2 : Mot du Maire

3 : Le mot d’Urbain

4 : Avis public – Bibliothèque

5 : Fiest-Apo – FADOQ les Alouettes

6 : Relais pour la Vie – Compteurs d’eau – OBV

7 : Scouts Agapogil

8 : Marché Public – Avis public

9 : Regroupement des Jeunes

10 : PACES Chaudière-Appalaches – Livres du 150e

11 : Annuaire de Lotbinière – Licence pour chiens

12-17 : Procès-verbaux de juin

18 : Calendrier des activités – Eau – Marché aux

puces – Express Ste-Foy

19 : Coordonnées

VOL. 21 NO 10, JUILLET 2014

Date de tombée : 2 septembre 2014

Prochaine parution : 16 septembre 2014

Le bureau municipal sera fermé du 28 juillet au 1er

août inclusivement pour les vacances estivales

N’oubliez pas le Fiest-Apo du 21 au 24 août prochain au Terrain des loisirs (page 5)

Prochain versement des taxes municipales : 31 août 2014

PELLETÉE DE TERRE OFFICIELLE POUR

LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL

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Nous sommes heureux de vous annoncer que les travaux de construction de notre nouveau centre multifonctionnel ont débuté à la mi-juin. Lors d’une conférence de presse tenue le 23 juin, pour le lancement officiel des travaux de construction, j’ai eu le privilège de faire la première pelletée de terre en compagnie de monsieur Jacques Gourde, député fédéral de Lotbinière-Chutes-de-la-Chaudière et de monsieur Laurent Lessard député provincial de Lotbinière-Frontenac, ministre des Forêts, de la Faune et des Parcs. Je tiens à rappeler que ce projet est possible grâce au volet grands projets du fonds chantiers Canada-Québec. Rappelons qu’en plus d’un gymnase double, notre centre multifonctionnel contiendra 4 grandes salles qui pourront, au besoin, se transformer en 7 salles plus petites, ce qui permettra d’avoir une grande variété d’activités. Une salle pour patineurs sera aussi aménagée pour la patinoire qui sera relocalisée à proximité du centre. Si tout va bien, les travaux seront terminés au début de l’été 2015. Le 14 juin dernier, la Boucle du Grand défi Pierre Lavoie passait sur notre territoire. À cette occasion, malgré la forte pluie, plusieurs citoyennes et citoyens se sont rassemblés le long de la Route 273 pour encourager les cyclistes, ce qui fut très apprécié des participants. Je tiens à remercier particulièrement nos pompiers et tous les autres bénévoles qui ont contribué à la sécurité de l’évènement. Pour une deuxième année, notre municipalité a eu le plaisir de recevoir les participants du Relais pour la Vie de Lotbinière, au profit de la Société canadienne du cancer. Nous sommes fiers de la participation de plusieurs employés de la municipalité qui ont contribué comme bénévole au succès de cette activité. Je tiens à souligner le bon travail de Mme Cathy Bergeron, directrice générale adjointe de notre municipalité, qui est la coordonnatrice de l’événement. Cette année, le Relais pour la Vie Lotbinière a accueilli 37 équipes et a récolté 104 000 $. L’an dernier, 24 équipes étaient inscrites et 70 000 $ ont été récoltés. Le Relais pour la Vie vise autant à amasser des fonds pour financer la recherche sur le cancer qu’à sensibiliser le public sur les conséquences vécues par les gens atteints du cancer. Selon un organisateur régional, notre site pour le déroulement du Relais est considéré comme l’un des plus beaux de la région de Québec. Enfin, je tiens à remercier sincèrement l’ensemble des bénévoles pour la réalisation de cet événement. Sans eux, le Relais ne pourrait connaître ce succès! Pour le surfaçage de nos routes, nous investirons cette année environ 550 000 $. Ce montant nous permettra d’asphalter une grande superficie; 1 km sur le rang Gaspé, 1,3 km sur le rang Saint-Lazare Ouest, 1 km sur le rang Bois-Joly Est, à partir de la route 273. De plus petites surfaces seront aussi asphaltées; 400 mètres sur le rang de la Pointe-du-Jour, 220 mètres sur la rue de la Cédrière, 400 mètres sur la rue Martineau, 110 mètres sur le rang Marigot et environ 1 km sur d'autres routes pour réparer les pires endroits. Il faut mentionner que le 0.054 $ la tonne que nous recevons des carrières et sablières nous aide à investir dans nos infrastructures de routes. Pour l’année 2013, nous avons reçu 292 000 $. Enfin, au conseil du 7 juillet dernier, le conseil municipal a accepté la promesse d’achat de 2 résidences. Il s’agit du 141, rue Principale et du 62, rue de l’Église. Pour ce qui est de la résidence sur la rue Principale, elle sera démolie pour permettre d’améliorer la circulation et la sécurité à cet endroit, puisque le balcon de cette résidence est en partie dans la rue. Concernant la résidence de la rue de l’Église, l’achat a été fait en prévision de l’agrandissement de notre caserne de pompier, le terrain étant voisin immédiat. À moyen terme, il sera nécessaire d’agrandir la caserne, étant donné la population grandissante et le schéma de couverture plus exigeant. Bonnes vacances à tous! Bernard Ouellet, Maire

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Service de l’urbanisme

LES PISCINES ET SPA N’oubliez pas votre permis pour l’installation de votre nouvelle piscine ou spa. Informez-vous sur les normes applicables aux piscines et aux spas. Vous trouverez la réglementation sur notre site internet au www.st-apollinaire.com à l’onglet citoyen, ensuite sur service d’urbanisme et cliquez sur règlement de zonage au chapitre 5.

APPAREILS DE CLIMATISATION OU DE

CHAUFFAGE ET THERMOPOMPE Un permis n’est pas requis pour l’installation d’appareil de climatisation ou de chauffage et thermopompe. Les normes à respecter pour leurs installations sont les suivantes : En cour avant ou avant secondaire : Non autorisé, sauf s’il est intégré temporairement à la partie fenêtrée du mur avant. En cours latérales : Autorisé à 3 mètres minimum des lignes de terrain, ne doit pas être visible de la rue, un écran visuel est obligatoire. En cour arrière : Autorisé à 3 mètres minimum des lignes de terrain.

RÉSERVOIR D’HUILE OU DE GAZ PROPANE Un permis n’est pas requis pour l’installation. Les normes à respecter pour leurs installations sont les suivantes : Non autorisé en cour avant. Autorisé en cours latérales et arrière à 3 mètres minimum des lignes de terrain. En cours latérales, lorsque visible de la rue, doit être dépourvu d’un écran visuel. Les normes de sécurité d’incendie doivent être respectées.

BAC À COMPOST À DES FINS PRIVÉES

Un permis n’est pas requis pour l’installation. Les normes à respecter sont les suivantes : Non autorisé en cour avant. Autorisé en cours latérales et arrière à 3 mètres minimum des lignes de terrain. En cours latérales, lorsque visible de la rue, doit être dépourvu d’un écran visuel.

