Bulletin communautaire n°18 Communauté de Communes du Seignanx

Site Internetwww.cc-seignanx.fr

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Budget2011

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Le Seignanxdemain

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Le PôleCommercial

«Maison Clairbois»

40390 SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX

Tél : 05.59.56.61.61 - Fax : 05.59.56.61.60

Mail : [email protected]

Communauté de Communes du

Bulletin d’informationsCommunautaires

Mai 2011

n°18

Bulletin d’informations

Seignanxdu SEIGNANX

Page 02Bulletin d’informations de la Communauté de Communes du Seignanx - N°18 - Mai 2011

Dans ce numéro…Autofocus

CadrageFinances

• Compte administratif 2010

• Budget 2011

Zoom• Le Seignanx demain : Vers une

intercommunalité renforcée…

• Le Pôle Commercial

Grand angle• Organisation de la concertation

du SCOT

• Procédure d’urbanisme

en cours

FlashTourisme et Animations

• Inauguration du FestiMai

• Office de Tourisme

• RDV de l’été

Objectif• Voirie : Programme 2011

Bilan 2010

Point de vue• Question à Lionel Causse :

La RD74

Portrait… Clic-Clac !

• Interview de Sylvie Licard

• Nouveau Site Internet

•

Directeur de la Publication : Jean-Marc LARRE

Dépôt Légal à parution-tirage : 12 000 exemplaires

Crédit Photos : Com. de Com. du Seignanx, Fotolia.com :(Stefan Rajewki©, Marina Zlochin©), AG-Carto, Patrick Solon, Jean-Jacques Laiglesia

Illustrations : Patrick VERGES, Séquences (Gpe SODEC)

Graphisme et Impression :Sud Ouest Service’s - Tél :05.58.90.05.02

DiDiDirect

DéDépô

CrCréd

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GrGr

SuSuSite Internet

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Budget

2011

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Le Seignanx

demain

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Le Pôle

Commercial

«Maison Clairbois»

40390 SAINT MARTIN DE SEIGNANX

Tél : 05.59.56.61.61 - Fax : 05.59.56.61.60

Mail : [email protected]

Communauté de Communes du

Bulletin d’informations

Communautaires

Mai 2011

n°18

Bulletin d’informationsSeignanx

Communauté de Co

mmunes

du SEIGNANX

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La Communauté de Communes fait le choix d’une communication éco-responsable. Ce bulletin est imprimé sur papier recyclé et l’imprimerie avec laquelle nous travaillons est labélisée Imprim’Vert. Après l’avoir lu, si vous ne souhaitez pas le conserver, merci de le déposer dans un conteneur à papier.

PEFC/10-31-1744

06588-0211-J

Une remarque, un commentaire, une suggestion à nous soumettre sur ce bulletin communautaire ? N’hésitez pas à nous laisser un mot sur notre site internet :www.cc-seignanx.fr

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Éditorial

Vous découvrez aujourd’hui la nouvelle formule de notre bulletin d’informations communautaires. Afin d’être en harmonie avec la vitalité grandissante du Seignanx, nous l’avons souhaité coloré, moderne et dynamique et j’ai le plaisir de vous présenter l’actualité de la Communauté de Communes comme autant de photographies des activités de notre territoire.

Cet élan de nouveauté, certainement lié aux faveurs du printemps, correspond parfaitement aux projets intercommunaux en cours. Le budget 2011, voté fin avril, nous permet de rester optimistes malgré les mesures de rigueur imposées par le gouvernement aux Collectivités Territoriales. Nous serons en mesure de financer un programme de voirie ambitieux, à l’instar des autres années. Le développement économique du Seignanx progresse assurément puisque le projet du Pôle Commercial et de Loisirs d’ONDRES est à ce jour déjà bien avancé. Le projet de création du Centre Intercommunal d’Action Sociale continue sa nécessaire maturation. Le tourisme et l’animation locale, qui s’apprêtent à connaitre les beaux jours de la saison estivale, nous proposent Culture, notre connaissance du patrimoine et distractions accessibles au plus grand nombre. La Communauté de Communes s’est par ailleurs dotée d’un nouveau site internet que je vous invite à découvrir.

En début d’année, je souhaitais que 2011 soit véritablement l’année de la solidarité ; les actions dans lesquelles la Communauté de Communes s’investit me rassurent : Mon message a été entendu par de nombreux élus qui s’engagent de tout cœur dans les missions qui leur sont confiées.

Mes collègues travaillent sous la contrainte de la réforme territoriale destinée à éliminer les échelons administratifs en les asphyxiant financièrement. Bientôt, pour continuer d’exister, les Collectivités devront se regrouper, se fédérer, mais pas n’importe comment et pas à n’importe quel prix…

Le Préfet, sur recommandations du Ministère del’Intérieur, a désormais pour objectif de réfléchir aux contours des futures intercommunalités. Ce travail se fera en plusieurs temps, jusqu’à la création de métropoles regroupant plusieurs intercommunalités et plusieurs bassins de vie. Pour le moment, la Communauté de Communes du Seignanx n’est pas immédiatement concernée, puisque la première étape des travaux préfectoraux se limite aux communes encore isolées etaux communautés de communes de moins de 5 000 habitants. Nous allons donc continuer notre développement et, par une collaboration efficace et rationnelle, avec les collectivités voisines, renforcer durablement nos territoires.

Afin de fortifier notre Seignanx, nous devons poursuivre notre politique de solidarité. Que chacun fasse abstraction des divergences passées et s’intègre avec enthousiasme dans notre groupe pour faire aboutir des dossiers essentiels. Faire preuve de solidarité, ce n’est pas être le moteur, mais bien un de ses éléments indispensables à l’avancée de l’Institution. On peut certes penser différemment, mais en attendant de trouver des consensus, il convient de poursuivre la politique d’équipements, d’investissements et de services que la Communauté de Communes mène depuis près de 20 ans déjà.

Jean-Marc LARREREPrésident de la Communauté des Communesnes

Bulletin d’informations de la Communauté de Communes du Seignanx - N°18 - Mai 2011

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Autofocus

Séance du 26 Janvier 2011 :

• Autorisation de dépenses avant

adoption du budget 2011 : Avances sur

subventions : Le Conseil Communautaire AUTORISE le mandatement de dépenses d’investissement avant vote du Budget et le versement d’une avance sur subvention aux associations partenaires.

