-
3
En créant l’Agence des Normes et de la Qualité (ANOR) par décret
n°2009/296 du
17 septembre 2009, le Président de la République a bien voulu
renforcer le dispositif
déjà en place pour porter et transcrire en actions, Sa Vision
ambitieuse « d’un pays
émergent, démocratique et uni dans sa diversité » à l’horizon
2035.
Cette vision nécessite des mutations profondes de notre économie
dont les
normes constituent l’essence même de son progrès, de sa qualité,
de son efficacité et
de sa compétitivité tant recherchées, pour la relance de la
croissance économique et
l’amélioration des conditions de vie des populations
camerounaises.
Des études basées sur des données macroéconomiques en Afrique du
Sud, en
Europe et en Amérique du Nord indiquent clairement que les
normes contribuent jusqu’à
25% du PIB de certains pays. Ces conclusions sont porteuses
d’espérance, car riches
d’enseignements stratégiques et opérationnels pour les pays en
développement en
général, et pour le Cameroun en particulier.
A travers les synergies créées par une application appropriée
des normes dans les
différents secteurs d’activités, les entreprises et les services
publics pourraient réaliser
des économies substantielles grâce à une maîtrise judicieuse des
différents circuits de
production et de la dépense publique.
La deuxième édition du catalogue que l’ANOR met aujourd’hui à la
disposition de
toutes les parties prenantes de la normalisation est celui des
normes
camerounaises.Ces normes sont passées de 817 à la première
édition à 1702. Elles sont
élaborées et/ou adoptées au sein des Comités Techniques
spécialisés.
Pour en faciliter l’accès et la lisibilité, le catalogue propose
un répertoire général
des normes classées par sujet, ainsi qu’un listing spécifique et
actualisé de celles qui
sont rendues d’application obligatoire par le Gouvernement. Le
présent catalogue est
également accessible par le biais du site de l’ANOR à l’adresse
suivante :
«www.anorcameroun.info».
J’invite par conséquent toutes les personnes intéressées, aussi
bien du secteur
public que du secteur privé, toutes les composantes de la
société civile, le corps ensei-
gnant, les chercheurs, les étudiants et les élèves, chacun en ce
qui le concerne, de le
consulter. Elles y trouveront, j’en suis certain, des
connaissances très enrichissantes car
les normes, qu’elles soient fondamentales, industrielles ou de
services, constituent en
chacune de leurs applications, l’ADN de la qualité.
Le Directeur Général de l’ANOR
Charles Booto à Ngon
Mot du Directeur
-
Le présent catalogue récapitule toutes les normes camerounaises
homologuées à la fin du mois de décembre 2014.
La liste générale des normes classées par sujet donne la
possibilité d’accéder plus facilement à la norme recherchée.
La liste des normes d’application obligatoire récapitule les
normes homologuées auxquelles référence est faite dans des
règlements techniques, rendues ainsi d’application obligatoire dans
le cadre de la protection des intérêts légitimes de l’Etat
(sécurité, santé, protection de l’environnement).
La structuration du catalogue est basée sur la classification
internationale des normes (ICS).
L’identification de la norme camerounaise renferme les
informations suivantes :
* Identifiant de la norme (Code Normatif) L’identifiant est le
code principal de la norme camerounaise. La structure du code est
composée de chiffres séparés par deux points ; les deux, trois ou
quatre premiers chiffres correspondent au numéro d’ordre de la
norme. Les quatre chiffres suivants,correspondent à l’année
d’adoption de la norme.
* Comité Technique d’élaboration de la norme Les normes sont
élaborées au sein des Comités Techniques. Cette colonne indique
l’année d’élaboration de la norme, suivie du code d’identification
du Comité Technique.
* Le code ICS Il désigne la classe attribuée aux différents
domaines de normalisation. Le code ICS est constitué par le code du
domaine suivid'un point, d'un nombre à trois chiffres pour
l’identification du groupe, suivi éventuellement d’un point et d’un
numéro d’identification du sous-groupe de normes.
* Intitulé de la norme Il représente la dénomination de la norme
telle qu’attribuée par le comité technique.
* Acquisition des normes. Les normes répertoriées de ce
catalogue peuvent être acquises à l’agence des Normes et de la
Qualité, conformément à la procédure de vente des normes
téléchargeable sur notre site à l’adresse www.anor.cm
ASTM : American Society for Testing Materials
CODEX ALIMENTARIUS Normes Alimentaires Internationales
CT Comité Technique
EN European Norm – Norme Européenne
IEC International Electrotechnical commission - Commission
Electrotechnique Internationale
ICS International Classification for Standards -Classification
Internationale pour les normes
ISO International Standards Organisation – Organisation
International de Normalisation
NC Norme Camerounaise
NF Norme Française
CONSEILS A L’UTILISATEUR
ABREVIATIONS
4
-
NORMESCAMEROUNAISES OBLIGATOIRES
30 - SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTION DE
L'ENTREPRISE. ADMINISTRATION. TRANSPORT
31 - ENVIRONNEMENT. PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ
34 - AGRICULTURE
35 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE
32 - FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL
33 - INGÉNIERIE DE L'ÉNERGIE ET DE LA TRANSMISSION DE LA
CHALEUR
36 - INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES
37 - TECHNOLOGIE DU PAPIER
38 - BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
6
-
GENERALITES
1) GENERALITES
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
577 NC 576 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologies
585 NC 584 : 2014 ISO 704:2009 2014-CT 54 01.020 Travail
terminologique --Principes et méthodes ISO 704:2009
586 NC 585 : 2014 2014-CT 54 01.020 Méthodes de travail
terminologiques et lexicographique
587 NC 586 : 2014 ISO 22274:2013 2014-CT 54 01.020 Systèmes de
gestion de la terminologie, de la connaissance et du contenu
--Aspects conceptuels du développement et de la localisation des
systèmes des classements
ISO 22274:2013
588 NC 587 : 2014 ISO 24617-1-7 :2014 2014-CT 54 01.040 Gestion
des ressources linguistiques ISO 24617-1-7 :2014
589 NC 588 : 2014 2014-CT 54 01.040 Traduction, interprétation
et technologies apparentées
602 NC 601 : 2014 2014-CT 54 01.020 Représentation et
terminologie
609 NC 608 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie et
harmonisation des langues
651 NC 650 : 2014 2014-CT 54 01.020 Terminologie générale
823 NC 822 :2014 2013-CT 40 01.080.50 Technologies de
l'information --Techniques automatiques d'identification et de
capture des données --Spécification de symbolologie de code à
barres EAN/UPC
ISO/IEC 15420:2009
824 NC 823 :2014 2013-CT 40 01.080.99 Emballages --Code-barres
linéaire et symboles bidimensionnels pour emballage de produits ISO
22742:2010
825 NC 824 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans
régional et national, de Normes internationales et d'autres
documents internationaux à caractère normatif --Partie 1: Adoption
de Normes internationales
ISO/IEC Guide 21-1:2005
826 NC 825 :2014 2013-CT 40 01.120 Adoption, sur les plans
régional et national, de Normes internationales et d'autres
documents internationaux à caractère normatif --Partie 2: Adoption
de documents internationaux autres que les Normes
internationales
ISO/IEC Guide 21-2:2005
827 NC 826 :2014 2013-CT 40 01.120 Emballage --Recommandations
pour répondre aux besoins des consommateurs ISO/IEC Guide
41:2003
1021 NC1020 : 2014 2014-CT 54 01.120 Travail terminologique
--Principes et méthodes ISO 704:2009
1022 NC 1021 : 2014 2014-CT 54 01.120 Projets de traduction
--Lignes directrices générales ISO/TS 11669:2012
1023 NC 1022 :2014 2014-CT 54 01.120 Lignes directrices pour la
gestion de projets de normalisation terminologique ISO
15188:2001
1057 NC 1056 : 2014: 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques
--Lignes directrices techniques pour la prise en compte des besoins
des consommateurs ISO/IEC Guide 74:2004
1058 NC 1057 : 2014 2014-CT 54 01.080.01 Symboles graphiques
--Vocabulaire ISO 17724:2003
1059 NC 1058 : 2014 2014-CT 54 01.110 Documentation technique de
produits --Nomenclatures de composants ISO 7573:2008
1060 NC 1059 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents
--Partie 1: Principes et méthodes IEC 82045-1:2001
1061 NC 1060 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents
--Partie 2: Éléments de métadonnées et modèle d'information de
référence IEC 82045-2:2004
1062 NC 1061 : 2014 2014-CT 54 01.110 Gestion de documents
--Partie 5: Application des métadonnées dans le secteur de la
construction et de la gestion d'installation
ISO 82045-5:2005
1063 NC 1062 : 2014 2014-CT 54 01.110 Normalisation et activités
connexes --Vocabulaire général ISO/IEC Guide 2:2004
7
-
GENERALITES
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
1064 NC 1063 : 2014 2014-CT 54 01.110 Code de bonne pratique
pour la normalisation ISO/IEC Guide 59:1994
1065 NC 1064 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques
dans les normes --Partie 1: Exigences générales et exemples de
présentation ISO 10241-1:2011
1066 NC 1065 : 2014 2014-CT 54 01.110 Articles terminologiques
dans les normes --Partie 2: Adoption d'articles terminologiques
normalisés ISO 10241-2:2012
1067 NC 1066 : 2014 2014-CT 54 01.110 Terminographie axée sur la
traduction ISO 12616:2002
1068 NC 1067 : 2014 2014-CT 54 01.140.01 Information et
documentation --Systèmes de gestion des documents d'activité
--Principes essentiels et vocabulaire ISO 30300:2011
1069 NC 1068 : 2014 2014-CT 54 01.140.10 Information et
documentation --Codes pour la représentation des noms d'écritures
ISO 15924:2004
1070 NC 1069 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation --Analyse
pour les publications et la documentation ISO 214:1976
1071 NC 1070 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la
représentation des noms de langue --Partie 1: Code alpha-2 ISO