CRÉDIT D’IMPÔT ÉCORÉNOV / INSTALLATION SEPTIQUE

Revenu Québec a mis en place un crédit d’impôt nommé ÉcoRénov pour la réalisation de travaux de construction, rénovation, modification ou reconstruction d’une installation septique. Ce crédit d’impôt est destiné aux particuliers qui font exécuter par un entrepreneur qualifié des travaux à l’égard de leur résidence principale ou chalet en vertu d’une entente conclue après le 7 octobre 2013 et avant le 1

er novembre 2014. L’aide fiscale accordée correspond à 20 %

des dépenses admissibles pour un montant maximal de 10 000 $. En vertu du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22), les municipalités doivent s’assurer de la mise aux normes de toutes les installations septiques présentes sur leur territoire. Il semble de plus en plus probable que les élus de la région unissent leurs voix pour assurer l’application du règlement d’ici les prochaines années. Il est donc souhaitable de procéder à la mise aux normes de son installation septique en se prévalent du crédit d’impôt durant qu’il est disponible avant d’y être contraint. Le crédit d’impôt est également disponible pour la restauration des bandes riveraines. Pour information : Vanessa Demers Auger, MRC de Lotbinière, téléphone 418 926-3407.

Compilation des permis juin cumulatif

Construction bâtiment principal 17 97

Construction bâtiment complémentaire 10 48

Rénovation 14 53

Autorisation 18 59

Installation septique 8 30

Puits 0 16

Lotissement 1 7

Total 68 310

IMPORTANT : LE BUREAU MUNICIPAL SERA FERMÉ DU 28 JUILLET AU 1

er AOÛT PROCHAIN. PRÉVOYEZ VENIR

FAIRE VOS DEMANDES DE PERMIS À L’AVANCE AFIN DE NE PAS RETARDER VOS TRAVAUX!

Pour consulter les règlements d’urbanisme faites le

www.st-apollinaire.com à l’onglet citoyen et sur service

d’urbanisme.

Bon été !! Votre ami, Urbain Fleury

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AVIS PUBLIC Aux personnes intéressées ayant le droit de signer

une demande de participation à un référendum

SECOND PROJET DE RÈGLEMENT N

O 733-2014 MODIFIANT

LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 590-2007 AFIN DE CRÉER LA ZONE 19A

À la suite de l'assemblée publique de consultation tenue le 28 mai 2014, le conseil de la Municipalité a adopté le second projet de règlement n

o 733-2014.

1- Ce second projet contient des dispositions qui peuvent

faire l'objet d'une demande de la part de personnes intéressées de la zone 19A et des zones contiguës 28 A et 33 A afin que le règlement soit soumis à l’approbation de certaines personnes habiles à voter conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités;

2- Ce second projet contient également des dispositions qui

peuvent faire l'objet d'une demande de la part de personnes intéressées du territoire afin que le règlement soit soumis à l’approbation de certaines personnes habiles à voter conformément à la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités;

Les renseignements permettant de déterminer quelles personnes intéressées ont le droit de signer une demande à l’égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau de la Municipalité, 11, rue Industrielle du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 15 h. Pour être valide, toute demande doit :

Indiquer clairement la disposition qui en fait l’objet et la zone d’où elle provient;

Être reçue au bureau de la Municipalité au plus tard le 4 août 2014;

Être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d’où elle provient ou par au moins la majorité d’entre elles, si le nombre de personnes intéressées dans la zone n’excède pas 21.

Une copie de ce second projet de règlement n

o 733-2014

peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande au bureau municipal aux heures régulières d’ouverture. Toutes les dispositions de ce second projet de règlement qui n’auront fait l’objet d’aucune demande valide pourront être incluses dans un règlement qui n’aura pas à être approuvé par les personnes habiles à voter. Donné à Saint-Apollinaire le 22 juillet 2014 Cathy Bergeron, Directrice générale adjointe

La bibliothèque « Au Jardin des livres » vous informe….

Heure du conte pour la période estivale

Comme à chaque été, la bibliothèque municipale

souhaite motiver les jeunes de St-Apollinaire à continuer

de lire tout en s’amusant, par le biais de notre club de

lecture estivale.

Cet été, le thème exploité sera «EURÉKA!!». Plusieurs

activités et lectures seront animées tout au fil des

semaines. Un coupon de participation sera remis à

chaque participant et de nombreux prix de participations

seront attribués au hasard à la fin du club.

Voici l’horaire des animations et des contes :

Les mercredis de 9 h 30 à 11 h : 6, 13, 20 et 27 août

Les dimanches de 9 h 30 à 11 h : 10, 17 et 24 août

Participez en grand nombre!!!!

Guylaine Aubé, responsable

Estelle St-Charles, animatrice

Fermeture estivale

Veuillez prendre note que votre bibliothèque sera fermée

aux vacances de la construction : du samedi 19 juillet

au dimanche 3 août inclusivement.

Période d’amnistie

La période estivale signifie voyages, vacances et

déménagement. Pour faciliter votre horaire d’été, votre

bibliothèque fera donc une semaine sans frais ni amende

dès le retour des vacances de la construction et ce,

jusqu’au dimanche 10 août.

Commentaires et suggestions

Pour tout commentaire vous pouvez toujours nous

joindre

par téléphone : 418 881-2447

ou par courriel : bibliotheque@st-apollinaire.com

Site internet : www.mabibliotheque.ca

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CLUB FADOQ

LES ALOUETTES EN MARCHE VERS LA SANTÉ! La passion du sport ne s’éteint pas à 50, 60 ni même 70 ans. La marche, la natation, le vélo stationnaire, ces activités se pratiquent à l’année et permettent de garder un bon niveau de forme physique. La marche est l’activité la plus simple et la plus accessible. Elle est conseillée à tous. Elle se pratique partout (en forêt, en ville, sur les chemins de campagne comme à la montagne) et en tout temps. Il n’existe aucune contre-indication. Elle n’exige pas d’équipement coûteux et les médecins sont unanimes à souligner ses vertus. C’est un excellent antidote contre les problèmes liés à la sédentarité. Elle permet de garder la ligne, entretient la souplesse des articulations et renforce les os sans imposer d’effort violent. Elle aide à lutter contre le stress et la dépression. La marche rééduque les malades cardiaques ou vasculaires. Elle améliore aussi le contrôle du diabète.

Activités passées Le samedi 14 juin, nous avions notre souper spaghetti. Vous êtes venus en très grand nombre et nous sommes encouragés à répéter une telle soirée. Vous avez été nombreux à participer à nos activités (ruff, baseball-poche et scrabble). Nous vous disons merci et BIENVENUE pour la saison prochaine. À la séance du Conseil du 14 janvier 2014, une nouvelle résolution a été adoptée. À compter du mois de septembre, pour participer à nos activités (ruff, scrabble, pétanque intérieure, palet, Viactive, baseball-poche et billard) la carte FADOQ sera OBLIGATOIRE.

Activités à venir 5 septembre : scrabble, ruff, billard et baseball-poche à 19 h 30 9 septembre : ruff à 13 h 15 septembre : pétanque intérieure à 13 h Ces passe-temps favoris se déroulent à la salle de l’Âge d’Or au 8, rue Industrielle. N’hésitez pas à nous donner vos suggestions et commentaires.

Lina Desrochers, Présidente

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REMERCIEMENTS

Citoyennes et citoyens de Saint-Apollinaire, Nous vous remercions sincèrement de votre généreux engagement pour le Relais pour la vie de Lotbinière, au profit de la Société canadienne du cancer (SCC), qui s’est tenu les 7 et 8 juin dernier au terrain des loisirs de Saint-Apollinaire. Nous sommes très heureux et fiers d’avoir amassé 104 085,16 $ à cette seconde édition. MERCI à chacun d’entre vous, pour vos dons, pour votre participation en tant que marcheur, capitaine d’équipe, bénévole et visiteur. Un merci spécial aux membres du comité organisateur (Julie-Ann Charest, Manon Côté, Pierre Demers, Raymond Dubois, Lucie Marion, Mélanie Martineau et Julie Rousseau). C’est grâce à votre dévouement pour la cause que nous pouvons dire aujourd’hui «mission accomplie! » Vous pouvez être fiers de ce succès. Les montants récoltés et tous les gens mobilisés pour la même cause ont permis d’illuminer le visage de plusieurs survivants présents. Les 89 Relais pour la vie du Québec qui ont permis d’amasser 13 028 735 $ permettront à la SCC : de financer des projets de recherche (70 sont en cours

dans la province) de miser davantage sur la prévention et de mander

des lois qui protègent la santé d’aider et d’informer des dizaines de milliers de

Québécois. Pour visualiser les photos du Relais 2014, rendez vous au www.relais-lotbiniere.ca ENSEMBLE, SAUVONS + DE VIES. Visitez cancer.ca ou appelez au 1-888-939-3333.

