C.C.P.S. - cdg59.fr · C.C.P.S. Communauté de Communes du Pays Solesmois IMPLANTATION dʼUN BÂTIMENT MODULAIRE PRÉFABRIQUÉ ZAE NORD lieu dit « Voyette de Vertain »

C.C.P.S. Communauté de Communes du Pays Solesmois

IMPLANTATION dʼUN BÂTIMENT MODULAIRE PRÉFABRIQUÉ

ZAE NORD lieu dit « Voyette de Vertain » 59730 SOLESMES

C.C.T.P.

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Affaire n°

10.11

Date

27.07.2010

Date 00.00.2007 Date 00.00.2007 Date 00.00.2007 Date 00.00.2007 Date 00.00.2007 Date 00.00.2007 Date 00.00.2007

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INDICE DATE LIBELLÉ AUTEUR 27.07.2010 Création du document P. MIANNAY

9 bis rue Jules Guesdes BP 63 59730 SOLESMES

s.a.r.l. d’architecture au capital de 90 000 € r.c.s. Cambrai 432 305 886BP 90065 12 &14 rue Jacquard 59542 CAUDRY cedex

Tél: 03.27.85.14.57 Fax: 03.27.85.59.29e.mail: [email protected] web: www.bl-symoens.com

a r c h i t e c t e s d.p.l.g.

Bernard SYMOENSLetizia PELLEGRINO

CCPS sarl SYMOENS et PELLEGRINO 2 Affaire 10.11 Phase PRO/DCE architectes d.p.l.g. Implantation dʼun bâtiment modulaire préfabriqué 27 juillet 2010

PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS


OBJET DU C.C.T.P.

Le présent CCTP a pour objet les travaux dʼimplantation dʼun bâtiment préfabriqué modulaire. Surface Hors Œuvre: 155,00 m2 Nombre de niveaux: RdC Situation du terrain: ZAE Nord Lieu dit «Voyette de vertain» 59730 SOLESMES Référence cadastrale: AB 74p et AB 119p Surface: 1 623,00 m2

INTERVENANTS

Les différents intervenants au projet faisant lʼobjet du présent CCTP sont : MAITRISE DʼOUVRAGE C.C.P.S. 9 bis rue Jules Guesdes 03.27.70.74.30 59730 SOLESMES 03.27.70.74.31 Personne à contacter : M. 06. MAITRISE DʼŒUVRE SARL SYMOENS & PELLEGRINO 12 &14 rue Jacquard 03.27.85.14.57 Architectes d.p.l.g. 59540 CAUDRY 03.27.85.59.29 Personne à contacter : Mlle Pascaline MIANNAY 03.27.85.14.57


DECOMPOSITION DES TRAVAUX EN LOTS ET CORPS D'ETAT

LOTS DE TRAVAUX Les travaux faisant l'objet du présent C.C.T.P. sont divisés en "lots de travaux" pouvant donner lieu chacun à un marché de travaux. La liste de ces lots est donnée ci-dessus. Un même soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots. Dans ce cas, l'entreprise est tenue de présenter une offre chiffrée pour chaque lot qu'elle souhaite se voir attribuer, de telles sorte que le jugement des différentes offres ou propositions reçues puisse être fait pour chaque lot considéré séparément.

CORPS D'ETAT Chaque lot de travaux est décomposé en "corps dʼétat" correspondants à des spécialités techniques différentes. La liste de ces corps dʼétat est également donnée ci-dessous. Un soumissionnaire répondant pour un lot donné est tenu de répondre sur la totalité des corps dʼétat que comporte ce lot, sous peine de rejet de lʼoffre complète.

LISTE DES LOTS ET CORPS DʼETAT Lot n°1 VRD – ESPACES VERTS Corps dʼétat: TERRASSEMENTS FONDATIONS RÉSEAUX VOIRIES CLÔTURAGE ESPACES VERTS Corps dʼétat: COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLES Lot n°2 BÂTIMENT MODULAIRE

TRANCHES DE TRAVAUX ET PHASAGE

TRANCHES DE TRAVAUX Il n'est pas prévu de décomposition en tranches de travaux, l'ouvrage étant réalisé en une seule fois.

PHASAGE DES TRAVAUX Il n'est pas prévu de phasage des travaux. Lʼensemble de lʼouvrage est réalisé en continuité.


NOTATIONS UTILISEES DANS LE C.C.T.P.

Le présent CCTP fait appel aux conventions de notation suivantes :

DESIGNATION DES GRANDEURS Dans le libellé des articles ci-dessous, les grandeurs sont mentionnées en abrégé comme suit : L : Longueur P : Profondeur V : Volume l : Largeur E : Epaisseur Ø : Diamètre H : Hauteur Exemple : Fenêtre L120 - H135cm

MARQUES COMMERCIALES Il est parfois indiqué, dans le corps du descriptif, des noms de marques commerciales. Les entreprises sont tenues de s'en tenir aux produits spécifiés. Cependant, dans le cadre de marchés publics, les entreprises ont le droit de proposer et de mettre en oeuvre des produits qui soient techniquement et esthétiquement rigoureusement équivalents aux ouvrages décrits dans le descriptif. Sauf accord préalable de l'architecte, toute autre modification des prestations sera refusée, tous les frais de remplacement étant à la charge de l'entreprise défaillante.

VARIANTES APPORTEES AU C.C.T.P.

Le C.C.T.P. correspond à la solution adoptée par l'architecte et acceptée par le maître de l'ouvrage. Aucune variante nʼest autorisée.

NORMES ET REFERENCES

MATERIAUX ET PROCEDES TRADITIONNELS Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l'Art et à la réglementation française telle qu'elle se trouvera être en vigueur un mois avant la date d'établissement de l'offre. En particulier, les travaux seront conformes aux prescriptions techniques contenues dans les documents suivants : • Textes législatifs et réglementaires • Fascicules du cahier des clauses techniques générales • Normes européennes • Normes françaises homologuées • Règles techniques DTU • Prescriptions techniques DTU • Avis techniques, agréments et ATEX • Règles professionnelles Pour les matériaux et procédés traditionnels, la non-conformité aux règles précédentes entraînera la réfection complète des travaux.

MATERIAUX ET PROCEDES NON TRADITIONNELS Les matériaux, procédés, éléments ou équipements non traditionnels ne pourront être admis que s'ils font l'objet d'un Avis Technique de la Commission du CSTB.

ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE Pour établir leur offre, les entreprises sont tenues de prendre en compte – que celles-ci figurent ou non dans le présent CCTP – les normes en vigueur pour lʼaccessibilité des locaux aux personnes à mobilité réduite, en applications du décret du 21 octobre 2009 applicable au 24 avril 2010.

CONTENU DE LʼOFFRE

ETENDU DES PRESTATIONS Qu'elles figurent ou non dans le corps du descriptif détaillé, les prestations ci-après sont dues par les entreprises titulaires du marché et sont réputées comprises dans le montant de leur offre initiale : • La visite des lieux et la prise en compte de toutes les sujétions d'exécution • Les démarches et demandes auprès des Administrations ou Services concernés par les travaux afférents à leur lot; sont également

compris les frais d'établissement de dossier si ces administrations en font la demande • La prise en compte de tous les éléments relatifs à tous les lot • La participation aux réunions de chantier dès lors que l'entrepreneur y aura été invité par l'architecte


• Les installations du chantier propres à chaque entreprise (baraques de chantier, hangars de stockage, etc....) • Les essais et vérifications prévues aux DTU pour les ouvrages afférents à leur lot • L'établissement et la fourniture en trois exemplaires des plans de récolement des ouvrages exécutés selon les prescriptions du maître

d'œuvre

CORRESPONDANCE ENTRE LES PLANS ET LE C.C.T.P.

