Chapitre IV. Préventionet intervention

1ère partie: Aspects législatifs

A. Prévention

B. Intervention

C. Un cas particulier: le harcèlement

2ème partie: Analyse de pratiques

A. Cadre conceptuel

B. Interventions centrées sur l’individu

C. Interventions centrées sur l’environnement de travail

Santé mentale, travail et emploi (PSP 2125) Ginette Herman

1ère partie: Aspects législatifsA. Prévention

Bref historique 19ème siècle 1918-1940 Après la 2ème guerre

Principe: adapter le travail à l’homme (courant de l’humanisation des condititions de travail)

Les relations collectives sont organisées sous leur forme actuelle (Conseil National du Travail) ; on développe essentiellement la protection physique du travailleur (asbestose, saturnisme,…)

Déclaration commune (employeurs et syndicats) sur la Déclaration commune (employeurs et syndicats) sur la productivité productivité ((19541954))

« Les représentants des employeurs déclarent que l’accroissement de la productivité ne peut en aucune manière être obtenu en compromettant l’intégrité physique et morale des travailleurs ni en portant atteinte à leur dignité humaine »…tandis que … « les représentants des travailleurs interviendront auprès de leurs mandants pour qu’ils apportent, dans leur propre intérêt, toute leur collaboration à l’effort d’accroissement de la productivité ».

Depuis 1996: introduction de deux notions:Depuis 1996: introduction de deux notions: Bien-être au travailBien-être au travail Charge psychosociale occasionnée par le travailCharge psychosociale occasionnée par le travail

Loi relative au bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail (4 août 1996)

Loi relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral et sexuel au travail (11 juin 2002)

Arrêtés royaux, directives ministérielles, conventions collectives du travail (CCT)

Ministère de l’emploi et du travail27 mars 1998. A.R. relatif à l’exécution du bien-être des travailleurs lors de l’exécution de leur travail

Section I – Champ d’application et définitionsSection I – Champ d’application et définitions Section II – Le système dynamique de gestion des risquesSection II – Le système dynamique de gestion des risques Section III - Section III - Obligations de l'employeur en matière Obligations de l'employeur en matière

d'information et de formation des travailleursd'information et de formation des travailleurs Section IV – Mesures Section IV – Mesures en situation d'urgence et en cas de en situation d'urgence et en cas de

danger grave et immédiatdanger grave et immédiat Section V – Section V – Mesures en cas d'accident du travailMesures en cas d'accident du travail Section VI – Section VI – Obligations de l'employeur concernant Obligations de l'employeur concernant

certains documentscertains documents Section VII – Section VII – Dispositions finalesDispositions finales

Section II – Le système dynamique de gestion des risques

Article 4.

Ce système porte sur les domainesCe système porte sur les domaines

1.1. La sécurité au travailLa sécurité au travail

2.2. la protection de la santé du travailleur au travail la protection de la santé du travailleur au travail

3.3. la charge psychosociale occasionnée par le travailla charge psychosociale occasionnée par le travail

4.4. l'ergonomie l'ergonomie

5.5. l'hygiène du travail l'hygiène du travail

6.6. l'embellissement des lieux de travail l'embellissement des lieux de travail

7.7. les mesures prises par l'entreprise en matière d'environnement  les mesures prises par l'entreprise en matière d'environnement 

8.8. La protection des travailleurs contre la violence et le harcèlement moral La protection des travailleurs contre la violence et le harcèlement moral et sexuel au travailet sexuel au travail

Article 5

Le système dynamique de gestion des risques a pour objectif de permettre la planification de la prévention et la mise en œuvre de la politique relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail. Pour réaliser cet objectif, le système se compose toujours des éléments suivants :

1. l'élaboration de la politique où l'employeur détermine les objectifs et moyens

2. la programmation de la politique où sont déterminées les méthodes à appliquer et les missions, obligations et moyens de toutes les personnes concernées

3. la mise en œuvre de la politique où sont déterminées les responsabilités de toutes les personnes concernées

4. l'évaluation de la politique où sont déterminés les critères

Articles 10 et 11L’employeur L’employeur établit, en concertation avec les membres de la ligne établit, en concertation avec les membres de la ligne hiérarchique, un plan global de prévention pour un délai de 5 ans (art 10). hiérarchique, un plan global de prévention pour un délai de 5 ans (art 10). Il établit un plan annuel d’action (art 11).Il établit un plan annuel d’action (art 11).

