Commission Départementale dOrientation vers les Enseignements Adaptés dans le Second Degré (CDOEASD) Circonscription ASH 1 Cliquer pour continuer Version

Commission Départementale d’Orientation vers les Enseignements

Adaptés dans le Second Degré

(CDOEASD)

Circonscription ASH 1

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Version Ecole Elémentaire

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Les textes de référence

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Loi n° 2005-102 du 11/02/05 : Loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Circulaire n° 2006-139 du 29/08/06 : Les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire n° 2009-060 du 24/04/09 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire Départementale mise à jour chaque début d’année scolaire, comportant le calendrier précis des opérations d’orientation.

QuitterSuiv.

Le public concerné par l’orientationen EGPA (SEGPA et EREA)

Menu Principal

Profil des élèves d’EGPA :

Élèves présentant des difficultés scolaires graves et durables et pour lesquels

l’allongement de cycle n’a pas permis de pallier ces difficultés. Les SEGPA n’ont pas vocation à accueillir des élèves au seul titre des troubles du comportement ou de difficultés directement liées à la compréhension de la langue française (primo arrivants).

Profil des élèves d’EREA :

Ollainville : élèves (garçons) présentant des difficultés scolaires graves et durables, auxquelles s’ajoutent des difficultés sociales et / ou familiales (les troubles du comportement ne sont pas un critère d’admission dans cet établissement).

Montgeron : élèves présentant un Trouble Sévère du Langage diagnostiqué par un centre hospitalier référent.

QuitterSuiv.Préc.

La procédure de demande d’orientation pour un élève d’école élémentaire.

Dès le CM1 :

Le directeur informe les parents d’une éventuelle orientation en EGPA (SEGPA et EREA) à l’entrée au collège.

En CM2 :

Premier trimestre :

1. Le psychologue scolaire rédige son bilan psychométrique afin d’éclairer la proposition d’orientation. Le refus de ce bilan de la part des parents ne permet pas le traitement du dossier par la commission, cependant l’envoi de ce dernier à la CDO laisse une trace de la demande de l’école.

2. Pour début décembre (cf. Circulaire Départementale), les directeurs d’écoles transmettent à leur IEN la liste des élèves de CM2 (voire de CM1 dans des situations tout à fait exceptionnelles) susceptibles d’être orientés en EGPA. Cette liste doit préciser pour chaque élève : le nom, le prénom, la date de naissance, la classe, l’école et la ville. En retour les IEN envoient les dossiers aux écoles.

3. Avant la tenue de l’équipe éducative, les élèves passent le protocole d’évaluation joint au dossier, indispensable à l’étude de la situation.

Menu Principal Quitter

(Publique ou Privée)

Suiv.Préc.

La procédure de demande d’orientation pour un élève d’école élémentaire.

(Suite) En CM2 :

Second trimestre :

- Si l’orientation est envisagée, les parents sont informés et leur avis est recueilli au cours d’une équipe éducative à laquelle un directeur de SEGPA ou d’EREA peut être convié.

Même en cas d’avis défavorable de la famille le dossier doit être transmis à la CDO.

A tout moment, la famille peut changer d’avis sur l’orientation en informant par courrier le secrétariat de la CDO.

- La tenue de l’équipe éducative ne doit pas être considérée comme une décision d’orientation mais comme une proposition qui sera étudiée par les commissions compétentes.

- Pour début février au plus tard (cf. Circulaire Départementale), le dossier complet est transmis à l’IEN de circonscription qui émet un avis sur la situation étudiée.

Menu Principal QuitterSuiv.Préc.

Les sous-commissionsLes sous-commissions instruisent les propositions transmises par les écoles.

Tous les parents sont invités par courrier afin qu’ils puissent échanger avec les membres de la sous-commission.

Lors de la sous-commission, chaque élément confidentiel (bilan psychologique, bilan social, bilan médical) est étudié par le professionnel concerné.