En cas d'omission, d'imprécision, de contradiction ou d'erreur dans ces documents, il est fait obligation à l'entrepreneur d'obtenir du Maître d'Oeuvre, toutes précisions ou renseignements complémentaires nécessaires et cela dès le stade de l'étude de son offre et de prévoir dans le prix global de la soumission, tous travaux indispensables dans l'ordre général et par analogie avec les indications du C.C.T.P. et des plans. A ce titre l'entrepreneur précisera ces questions par écrit au plus tard 8 jours avant la remise des offres, les réponses seront diffusées à tous les concurrents. Dans le même esprit, les divergences d'interprétations que pourraient soulever certaines dispositions du C.C.T.P. et des plans seront réglées conformément aux décisions du Maître d'Oeuvre. Il est précisé à ce sujet, que la clause de priorité, entre le C.C.T.P. et les plans n'a pas pour but d'annuler la confection d'un ouvrage quelconque figurant sur l'une des pièces et non sur l'autre. Cette priorité ne joue qu'en cas de contradiction. En conséquence, tout ouvrage figurant aux plans et non décrit au présent document est formellement dû et vice-versa. L'entrepreneur ne pourra, par conséquent, faire état ultérieurement, d'une erreur ou omission ou imprécision quelconque, pour justifier une demande d'augmentation du montant de son marché ou pour ne pas exécuter les travaux nécessaires à l'achèvement complet et parfait des ouvrages. Dans le cas d'une réhabilitation, toutes les cotes portées aux plans sont à vérifier sur place avant commandes ou travaux.

EXECUTION DES TRAVAUX

CONDITIONS TECHNIQUES D'EXECUTION DES TRAVAUX Tous les ouvrages doivent être réalisés avec les matériaux ou fournitures de la meilleure qualité dans l'espèce indiquée avec mise en oeuvre dans les règles de l'Art, tant au point de vue technique qu'au point de vue esthétique.

ECHAFAUDAGES - MONTAGE DES MATERIAUX Les appareils de levage de l'entreprise de gros-œuvre seront mis gratuitement à la disposition des entreprises du chantier qui en feront la demande. Les entreprises se conformeront aux prescriptions du P.G.C.

TROUS, SCELLEMENT ET MENUS OUVRAGES L'entreprise de maçonnerie doit prévoir toutes les incorporations au gros-œuvre. Elle réserve, à ses frais, tous les percements, passages pour bâtis, huisserie, dormants, scellements, etc.. pratiqués dans le gros oeuvre pour les ouvrages des lot secondaires. De même, elle doit la mise en place au coulage de ses ouvrages, des taquets, tasseaux, fourrures, etc.. selon les indications fournies par les différents lot. Les demandes de réservation devront parvenir à l'entreprise de maçonnerie une semaine avant la date prévue pour le coulage des ouvrages, faute de quoi les travaux seront réalisés après coup en régie aux frais de l'entreprise concernée. Les entrepreneurs du second oeuvre doivent tous les percements qui leurs seront nécessaires dans les autres matériaux que ceux constituant le gros-œuvre. Chaque entrepreneur doit tous les raccords, scellements, bouchements, calfeutrements, joints plastiques ou autres indispensables à un parfait et complet achèvement de tous les travaux de son lot et ceci dans tous les matériaux. En cas de désaccord entre entrepreneurs, l'imputation sera décidée par l'architecte.

TRAITS DE NIVEAU L'entreprise de gros-oeuvre a la charge et la responsabilité des traits de niveau et de la borne repère jusqu'à l'achèvement de l'ouvrage.

ECHANTILLONS Avant toute commande, les entrepreneurs devront soumettre à l'agrément de l'architecte les échantillons des matériaux et matériels qu'ils comptent utiliser conformément au devis descriptif.

PROTECTION DES OUVRAGES EXECUTES L'entrepreneur est tenu pour responsable des ouvrages de son lot et en doit la protection jusqu'à la réception. Il doit donc les protéger contre les risques de détérioration, de vol ou de détournement. De plus, pendant l'exécution de ses propres travaux, il doit prendre les précautions nécessaires pour ne pas causer de dégradation aux matériaux ou ouvrages des autres entrepreneurs.


Si des détériorations sont constatées en cours de chantier elles seront réparées aux frais de l'entrepreneur responsable, à charge pour lui de se faire couvrir par son assurance. Si l'auteur des dégradations ne peut être identifié, la remise en état sera à la charge du compte prorata. Ces réparations ou remises en état, quoi qu'étant exécutées pendant le délai contractuel, n'entraîneront pas d'augmentation de ce délai.

REGLES DE SECURITE Les entrepreneurs veilleront scrupuleusement au respect des règles de sécurité concernant le travail des ouvriers, la protection des baies libres, trémies, etc.... Les entreprises se conformeront aux prescriptions du P.G.C.

COMPTE PRORATA

GESTION DU COMPTE PRORATA

Le compte prorata sera géré par le titulaire du lot n°1, assisté d'une commission de gestion composée par les entreprises des différents lots. Les Entrepreneurs de tous les lots incorporeront dans leur soumission au titre du compte prorata, le financement des dépenses communes de chantier issues du DCE et du PGCSPS.

GESTION DES DECHETS DE CHANTIER

NETTOYAGES DU CHANTIER Au cours des travaux, le chantier devra être tenu en parfait état de propreté. Chaque entrepreneur est tenu de débarasser chaque jour le chantier de ses propres déchets et dʼassurer le nettoyage des locaux dans lesquels il travaille ou qu'il emprunte pour l'exécution de ses travaux. En fin de travaux, les nettoyages définitifs sont à la charge du présent lot.

ENLEVEMENT DES GRAVOIS La gestion des déchets de chantier sera assurée par le présent lot. Elle comprend la mise à disposition des bennes nécessaires à tout les corps dʼétat, leur enlèvement et évacuation aux décharges. Chaque entreprise assurera le chargement de ses propres déchets et gravois dans les bennes mises à disposition par lʼentreprise chargées de la gestion des déchets. Les entreprises se conformeront aux prescriptions du P.G.C.

GARANTIES ANNUELLE, BIENNALE ET/OU DECENNALE

L'entrepreneur garantit formellement la conformité de ses ouvrages à la réglementation nationale en matière de construction. Cette garantie, d'une durée d'un an, implique le remplacement dans les plus brefs délais, de toute partie d'ouvrage reconnue défectueuse, ainsi que la remise en état pendant cette période de tout élément qui se serait détérioré dans des conditions d'utilisation normale. Les fournitures et les réparations faites seront garanties pendant un nouveau délai d'un an, et dans les mêmes conditions que lors des travaux initiaux. Par ailleurs, la date de réception avec ou sans réserves constitue l'origine de la garantie biennale et/ou décennale des ouvrages, pour application des articles 1792 et 2270 du Code Civil.


Lot n°1 VRD – ESPACES VERTS


TERRASSEMENTS GENERALITES

Qu'ils figurent explicitement ou non dans la liste des PRESCRIPTIONS PARTICULIERES, les travaux suivants sont dus par l'entreprise: • L'application des mesures de sécurité réglementaires • L'examen préalable des lieux • Le constat des existants • L'implantation des ouvrages • Les installations provisoires pour ce corps d'état • L'amenée, la mise en place, le repli de tous les matériaux et matériels nécessaires • Les épuisements ou rabattement éventuel de nappe pendant la durée du chantier • Les blindages de fouilles et la protection des talus • La réparation des dégâts causés aux tiers ou par les intempéries • La démolition des maçonneries cachées • Le maintien en état des fouilles après réception • Les démolitions aux explosifs • Le détournement de canalisations inconnues • Le nettoyage des chaussées souillées par ses engins, avec, éventuellement poste de nettoyage des camions • Les essais de contrôle des matériaux et ouvrages

COTES ET NIVEAUX La cote ± 0.00 servant de référence à tout le projet correspond au niveau du sol fini du bungalow. Les hauteurs figurant sur les plans ou le CCTP et faisant référence à ce point (noté ± 0.00) seront appelées "cotes". Le terrain naturel au droit de l'entrée se trouvera à la cote - 0.40. La cote ±0.00 se trouve donc à 40 cm au dessus du terrain naturel à cet endroit. Par rapport au nivellement établi par le géomètre, le point de référence ±0.00 se trouve à la cote: voir plan MASSE

NATURE DU TERRAIN Nature probable du terrain à prendre en compte pour lʼexécution des terrassements et fouilles: • sec de consistance dure

LIMITE DES PRESTATIONS Le présent corps dʼétat doit la totalité des terrassements et fouilles liés aux ouvrages de BATIMENT et de VRD.