Cathy Bergeron, Coordonnatrice Relais pour la vie Lotbinière

LECTURE DES COMPTEURS D’EAU

M. Jacques Côté passera chez vous au courant du mois d’août afin de faire la lecture de votre compteur d’eau. Son horaire de travail est du lundi au samedi entre 8 h et 20 h. Nous vous remercions de bien l’accueillir et de libérer la devanture de votre compteur d’eau pour pouvoir y accéder facilement.

Sainte-Croix, 25 juin 2014 – Le 22 et 23 mai dernier a eu lieu la campagne annuelle de distribution d’arbres et arbustes tenue par l’Organisme des bassins versants de la zone du Chêne (OBV du Chêne). Cette distribution d’arbres initialement organisée dans le cadre de l’Opération Bleu vert mise sur pied par le ROBVQ et en collaboration avec les OBV membres, était rendue possible grâce à la contribution financière du ministère du Développement durable, Environnement et Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) et du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs (MFFP). Malgré l’arrêt du programme en 2012, l’OBV du Chêne a poursuivi sa campagne de distribution d’arbres et d’arbustes pour une sixième année consécutive en distribuant à coût modique près de 4000 arbres d’une vingtaine d’espèces et plusieurs centaines d’arbustes d’une dizaine d’espèces sur l’ensemble de son territoire. Les arbres distribués ont été produits par le MFFP et les arbustes par la pépinière Agrofor de St-Apollinaire. Depuis 2007, près de 50 000 arbres et plus de 2000 arbustes ont été distribués aux municipalités et riverains de Lotbinière dans le but de végétaliser les bandes riveraines de la zone du Chêne.

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Un printemps bien occupé pour les Scouts AGAPOGIL! Plus de 350 scouts ont participé à un Camporee organisé par le district Rive-Sud/Beauce le samedi 17 mai à Saint-Lambert. Les organisateurs avaient prévu des activités sportives sur les terrains avoisinants, une démonstration de techniques de survie et une aire d’amusement digne d’une grande fête de quartier. Nos Éclaireurs ont fabriqué une catapulte pour la compétition qui s'est tenue lors de cet événement et ont réussi à se classer dans les 3 premiers, dans 3 des 4 catégories évaluées. Bravo les Éclaireurs pour cette belle représentation!

Les louveteaux (jeunes de 9-11 ans) font, encore une fois, du chemin!

Le 17 et 18 mai dernier, 20 jeunes louveteaux de 9-11 ans de la Meute des Pattes de Velours ont fait une virée à Ottawa. Pour résumer leur « Escapade à Ottawa », dont le principal objectif était de faire vivre aux jeunes une expérience hors du commun, nous les avons amenés faire un couché au Musée des Sciences et de la Technologie du Canada. Imaginez, un musée à eux pour une soirée et s’endormir près d’énormes locomotives. Nous en avons profité aussi pour visiter le Musée de l’Aviation, ainsi que le Musée canadien des Civilisations où l’on y retrouve, entre autres, le musée canadien des enfants. Évidemment, une virée à Ottawa n’aurait pas été complète sans une visite sur la Colline Parlementaire. Par cette activité, nous espérions amener les jeunes à non seulement découvrir une nouvelle région, mais aussi à leur permettre de revenir de ce voyage enrichis de nouvelles connaissances. Et nous pouvons dire « mission accomplie ». De par les commentaires reçus, les jeunes ont fort apprécié leur fin de semaine. Vous aimeriez aussi faire vivre ce genre d’expérience et bien plus encore à vos jeunes? Surveillez les annonces concernant la période d’inscription… Scoutement vôtre!

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Marché Public Goûtez Lotbinière

Ce jeudi 24 juillet au Marché Public Goûtez Lotbinière, de 15 h à 19 h

Arpents bleus Produits de caille

Boulangerie Croûte et Brioche Variété de pains, croissants et viennoiseries Frais du jour

Ferme la Rosée du Matin Fraises, laitue, carottes, fèves, tomates, etc.

Ferme la Sheepie Lapins entiers Saucisses à l’ancienne Râbles fumés

Ferme le Filon Maraîcher Panoplie de légumes biologiques

AVIS PUBLIC Dérogation mineure

AVIS PUBLIC est par les présentes donné par la soussignée, Martine Couture, directrice générale de la municipalité de Saint-

Apollinaire, qu'il y aura séance ordinaire du Conseil le 11 août 2014 à 19 h 30, à la salle du Conseil, 94, rue Principale.

Au cours de cette séance, le Conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante :

La demande concerne le lot 3 383 753 du cadastre du Québec, dans la circonscription de Lotbinière, situé au 29, rue de

l’Entente. Le propriétaire a fait une demande de dérogation mineure (règl. 595-2007) afin de réduire la marge de recul arrière

de la résidence.

Règlement de

zonage no

Norme du règlement Marge de recul arrière

projetée Dérogation demandée

590-2007 8 mètres 6.91 mètres 1.09 mètre

Tout intéressé pourra se faire entendre par le Conseil relativement à cette demande.

Donné à Saint-Apollinaire le 18 juillet 2014.

Martine Couture,

Directrice générale/Secrétaire-trésorière

Municipalité de Saint-Apollinaire

Devant le IGA Veilleux, 148, rue Principale Venez encourager l’achat local! Y’a pas plus frais que ça!

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LES BONS COUPS DES JEUNES DE LOTBINIÈRE

8 jeunes ont participé bénévolement à l’événement Go pour la vie! Plusieurs jeunes de la MDJ de Dosquet ont participé activement à l’organisation du Défi Pierre Lavoie durant les derniers mois et à la

journée même. 14 jeunes ont participé à l’assemblée générale annuelle du RJL. 4 jeunes se sont impliqués bénévolement dans les fêtes de la St-Jean-Baptiste

LE RJL S’IMPLIQUE DANS LES ACTIVITÉS DE FINISSANTS DES SIXIÈMES ANNÉES! Au RJL, nous prenons soin que chaque jeune de sixième année clos cette étape de la vie, soit le primaire, de façon à être prêt à franchir aisément le secondaire. Nous accompagnons donc les jeunes finissants du primaire de l’école La Source (Laurier-Station et Issoudun), des Quatre-Vents (St-Apollinaire) ainsi que la Clé-D’Or (St-Antoine-de-Tilly) à organiser une activité de finissants mémorable en guise de récompense pour leurs efforts scolaires et ce, dans leur Maison de Jeunes ou à l’école.