• Marché de conception, réalisation et

impression des publications : Choix du

prestataire : Le Conseil Communautaire RETIENT l’offre présentée par Sud Ouest Service’S.

• Travaux Voirie - Marché à bons de

commandes : Le Conseil Communautaire APPROUVE la modification du bordereau de prix unitaire par intégration de prix nouveaux (Avenant n°1) et l’augmentation de 15% du montant annuel maximum (Avenant n°2).

• Association « Nature et Loisirs » : Avenant

2011 à la Convention de partenariat : le Conseil Communautaire APPROUVE

l’avenant 2011 à la Convention de partenariat liant la Communauté de Communes et l’Association « Nature et Loisirs » (C.P.I.E Seignanx et Adour).

• Pays Adour Landes : Composition du

Conseil d’Administration : le Conseil Communautaire CONFIRME la désignation de Madame Christine DARDY et de Messieurs Bernard CORRIHONS, André JOIE et Jean-Marc LARRE comme représentants.

Séance du 23 Février 2011 :

• Monsieur le Président rend compted’une décision prise par délégation d’attribution du Conseil Communautaire. Il s’agit d’exercer le droit de préemption sur un terrain bâti, d’une superficie de 21963 m2, situé Route de Lannes (Section BY n° 9), àSAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX.

• Commune d’ONDRES - Aménagement

de l’itinéraire Routes de « Beyres »,

de « Claous » et Parc Commercial :

Approbation du dossier de consultation

pour la Maîtrise d’œuvre : Le Conseil Communautaire RETIENT le projet d’aménagement d’un itinéraire permettant un accès Nord au Parc Commercial et APPROUVE le dossier de consultation destiné à désigner le Maître d’œuvre pour un coût d’objectif de travaux de2 950 000 Euros.

• Périmètre des transports urbains de

l’agglomération bayonnaise : Demande

d’extension : le Conseil Communautaire ADOPTE une motion de soutien aux Communes d’ONDRES et de SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX qui sollicitent l’extension du Périmètre des Transports Urbains.

• Festi’Mai 2012 – Programmation : Frais de mission : Le Conseiller CommunautaireAUTORISE le remboursement des frais de mission des élus liés au déplacement prévu au Festival d’Avignon.

• Exposition « Salon du Seignanx » Attribution des prix : Au vu du classement fixé par le jury de professionnels, le Conseil Communautaire ATTRIBUE le 1er prix (450 €) à Monsieur Olivier FOURRIER et le 2ème prix (300 €) à Monsieur Michel LEVEVE.

Séance du 30 Mars 2011 :

• Monsieur le Président rend compte d’une décision prise par délégation d’attribution du Conseil Communautaire. Il s’agit de la désignation du bureau d’études ABASGRAM pour une mission de programme relative à la restructuration et à l’extension du siège de la Communauté de Communes.

• Compte Administratif 2010 : Le Conseil Communautaire ADOPTE le Compte Administratif 2010 dont le résultat excédentaire s’établit à 360 057,36 €.

• Affectation du résultat 2010 : Le Conseil Communautaire AFFECTE le résultat de fonctionnement 2010, conformément à l’instruction M14.

• Approbation du Compte de Gestion 2010 : Le Conseil Communautaire STATUEsur le Compte de Gestion dressé par le Receveur, qui n’appelle aucune observation de sa part.

• Préparation du Budget 2011 : Débat d’orientations budgétaires : Le Conseil Communautaire DEBAT sur les orientations budgétaires 2010.

• Commune d’ONDRES : Liaison RD26 au Parc Commercial - Acquisition de terrains :

Le Conseil Communautaire DECIDEl’acquisition auprès de Messieurs CLAVIERES et BEDORET de terrains d’une contenancede 3411 m2 (lieu-dit « Lartec »).

• Commune de SAINT-LAURENT-DE-GOSSE – ex-propriété LAMOTHE : Demande rétrocession anticipée : Le Conseil Communautaire SOLLICITE la rétrocession anticipée au profit de la Communauté de Communes d’un bien acquis par l’E.P.F.L « Landes Foncier » à la demande de la Commune de SAINT-LAURENT-DE-GOSSE.

• Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles, Participation financière : Le Conseil Communautaire NE DONNE PAS de suite favorable à la demande de participation financière au fonctionnement du S3PI.

• Rapport 2010 de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité : Adoption : Le Conseil Communautaire PREND ACTE du rapport annuel 2010.

Séance du 28 Avril 2011

• Le Conseil Communautaire délègue à Monsieur le Président le soin de réaliser les lignes de trésorerie sur la base maximum de 1 200 000 €.

• Vote du Budget 2011 : Le Conseil Communautaire ADOPTE le Budget 2011qui s’équilibre tant en recettes qu’en dépenses à :

Section de Fonctionnement : 17 111 307 €Section d’Investissement : 5 433 841 €

• Vote des taux d’imposition 2011 : Le produit attendu nécessaire à l’équilibre du budget s’élevant à 12 593 374 € le Conseil Communautaire ADOPTE en 2011 des taux de référence déterminés par l’Administration fiscale à partir des données relatives à l’année 2010

- Contribution Foncièredes Entreprises : 32,50 %

- Taxes d’Habitation : 9,00 % - Taxe Foncière sur

les propriétés Non Bâties : 3,11 %

• Soutien à la production de logements locatifs sociaux : Projet S.A Habitat Sud Atlantic « Mayna » à ONDRES : Le Conseil Communautaire ACCORDE une aide de 3 000 Euros par logement afin de soutenir l’opération de logements locatifs sociaux envisagée par la S.A Habitat Sud Atlantic sur la Commune d’ONDRES « Programme Mayna » (14 logements en collectif ) soit 42 000 Euros.

Retrouvez l’intégralité desdélibérations sur notre site Internet :

www.cc-seignanx.fr

Principales délibérations


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Grand angleAAAAAAAMMMMÉÉÉÉÉÉÉÉNNNNAAAAAGGGGGEEEEEMMMMEEEEENNNNNTTTTT DDDDEEEEE LLLLL’EEEESSPPPAAACCCEEE

Organisation de la concertationdu projet de SCoT

Procédures d’Urbanisme en cours…

Le SCoT : Un périmétre pour un projet.