TRAVAUX PREPARATOIRES

CLOTURE PROVISOIRE DU CHANTIER Mise en place et entretien d'une clôture de chantier pour la durée des travaux, comprenant: • Palissade implantée sur le périmètre indiqué par l'architecte, conformément aux

dispositions de police locale • Portails et portillons d'accès au chantier • Panneaux d'interdiction de pénétrer sur le chantier • Démolition en fin de travaux, évacuation des matériaux constitutifs de la clôture et remise

des lieux en l'état • Acquittement auprès des Services Publics de tous droits d'occupation de voirie.

PANNEAU DE CHANTIER Affichage réglementaire du chantier, constitué de panneaux de contre-plaqué de qualité CTB-X peints, cloués sur poteaux verticaux en bois et comportant : • Nom et coordonnées du Maître de lʼouvrage • Nom et nature de lʼopération • Nom et coordonnées de chaque membre de lʼéquipe de Maîtrise dʼœuvre (Architectes, bureaux dʼétudes, paysagistes, etc …) • Nom et coordonnées du bureau de contrôle • Nom et coordonnées du coordinateur SPS • Nom et coordonnées de toutes les entreprises devant participer à la réalisation du projet Ce panneau sera au préalable soumis à lʼapprobation de lʼArchitecte.


NETTOYAGE DU TERRAIN : Le maître d'ouvrage prend à sa charge l'exécution des travaux préalables de nettoyage du terrain.

DEBROUSSAILLAGE DU TERRAIN Le maître d'ouvrage prend à sa charge l'exécution des travaux préalables de débrousaillage du terrain.

ABATTAGE D'ARBRES Le maître d'ouvrage prend à sa charge l'abattage arbres sur lʼemprise du projet.

RESPECT DE LA VEGETATION CONSERVEE - SANCTIONS L'entrepreneur veillera à respecter scrupuleusement les arbres conservés. Si des végétaux s'avèrent gênants pour le bon déroulement des travaux, il en informera l'architecte au moins une semaine avant le début des travaux, afin qu'un programme de taille soit défini selon le souhait du maître d'ouvrage. Toute détérioration volontaire ou accidentelle d'un végétal, arbre ou arbuste, donnera lieu à une pénalité de 500euros par sujet détérioré, venant en déduction de la première situation suivant la date des dégâts.

IMPLANTATION DES OUVRAGES

IMPLANTATION DES V.R.D. Implantation des ouvrages de voirie et des réseaux divers comprenant: • Implantation des terrassements généraux, en plan et en altitude, compte tenu de toutes les sujétions prévisibles (talus, surlargeurs,

mitoyenneté, etc.) • Vérification des points de niveaux et exécution de toutes les opérations topographiques complémentaires pour l'implantation des

ouvrages L'entrepreneur ne pourra modifier lui-même quoi que ce soit aux plans qui lui auront été remis. Il devra signaler au maître d'oeuvre toutes erreurs, omissions ou imprécisions afin qu'il y soit porté remède dans les plus brefs délais. Si nécessaire, l'implantation et le nivellement théorique seront légèrement modifiés sur place pour obtenir un bon raccordement avec les ouvrages voisins (routes et réseaux).

IMPLANTATION DE BATIMENTS Implantation du bâtiment projeté comprenant: • Mise en place de chaises de repérage des axes et nus bruts extérieurs • Tracé au sol de l'emprise des fondations

TERRASSEMENTS ET FOUILLES

Localisation

DECAPAGE DE TERRE VEGETALE Décapage mécanique de la terre végétale sur lʼemplacement des ouvrages projetés, Emprise des ouvrages suivants: comprenant: - bâtiments et ouvrages annexes • Débord de 1,00 m par rapport à leur emprise au sol. - voiries routières / piétonnières • Manutention et mise en dépôt des terres à proximité immédiate Les terres seront réutilisées sur place pour les remblais ou modelages de terrain.

MODELAGE GENERAL DE TERRAIN Modelage du terrain au moyen des terres des terrassements et fouilles sans apport de Suivant plan MASSE terres extérieures, comprenant: • mise en tas sans compactage, au talus naturel • façon de vallonnement selon plans de l'architecte Niveau dʼarase: - 30 cm environ sous le niveau futur fini


FOUILLES EN TROU POUR FONDATION Réalisation manuelle de fouille en trou pour coulage de massif de fondation, Tous massifs de fondation comprenant: • Dressage des parois • Nivellement du fond de fouille • Toutes sujétions d'étaiement, protection temporaire de talus, enlèvement de racines, etc… Cote de fond de fouille: - 0.80 m/TN, sous réserve d'avoir atteint le bon sol

(1,5 bars minimum) et la côte de mise hors gel.

FOUILLES EN RIGOLE POUR FONDATION Réalisation mécanique de fouille en rigole pour coulage de semelle de fondation, Toutes longrines de fondation comprenant: suivant plan • Dressage des parois • Nivellement du fond de fouille • Toutes sujétions d'étaiement, protection temporaire de talus, enlèvement de racines, etc… Cote de fond de fouille: Suivant plan de fondation, sous réserve d'avoir atteint le bon sol

(1,5 bars minimum) et la côte de mise hors gel.

FOUILLES EN TROU POUR OUVRAGES DʼASSAINISSEMENT Réalisation mécanique de fouille en trou pour mise en place des ouvrages Suivant plan MASSE dʼassainissement décrits ci-dessous, comprenant: • Dressage des parois • Nivellement du fond de fouille par lit de sable • Toutes sujétions d'étaiement, protection temporaire de talus, enlèvement de racines, etc… Cote de fond de fouille: Suivant plan des réseaux Ouvrages concernés: Débourbeur-séparateur dʼhydrocarbures

FOUILLES EN TRANCHEE POUR OUVRAGES COMMUNS Réalisation mécanique de fouille en tranchée pour mise en place des canalisations Suivant plan MASSE dʼadduction de fluides et dʼassainissement, comprenant: • Dressage des parois • Surlargeurs nécessaires à la mise en place des regards de visite, boites de tirage, etc. • Nivellement du fond de fouille au sable selon pentes dʼécoulement à obtenir • Nivellement intermédiaire horizontal par lit de sable • Toutes sujétions d'étaiement, de protection des talus, enlèvement de racines, etc. Cote de fond de fouille: Suivant plan des réseaux Ouvrages concernés: Tranchées communes selon plan des réseaux pour:

- Adduction d'eau potable - Réseau électrique - Réseau téléphonique et informatique

FOUILLES EN TRANCHEE POUR RESEAU ELECTRIQUE EXTERIEUR Réalisation mécanique de fouille en tranchée pour mise en place des canalisations Suivant plan MASSE électriques extérieureses, comprenant: • Dressage des parois • Surlargeurs nécessaires à la mise en place des regards de visite, boites de tirage, etc. • Nivellement horizontal du fond de fouille par lit de sable • Toutes sujétions d'étaiement, de protection des talus, enlèvement de racines, etc. Cote de fond de fouille: - 0.80 m/TN Ouvrages concernés: Tranchées isolées selon plan des réseaux pour:

- Éclairage extérieur - alimentation du portail


FOUILLES EN TRANCHEE POUR OUVRAGES DʼEVACUATION Réalisation mécanique de fouille en tranchée pour mise en place des canalisations dʼassainissement, comprenant: • Dressage des parois • Surlargeurs nécessaires à la mise en place des regards de visite, boites de tirage, etc. • Nivellement du fond de fouille au sable selon pentes dʼécoulement à obtenir • Toutes sujétions d'étaiement, de protection des talus, enlèvement de racines, etc. Cote de fond de fouille: suivant plan des réseaux Ouvrages concernés: Tranchées isolées selon plan des réseaux pour:

- Eaux usées-eaux vannes - Eaux pluviales

TRAITEMENT DES TERRES EXCAVEES

TRAITEMENT DES TERRES VEGETALES Les terres végétales provenant du décapage du terrain seront mises en dépôt à proximité immédiate pour être réutilisées en remblai (voir ci-dessous )

TRAITEMENT DES TERRES DʼEXCAVATION Les terres excédentaires seront chargées et évacuées, compris toutes sujétions de transport et tous droits de décharge éventuels.