Les sous-commissions transmettent leur avis à la CDO plénière.


La CDO plénièreExamine les dossiers et les avis formulés par les sous-commissions.

Propose une orientation qui sera arrêtée par Monsieur l’Inspecteur d’Académie, DSDEN.

À l’issue de la CDO plénière, une notification d’orientation est envoyée à la famille et à l’école.

A partir de mi-juin, la famille est informée par une notification d’affectation de l’établissement dans lequel inscrire l’enfant.

Puis, pour information, l’école reçoit une copie.

Suiv.Préc.

Pour toute information complémentaire, veuillez vous reporter au chapitre “Vous recherchez une information précise" du Menu Principal de ce diaporama ou contacter les Chargés de Mission CDO.

Coordonnées de la CDO

Menu Principal QuitterPréc.

Vous recherchez une information sur…

Le dossier

Les SEGPA et EREA

En résumé : les étapes importantes de la procédure

Les élèves relevant de la MaisonDépartementale des Personnes Handicapées (MDPH)

(CLIS, AVS, Matériel pédagogique…)

Autre information : nous contacter…




Menu Principal QuitterMenu Information

Loi n° 2005-102 du 11/02/05 : Loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Circulaire n° 2006-139 du 29/08/06 : Les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire n° 2009-060 du 24/04/09 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire Départementale mise à jour chaque début d’année scolaire, comportant le calendrier précis des opérations d’orientation.

Le dossierDossier de l’élève (cartonné bleu)

Demande d’orientation vers les enseignements adaptés

Expression de l’opinion des parents

Evaluation sociale

Fiche liaison Directeur / Médecin

Bilan psychologique

Renseignements scolaires

Protocole d’évaluation (livret de l’élève)


Documents complémentaires

Dossier de l’élève (cartonné bleu)

Menu Dossier

Veuillez penser à remplir toutes les rubriques : coordonnées des familles, cursus scolaire, suivis extérieurs et équipes éducatives antérieures.


Demande d’orientation vers les enseignements adaptés

Elle sert à rédiger le compte rendu de l’équipe éducative et officialise la demande d’orientation.

Elle doit être signée par le directeur de l’école avant transmission à l’IEN de circonscription.

En cas de demande d’orientation vers un EREA, préciser lequel (Montgeron ou Ollainville).

Menu Principal QuitterMenu Dossier Menu Information

Expression de l’opinion des parentsCe document doit être joint au dossier, revêtu de l’avis de la famille ainsi que de sa signature. Quel que soit l’avis de la commission un refus des parents entraîne une scolarisation en 6ème générale au collège.

En cas de refus de la part des parents, le dossier doit être transmis pour que la CDO plénière prononce un avis.

Si l’avis est favorable, les parents auront alors jusqu’aux vacances de Noël de l’année scolaire suivante pour revenir sur leur refus par un courrier à destination de l’Inspecteur de l’ASH 1. Une affectation en 6ème SEGPA pourra alors être prononcée en fonction des places disponibles.


Toujours en cas de refus des parents, si l’école n’a pas renvoyé le dossier à la CDO, le collège sera contraint d’instruire un nouveau dossier dans sa totalité pour une scolarisation en classe de 5ème d’EGPA.Les parents ont la possibilité de contacter une SEGPA / EREA pour programmer une visite et un entretien leur permettant d’éclairer leur décision. Un souhait particulier d’affectation peut être formulé, cependant une visite n’implique pas forcément une affectation dans cet établissement, la décision restant de la compétence de l’Inspecteur d’Académie, DSDEN.


Evaluation sociale

Elle ne peut être remplie que par un service social. Insérée au dossier sous pli confidentiel, elle sera décrite par une assistante sociale présente lors des commissions.

Elle n’est pas obligatoire pour les dossiers issus d’école élémentaire.

Si aucune évaluation n’est produite, ce document doit être laissé au dossier sans annotation.