Créé en 1999, le Syndicat Mixte d’Etudes a reçu des différentes collectivités qui la composent la compétence pour élaborer un document d’urbanisme, le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT.) de l’agglomération de Bayonne et du sud des Landes. Le SCoT fédère aujourd’hui 48 Communes, représentant plus de 215 000 habitants. Son périmètre s’attache aux limites du bassin de vie c’est-à-dire un espace vécu et partagé par les habitants au travers leurs principales activités : résidence, travail, commerces, services, loisirs…

Pour répondre aux enjeux du développement de l’agglomération, l’action et la coopération publique sont déployées et font du SCoT un lieu de réflexion pour intégrer un développement durable, c’est-à-dire responsable, cohérent et concerté.

Les Missions du Syndicat Mixte

Le Syndicat Mixte élabore le SCoT, en s’appuyant sur des études , en associant et mobilisant les acteurs du projet et en assurant la concertation avec le public. Il est ensuite chargé de veiller à ce que les P.L.U, projets et politiques des différentes collectivités respectent effectivement les orientations définies, en privilégiant l’information et le dialogue. Enfin, au 10 ans maximum après l’approbation, le Syndicat Mixte devra effectuer une évaluation de la mise en œuvre du SCoT. La possibilité d’une éventuelle révision sera alors examinée.

La concertation

Durant toute la période d’élaboration du SCoT, une concertation doit être menée afin d’associer à la définition du projet les habitants, les associations locales et les autres personnes publiques concernées. Lors du Conseil Syndical du 18 Octobre 2010, les modalités de la concertation ont été modifiées afin de tenir compte de l’évolution du périmètre. Les élus ont délibéré sur les grands objectifs du SCoT.

Les grands principes retenus pour la concertation :

• Informer au fur et à mesure (mise à disposition de toutes les pièces

du dossier) et recueillir des observations (registre tenu à disposition de toute personne qui souhaite s’exprimer sur les orientations du SCoT).

Comment :

- Dans les locaux du Syndicat Mixte du SCoT et dans ceux des EPCI du périmètre.

- ou par courrier (voir adresses ci-dessous), sur le site internetwww.scotab.fr ou par courriel : [email protected].

• Echanger aux grandes étapes du projet, en organisant des réunions publiques aux deux étapes-clés de la procédure : au moment du débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) et au moment de l’élaboration du Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO). Les dates des réunions publiques seront annoncées dans un journal local ou sur le site www.scotab.fr.

Syndicat Mixte du SCoT de l’agglomérationde Bayonne et du dud des Landes19, Rue Jean Moulinié - 64100 BAYONNE - Tél : 05 59 74 02 57

www.scotab.fr

Communauté de Communes du SeignanxMaison « Clairbois » - 40390 ST-MARTIN-DE-SEIGNANXTel : 05 59 56 61 61 - Site : www-cc-seignanx.fr

Deux Communes sont concernées par une élaboration complète. De nombreuses études et réunions ont eu lieu en amont . Les habitants de chaque commune concernée sont consultés et conviés à des réunions publiques.

ELABORATION DE P.L.U.

• SAINT-BARTHELEMY :

• Objectif Objectif : Doter la Commune d’un P.L.U• Projet de P.L.U Arrêté le 28 Juillet 2010• Enquête Publique : du 1er Mars au 31 mars 2011• Approbation prévue courant Juillet

• SAINT-LAURENT-DE-GOSSE

• ObjectifObjectif : Doter la Commune d’un P.L.UObjectif• Projet de P.L.U Arrêté le 28 Juillet 2010• Enquête Publique : du 14 Février au 16 Mars 2011• Approbation prévue courant Juin

Deux autres Communes sont concernées par une révision, c’est-à-dire une évolution du Plan Local d’Urbanisme adopté auparavant. Cette procédure associe également études et concertation avec les habitants de ces Communes.

REVISION DE P.L.U.

• SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX (Révision Générale)

• ObjectifObjectif : Réviser un P.O.S approuvé le 5 Mars 2001Objectif• Projet de P.L.U Arrêté le 28 Juillet 2010• Enquête Publique : du 1er Mars au 31 mars 2011• Approbation prévue courant Juillet

• ONDRES (Révision Simplifiée)

• ObjectifObjectif : Ouverture de l’urbanisation du foncier destiné au Pôle ObjectifCommercial et de Loisirs (voir notre article « Zoom » en page 9)

• Enquête Publique : du 18 Avril au 20 Mai 2011• Approbation prévue courant Juin 2011

Et dans tous les autres EPCI du périmètre du SCoT : Communauté d’Agglomération Côte basque-Adour, Communauté de Communes d’Errobi, Communauté de CommunesNive-Adour, Communauté de Communes du Pays de Bidache, Communauté de Communes du Pays d’Hasparren et ainsi que dans la Commune de La Bastide Clairence.

Dans le cadre de l’exercice de la compétence des Plans Locaux d’Urbanisme, des procédures d’élaboration ou de révision sont actuellement en cours d’approbation sur quatre des huit Communes. Ces procédures sont essentielles pour mener à bien des projets communaux ou communautaires, ou pour répondre à des objectifs précis définis par la Loi Solidarité Renouvellement Urbain ou par le Programme Local de l’Habitat.

Communauté de Communes

du SEIGNANX


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FFIINNFFIINNNNNAAAAAAAAAANNNNNNNNNNCCCCCCCCCCCCCEEEEEEEEEEEEEEESSSSSSSCadrage

Comment sont réparties les dépenses ?

D’où proviennent les recettes ?