REMBLAIS

Localisation

REMBLAIEMENT EN POURTOUR DE BATIMENT Remblaiement au pourtour des ouvrages enterrés et des pieds de façade au moyen des Pourtour du bâtiment terres excavées, comprenant: • Mise en remblai par couche de 30 cm maximum, dûment pilonnées • Nivellement du sol • Fourniture et pose dʼun tapis anticontaminant • Fourniture et mise en place d'une couche de gravillons 10/31,5 sur une épaisseur de

20 cm et une largeur de 1,00 m pour empêcher la salissure des pieds de mur • Nettoyage des abords du bâtiment Lʼemploi des gravois, plâtres, bois, matières plastiques, remblais argileux, etc… est absolument proscrit.

REMBLAIEMENT DES TRANCHEES DE RESEAUX Remblaiement des tranchées des réseaux comprenant: Tranchées de toutes canalisations: • Lit de sable de 10 cm dʼépaisseur en fond de fouille - dʼadduction et dʼassainissement • Enrobage des canalisations en sable jusquʼà 10 cm au dessus de la génératice supérieure - dʼadduction dʼeau potable • Fourniture et pose de grillage avertisseur plastique repéré aux couleurs conventionnelles - dʼévacuation EU / EV

Eau: bleu - dʼévacuation EP Gaz: jaune - dʼélectricité / éclairage Electricité: rouge - de téléphone Téléphone: vert - de gaz

• Remblais compacté par couches de 20 cm au moyen des terres excavées • Feutre anticontaminant type BIDIM • Couche superficielle en terre végétale

REMBLAIEMENT EN POURTOUR DʼOUVRAGE ENTERRE EN ACIER Remblaiement au pourtour des ouvrages enterrés repris ci-dessous, comprenant: Suivant plan MASSE • Lit de sable pilonné de 20 cm dʼépaisseur en fond de fouille • Remblaiement latéral au moyen des terres excavées, par couches successives

de 20 cm pilonnées • Couverture au moyen des terres excavées jusqu'à la cote – 20 cm par rapport au

terrain naturel • Couverture définitive en terre végétale. Ep. 20 cm Ouvrages concernés: • Débourbeur-séparateur dʼhydrocarbure


FONDATIONS

GENERALITES

HYPOTHESE DE CALCUL En lʼabsence de sondage de sol, le calcul du dimensionnement des fondations sera basé sur une hypothèse de portance de sol égale à: 1,5 bars à 0,80 m de profondeur.

FONDATIONS SUPERFICIELLES

Localisation

SOUS-COUCHES DE FONDATION Couche de propreté de fond de fouille destinée à éviter la contamination du béton de fondation Sous toutes les fondations par les terres et à permettre le ferraillage des ouvrages dans de bonnes conditions: du projet • en sable de 5 cm dʼ épaisseur • en béton maigre de 5 cm dʼépaisseur

MASSIFS DE FONDATION EN GROS BETON Coulage de massif en gros béton dosé à 250kg de CPJ 45/ m3 Suivant plan ( résistance à la compression à 28 jours =15 Mpa ) Dimensions: 40 x 40 cm Cote d'arase: – 0,40 m.

LONGRINES

Localisation

LONGRINES EN BETON ARME COFFRE Réalisation sur place de longrines en béton armé, dosé à 300 kg de CPJ 45/m3. En périphérie de bâtiment suivant plan ( résistance à la compression à 28 jours =15 Mpa ) Armatures et dimensions selon plans d'exécution des ouvrages. Dimensions: 0,20 x 0,40 Cote d'arase: - 0,40 m. Sujétions particulières: • Coffrage pour obtention de parement de qualité soignée sur face extérieure

MACONNERIES

MACONNERIE D'AGGLOMERES DE CIMENT

Localisation

MURS EN MACONNERIE D'AGGLOMERES DE CIMENT PLEINS Maçonnerie d'agglomérés de ciment pleins hourdés au mortier de ciment M1, Murs de soutènement de rampe dosé à 350 kg/m3 de CM25 Blocs dʼaggloméré de granulats lourds au mortier dosé à 250 kg de CPJ 45/m3 Epaisseur: 20 cm Façon de joints lissés en montant. Sujétions particulières: • Arase sous bordure formant chasse-roue

La maçonnerie étant destinée à rester apparente, lʼépaisseur des joints horizontaux et verticaux sera régulière. La mise en œuvre de blocs fissurés, écorchés ou épaufrés ne sera en aucun cas acceptée. Les coupes éventuelles de blocs seront parfaitement exécutées.


RÉSEAUX GENERALITES

Même s'ils ne figurent pas explicitement dans le corps du descriptif, le montant des travaux proposé par l'entreprise comprend, en plus des prestations figurant dans les PRESCRIPTIONS COMMUNES, les travaux suivants : • Les installations provisoires pour son corps d'état • L'implantation de ses ouvrages • L'amenée, la mise en place et le repli de tous les matériels et matériaux nécessaires • Les démarches administratives • Les calculs des sections de canalisations • Les travaux de terrassement de toutes natures, pour la réalisation des ouvrages • Les ouvrages complémentaires de visite et de collecte des eaux • La réparation des dégâts causés aux tiers ou résultant d'intempéries • Les épuisements, compris le matériel • Le nettoyage des chaussées souillées par ses engins • Les essais réglementaires ou demandés par le maître d'oeuvre

SYSTEME D'ASSAINISSEMENT Assainissement collectif en réseau séparatif Le système d'assainissement prévu est du type séparatif comportant: • un réseau dʼeaux usées (eaux ménagères et eaux vannes) en rejet direct (sans prétraitement) • un réseau dʼeaux pluviales

LIMITES DES PRESTATIONS DU PRESENT CORPS D'ETAT Le présent corps dʼétat doit les ouvrages dʼassainissement extérieurs à la construction. Limites des prestations « Amont » Eaux usées: Regards en pied de façade Eaux pluviales: Regards en pied de chutes dʼeaux pluviales Dispositifs de collecte des eaux de surface extérieurs (caniveaux, regards à grille, etc…) Limites des prestations « Aval » Eaux usées: Regard de raccordement au collecteur communal Eaux pluviales: Regard de raccordement au collecteur communal

Raccordement sur le débourbeur–séparateur dʼhydrocarbure

GAINES ET FOURREAUX

Localisation

GAINES ENTERREES POUR AMENEE DE FLUIDES Fourniture et pose enterrées des gaines cintrables avec tire-fil renforcé, nécessaires aux Suivant plan MASSE canalisations des fluides suivants: • électricité (orange) Ø 110 x 1 • téléphonie (vert) Ø 42 x 3

COFFRETS ET CHAMBRES

Localisation

CHAMBRES DE TIRAGE PREFABRIQUEES EN BETON Chambres de tirage préfabriquées en béton pour passage des réseaux: Suivant plan MASSE • Electricité basse et moyenne tension • Eau potable Section carrée: 30x30 cm Recouvrement: Dallette béton Pose scellée sur radier en béton maigre compris nivellement, percements pour passage des gaines, calfeutrements et toutes sujétions.


CANALISATIONS DʼADDUCTION

Localisation

CANALISATION D'ADDUCTION D'EAU EN POLYETHYLENE Canalisation dʼadduction d'eau en polyéthylène haute densité. Entre le point de raccordement et la Type: 6 bars Ø 19,4 / 25 mm coupure générale Pose enterrée en tranchées compris coupes, raccords, collage et toutes sujétions de mise en œuvre.

