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CTB-2101COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II
Séance 7: Avantages du personnel (1/2)1
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés
3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
2
Hors classe (capsules vidéo
obligatoires)
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés
3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
3
Avantages du personnel –Définition (IAS 19) et exemples
Les avantages du personnel englobent toute contrepartie donnée par une entité au titre des services rendus par son personnel (employés, dirigeants, administrateurs).
Ces contreparties peuvent être accordées en vertu
de régimes formalisés découlant de contrats passés entre l’entité et les membres du personnel;
de dispositions légales ou accords sectoriels;
d’obligations implicites.
Exception: paiements fondés sur les actions de l’entité (couverts par IFRS 2) – ex: options d’achat d’actions
Exemples: salaire, primes, vacances, régimes de retraite, prime et prestation d’assurance-vie, assurance-santé, prestations en biens et services..
4
Plus large qu’une
obligation légale
Avantages du personnel –Règle générale de comptabilisation Comptabilisation d’une charge de rémunération
lorsque l’entité profite des avantages économiques découlant des services rendus(sans égard au moment du décaissement)
Donc, à la date des services rendus,
Charge xxx
Passif xxx
5
ou bien:Frais payés d’avance
(si le décaissement avait déjà eu lieu)Encaisse
(si le décaissement a lieu en même temps que les services sont rendus)
ou bien:Stocks / immos
corporelles(si l’employé travaille à la production de stocks /
construction d’une immo)Frais de R&D différés
(…à un projet de développement capitalisable)
Avantages du personnel – Difficultés6
Décaissement
Charge
embauche
t
retraite décès
#1: Estimation des décaissements futurs
#2: Actualisation
#3: Répartition de la charge sur la durée des services rendus
Avantages du personnel – catégories (IAS 19-4 et 19-7)
avantages à court terme (<12 mois) = salaires et avantages sociaux (RRQ, A-E, RQAP, etc), congés payés (vacances, maladie, etc.), primes, avantages non monétaires (assurance-santé, logement, voitures, biens ou services gratuits, etc)
avantages postérieurs à l'emploi = à payer après la cessation de l’emploi (prestations de retraite, assurance-vie ou soins de santé postérieurs à l'emploi)
autres avantages à long terme (>12 mois) = congés sabbatiques, primes et autres avantages liés à l'ancienneté, indemnités pour invalidité de longue durée, autres primes payables à plus de 12 mois
indemnités de cessation d’emploi = montants contractuels ou spéciaux payés lors de la fin du lien d’emploi
7
Principal objet d’étude, le
plus complexe
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés
3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
8
Avantages à court terme: Comptabilisation
Charge1 xx3
Passif2 xx3
1) Charge dans la période au cours de laquelle l’employé rend des services (rapprochement des charges aux produits), sauf si une autre n’autorise l’incorporation de ces coûts à un autre actif (ex: MOD incorporée dans le coût des stocks)
2) Inscription en passif jusqu’au paiement (écriture subséquente: Passif @ Encaisse)
3) Montant non actualisé (car à court terme) du montant que l’entité s’attend à payer (estimation)
9
Primes à la signature
Rappel du principe: charge lorsque services rendus Donc FPA lors du paiement Charge (amortissement) sur la durée des services rendus
par l’employé Durée à réviser périodiquement, par exemple si l’employé ne
rend plus de services à l’entité: radier le FPA Ex: Prime de 2000$ payée à un étudiant de 2ème année
du BAA, pendant le recrutement CPA le 15 sept. 2018, par un cabinet comptable. En retour l’étudiant s’engage à travailler au cabinet durant l’été 20192018-09-15 FPA 2000
Encaisse 20002019-05 à -08 Charge salaire 2000
FPA 2000
10
Primes à la performance
Problème: quoi faire lorsque la prime est difficile à estimer au moment où l’employé rend les services?