Attributions de Compensation reversées aux

Communes

Dotationsde l’Etat

53 €

16 € +

+ + + + + +

+ + +

10 €

67 €

14 €

5 €

1,5 €

10 €

2011

2011

5,5 €

2 € = 100 €

4,5 €

Totalrecettes

Aménagement, Voirie,

Urbanisme

Recettes fiscales,Compensations

SITCOMTraitement

déchets ménagers

Emprunts

Autofinancement

Fonds propres

Gestiondes services

Subventions

Acquisitions foncières

Compte administratif 2010Le Conseil Communautaire, par délibération en datedu 30/03/2011, décide d’affecter la somme de 270 000 €

au financement des dépenses d’investissement etde reporter en fonctionnement le solde de l’excédent,soit 90 057,36 €


Recettes de Fonctionnement : 16 446 195,30 €Dépenses de Fonctionnement : 14 596 178,78 €Excédent : 1 850 016,52 €

Recettes d’Investissement : 2 888 517,17 €Dépenses d’Investissement : 4 378 476,33 €Déficit : 1 489 959,16 €

Résultat 360 057,36 €

Restes à réaliserDépenses 681 771,00 €Recettes 681 771,00 €Solde 0,00 €

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+ + + = 100 €

Totaldépenses

Budget 2011Fonctionnement

Investissement

Cette année encore, nos décisions en matière de gestion financière tiennent compte de marges de manœuvre réduites dans un contexte de réforme peu favorable pour les collectivités :

• suppression de la Taxe Professionnelle d’une part,

• baisse des dotations de l’Etat d’autre part.

Les dotations qui nous sont encore attribuées à ce jour n’offrent aucune garantie de pérennité. Pourtant, malgré cette asphyxie financière imposée par le Gouvernement, nous nous devons d’assurer le maintien des services publics nécessaires à tous.

Aussi, lors de la séance du 28 Avril 2011, le Conseil Communautaire a adopté le Budget 2011, élaboré selon les axes prioritaires suivants :

• Ne pas instaurer une fiscalité sur les ménages (maintien du taux zéro pour la taxe d’habitation, taxes foncières bâti et non bâti), puisque nos ressources fiscales progressent de 220 000 € (compensant ainsi la baisse de 9% des dotations d’Etat) et qu’il est inutile d’imposer aux familles un effort supplémentaire en ces temps difficiles.

• Maintenir les attributions de compensation aux Communes à taux

constant, puisqu’aucune nouvelle charge n’a été transférée,

• Augmenter à hauteur de 1,5% notre contribution au SITCOM (Gestion de l’élimination des déchets),

• Réaliser au niveau de la compétence Voirie un effort identique à celui de l’an dernier,

• Accompagner les actions retenues au titre du Programme Local de l’Habitat en aidant tout particulièrement les bailleurs sociaux à boucler leurs opérations, en lieu et place de l’Etat qui se désengage progressivement de ses missions dans la politique du logement,

• Soutenir financièrement nos partenaires, à la même hauteur qu’en 2010 pour le Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement et le Foyer des Jeunes Travailleurs de Tarnos. L’Office de Tourisme du Seignanx et le Comité de Bassin d’Emploi seront accompagnés dans le cadre de recrutements indispensables afin de répondre aux enjeux économiques de notre territoire,

• Prévoir l’accueil sur le site « Clairbois » du futur Centre Intercommunal d’Action Sociale.

Subventionsaux associations

partenaires

3 € 2,5 € 6 €

Politiquesociale etCulturelle

Chargesfinancières


RECETTESOpérations réelles

Produits de Services 23 250,00 €ImImpôpôtsts e et t TaTaxexess 1212 949466 24241,1,0000 €€Subventions, DGF, dotations d’Etat 3 099 020,00 €Produits des immeubles (loyers) 8 154,00 €Produits financiers 30,00 €ReReRembmbmbouourrsesemementnts s dididiveversrs 3 3 3000 0000000,0,0,000000 €€€

Opérations d’écriture comptable

Produits exceptionnels 914 555,00 €ReReRepopoportrtrt d d du u u sososoldldlde e e d’d’d’exexexecececutututioioion n n 202020101010 9 9 9000 0505057,7,7,000000 €€€

TOTAL 17 111 307,00 €

RECETTESOpérations réelles

SuSubvbvenentitionons s d’d’ininveveststisissesemementnt 292999 41419,9,0000 €€Emprunts et dettes assimilées 952 000,00 €Dotations, fonds divers et réserves 628 881,00 €


Immobilisation corporelle 670 000,00 €Virement de fonctionnement 1 773 606,00 €Terrains nus 914 555,00 €DoDotatatitions aux amortitissementsts 1 19595 38380,0,0000 €€

TOTAL 5 433 841,00 €

DEPENSESOpérations réelles

Charges générales 460 300,00 €ChCharargeges s dede p perersosonnnnelel 5 58484 25250,0,0000 €€Charges de gestion courante dont : 3 155 321,00 €

Indemnités et frais d’assemblée 83 150,00 €

Subventions aux associations partenaires 412 000,00 €

Autres organismes publics 116 382,00 €

Participation au SITCOM 2 543 288,00 €

Attributions de Compensation 9 703 060,00 €Intérêts de la Dette 294 835,00 €DéDépenses i imprérévues 3 300 00000,0,0000 €€


Virement à la section d’investissement 1 773 606,00 €ImImImmomobibibilililisasatititionons s cécécédédédéeses 9 9 9141414 5555555,5,5,000000 €€€Dotations aux amortissements 195 380,00 €

TOTAL 17 111 307,00 €

DEPENSESOpérations réelles

DoDocucumementnts s d’d’ururbabaninismsme,e, c cononcecessssioionsns, , …… 5 599 64649,9,0000 €€Frais d’Etudes 348 854,00 €Subventions d’Equipement versées 298 500,00 €VoVoiririeie 1 1 161677 25256,6,6,0000 €€Autres Travaux en cours 195 569,00 €Capital des Emprunts 806 810,00 €Immobilisations corporelles 847 244,00 €Immobilisations financières 220 000,00 €


ReReportrt d du soldlde d’d’execututioion 20201010 1 1 484899 95959,9,0000 €€

TOTAL 5 433 841,00 €

Page 08

Zoom LLEEE LEEE SSSSEIEIGGNNAANX DEMNX DEMAAININ

Depuis quelques semaines, un débat singulier a pris place dans les colonnes de la presse locale : celui du périmètre pertinent de notre Intercommunalité.

