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Croissance de l’épargne de vos clients en franchise d’impôtComptes d’épargne libre d’impôt de la Banque Manuvie
Nom, DÉSIGNATION PROFESSIONNELLETitre, Société
Date
Besoins comblés par les comptes d’épargne libre d’impôt
Épargne à l’abri de l’impôt
Instrument d’épargne intéressant, à court et à long terme
Composante d’un plan financier global
Présentation du compte d’épargne libre d’impôt (CELI)
Compte d’épargne souple
Offert aux résidents canadiens âgés de 18 ans et plus
Procure une croissance de l’épargne à l’abri de l’impôt
Plafond de cotisation surveillé par l‘Agence du revenu du Canada (ARC)
Cotisations à un CELI
Le plafond de cotisation annuel est fixé par l'Agence du revenu du Canada (ARC).
Les droits de cotisation inutilisés seront reportés.
Les cotisations ne sont pas déductibles du revenu imposable.
Retraits d’un CELI
Tous les revenus de placement et les sommes retirées sont libres d’impôt.
Le revenu gagné et les retraits n’ont aucune incidence sur les prestations et les crédits établis en fonction du revenu.
Les sommes retirées sont ajoutées aux droits de cotisation de l'année suivante.
Des retraits peuvent être effectués sur le compte à n’importe quelles fins.
Des pénalités sont prévues à l’égard des :
cotisations excédentaires;
cotisations versées par des non-résidents;
placements non admissibles.
Planification des placements au moyen du CELI
Aucune restriction sur le nombre de CELI que peut détenir une personne, tant que le plafond de cotisation est respecté.
Les frais ne sont pas déductibles d’impôt.
Les transferts directs entre des CELI détenus par un même titulaire n’ont pas d’incidence sur ses droits de cotisation.
Usages possibles du compte d’épargne libre d’impôt
Premiers 5 000 $ de l’actif non enregistré ou du compte bancaire
Fonds d’urgence
Épargne pour achats de moyenne envergure
En lieu d’un REER pour les personnes à revenu peu élevé
En complément à un REER pour les personnes à revenu élevé
Revenu excédentaire d’un FERR
Remboursements provenant d’un REER
La Banque Manuvie offre trois CELI à vos clients
Compte Avantage libre d’impôt
Compte bancaire à taux d’intérêt élevé
CPG libre d’impôt (durée de 1 à 5 ans)
Placement à long terme portant intérêt
Compte d’épargne-placement
Compte d’épargne-placement admissible au CELI si votre courtier offre des régimes libres d’impôt
Renseignements sur le compte Avantage libre d’impôt
Aperçu du produit Compte à taux élevé et entièrement liquide
Disponibilité Compte « au nom du client » (opérations « hors registre »)
Dépôt minimum Aucun
Barème des taux Taux variable. S'applique à chaque dollar du solde. Aucun palier.
Liquidité Entièrement liquide; aucune pénalité en cas de retrait
Options de dépôt Dépôt de chèques par la poste, dépôt à une succursale bancaire locale par l’entremise d’un conseiller, virement de fonds
Frais de dépôt Aucuns
Options et frais de retrait
Chèque officiel, virement à un autre compte bancaire, virement à un autre CELI détenu par le même titulaire de compte — aucuns frais de retrait
Relevés Trimestriels
Renseignements sur le CPG libre d’impôt
Aperçu du produit Placement à long terme portant intérêt
Disponibilité Compte « au nom du client » (opérations « hors registre »)
Dépôt minimum 2 500 $
Barème des taux Intérêts composés annuellement versés à l’échéance
Liquidité Remboursable avant l’échéance, sous réserve du paiement des frais de rajustement à la valeur du marché et des frais de récupération des dépenses
Options de dépôt Chèque, dépôt à une succursale bancaire locale par l’entremise d’un conseiller
Frais de dépôt Aucuns
Options et frais de retrait
Aucuns frais à l’échéance. Remboursable avant l’échéance, sous réserve du paiement des frais de rajustement à la valeur du marché et des frais de récupération des dépenses
Relevés Confirmation du dépôt et avis de renouvellement
Comment présenter une demande d’ouverture de compte
Le formulaire AB0490F est utilisé pour présenter à la fois des demandes d’ouverture d’un compte Avantage libre d’impôt et des demandes de souscription d’un CPG libre d’impôt.
La demande d’ouverture de compte contient des instructions pour remplir et soumettre le formulaire et indique les documents que le client doit vous remettre.
La demande d’ouverture de compte et les renseignements sur le produit se trouvent dans la section Banque d’Inforep, le site à l’intention des conseillers (manuvie.ca/inforep).
Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquez avec votre directeur principal, Expansion des affaires, au 1 800 567-9170.
Remarques importantes
Le compte Avantage libre d’impôt, le CPG libre d’impôt et le Compte d’épargne-placement sont offerts par la Banque Manuvie du Canada.
Les noms Manuvie et Banque Manuvie, le logo qui les accompagne, le titre d'appel « Pour votre avenir », les quatre cubes et les mots « solide, fiable, sûre, avant-gardiste » sont des marques de commerce de La Compagnie d'Assurance-Vie Manufacturers qu'elle et ses sociétés affiliées utilisent sous licence.
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