VANNE DE COUPURE GENERALE Vanne de coupure générale à bille avec purgeur. Suivant plan Diamètre: selon canalisation Manœuvre: par manette ¼ de tour Pose au départ de lʼinstallation intérieure.

COLLECTEURS ET REGARDS

Localisation

REGARDS A GRILLE Regard préfabriqué en béton pour collecte des eaux pluviales, comprenant: Suivant plan MASSE • Bac de dessablage de 50 cm de profondeur sous fil d'eau Section carrée: 60x60 cm Recouvrement: Grille fonte Classe de résistance: B (125kN) véhicules de tourisme Pose scellée sur radier en béton maigre compris nivellement, rehausse si nécessaire, raccordement sur canalisations EP et toutes sujétions.

REGARDS DE PIED DE CHUTE DʼEAUX USEES EN BETON (SECTION CARREE) Regard préfabriqué en béton pour réception des chutes dʼeaux usées. Suivant plan MASSE Section carrée: 30x30 cm Recouvrement: Dallette béton Pose scellée sur radier en béton maigre compris nivellement, réhausse si nécessaire, raccordement sur canalisations dʼeaux usées et toutes sujétions.

REGARDS DE PIED DE CHUTE DʼEAUX PLUVIALES EN BETON (SECTION CARREE) Regard préfabriqué en béton pour réception des chutes dʼeaux pluviales. Suivant plan MASSE Section carrée: 30x30 cm Recouvrement: Dallette béton Pose scellée sur radier en béton maigre compris nivellement, réhausse si nécessaire, raccordement sur canalisations dʼeaux pluviales et toutes sujétions.

REGARDS DE VISITE PREFABRIQUES EN BETON (SECTION CARREE) Regard préfabriqué en béton pour visite des réseaux: Suivant plan MASSE • Eaux usées • Eaux pluviales des bâtiments • Eaux pluviales des voiries Section carrée: 30x30 / 40x40 / 50x50 / 80x80 cm Recouvrement: Tampon fonte Classe de résistance: B (125kN) véhicules de tourisme Pose scellée sur radier en béton maigre compris nivellement, réhausse si nécessaire, raccordement sur canalisations et toutes sujétions.


CANALISATIONS DʼEVACUATION

Localisation

CANALISATIONS ENTERREES EN PVC Fourniture et pose de canalisations dʼévacuation en tuyaux de PVC rigides série III, Suivant plan MASSE pour collecte: Canalisations extérieures enterrées • des eaux ménagères • des eaux vannes • des eaux pluviales Diamètres suivant calculs à la charge de lʼentreprise. Pose en tranchée sur lit de sable, compris: • coupes, façon de joints, collage et tous accessoires dʼassemblage • réglage de pente minimale: 2% • raccordement sur regards compris toutes sujétions dʼétanchéité.

TRAITEMENT DES EAUX COLLECTEES

Localisation

SEPARATEUR D'HYDROCARBURES EN ACIER Fourniture et pose d'un séparateur d'hydrocarbures en acier traité anti-corrosion, Suivant plan MASSE comprenant: • débourbeur incorporé • dispositifs d'obturation et dʼévacuation automatiques • tampons de visite en fonte sur réhausse si nécessaire.

Classe: A (15kN) passage piétons ou cyclistes Eaux traitées: Eaux pluviales des voieries Capacité: 10 litres/s Pose enterrée comprenant: • Lit de sable pilonné de 10cm dʼépaisseur en fond de fouille • Remblaiement latéral par couches successives de sable de 20cm dʼépaisseur pilonnées • Couverture en sable jusqu'à la cote - 20cm par rapport au terrain naturel • Couverture définitive en terre végétale, ép.20cm Lʼexécution de la fouille est à la charge du corps dʼétat TERRASSEMENT Mise en fonction comprenant: • Raccordement des canalisations dʼentrée et de sortie • Mise en place de la canalisation de ventilation

RACCORDEMENT SUR TABOURET DE BRANCHEMENT Raccordement des canalisations sur tabouret de branchement en attente Suivant plan MASSE sur le domaine public, compris percement et toutes sujétions dʼétanchéité. Canalisations concernées: • Eaux usées • Eaux pluviales


VOIRIES GENERALITES

PRESTATIONS INCLUSES DANS L'OFFRE DE L'ENTREPRISE Même s'ils ne figurent pas explicitement dans le corps du descriptif, le montant des travaux proposé par l'entreprise comprend, en plus des prestations figurant dans les PRESCRIPTIONS COMMUNES, les travaux suivants : • Piquetage et établissement des profils • Nettoyage du terrain sur la largeur d'emprise • Fourniture de tous matériaux et matériels nécessaires, compris transport et manutentions diverses • Remise en état à la réception des travaux si nécessaire

NATURE ET CLASSEMENT DU SOL La nature et la classe du terrain sous-jacent sont à évaluer par l'entreprise, après enquête géologique et sondages éventuels. En première hypothèse, le sol semble pouvoir être classé dans la catégorie suivante (classification L.P.C.): • Indice de portance: (S1) sol fin argileux, limons, sables fins...


Localisation

REGLAGE DE TERRAIN SOUS CHAUSSEE Travaux préparatoires pour réalisation de chaussée comprenant: Emprise des chaussées et aires de • Terrassements pour mise au profil en déblais, avec remblais si nécessaire stationnement suivant plan MASSE • Dressement et réglage • Compactage à refus au rouleau de 10t avec vérification de l'indice Proctor modifié qui

doit être au moins égal à 90% de l'indice optimum sur 1,00m dans le cas de remblais et 20cm dans le cas de déblais

• Reprise des flaches en déchets de carrière • Façon de pentes • Arrosage ou piochage si nécessaire • Réglage des fonds de fouille

BORDURAGE ET CANIVEAUX

Localisation

BORDURES PREFABRIQUEES EN BETON MOULE – TYPE T Bordures préfabriquées en béton vibré, à profil normalisé de type: Suivant plan MASSE • T1 (L10/12-H20cm) Chaussée routière Pose scellée sur semelle en béton de gravillon dosé à 250kg CLK 35, de 10cm dʼépaisseur, RAMPE (chasse-roue) comprenant: • Découpe dʼélément pour parties courbes

DALLAGES ET PAVAGES PIETONNIERS

Localisation

PAVAGE EN BETON Réalisation de pavage piétonnier en pavés de béton teinté dans la masse. PLATEAU RÉFECTOIRE Format: 14 x 14cm AUVENT Ep: 8cm RAMPE Teinte: à déterminer sur échantillons à produire Pose à joints secs comprenant: • Nivellement du fond de forme à la côte nécessaire • Feutre non tissé anticontaminant • Couche de fondation en grave stabilisée à la chaux • Couche de base en sable de rivière, dressée et cylindrée • Cylindrage des pavés • Garnissage des joints au sable fin lavé • Nettoyage


CHAUSSEES ROUTIERES

Localisation

CHAUSSEE EN ENROBE BITMINEUX (VOIRIE LEGERE) Réalisation de chaussée pour voirie légère en matériaux enrobés de bitume, suivant plan MASSE constiuée comme suit: Couche de forme • Grave tout-venant Epaisseur: 30 cm • Compactage et dressage • Film anticontaminant non tissé type BIDIM Couche de base • Grave non traitée 0/20 . Epaisseur: 25 cm • Compactage et nivellement Couche de roulement • Porphyre 0/10 enrobé à chaud. Epaisseur: 50 mm • Cylindrage

SIGNALISATION ROUTIERE

Localisation

BANDES PEINTES AU SOL Réalisation de bandes de signalisation au sol par peinture, compris implantation et tracé. Suivant plan MASSE Préparation: • Brossage • Nettoyage Finition: • Une couche de peinture routière Coloris: blanc Ouvrages concernés: Bandes de marquage des places de stationnement

Cheminements des PMR

MOTIFS PEINTS AU SOL Réalisation de motifs de signalisation au sol par peinture, compris implantation et tracé. Suivant plan MASSE Préparation: • Brossage • Nettoyage Finition: • Une couche de peinture routière Coloris: blanc Ouvrages concernés: Marquage des places de stationnement pour handicapés

