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Page 1 sur 6 Paraphe de l’acheteur : Contrat de vente Vente d’un chaton de la chatterie O-Doux-MaineCoon GSM : 0499/50.37.76 E-mail : [email protected] http://o-doux-mainecoon.jimdo.com/ Page Facebook : https://www.facebook.com/O.Doux.MaineCoon Ce contrat de vente engage le vendeur et l'acheteur décrit par après. Tous les accords indiqués dans ce contrat sont reconnus comme juridiquement valides. Tous les ajouts, ainsi que toutes les modifications de ce présent contrat doivent être écrits. Les accords verbaux ne sont pas valables. Coordonnées de l’acheteur/l’acquéreur : M, Mme, Melle : Adresse : Téléphone : Mail : ere ue e rere u chat aupr de e Prau le. Informations sur le chat : Nom du chat : Race : Maine Coon Couleur : Date de naissance: Puce d de(e)) : Sexe : du pre : de la re :

Contrat de vente · 2017-04-22 · que toutes les modifications de ce présent contrat doivent être écrits. ... u’apr la preu e de leur t r l at stérilisation chez le vétérinaire

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Paraphe de l’acheteur :

Contrat de vente Vente d’un chaton de la chatterie O-Doux-MaineCoon

GSM : 0499/50.37.76

E-mail : [email protected]

http://o-doux-mainecoon.jimdo.com/

Page Facebook : https://www.facebook.com/O.Doux.MaineCoon

Ce contrat de vente engage le vendeur et l'acheteur décrit par après. Tous les accords indiqués dans ce contrat sont reconnus comme juridiquement valides. Tous les ajouts, ainsi que toutes les modifications de ce présent contrat doivent être écrits. Les accords verbaux

ne sont pas valables.

Coordonnées de l’acheteur/l’acquéreur : M, Mme, Melle :

Adresse :

Téléphone :

Mail :

er e ue e r er e u chat aupr de e P rau l e.

Informations sur le chat : Nom du chat :

Race : Maine Coon

Couleur :

Date de naissance:

Puce d de (e)) :

Sexe :

du p re :

de la re :

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Paraphe de l’acheteur :

Le chaton vendu est destiné à : (barrer la mention inutile) la compagnie – la reproduction *

Pour les chatons de compagnie :

Af d’ ter t ute fraude, les chatons destinés à la compagnie ne recevront leur pedigree u’apr la preu e de leur t r l at stérilisation chez le vétérinaire de la chatterie ou attestation de la stérilisation effectuée par un vétérinaire : cachet, signature et coordonnées du vétérinaire ayant effectu l’ p rat ). Les chatons pour la compagnie devront être stérilisés dans les 6 mois suivants leur départ de la chatterie. Toute reproduction avec des chatons de compagnie est strictement interdite. Le prix des chatons de compagnie inclus depuis juillet 2015, la stérilisation à condition que le chaton soit stérilisé par le vétérinaire de la chatterie. Un rendez-vous sera fixé entre le pr pr ta re, l’ le eur et le t r a re. Le chat de ra être pr e t e tre 6ème et 8ème mois au vétérinaire pour être stérilisé. Coordonnées du vétérinaire de la chatterie :

Nom du vétérinaire de la chatterie : Doucet Emmanuel

GSM : 0476 / 26 69 38

Vétérinaire agréé : F4098

Les propriétaires peuvent choisir de faire stériliser leur chaton chez un autre vétérinaire. Cepe da t, da ce ca l’ le age ’ ter e dra pa da la t r l at du chat et le pr du chaton restera identique. La preuve de stérilisation devra également être envoyée (avec les coordonnées et le cachet du vétérinaire), suite à quoi le pedigree sera envoyé par voie postale).

Pour les chatons destinés à la reproduction : Pour les chatons destinés à la reproduction, le pedigree sera fourni lors du départ des chatons. Le chaton est dès lors autorisé à se reproduire mais uniquement a ec d’autre chats de la même race c’e t-à-dire des Maine Coon. Pour les mâles destinés à la reproduction, les saillies extérieure l’ le age e t pa autorisées. Il ne pourra saillir que les femelles résidante de l’ le age. Pour les femelles destinées à la reproduction, il est strictement interdit que cette femelle ait plu d’u e p rt e par a e c le et elle e de ra pa a r de p rt e a a t l’âge de 1 a . Le a au d’ le age e de r t pa être placés en cage et ils ne seront vendus u’ de élevages où le chat peu e t e d placer l bre e t da l’hab tat de le eur .

