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Comptabilité des sociétésApplications & Corrigés
Mohamed Moussaoui
Mohamed Moussaoui |Diplômé en audit et contrôle de gestion (MS)
Etudiant Chercheur en Master Ingénierie Comptable, Financière et Fiscale.Faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales de Mohammedia.
1
Exercice 1 :
La S.A ICFF est définitivement constituée le 1er Octobre. Les apports sont les suivants :
A) Apports en nature par MOUSSAOUI
- Fonds commercial 200.000 DH- Matériel & outillage 75.000 DH- Matériel informatique 25.000 DH
B) Apports en espèces faits par divers actionnaires à déterminer.
Le capital de la société est de 400.000 DH représenté par actions de 100 DH, les actionsen espèces étant libérées de 1/4 dès la constitution. Les frais de la constitution, réglés parchèque s’élèvent à 12000DH.
TRAVAIL A FAIRE :
Passer les écritures de constitution de la société.
3461134612
1111
Associés, compte d’apports en numéraireAssociés, compte d’apport en nature
Capital socialSouscription du capital
300.000100.000
400.000
223023322355
34612
Fonds commercialMatériel et outillageMatériel informatique
Associés, compte d’apports en natureLibération des apports en nature
200.00075.00025.000
300.000
514134611
BanqueAssociés, compte d’apports ennuméraire
Libération des apports en numéraire de 25%
25.00025.000
111934611
Actionnaires, capital souscrit non appeléAssociés, compte d’apports ennuméraire
Constatation de 75% non appelé
75.00075.000
21115141
Frais de constitutionBanque
Règlement des frais de constitution
12.00012.000
01/10
01/10
01/10
01/10
01/10
Comptabilité des sociétésApplications & Corrigés
Mohamed Moussaoui
Mohamed Moussaoui |Diplômé en audit et contrôle de gestion (MS)
Etudiant Chercheur en Master Ingénierie Comptable, Financière et Fiscale.Faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales de Mohammedia.
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Exercice 2 :
Le 1ier Mars, la société anonyme « AYOUZCOM» a été constituée au capital de3.000.000 DH, divisé en actions de 100 DH. Mr YUBA a apporté un fond commercialestimé 300.000 DH, il a reçu 120.000 DH en espèces et 1800 actions entièrementlibérées.
Mme. TADDARTI et Mme HASSINE ont apporté par parts égales, un actif résultantd’une société de fait existant entre eux, composé des éléments suivants :
- Immeuble 750.000 DH- Matériel et outillage 234.900 DH- Stock de matières 1ère 326.850 DH- Stock d’emballages 5.700 DH- Créances sur des clients 318.000 DH- Effets en portefeuille 166.050 DH
Mme .TADDARTI et HASSINE ont consenti un rabais de 1.500 DH sur les créances, pourle cas de recouvrements difficiles.
Il leur a été attribué un nombre d’actions d’apport égal au montant de leurs apports.
Les autres actions ont été souscrites par divers actionnaires qui ont libéré le premier ¼en espèces.
Le 3 Juin, la société a appelé le reste du capital.
Le 1er Juillet, les associés ont apportés le reste du capital.
Le 16 juillet, la société a reçu de sa banque, l’avis de crédit n° 452 relatif à lalibération des ¾ des actions de numéraire.
Les frais de constitution payés par Chèque le 15/03 s’élève a 16800.
TRAVAIL A FAIRE :
Passer au journal de la société, toutes les écritures de constitution.Apports en nature :YUBA = 1800 100 = 180.000SELLAM et DAHMANE = 750.000 + 234.900 + 326.850 + 5.700 + 318.000 +166.050 – 1.500 = 1.800.000
Apports en nature = 180.000 + 1.800.000 = 1.980.000 Apports en numéraire = 3.000.000 – 1.980.000 = 1.020.000
3461134612
1111
Associés, compte d’apports ennuméraireAssociés, compte d’apports en nature
Capital social
1.020.0001.980.000
3.000.000
01/03
Comptabilité des sociétésApplications & Corrigés
Mohamed Moussaoui
Mohamed Moussaoui |Diplômé en audit et contrôle de gestion (MS)
Etudiant Chercheur en Master Ingénierie Comptable, Financière et Fiscale.Faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales de Mohammedia.