Cette réflexion est initiée par les orientations de la loi de réforme territoriale, adoptée en décembre 2010. Cette réforme, comme toutes les réformes importantes depuis 2007, a été prise sans réel débat de fond. Le législateur a ainsi imposé, une fois de plus, une nouvelle organisation de la décentralisation, en argumentant faussement sur les économies supposées découlant d’une réduction des échelons administratifs. Elle a pour but de réorganiser complètement l’échiquier territorial selon trois axes prioritaires : modification du statut du département, développement d’intercommunalités plus étendues (métropoles) et diminution du nombre des syndicats intercommunaux. Le préfet de chaque département est chargé de présenter, avant la fin de l’année 2011, un schéma départemental de coopération intercommunale, précisant notamment sa vision des rapprochements intercommunaux, qui pourront parfois dépasser les frontières des départements. Dans les Landes, les seules collectivités concernées sont les Communes encore isolées ou les intercommunalités de moins de 5 000 habitants. Aussi, la Communauté de Communes du Seignanx, forte de sesplus de 24 000 habitants, n’est pour le moment pas prioritairement concernée par les prescriptions du préfet. Pour débattre de ces orientations, une Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) a été spécialement créée. Tous les présidents d’intercommunalités en sont membres aux côtés de maires, de conseillers généraux et régionaux. Cette commission sera chargée d’élaborer d’éventuelles contre-propositions au schéma préfectoral qui seront adoptées à la majorité des deux-tiers de l’assemblée.

Le Préfet des Landes a fixé sa ligne de conduite lors de la première réunion de la CDCI. Il a annoncé qu’il « préfèrait les fusions

aux démantèlements des communautés ». Cette réflexion nous confirme que dans un premier temps, il s’attachera à regrouper

les communautés plutôt que de les démembrer. Cependant, pour permettre à des Communautés de fusionner et de discuter d’égales à égales, il leur faut au préalable disposer de moyens équivalents en termes de services, d’équipements et d’autonomie.

Le préfet des Pyrénées Atlantiques, quant à lui, a proposé le 27 avril dernier, un schéma intercommunal regroupant l’ACBA avec d’autres intercommunalités basques mais n’englobant pas de commune extérieure à son département.

En conséquence, ce débat est aujourd’hui précipité et non prioritaire dans le Seignanx. Il est évident pour tous les habitants que notre bassin de vie immédiat est celui de l’agglomération bayonnaise, mais, pour l’heure, nous devons prioritairement poursuivre le développement de notre territoire. Ainsi, nous pourrons peser de tout notre poids, grâce à des services et des équipements autonomes, si, un jour, nous sommes confrontés à un rapprochement « obl igatoire » avec d ’autres intercommunalités. Nous devons, dans l’attente des avancées administratives et des évolutions démographiques et politiques, continuer à faire avancer le Seignanx et terminer la mise en place du Programme Communautaire.

Le budget que nous vous présentons pages 6 et 7 témoigne de la bonne santé financière de la Communauté de Communes, ce qui nous permet de pas

recourir aux taxes ménages. Nous avons les moyens de poursuivre les programmes d’investissements en cours, d’en envisager

d’autres et de conserver le titre d’ « un

des secteurs les plus dynamiques du

Département ». Il est à noter par ailleurs que Département

l’effort d’investissement de la Collectivité grandit chaque année et s’établissait à hauteur de 80 € par habitant en 2010.

En effet, la politique de mutualisation et de solidarité que mène la Communauté de Communes lui permet d’être aujourd’hui porteuse des plus gros projets en cours dans les Landes : le Pôle Commercial (lire page suivante) et les Zones d’Activités associées en matière de développement économique, un programme de voirie à hauteur de 1,4 million d’euros, le soutien à la production de logements locatifs sociaux préconisés dans le Plan Local de l’Habitat (121 nouveaux logements verront le jour d’ici fin 2012, et d’autres programmes sont en cours d’élaboration), la création d’un Centre Intercommunal d’Action Sociale permettant une offre de services plus structurée en matière d’aide sociale, sans oublier le développement éco-touristique, par le biais d’un Office de Tourisme dynamique récemment labellisé pour la qualité de ses actions.

Nous l’avons déjà exprimé : la Communauté de Communes ne rejette absolument pas les complémentarités entre les Collectivités, mais elle ne devra pas s’interroger sur le seul périmètre de l’ACBA. Les études réalisées par l’Agence d’Urbanisme démontrent qu’une aire urbaine très vaste allant de Soustons à Hendaye se dessine peu à peu et correspond à l’Inter-SCoT, dans laquelle le Seignanx occuperait une place véritablement centrale. De telles perspectives demandent évidemment des études approfondies et des délais permettant une réflexion sérieuse et concertée entre tous les acteurs. Ces délais doivent permettre au Seignanx de se fortifier en se dotant d’équipements et de services adaptés. Nous devons dès aujourd’hui calibrer notre territoire pour qu’il pèse de tout son poids et s’inscrive rationnellement dans une démarche réfléchie d’interdépendance avec d’autres collectivités.

Jean-Marc LARRE

Vers une intercommunalité renforcée…


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Zoom DDDDDDDDDDDÉÉÉÉÉÉÉÉÉÉVVVVVEEEEEELLLLLLOOOOOPPPPPPPPPPEEEEEMMMMMMMEEEEENNNNNTTTTTT ÉÉÉÉÉÉÉÉCCCCCCOOOONNNOOOOOOOMMMMMMMIIIIQQQQQQQQQUUUUUUUUUEEEEEEEE

Depuis 1995, la Communauté de Communes du Seignanx travaille sur un projet de territoire ambitieux situé sur les trois Communes d’ONDRES, SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX et TARNOS : Le Parc d’Activités Economiques.

Pendant plus de 10 années, la Communauté de Communes a réalisé diverses études de faisabilité et mis en conformité les documents d’urbanisme. Parallèlement à cette réflexion, la Communauté de Communes s’est constitué, toujours à l’amiable, d’importantes réserves foncières sur les sites concernés et dispose aujourd’hui en pleine propriété de 200 hectares. En 2006, le Conseil Général des Landes a accordé son soutien au projet en s’associant à la Communauté de Communes dans le cadre d’un Syndicat Mixte chargé de l’aménagement de ce futur Parc d’Activités.