Idem à IAS 37 (provisions): charge @ passif lorsque (1) il se crée une obligation actuelle découlant d’un fait passé; (2) une estimation fiable de l’obligation peut être effectuée
Ex contrat PDG: boni de 1% du RAI (boni max=100k) Situation 1: sté génère tjs RAI 15-20M/an (donc
1%*15M est tjs supérieur au plafond de 100k)Charge @ Passif inscrit graduellement pendant l’année
Situation 2: RAI très variable et difficile à prédireCharge @ Passif inscrit à la fin de l’année seulement
Voir exemple S7.1
11
Ne change rien si on
prépare des E/F
seulement 1 fois/an, mais important s’il y a des E/F trimestriels
Absences rémunérées (vacances et congés de maladie)
Absences rémunérées non cumulables (l’avantage est perdu si l’employé ne s’absente pas): Ex: congés de maladie non reportables Comptabilisation:
Lorsque l’employé travaille: aucune écriture Lorsque l’employé s’absente puis est payé: charge @ encaisse
Absences rémunérées cumulables (le droit s’accumule au fur et à mesure que l’employé rend des services): Ex: vacances, congés de maladie qui s’accumulent Comptabilisation :
Lorsque l’employé travaille et acquiert son droit: charge @ passif
Lorsque l’employé s’absente: passif @ encaisse
12
Voir exemple
S7.2
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés
3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
13
Régimes de retraite: 2 composantes, 2 types de régimes14
embauche
t
retraite décès
Prestations
…
CotisationsTypes: #1: Cotisations définies ……..... Prestations variables◦ Ex: employeur verse $$$ dans le REER d’un employé.. L’employé
est individuellement responsable de la stratégie de placement et assume le risque d’un rendement insuffisant
#2: Cotisations variables…………Prestations définies◦ Ex: l’employeur promet des prestations à l’employé.. l’employeur
et les employés (collectivement) doivent conjointement adopter une stratégie de cotisations + placement adéquate pour remplir leurs obligations, ils assument donc le risque d’un rendement insuffisant
Capsule vidéo
séance 7
En classe
séances 7-8
Terminologie
Régime contributif vs non contributif Contributif = les cotisations sont versées par
l’employeur ET par les salariés Non contributif = seul l’employeur verse des cotisations
(très rare)
Régime capitalisé ou financé vs non capitalisé Capitalisé (la plupart) = constitution d’une entité
juridique distincte qui va (1) recevoir les contributions (cotisations) et les investir, et (2) payer les retraités (ex: caisse de retraite instituée en fiducie, gestion effectuée par un comité indépendant ou qui inclut des membres des deux parties)
Non capitalisé = l’entité administre elle-même les fonds et s’occupe elle-même des prestations (ex: assurance-santé pour retraités)
15
Régimes de retraite: Principe de comptabilisation #1
Compensation: L’actif net (ou le passif net) de retraite est comptabilisé à l’état de la situation financière (bilan)Actif (“caisse de retraite”) = argent et
placements mis de côté pour pouvoir payer les prestations futures
Passif (“obligation au titre de prestations définies”, OTPD) = VA des prestations futures
On veut donc que le bilan réflète la situation financière ‘réelle’ du RRPD à cette date
16
Régimes de retraite: effet de la compensation Exemple BCE 2017 [1/2] État de la situation financière (2017/2016)
17
Régimes de retraite: effet de la compensation Exemple BCE 2017 [2/2] Note 22
18
La règle de compensation permet donc aux sociétés de cacher un gros passif… pourquoi? Aurait-on pu faire autrement?
Régimes de retraite: Principe de comptabilisation #2
Les variations de l’actif net sont réparties entre
(a) la charge de retraite (résultat net), etÉléments prévisibles/stables
(b) les autres éléments du résultat globalÉléments imprévisibles/volatiles
Écriture d’ajustement périodique:Charge de retraite xxAÉRG xx
A/P TPD xx
19
Actif/passif au titre de prestations définies
(actif net)
Régimes de retraite: pourquoi une répartition charge/AÉRG?
C’est le résultat du lobbying des entreprises (et aussi de certains utilisateurs)
Principe de base de CTB de gestion – on veut pouvoir évaluer les dirigeants sur des éléments qu’ils peuvent contrôler..
..alors que la difficulté principale de comptabilisation des régimes de retraite réside en une grande incertitude (beaucoup d’estimations) hors du contrôle des dirigeants Grande volatilité dans la situation financière
‘réelle’ du régime
20
Exemple régime de retraite BCE inc. Résultat net vs. résultat global
21
-2000
200400600800
10001200
mar
s-10
mai
-10
juil-
10se
pt-1
0n
ov-1
0ja
nv-
11m
ars-
11m
ai-1
1ju
il-11
sept
-11
nov
-11
jan
v-12
mar
s-12
mai
-12
juil-
12se
pt-1
2n
ov-1
2ja
nv-
13m
ars-
13m
ai-1
3ju
il-13
sept
-13
nov
-13
jan
v-14
mar
s-14
mai
-14
juil-
14se
pt-1
4n
ov-1
4ja
nv-
15m
ars-
15m
ai-1
5
RN
-200
300
800
1300
mar
s-10
mai
-10
juil-
10se
pt-1
0n
ov-1
0ja
nv-1
1m
ars-
11m
ai-1
1ju
il-11
sept
-11
nov
-11
janv
-12
mar
s-12
mai
-12
juil-
12se
pt-1
2n
ov-1
2ja
nv-1
3m
ars-
13m
ai-1
3ju
il-13
sept
-13
nov
-13
janv
-14
mar
s-14
mai
-14
juil-
14se
pt-1
4n
ov-1
4ja
nv-1
5m
ars-
15m
ai-1
5
RG
Exemple régimes de retraite: BCE inc.Répartition charge/AÉRG
22
en millions $ 2014 2013 2012 2011 Var. annuelle
moy.