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Souscription du capital
51411119
34611
Banque (¼)Actionnaires, capital s. non appelé (¾)
Associés, compte d’apports ennuméraire
Libération des apports en numéraire
255.000765.000
1.020.000
223023202332312131233421342559005141
34612
Fonds commercialConstructionsMatériel et outillageStock de matières premièresStock d’emballageClientsClients, effets à recevoir
Provision pour dépréciationBanqueAssociés, compte d’apports ennature
Libération des apports en nature
300.000750.000234.900326.85057.000
318.000166.050
1.500120.000
1.980.000
21115141
Frais de constitutionBanque
Règlement des frais de constitution
16.80016.800
34611119
Actionnaires, capital s. et appelé nonversé
Actionnaires, capital souscrit nonappelé
Appel du reste du capital (¾)
765.000765.000
51413461
BanqueActionnaires, capital s. et a. nonversé
Libération du reste du capital
765.000765.000
01/01
01/03
15/03
01/07
16/07
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Exercice 3 : Cas des Versements AnticipésLa S.A FZ a été définitivement constituée le 2 Avril N au capital de 2 million de DHdivisé en 20.000 actions de 100 DH.
Les apports ont été les suivants :
B) Apports en nature :
- Fonds commercial 300.000 DH- Matériel de bureau 150.000 DH- Mobilier de bureau 150.000 DH
C) Apports en espèces :
- Souscription en numéraire 1400.000 DH
Les actions d’apports et les actions de numéraire ont été libérées conformément à la loi,le premier quart seul ayant été libéré. Mais 6.000 actions de numéraire ont été faits,libérées de 50% et 2.000 de 100% dès la constitution.
On admet que les fonds étaient disponibles à la banque dès la constitution.
TRAVAIL A FAIRE :
- Passer les écritures de constitution de la société.- Le 30 septembre, la société a appelé le deuxième quart des actions de numéraire.- Passer au journal les écritures d’appel et de libération du deuxième ainsi que de
3ième ¼ appelé le 30/12/N.
3461234611
1111
Associés, compte d’apports en natureAssociés, compte d’apports ennuméraire
Capital socialSouscription
600.0001400.000
2.000.000
223023522351
34612
Fonds commercialMatériel de bureauMobilier de bureau
Associés, compte d’apports ennature
Libération d’apports en nature
300.000150.000150.000
600.000
51411119
34611
Banque (14000*100*1/4)Actionnaires, capital souscrit N appelé
Associés, compte d’apports ennunéraire
350.0001050000
1400.000
02/04
02/04
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Libération d’apports en numéraire
514144681
Banque (6000*100*1/4 + 2000*100*3/4
Actionnaires, versements anticipésVersement anticipé
600.000600.000
34621119
Actionnaires, capital souscrit et appelén.v
Actionnaires, capital souscrit nonappelé
Appel du 2e ¼
350.000350.000
514144681
1119
Banque (6000*100*1/4)Actionnaires vers Antic(8000*100*1/4)
Action cap S,A non versLiberation de 2ième 1/4
150.000200.000
350.000
Memes écritures que le 2ième AppelAppel du 3ième ¼
Memes écritures que 2ième Appellibération de 3ième 1/4
350.000 350.000
NB : Les Libérations anticipés sont assimilées a des avances des Fonds par lesactionnaires à la Société dès alors ils sont rémunérées Via un Taux d’intérêts.Hypothèse : le Taux de rémunération est de 9% Annuel, Je vous laisse le soin de passerles écritures relatives à la constatation de cette rémunération.
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30/09/N
30/12/NN
09/01/N+1