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CONGE ACCIDENT DU TRAVAIL
SIMULATION
Ce qu’il faut savoir
Ne concerne que les agents non titulaires
L’accident de travail, s’il ne fait pas l’objet d’un congé, ne peut être enregistré dans EPICEA
Lorsqu’un agent contractuel a fait l’objet d’un congé pour accident du travail, une rechute survenant alors qu’il est devenu
titulaire se gèrera toujours en accident du travail
Congé accident du travailinitial
Pré-instruction
Message d’erreur si l’agent est titulaire
Pré-instruction
Description de la demande
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
CONGE ACCIDENT DE SERVICERENOUVELLEMENT
Pré-instruction
Position actualisée
Description de la demande
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
CONGE ACCIDENT DE TRAVAIL FIN
Pré-instruction
Description de la demande
Aucune saisie n’est nécessaire
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
CONGE ACCIDENT DE SERVICERECHUTE
Pré-instruction
Description de la demande
Fiche de suivi
Fiche de suivi (2)
Validation
Validation (2)