OrganigrammeOrganigramme

Comité de préventionet de protection du

travail (CPPT) interne à l’entreprise

(Organe paritaire)

Service interne:Conseiller en prévention désigné

par l’employeur et accord du CPPT

Service externe:Conseiller en prévention: au moinsune visite par an (sauf gros risques)

Remarques

DifficultésDifficultés Lourdeur dans l’application (plan annuel, quinquennal)Lourdeur dans l’application (plan annuel, quinquennal) Dans PME, seuls des services externes existent (peu de prise)Dans PME, seuls des services externes existent (peu de prise) Coûts impliqués par l’application de la loiCoûts impliqués par l’application de la loi Problème actuel: dépendance des CPPT à l’égard des employeurs Problème actuel: dépendance des CPPT à l’égard des employeurs

((Pour garantir un minimum d’indépendance est prévu par la loi un Pour garantir un minimum d’indépendance est prévu par la loi un « Conseil supérieur pour PPT » (p.66), travaillant sous la « Conseil supérieur pour PPT » (p.66), travaillant sous la responsabilité du ministère de l’emploi et du travailresponsabilité du ministère de l’emploi et du travail))

Mais avancée significativeMais avancée significative Véritable stratégie plutôt que mesures ponctuellesVéritable stratégie plutôt que mesures ponctuelles L’évaluation des risques existe bel et bien aujourd’hui (= système)L’évaluation des risques existe bel et bien aujourd’hui (= système) Ce procédé est réévalué (= dynamique)Ce procédé est réévalué (= dynamique)

B. Intervention (maladie et accidents professionnels)B. Intervention (maladie et accidents professionnels)

L’accident de travailL’accident de travail

Définition:Définition: Événement inopiné survenu dans le cours et par le Événement inopiné survenu dans le cours et par le fait de l’exécution du contrat de travail et qui produit une fait de l’exécution du contrat de travail et qui produit une lésion corporelle. La relation entre le dommage corporel et lésion corporelle. La relation entre le dommage corporel et le fait qui l’a provoqué (c’est-à-dire la relation de cause à le fait qui l’a provoqué (c’est-à-dire la relation de cause à effet) est le plus souvent claireeffet) est le plus souvent claire

Mais la Mais la charge de preuvecharge de preuve incombe à la victime. incombe à la victime.

Maladies professionnellesMaladies professionnelles

Le travailleur peut prétendre à une indemnisation lorsqu’il prouve, que dans le cadre de l’exécution de son contrat de travail

il est atteint d’une maladie se trouvant dans la « liste fermée » Maladies professionnelles provoquées par les agents chimiques

(plomb) Maladies de la peau (dermatoses dues au huiles minérales) Inhalation de substances (silicose, asbestose) Maladies infectieuses et parasitaires (malaria, tuberculose,

hépatite) Agents physiques (radiations ionisantes, tendinites chez artistes)

Ou il souffre d’une maladie professionnelle hors liste ou « système ouvert ».

Difficulté majeure: charge de preuveDifficulté majeure: charge de preuve

Pour les maladies en système fermé: Pour les maladies en système fermé: CConséquence directe, mais non brutale, de l’exposition plus ou moins onséquence directe, mais non brutale, de l’exposition plus ou moins

prolongée d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique ou prolongée d’un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnellerésulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle (la cause doit être déterminante et directe).(la cause doit être déterminante et directe).

