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Séminaire Valorisation de la recherche, brevet et propriété intellectuelle – 27/01/2010 1 © IFP © IFP

Différents schémas de stratégie propriété industrielle

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Différents schémas de stratégie propriété industrielle. Alfred Elmaleh Direction Propriété Industrielle. Brevets de tiers et dépendance. Votre résultat de R&D. A. droits des tiers. Domaine public. B. Cas 1 : Être le seul à faire. Protéger ses résultats - PowerPoint PPT Presentation

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CO2 maîtrisé | Carburants diversifiés | Véhicules économes | Raffinage propre | Réserves prolongées

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Différents schémas de stratégie propriété industrielle

Alfred Elmaleh

Direction Propriété Industrielle

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Votre résultat de R&D

Domainepublic

A

Brevets de tiers et dépendance

B

droits des tiers

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Cas 1 : Être le seul à faire

Protéger ses résultats

Ne pas dépendre des brevets des autres

Surveillance du marché

Utilisation offensive du portefeuille brevets

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Cas 2 : Transfert de technologie

Protéger ses résultats Dossier Technique Garanties

Ne pas dépendre des brevets des tiers Recherche de client Attaque des contrefacteurs

Si immunité ?

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Cas 3 : Baliser le terrain

Prendre les brevets de base avant de contacter des clients

Pour ne pas s’interdire de travailler avec d’autres clients

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Cas 4 : Situation encombrée

Concurrent A a beaucoup de brevets

B, C aussi

Si vous n’en avez pas : vous devez prendre licence des trois ou abandonner le marché

Si vous en avez : licences croisées ou respect mutuel

Éventuellement partage des redevances

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Cas 5 : Mettre dans le domaine public

Divulgation Research Disclosure Brevets Français

Ceci évite que d’autres vous bloquent sur votre technologie

Rappel du droit de possession personnel antérieur

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Cas 6 : l’encerclement

Brevet de A

Brevet 1 de B

Brevet 2 de B

Brevet 3 de B

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Cas 7..: Technologie de l ’Information

Les normes et les brevets DVD Téléphonie

Les groupements de brevets (POOL) MPEG DVD 6C(Time Warner, Toshiba, Hitachi, JVC, Matsushita, Mitsubishi

Electric, IBM), 3C (Philips, Sony, Pioneer, LG), 1C

Anticiper les normes Jouer sur les quantités

Brevets Redevances

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Le Secret

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Cession de PI

Acquisition de PI

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Time to market

La spécificité d’un organisme de R&D

Beaucoup de brevets et beaucoup d’abandon

Exemples : ...

La parade : Les brevets de perfectionnant

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La R&D à fort investissement

Plusieurs acteurs Complémentarité

Technique Finalités

Pérennité Règles

Propriété Répartition des revenus

Evolutions du partenariat

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Bilan général propriété industrielle

159

182183

124128

150

162

139

124

145139

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

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Principales sociétés françaises sur 4 ans

1 - Groupe Renault337

2 - L ’Oréal312

3 - Valéo267

4 - CEA 210

5 - Peugeot Citroën200

6 - France Télécom198

7 - Alcatel Lucent191

8 - Safran168

9 - Thales167

10- CNRS163

11- STmicorélectronics130

12- Rhodia 117

13- IFP 10314- EADS

10015- Air liquide

82

2005

1 - L'Oréal548

2 - Groupe Renault542

3 - Peugeot Citroën528

4 - Valéo 388

5 - Safran293

6 - CEA263

7 - CNRS222

8 – Thales193

9 – Alcatel Lucent189

10- EADS180

11- Rhodia130

12- IFP 12713- Saint Gobain

10914- SEB

10215- Air liquide

97

2006

1 - Groupe PSA623

2 - Groupe Renault600

3 - L'Oréal427

4 - Valéo 307

5 - CEA290

6 - Groupe Safran262

7 - EADS (incluant Airbus)219

8 - Robert Bosch GMBH196

9 - CNRS191

10 - Thales167

11 - Air Liquide136

12 – Groupe St Gobain131

13 - IFP 12714 - Alcatel Lucent

11115 - Denso Corporation

97

2007

nombre de brevets délivrés par l'INPI

1 - Groupe PSA748

2 - Groupe Renault606

3 - L'Oréal380

4 - Valéo 287

5 – Groupe Safran259

5 – EADS (incluant Airbus)259

7 - CEA238

8 - Thales169

9 - CNRS165

10 – Robert Bosch134

11 – Alcatel Lucent115

12 – Groupe St Gobain105

13 - IFP 10314 – Groupe Arkema

7815 – Essilor International

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2008

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L'IFP aux Etats-Unis en 2008

79 brevets ont été délivrés au nom de

l’IFP

La 7ème position pour les sociétés «pétrolières» : Schlumberger ExxonHalliburtonBaker HughesShellUOPIFP

L’IFP est la 8ème société française

L’IFP est la 27ème société européenne

USA

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Remarques

Une bonne R&D conduit souvent à de bons brevets

Persévérance des moyens dans le temps Ne pas sous estimer la valorisation

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