PANNEAUX INDICATEURS Panneau indicateur en tôle dʻacier galvanisée émaillée à motif réflectorisé. Suivant plan MASSE Motifs: • Place de stationnement réservée aux handicapés Pose: • sur poteau en profilé dʼacier galvanisé compris massif support en béton de gravillon Hauteur dʼimplantation hors sol: 1,00 m


CLÔTURAGE CLOTURES

Localisation

CLOTURE GRILLAGEE A PANNEAUX NERVURES Clôture en panneaux de treillis soudé à nervures horizontales de renfort. Limite de propriété, suivant plan MASSE Maille: rectangulaire 50 x 200 mm (implantation à 1,00 de la limite) Hauteur: 2,00 m Teinte: noir Pose sur poteaux métalliques en tôle dʼacier galvanisée de section trapezoïdale, de finition assortie aux panneaux, compris scellement et toutes sujestions. Entraxe: 2,50 m

PORTAILS

Localisation

PORTAIL COULISSANT AUTOPORTANT Portail métallique coulissant autoportant. Suivant PLAN MASSE Largeur de passage: 6,00 m Hauteur: 2,00 m Tablier ouvrant à 1 vantail comprenant: • Lisse haute et montants latéraux • Soubassement profilé formant coffre et renfermant galets et raill de roulement invisibles • Remplissage en tubes dʼacier carrés. Section: 30x30 mm. Espacement: 120 mm • Remplissage en tôles dʼacier de 15/10°mm dʼépaisseur Portiques de guidage et de butée en tube dʼacier Protection anti-corrosion par galvanisation. Finition: laquée Teinte: noir Manœuvre par groupe dʼentrainement électro-mécanique et vérouillage magnétique, commandés par: • interrupteur à clé • télécommande radio Dispositifs de sécurité à prévoir : • cellule photo-électrique sur portiques • bande de contact sur montant dʼouvrant • dispositif de déverrouillage du tablier • feu de signalisation orange clignotant en préavis et pendant la manœuvre du tablier • éclairage du volume de débattement par phare incorporé (50lux) Pose et raccordement sur tableau de protection en attente dans bâtiment. Mise en service et réglage de lʼensemble. Lʼexécution des massifs de fondation hors gel des éléments porteurs est à la charge du présent corps dʼétat.


ESPACES VERTS GENERALITES

Le montant des travaux proposé par l'entreprise comprend, en plus des prestations figurant dans les PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS, et même s'ils ne figurent pas explicitement dans le corps du descriptif, les prestations suivantes: • Fournitures de dessins ou maquettes • Nettoyage du chantier après exécution des travaux et enlèvement des déchets • Etablissement et fourniture en trois exemplaires des plans de récolement des ouvrages exécutés • Entretien pendant l'année de garantie • Remplacement des végétaux défectueux à la fin de l'année de garantie


Localisation

TERRE VEGETALE DʼAPPORT Apport et régalage de terre végétale comprenant: Suivant plan MASSE • Transport, tri avec élimination des mauvaises herbes et émottage • Comblement des fouilles de plantations • Nivellement et ratissage

VEGETALISATION

Localisation

ENGAZONNEMENT Engazonnement de pelouse comprenant: Suivant plan MASSE • Préparation du terrain par labour et fraisage • Epierrage fin et complet des granulats de taille supérieure à 15/25 • Réglage définitif • Semis de gazon à raison de 40g/m2, filet et contre-filet à 40g/ml • Roulage après enfouissement des graines Composition de semence : à déterminer en fonction du sol, des situations et des

fréquentations prévues, la proportion de Ray Grass n'excédant pas 30%.

TONTE Réalisation de la première tonte comprenant également: • Semis des manques • Désherbage chimique • Epandage d'engrais azoté "retard" • Reprise des parties mal venues

HAIES VIVES Réalisation de haies vives en arbustes dʼessences variées à raison de 2 par mètre compris Suivant plan MASSE transport et déchargement à pieds dʼœuvre. En doublage de clôture périmétrique Fouille en tranchée et tout complément dʼapport nécessaire (terreau, bruyère, tourbe, engrais, etc…) Nombre de pieds: 1 / mètre


ARBRES DE HAUTE TIGE Fourniture et plantation dʼarbres dʼessences variées compris transport et déchargement Suivant plan MASSE à pieds dʼœuvre. Fouille en trou, tout complément dʼapport nécessaire ( terreau, bruyère, tourbe, engrais, etc…), tuteur et haubanage. Nombre de pieds: 5 Calibre moyen: 20/22

GARANTIE DE REPRISE Lʼentreprise fournira une garantie de reprise de toutes les plantation énumérées ci-dessus. Cette garantie jouera sur une période de un an à compter de la réception des végétaux.


COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLES GENERALITES

ETENDUE DES PRESTATIONS D'une façon générale, le montant des travaux proposé par l'entreprise comprend, même si elles ne figurent pas explicitement dans le corps du présent CCTP, les prestations suivantes: • Les démarches et demandes auprès des administrations ou services concernés. • Les frais d'établissement de dossier si ces administrations en font la demande; en particulier, les démarches auprès d'ERDF et la

constitution du dossier de demande de branchement. • La visite des lieux et la prise en compte de toutes les sujétions d'exécution • La prise en compte de tous les éléments relatifs aux autres lot. • Les calculs ou la vérification des sections des câble. • Les essais et vérifications prévues aux DTU relatifs aux ouvrages de ce lot; en particulier, les mesures de terre. • L'établissement et la fourniture en trois exemplaires des plans de récolement des ouvrages exécutés selon les prescriptions de ce lot

(tracé des câbles, section, position des boîtes de dérivation et de raccordement, bornes-repères, etc...)

CARACTERISTIQUES DE L'INSTALLATION Sont prévus les réseaux électriques suivants: • Un réseau alimentant le bâtiment depuis le point de branchement / comptage. • Un réseau d'alimentation des points d'éclairage extérieurs et du portali depuis le TGBT.

LIMITES DES PRESTATIONS Les limites des prestations dues au présent lot sont ainsi définies: Limite amont: L'origine de l'installation est constituée par: • le tableau général de protection et de répartition situé dans le bâtiment préfabriqué. Limite aval: La limite aval des prestations est constituée par: • la pose de lʼappareillage prévu au présent corps dʼétat.

DEMARCHES AUPRES DU BUREAU DE CONTROLE L'entreprise fournira un dossier technique complet au bureau de contrôle désigné par le maître d'ouvrage. Les observations figurant sur le rapport du bureau de contrôle, avant ou après travaux, valent ordre pour l'entreprise, sans que celle-ci puisse prétendre à un quelconque réajustement du montant du marché.

DEMARCHES AUPRES DES SERVICES DU CONSUEL L'entreprise contactera en temps utile les services régionaux du CONSUEL afin de faire approuver le plan d'installation envisagé et d'obtenir, avant réception, le certificat de conformité à remettre au maître de l'ouvrage.

DOSSIER DE RECOLEMENT Lʼentreprise réalisera les relevés de travaux en cours de chantier ainsi que les plans de récolement de fin de travaux, nécessaires à ERDF.

RESEAU DE TERRE

Localisation

PRISE DE TERRE PAR CABLE OU FEUILLARD ENTERRES Fourniture et pose à fond de fouille dʼun câble en cuivre nu (section minimale 29 mm2) ou dʼun câble en acier galvanisé (section minimale 95 mm2), compris remontée et barrette de coupure. Les raccordements sur les masses métalliques se feront par soudure moléculaire. Résistance maximum à vérifier par l'entreprise sur barrette de coupure: • 100 Ohms pour l'installation courante • 50 Ohms pour la protection des prises de courant informatiques • 2 Ohms pour lʼéclairage extérieur


MISE A LA TERRE DES MASSES DʼUTILISATION Raccordement sur le réseau de terre des masses dʼutilisation, notamment: • armoires électriques de distribution y compris faces avant formant porte • broche de terre des prises de courant • appareils dʼéclairage et carcasses métalliques de tous les organes électriques • huisseries et trappes de visite métalliques • toutes les masses métalliques susceptibles dʼêtre mises accidentellement sous tension Cette liste nʼest pas limitative, le but étant de constituer un ensemble équipotentiel.