En cas de suivi social par un service extérieur à l’Education Nationale, c’est à ce service de remplir ce document. S’il ne le fait pas, contactez les chargés de mission de la CDO et remettez le document vierge dans le dossier.



Document nécessaire dans le cadre d’une orientation vers l’EREA d’Ollainville

Fiche liaison Directeur / Médecin

Cette fiche est transmise par le directeur d’école au médecin de l’Education Nationale qui la complète.

Elle est insérée au dossier avant transmission à l’IEN de circonscription.

Il ne s’agit pas du bilan médical confidentiel.


Bilan psychologique

Le bilan psychométrique est rédigé par le psychologue scolaire avant l’équipe éducative afin d’éclairer la proposition d’orientation.

Le refus de ce bilan de la part des parents ne permet pas le traitement du dossier. Le dossier est tout de même transmis à la CDO pour laisser une trace de la demande de l’école. Dans ce cas, il est essentiel de signifier de manière visible sur le dossier qu’il n’y a pas de bilan psychologique par suite du refus des parents.

Le bilan est inséré dans le dossier sous pli confidentiel. Lors des commissions, il est décrit par un psychologue scolaire et un conseiller d’orientation psychologue.



Au moment de la rédaction du dossier, si les évaluations CM2 ne sont pas terminées, le dossier doit quand même être envoyé à l’IEN, à la date prévue dans la Circulaire Départementale.

Dès que les résultats sont édités, ils devront être transmis aux chargés de mission de la CDO.

De plus, les résultats du protocole d’évaluation pour l’orientation, joint au dossier, sont obligatoires et doivent être reportés sur la page 2 de cette fiche.



Protocole d’évaluation (livret de l’élève)

Ce protocole départemental permet d’évaluer les compétences des élèves dans le cadre du socle commun..

Il doit être passé avant la tenue de l’équipe éducative.

Les résultats de cette évaluation ne sont exploités que dans le cadre de la commission d’orientation. Ils sont un élément parmi d’autres de l’évaluation du parcours scolaire de l’élève.


Documents complémentaires

Le dossier doit être complété par les éléments suivants :

• copies du livret scolaire du 3ème trimestre de CM1 et du premier trimestre de CM2,

• copie de la synthèse individuelle des évaluations CM2,

• copie du PPRE (s’il y a lieu).

Vous pouvez joindre tout document permettant d’apprécier au mieux la situation à étudier :

• copies datées de productions d’élèves (production d’écrits, résolution de problèmes…),

• courrier de la famille…


Les SEGPA et EREA

SEGPA de Brunoy


SEGPA de Villebon sur Yvette

Les informations générales

SEGPA d’Athis Mons (privée St. Charles)

SEGPA d’Athis Mons (M. R. Delalande)

SEGPA de Brétigny sur Orge

SEGPA de Corbeil (La Nacelle)

SEGPA de Corbeil (L. Sedar Senghor)

SEGPA de Dourdan

SEGPA de Draveil

SEGPA d’Etampes

SEGPA d’Evry

SEGPA de Grigny

SEGPA de Guigneville

SEGPA de La Norville

SEGPA des Ulis (A. Césaire)

SEGPA des Ulis (Mondétour)

SEGPA de Massy

SEGPA de Mennecy

SEGPA de Montgeron

SEGPA de Morsang sur Orge

SEGPA de Ris Orangis

SEGPA de Saulx les Chartreux

SEGPA de Savigny sur Orge

SEGPA de St. Michel sur Orge

SEGPA de Vigneux sur Seine

SEGPA de Viry Chatillon

EREA d’Ollainville

EREA de Montgeron

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Les élèves relevant de la Maison Départementale des Personnes

Handicapées (MDPH)


La décision d’orientation des élèves de CLIS et des élèves de classe ordinaire ayant un Auxiliaire de Vie Scolaire, du Matériel Pédagogique Adapté ou un suivi SESSAD relève de la MDPH.

Cependant, leur affectation dans une SEGPA ou un EREA est de la compétence de l’Inspecteur d’Académie, DSDEN.