Pour les maladies hors listePour les maladies hors liste Par Par définitiondéfinition, rien n’est répertorié (le PTSD, le burnout n’existent pas en , rien n’est répertorié (le PTSD, le burnout n’existent pas en

tant que teltant que telss).). Cause directe : Cause directe : « L« Le rapport causal doit être sûre rapport causal doit être sûr. ../… A. ../… A peine peut-il exister peine peut-il exister

un douteun doute.. » » Cause déterminante : “ Cause déterminante : “ LL’exercice de la profession doit être la cause ’exercice de la profession doit être la cause

réellement déterminante, prédominante, prépondérante ; il ne suffit pas réellement déterminante, prédominante, prépondérante ; il ne suffit pas qu’elle ait joué un rôle de catalyseur. Un doute raisonnable ne peut être qu’elle ait joué un rôle de catalyseur. Un doute raisonnable ne peut être interprété en faveur du demandeur ». interprété en faveur du demandeur ».

Description du risque professionnel : “ Description du risque professionnel : “ LLe risque doit être présent, non sous e risque doit être présent, non sous la forme d’une menace fortuite mais sous celle d’un danger plus ou moins la forme d’une menace fortuite mais sous celle d’un danger plus ou moins constant » constant »

!!!!!!

Statistiques en système ouvert (Rapport 2002)

Pathologie X: Atteinte générale (pathologie infectieuse, rénale, nerveuse, Pathologie X: Atteinte générale (pathologie infectieuse, rénale, nerveuse, pathologie non reprise sous d’autres rubriques)pathologie non reprise sous d’autres rubriques)

Maladie indemnisée: 1 sur 50 demandesMaladie indemnisée: 1 sur 50 demandes

C. La protection contre la violence, le harcèlement moral ou sexuel au travail

Objectifs de la loi (i.e., loi du 11 juin 2002)

Prévenir le risque par

– des mesures de prévention

– la recherche de solutions à l’amiable, internes à l’entreprise

– la recherche de conciliation par l’intermédiaire d’intervenants proches des travailleurs

Protéger les travailleurs victimes de tels actes

– Mise en place de dispositifs de prise en charge

– Possibilité de faire valoir ses droits en justice

– Renversement de la charge de preuve

– Protection de la victime contre le licenciement

Missions de la personne de confiance et du conseiller en prévention

Employeur

Conseiller en prévention

Personne de confiance

Possibilitéde désigner

Obligationde désigner

1. Participation à l’élaboration des procédures

2. Conseil, accueil, aide et appui aux victimes

3. Réception des plaintes motivées

4. Analyse des risques psychosociaux

5. Proposition à l’employeur pour mettre fin à la violence

6. Démarches pour mettre fin à la violence

7. Rédaction de rapports pour l’entreprise

Plaintes et actions judiciaires possibles

Travailleur victime de violence

Plaintemotivée

Inspection médicale

Tribunal du travail

actioncivile

Tribunalcorrectionnel

action

pénale

Personne de confiance ou conseiller en prévention

Auditeur du travail

2ème partie: analyse de pratiques

A.A. Cadre conceptuelCadre conceptuel

B.B. Interventions centrées sur l’individuInterventions centrées sur l’individu

C.C. Interventions centrées sur Interventions centrées sur l’environnement de travaill’environnement de travail

Prévention primairePrévention primaire : prévenir le risque ; éliminer ou  : prévenir le risque ; éliminer ou réduire les stresseursréduire les stresseurs

Prévention secondairePrévention secondaire : prévenir le dommage ; empêcher  : prévenir le dommage ; empêcher que des travailleurs qui montrent déjà des signes de stress que des travailleurs qui montrent déjà des signes de stress de devenir malade et d’augmenter leurs capacités de copingde devenir malade et d’augmenter leurs capacités de coping

Prévention tertiairePrévention tertiaire : limiter le dommage ; traitements  : limiter le dommage ; traitements destinés aux travailleurs qui manifestent de fortes réactions destinés aux travailleurs qui manifestent de fortes réactions de stress et qui nécessitent une réhabilitation à la suite de stress et qui nécessitent une réhabilitation à la suite d’une absence pour maladied’une absence pour maladie

A. Cadre conceptuel pour la prévention et l’intervention A. Cadre conceptuel pour la prévention et l’intervention en matière de stressen matière de stress