L’aménagement du secteur de TARNOS, initialement destiné à accueillir l’artisanat et la petite industrie, est retardé du fait de l’impact supposé du tracé de la future LGV. A SAINT- MARTIN-DE-SEIGNANX, l’aménagement est mis en attente car le problème du raccordement du site au réseau d’eaux usées vers la station d’épuration d’ONDRES relève de la compétence de la Commune. Toutefois, ce secteur sera rendu accessible aux entreprises fin 2012 avec l’ouverture de 7 hectares cessibles sur la partie Est de la zone.

En parallèle, la mobilisation de tous nos partenaires (SATEL, Bureaux d’Etudes, Comité de Bassin d’Emploi, Centre Permanent d’Initiatives pour l’Environnement) pourrait être prochainement récompensée, puisqu’à l’horizon 2014, devrait être implanté sur le secteur d’ONDRES un Pôle Commercial et de Loisirs

En 2009, suite à une consultation, le Groupe SODEC a été retenu par le Syndicat Mixte pour aménager ce pôle commercial. Nous arrivons cette année à la phase très administrative du dossier et à l’obtention des autorisations essentielles à la poursuite et à l’aboutissement du projet, désormais bien engagé. La réalisation de ce centre commercial, dont nous décrivons aujourd’hui les contours, pourrait être possible sous réserve de l’obtention de toutes les autorisations administratives.

Un Pôle Commercial et de Loisirs articulé autour de 3 espaces thématiques

Dénommé « Les Allées Shopping du Seignanx », ce projet se développera en trois espaces bénéficiant d’un accès privilégié, et reliés entre eux par des voies entièrement piétonnes. • La partie Nord comprendra un hypermarché,

une allée de boutiques et une esplanade de moyennes surfaces ; elle sera tournée vers l’alimentaire, l’équipement de la personne, la culture et le sport.

• La partie Sud sera destinée à l’équipement de la maison avec deux grandes surfaces dédiées à l’ameublement et au bricolage.

• Enfin, la partie centrale accueillera une jardinerie dotée d’une exposition extérieure, un pôle de restauration, un hôtel et un espace loisirs.

Un développement économique attractif et favorable au Seignanx : 1 635 emplois

Idéalement desservi de l’échelle régionale au secteur local (A63, RD N°810, 817, 85 et 26), le Pôle commercial pourrait donc concerner une zone de chalandise de près de 400 000 habitants en 2015.

Ce projet entrainera la création d’environ 1 635 emplois « équivalents temps plein » dont 500 environ pour l’hypermarché, 250 pour la galerie commerciale, 525 pour les moyennes surfaces, 310 pour l’espace hôtellerie-restauration et loisirs et 50 emplois induits par le fonctionnement du pôle (gestion, entretien, gardiennage…). De plus, le chantier concernera quant à lui 550 emplois durant 2 ans.

Une architecture moderne, écologique et respectueuse des identités locales

Une charte environnementale a été établie en amont par la Communauté de Communes, en collaboration avec le C.P.I.E et le C.B.E afin d’inscrire ce projet dans une véritable démarche de développement durable.

Des aménagements paysagers assurant une forte présence végétale assureront une continuité visuelle avec l’espace naturel environnant. Les bâtiments seront labellisés BBC* et une attention particulière sera apportée au traitement des eaux pluviales et des déchets. La gestion des énergies sera

une priorité (ex : énergies photovoltaïques en toiture). Enfin, la conception même du Pôle Commercial permettra une facilité d’accès et de stationnement et les espaces piétons, bien séparés de la circulation automobile, assureront sécurité et convivialité.

Les travaux de cet ambitieux et beau projet devraient débuter en 2012.

*Bâtiments Basse Consommation

Un Pôle Commercial et de Loisirs: Les « Allées Shopping du Seignanx » devraient ouvrir leurs portes fin 2014.


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Objectif VVVOOOIIIRRRIIIEEE

BIAUDOS• Route du Peu et Route Lahoun de le Téoule :

Couche de roulement en partenariat avec le

SIBVA.

ONDRES• Rue du Docteur Lesca : Aménagement sur

200 m.• Route de Northon : Réfection de la couche de

roulement sur 500 m.

SAINT-ANDRE-DE SEIGNANX• Route du Bourg : Travaux d’aménagement

(2ème phase)

• Route du Marais : Consolidation de la voie.

SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX• Impasse de Gascogne : Travaux de réfection• Route du Château : Modification réseau eaux

pluviales• Route de Catach : Création de refuges• Rue du Seignanx et Avenue d’Aquitaine :

Reprise de la couche de roulement.

TARNOS• Rue de Conseillé : Travaux d’aménagement

- 1ère tranche (de la RD810 au Carrefour « Artigasses »)

• Rue de Conseillé et Rue de Castillon : Purges

Coût prévisionnel des travaux :1 306 000 € TTC

BIARROTTE• Route du Bousquet.

BIAUDOS• Route du Peu• Route de Leplante

ONDRES• Route de Carrère• Chemin de Claous

SAINT-ANDRE-DE-SEIGNANX• Route du Bourg• Route de Saint-Martin-de-Hinx.

SAINT-MARTIN-DE-SEIGNANX• Route de Ménuzé• Route de Maisonnave• Route de Gascogne• Route de Puntet

TARNOS• Rue Marcel Paul• Rue du 11 Novembre 1918

Coût des travaux :1 115 197,76 € TTC

Programme 2011 Réalisations 2010

Je ne reviendrai pas sur les difficultés rencontrées localement sur ce dossier. Je veux juste remercier le Président du Conseil Général des Landes qui a accepté, exceptionnellement, que le Département porte en maîtrise d’ouvrage ce dossier afin qu’il ne soit pas définitivement abandonné.

Pour mémoire, le projet s’inscrit dans le Schéma Régional du Vélo sur le Littoral Aquitain correspondant aux 10 premiers kilomètres de la portion Adour-Midouze de la Voie Verte Adour-Garonne. Je suis très attaché à l’aménagement de cette « vélo-route voie verte » qui, d’une part permettra de sécuriser la RD74 et d’autre part valorisera les Barthes de l’Adour. Je porte une

attention particulière à l’intégration de la Voie Verte dans le paysage des Barthes.