Pour procéder à la rédaction du dossier, vous devez prendre contact avec l’Enseignant Référent (ER) qui vous donnera le Protocole d’Evaluation à faire passer avant l’Equipe de Suivi de Scolarisation (ESS).

Pour ces élèves, vous ne devez pas demander de dossier de CDO à votre IEN.

À l’issue de l’ESS, le dossier complet est transmis par l’ER au service compétent.

Pour toute question relative à la procédure d’orientation veuillez contacter l’Enseignant Référent de votre secteur.

Menu Information

En résumé : les étapes importantes de la procédure dès le CM1


En CM1 : information des parents d’une éventuelle orientation en EGPA (SEGPA et EREA)

En CM2 :

Premier trimestre :

1. Bilan psychométrique

2. Pour début décembre (cf. Circulaire Départementale), transmission à l’IEN de la liste des élèves de CM2 (voire CM1) susceptibles d’être orientés en EGPA. (Cette liste doit préciser pour chaque élève : le nom, le prénom, la date de naissance, la classe, l’école et la ville. En retour les IEN envoient les dossiers aux écoles.)

3. Avant la tenue de l’équipe éducative, passation du protocole. Second trimestre :

1. Tenue de l’équipe éducative à laquelle un directeur de SEGPA ou d’EREA peut être convié. (Même en cas d’avis défavorable de la famille il est important de transmettre le dossier à la CDO.)

- La tenue de l’équipe éducative ne doit pas être considérée comme une décision d’orientation mais comme une proposition qui sera étudiée par les commissions compétentes.

2. Pour début février (cf. Circulaire Départementale) au plus tard, transmission du dossier complet à l’IEN.

Menu InformationSuiv.

Les étapes importantes de la procédure (suite)


À partir de début mars, instruction des demandes par les sous-commissions auxquelles sont invités les parents.

Transmission des avis des sous-commissions à la CDO plénière qui les examine.

Proposition d’orientation par la CDO plénière qui sera arrêtée par Monsieur l’Inspecteur d’Académie, DSDEN.

Envoi d’une notification d’orientation à la famille et à l’école.

A partir de mi-juin, information de la famille par l’envoi d’une notification d’affectation indiquant l’établissement dans lequel inscrire l’enfant.

Puis, pour information, envoi d’une copie à l’école sous couvert de l’IEN.

A tout moment, la famille peut changer d’avis sur l’orientation en informant par courrier le secrétariat de la CDO.

Menu Information


Préc.

Les informations générales sur les EGPA


Dans les collèges, les SEGPA accueillent des élèves présentant des difficultés scolaires graves et durables auxquelles n’ont pu remédier les actions de prévention, d’aide et de soutien et l’allongement des cycles.

Elles sont chargées d’adapter les enseignements du collège pour permettre à ces élèves de poursuivre leurs apprentissages afin d’acquérir les compétences, connaissances et capacités du socle commun et, de pouvoir rejoindre une formation qualifiante de niveau V minimum (CAP) en lycée professionnel, en CFA, en EREA ou SEGPA avec formation qualifiante.

Les effectifs des classes limités à 16 élèves (12 en EREA) proposent pendant 4 ans un parcours adapté. De la 6ème à la 3ème, les enseignements généraux sont dispensés par un professeur des écoles spécialisé. Pour certaines disciplines (Anglais, EPS, technologie…) des professeurs du collège interviennent. À partir de la 4ème, les élèves vont découvrir, au sein des ateliers, deux champs professionnels représentatifs des métiers dans des filières porteuses d’emplois de niveau V. Les activités au sein des ateliers sont complétées par des périodes de stages.

Les parents ont la possibilité de contacter un établissement pour programmer une visite et un entretien leur permettant d’éclairer leur décision. Cependant, une visite n’implique pas forcément une affectation dans cet établissement.