Kompier & Marcelissen, 1990

PrimairePrimaire Secondaire / TertiaireSecondaire / Tertiaire

EnvironnemenEnvironnement du travailt du travail 1 2

Individu / Individu / groupegroupe 3 4

Prévention

Inter-vention

Kompier & Marcelissen, 1990

PrimairePrimaire Secondaire / TertiaireSecondaire / Tertiaire

EnvironnemenEnvironnement du travailt du travail

Agir sur le contenu du travail (enrichir les tâches,

augmenter le contrôle, changer rythmes…)

Idem pour les groupes-cible (horaire pour les + 50 ans, cardiaques…)

Individu / Individu / groupegroupe

Sélection du personnel; examens médicaux,

promotion santé, salle de fitness

Prise en charge individuelle de

travailleurs ayant eu des problèmes de stress

Prévention

Inter-vention

B. Interventions centrées sur l’individu

Hypothèse de baseHypothèse de base::

En état de stress, les individus sont En état de stress, les individus sont prêts à agirprêts à agir mais leurs mais leurs raisonnements, leurs raisonnements, leurs penséespensées sont peu efficaces. sont peu efficaces.

Ceci augmente l’apparition de pensées en circuit fermé, de Ceci augmente l’apparition de pensées en circuit fermé, de pensées-réflexe. Dès lors, les conduites seront peu pensées-réflexe. Dès lors, les conduites seront peu innovantes.innovantes.

Les techniques suivantes sont adaptées pour un usage en Les techniques suivantes sont adaptées pour un usage en entreprise. Elles sont brèves et s’adressent à un public qui ne entreprise. Elles sont brèves et s’adressent à un public qui ne manifeste pas des niveaux de stress importantsmanifeste pas des niveaux de stress importants

Thérapie somato-psychiqueThérapie somato-psychique

Principe: Principe: se centrer sur l’activité musculaire, apprendre à modifier les se centrer sur l’activité musculaire, apprendre à modifier les tensions de certains muscles (techniques pratiquées souvent par tensions de certains muscles (techniques pratiquées souvent par des kiné ; cf. salles de sport dans certaines entreprisesdes kiné ; cf. salles de sport dans certaines entreprises))

Cf. théorie périphérique des émotionsCf. théorie périphérique des émotions (W. James)(W. James)

Aspectsmusculaires

Aspects cognitifs etémotionnels

Tensions

psychologiques

Thérapie cognitivo-comportementaleThérapie cognitivo-comportementale

Principe : modifier des comportements inefficaces qui auraient été appris

Cf. théorie du déconditionnement Désensibilisation systématique Bio-feedback

Exercice physiqueExercice physique Techniques de relaxation (musculaire et mentale)Techniques de relaxation (musculaire et mentale)

Thérapie cognitiveThérapie cognitive

PrincipePrincipe : les personnes stressées ont une vision du monde et d’elle: les personnes stressées ont une vision du monde et d’elless--même spécifique ; elle est caractérisée par une appréhension de même spécifique ; elle est caractérisée par une appréhension de tout ce qui peut arriver, par une crainte excessive en l’avenir, par tout ce qui peut arriver, par une crainte excessive en l’avenir, par l’impression qu’elles ne pourront jamais dominer leur l’impression qu’elles ne pourront jamais dominer leur environnement (cf. variables médiatrices). environnement (cf. variables médiatrices).

Prise de conscience personnelle et restructuration cognitivePrise de conscience personnelle et restructuration cognitive Stress-inoculation training ou entraînement au stressStress-inoculation training ou entraînement au stress Thérapie rationnelle-émotiveThérapie rationnelle-émotive

Conduites anti-stress: hygiène de vieConduites anti-stress: hygiène de vie

Principe : lutter contre certaines méthodes spontanées de traitement du stress (alcool, tabagisme, boulimie, TV addiction, tranquillisants et hypnotiques,…)