ALIMENTATION PRINCIPALE

Localisation

TRANCHEES POUR CANALISATIONS ELECTRIQUES Les terrassement, grillage avertisseur, sablage et remblaiements des tranchées pour les canalisations électriques sont à la charge du corps dʼétat TERRASSEMENTS VRD.

LIGNE D'ALIMENTATION PRINCIPALE EN CUIVRE Alimentation du tableau général de protection et de distribution depuis: Suivant plans • Le coffret de branchement et comptage individuel ERDF en câble type U 1000 R2V de section adaptée à la puissance desservie.

ALIMENTATIONS SECONDAIRES EXTERIEURES

Localisation

DEPART DE L'INSTALLATION Le départ de l'installation d'éclairage extérieur est constitué par: • Le TGBT

TRANCHEES POUR CANALISATIONS ELECTRIQUES Les terrassement, grillage avertisseur, sablage et remblaiements des tranchées pour Suivant plan MASSE les canalisations électriques sont à la charge du corps dʼétat TERRASSEMENT VRD.

LIGNES D'ALIMENTATION EXTERIEURES ENTERREES Alimentation enterrée des différents points de distribution extérieure force et lumière décrits ci-après: • en câble type U 1000 R2V de section adaptée à la puissance desservie, posée Suivant plan MASSE

en tranchée sous gaine

ECLAIRAGE EXTERIEUR

POINTS LUMINEUX NON APPAREILLES Les points lumineux dont lʼappareillage nʼest pas décrit seront livrés avec bouchon protecteur en boût de câble de 1m de longueur libre tourné et fixé en boucle.

NIVEAU DʼECLAIREMENT La répartition, le nombre et la puissance des appareils dʼéclairage décrits ci-dessous sont donnés à titre indicatif pour permettre à lʼentreprise dʼétablir son offre de base. Ils devront être ajustés pour permettre dʼatteindre les niveaux dʼéclairement conformes aux normes en vigueur, notamment: • Cheminements extérieurs 20 lux • Cheminements stationnements 50 lux • Parcs de stationnement 20 lux Il feront le cas échéant lʼobjet dʼune proposition en variante.


MASSIFS POUR BORNES ET CANDELABRES La réalisation des massifs nécessaires aux bornes et candélabres est à la charge du présent corps dʼétat et comprend: • les fouilles en trou et lʼévacuation des déblais • la mise en place des tiges de scellement avec écrous et contre-écrous ou des cadres métalliques • la mise en place de fourreau plastique pour entrée du câble d'alimentation • le remplissage de la fouille en béton de gravillon dosé à 350kg CLK 45

La dimension des massifs sera calculée en fonction des caractéristiques géométriques des luminaires et de la nature du terrain, pour assurer la stabilité dans les cas les plus défavorables et mettre le sol d'assise à l'abri du gel.

LUMINAIRES Fourniture, pose et raccordement des luminaires suivants: Repère Désignation Borne de balisage EXA Modèle: EPSILON Romane ou similaire Lampe: Fluo compact 18W

RESEAU TELEPHONIQUE ET INFORMATIQUE

Localisation

LIMITE DES PRESTATIONS Le type dʼabonnement et le nombre de lignes sont traités directement par le maître dʼouvrage en marché séparé avec FRANCE TELECOM et lʼopérateur de son choix. Le présente corps dʼétat doit: • La fourniture et la pose de la gaine de liaison entre le point de raccordement au réseau

public et la tête de réseau intérieur. • Le câble de jonction entre le réseau public et la tête de réseau intérieur

LIGNE DE RACCORDEMENT AU RESEAU Ligne de raccordement au réseau public par câble multipaire en cuivre non armé Ø6/10mm Entre le point de raccordement avec écran anti-inductif et fil de terre. au réseau public et la tête de Pose sous gaines et fourreaux enterrés, avec longueurs en attente à chaque extrémité. réseau intérieur


Lot n°2 BATIMENT MODULAIRE


GENERALITES

Qu'ils figurent explicitement ou non dans la liste des PRESCRIPTIONS PARTICULIERES, les travaux suivants sont dus par l'entreprise: • L'application des mesures de sécurité réglementaires • L'examen préalable des lieux • Le constat des existants • L'implantation des ouvrages, amené des module, grutage à pied dʼœuvre, montage • Les installations provisoires pour ce corps d'état • L'amenée, la mise en place, le repli de tous les matériaux et matériels nécessaires • La réparation des dégâts causés aux tiers ou par les intempéries • Le nettoyage des chaussées souillées par ses engins, avec, éventuellement poste de nettoyage des camions • Les essais de contrôle des matériaux et ouvragess ( décret du 21/10/2009,

Tous les locaux de travail doivent être accessibles sans exception, il nʼy a pas de limite dʼeffectif, application du décret au 24/04/2010).

LIMITE DES PRESTATIONS Le présent corps dʼétat doit la totalité de la mise en place du bâtiment modulaire et lʼensemble des prestations intérieures, ainsi que le nettoyage de fin de chantier.


Lʼentrepreneur prendra toutes les disposition nécessaire pour la livraison des modules : autorisation de stationnement ou modification des circulations véhicules et piétonne. Il sʼadressera aux autorité compétente pour toute demande spécifique.

IMPLANTATION DES OUVRAGES

IMPLANTATION DES BATIMENTS Lʼimplantation des fondations sera à charge du lot VRD. Cependant, lʼentrepreneur titulaire du présent lot aura pour charge de :u bâtiment projeté comprenant:

• Fournir les plans de localisation des fondations ( plots et logrines) • Fournir les plan dʼimplanattion de toutes les attentes pour raccordement ( arrivée et évacuation) • Effectuer une réception sur place des éléments avant coulage et positionnement définitif des attentes.

NB : les attentes pour évacuations seront positionnées en périphérie du bâtiment.

GENERALITES

NOMBRE DE MODULE 5 U de 10, 40 X 3.00 m. Le bâtiment respectera la réglementation thermique RT 2005. Lʼentrepreneur du présent lot fournirera lʼavs technique du CTSB.

REGLEMENTATION ET NORMES Le bâtiment respectera la réglementation thermique RT 2005. Lʼentrepreneur du présent lot fournirera lʼavs technique du CTSB. Lʼentrépreneur est tenu de respecter les normes handicapés en vigueur.


ENVELOPPE EXTERIEURE

Localisation

OSSATURE Ossature du bâtiment en acier galvanisé/grenaillé et laqué, coloris suivant plan architecte

Toutes façades

PAROIS Panneaux sandwich de 80 mm ( U= 0,33w/m2°K minimum) - Face extérieure : tôle galvanisée laquée micro-ondulée Gris 7035 Toutes façades

- Âme : mousse de polyuréthane ( classement M1) - Face intérieure : tôle revêtue dʼun film PVC Blanc MA1

PLANCHER Plancher avec surcharge de 250 kg/m2 Tous plancher Isolation du plancher par 100+60 mm de polystyrène ( conforme à la RT 2005)

HABILLAGE EXTERIEUR Bardage horizontal en acier galvanisé laqué Toutes façades Profil type HACIERBA 6-175-25 HB ou équivalent, montage devant ossature Coloris au chois de lʼarchitecte, suivant nuancier « colorissime » Arcelor ou équivalent

TOITURE Toiture compsée de panneaux sandiwch de 50 mm Toiture bâtiment et Auvent 2 faces métallqiues galvanisées âme en mousse de polyuréthane revêtement membrane dʼétanchéité PVC plastifié et armé avec fibres synthétiques ( conforme à la nore DIN 16734), compris équipement dʼinterventions ultérieures. Coloris au choix de lʼarchitecte Option 1 :

AUVENT Auvent avec sous face en lame luxalon ou équivalent Toiture bâtiment et Auvent Réalisé en continuité de la structure modulaire 3,00x1,50 m, poteau de maintien extérieur, compris scellement dans la rampe dʼaccès handicapée et présentation de détails pour préparation du support par lʼentreprise de GO. Coloris au choix de lʼarchitecte