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Paraphe de l’acheteur :

Prix et acompte :

Le chat est vendu pour la somme de : Si baisse du prix de départ, justificatif (ex : défaut esthétique reconnu par l’éleveuse, Mme Piraux Emilie) :

Pour toute réservation, un acompte doit être obligatoirement versé : Pour les chats destinés la c pag e, l’ac pte e t de 250,00€ Pour les chats destinés la repr duct , l’ac pte e t de 400,00€ L de l'éleveur jusqu'au paiement intégral de l'acquéreur. Pour préserver le bien-être de ces magnifiques chats, qui naissent chez nous, que nous élevons avec patience et amour, nous nous réservons le droit de refuser la vente d'un chat u e ue la per e e re pecte pa u e certa e d t l g e, et ce a ue u a u u er. Dans ce cas, l arge t er era re tu intégralement à l’acheteur. Si il arrivait un problème de santé au chaton pendant son séjour à la maison ’ m g m g m u . le futur ac u reur d re e d gager de la r er a , l ac pte e era pa re b ur . l’acheteur e e t pa chercher le chat da le 5 ur u a ts la date convenue par les deux parties sans donner de ra alable, l’ac pte era intégralement perdu. Le reste de la somme devra être payé pour le jour du départ du chaton ’ qu d ou ’ g d v ê v au minimum 3 jours avant le départ sur notre compte bancaire (si le reste du solde est versé par virement - ! U x d m d’u v m

soir avant ou le jour même ne suffit pas !).

Solde restant : Modalités de paiement (barrer la mention inutile) : en espèces – par virement bancaire

Engagements de la chatterie : Nos chatons peuvent quitter la maison à partir de 10 semaines. Le chaton sera sociabilisé et en bonne santé.

Âge de départ du chaton :

Les parents auront été testés pour les maladies génétiques suivantes (au minimum) : - PK : PYRUVATE KINASE

- MUCOPOLYSACCHARADOSIS - PKD : POLYCYSTIC KIDNEY DISEASE - HCM : HYPERTROPHIC CARDIOMYOPATHY - PRA : PROGRESSIVE RETINAL ATROPHY - SMA : SPINAL MUSCULAR ATROPHY

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Paraphe de l’acheteur :

Tous nos reproducteurs (et chat de compagnie) sont également sains pour le FIV et Felv (tests effectués par prise de sang et réalisés par le laboratoire Collard) et PIF (test réalisé par notre vétérinaire).

Les analyses ADN sont effectuées par analyse de la salive et envoyés au laboratoire ORIVET en Australie. Les résultats des différents tests peuvent être fournis aux acheteurs sur demande. Pour les chats destinés à la reproduction les résultats des parents seront automatiquement fournis. Les résultats sont également publiés sur le site Internet de la chatterie.

Avant le départ de chaque chaton, un contrôle de santé de celui-ci sera effectué par le vétérinaire de la chatterie.

Afin d'éviter tout préjudice, nous vous conseillons de consulter votre vétérinaire da le 4 heure u rable u u e t l achat du chat, a de a urer de la b e a t du chat e lu pra ua t de te t a gu pr u cet e et. a le ca l d c u r ra t u e de pathologies notées ci-dessous, la vente peut être annulée pour vice rédhibitoire.

x d 90-572 du 28/06/1990

Le typhus : 5 jours

La leucose ou Felv :15 jours

a pér on e n ec euse él ne : 21 jours

Si une de ces pathologies es découver e, le cha on do ê re ramené à l’élevage a n d’ê re présenté au vétérinaire de la chatterie. Une fois le diagnostique confirmé le chaton sera intégralement remboursé et restitué à la chatterie.

Le chaton pourra également rester chez ces nouveaux propriétaires, dans ce cas, l’éleveur s’engage soit à payer les frais médicaux pour le rétablissement du chaton, soit à rembourser le chaton (en fonction de la pathologie).

L’ le age ’e gage fournir des chatons en bonne santé, dépourvu de parasites internes et externes (avec certificat de santé du vétéri a re de la chatter e l’appu ).

P ur le chat de t la repr duct , l’ le eur e p urra e aucu ca être tenu pour responsable si le chat a de mauvaises aptitudes à la reproduction.

L’acheteur et l’ le eur c f r ent que le chat est en bonne santé lors du départ dans sa nouvelle famille. L’acheteur c f r e d c être at fa t de l’ tat de a t l’a al.

