LE MERCREDI 1er Avril 2015

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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL DE COMMUNAUTE

DU MERCREDI 25 MARS 2015 à 18 H 30 – Salle des Verdeaux à Bédarrides

Sous la présidence de Monsieur Alain ROCHEBONNE, Président PRESENTS : 40 BEDARRIDES : TORT Christian, TORT Maryse, BERARD Jean, COMTE Laure, CADEROUSSE : FIDELE Serge, BABAUD Valérie, AZEMA Jean, CHATEAUNEUF DU PAPE : AVRIL Claude, MAIMONE François, COURTHEZON : ROCHEBONNE Alain, LEMAIRE Marie-Thérèse, FENOUIL Jean-Pierre, JAMET Jean-Paul JONQUIERES : BISCARRAT Louis, MAFFRE Claudine, AILLOT Jean-Claude, FLEURY Georges-Andrée, VERMEILLE Thierry, SORGUES : LAGNEAU Thierry, FERRARO Sylviane, MILON Alain, GARCIA Stéphane, THOMAS Fabienne, GRAU Jacques, ROCA Emmanuelle, SOLER Serge, BRAUD Sandrine, GERENT Gérard, KOVACEVIC Anne-Marie, ORANGE : LORHO Marie-France, TESTANIERE Gérald, GALMARD Marie-Thérèse, SABON Denis, STEINMETZ-ROCHE Marion, PASERO Jean-Pierre, BOURGEOIS Claude, TRAMIER Sandy, BEGUELIN Armand, MARQUOT Xavier, MATON-WEISMANN Jean-Philippe

ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR : 10

SERAFINI Joël pouvoir donné à MAFFRE Claudine, FABRE Françoise pouvoir donné à MAIMONE François, LEBOUC Oswald pouvoir donné à ROCHEBONNE Alain, GRADASSI Serge pouvoir donné à AILLOT Jean-Claude, ARNAUD-PERVEYRIE Carole pouvoir donné à MARQUOT Xavier BOMPARD Jacques pouvoir donné à TESTANIERE Gérald, GRABNER Chantal pouvoir donné à STEINMETZ ROCHE Marion SCAVIO Annie pouvoir donné à FENOUIL Jean Pierre MURZILLI Véronique pouvoir donné à FERRARO Sylviane HAUTANT Anne-Marie pouvoir donné à BISCARRAT Louis Secrétaire de Séance : M. TORT Christian

M. Alain ROCHEBONNE fait l’appel des présents. Le quorum étant atteint, la séance peut valablement se tenir.

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Membres : 50 Présents : 40 Absents ayant donné pouvoir : 10 Absent : 0 L’ordre du jour est ensuite examiné : M. Alain ROCHEBONNE propose que M. Christian TORT soit désigné secrétaire de séance. Adopté à l’unanimité. - Examen des notes explicatives de synthèse :

1. ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

DES PAYS DE RHONE ET OUVEZE – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE Election du premier vice-Président :

M. BOMPARD Jacques, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé premier vice- Président et a été immédiatement installé.

Election du deuxième vice-Président :

M. LAGNEAU Thierry, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé deuxième vice-Président et a été immédiatement installé. Election du troisième vice-Président :

M. TORT Christian, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé troisième vice- Président et a été immédiatement installé. Election du quatrième vice-Président :

Mme FERRARO Sylviane, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamée quatrième vice-Président et a été immédiatement installée. Election du cinquième vice-Président :

M. BISCARRAT Louis, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé cinquième vice-Président et a été immédiatement installé. Election du sixième vice-Président :

M. AVRIL Claude, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé sixième vice- Président et a été immédiatement installé.

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Election du septième vice-Président : M. MARQUOT Xavier, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé septième vice-Président et a été immédiatement installé. Election du huitième vice-Président :

M. FIDELE Serge, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé huitième vice- Président et a été immédiatement installé. Election du neuvième vice-Président :

M. BEGUELIN Armand, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé neuvième vice-Président et a été immédiatement installé.

2. FIXATION INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS - Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU

Abstentions : 2 (AILLOT Jean-Claude, GRADASSI Serge) Adopté à la majorité

3. DELEGATION D’ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT - Rapporteur : M. Gérald TESTANIERE

Contre : 20 (LAGNEAU Thierry, BISCARRAT Louis, HAUTANT Anne-Marie, FABRE Françoise, MAIMONE François, AILLOT Jean-Claude, GRADASSI Serge, MAFFRE Claudine, SERAFINI Joël, FERRARO Sylviane, MILON Alain, GARCIA Stéphane, THOMAS Fabienne, GRAU Jacques, ROCA Emmanuelle, SOLER Serge, BRAUD Sandrine, MURZILLI Véronique, FLEURY Georges-Andrée, FIDÈLE Serge)

Abstentions : 2 (COMTE Laure, TORT Maryse) Adopté à la majorité

4. PUBLICATION DE LA CCPRO – DESIGNATION D’UN NOUVEAU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION- Rapporteur : M. Serge FIDELE – Adopté à l’unanimité.