Charge retraiteà l’E/R
406 436 400 377 7.3%
Variation A/P TPD aux AÉRG
938 (1416) 1449 731 154.1%
Variation totale de l’A/P TPD
1344 (980) 1849 1008 157.9%
BAI sauf retraite 4053 3600 4000 3800 9.3%
BAI si tout à l’E/R
2709 4580 2151 2792 58.9%
Stable
Pas stable
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
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Régimes non capitalisés (RNC): Sources d’incertitude
24
Décaissement
Chargeembauche
t
retraite décès
#1: Estimation des décaissements futurs
- Niveau ($$)- Durée (date
retraite, espérance de vie)
#2: Actualisation#3: Répartition de la charge sur la durée des services rendus
Régimes non capitalisés (RNC)
Les RNC sont (un peu) plus simples à comptabiliser car il n’y a pas de caisse de retraite (actif)
Exemples: couverture d’assurance-vie ou d’assurance-santé des retraités
Pourquoi ne sont-ils pas capitalisés? Contrairement aux régimes de retraite capitalisés (qui couvrent généralement les prestations de retraite),
Pas d’obligation légale de créer une entité distincte pour gérer la caisse de retraite
Les contributions (transferts) à une entité légale distincte ne seraient pas déductibles d’impôt
25
RNC: Comptabilisation
La comptabilisation des RNC est centrée autour de l’obligation (passif)
Passif RNC = valeur actuelle des prestations futures déjà gagnées par les employés, par ex:Régime qui continue de contribuer à payer
la prime d’assurance sur la vie de l’employé, même après le départ à la retraite
Contrib. = 5% * nb années service * primeÉventuellement l’employé aura peut-être
travaillé 20 ans (donc 100% prime payée).. Mais on comptabilise la VA relative aux années déjà travaillées seulement
26
RNC: Comptabilisation
Réévaluation du passifCharge xxxAÉRG xxx
Passif – RNC xxx
Prestations verséesPassif – RNC xxx
Encaisse xxx
27
Éléments prévisibles /
contrôlés
« Écarts actuariels »
VA des prestations
futures selon résultats
d’une évaluation actuarielle
RNC: Éléments affectant la chargeCoût des services rendus (CSR)
Augmentation du passif due aux droits supplémentaires accumulés cette année par les employés
Exemple: régime d’ass.-santé des retraités couvrant (nb années service * 4)% des coûtsEmployé a accumulé sa 15ème année de service
cette année, son % de couverture à la retraite est donc passé de 14*4=56% à 15*4=60%
CSR = VA [60% coûts] – VA [56% coûts]
Ce chiffre est fourni par un actuaire.. Mais il faut comprendre d’où il vient!
28
Intérêts débiteurs (désactualisation): concept
Au fur et à mesure que le temps passe et qu’on se rapproche du paiement des rentes, la VA augmente
Mathématiquement,
29
VA ($)
t
Paiement
ndébutr
xVA)1( +
= 1n−+=
)1( rxVAfin
−
++
+=
+−
+= −−− 1
)1()1(
)1()1()1( 11)( n
n
nnndébutfinrr
rx
rx
rxVA
( ) rVArr
xdébutn ×=−+
+= 1)1(
)1(
RNC: Éléments affectant la chargeIntérêts débiteurs
Augmentation du passif due au passage du temps (désactualisation)
La formule est compliquée par le fait qu’il y a des variations du passif durant l’année
Intérêts = (Passif début + CSR/2 – Prest/2)* r r = taux d’actualisation
CSR = coût des services rendus
Prest = prestations
Pourquoi /2? Simplification pour illustrer que le CSR et les prestations sont habituellement engagés uniformément durant l’année
30
RNC: Éléments affectant la chargeCoût des services passés et réductions
Plutôt rare – résulte typiquement de négociations avec les employés (salaires vs. avantages sociaux vs. conditions de travail, etc.)