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Paraphe de l’acheteur :

Lors de son départ, le chaton sera :

- Primo vacciné (leucose compris) - Identifié par puce électronique - Vermifugé (3X au minimum) Le chaton pourra également avoir son rappel de vaccination sur demande des acheteurs, dans ce cas la chaton devra resté le temps nécessaire afin de pouvoir avoir son rappel de vaccination.

Le chaton sera remis au propriétaire avec :

- son passeport européen et son u r d’ de t f cat - son kit de départ (jouets, nourriture, photos, …) - son contrat de vente - Le pedigree sera remis après réception de la preuve de stérilisation du chaton dans le cas des chatons pour la compagnie. Conseils :

De part les compétences et les connaissances de l’ le eur a ter e eur c e ces cognitives et comportementales), des conseils pourront être fournis au nouveau propriétaire sur demande tout au long de la vie du chat.

Les engagements du futur acquéreur :

Nous avons élevé nos petits chatons avec amour et nous souhaitons leur trouver une famille qui en fera autant. Ainsi, en achetant un de nos chats les futurs adoptants ’e gagent à :

1) Ne jamais dégriffer le chat (opération interdite en Belgique)

2) Réaliser les rappels de vaccination annuels

3) Le chat aura à sa disposition de la nourriture de qualité (afin de préserver sa santé) et de l’eau fra che.

4) L’acheteur ’e gage l ger l’a al da de c d t appr pr e , af de lu assurer une proximité humaine adéquate (pas d’isolement social), de lui laisser la possibilité de se déplacer librement (ni cage, har a e per a e ce,…) ; sauf pour des raisons de santé relatives (mais ce sera dans ce cas un état transitoire et non définitif).

5) Le chat (et sa descendance) ne sera jamais livré à lui-même, maltraité, ni revendu en animalerie, u le age te f, u lab rat re de recherche.

6) Si pour des raisons diverses l'acquéreur devait se s parer du chat, l e gage en informer l'éleveur dans les meilleurs délais, afin de trouver la solution la plus adaptée pour le bien-être du chat.

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Paraphe de l’acheteur :

7) Le chat ne pourra pas être revendu à un tiers pour un montant dépassant 1/3 du prix d'achat.

8) L r du d c de l’a al, la chatter e de ra être f r e da le e lleur d la . L’eutha a e du chat e t terd te auf da le ca de ra d cale alable .

9) Si l’acheteur u u autre e bre de la fa lle et le chat e t pa c pat bles ou ’ l a d’autres raisons valables, u ret ur de l’a al e t p ble. P ur cela l’acheteur d t pre dre c tact a ec l’ le eur et ra e le chat da le 7 ur suivants le d part du chat de la chatter e. l’acheteur ra e le chat apr d part l’ le eur, eul la t du pr d’achat era re b ur e ra de c ût venir (alimentation, interventions vétérinaires, difficultés de placement dans une nouvelle famille dues l’âge a a c du chat , …)

10) L’ le eur e peut être te u p ur re p able d’u défaut de développement par la suite du chaton : comme par exemple, le succès dans les expositions félines ou les perf r a ce repr duct e de l’a al.

11) Pour le chaton d'exposition ou de reproduction, l'animal ne devra pas être re e du un autre éleveur sans en informer la chatterie.

12) Pour les chatons vendus pour la compagnie, les propriétaires seront tenus à l’ bl gat de stériliser le chat dans les 6 mois suivants la réception du chaton.

13) Le u eau pr pr ta re ’e gagent à donner par la suite de temps en temps des u elle du chat l’ le eur.

14) Le u eau pr pr ta re ’e gage t prendre soin du chat et lui donner autant d’a ur ue le chat leur en donnera.

Le droit Belge est à la ba e de ce c trat, l’acheteur e re pecte pa e e gage e ts, des poursuites pourront être réalisées ou le chaton pourra être récupéré par l’ le age e ca de maltraitance de l’animal observée par un vétérinaire compétent ou si un animal de compagnie ne serait pas stérilisé.

Le l eu d’e cut et de ur d ct p ur le deu part es est Auvelais (Sambreville)

Signature de l’éleveuse Signature de l’acquéreur

Mme Piraux Emilie : (Nom, date et lieu) :

Ce contrat a été fait en deux exemplaires, un pour l’acquéreur et un autre pour

Mme Piraux Emilie.