Efficacité

Études « absence – présence » :  : RRésultats inconsistants ou non concluants (ex : plaintes ont ésultats inconsistants ou non concluants (ex : plaintes ont diminué de 50% mais l’effet disparaît rapidement – avant diminué de 50% mais l’effet disparaît rapidement – avant le terme d’1 an)le terme d’1 an)

Comparaison entre plusieurs techniques :  : LLes études (mais n = 7) n’ont pas identifié des techniques es études (mais n = 7) n’ont pas identifié des techniques de gestion de stress plus performantes que d’autresde gestion de stress plus performantes que d’autres

Études combinant plusieurs techniques BBiofeedback + relaxation progressive + cognitivo-iofeedback + relaxation progressive + cognitivo-comportemental : comportemental : 8 des 9 études ont mis en évidence une amélioration 8 des 9 études ont mis en évidence une amélioration

des symptômes psychologiques et physiques de stress.des symptômes psychologiques et physiques de stress. 2 2 de ces études ont même montré un effet sur des de ces études ont même montré un effet sur des

facteurs biochimiques (adrénaline, plasmafacteurs biochimiques (adrénaline, plasma))

Interprétation Combinaison d’une technique somatique (relaxation) Combinaison d’une technique somatique (relaxation)

etet d’une technique d’une technique cognitive cognitive Échouer dans l’apprentissage d’une technique est Échouer dans l’apprentissage d’une technique est

fréquent (30%). fréquent (30%). Or, quand on est confronté simultanément à plusieurs Or, quand on est confronté simultanément à plusieurs techniques, les chances d’en apprendre au moins une techniques, les chances d’en apprendre au moins une augmentent (argument statistique).augmentent (argument statistique).

C. Interventions centrées sur l’environnement de travail

RechercheRecherche

Peolmans, S. et al. (1999). Belgium: A pharmaceutical Peolmans, S. et al. (1999). Belgium: A pharmaceutical company.company.In Kompier; M., & Cooper, C. Preventing stress, improving In Kompier; M., & Cooper, C. Preventing stress, improving productivity. London: Routledge.productivity. London: Routledge.

ContexteContexte: Entreprise pharmaceutique Janssen (1ère : Entreprise pharmaceutique Janssen (1ère expérience d’évaluation systémaique du stress)expérience d’évaluation systémaique du stress)

Compétitivité;

Modification des reglémentations

Modification des CT dans l’entreprise

Etape 1: Préparation

CausesCauses

Les syndicats et le CPPT considèrent le stress comme un problème.Les syndicats et le CPPT considèrent le stress comme un problème.

Les travailleurs demandent que des mesures soient prises contre le Les travailleurs demandent que des mesures soient prises contre le stressstress

Les médecins estiment qu’existent des signaux de stressLes médecins estiment qu’existent des signaux de stress

D’où, y a-t-il véritablement un problème de stress?D’où, y a-t-il véritablement un problème de stress? OrganisationOrganisation

Un groupe de travail est mis en place, comprenant de DRH et le Un groupe de travail est mis en place, comprenant de DRH et le département de la santédépartement de la santé

Préparation d’un questionnaire avec l’aide d’une universitéPréparation d’un questionnaire avec l’aide d’une université

N.B. sur le design: pas de groupe contrôle ni de randomisation des N.B. sur le design: pas de groupe contrôle ni de randomisation des participants mais évaluation participants mais évaluation

Etape 2: Analyse du problème

Echantillon représentatif (n=324)Echantillon représentatif (n=324) Groupes pris en considérationGroupes pris en considération

AnciennetéAncienneté Département (administration, recherche, production)Département (administration, recherche, production) Niveau hiérarchique (blue collar, white collar, cadres, Niveau hiérarchique (blue collar, white collar, cadres,

direction)direction) SexeSexe Âge Âge

Quelques résultats

Questionnaire de stress (STAI – Spielberger état)Questionnaire de stress (STAI – Spielberger état) Effet général: score moyen supérieur aux normesEffet général: score moyen supérieur aux normes Effet de l’ancienneté sur l’anxiété (=groupe à risque)Effet de l’ancienneté sur l’anxiété (=groupe à risque)