Le Conseil Général mènera cette opération, estimée à plus de 3 millions d’Euros, avec les participations financières de l’Europe, de l’État et de la Région. En 2010, lors du vote de l’Assemblée Départementale sur les principes du projet et sur les crédits correspondants, il a été décidé d’engager la réalisation de cette Voie Verte sur les 3 années à venir :

L’année 2011 sera consacrée aux études, notamment à l’élaboration des dossiers réglementaires (étude d’impact, loi sur l’eau, enquête publique) et à la mise en concurrence des entreprises.

Question à Lionel CausseOù en sommes-nous de l’aménagement de la Vélo-Route,

voie Verte sur la RD 74 ?

Les travaux se dérouleront sur les années 2012 et 2013.

Ce dossier ne sera une réussite que si tous les acteurs locaux sont associés ; J’ai donc décidé de constituer un groupe de travail composé des riverains et acteurs concernés directement par ce projet, des élus et des services du département.

ACTACTUALITÉSTÉS DU CONSEILLER GÉGÉNÉRALÉRALPoint de vue L

Route de Ménuzé à Saint Martin de Seignanx

Route du Bourg à Saint Ant Andréndréndré de Seignanx

Route du Bourg, pendant les travaux à Saint André de Seignanx

Rue Marcel Paul à Tarnos


FLASH

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TTOUTTOOUURRRIIIISSSMMEE &MMEE && AAANNIMMNNIIMMATTAATTIIIOOONNSS

Christophe Alévêque au Festimai :Ombre et lumière.

La soirée d’ouverture du

Festimai affichait complet ce vendredi 29 avril pour la venue de Christophe Alévêque. Grinçant, mordant, parfois dérangeant ou violent, il n’a, dans son spectacle, épargné aucune de ses cibles. Sur scène, l’humoriste caustique a rempli son contrat, faisant rire, souvent sans retenue les 500 spectateurs massés dans la « salle de hand ». De plus, il a enrichi sa panoplie de « super rebelle » de quelques intermèdes chantés, aidé en cela par la présence de bons musiciens. Du bonheur pour ceux qui aiment son style. Le public s’est régalé et lui a réservé une longue ovation debout très méritée.

Mais l’homme a offert aussi sa part d’ombre. Inaccessible dès son arrivée dans l’après-midi, le parrain de l’édition 2011 a manqué son rendez-vous avec les organisateurs du Festimai, avec ses hôtes de SAINT-ANDRÉ-DE- SEIGNANX ainsi qu’une partie du public qui l’a attendu en vain à l’extérieur.

Jean BAYLET, Vice-Président Communauté de Communes du Seignanx

En charge de l’Animation

Le Seignanx s’engage pour un Tourisme durableDepuis 2009, l’Office de Tourisme du Seignanx met en œuvre une politique de tourisme durable construite avec les partenaires privés et publics (Communauté de communes du Seignanx, Conseil Général et Régio-nal…). Grâce à l’implication du CPIE Seignanx et Adour et à celle du camping Blue Océan d’Onal…). Grâce à l’implication du CPIE Seignanx et Adour et à celle du camping Blue Océan d’nal…). Grâce à l’implication du CPIE Seignanx et Adour et à celle du camping Blue Océan d’ NDRES (cam-ping éco-labellisé), plusieurs actions concrètes ont été mises en oeuvre :

1- Diffusion aux hébergeurs touristiques du Seignanx d’un guide (synthèse des éco-gestes que l’on peut appliquer dans sa structure) et de 5 affichettes pour sensibiliser leurs clients (eau, énergies, déchets, achats et biodiversité).

2- Rédaction d’une charte éco-tourisme Seignanx de 15 engagements. Réalisée en collaboration étroite avec les hébergeurs touristiques du Seignanx, la plupart d’entre eux se sont engagés à l’ap-pliquer avant fin 2011 (les hébergements qui appliquent cette charte représentent plus de 90% des lits touristiques marchands).

3- Elaboration d’un programme local de formation inter-filières consacré à l’éco-tourisme. Cette for-mation ouverte à tous les acteurs du tourisme (gérants, employés…) est prise en charge à 100% (OPCA, MOPA, pays ALO). 15 partenaires de l’Office se sont inscrits dans l’une ou l’autre de ces for-mations qui est assurée par le CPIE.

4- En partenariat avec le CPIE et le camping Blue Ocean, l’Office de Tourisme organise des ateliers pour accompagner les prestataires les plus motivés : 1 village vacances (Tarnos), 1 camping (ONDRES), 3 propriétaires de chambres d’hôtes (SAINT-ANDRÉ-DE-SEIGNANX) ainsi qu’un propriétaire de gîte (SAINT-MARTIN-DE SEIGNANX). Si ces hébergements obtiennent comme prévu l’éco-label euro-péen avant fin 2011, ils représenteront près de 50% des lits touristiques marchands du Seignanx.

Courses du Seignanx 2011, 20 ans

Cela se fête !!

A SAINT-BARTHELEMY, le 9 Octobre 2011,

se dérouleront, sur les bords de l’Adour, les

vingtièmes Courses pédestres du Seignanx.

Epreuves : 2 km, 5 km 15 km. Les départs auront

lieu sur le Fronton à 9h30 pour la boucle de 15

km, 9h40 pour celle de 5 km, et 11h15 pour les 2

km. Un cadeau sera offert à tous les coureurs et

le verre de l’amitié sera servi après la remise des

prix, suivi d’un tirage au sort d’un lot suprise…

Cette démarche qui est l’une des premières à l’échelle d’un territoire a d’ailleurs été saluée à l’échelle régionale.


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Dates à retenir…

Un office de Qualité…

« En 2010, la qualité des services ren-dus par l’Office de Tourisme Commu-nautaire du Seignanx a été reconnue par le label Qualité Tourisme. Ce label accordé par le ministère du Tourisme suite à un audit et à des visites « mystère » est exceptionnel pour un office de taille moyenne comme celui du Seignanx. Seuls cinq autres offices dans les Landes, tous situés dans de grandes villes, possèdent ce label. Il existe plus de 4 000 offices en France, 150 d’entre eux seulement peuvent afficher cette fameuse plaque en devanture. Je me réjouis donc que ce soit par le biais de la qualité que notre office fasse partie des grands du tourisme. »

Eric GUILLOTEAU Vice-président en chargedu développement économiqueet du tourisme

Cinésites - Ondres 11 Août

Le festival Cinésites qui passe tous les ans par le Seignanx posera cette année son grand écran sur la pelouse du stade d’Ondres. Une première partie musicale,

grillades et boissons est prévue pour accompagner patiemment la tombée de la nuit. Cette année, la Communauté de Communes vous convie pour la projection du film INVICTUS de Clint Eastwood, avec Morgan Freeman et Matt Damon.