639-1:2002
1072 NC 1071 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la
représentation des noms de langue --Partie 2: Code alpha-3 ISO
639-2:1998
1073 NC 1072 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la
représentation des noms de langues --Partie 3: Code alpha-3 pour un
traitement exhaustif des langues ISO 639-3:2007
1074 NC 1073 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la
représentation des noms de langue --Partie 4: Principes généraux
pour le codage de la représentation des noms de langue et d'entités
connexes, et lignes directrices pour la mise en œuvre
ISO 639-4:2010
1075 NC 1074 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Codes pour la
représentation des noms de langue --Partie 5: Code alpha-3 pour les
familles de langues et groupes de langues
ISO 639-5:2008
1076 NC 1075 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Principes directeurs pour la rédaction des
références bibliographiques et des citations des ressources
d'information
ISO 690:2010
1077 NC 1076 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Description et références bibliographiques --Règles
pour l'abréviation des termes bibliographiques
ISO 832:1994
1078 NC 1077 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Numéro international normalisé du livre (ISBN) ISO
2108:2005
1079 NC 1078 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Services de registre pour les bibliothèques et les
organismes associés ISO 2146:2010
1080 NC 1079 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Statistiques internationales de bibliothèques ISO
2789:2013
1081 NC 1080 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Numéro international normalisé des publications en
série (ISSN) ISO 3297:2007
1082 NC 1081 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Code international normalisé des enregistrements
(ISRC) ISO 3901:2001
1083 NC 1082 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation
--Sommaires analytiques dans les publications en série ISO
5122:1979
1084 NC 1083 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation
--En-têtes des microfiches des monographies et des publications en
série ISO 5123:1984
1085 NC 1084 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Documentation
--Méthodes pour l'analyse des documents, la détermination de leur
contenu et la sélection des termes d'indexation
ISO 5963:1985
1086 NC 1085 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Présentation des catalogues de normes ISO
7220:1996
1087 NC 1086 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Détermination des indices de prix pour les
documents imprimés et électroniques acquis par les
bibliothèques
ISO 9230:2007
1088 NC 1087 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Statistiques relatives à la production et à la
distribution de livres, de journaux, de périodiques et de
publications électroniques
ISO 9707:2008
1089 NC 1088 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --États de collection --Niveau succinct ISO
10324:1997
1090 NC 1089 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Numéro international normalisé de la musique (ISMN)
ISO 10957:2009
1091 NC 1090 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Conditions qualitatives et statistiques
fondamentales pour bâtiments de bibliothèques --Espaces, fonctions
et conception
ISO/TR 11219:2012
1092 NC 1091 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Indicateurs de performance des bibliothèques ISO
11620:2014
8
-
GENERALITES
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
1093 NC 1092 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Processus de conversion et migration des documents
d'activité numériques ISO 13008:2012
1094 NC 1093 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Mise en œuvre des lignes directrices pour la
numérisation des enregistrements ISO/TR 13028:2010
1095 NC 1094 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Statistiques et indicateurs de qualité pour
l'archivage du web ISO/TR 14873:2013
1096 NC 1095 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --«Records management» --Partie 1: Principes
directeurs ISO 15489-1:2001
1097 NC 1096 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --> --Partie 2: Guide pratique ISO/TR
15489-2:2001
1098 NC 1097 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Numéro international normalisé d'œuvre
audiovisuelle (ISAN) --Partie 1: Identifiant d'œuvre
audiovisuelle
ISO 15706-1:2002
1099 NC 1098 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Numéro international normalisé d'œuvre
audiovisuelle (ISAN) --Partie 2: Identifiant de version
ISO 15707:2001
1100 NC 1099: 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Code international normalisé des œuvres musicales
(ISWC) ISO 15707:2001
1101 NC 1100 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Principes et exigences fonctionnelles pour les
enregistrements dans les environnements électroniques de bureau
--Partie 1: Aperçu et déclaration de principes
ISO 16175-1:2010
1102 NC 1101 : 2014 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation --Principes et exigences
fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements
électroniques de bureau --Partie 2: Lignes directrices et exigences
fonctionnelles pour les systèmes de management des enregistrements
numériques
ISO 16175-2:2011
1103 NC 1102 : 2014 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation --Principes et exigences
fonctionnelles pour les enregistrements dans les environnements
électroniques de bureau --Partie 3: Lignes directrices et exigences
fonctionnelles pour les enregistrements dans les systèmes
d'entreprise
ISO 16175-3:2010
1104 NC 1103 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Boîtes, chemises et autres contenants en matériaux
cellulosiques, pour le stockage des documents sur papier et
parchemin
ISO 16245:2009
1105 NC 1104 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Référentiel tiers de confiance pour les
enregistrements électroniques ISO/TR 17068:2012
1106 NC 1105 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Evaluation du risque pour les processus et systèmes
d'enregistrement ISO/TR 18128:2014
1107 NC 1106 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Code international normalisé des textes (ISTC) ISO
21047:2009
1108 NC 1107 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Lignes directrices pour les rédacteurs de normes
pour les exigences de "records management" dans les normes
ISO 22310:2006
1109 NC 1108 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Processus de gestion des enregistrements
--Métadonnées pour les enregistrements --Partie 1: Principes
ISO 23081-1:2006
1110 NC 1109 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Gestion des métadonnées pour l'information et les
documents --Partie 2: Concepts et mise en œuvre
ISO 23081-2:2009
1111 NC 1110 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Gestion des métadonnées pour l'information et les
documents --Partie 3: Méthode d'auto-évaluation
ISO/TR 23081-3:2011
1112 NC 1111 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Thésaurus et interopérabilité avec d'autres
vocabulaires --Partie 1: Thésaurus pour la recherche
documentaire
ISO 25964-1:2011
1113 NC 1112 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Thésaurus et interopérabilité avec d'autres
vocabulaires --Partie 2: Interopérabilité avec d'autres
vocabulaires
ISO 25964-2:2013
1114 NC 1113 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Analyse des processus pour la gestion des
informations et documents d'activité ISO/TR 26122:2008
1115 NC 1114 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Système d'identifiant numérique d'objet ISO
26324:2012
1116 NC 1115 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Code international normalisé des noms (ISNI) ISO
27729:2012
1117 NC 1116 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Identifiant international normalisé des collections
(ISCI) ISO 27730:2012
1118 NC 1117 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Indicateurs de performance des bibliothèques
nationales ISO/TR 28118:2009
9
-
GENERALITES
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
1119 NC 1118 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Systèmes de gestion des documents d'activité
--Exigences ISO 30301:2011
1120 NC 1119 : 2014 2014-CT 54 01.140.20 Information et
documentation --Règles pour l'abréviation des mots dans les titres
et des titres des publications ISO 4:1997
1121 NC1120 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Information et
documentation --Principes directeurs pour l'élaboration, la
structure et la présentation des index ISO 999:1996
1122 NC 1121 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Documentation
--Présentation des traductions ISO 2384:1977
1123 NC 1122 : 2014 2014-CT 54 01.140.40 Terminologie du secteur
des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales
--Partie 2: Méthodes de comptage à des fins statistiques
ISO 25639-2:2008
1442 NC 1441:2014 ISO 11375:1998 2014-CT 04 01.040.91 Machines
et matériels pour la construction des bâtiments --Termes et
définitions ISO 11375:1998
1443 NC 1442:2014 ISO 5455:1979 2014-CT 04 01.100.01 Dessins
techniques --Échelles ISO 5455:1979
1452 NC 1451:2014 ISO 9958-1:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports
de traçage pour dessins techniques --Films à dessin à base de
polyester --Partie 1: Caractéristiques et marquage ISO
9958-1:1992
1453 NC 1452:2014 ISO 9958-2:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports
de traçage pour dessins techniques --Films à dessin à base de
polyester --Partie 2: Détermination des propriétés ISO
9958-2:1992
1454 NC 1453:2014 ISO 9961:1992 2014-CT 04 01.100.40 Supports de
traçage pour dessins techniques --Papier calque naturel ISO
9961:1992
10
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
2) SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE.