Coût des services passés Bonification de droits relatifs à des services rendus
dans les années antérieures (= ↑ passif) Ex: le % de couverture passe de 4% à 5% par année
de service -> pour employé avec 15 ans de service, passe instantanément de 60% à 75%
Réduction Diminution des droits relatifs à des services rendus
dans les années antérieures (= ↓ passif) Exemple inverse
31
RNC: Éléments affectant les AÉRG
Tout changement aux hypothèses actuarielles (i.e. au calcul de la VA des FT futurs, effectué par l’actuaire). Exemples:Augmentation de l’espérance de vie = ↑ passif
Augmentation de l’âge prévu de la retraite = ↓passif
Augmentation du taux d’inflation = ↑ passif
Augmentation du taux d’actualisation = ↓passif
Augmentation du nombre d’employés qui auront droit aux prestations = ↑ passifEx: seuls les employés qui prennent leur retraite
avec la société auront droit aux prestations
32
Ces changements d’hypothèses représentent des écarts actuariels
RNC: chiffrier Un chiffrier de comptabilisation est utile pour 2
raisons: Distinguer les composantes du passif qui affectent
l’E/R de celles qui vont dans les AÉRG
Le détail des variations du passif devra être présenté en notes aux états financiers
33
États financiersCharge AÉRG Encaisse Passif RNC
Solde au début CT
Prestations CT DT
Coût des services rendus DT CT
Intérêts débiteurs DT CT
Coût des services passés/réductions DT/CT CT/DT
Écarts actuariels DT/CT DT/CT
Solde à la fin DT/CT DT/CT CT DT/CT
RNC: exemple
Une société offre un régime d’assurance médicale à prestations définies non capitalisé et non contributif. Traduction: l’assurance-collective de
l’employeur continue de couvrir les retraités jusqu’à leur décès
Au 1er janvier 2016, le solde du passif inscrit aux livres était de 500K$.
Encourus uniformément au cours de l’exercice: Coût des services rendus: 400K$ Prestations : 200K$
Le taux d’actualisation est de 5%. Au 31 décembre 2016, une nouvelle évaluation
actuarielle indique que le passif est maintenant de 850K$.
34
RNC: chiffrier35
États financiersCharge AÉRG Encaisse Passif RNC
Solde au début (500)
Prestations (200) 200
Coût des services rendus 400 (400)
Intérêts débiteurs 30 (30)
Coût des services passés/réductions - -
Écarts actuariels 120 (120)
Solde à la fin 430 120 (200) (850)
Intérêts = (Solde début + CSR/2 – Prest/2) * r= (500 + 400/2 -200/2) * 5% = 30
AÉRG = Solde requis selon évaluation actuarielle – Solde avant ajustement
= 850 – (500 + 400 – 200 + 30) = 120
Écriture pour payer les prestations (durant l’année):
Passif RNC 200Encaisse 200
Écriture pour CTB la charge en fin d’exercice:Charge ass. santé 430AÉRG 120
Passif RNC 550
RNC: écritures36
Aussi voir exemple S7.3
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés
3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
37
Hors classe (capsules vidéo
obligatoires)
Plan de la séance 1. Objectifs, principes et définitions2. Avantages à court terme3. Avantages postérieurs à l’emploi
3.1. Régimes de retraite: présentation
3.2. Régimes non capitalisés
3.3. Régimes à cotisations définies
4. Autres avantages à long terme5. Indemnités de cessation d’emploi6. NCECF vs. IFRS
38
NCECF (3462) vs. IFRS39
Sujet IFRS NCECFChamp d’application
Avantages à court terme + à long terme + postérieurs à l’emploi
Avantages postérieurs à l’emploi seulement
Prime à la signature
Frais payé d’avance, puis charge lorsque l’employé rend les services
Non couvert dans 3462 donc flou-> se demander si critères de capitalisation actif incorporel (voir inter 1) sont respectés
Primes à la performance, avantages à court terme, autres avantages à long terme
- Charge @ Passif lorsque service rendu (+accumulation)- Rien dans les AÉRG
Non couvert mais principe général identique (rapprochement)
Régimes non capitalisés
Variation du passif: répartition charge / AÉRG
Variation du passif: charge seulement (pas d’AÉRG)
Régimes de retraite à cotisations définies
Charge @ Passif lorsque service rendu
Charge @ Passif lorsque service rendu
CTB-2101COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II
Sommaire de la séance 7 : Avantages du personnel (1/2)
Séance 8 : Avantages du personnel (2/2)
40