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SEGPA d’Athis Mons (Privée St. Charles)

Collège St. Charles2 rue G. Anthonioz de Gaulle

91200 ATHIS MONS01 60 48 71 00

Directrice de la SEGPA : Mme DUPOND

Champs professionnels :Espace Rural et EnvironnementVente Distribution Magasinage

Menu SEGPA Menu Principal QuitterMenu Information

C’est une SEGPA privée avec internat dans laquelle l’affectation ne peut se faire que sur demande de la famille. Cette demande doit être signifiée dans le dossier sur le document “Expression de l’opinion des parents“.

SEGPA d’Athis Mons (M. R. Delalande)

Collège M. R. Delalande4 rue G. Anthonioz de Gaulle

91200 ATHIS MONS01 69 38 91 63

Directeur de la SEGPA : M. LE CORRE

Champs professionnels :Hygiène Alimentation Services

Habitat


SEGPA de Brétigny sur Orge

Collège P. Néruda2 avenue des Cigognes

91220 BRETIGNY / ORGE01 60 84 42 45

Directeur de la SEGPA : M. QADHI


Espace Rural et Environnement


SEGPA de BrunoyCollège Pasteur

18 rue de SoulinsB.P. 82

91805 BRUNOY01 60 46 87 28

Directeur de la SEGPA : M. DIOUX


Habitat


SEGPA de Corbeil (La Nacelle)

Collège La Nacelle8 rue de la Nacelle

91107 CORBEIL CEDEX01 60 88 26 18

Directrice de la SEGPA : Mme BLANLUET


Habitat


SEGPA de Corbeil (L. S. Senghor)

Collège L. S. SenghorAvenue G. de Gaulle

91100 CORBEIL01 60 89 07 17

Directrice de la SEGPA : Mme GORTAIS


Production Industrielle


SEGPA de Dourdan

Collège CondorcetChemin du Champ de Course

91410 DOURDAN01 64 59 77 34

Directrice de la SEGPA : Mme NICOLAU


Production Industrielle


SEGPA de Draveil

Collège Delacroix63 rue F. Buisson91210 DRAVEIL01 69 83 42 44

Directeur de la SEGPA : M. LE BOULCH

Champs professionnels :Vente Distribution Magasinage

Habitat


SEGPA d’Etampes

Collège GuinetteAvenue des Meuniers

91150 ETAMPES01 64 94 22 84

Directeur de la SEGPA : M. DESCHAMPS


Habitat


SEGPA d’Evry Collège Le Village10 rue du Village

91000 EVRY01 60 77 32 31

Directeur de la SEGPA : M. TAZDAIT


Habitat


SEGPA de Grigny

Collège J. Vilar6 voie Athena

91350 GRIGNY CEDEX01 69 12 39 49

Directeur de la SEGPA : M. ROUSTAN


Habitat


SEGPA de Guigneville

Collège L. De VinciChemin des Pierres Rangées

91590 GUIGNEVILLE01 64 57 71 19

Directeur de la SEGPA : M. MARNIER


HabitatMenu SEGPA Menu Principal QuitterMenu Information

SEGPA de La Norville

Collège A. Camus17 rue du Peuple la Lance

91290 LA NORVILLE01 64 90 21 20

Directrice de la SEGPA : Mme BOUMIER


Habitat


SEGPA des Ulis (A. Césaire)

Collège A. Césaire1 rue de Vendée91940 LES ULIS01 69 07 70 84

Directrice de la SEGPA : Mme COFFRE


Habitat


SEGPA des Ulis (Mondétour)