ADMINISTRATION. TRANSPORT
216 NC 215 : 2014 2004-0CT09/SCT 20 7 03.220.20 Management de la
qualité et de la sécurité dans le transport par autobus NQ
1014-010/2001
436 NC 435 : 2014 IEC 82045-1:2001 2014-CT 54 01.110 Gestion des
documents – Partie 1 : Principes et méthodes IEC 82045-1:2001
442 NC 441 : 2014 ISO 8:1977 2014-CT 54 01.140.40 Documentation
– Présentation des périodiques ISO 8:1977
443 NC 442 : 2014 ISO 18:1981 2014-CT 54 01.140.40 Documentation
– Sommaire des périodiques ISO 18:1981
444 NC 443 : 2014 ISO 214:1976 2014-CT 54 01.140.20
Documentation – Analyse pour les publications et la documentation
ISO 214:1976
445 NC 444 : 2014 ISO 215:1986 2014-CT 54 01.140.20
Documentation – Présentation des articles de périodiques et autres
publications en série ISO 215:1986
446 NC 445 : 2014 ISO 1086:1991 2014-CT 54 01.140.40 Information
et documentation – Feuillets de titre des livres ISO 1086:1991
447 NC 446 : 2014 ISO 2145:1978 2014-CT 54 01.140.40
Documentation – Numérotation des divisions et subdivisions dans les
documents écrits ISO 2145:1978
448 NC 447 : 2014 ISO 2384:1977 2014-CT 54 01.140.40
Documentation – Présentation des traductions ISO 2384:1977
449 NC 448 : 2014 ISO 3166-1:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes
pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions –
Partie 1 : Codes de pays ISO 3166-1:2013
450 NC 449 : 2014 ISO 3166-2:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes
pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions –
Partie 2 : Codes pour les subdivisions de pays ISO 3166-2:2013
451 NC 450 : 2014 ISO 3166-3:2013 2014-CT 54 01.140.30 Codes
pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions –
Partie 3 : Codes pour les noms de pays antérieurement utilisés
ISO 3166-3:2013
452 NC 451 : 2014 ISO 5122:1979 2014-CT 54 01.140.20
Documentation – Sommaires analytiques dans les publications en
série ISO 5122:1979
453 NC 452 : 2014 ISO 5127:2001 2014-CT 54 01.140.20 Information
et documentation – Vocabulaire ISO 5127:2001
454 NC 453 : 2014 ISO 6357:1985 2014-CT 54 01.140.40
Documentation – Titres de dos de livres et autres publications ISO
6357:1985
455 NC 454 : 2014 ISO 7144:1986 2014-CT 54 01.140.40
Documentation – Présentation des thèses et documents assimilés ISO
7144:1986
456 NC 455 : 2014 ISO 7154:1983 2014-CT 54 01.140.20
Documentation – Principes de classement bibliographique ISO
7154:1983
457 NC 456 : 2014 ISO 7275:1985 2014-CT 54 01.140.40
Documentation – Présentation des titres de collection ISO
7275:1985
458 NC 457 : 2014 ISO 11108:1996 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation – Papier pour documents d’archives –
Prescription pour la permanence et la durabilité ISO 11108:1996
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE.
ADMINISTRATION. TRANSPORT
459 NC 458 : 2014 ISO 11798:1999 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation – Permanence et durabilité de
l’écriture, de l’impression et de la reprographie sur des documents
papier – Prescriptions et méthodes d’essai
ISO 11798:1999
460 NC 459 : 2014 ISO 11799:2003 2014-CT 54 01.140.20
Information et documentation – Prescription pour le stockage des
documents d’archives et de bibliothèques ISO 11799:2003
461 NC 460 : 2014 ISO 11800:1998 2014-CT 54 01.140.40
Information et documentation – Prescription pour les matériaux et
méthodes de reliure utilisés dans la fabrication des livres
ISO 11800:1998
462 NC 461 : 2014 ISO 14416:2003 2014-CT 54 01.140.40
Information et documentation – Prescriptions relatives à la reliure
des livres, des périodiques, des publications en série et des
autres documents en papier à l’usage des archives et des
bibliothèques – méthodes et matériaux
ISO 14416:2003
463 NC 462 : 2014 ISO 20022-1:2013 2014-CT 40 03.060 Services
financiers – Schéma universel de message pour l’industrie
financière – Partie 1 : Métamodèle ISO 20022-1:2013
464 NC 463 : 2014 ISO 20022-2:2013 2014-CT 40 03.060 Services
financiers – Schéma universel de message pour l’industrie
financière – Partie 2 : Profil UML ISO 20022-2:2013
465 NC 464 : 2014 ISO 20022-3:2013 2014-CT 40 03.060 Services
financiers – Schéma universel de message pour l’industrie
financière – Partie 3 : Modélisation ISO 20022-3:2013
466 NC 465 : 2014 ISO 20022-4:2013 2014-CT 40 03.060 Services
financiers – Schéma universel de message pour l’industrie
financière – Partie 4 : Génération de schéma XML ISO
20022-4:2013
11
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE.
ADMINISTRATION. TRANSPORT
468 NC 467 : 2014 ISO 20022-6:2013 2014-CT 40 03.060 Services
financiers – Schéma universel de message pour l’industrie
financière – Partie 6 : Caractéristiques du transport de
message
ISO 20022-6:2013
469 NC 468 : 2014 ISO 2602:1980 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique de résultats d’essais – Estimation de la
moyenne – Intervalle de confiance
ISO 2602:1980
470 NC 469 : 2014 ISO 2854:1976 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Techniques d’estimation et
de tests portant sur des moyennes et des variances
ISO 2854:1976
471 NC 470 : 2014 ISO 3301:1975 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Comparaison de deux
moyennes dans le cas d’observations appariées
ISO 3301:1975
472 NC 471 : 2014 ISO 3494:1976 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Efficacité des tests
portant sur des moyennes et des variances
ISO 3494:1976
473 NC 472 : 2014 ISO 5479:1997 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Tests pour les écarts à la
distribution normale
ISO 5479:1997
474 NC 473 : 2014 ISO 16269-6:2005 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Partie 6 : Détermination
des intervalles statistiques de tolérance
ISO 16269-6:2005
475 NC 474 : 2014 ISO 16269-7:2001 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Partie 7 : Médiane –
Estimation et intervalles de confiance
ISO 16269-7:2001
476 NC 475 : 2014 ISO 16269-8:2004 2014-CT 40 03.120.30
Interprétation statistique des données – Partie 8 : Détermination
des intervalles de prédiction
ISO 16269-8:2004
477 NC 476 : 2014 ISO 6422-1:2010 2014-CT 54 01.140.30 Formule –
Cadre pour les documents commerciaux – Partie 1 : Documents sur
papier
ISO 6422-1:2010
478 NC 477 : 2014 ISO 7372 : 2005 2014-CT 40 01.140.30 Echange
de données dans le commerce – Répertoire d’éléments de données
commerciales
ISO 7372:2005
479 NC 478 : 2014 ISO 8439 : 1990 2014-CT 40 01.140.30
Conception des formulaires – Disposition de base ISO 8439:1990
480 NC 479 : 2014 ISO 8440 : 1986 2014-CT 54 01.140.30
Emplacement des codes dans les documents commerciaux ISO
8440:1986
481 NC 480 : 2014 ISO 8601:2004 2014-CT 40 01.140.30 Eléments de
données et formats d’échanges – Echange d’information –
Représentation de la date et de l’heure
ISO 8601:2004
482 NC 481 :2014 ISO/TS 16949:2009 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes
de management de la qualité – Exigencesparticulières pour
l’application de l’ISO 9001 : 2008 pour la production de série et
de pièces de rechange dans l’industrie
ISO/TS 16949:2009
483 NC 482 : 2014 ISO 9000 2005 2014-CT 54 03.120.10 Systèmes de
management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
ISO 9000 2005
484 NC 483 : 2014 ISO 9001:2008/Cor 1:2009 2014-CT 40 03.120.10
Systèmes de management de la qualité – Exigences ISO 9001:2008/Cor
1:2009
485 NC484 :2014 ISO 10005:2005 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes de
management de la qualité – Lignes directrices pour les plans
qualité
ISO 10005:2005
486 NC 485 : 2014 ISO 10006 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes
de management de la qualité – Lignes directrices pour le management
de la qualité dans les projets
ISO 10006:2003
487 NC 486 : 2014 ISO 10007 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Systèmes
de management de la qualité – Lignes directrices pour la gestion de
la configuration
ISO 10007:2003
467 NC 466 : 2014 ISO 20022-5:2013 2014-CT 40 03.060 Services
financiers – Schéma universel de message pour l’industrie
financière – Partie 5 : Ingénierie inverse
ISO 20022-5:2013
488 NC 487 : 2014 ISO 10001 : 2007 2014-CT 40 03.120.10
Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes
directrices relatives aux codes de conduite des organismes ISO
10001:2007
490 NC 489 : 2014 ISO 10003 : 2007 2014-CT 40 03.120.10
Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes
directrices relatives à la résolution externe des conflits aux
organismes
ISO 10003:2007
491 NC 490 : 2014 ISO 10004 : 2012 2014-CT 40 03.120.10
Management de la qualité – Satisfaction du client – Lignes
directrices relatives à la surveillance et au mesurage ISO
10004:2012
492 NC 491 : 2014 ISO 10012 : 2003 2014-CT 40 03.120.10 Système
de management de la mesure – Exigences pour le processus et les
équipements de mesure ISO 10012:2003
493 NC 492 : 2014 ISO/TR 10013 : 2001 2014-CT 54 03.120.10
Lignes directrices pour la documentation des systèmes de management
de la qualité ISO/TR 10013:2001
494 NC493 : 2014 ISO 10014 : 2006/Cor 1:2007
2014-CT 40 03.120.10 Management de la qualité – Satisfaction du
client – Lignes directrices réaliser les avantages financiers et
économiques ISO 10014:2006/Cor 1:2007
12
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE.