5. MISE EN PLACE DES COMMISSIONS DE TRAVAIL INTERCOMMUNALES – COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES - Rapporteur : M. Gérald TESTANIERE

COMMISSION DES FINANCES

BEDARRIDES Maryse TORT CADEROUSSE Valérie BABAUD CHATEAUNEUF-DU-PAPE François MAIMONE COURTHEZON Nicolas PAGET JONQUIERES François PANZA SORGUES Alain MILON ORANGE Jacques BOMPARD OPPOSITION COMMUNALE Serge GRADASSI Adopté à l’unanimité

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COMMISSION AMENAGEMENT, URBANISME, HABITAT

BEDARRIDES Michel PERRAND CADEROUSSE Didier CHARLUT CHATEAUNEUF-DU-PAPE Salvador TENZA COURTHEZON Jean-Pierre FENOUIL JONQUIERES Louis BISCARRAT SORGUES Fabienne THOMAS ORANGE Marie-Thérèse GALMARD OPPOSITION COMMUNALE Joël SERAFINI Contre : 14 (GERENT Gérard, KOVACEVIC Anne-Marie, VERMEILLE Thierry, LORHO Marie-France, TESTANIERE Gérald, GALMARD Marie-Thérèse, SABON Denis, STEINMETZ-ROCHE Marion, PASERO Jean-Pierre, BOURGEOIS Claude, TRAMIER Sandy, BEGUELIN Armand, MARQUOT Xavier, MATON-WEISMANN Jean-Philippe). Adopté à la majorité

COMMISSION ECONOMIQUE

BEDARRIDES Jean BERARD CADEROUSSE Valérie BABAUD CHATEAUNEUF-DU-PAPE Claude AVRIL COURTHEZON Jean-Pierre FENOUIL JONQUIERES Louis BISCARRAT SORGUES Thierry LAGNEAU ORANGE Gérald TESTANIERE OPPOSITION COMMUNALE Jean-Philippe MATON-WEISMANN Adopté à l’unanimité

COMMISSION ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE, PROPRETE URBAINE

BEDARRIDES Christian TORT CADEROUSSE Nathalie RUNSER CHATEAUNEUF-DU-PAPE Robert TUDELLA COURTHEZON Marité LEMAIRE JONQUIERES Martial QUESTA SORGUES Jacques GRAU ORANGE Xavier MARQUOT OPPOSITION COMMUNALE Anne-Marie HAUTANT Adopté à l’unanimité

COMMISSION VOIRIE, TRAVAUX

BEDARRIDES Yves SUFFREN CADEROUSSE Michel BARONE

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CHATEAUNEUF-DU-PAPE Serge PALOMBA COURTHEZON José GARCIA JONQUIERES Jean-Claude AILLOT SORGUES Sylviane FERRARO ORANGE Jacques BOMPARD OPPOSITION COMMUNALE Thierry VERMEILLE Adopté à l’unanimité

COMMISSION TOURISME

BEDARRIDES Jean BERARD CADEROUSSE Yves FURIC CHATEAUNEUF-DU-PAPE Claude AVRIL COURTHEZON Marie SABBATINI JONQUIERES Claudine MAFFRE SORGUES Sandrine BRAUD ORANGE Carole ARNAUD-PERVEYRIE OPPOSITION COMMUNALE Gérard GERENT Adopté à l’unanimité

COMMISSION EAU, MILIEU AQUATIQUES ET GESTION DU RISQUE

INONDATION

BEDARRIDES Maryse TORT CADEROUSSE Lauren GIRAL CHATEAUNEUF-DU-PAPE Salvator TENZA COURTHEZON Jean-Paul JAMET JONQUIERES Georges-Andrée FLEURY SORGUES Emmanuelle ROCA ORANGE Xavier MARQUOT OPPOSITION COMMUNALE Oswald LEBOUC Adopté à l’unanimité

COMMISSION FESTIVITES, SPORTS

BEDARRIDES Daniel BOCCABELLA CADEROUSSE Denis FLACHAIRE CHATEAUNEUF-DU-PAPE Céline KRAMER COURTHEZON Marcel CROTTE JONQUIERES Gérard CLEMENSON SORGUES Serge SOLER ORANGE Armand BEGUELIN OPPOSITION COMMUNALE Anne-Marie KOVACEVIC Adopté à l’unanimité

COMMISSION COMMUNICATION

BEDARRIDES Laure COMTE CADEROUSSE Serge FIDELE CHATEAUNEUF-DU-PAPE Corinne GASPARI

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COURTHEZON Annie SCAVIO JONQUIERES Claudine MAFFRE SORGUES Véronique MURZILLI ORANGE Marion STEINMETZ-ROCHE OPPOSITION COMMUNALE Patrick SANCHEZ Abstentions : 6 (GERENT Gérard, KOVACEVIC Anne-Marie, ROCHEBONNE Alain, LEBOUC Oswald, TESTANIERE Gérald, BOMPARD Jaques).

Adopté à la majorité

6. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE

La Commission d’Appel d’Offres est composée des membres suivants : Titulaires :

- M. Louis BISCARRAT. - M. Jacques GRAU. - M. Jean AZEMA. - M. Jean-Pierre PASERO. - Mme Maryse TORT.

Suppléants :

- Mme Claudine MAFFRE. - M. Serge SOLER. - M. Serge FIDELE. - M. Armand BEGUELIN. - Mme Laure COMTE.

7. INSTALLATION DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) - Rapporteur : M. Alain ROCHEBONNE – Adopté à l’unanimité.

8. MISE EN PLACE DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS

DIRECTS - Rapporteur : M. Thierry LAGNEAU Contre : 1 (HAUTANT Anne-Marie)

Adopté à la majorité Le Conseil prend acte des décisions du Président. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.