Collège Mondétour4 rue des Lorrains91940 LES ULIS01 69 07 27 77

Directeur de la SEGPA : M. VALLEE


Habitat


SEGPA de Massy

Collège G. Philipe9 rue des Migneaux

91300 MASSY01 69 76 51 00

Directrice de la SEGPA : Mme PIERCON-JADBANE


Habitat


SEGPA de MennecyCollège Parc de Villeroy

Parc de Villeroy91540 MENNECY

01 64 57 06 40

Directeur de la SEGPA : M. PALAIN


Maintenance des Systèmes Motorisés


SEGPA de Montgeron

Collège PompidouPlace M. Valeau

91230 MONTGERON01 69 42 32 85

Directeur de la SEGPA : M. MILHAU


Maintenance de Véhicules Automobiles


SEGPA de Morsang sur Orge Collège J. Zay8 rue J. Vallès

91390 MORSANG / ORGE01 69 04 03 50

Directeur de la SEGPA : M. AMELOT


Habitat


SEGPA de Ris Orangis

Collège J. LurçatAvenue de l’Aunette

91130 RIS ORANGIS01 69 06 21 98

Directeur de la SEGPA : M. LEROUX


Espace Rural et Environnement


SEGPA de Saulx les Chartreux

Collège P. Picasso32 rue du Pont Neuf

91160 SAULX LES CHARTREUX01 64 48 86 26

Directeur de la SEGPA : M. PASSANT


Maintenance des Systèmes Motorisés


SEGPA de Savigny sur Orge

Collège Les Gâtines6 avenue de Lattre de Tassigny

91600 SAVIGNY / ORGE01 69 05 13 00

Directrice de la SEGPA : Mme KERNANEC


Habitat


SEGPA de St. Michel sur Orge

Collège J. Moulin21 rue de Launay

91240 St. MICHEL / ORGE01 69 01 48 07

Directeur de la SEGPA : M. THIEBAULT


Habitat


SEGPA de Vigneux sur Seine

Collège H . Wallon57 rue Grinbaum

91270 VIGNEUX / SEINE01 69 03 25 30

Directeur de la SEGPA : M. GERBAUD

Champs professionnels :Prêt à Porter

Habitat


SEGPA de Villebon sur Yvette

Collège J. Verne6 avenue G. Pompidou

91140 VILLEBON / YVETTE01 60 10 25 97

Directeur de la SEGPA : M. ROMAGGI


Vente

Menu Principal QuitterMenu SEGPA Menu Information

SEGPA de Viry Chatillon

Collège Les Sablons53 rue Duparchy

91170 VIRY CHATILLON01 69 24 17 23

Directeur de la SEGPA : M. SAVARY


Habitat


EREA d’Ollainville

EREA d’Ollainville2 route de la Roche

91340 OLLAINVILLE01 60 83 23 63

Directeur de l’établissement : M. PERRINE

Champs professionnels :Production

Habitat


Pour la partie collège, l’établissement accueille des élèves (garçons) présentant des difficultés scolaires graves et durables, auxquelles s’ajoutent des difficultés sociales et / ou familiales (les troubles du comportement ne sont pas un critère d’admission dans cet établissement).Un bilan social est nécessaire.L’EREA dispose d’un internat de semaine.

EREA de Montgeron

EREA J. Isoard4 rue Paumier

91230 MONTGERON01 69 52 99 99

Directrice de l’établissement : Mme COGNARD


Pour la partie collège, l’établissement accueille des élèves présentant un Trouble Sévère du Langage diagnostiqué par un centre hospitalier référent.L’EREA dispose d’un internat de semaine.

Les coordonnées du secrétariatde la CDO

COMMISSION DEPARTEMENTALE d’ORIENTATIONvers les

ENSEIGNEMENTS ADAPTES dans le SECOND DEGRECDOEASD

INSPECTION ACADEMIQUE de l’ESSONNEBoulevard de France91012 EVRY CEDEX

(Bâtiment de la préfecture – 3ème étage – bureau 338)

Inspecteur ASH 1 : M. CALVETChargé de Mission M. COLLARD : 01 60 91 89 93

[email protected]ée de Mission Mme NEITER : 01 60 91 89 92

[email protected]

Les Secteurs

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Expression de l’opinion des parents

Evaluation sociale


Etapes importantes de la procédure


Lessecteurs

Secteur deM. COLLARD

Secteur deMme NEITER

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