ADMINISTRATION. TRANSPORT
495 NC494 :2014 ISO 10015:1999 2014-CT 40 03.120.10 Management
de la qualité – Satisfaction du client – Lignes directrices pour la
formation ISO 10015:1999
496 NC 495 : 2014 ISO 10019:2005 2014-CT 40 03.120.10 Lignes
directrices pour la sélection des consultants en systèmes de
management de la qualité et pour l’utilisation de leurs
services
ISO 10019:2005
506 NC 505 : 2014 ISO 22222:2005 2014-CT 40 03.060 Conseil en
gestion de patrimoine – Exigences pour les conseillers en gestion
du patrimoine ISO 22222:2005
507 NC506 :2014 ISO/PAS 22399:2007 2014-CT 40 03.100.01 Sécurité
sociale – Lignes directrices pour être préparé à un incident et
gestion de continuité opérationnelle ISO/PAS 22399:2007
511 NC 510 : 2014 ISO/IEC Guide 23:1982 2014-CT 40 03.120.20
Modes d’indication de la conformité aux normes dans les systèmes de
certifications par une ISO/IEC Guide 23:1982
512 NC511 :2014 ISO Guide 27:1983 2014-CT 40 03.120.20
Instructions visant les mesures correctives à prendre par un
organisme de certification dans le cas d’usage abusif da sa marque
de conformité
ISO Guide 27:1983
513 NC 512 : 2014 ISO/IEC Guide 28:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Lignes directrices pour un système
type de certification des produits par une tierce partie ISO/IEC
Guide 28:2004
514 NC 513 : 2014 ISO/IEC Guide 53:2005 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Lignes directrices sur l’utilisation
du système de management de la qualité d’un organisme dans le
domaine de la certification des produits
ISO/IEC Guide 53:2005
515 NC 514 : 2014 ISO/IEC Guide 60:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Code de bonne pratique ISO/IEC Guide
60:2004
516 NC 515 : 2014 ISO/IEC Guide 67:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Eléments fondamentaux de la
certification des produits ISO/IEC Guide 67:2004
517 NC 516 : 2014 ISO/IEC Guide 68:2002 2014-CT 40 03.120.20
Arrangements concernant la reconnaissance et l’acceptation des
résultats d’évaluation de la conformité ISO/IEC Guide 68:2002
518 NC 517 : 2014 ISO/IEC 17000:2004 2014-CT 54 01.040.03
Evaluation de la conformité – Vocabulaire et principes généraux
ISO/IEC 17000:2004
519 NC 518 : 2014 ISO/PAS 17001 : 2005 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Impartialité – Principes et exigences
ISO/PAS 17001:2005
520 NC 519 : 2014 ISO/PAS 17002 : 2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Confidentialité – Principes et
exigences ISO/PAS 17002:2004
521 NC 520 : 2014 ISO/PAS 17003 : 2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Plaintes et appels – Principes et
exigences ISO/PAS 17003:2004
522 NC 521 :2014 ISO/PAS 17004 : 2005 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Divulgation d’informations –
Principes et exigences ISO/PAS 17004:2005
523 NC 522 : 2014 ISO/IEC 17007:2009 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Directives pour la rédaction de
documents normatifs appropriés pour l’évaluation de la
conformité
ISO/IEC 17007:2009
524 NC 523 :2014 ISO/IEC 17011:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences générales pour les
organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes
d’évaluation de la conformité
ISO/IEC 17011:2004
525 NC 524 : 2014 ISO/IEC 17021:2011 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences pour les organismes
procédant à l’audit et à la certification des systèmes de
management
ISO/IEC 17021:2011
526 NC 525 : 2014 ISO/IEC NC52617025:2005/Cor 1:2006
2014-CT 40 03.120.20 Exigences générales concernant la
compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais ISO/IEC
17025:2005/Cor 1:2006
527 NC 526 : 2014 ISO/IEC 17030:2003 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences générales pour les marques
de conformité par tierce partie ISO/IEC 17030:2003
528 NC527 :2014 ISO/IEC 17040:2005 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Exigences générales relatives à
l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la
conformité et des organismes d’accréditations
ISO/IEC 17040:2005
529 NC 528 :2014 ISO/IEC 17050-1:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Déclaration de conformité fournisseur
– Partie 1 : Exigences générales ISO/IEC 17050-1:2004
530 NC 529 :2014 ISO/IEC 17050-2:2004 2014-CT 40 03.120.20
Evaluation de la conformité – Déclaration de conformité fournisseur
– Partie 2 : Document d’appui ISO/IEC 17050-2:2004
531 NC 530 :2014 ISO 26000:2010 2014-CT 40 03.100.01 Lignes
directrices relatives à la responsabilité sociétale ISO
26000:2010
532 NC 531 :2014 ISO 4217:2008 2014-CT 40 03.060 Codes pour la
représentation des monnaies et types de fonds ISO 4217:2008
828 NC 827 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers
--Opérations bancaires centrales --Référence structurée de
créancier à l'information de remise ISO 11649:2009
829 NC 828 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Numéro
de compte bancaire international (IBAN)-Partie 1: Structure de
l'IBAN ISO 13616-1:2007
13
-
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE.
ADMINISTRATION. TRANSPORT
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
830 NC 829 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Numéro
de compte bancaire international (IBAN) --Partie 2: Rôle et
responsabilités de l'organisation d'enregistrement
ISO 13616-2:2007
831 NC 830 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Lignes
directrices pour la sécurité de l'information ISO/TR 13569:2005
832 NC 831 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Schéma
universel de messages pour l'industrie financière --Partie 7:
Enregistrement ISO 20022-7:2013
833 NC 832 :2014 2013-CT 40 03.060 Services financiers --Schéma
universel de messages pour l'industrie financière --Partie 8:
Génération ASN.1 ISO 20022-8:2013
834 NC 833 :2014 2013-CT 40 03.080 Systèmes de management
responsable appliqués à l'activité événementielle --Exigences et
recommandations de mise en œuvre
ISO 20121:2012
835 NC 834 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Élaboration des normes de
service --Recommandations pour répondre aux attentes des
consommateurs ISO/IEC Guide 76:2008
836 NC 835 :2014 2013-CT 40 03.080.30 Tourisme d'aventure
--Informations aux participants ISO 21103:2014
837 NC 836 :2014 2013-CT 40 03.080.99 Technologies de
l'information --Techniques de sécurité --Guide sur la mise en œuvre
intégrée d'ISO/CEI 27001 et ISO/CEI 20000-1
ISO/IEC 27013:2012
838 NC 837 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Systèmes de management de la continuité d'activité --Exigences
ISO 22301:2012
839 NC 838 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Vidéosurveillance --Interopérabilité de l'export ISO
22311:2012
840 NC 839 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Capacités technologiques ISO/TR 22312:2011
841 NC 840 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Systèmes de management de la continuité d'activité --Lignes
directrices ISO 22313:2012
842 NC 841 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Gestion des urgences --Exigences des opérations des secours ISO
22320:2011
843 NC 842 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Lignes directrices pour l'établissement d'accords de partenariat
ISO 22397:2014
844 NC 843 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Sécurité sociétale
--Lignes directrices pour exercice ISO 22398:2013
845 NC 844 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Management du risque
--Principes et lignes directrices ISO 31000:2009
846 NC 845 :2014 2013-CT 40 03.080.01 Gestion d'actifs
--Systèmes de management --Exigences ISO 55001:2014
847 NC 846 :2014 2013-CT 40 03.100.01 Gestion d'actifs
--Systèmes de management --Lignes directrices relatives à
l'application de l'ISO 55001 ISO 55002:2014
848 NC 847 :2014 2013-CT 40 03.080.30 Management de la qualité
--Lignes directrices pour l'implication et les compétences du
personnel ISO 10018:2012
849 NC 848 :2014 2013-CT 40 03.080.40 Lignes directrices sur le
management de projet ISO 21500:2012
850 NC 849 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Gestion des performances
durables d'un organisme --Approche de management par la qualité ISO
9004:2009
851 NC 850 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Management de la qualité
--Satisfaction des clients --Lignes directrices pour le traitement
des réclamations dans les organismes
ISO 10002:2014
852 NC 851 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Management de la qualité
--Satisfaction client --Lignes directrices pour les transactions de
commerce électronique entre commerçant et consommateur
ISO 10008:2013
853 NC 852 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de
la mesure --Exigences pour les processus et les équipements de
mesure ISO 10012:2003
854 NC 853 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de
la qualité --Exigences particulières pour l'application de l'ISO
9001:2008 aux organismes électoraux à tous les niveaux du
gouvernement
ISO/TS 17582:2014
855 NC 854 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Systèmes de management de
la qualité --Lignes directrices pour l'application de l'ISO
9001:2008 à la collectivité locale ISO 18091:2014
856 NC 855 :2014 2013-CT 40 03.120.10 Ingénierie des systèmes
--Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001 aux processus
de cycle de vie des systèmes ISO/IEC TR 90005:2008
857 NC 856 :2014 2013-CT 40 03.120.20 Exigences générales pour
la compétence des producteurs de matériaux de référence ISO Guide
34:2009
858 NC 857 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Utilisation des systèmes de management --Principes et
exigences ISO/PAS 17005:2008
14
-
SOCIOLOGIE. SERVICES. ORGANISATION ET GESTIONDE L'ENTREPRISE.
