 ont été
élus. Cette représentation est identique à celle duprécédent
mandat. Il est évident que nous sommes déçus de cerésultat ainsi
que de la faible participation des électeurs, alors quece vote
influe directement sur leur vie quotidienne.Les commissions se
mettent en place, avec quelques changementsau sein de l’équipe
majoritaire. Nous n’avons donc, pour l’instant,aucun commentaire à
émettre.Notre objectif est de continuer à assumer une
oppositionconstructive en approuvant ce qui nous paraît aller dans
le bonsens, tout en proposant les idées que nous avons soutenues
dansnotre programme pour améliorer l’aménagement de notrecommune,
la qualité de vie des Cranves-Saliens et être à leur écoute.
tribune libre