À SURVEILLER 6 AOÛT : Village Vacances Valcartier 12 AOÛT : Croisière-Disco sur le Louis-Joliette 21 AOÛT : Cuisine et découvertes

RELOCALISATION DE LA MAISON DE JEUNES LA DISTRACTION DE SAINT-APOLLINAIRE

Depuis le début du mois de juin, la Maison de Jeunes (MDJ) la Distraction de St-Apollinaire est relocalisée dans la salle du Conseil municipal, située au 94, rue Principale. Les adolescents de 12 à 17 ans sont invités à se déplacer à cet endroit pour profiter du même service offert par la MDJ. L’horaire de la MDJ est maintenant du mardi au jeudi de 18 h 30 à 21 h 30 et le vendredi de 18 h 30 à 22 h 30. La relocalisation de la MDJ est due au projet de construction du centre multifonctionnel, puisque le bâtiment habitant la MDJ auparavant a été démoli au profit du nouveau centre. Donc, durant toute la durée des travaux, la MDJ sera localisée dans la salle du Conseil municipal en collaboration avec la Municipalité. La localisation future de la MDJ reste encore inconnue à ce jour. Les adolescents, ainsi que le Regroupement des jeunes de Lotbinière travaillent afin que les jeunes puissent avoir un local propre à eux qu’ils pourront utiliser comme MDJ.

La MDJ la Distraction de St-Apollinaire a accueilli, pour l’année 2013-2014, 182 jeunes différents, de la localité lors de 196 soirs d’ouverture pour un total de 1277 présences. Ces statistiques démontrent bien que le service MDJ répond à un besoin réel dans la municipalité. Le Regroupement des jeunes de Lotbinière est un organisme jeunesse qui supporte et encadre six points de service MDJ en plus de projet jeunesse en Lotbinière. La Maison de Jeunes est un lieu de rencontre animé où les jeunes de 12 à 17 ans, au contact d’adultes significatifs, pourront devenir des citoyens critiques, actifs et responsables.

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COMMUNIQUÉ DE PRESSE Pour diffusion immédiate

Les citoyens de Chaudière-Appalaches invités à s’exprimer sur l’eau souterraine Sainte-Marie – Dans le cadre du Projet d’acquisition de connaissances sur les eaux souterraines (PACES) en Chaudière-Appalaches, les citoyens de la région sont invités à compléter un questionnaire sur leurs préoccupations au sujet de la quantité et de la qualité de l’eau souterraine. Une vaste étude visant à dresser un portrait de l’eau souterraine en Chaudière-Appalaches est en cours de préparation et sera rendue disponible en 2015. Puisque l’eau souterraine alimente en eau potable environ 50 % de la population de la région (comparativement à 20 % - 25 % pour l’ensemble du Québec), il est souhaitable de connaître les perceptions de la population par rapport à cette précieuse ressource.

Le sondage est disponible sur la page Web du PACES en Chaudière-Appalaches (www.obv-ca.org/paces), où d’autres

informations pertinentes sur le projet sont présentées. Le bilan des préoccupations citoyennes et des problématiques connues relatives à l’eau souterraine servira de base pour l’élaboration de priorités régionales. Ces dernières orienteront la gestion de la ressource en vue d’en favoriser un approvisionnement durable. Le projet est mis en œuvre par l’Institut national de la recherche scientifique – Centre Eau Terre Environnement (INRS-ETE) et les organismes de bassins versants (OBV) de la région de la Chaudière-Appalaches grâce au soutien financier du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, de la Conférence régionale des élu(e)s (CRÉ) de la Chaudière-Appalaches et de l’Institut de recherche et de développement en agroenvironnement. Les partenaires régionaux sont, en plus de la CRÉ et des OBV, huit MRC, la Fédération de l’UPA de la Chaudière-Appalaches et le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec.

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Pour information : Marie-Hélène Cloutier, biologiste Coordonnatrice régionale — Eaux souterraines Pour les organismes de bassins versants de la région de la Chaudière-Appalaches Téléphone : 418 389-0476 Télécopieur : 418-387-7060 Courriel : paces_chaudiere-appalaches@cobaric.qc.ca

LIVRES DES FÊTES DU 150E ANNIVERSAIRE DE ST-APOLLINAIRE

La Municipalité de Saint-Apollinaire met en vente, au coût de 25 $ taxes incluses (au

lieu de 40 $), le livre souvenir des Fêtes du 150e anniversaire de la Municipalité.

En vente au bureau municipal : 11, rue Industrielle.

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LICENCE POUR VOTRE CHIEN

Une licence est obligatoire en vertu de la réglementation municipale. Vous pouvez l’obtenir au bureau municipal au coût de 20 $ pour le premier chien et 25 $ pour le deuxième, s’il y a lieu. Vous pouvez également nous retourner le formulaire ci-dessous, accompagné d’un chèque libellé à : Municipalité de Saint-Apollinaire ou encore remplir le formulaire en ligne sur le site de la Municipalité : www.st-apollinaire.com La médaille vous sera alors envoyée par la poste. Un animal perdu sans médaille est considéré comme errant et remis à la SPA ou encore euthanasié. De plus, le fait de ne pas identifier votre animal est passible d’une amende de 100 $ à 1000 $, plus les frais de garde si le chien est errant.

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Formulaire pour LICENCE DE CHIEN * Champs obligatoires

PROPRIÉTAIRE Nom * Prénom *

Adresse *

Code postal * Courriel *

Téléphone (résidence) * Téléphone (bureau) * Téléphone (cellulaire ou pers. contact) *

Notes (Déménagement, décès d’un animal, autre)

Mode de paiement Comptant Chèque Débit

INFORMATIONS CHIEN Zones ombragées réservées à l’administration

N° de licence Date d’émission de la licence Coût de la licence 20 $

Nom du chien * Race *

Vétérinaire (nom et n° de téléphone) *

Sexe * Femelle Mâle

Couleur * Vacciné * Date Oui Non

Stérilisé Date Oui Non

Date de naissance * N° de tatouage (s’il y a lieu)

SIGNATURE DU PROPRIÉTAIRE INITIALES DE L’ÉMETTEUR

Nom *

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PROCÈS-VERBAUX DE JUIN

SÉANCE ORDINAIRE

DU 2 JUIN 2014

ADOPTION DU 2e PROJET DE RÈGLEMENT NO 733-2014 ATTENDU QUE la Municipalité a adopté le règlement de zonage numéro 590-2007 le 3 mars 2008; ATTENDU QUE le règlement no 590-2007 peut être modifié conformément aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c. A-19.1); ATTENDU QU’un développement résidentiel de 36 terrains en zone agricole a été réalisé en 2013 et que les promoteurs ont demandé à la Municipalité de fixer des normes pour les nouvelles résidences qui y seront érigées;

ATTENDU QU’il y a lieu de créer une zone spécifique à ce développement résidentiel;

ATTENDU QUE le comité consultatif d’urbanisme recommande les présentes modifications du présent amendement; ATTENDU QU’une consultation publique prévue à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme a eu lieu le 28 mai 2014; ATTENDU QUE les membres du Conseil ont reçu une copie de ce second projet de règlement, déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture; IL EST PROPOSÉ PAR : Jean-Pierre Lamontagne

ET RÉSOLU à l’unanimité qu’un second projet de règlement portant le no 733-2014 soit et est adopté. Adopté à l’unanimité

ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NO 734-2014 ATTENDU QUE les MRC Les Appalaches, Beauce-Sartigan, Lotbinière, La Nouvelle-Beauce et Robert Cliche, formant le territoire de l’Agence régionale de mise en valeur des forêts privées de la Chaudière, se sont concertées afin d’établir une réglementation harmonisée sur l’abattage des arbres, mais distincte en fonction des spécificités de chacune; ATTENDU QUE la MRC de Lotbinière a adopté le 27 novembre 2013, le règlement no 245-2013 qui s’intitule Règlement de modification du schéma d’aménagement et de développement révisé (foresterie et déboisement en terre privée);

ATTENDU QUE le règlement 245-2013 est entré en vigueur le 31 janvier dernier; ATTENDU QUE la Municipalité de Saint-Apollinaire doit, en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, modifier sa réglementation d’urbanisme dans le délai prescrit par la loi afin d’intégrer les nouvelles dispositions prescrites au SADR de la MRC de Lotbinière; ATTENDU QUE les membres du Conseil ont reçu une copie de ce projet de règlement, déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture; IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour ET RÉSOLU à l’unanimité qu’un projet de règlement portant le no 734-2014 soit et est adopté. Adopté à l’unanimité

AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NO 734-2014 Avis est par les présentes donné par Jonathan Moreau, conseiller no 3, qu’il sera présenté pour adoption à une séance ultérieure du Conseil, un règlement numéro 734-2014 modifiant le règlement de zonage numéro 590-2007 afin d’intégrer certaines dispositions du règlement numéro 245-2013 de la MRC de Lotbinière relatives à la foresterie et au déboisement en terre privée.

AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NO 735-2014 Avis est par les présentes donné par Julie Rousseau, conseillère no 4, qu’il sera présenté pour adoption à une séance ultérieure du Conseil, un règlement numéro 735-2014 modifiant le règlement sur la gestion des règlements d’urbanisme numéro 593-2007 afin d’intégrer certaines dispositions du règlement numéro 245-2013 de la MRC de Lotbinière relatives à la foresterie et au déboisement en terre privée.

AUTORISATION CPTAQ – LOT 4 537 917 ATTENDU QUE la Municipalité a reçu une demande d’autorisation adressée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) pour le lot 4 537 917, dans la zone 25 A, situé dans rang Gaspé; ATTENDU QUE le demandeur désire acquérir le lot visé parce qu’il est contigu à sa propriété et qu’il a besoin d’espace supplémentaire pour le pâturage de ses chevaux;

ATTENDU QUE le lot visé conservera sa vocation agricole; ATTENDU QUE le lot faisant l’objet de la demande se situe dans une zone protégée par la loi sur la protection du territoire et des activités agricoles; ATTENDU QUE le demandeur désire que la Municipalité appuie sa demande auprès de la CPTAQ; ATTENDU QUE le projet ne contrevient pas à la réglementation municipale en matière d’urbanisme; IL EST PROPOSÉ PAR : Léopold Rousseau ET RÉSOLU à l’unanimité Que la Municipalité appuie cette demande auprès de la CPTAQ. Adopté à l’unanimité

DÉROGATION MINEURE – 43, TERRY FOX ATTENDU QUE le demandeur est le propriétaire du lot 3 383 908 situé au 43, rue Terry Fox, dans la zone 125R; ATTENDU QUE le demandeur a fait une demande de dérogation mineure no 2014-019 afin de réduire la distance à 1.06 mètre entre la piscine et la résidence, au lieu de 2 mètres, tel que prescrit par le règlement de zonage numéro 590-2007; ATTENDU QUE le propriétaire a vérifié la possibilité d’installer la piscine à d’autres endroits sur la propriété, mais il n’est pas possible de respecter en tous points les normes du règlement de zonage numéro 590-2007; ATTENDU QU’un avis public de dérogation mineure a été publié le 13 mai 2014 dans l’Apollinairois; ATTENDU QUE ce dossier a été étudié en vertu du règlement sur les dérogations mineures numéro 595-2007 et du règlement de zonage numéro 590-2007; ATTENDU QUE le CCU recommande l’acceptation de cette demande de dérogation mineure; IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour ET RÉSOLU à l’unanimité Que la demande de dérogation mineure numéro 2014-019 soit autorisée comme demandé. Adopté à l’unanimité

16120-04-2014

point no 7a

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PIIA AFFICHAGE – 190, RUE INDUSTRIELLE ATTENDU QUE le demandeur est le propriétaire des lots 3 383 184, 3 383 183 et 3 383 182 situés au 190, rue Industrielle, dans la zone 192I; ATTENDU QUE le demandeur a fait une demande de certificat d’autorisation d’affichage numéro 2014-191 afin d’installer deux enseignes murales sur les murs du bâtiment principal donnant sur les rues Industrielle et du Parc; ATTENDU QUE les enseignes respecteront les normes du règlement de zonage no 590-2007; ATTENDU QUE ce dossier a été étudié en vertu du règlement relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro 594-2007; ATTENDU QUE le CCU recommande l’acceptation de cette demande; IL EST PROPOSÉ PAR : Jean-Pierre Lamontagne

ET RÉSOLU à l’unanimité Que les enseignes soient autorisées comme demandé dans la demande de certificat d’autorisation numéro 2014-191. Adopté à l’unanimité

PIIA PATRIMOINE – 58, RUE PRINCIPALE ATTENDU QUE le demandeur est le propriétaire du lot 3 383 582 situé au 58, rue Principale, dans la zone 174R; ATTENDU QUE le demandeur désire modifier le permis numéro 2013-505 afin de refaire le revêtement de la toiture de la résidence en bardeaux d’asphalte de couleur Cambridge – bois flottant; ATTENDU QUE la résidence fait partie des résidences d’intérêt architectural telles que décrites dans l’annexe 4 du règlement relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro 594-2007; ATTENDU QUE selon l’avis de l’architecte Luc Fontaine, la couleur choisie s’harmonise au revêtement extérieur et ce dernier propose également un deuxième choix de couleur, soit le Séquoia vieilli; ATTENDU QUE ce dossier a été étudié en vertu du règlement relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro 594-2007 en considérant que la propriété fait partie du noyau villageois traditionnel; ATTENDU QUE le CCU recommande l’acceptation de cette demande; IL EST PROPOSÉ PAR : Jonathan Moreau ET RÉSOLU à l’unanimité

Que la demande de modification au permis soit acceptée et que le demandeur choisisse la couleur du revêtement de sa toiture selon la recommandation de l’architecte Luc Fontaine, soit entre la couleur Cambridge-bois flottant ou séquoia vieilli. Adopté à l’unanimité

PIIA PATRIMOINE – 64, RUE PRINCIPALE ATTENDU QUE le demandeur est le propriétaire du lot 3 383 391 situé au 64, rue Principale dans la zone 174R; ATTENDU QUE le demandeur a fait une demande de permis numéro 2014-102 afin construire un garage détaché, ainsi qu’un abri à bois attenant au garage; ATTENDU QUE la résidence fait partie des résidences d’intérêt architectural telles que décrites dans l’annexe 4 du règlement relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro 594-2007; ATTENDU QUE le projet a été préparé par Luc Fontaine, architecte, afin que le style et les choix de revêtements s’harmonisent au bâtiment d’intérêt architectural; ATTENDU QUE le revêtement extérieur du garage sera en bardeaux de cèdre et en déclin vertical avec des moulures décoratives, tout comme la résidence, l’abri à bois aura deux murs ajourés faits de planches de bois teint en blanc et que la toiture sera en acier émaillé couleur argent; ATTENDU QUE ce dossier a été étudié en vertu du règlement relatif au plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro 594-2007 en considérant que la propriété fait partie du noyau villageois traditionnel; ATTENDU QUE le CCU recommande l’acceptation de cette demande; IL EST PROPOSÉ PAR : Julie Rousseau ET RÉSOLU à l’unanimité Que les travaux soient autorisés comme demandé dans la demande de permis numéro 2014-102. Adopté à l’unanimité

ENGAGEMENT D’UN PRÉPOSÉ À L’ENTRETIEN DES PARCS ATTENDU QU’une annonce a été publiée dans l’Apollinairois de mars dernier, ainsi que sur le site internet de la Municipalité, visant à embaucher un préposé à l’entretien des parcs; ATTENDU QUE 5 candidatures ont été reçues;

IL EST PROPOSÉ PAR : André Sévigny ET RÉSOLU à l’unanimité D’embaucher Mathieu Martineau comme préposé à l’entretien des parcs pour l’été 2014, à un taux horaire de 12 $. Adopté à l’unanimité.