MENUISERIES EXTERIEURES - 4 U Baies PVC Blanche Façade Sud 2,00 x 1,95 m , compris : bas fixe, et haut comprenant ½ ouvrant et ½ oscillo-battant Double vitrage 4/16/4, U selon RT 2005 ( minimum : U=1,7W/m2C). Label N-F AC1-TH5, classement A3-E3-V2 et hauteur de commande dʼouverture selon les normes Handicapées. Volets roulants à lames PVC isolées, commande par treuil, même coloris que les fenêtres Option : lʼentrepreneur du présent lot chiffrera les menuiseries dans un coloris gris ou anthracite. Idem pour les volets roulants - 5 U Baies PVC Blanche Façade EST et Nord 2,00 x 1,20 m , compris : bas fixe, et haut comprenant ½ ouvrant et ½ oscillo-battant Double vitrage 4/16/4, U selon RT 2005 ( minimum : U=1,7W/m2C). Label N-F AC1-TH5, classement A3-E3-V2 et hauteur de commande dʼouverture selon les normes Handicapées. Volets roulants à lames PVC isolées, commande par treuil, même coloris que les fenêtres


Option : lʼentrepreneur du présent lot chiffrera les menuiseries dans un coloris gris ou anthracite. Idem pour les volets roulants - 1 U Baies PVC Blanche Façade Nord 1,00 x 1,20 m , compris : bas fixe, et haut comprenant ½ ouvrant et ½ oscillo-battant Double vitrage 4/16/4, U selon RT 2005 ( minimum : U=1,7W/m2C). Label N-F AC1-TH5, classement A3-E3-V2 et hauteur de commande dʼouverture selon les normes Handicapées. Volets roulants à lames PVC isolées, commande par treuil, même coloris que les fenêtres Option : lʼentrepreneur du présent lot chiffrera les menuiseries dans un coloris gris ou anthracite. Idem pour les volets roulants

MENUISERIES EXTERIEURES-PORTES - 1U porte aluminimum vitrée simple vantail de 90 cm de passage Façade Sud à rupture de pont thermique, conforme à la RT 2005 Double vitrage 33-2/16/44-2 Serrure de sécurité à barillet « européen » Accessoire dʼouverture de la porte : barre verticale sur toute la hauteur, intérieure et extérieure. Compris ferme porte CT 2500 Coloris au choix de lʼarchitecte. - 1U porte aluminimum vitrée simple vantail de 80 cm de passage Façade Sud à rupture de pont thermique, conforme à la RT 2005 Double vitrage 33-2/16/44-2 Serrure de sécurité à barillet « européen » Accessoire dʼouverture de la porte : barre verticale sur toute la hauteur, intérieure et extérieure. Compris ferme porte CT 2500 Coloris au choix de lʼarchitecte.

AMENAGEMENT INTERIEUR

Localisation

CLOISONNEMENT INTERIEUR Cloisonnement phonique, type placo steel ou équivalent de 70 mm, Toutes cloisons intérieures Finition en tapisserie PVC blanc au choix de lʼarchitecte

PLAFOND Plafond en dalles acoustiques de 60x60, type « minaboard feria » ou équivalent. Tous plafonds

REVETEMENT DE SOL Revêtemnt de sol PVC en lés type Sarlon trafic 33 ( U3 P3) Tous sols Compris joints soudés à chaud, traité biostatic Coloris au choix de lʼarchitecte

MENUISERIES INTERIEURES -1 U porte isoplane pleine simple vantail de 0,60 de passage Local technique et sanitaires Ouvrant à chant plat de 40 mm dʼépaisseur, ferré par 3 paumelles de 120 mm Serrure et graniture descrites au paragraphe « Garniture » - 5 U porte isoplane pleine simple vantail de 0,90 de passage Toutes portes sauf sanitaire Ouvrant à chant plat de 40 mm dʼépaisseur, ferré par 3 paumelles de 120 mm Serrure et graniture descrites au paragraphe « Garniture ».


- 2U porte idoplane pleine simple vantail 0,90 de passage, Sanitaires Ouvrant à chant plat de 40 mm dʼépaisseur, ferré par 3 paumelles de 120 mm Et barre de tirage Serrure et graniture descrites au paragraphe « Garniture ».

- 1U fenêtre aluminium 1,20 x 1,00 Allège de 110 cm , coloris blanc, vitrage 4/6/6 ( respect isolation phonique au niveau du vitrage Bureau accueil et au niveau des montants. 2 coulissants, poignée hauteur selon norme Handicapée

GARNITURES - garniture en nylon : béquille double sur plaque courte Toutes portes intérieures Type Normbau série 92 F ou équivalent

- Serrures sur portes battantes simples : à bec de cane et condammantion Sanitaires H et F - Serrure standard à larder, estampillée NF Q : à penne dormant et ½ tour Toutes portes sauf condammantion par clé, barillé type euopéen Sanitaire H et F et L ménage

INSTALLATION ELECTRIQUE Installation électrique conforme aux normes en vigeur et normes Handicapés ( décret du 21/10/2009, lʼensemble des installations doivent être aux normes, application du décret au 24/04/2010. Appareillage de série « mosaic » ou équivalent. - 1U tableau électrique général ( 3PH + N+T 380 V) avec possibilité de raccordement du portail électrique et éclairage extérieur parking. Equipement : fluo compact encastré 600x600 en nombre suffisant ( selon normes) à grille, Type PARALUME ou équivalent, points lumineux, prises de courant 16 A et blocs de secours suivant normes Contrôle de lʼinstallation par un organisme agréé. - Plinthes électriques périphérique 160 x 55, type Electrolisation C45 ( clipage 45x45) Toutes pièces

2 compartiments, selon normes Handicapés

- 14U blocs de 2 prises RJ45 type POUYET ou équivalent sur plinthe : Tous postes de travail Câble 2X4 paires FTP ( écranté) 100 ohms, catégorie 5 E. Non compris, baies de brassage, câbles en attente - Conveteurs électriques, de 500 à 2000 watts, thermostat électronique Toutes pièces Compris une horloge de programmation de chauffage ( mise hors gel). - Climatisation split system réversible inverter ou équivalent, Toutes pièces sauf circulation Groupe froid en toiture ( compris dalle de renforcement toiture et fixation du groupe) et réfectoire Unités intérieures type mural haut avec télécommande : selon étude, à confirmer : 3U de 2000w clim/1720 chauf, 1U de 2500 w clim / 1920 chauf, 2U de 6000 W/3960 chauf Puissance calculée : Clim/Température de 24° pour 32 °C ;

Chauf/ température 21°C pour -10°C

- VMC : Système comprenant : Sanitaires 1U groupe dʼextraction en toiture 2 bouches de ventilation en plafond réseaux de gaines, grille de transfert et raccordement

INSTALLATION SANITAIRE/CUISINE


- 2U wc en grès à lʼanglaise, abattant blanc, équipement handicapé Sanitaires Compris barre de relevage, chasse dʼeau à réserve double volume 3/6l type GEBERIT ou équivalent. - 2U lave mains dʼangle en grès 1 point, robinetterie mitigeuse, adaptée handicapés. Sanitaires - 1U chauffe eau électrique de 15 itres LT - 1U alimentation avec réducteur de pression LT - 2U Miroir simple de 48x 36 cm Sanitaires - 2U patères Sanitaires - Kitchinette adpatée Handicapés : 1 évier inox 1 bc+égouttoir , robinetterie EF/EC Réfectoire 1 réfrigirateur de 120 litres 1 plaque électrique 2 feux, 1 étagère haute 0,40x 1,00 m mélaminé Blanc

Documents

C.C.P.S. - cdg59.fr · C.C.P.S. Communauté de Communes du Pays Solesmois IMPLANTATION dʼUN BÂTIMENT MODULAIRE PRÉFABRIQUÉ ZAE NORD lieu dit « Voyette de Vertain »