Plaintes psychosomatiques (maux de tête…)Plaintes psychosomatiques (maux de tête…) Effet de l’ancienneté (>15 ans), âge (>45 ans)Effet de l’ancienneté (>15 ans), âge (>45 ans) Effet du sexe (femme)Effet du sexe (femme)

Conditions de travail (surcharge, autonomie…)Conditions de travail (surcharge, autonomie…) Pas d’effets principaux des CTPas d’effets principaux des CT Effet du département: production >Effet du département: production > Effet de la catégorie de travailleurs: subalternes >Effet de la catégorie de travailleurs: subalternes > Effet de l’insécurité d’emploi: plus âgés, femmes, subalternesEffet de l’insécurité d’emploi: plus âgés, femmes, subalternes

Conclusions du rapportConclusions du rapport Indices de stress, en particulier pour les travailleurs plus âgés, Indices de stress, en particulier pour les travailleurs plus âgés,

ayant des responsabilités professionnelles et familialesayant des responsabilités professionnelles et familiales Cependant la qualité du travail ne joue pas un rôle décisif (pas de Cependant la qualité du travail ne joue pas un rôle décisif (pas de

groupe contrôle!)groupe contrôle!)

Etape 3: choix des interventions

Centrées sur le travail: Interventions ergonomiques (matériel de bureau, examen ophtalmo

(PC)…) Centrées sur l’individu:

Séance de sensibilisation de la direction: clients, actionnaires et aussi travailleurs (argument: gain financier)

Formation des travailleurs: gestion du stress (groupes 10 personnes, 2 jours): postures, humour, soutien social, distanciation

Formation des cadres (2 jours): gestion du personnel (SS) et reconnaissance des signaux de stress

Groupe de travail sur l’interface famille-travail

Etape 4. Mise en place

Plan d’action approuvé par la direction, les syndicats, le CPPT

Sessions d’information et de discussion (300 personnes); évaluation positive

Analyse des postes de travail Groupe de travail sur l’interface famille-travail: jamais mis

en place (le refus serait dû à la résistance de syndicatistes (femmes) craignant le renforcement de valeurs familiales traditionnelles)

Etape 5. Evaluation

Absentéisme: réduction (de 4,3% à 3,45%; p<.10) Autres effets: le stress n’est plus un sujet taboo et est

évoqué dans les ordres du jour Coûts et bénéfices: pas d’informations précises mais « le

bénéfice issu de la réduction de l’absentéisme excède clairement les coûts de l’opération »

Facteurs négatifs: contraintes de temps Facteurs stimulants: intérêt critique de la direction;

l’utilisation de faits et de tableaux pour convaincre la direction; implication du groupe de travail dans la réduction du stress

Suivi: prévu au sein de l’entreprise

Critiques des études Caractéristiques deCaractéristiques de la plupart des programmes de prévention du stress la plupart des programmes de prévention du stress

(Kahn & Byosière, 1992)(Kahn & Byosière, 1992) :  : NombreusesNombreuses activités destinées au contrôle du stress activités destinées au contrôle du stress. . Ces activités sont essentiellement destinées à réduire les effets Ces activités sont essentiellement destinées à réduire les effets

plutôt que la présence des stresseurs au travailplutôt que la présence des stresseurs au travail. . La cible privilégiée La cible privilégiée est l’individu plutôt que l’organisationest l’individu plutôt que l’organisation. .

Les études portant sur les effets de ces activités sontLes études portant sur les effets de ces activités sont problématiques sur le plan méthodologique (absence de groupe problématiques sur le plan méthodologique (absence de groupe contrôle). Quels designs seraient adéquats?contrôle). Quels designs seraient adéquats?

Etudes essentiellement centrées sur des données « subjectives »Etudes essentiellement centrées sur des données « subjectives »

Bref,Bref, à ce jour, à ce jour, les résultats sont maigres les résultats sont maigres

Conclusions du cours

Pour les employeurs…Pour les employeurs… Pour les travailleurs…Pour les travailleurs… Contexte économique…Contexte économique…

En tant que psychologue…En tant que psychologue…