ADMINISTRATION. TRANSPORT
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
859 NC 858 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Exigences pour le fonctionnement de différents types
d'organismes procédant à l'inspection
ISO/IEC 17020:2012
860 NC 859 :2014 2013-CT 40 03.120.230 Évaluation de la
conformité --Exigences et recommandations pour le contenu d'un
rapport d'audit tierce partie de systèmes de management
ISO/IEC TS 17022:2012
861 NC 860 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Lignes directrices pour la détermination de la durée
des audits de certification d'un système de management
ISO/IEC TS 17023:2013
862 NC 861 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Exigences générales pour les organismes de
certification procédant à la certification de personnes
ISO/IEC 17024:2012
863 NC 862 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Exigences générales concernant les essais d'aptitude
ISO/IEC 17043:2010
864 NC 863 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Exigences pour les organismes certifiant les produits,
les procédés et les services ISO/IEC 17065:2012
865 NC 864 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Évaluation de la
conformité --Éléments fondamentaux de la certification de produits
et lignes directrices pour les programmes de certification de
produits
ISO/IEC 17067:2013
866 NC 865 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle
--Partie 1: Lignes directrices générales ISO 7870-1:2014
867 NC 866 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle
--Partie 2: Cartes de contrôle de Shewhart ISO 7870-2:2013
868 NC 867 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle
--Partie 3: Cartes de contrôle pour acceptation ISO 7870-3:2012
869 NC 868 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle
--Partie 4: Cartes de contrôle de l'ajustement de processus ISO
7870-4:2011
870 NC 869 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle
--Partie 5: Cartes de contrôle particulières ISO 7870-5:2014
871 NC 870 :2014 2013-CT 40 03.120.30 Cartes de contrôle de la
moyenne arithmétique à limites de surveillance ISO 7873:1993
872 NC 871 :2014 2013-CT 40 03.140. Évaluation d'une marque
--Exigences pour l'évaluation monétaire d'une marque ISO
10668:2010
873 NC 872 :2014 2013-CT 40 03.200. Tourisme d'aventure
--Systèmes de management de la sécurité – Exigences ISO
21101:2014
874 NC 873 :2014 2013-CT 40 03.200 Tourisme d'aventure --Leaders
--Compétence du personnel ISO/TR 21102:2013
875 NC 874 :2914 2013-CT 40 03.220.20 Systèmes de management de
la sécurité routière --Exigences et recommandations de bonnes
pratiques ISO 39001:2012
1124 NC 1123 :2014 2014-CT 54 03.100.01 Évaluation de la
conformité --Vocabulaire lié à la compétence des personnes utilisée
pour la certification de personnes ISO/IEC TS 17027:2014
1125 NC 1124 : 2014 2014-CT 54 03.120.20 Statistique
--Vocabulaire et symboles --Partie 1: Termes statistiques généraux
et termes utilisés en calcul des probabilités
ISO 3534-1:2006
1126 NC 1125 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique
--Vocabulaire et symboles --Partie 2: Statistique appliquée ISO
3534-2:2006
1127 NC 1126 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique
--Vocabulaire et symboles --Partie 3: Plans d'expériences ISO
3534-3:2013
1128 NC 1127 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Statistique
--Vocabulaire et symboles --Partie 4: Échantillonnage d'enquête ISO
3534-4:2014
1129 NC 1128 : 2014 2014-CT 54 03.120.30 Management
environnemental --Vocabulaire ISO 14050:2009
1024 NC 1023 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Management du risque
--Vocabulaire ISO Guide 73:2009
1025 NC 1024 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Services touristiques
-Hôtels et autres types d'hébergements touristiques -Terminologie
ISO 18513:2003
1026 NC 1025 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Sécurité sociétale
--Terminologie ISO 22300:2012
1027 NC 1026 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Terminologie du secteur
des foires, salons et congrès ou manifestations commerciales
--Partie 1: Vocabulaire ISO 25639-1:2008
1028 NC 1027 : 2014 2014-CT 54 01.040.03 Gestion d'actifs
--Aperçu général, principes et terminologie ISO 55000:2014
1037 NC 1036 : 2014: 2014-CT 54 01.040.03 Qualité de l'eau
--Vocabulaire --Partie 9: Liste alphabétique et index par sujets
ISO 6107-9:1997
15
-
MATHÉMATIQUES. SCIENCES NATURELLES.
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
3) MATHÉMATIQUES. SCIENCES NATURELLES
808 NC 807 : 2013 ISO21150:2006 2013-CT 43/ISO/TC 21 7 07.100.99
Microbiologie – Détection de l’Escherichia coli ISO 21150:2006
809 NC 808 : 2013 ISO 6888-2 :1999 2013-CT 43/ISO/TC 21 7
07.100.30 Microbiologie – Détection du staphylococcus aureus ISO
6888-2 :1999
810 NC 809 : 2013 ISO21148 : 2005 2013-CT 43 07.100.10
Instructions générales pour les examens microbiologiques ISO 21148
: 2005
811 NC 810 : 2013 ISO 21149:2006 2013-CT 43 71.100.70
07.100.99
Microbiologie – Dénombrement et détection des bactéries aérobies
mésophiles ISO 21149:2006
812 NC 811 : 2014 ISO18416:2007 2013-CT 43 07.100.10
Microbiologie – Recherche du candide albican ISO 18416:2007
813 NC812 : 2013 ISO22717:2006 2013-CT 43 07.100.10
Microbiologie – Recherche du Pseudomonas aeruginosa ISO
22717:2006
4) TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ
TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ
497 NC 496 : 2014 ISO 594-1:1986 2014-CT 29 11.040.25
Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de
certains autres appareils à usage médical – Partie 1 :
Spécifications générales ISO 594-1:1986
498 NC 497 : 2014 ISO 594-2:1998 2014-CT 29 11.040.25
Assemblages coniques à 6% (Luer) des seringues et aiguilles et de
certains autres appareils à usage médical – Partie 2 : Assemblages
à verrouillage
ISO 594-2:1998
499 NC 498 : 2014 ISO 13485:2003/Cor 1:2009
2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs médicaux : Systèmes de
management de la qualité – Exigences à des fins réglementaires ISO
13485:2003/Cor 1:2009
500 NC 499 : 2014 ISO/TR 14969:2004 2014-CT 29 11.040.01
Dispositifs médicaux : Systèmes de gestion de la qualité – Lignes
directrices pour l’application de l’ISO 13485 : 2003 ISO/TR
14969:2004
501 NC 500 : 2014 ISO 14971:2007 2014-CT 29 11.040.01
Dispositifs médicaux : Application de la gestion des risques aux
dispositions médicaux ISO 14971:2007
502 NC501 :2014 ISO 15225:2010 2014-CT 29 11.040.01 Dispositifs
médicaux : Management de la qualité – Structure des données de
nomenclature de Dispositifs médicaux ISO 15225:2010
503 NC 502 : 2014 ISO/TR 16142:2006 2014-CT 29 11.040.01
Dispositifs médicaux : Lignes directrices pour le choix des normes
correspondant aux principes essentiels reconnus de sécurité et de
performance des dispositifs médicaux
ISO/TR 16142:2006
504 NC 503 : 2014 IEC 62304:2006 2014-CT 29 11.040.01 Logiciels
de dispositifs médicaux – Processus du cycle de vie du logiciel
IEC 62304:2006
505 NC 504 : 2014 IEC 62366:2007 2014-CT 29 11.040.01
Dispositifs médicaux : Application de l’ingénierie de l’aptitude à
l’utilisation aux dispositifs médicaux IEC 62366:2007
821 NC 820 :2014 2013-CT 40 01.080.20 Dispositifs médicaux
--Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux --Partie
1: Exigences générales
ISO 15223-1:2012
822 NC 821 :2014 2013-CT 40 01.080.20 Dispositifs médicaux
--Symboles à utiliser avec les étiquettes, l'étiquetage et les
informations à fournir relatifs aux dispositifs médicaux --Partie
2: Développement, sélection et validation des symboles
ISO 15223-2:2010
876 NC 875 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux
--Lignes directrices pour le choix des normes correspondant aux
principes essentiels reconnus de sécurité et de performance des
dispositifs médicaux
ISO/TR 16142:2006
877 NC 876 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux
--Structure de codage pour la cause et le type d'événement
défavorable --Partie 1: Codes de type d'événement
ISO/TS 19218-1:2011
878 NC 877 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux
--Structure de codage pour la cause et le type d'événement
défavorable --Partie 2: Codes d'évaluation ISO/TS 19218-2:2012
879 NC 878 :2014 2013-CT 40 11.040.01 Dispositifs médicaux
--Directives relatives à l'ISO 14971 ISO/TR 24971:2013
880 NC 879 :2014 2013-CT 40 11.040.99 Emballage --Conception
accessible --Exigences générales ISO 11156:2011
16
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
1657 NC 1656:2014 IEC 60884-2-7:2013 2014-CT 18 29.120.30
Plugs and socket-outlets for household and similar purposes
-Part 2-7: Particular requirements for cord extension sets
Amendment 1 -Plugs and socket-outlets for household and similar
purposes -Part 2-7: Particular requirements for cord extension
sets
IEC 60884-2-7 ed1.1 Consol. with am1 (2013-06)
1658 NC 1657:2014 IEC 60947-1:2014 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 1: General
rules
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 1:
General rules
Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 1:
General rules
IEC 60947-1 ed5.2 Consol. with am1&2 (2014-09)
1659 NC 1658:2014 IEC 60947-2:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 2:
Circuit-breakers
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 2:
Circuit-breakers
Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 2:
Circuit-breakers
IEC 60947-2 ed4.2 Consol. with am1&2 (2013-01)
1660 NC 1659:2014 IEC 60947-3:2012 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 3: Switches,
disconnectors, switch-disconnectors and fuse-combination units
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 3:
Switches, disconnectors, switch-disconnectors and fuse-combination
units
IEC 60947-3 ed3.1 Consol. with am1 (2012-04)
1661 NC 1660:2014 IEC 60947-4-1:2012 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-1: Contactors
and motor-starters -Electromechanical contactors and
motor-starters
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-1:
Contactors and motor-starters -Electromechanical contactors and
motor-starters
IEC 60947-4-1 ed3.1 Consol. with am1 (2012-07)
1662 NC 1661:2014 IEC 60947-4-2:2011 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-2: Contactors and
motor-starters -AC semiconductor motor controllers and starters
IEC 60947-4-2 ed3.0 (2011-05)
1663 NC 1662:2014 IEC 60947-4-3:2014 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 4-3: Contactors and