Marchés du terroir - Communes du Seignanx - Vendredis juillet / août

Comme d’habitude, les marchés de terroir organisés par l’Office de Tourisme feront le tour des Communes du Seignanx cet été. Les producteurs régionaux (foie gras et confit de canard, poulets fermiers, pâtés et salaisons, tourtières, fromage de brebis, miel, confitures, piments d’Espelette, vins, armagnac…) et artisans (linge basque, bijoux,) seront accompagnés d’animations gasconnes (danses sur échasses, conteurs, tombola…). Voir dates en haut de page.

Festival Les OcéaniquesTarnos - 16 et 17 Juillet

Chaque année, le festival des Océaniques réunit, le temps d’un week-end, des pointures

internationales mais aussi de réelles découvertes locales, tant en Arts de Rues qu’en musiques actuelles ! Cette année encore, il proposera un plateau prestigieux avec notamment The Do, Yael Naim, Ebony Bones, Pigeon John... (16/07) et The Herbaliser, Femi Kuti, Feloche... (17/07). Si certains de ces noms vous sont inconnus, il ne fait nul doute que cette 9ème édition réserve encore de belles découvertes « au clair de lune », sous les pins du Parc de la Nature.

Coupe d’Europe des clubs en Fronton Mur à gauche - St-Martin-de-Seignanx et St-André-de-Seignanx - 22/07 au 24/07Le mur à gauche flambant neuf de Saint-Martin- de-Seignanx et celui de Saint-André-de-Seignanx seront le théâtre de joutes européennes. Les clubs de pelote s’affronteront dans plusieurs disciplines (main nue, pala…) l’avant dernier week-end de juillet. En préambule à cette compétition internationale, la commune de Saint-Martin propose un marché nocturne sur la place Jean Rameau (producteurs locaux, animations musicales, restauration…) le jeudi 21 juillet en soirée.

Portrait …Clic-Clac!

Le 1er avril dernier, la Communauté de Communes a mis mis en ligne son nouveau site Internet. Depuis plusieurs années, ées, l’ancien site ne permettait plus de répondre d’une façon on adaptée aux nécessités de communication dynamique, que, accessible à tous. Notre site était tout simplement un peu peu dépassé.

La Communauté de Communes a tout d’abord entamé, par é, par le biais de la Commission Animation, un premier travail de ail deréflexion autour du contenu de ce nouveau site et de sa charte graphique.

Le développement du site internet a ensuite été confié à l’Agence Landaise pour l’Informatique (A.L.P.I), qui en assurera également la maintenance technique.

Par la suite, un travail de rédaction ou de corrections a commencé, associant les présidents de Commissions et agents de la Communauté de Communes.

Après donc plusieurs réunions de travail et un nombre incalculable de « clics », le nouveau site internet de la Communauté de Communes est en ligne, et nous vous invitons à venir le visiter sans plus attendre.

Vous y retrouverez, entre autres, la carte d’identité de l’intercommunalité, nos compétences, les programmes en cours, mais également, les actualités de la Communauté de Communes, un agenda des dates à retenir ou encore un espace de téléchargement de documents pouvant vous intéresser.

Et bien d’autres rubriques !

Bonne visite sur www.cc-seignanx.fr !!!

Même si beaucoup d’habitants du Seignanx vous connaissent, pouvez-vous vous présenter ?

Je suis Sylvie LICARD et je suis réalisatrice pour TANOC PRODUCTIONS, qui depuis 1995, sous le statut associatif produit et réalise des films documentaires ethnographiques sur l’histoire sociale des Landes et de ses savoirs faire. TANOC PRODUCTIONS crée des archives audiovisuelles et collecte des dizaines d’heures de tournage pour chaque sujet.

Le 15ème long métrage vient de sortir : « Les Gens de Bacotte ou la

conspiration du bonheur ». conspiration du bonheur

Ce film ainsi que ceux précédemment proposés, sont projetés dans de nombreuses villes et villages du département et se trouvent aussi sous forme de DVD.

Quelles sont les raisons de vos liens avec le Seignanx ?Les liens avec le Seignanx datent de la projection du film « Papi s’en va-t-aux champs ».Puis en 2008, le projet d’un grand documentaire sur l’Adour nous a amenés à solliciter financièrement la Communauté de

Communes du Seignanx, déjà largement sensibilisée à notre travail.Nous avons aussi adapté le film « Lou Pip dou Peyres » en direction des scolaires. Et nous nous sommes retrouvés face à 700

enfants d’une dizaine d’écoles du Seignanx qui ont découvert avec enthousiasme sur grand écran ce joyeux personnage qu’était André Lamaison, dit « le Pip ».

Quelle est votre actualité ?A ce jour, le film « Raymonde, ses oies et l’Adour », sorti en septembre 2010 reprend sa tournée du printemps. Quant au film « Raymonde, ses oies et l’Adour Les

Gens de Bacotte ou la conspiration du bonheur », sorti le 20 février dernier, on pourra le voir à partir du mois de septembre.Gens de Bacotte ou la conspiration du bonheur

Pour l’instant, les deux films en cours sont « l’Histoire de la côte d’Argent » et « l’Histoire de la côte d’Argent l’Adour et la civilisation du fleuve » : Les films « Muletiers et Machinayres » ainsi que « Mon père était berger » seront les derniers films de notre collection, si d’autres sujets Mon père était berger

ne s’intercalent pas entre temps...

La Communauté deCommunes se dote d’unnouveau site Internet.

Nouveau !

Sylvie LicardEntretien avec

Communautéde Communes

du SEIGNANX

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Pierrot POMMARES et Sylvie LicardPierrot POMMARES et Sylvie LicardPierrot POMMARES et Sylvie Licard

Documents

Bulletin communautaire n°18 Communauté de Communes du Seignanx