EMBAUCHE DES ANIMATEURS ET ANIMATRICES - TERRAIN DE JEUX 2014 CONSIDÉRANT QUE des entrevues ont été réalisées conformément à ce qui a été planifié pour pourvoir les postes d’animateurs et d’animatrices du terrain de jeux; IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour ET RÉSOLU à l’unanimité Que la Municipalité engage, selon les modalités prévues aux contrats (entre 10.35 $ et 10.85 $ l’heure), 17 animateurs et animatrices pour le terrain de jeux 2014. La liste peut être consultée au bureau municipal. Il est possible que des animateurs ou animatrices supplémentaires soient engagés, selon le nombre d’inscriptions reçues, afin de garder un ratio animateur-enfant sécuritaire. D’autoriser M. Dany Lamontagne, directeur des loisirs, à signer les contrats de travail. Adopté à l’unanimité.

DÉMISSION DE DEUX POMPIERS CONSIDÉRANT QUE messieurs Guylain Lambert et Alexandre Cloutier ont remis leur démission comme pompiers; IL EST PROPOSÉ PAR : Jonathan Moreau ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la démission de messieurs Lambert et Cloutier comme pompiers volontaires. Le conseil municipal tient à les remercier pour leurs années données au service de sécurité incendie. Adopté à l’unanimité.

EMBAUCHE DE 4 POMPIERS ATTENDU QUE la Municipalité a comme objectif de maintenir un effectif de 26 pompiers; ATTENDU QUE le service de sécurité incendie a procédé à des entrevues de sélection et que le directeur et les officiers du service de sécurité incendie ont recommandé l’embauche de 4 nouveaux membres;

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ATTENDU QUE les candidats devront s’engager à rencontrer les exigences de formation du règlement sur les conditions pour exercer au sein d’un service de sécurité incendie municipal; IL EST PROPOSÉ PAR : Jonathan Moreau ET RÉSOLU à l’unanimité De procéder à l’embauche de messieurs Charles Ringuette-Boileau, Julien Blouin-Blais, Denis Lecomte et Stéphane Labbé comme pompiers volontaires et qu’ils soient soumis à une période de probation de 1 an. Adopté à l’unanimité.

AUTORISATION POUR LA CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURES D’AQUEDUC ET D’ÉGOUT – PHASE III LAFLAMME & SIENEL CONSTRUCTION DU 8IEME CIEL INC. ATTENDU QUE Laflamme & Sienel construction du 8ième Ciel inc. désire procéder à des travaux de construction d’infrastructures d’aqueduc et d’égout sur une longueur approximative de 395 mètres pour desservir 72 unités de logements dans le prolongement de l’avenue des Générations et l’ouverture de la rue Laflamme; ATTENDU QU’un plan d’ensemble montrant les rues projetées a été déposé à la Municipalité et analysé par le conseil municipal; IL EST PROPOSÉ PAR : Julie Rousseau ET RÉSOLU à l’unanimité Que le conseil municipal appui, sans aucune obligation ni responsabilité, la réalisation du plan d’ensemble déposé par Laflamme et Sienel construction du 8ième ciel inc. pour des travaux de construction d’infrastructures d’aqueduc et d’égout sur une longueur approximative de 395 mètres pour desservir 72 unités de logements dans le prolongement de l’avenue des Générations et l’ouverture de la rue Laflamme. Ce projet de développement ne contrevient pas à la réglementation municipale. La Municipalité ne s’oppose pas à la délivrance du certificat d’autorisation et maintient son engagement à entretenir et à tenir un registre d’exploitation et d’entretien pour les ouvrages de gestion des eaux pluviales existantes qui ont été conçus pour reprendre les eaux pluviales du présent projet. Le promoteur peut poursuivre ses démarches pour faire accepter par la Municipalité l’opération cadastrale et pour signer un protocole d’entente pour la réalisation des travaux. Pour la réalisation des plans et devis, le Conseil municipal accrédite la firme SNC-Lavalin.

Le Conseil autorise le maire, Bernard Ouellet ou le maire suppléant, Julie Rousseau et la directrice générale, Martine Couture ou son adjointe, Cathy Bergeron, à signer pour et au nom de la Municipalité, le protocole d’entente. Adopté à l'unanimité

AUTORISATION POUR LA CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURES D’AQUEDUC ET D’ÉGOUT - PHASE VII GESTION VJR INC. ET DÉVELOPPEMENT 4 CÔTÉ ATTENDU QUE Gestion VJR inc. et Développement 4 Côté souhaitent procéder à des travaux de construction d’infrastructures d’aqueduc et d’égout sur une longueur approximative de 750 mètres pour desservir 67 unités de logements pour l’ouverture des rues des Rubis, du Saphir et des Turquoises; ATTENDU QU’un plan d’ensemble montrant les rues projetées a été déposé à la Municipalité et analysé par le conseil municipal; IL EST PROPOSÉ PAR : Jean-Pierre Lamontagne

ET RÉSOLU à l’unanimité Que le conseil municipal appui, sans aucune obligation ni responsabilité, la réalisation du plan d’ensemble déposé par Gestion VJR inc. et Développement 4 Côté pour des travaux de construction d’infrastructures d’aqueduc et d’égout sur une longueur approximative de 750 mètres pour desservir 67 unités de logements pour l’ouverture des rues des Rubis, du Saphir et des Turquoises. Ce projet de développement ne contrevient pas à la réglementation municipale; La Municipalité ne s’oppose pas à la délivrance du certificat d’autorisation et maintient son engagement à entretenir et à tenir un registre d’exploitation et d’entretien pour les ouvrages de gestion des eaux pluviales existantes qui ont été conçus pour reprendre les eaux pluviales du présent projet. Le promoteur peut poursuivre ses démarches pour faire accepter par la Municipalité l’opération cadastrale et pour signer un protocole d’entente pour la réalisation des travaux. Pour la réalisation des plans et devis, le Conseil municipal accrédite la firme SNC-Lavalin. Le Conseil autorise le maire, Bernard Ouellet ou le maire suppléant, Julie Rousseau et la directrice générale, Martine Couture ou son adjointe, Cathy Bergeron, à signer pour et au nom de la Municipalité, le protocole d’entente. Adopté à l’unanimité.