motor-starters -AC semiconductor controllers and contactors for
non-motor loads
IEC 60947-4-3 ed2.0 (2014-05)
1664 NC 1663:2014 IEC 60947-5-1:2009 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-1: Control
circuit devices and switching elements -Electromechanical control
circuit devices
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-1:
Control circuit devices and switching elements -Electromechanical
control circuit devices
IEC 60947-5-1 ed3.1 Consol. with am1 (2009-07)
1665 NC 1664:2014 IEC 60947-5-2:2012 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-2: Control
circuit devices and switching elements -Proximity switches
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-2:
Control circuit devices and switching elements -Proximity
switches
IEC 60947-5-2 ed3.1 Consol. with am1 (2012-09)
1666 NC 1665:2014 IEC 60947-5-3:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-3: Control circuit
devices and switching elements -Requirements for proximity devices
with defined behaviour under fault conditions (PDDB)
IEC 60947-5-3 ed2.0 (2013-08)
1667 NC 1666:2014 IEC 60947-5-4:2002 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-4: Control circuit
devices and switching elements -Method of assessing the performance
of low-energy contacts -Special tests
IEC 60947-5-4 ed2.0 (2002-10)
1668 NC 1667:2014 IEC 60947-5-5:2005 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-5: Control
circuit devices and switching elements -Electrical emergency stop
device with mechanical latching function
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-5:
Control circuit devices and switching elements -Electrical
emergency stop device with mechanical latching function
IEC 60947-5-5 ed1.1 Consol. with am1 (2005-04)
1669 NC 1668:2014 IEC 60947-5-6:1999 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-6: Control circuit
devices and switching elements -DC interface for proximity sensors
and switching amplifiers (NAMUR)
IEC 60947-5-6 ed1.0 (1999-12)
1670 NC 1669:2014 IEC 60947-5-7:2003 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-7: Control circuit
devices and switching elements -Requirements for proximity devices
with analogue output
IEC 60947-5-7 ed1.0 (2003-06)
ÉLECTROTECHNIQUE
26
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
ÉLECTROTECHNIQUE
1671 NC 1670:2014 IEC 60947-5-8:2006 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-8: Control
circuit devices and switching elements -Three-position enabling
switches
IEC 60947-5-8 ed1.0 (2006-10)
1672 NC 1671:2014 IEC 60947-5-9:2006 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 5-9: Control circuit
devices and switching elements -Flow rate switches
IEC 60947-5-9 ed1.0 (2006-12)
1673 NC 1672:2014 IEC 60947-6-1:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-1: Multiple
function equipment -Transfer switching equipment
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-1:
Multiple function equipment -Transfer switching equipment
IEC 60947-6-1 ed2.1 Consol. with am1 (2013-12)
1674 NC 1673:2014 IEC 60947-6-2:2007 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-2: Multiple
function equipment -Control and protective switching devices (or
equipment) (CPS)
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 6-2:
Multiple function equipment -Control and protective switching
devices (or equipment) (CPS)
IEC 60947-6-2 ed2.1 Consol. with am1 (2007-03)
1675 NC 1674:2014 IEC 60947-7-1:2009 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-1: Ancillary
equipment -Terminal blocks for copper conductors
IEC 60947-7-1 ed3.0 (2009-04)
1676 NC 1675:2014 IEC 60947-7-2:2009 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-2: Ancillary
equipment -Protective conductor terminal blocks for copper
conductors
IEC 60947-7-2 ed3.0 (2009-04)
1677 NC 1676:2014 IEC 60947-7-3:2009 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-3: Ancillary
equipment -Safety requirements for fuse terminal blocks
IEC 60947-7-3 ed2.0 (2009-04)
1678 NC 1677:2014 IEC 60947-7-4:2013 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 7-4: Ancillary
equipment -PCB terminal blocks for copper conductors
IEC 60947-7-4 ed1.0 (2013-08)
1679 NC 1678:2014 IEC 60947-8:2011 2014-CT 18 29.130.20
Low-voltage switchgear and control gear -Part 8: Control units
for built-in thermal protection (PTC) for rotating electrical
machines
Amendment 1 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 8:
Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating
electrical machines
Amendment 2 -Low-voltage switchgear and control gear -Part 8:
Control units for built-in thermal protection (PTC) for rotating
electrical machines
IEC 60947-8 ed1.2 Consol. with am1&2 (2011-10)
1680 NC 1679:2014 IEC 60598-1:2014 2014-CT 18 29.140.40
Luminaries -Part 1: General requirements and tests IEC 60598-1
ed8.0 (2014-05)
1681 NC 1680:2014 IEC 60598-2-1:1987 2014-CT 18 29.140.40
Luminaries-Part 2: Particular requirements. Section One: Fixed
general purpose luminaries
Amendment 1 -Luminaries. Part 2: Particular requirements.
Section One: Fixed general purpose luminaries
IEC 60598-2-1 ed1.0 (1979-01)
27
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
1689 NC 1688:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communications cables
-Specifications for test methods -Part 1-9: Electrical test
methods; Unbalance attenuation (longitudinal conversion loss,
longitudinal conversion transfer loss)
EN 50289-1-9
1690 NC 1689:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-10: Electrical test
methods; Crosstalk / Note: Applies only in conjunction with EN
50289-1-1
EN 50289-1-10
1691 NC 1690:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-11: Electrical test
methods; Characteristic impedance, input impedance, return loss /
Note: Applies only in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-11
1692 NC 1691:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-1: Mechanical test
methods; General requirements EN 50289-3-1
1693 NC 1692:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-2: Mechanical test
methods; Tensile strength and elongation for conductor
EN 50289-3-2
1694 NC 1693:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-4: Mechanical test
methods; Tensile strength, elongation and shrinkage of insulation
and sheath
EN 50289-3-4
1695 NC 1694:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-6: Mechanical test
methods; Impact resistance of the cable EN 50289-3-6
1696 NC 1695:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-9: Mechanical test
methods; Bending tests EN 50289-3-9
1697 NC 1696:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-11: Mechanical test
methods; Cable cut-through resistance EN 50289-3-11
1698 NC 1697:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-12: Mechanical test
methods; Shot-gun damage EN 50289-3-12
1699 NC 1698:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 3-17: Mechanical test
methods; Adhesion of dielectric and sheath / Note: Applies in
conjunction with EN 50289-3-1
EN 50289-3-17
1700 NC 1699:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 4-1: Environmental test
methods; General requirements EN 50289-4-1
1701 NC 1700:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 4-2: Environmental test
methods; Water penetration EN 50289-4-2
1702 NC 1701:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 4-6: Environmental test
methods; Temperature cycling EN 50289-4-6
1703 NC 1702:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 4-9: Environmental test
methods; Pneumatic resistance EN 50289-4-9
12) TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUES AUDIO ET VIDÉO
TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUES AUDIO ET VIDÉO
1682 NC 1681:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-1: Electrical test
methods; General requirements EN 50289-1-1
1683 NC 1682:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-3: Electrical test
methods; Dielectric strength EN 50289-1-3
1684 NC 1683:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-4: Electrical test
methods; Insulation resistance / Note: Applies in conjunction with
EN 50289-1-1
EN 50289-1-4
1685 NC 1684:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-5: Electrical test
methods; Capacitance / Note: Applies in conjunction with EN
50289-1-1
EN 50289-1-5
1686 NC 1685:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-6: Electrical test
methods; Electromagnetic performance / Note: Applies in conjunction
with EN 50289-1-1
EN 50289-1-6
1687 NC 1686:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-7: Electrical test
methods; Velocity of propagation / Note: Applies in conjunction
with EN 50289-1-1
EN 50289-1-7
1688 NC 1687:2014 2014-CT 18 33.120.10 Communication cables
-Specifications for test methods -Part 1-8: Electrical test methods
-Attenuation / Note: Applies in conjunction with EN 50289-1-1
EN 50289-1-8
28
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
13) TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
402 NC 401 : 2013 ISO/IEC 2382-1:1993 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 1 : termes
fondamentaux ISO/IEC 2382-1:1993
403 NC 402 : 2014 ISO 2382-2:1976 2014-CT 12 01.040.35
Traitement de l’information – vocabulaire – partie 2 : opérations
arithmétiques et logiques ISO 2382-2:1976
404 NC 403 : 2014 ISO 2382-3:1987 2014-CT 12 01.040.35 Système
de traitement de l’information – vocabulaire – Partie 3 :
Technologie du matériel ISO 2382-3:1987
405 NC 404 : 2014 ISO/IEC 2382-7:2000 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 7 :
Programmation des ordinateurs ISO/IEC 2382-7:2000
406 NC 405 :2014 ISO/IEC 2382-8:1998 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 8 : Sécurité
ISO/IEC 2382-8:1998
407 NC 406 : 2014 ISO/IEC 2382-9:1995 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 9 :
Communication de données ISO/IEC 2382-9:1995
408 NC 407 :2014 ISO 2382-10:1979 2014-CT 12 01.040.35
Traitement de l’information – vocabulaire – partie 10 : Techniques
et moyens d’exploitation ISO 2382-10:1979
409 NC 408 : 2014 ISO 2382-12:1988 2014-CT 12 01.040.35 Système
de traitement de l’information – vocabulaire – Partie 12 :
Périphériques ISO 2382-12:1988
410 NC 409 : 2014 ISO/IEC 2382-13:1996 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 13 :
Infographie ISO/IEC 2382-13:1996
411 NC 410 : 2014 ISO/IEC 2382-14:1997 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 14 :
Fiabilité, maintenabilité et disponibilité ISO/IEC 2382-14:1997