OCTROI DU CONTRAT DE PAVAGE ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux de pavage sur le territoire de la municipalité, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 4 soumissions ont été reçues, soit :

# NOM DE LA COMPAGNIE MONTANT

TAXES

INCLUSES

1 Construction B.M.L., division de Sintra inc.

464 346.95 $

2 Les Entreprises Lévisiennes inc.

477 309.99 $

3 Pavages U.C.P. inc. 481 794.94 $

4 Gilles Audet Excavation inc. 600 716.78 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Léopold Rousseau ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Construction B.M.L. pour la somme de 464 346.95 $ incluant toutes taxes. Que la dépense pour les travaux du rang Gaspé et du rang St-Lazare, au montant estimé à environ 200 000 $ soit prélevée dans le compte affecté aux fonds réservés Carrières/Sablières. Adopté à l'unanimité

AFFECTATION DU SOLDE DISPONIBLE DU RÈGLEMENT 604-2008 ATTENDU QU'une somme de 6707.80 $ est disponible sur le règlement d'emprunt no 604-2008 (achat de terrains); IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour ET RÉSOLU à l’unanimité D'affecter ce solde au fond général. Adopté à l’unanimité

RÉCEPTION DES ÉTATS FINANCIERS DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION ET DE LA CORPORATION DES AÎNÉS CONSIDÉRANT le dépôt des états financiers de l’OMH et de la Corporation des aînés pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2013; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit verser aux organismes un montant équivalant à 10 % du déficit; IL EST PROPOSÉ PAR : André Sévigny ET RÉSOLU à l’unanimité

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D’effectuer le paiement de 2359 $ à l’OMH et 1771 $ à la Corporation des Aînés. Deux chèques distincts doivent être faits à l’Office municipal d’habitation, avec mentions distinctes. Adopté à l'unanimité

AIDE FINANCIÈRE POUR L’ENTRETIEN DES RUES DES ROULOTTES ET DES CAMPEURS ATTENDU QUE la rue des Roulottes et la rue des Campeurs sont deux rues privées, propriété du camping les Pierres à feu; ATTENDU QUE plusieurs autres propriétaires se sont établis en bordure de ces rues, alors qu’ils bénéficiaient d’un droit de passage saisonnier; ATTENDU QUE ces propriétaires ont transformé leur chalet en résidence permanente de telle sorte qu’ils doivent dorénavant utiliser ces deux chemins durant toute l’année;

ATTENDU QUE le camping ouvre seulement durant la période estivale, alors que le chemin est utilisé par le public en général durant toute l’année; ATTENDU QU’en vertu de l’article 90 de la Loi sur les compétences municipales, une municipalité locale peut accorder toute aide qu’elle juge appropriée dans les domaines qui sont de sa compétence; ATTENDU QUE l’entretien d’une voie privée, ouverte au public par tolérance, fait partie de la compétence d’une municipalité lorsque demande lui en est faite, suivant l’article 70 de la Loi sur les compétences municipales; ATTENDU QUE le conseil, dans ces circonstances particulières, estime juste et raisonnable d’accorder une aide financière aux propriétaires du camping; IL EST PROPOSÉ PAR : Léopold Rousseau ET RÉSOLU à l’unanimité

Que la municipalité de Saint-Apollinaire accorde aux propriétaires du Camping les Pierres à feu une aide financière au montant de 800 $ en raison de l’augmentation de circulation générée par les nouvelles constructions permanentes érigées sur ces deux rues. Adopté à l'unanimité

AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT 736-2014 Avis est par les présentes donné par Julie Rousseau, conseillère no 4, qu’il sera présenté pour adoption à une séance ultérieure du Conseil, un règlement numéro 736-2014 modifiant l’article 17 du règlement numéro 482-2003 relatif aux nuisances.

SÉANCE EXTRAORDINAIRE

DU 10 JUIN 2014

OCTROI DU CONTRAT POUR LES TRAVAUX D’EXCAVATION, REMBLAI ET GÉNIE CIVIL POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux d’excavation, remblai et génie civil pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 11 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Excavations Tourigny inc. 589 314.34 $

Construction Lemay 600 169.50 $

Les Excavations Ste-Croix inc. 631 842.81 $

P.E. Pageau inc. 634 696.50 $

Les Constructions EDGUY inc. 653 977.80 $

Action Progex inc. 749 637.00 $

Excavation Marcel Fréchette inc. 763 434.00 $

J.M. Demers inc. 765 273.60 $

Maxi-Paysage inc. 770 332.50 $

Dilicontracto inc. 776 717.17 $

Henri Labbé & Fils inc. 903 069.99 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour, conseiller no 6 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Excavation Tourigny inc. pour la somme de 589 314.34 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

OCTROI DE CONTRAT POUR LA STRUCTURE D’ACIER POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL Cette résolution a été reportée à la séance extraordinaire du 16 juin 2014.

SÉANCE EXTRAORDINAIRE

DU 16 JUIN 2014

OCTROI DE CONTRAT POUR LA STRUCTURE D’ACIER POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour la structure d’acier pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 5 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Structure SBL 827 360.10 $

Acier Structural Lainco inc. 881 858.25 $

Alma Soudure 976 568.91 $

Acier MYK inc. 1 028 634.96 $

Les Structures d’Acier Marthy inc. 1 091 975.06 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Jean-Pierre Lamontagne, conseiller no 2 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Structure SBL pour la somme de 827 360.10 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

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OCTROI DE CONTRAT POUR LA PLOMBERIE POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux de plomberie pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 7 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Les Mécaniques Ducro inc. 255 359.48 $

Plomberie Pichette inc. 260 533.35 $

Réfrigération Noël inc. 269 731.35 $

Plomberie Daniel Leclerc inc. 280 194.07 $

Groupe Beaudoin inc. 303 534.00 $

Les Entreprises Marcel Tétu inc. 339 739.63 $

Plomberie Laroche inc. 359 641.80 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Julie Rousseau, conseillère no 4 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Les Mécaniques Ducro inc. pour la somme de 255 359.48 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

OCTROI DE CONTRAT POUR LA VENTILATION POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux de ventilation pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 3 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Réfrigération Noël inc. 768 033.00 $

MB Ventilation inc. 820 921.50 $

Ventilation CF inc. 955 442.25 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Léopold Rousseau, conseiller no 1 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Réfrigération Noël inc. pour la somme de 768 033.00 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

OCTROI DE CONTRAT POUR LA PROTECTION INCENDIE POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux de protection incendie pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 4 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Les Gicleurs Québécois 149 697.45 $

Tuyauterie Gicleurs Trois-Rivières 150 962.18 $

Les Gicleurs Éclair inc. 154 641.37 $

SISL inc. (Protection Incendie GLB QC) 199 625.34 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour, conseiller no 6 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Les Gicleurs Québécois pour la somme de 149 697.45 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

OCTROI DE CONTRAT POUR LA RÉGULATION POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux de régulation pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 2 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Regulvar inc. 74 342.84 $

Sara-Tech inc. 86 806.13 $

IL EST PROPOSÉ PAR : André Sévigny, conseiller no 5 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Regulvar inc. pour la somme de 74 342.84 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

OCTROI DE CONTRAT POUR L’ÉLECTRICITÉ POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions ont été demandées pour des travaux d’électricité pour le centre multifonctionnel, par le biais du site Se@o; ATTENDU QUE 7 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Pierre Boily Électrique inc. 411 896.79 $

Revenco (1991) inc. 456 450.75 $

Normand Côté, électricien inc. 458 221.37 $

Réfrigération Noël inc. 467 948.25 $

Électricité des Laurentides 504 274.60 $

Claude Miville inc. 531 184.50 $

Installations Électriques Monsieur Watt Canada inc.

552 311.16 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Léopold Rousseau, conseiller no 1 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Pierre Boily Électrique inc. pour la somme de 411 896.79 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

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SÉANCE EXTRAORDINAIRE

DU 18 JUIN 2014

OCTROI DE CONTRAT POUR LE COFFRAGE POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL Cette résolution a été reportée à une séance ultérieure.

OCTROI DE CONTRAT POUR L’ARMATURE POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions sur invitation ont été demandées pour l’armature pour le centre multifonctionnel; ATTENDU QUE 3 soumissions ont été reçues, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Ferrailleur Profer inc. 70 820.00 $

Armatures Bois-Franc inc. 75 193.65 $

Les Ferrailleurs du Québec inc. 77 838.08 $

IL EST PROPOSÉ PAR : Léopold Rousseau, conseiller no 1 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accepter la plus basse soumission, soit Ferrailleur Profer inc. pour la somme de 70 820.00 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

SÉANCE EXTRAORDINAIRE

DU 26 JUIN 2014

OCTROI DE CONTRAT POUR LE COFFRAGE POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions sur invitation ont été demandées pour le coffrage pour le centre multifonctionnel; ATTENDU QU’une seule soumission a été reçue, soit :

NOM DE LA COMPAGNIE PRIX

(INCLUANT LES TAXES)

Coffrage Réal Bergeron 112 434.05 $

ATTENDU QUE selon l’article 938.3 du Code municipal : Dans le cas où une municipalité a, à la suite d'une demande de soumissions, reçu une seule soumission conforme, elle peut s'entendre avec le soumissionnaire pour conclure le contrat à un prix moindre que celui proposé dans la soumission, sans toutefois changer les autres obligations, lorsque le prix proposé accuse un écart important avec celui prévu dans l'estimation établie par la municipalité. ATTENDU QU’après négociation, Coffrage Réal Bergeron accepte de faire les travaux de coffrage tel que mentionné dans l’appel d’offres, pour un montant de 99 700 $ taxes incluses; IL EST PROPOSÉ PAR : Jean-Pierre Lamontagne, conseiller no 2 ET RÉSOLU à l’unanimité Que le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante.

D’accepter la soumission de Coffrage Réal Bergeron pour la somme de 99 700 $ incluant toutes taxes. Adopté à l’unanimité

OCTROI DE CONTRAT POUR L’ACHAT DE BÉTON POUR LE CENTRE MULTIFONCTIONNEL ATTENDU QUE des soumissions sur invitation ont été demandées pour l’achat de béton pour le centre multifonctionnel; ATTENDU QUE 3 soumissions ont été reçues, soit :

Béton Miroc

Demix Béton

Béton Rive-Sud Lévis inc.

20 Mpa (semelles et empattements) 84 $/m3 91 $/m3 105 $/m3 25 Mpa (murs de fondations et pilastres)

87 $/m3 94 $/m3 108 $/m3

25 Mpa (dalle sur pontage) 87 $/m3 94 $/m3 125 $/m3 30 Mpa (dalles structurales intérieures et dalles sur sols intérieures)

97 $/m3 104 $/m3 128 $/m3

Air entraîné 5 % à 7 % 4 $/m3 0 $/m3 0 $/m3 Superplastifiant 6 $/m3 4.25 $/m3 5 $/m3 Accélérateur de prise 23 $/m3 14 $/m3 17 $/m3 Béton refroidi avec glace 40 $/m3 19 $/m3 35 $/m3 Livraison après 18 heures 20 $/m3 9 $/m3 12 $/m3 Livraison samedi, dimanche et/ou jours fériés

25 $/m3 10 $/m3 25 $/m3

Temps de déchargement au-delà de 1 heure à partir du début de la coulée

25 $/m3 30 $/m3 80 $/m3

Voyage incomplet 75 $/m3 75 $/m3 0 $/m3 Manutention d’hiver : 1er novembre au 31 décembre

6 $/m3 6.75 $/m3 6 $/m3

Manutention d’hiver : 1er janvier au 15 avril

10 $/m3 7.75 $/m3 8 $/m3

Mélange pour pompe 50 mm 20 $/m3 9 $/m3 9 $/m3 Frais environnemental 3.75 $/m3 2.5 $/m3 1.5 $/m3 Surcharge de carburant 5 $/m3 4.5 $/m3 3 $/m3 HSF (fumée de silice) 30 $/kg 28 $/kg 18 $/kg Granulats : Pierre 10 mm 9 $/m3 6 $/m3 8 $/m3 Granulats : Pierre 14 mm 7 $/m3 4 $/m3 6 $/m3 Pierre granitique 7 $/m3 0 $/m3 0 $/m3 Ciment Type 30 35 $/m3 28 $/m3 0 $/m3

Pour une commande de béton 25Mpa ça prend :

Béton Air entrainé 5 % à 7 %

Superplastifiant Frais environnemental

Surcharge de carburant

87

94

108

4 0 0

6 4.25 5

3.75 2.5 1.5

5 4.5 3 TOTAL AU MÈTRE CUBE 105.75 105.25 117.5

IL EST PROPOSÉ PAR : Alexandre D'Amour, conseiller no 6 ET RÉSOLU à l’unanimité D’accorder le contrat d’achat de béton à Demix Béton pour les prix unitaires ci-haut mentionnés, tel que demandé au devis. Adopté à l’unanimité

point no 4

18

CALENDRIER DES ACTIVITÉS

AOÛT

Merc. 6 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque Maison de Jeunes : Village vacances Valcartier

Dim. 10 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque

Lundi 11 Séance ordinaire du Conseil municipal à la salle du Conseil, à 19 h 30

Mardi 12 Maison de Jeunes : Croisière-Disco sur le Louis-Joliette

Merc. 13 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque

Dim. 17 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque

Merc. 20 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque

Jeudi 21 Maison de Jeunes : Cuisine et découvertes

Dim. 24 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque

Merc. 27 L’heure du conte à 9 h 30 à la bibliothèque

Jeudi 21 Du 21 au 24 août FIEST-APO

Sam. 23 Marché aux puces au profit de la Joujouthèque

Isolez votre réservoir d’eau chaude. En

réduisant les pertes de chaleur, vous obtiendrez

de l’eau chaude plus rapidement.

Installez une toilette à faible volume certifiée

WaterSense ou insérez un objet

réducteur de volume dans votre cuve.

Munissez-vous d’un baril collecteur

d’eau de pluie pour arroser votre jardin

Réparez une fuite de toilette ou de robinet

Faites un aménagement paysager qui nécessite moins d’eau en plantant la bonne plante au bon

endroit

Mais surtout, passez le mot! Sensibilisez

votre famille, vos amis et vos collègues pour faire une différence!

19

11, rue Industrielle

Saint-Apollinaire (Québec) G0S 2E0

94, rue Principale

Télécopieur : 418 881-4152 Télécopieur du service de l’urbanisme : 418 881-1572

Renseignements service des incendies : 418 808-9410

Cellulaire du service des travaux publics : 418 808-9406

Cellulaire du maire, Bernard Ouellet : 418 808-9401

HEURES D’OUVERTURE : du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h et 13 h à 16 h 30 et le vendredi jusqu’à 15 h

www.st-apollinaire.com

www.saaq.gouv.qc.ca

Poste : Poste :

227 Bernard Ouellet, maire 224 Louise Camiré, inspecteur en bâtiment et en

environnement

232 Martine Couture, directrice générale 235 Nathalie Breton, adjointe à l’inspecteur

229 Cathy Bergeron, directrice gén. adjointe 222 Lorraine Rousseau, secrétaire administrative

231 Dany Lamontagne, directeur des loisirs 225 Lucie Boilard, secrétaire administrative

223 Renault Lepage, inspecteur des travaux

publics

233 Manon Côté, secrétaire et responsable du journal

221 Julie-Ann Charest, secrétaire-réceptionniste

Lundi au mercredi : ........... 8 h 30 à 16 h 30 Jeudi : ................................ 8 h 30 à 20 h Vendredi : .......................... 8 h 30 à 16 h 30

Jeudi : .......................... 18 h 30 à 21 h Samedi : ...................... 9 h 30 à 12 h Lundi et vendredi ......... FERMÉ

Dimanche : ..................... 9 h 30 à 12 h Mardi : ........................... 18 h 30 à 21 h Mercredi : ...................... 9 h à 11 h et 13 h 30 à 16 h

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