412 NC 411 : 2014 ISO/IEC 2382-15:1999 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 15 : Langages
de programmation ISO/IEC 2382-15:1999
413 NC 412 :2014 ISO/IEC 2382-16:1996 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 16 : Théorie
de l’information ISO/IEC 2382-16:1996
414 NC 413 :2014 ISO/IEC 2382-18:1999 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 18 :
Informatique répartie ISO/IEC 2382-18:1999
415 NC 414 : 2014 ISO 2382-19:1989 2014-CT 12 01.040.35 Système
de traitement de l’information – vocabulaire – Partie 19 : Calcul
analogique ISO 2382-19:1989
416 NC 415 : 2014 ISO/IEC 2382-20:1990 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 20 :
Développement de système ISO/IEC 2382-20:1990
417 NC 416 : 2014 ISO 2382-21:1985 2014-CT 12 01.040.35
Traitement de données – vocabulaire – partie 21 : Interfaces entre
calculateurs de processus et processus techniques ISO
2382-21:1985
418 NC 417 : 2014 ISO/IEC 2382-23:1994 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 23 :
Traitement de texte ISO/IEC 2382-23:1994
419 NC 418 : 2014 ISO/IEC 2382-24:1995 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 24 :
Production ISO/IEC 2382-24:1995
420 NC 419 : 2014 ISO/IEC 2382-25:1992 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 25 : Réseaux
ISO/IEC 2382-25:1992
421 NC 420 : 2014 ISO/IEC 2382-26:1993 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 26 :
Interconnexion de systèmes ouverts ISO/IEC 2382-26:1993
422 NC 421 : 2014 ISO/IEC 2382-27:1994 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 27 :
Bureautique ISO/IEC 2382-27:1994
423 NC 422 : 2014 ISO/IEC 2382-28:1995 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 28 :
Intelligence artificielle – Notions fondamentales et systèmes
experts
ISO/IEC 2382-28:1995
424 NC 423 : 2014 ISO/IEC 2382-29:1999 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 29 :
Intelligence artificielle – Reconnaissance et synthèse de la
parole
ISO/IEC 2382-29:1999
425 NC 424 : 2014 ISO/IEC 2382-31:1997 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 31 :
Intelligence artificielle – Apprentissage automatique ISO/IEC
2382-31:1997
426 NC 425 : 2014 ISO/IEC 2382-32:1999 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 32 : Courrier
électronique ISO/IEC 2382-32:1999
29
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
427 NC 426 : 2014 ISO/IEC 2382-34:1999 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – vocabulaire – partie 34 :
Intelligence artificielle – Réseaux neuronaux ISO/IEC
2382-34:1999
428 NC 427 : 2014 ISO/IEC 38500:2008 2014-CT 12 35.080
Gouvernance des technologies de l’information par l’entreprise
ISO/IEC 38500:2008
429 NC 428 : 2014 ISO/IEC 27000 2014 2014-CT 12 01.040.35
Technologies de l’information – Technique de sécurité –Système de
management de la sécurité de l’information – vue d’ensemble et
vocabulaire
ISO/IEC 27000 2014
430 NC 429 : 2014 ISO/IEC 27001 2013 2014-CT 12 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité –Système
de management de la sécurité de l’information – Exigences
ISO/IEC 27001 2013
431 NC 430 : 2014 ISO/IEC 27002 2013 2014-CT 12 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité – Code de
bonne pratique pour le management de la sécurité de
l’information
ISO/IEC 27002 2013
432 NC 431 : 2014 ISO/IEC 27003 2010 2014-CT 12 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité –Lignes
directrices pour la mise en œuvre du système de management de la
sécurité de l’information
ISO/IEC 27003 2010
433 NC 432 : 2014 ISO/IEC 27005 2011 2014-CT 32 35.040
Technologies de l’information – Technique de sécurité – Gestion
des risques liés à la sécurité de l’information ISO/IEC 27005
2011
435 NC 434 : 2014 ISO 16792:2006 2014-CT 54 35.240.10
Documentation technique de produits – Données de définition d’un
produit ISO 16792:2006
918 NC 917 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques automatiques d'identification et de capture des
données --Spécifications pour essai de base des codes à barres
ISO/IEC 15421:2010
919 NC 918 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques de sécurité --Management de la sécurité de
l'information --Mesurage ISO/IEC 27004:2009
920 NC 919 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques de sécurité --Exigences pour les organismes procédant
à l'audit et à la certification des systèmes de management de la
sécurité de l'information
ISO/IEC 27006:2011
921 NC 920 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques de sécurité --Lignes directrices pour l'audit des
systèmes de management de la sécurité de l'information
ISO/IEC 27007:2011
922 NC 921 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques de sécurité --Lignes directrices pour les auditeurs
des contrôles de sécurité de l'information
ISO/IEC TR 27008:2011
923 NC 922 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques de sécurité --Gestion de la sécurité de l'information
des communications intersectorielles et inter
organisationnelles
ISO/IEC 27010:2012
924 NC 923 :2014 2013-CT 40 35.040 Technologies de l'information
--Techniques de sécurité --Lignes directrices du management de la
sécurité de l'information pour les organismes de télécommunications
sur la base de l'ISO/CEI 27002
ISO/IEC 27011:2008
925 NC 924 :2014 2013-CT 40 35.100.70 Technologies de
l'information --Protocole de multidiffusion relayé (RMCP) --Cadre
général ISO/IEC 16512-1:2005
926 NC 925 :2014 2013-CT 40 35.100.70 Technologies de
l'information --Protocole de multidiffusion relayé: Spécification
relative aux applications de groupe simplex
ISO/IEC 16512-2:2011
927 NC 926 :2014 2013-CT 40 35.240.20 Technologies de
l'information --Lignes directrices, méthodologie et critères de
référence pour l'adaptabilité culturelle et linguistique dans les
produits des technologies de l'information
ISO/IEC TR 19764:2005
928 NC 927 :2014 2013-CT 40 35.2400.40 Services financiers
--Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN)
--Partie 1: Principes de base et exigences relatifs aux PINs dans
les systèmes à carte
ISO 9564-1:2011
929 NC 928 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Services financiers
--Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (PIN)
--Partie 2: Algorithmes approuvés pour le chiffrement du PIN
ISO 9564-2:2014
930 NC 929 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Banque --Gestion et
sécurité du numéro personnel d'identification (PIN) --Partie 4:
Directives sur la manipulation du PIN dans les dispositifs à réseau
ouvert
ISO/TR 9564-4:2004
931 NC 930 :2014 2013-CT 40 35.240.40 Services financiers
--Biométrie --Cadre de sécurité ISO 19092:2008
1038 NC 1037 : 2014 2014-CT 54 01.040.35 Technologies de
l'information --Vocabulaire --Partie 4: Organisation des données
ISO/IEC 2382-4:1999
1039 NC 1038 : 2014 2014-CT 54 01.040.35 Technologies de
l'information --Vocabulaire --Partie 5: Représentation des données
ISO/IEC 2382-5:1999
30
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
1134 NC 1133 : 2014 2014-CT 54 35.020 Technologies de
l'information --Vocabulaire --Partie 36: Apprentissage, éducation
et formation ISO/IEC 2382-36:2013
1135 NC 1134 : 2014 2014-CT 54 35.020 Technologies de
l'information --Vocabulaire --Partie 37: Biométrie ISO/IEC
2382-37:2012
1136 NC 1135 : 23014 2014-CT 54 35.020 Technologies de
l'information --Gestion des services --Partie 10: Concepts et
terminologie ISO/IEC TR 20000-10:2013
1137 NC 1136 : 2014 2014-CT 54 35.020 Documentation --Jeu de
caractères africains codés pour l'échange d'informations
bibliographiques ISO 6438:1983
1138 NC 1137 : 2014 2014-CT 54 35.040 Documentation --Caractères
de commande bibliographiques ISO 6630:1986
1139 NC 1138 : 2014 2014-CT 54 35.040 Information et
documentation --Jeu de caractères codés mathématiques pour les
échanges d'informations bibliographiques
ISO 6862:1996
1140 NC 1139 : 2014 2014-CT 54 35.040 Information et
documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 4: Encodage
des éléments de données RFID fondé sur les règles de l'ISO/CEI
15962 dans une étiquette de RFID avec la mémoire divisée
ISO/TS 28560-4:2014
1141 NC 1140 : 2014 2014-CT 54 35.040 Systèmes de traitement de
l'information --Documentation pour l'utilisateur et renseignements
sur l'emballage des progiciels grand public
ISO 9127:1988
1142 NC 1141 : 2014 2014-CT 54 35.080 Technologies de
l'information --Terminologie pour les systèmes électroniques
domotiques (HES) ISO/IEC TR 15044:2000
1143 NC 1142 : 2014 2014-CT 54 35.200 Technologies de
l'information --Vocabulaire --Partie 17: Bases de données ISO/IEC
2382-17:1999
TECHNOLOGIE DE L'IMAGE
1144 NC 1143 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Format pour l'échange d'information ISO
2709:2008
1145 NC 1144 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Répertoire pour l'échange des éléments de données
bibliographiques et la recherche ISO 8459:2009
1146 NC 1145 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Commandes pour les systèmes interactifs de
recherche d'information ISO 8777:1993
1147 NC 1146 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Interconnexion de systèmes ouverts (OSI)
--Spécification du protocole d'application pour les prêts entre
bibliothèques --Partie 1: Spécification du protocole
ISO 10161-1:2014
1148 NC 1147 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Information et documentation --Interconnexion de systèmes
ouverts (OSI) --Spécification du protocole d'application pour les
prêts entre bibliothèques --Partie 2: Proforma d'établissement de
conformité pour la mise en œuvre du protocole (PICS)
ISO 10161-2:2014
1149 NC 1148 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Préparation et balisage de manuscrits électroniques
ISO 12083:1994
1150 NC 1149 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Identifiant international normalisé pour les
bibliothèques et les organismes apparentés (ISIL)
ISO 15511:2011
1151 NC 1150 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Transactions de prêt interlibrairies ISO
18626:2014
1152 NC 1151 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents
--Format de fichier des documents électroniques pour une
conservation à long terme --Partie 1: Utilisation du PDF 1.4
(PDF/A-1)
ISO 19005-1:2005
1153 NC 1152 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents
--Format de fichier des documents électroniques pour une
conservation à long terme --Partie 2: Utilisation de l'ISO 32000-1
(PDF/A-2)
ISO 19005-2:2011
1154 NC 1153 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents
--Format de fichier des documents électroniques pour une
conservation à long terme --Partie 3: Utilisation de l'ISO 32000-1
avec support de fichiers incorporés (PDF/A-3)
ISO 19005-3:2012
1155 NC 1154 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Schéma pour information sur les fonds de
bibliothèque ISO 20775:2009
1156 NC 1155 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Une ontologie de référence pour l'échange
d'informations du patrimoine culturel ISO 21127:2014
1157 NC 1156 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Recherche d'information (Z39.50) --Définition du
service de l'application et spécification du protocole
ISO 23950:1998
1158 NC 1157 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --Format de fichier WARC ISO 28500:2009
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
31
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU
1159 NC 1158 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 1: Éléments de
données et lignes directrices générales pour la mise en œuvre
ISO 28560-1:2014
1160 NC 1159 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 2: Encodage
des éléments de données RFID fondé sur les règles de l'ISO/CEI
15962
ISO 28560-2:2014
1161 NC 1160 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Information et
documentation --RFID dans les bibliothèques --Partie 3: Encodage de
longueur fixe ISO 28560-3:2014
1162 NC 1161 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologies de
l'information --Description des documents et langages de traitement
--Lignes directrices pour la traduction des formats de document
ISO/CEI 26300 et ISO/CEI 29500
ISO/IEC TR 29166:2011
1163 NC 1162 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Gestion de documents
--Format de document portable --Partie 1: PDF 1.7 ISO
32000-1:2008
1164 NC 1163 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Vocabulaire --Partie 1: Termes fondamentaux ISO 12637-1:2006
1165 NC 1164 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Vocabulaire --Partie 2: Termes de pré impression ISO
12637-2:2008
1166 NC 1165 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Vocabulaire --Partie 3: Termes d'impression ISO 12637-3:2009
1167 NC 1166 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Vocabulaire --Partie 4: Termes de post impression ISO
12637-4:2008
1168 NC 1161 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Maîtrise de procédé pour la production
des séparations de couleur en ton tramé, des épreuves et des
tirages en production --Partie 1: Paramètres et méthodes de
mesure
ISO 12647-1:2013
1169 NC 1168 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Maîtrise des procédés pour la
fabrication des séparations de couleur en ton tramé, des épreuves
et des tirages en production --Partie 2: Procédés lithographiques
offset
ISO 12647-2:2013
1170 NC 1169 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Contrôle du processus de confection de sélections couleurs
tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 3: Impression offset
sans sécheur sur papier journal
ISO 12647-3:2013
1171 NC 1170 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Contrôle des processus de confection de sélections couleurs
tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 4: Processus de
gravure
ISO 12647-4:2014
1172 NC 1171 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Contrôle du processus de confection de sélections couleurs
tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 5: Sérigraphie
ISO 12647-5:2001
1173 NC 1172 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Contrôle des processus de confection de sélections couleurs
tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 6: Processus
flexographique
ISO 12647-6:2012
1174 NC 1173 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de
sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 7:
Processus d'épreuve travaillant directement à partir de données
numériques
ISO 12647-7:2013
1175 NC 1174 : 2014 2014-CT 54 37.100.01
Technologie graphique --Contrôle des processus de confection de
sélections couleurs tramées, d'épreuves et de tirages --Partie 8:
Processus d'impression de maquette couleur produite à partir de
données numériques
ISO 12647-8:2012
1176 NC 1175 : 2014 2014-CT 54 37.100.01 Technologie graphique
--Échange de données numériques de pré impression --Emploi de PDF
--Partie 1: Échange complet ISO 15930-1:2001
employant les données CMYK (PDF/X-1et PDF/X-1a)
1177 NC 1176 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Technologie graphique
--Échange de NCdonnées numériques de pré impression --Emploi de PDF
--Partie 3: Échange de fichiers complets aptes à la gestion des
couleurs (PDF/X-3)
ISO 15930-3:2002
1178 NC 1177 : 2014 2014-CT 54 37.100.99
Technologie graphique --Échange de données numériques de pré
impression utilisant le PDF --Partie 4: Échange complet de données
d'impression CMYK et "spot colour" utilisant le PDF 1.4
(PDF/X-1a)
ISO 15930-4:2003
1179 NC 1178 : 2014 2014-CT 54 37.100.99
Technologie graphique --Échange de données numériques de
préimpression utilisant le PDF --Partie 6: Échange complets de
données imprimées aptes à la gestion des couleurs utilisant le PDF
1.4 (PDF/X-3)
ISO 15930-6:2003
1180 NC 1179 : 2014 2014-CT 54 37.100.99
Technologie graphique --Échange de données numériques de
préimpression utilisant le PDF --Partie 7: Échange complet de
données d'impression (PDF/X-4) et échange partiel de données
d'impression avec une référence de profil externe (PDF/X-4p)
utilisant le PDF 1.6
ISO 15930-7:2010
1181 NC 1180 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Technologie graphique
--Échange de données numériques de préimpression utilisant le PDF
--Partie 8: Échange partiel de données d'impression utilisant le
PDF 1.6 (PDF/X-5)
ISO 15930-8:2010/Cor 1:2011
1182 NC 1181 : 2014 2014-CT 54 37.100.99 Emballages
--Vocabulaire ISO 21067:2007
32
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
14) VÉHICULES ROUTIERS
575 NC 574 : 2014 ISO12619-1:2014 2014-CT 45 43.020
Véhiculesroutiers ISO 12619-1:2014
656 NC 655 : 2014 2014-CT 45 43.060.20 Compresseur de
procédé
932 NC 931 :2014 2013-CT 40 43.020 Véhicules routiers --Code
d'identification mondiale des constructeurs (WMI) ISO 3780:2009
/Cor 1:2010
933 NC 932 :2014 2013-CT 40 43.140 Véhicules routiers
--Motocycles --Symboles pour les commandes, les indicateurs et les
témoins ISO 6727:2012
934 NC 933 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthode de
mesure pour déterminer la vitesse maximale ISO 7117:2010
935 NC 934 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Roues en
alliages légers --Méthodes d'essai ISO 8644:2006
936 NC 935 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes de
mesure des moments d'inertie ISO 9129:2008
937 NC 936 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthode de
mesure de l'emplacement du centre de gravité ISO 9130:2005
938 NC 937 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles à deux roues
--Positions des dispositifs d'éclairage et de signalisation
lumineuse ISO 11460:2007
939 NC 938 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes pour
fixer la résistance à l'avancement sur un banc dynamométrique ISO
11486:2006
940 NC 939 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai
et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs,
montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes
contre les collisions --Partie 1: Définitions, symboles et
généralités
ISO 13232-1:2005
941 NC 940 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par
la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à
la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 2:
Définition des conditions de choc en fonction des données sur les
accidents
ISO 13232-2:2005
942 NC 941 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par
la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à
la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 3:
Mannequin anthropométrique de motocycliste pour essais de choc
ISO 13232-3:2005
943 NC 942 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par
la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à
la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 4:
Variables à mesurer, instrumentation et méthodes de mesure
ISO 13232-4:2005
944 NC 943 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai
et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs,
montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes
contre les collisions --Partie 5: Indices de blessure et analyse
risque/bénéfice
ISO 13232-5:2005
VÉHICULES ROUTIERS
945 NC 944 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai
et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs,
montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes
contre les collisions --Partie 6: Méthodes d'essai de choc en vraie
grandeur
ISO 13232-6:2005
946 NC 945 :2014 2013-CT 40 43.140
Motocycles --Méthodes d'essai et d'analyse de l'évaluation par
la recherche des dispositifs, montés sur les motocycles, visant à
la protection des motocyclistes contre les collisions --Partie 7:
Méthodes normalisées de simulation par ordinateur d'essais de choc
sur motocycles
ISO 13232-7:2005
947 NC 946 :2014 2013-CT 40 43.140 Motocycles --Méthodes d'essai
et d'analyse de l'évaluation par la recherche des dispositifs,
montés sur les motocycles, visant à la protection des motocyclistes
contre les collisions --Partie 8: Documentation et rapports
ISO 13232-8:2005
948 NC 947 :2014 2013-CT 40 43.140 Cycles --Exigences de
sécurité des bicyclettes --Partie 1: Termes et définitions ISO
4210-1:2014
949 NC 948 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de
sécurité des bicyclettes --Partie 2: Exigences pour bicyclettes de
ville et de randonnée, de jeune adulte, de montagne et de
course
ISO 4210-2:2014
950 NC 949 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de
sécurité des bicyclettes --Partie 3: Méthodes d'essai communes ISO
4210-3:2014
951 NC 950 :2014 2013-CT 40 43.150 Cycles --Exigences de
sécurité des bicyclettes --Partie 4: Méthodes d'essai de freinage
ISO 4210-4:2014
33
-
N° CODENORMATIF ANNEE ET
COMITETECHNIQUE
CODEICS INTITULE
Réf. NORME INTERNATIONALE
15) EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES
EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES
222 NC 221 : 2014 2014-CT 48 55.020 Emballage des fèves de cacao
et marquage des sacs
229 NC 228 : 2014 2014-CT 48 55.020
