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Dossier de presse

Session plénière du 24 juin 2013

Conseil régional de Bourgogne

17, Boulevard de la Trémouille - BP 1602 - 21035 Dijon Cedex – Tél. 03 80 44 33 00 – Fax 03 80 44 33 30

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Exécution budgétaire : 425 dossiers votés.

Réunis en session plénière ce lundi 24 juin, les élus régionaux de Bourgogne approuvent le

compte administratif 2012, votent le budget supplémentaire, adoptent la stratégie

régionale de développement économique et d’innovation et examinent 425 dossiers de

demande de subventions pour un montant global de 35,2 millions d’euros.

Lycées

Les lycées bourguignons vont bénéficier de près de 5 millions d’euros

d’investissements.

Une enveloppe globale de plus de 2,1 millions d’euros est constituée pour

financer des acquisitions de matériels, des terrains, des travaux de

rénovation de gymnases ou d’internat, engager ou poursuivre des chantiers

concernant les économies d’énergie, la sécurité (environ 1,6 million d’euros),

ou réparer des dommages dans différents établissements bourguignons.

La Région Bourgogne veille aussi à garantir le pouvoir d’achat des

familles. Pour la prochaine rentrée scolaire, près de 400 000 euros serviront

à équiper les élèves en CAP et en bac pro de « caisses à outils ». Plus d’1

million permettront de maintenir la gratuité des manuels scolaires de toutes

les filières, et 101 000 euros seront consacrés aux voyages et aux échanges

linguistiques…

Enfin, les différentes unités du lycée Léon Blum du Creusot devraient bientôt

être regroupées sur le site unique « Lavoisier ». Une réorganisation

fonctionnelle pour économiser des frais de fonctionnement et faciliter le

quotidien des 1250 élèves, de leurs enseignants et des personnels

administratifs.

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Apprentissage & formation professionnelle

Une quarantaine de dossiers concerne les quelque 11 000 apprentis et les

Bourguignons en formation professionnelle, pour une enveloppe globale de 5,6

millions d’euros.

Un nouveau CFA « hors murs » tourné vers les métiers du secteur sanitaire,

social et médico-social va être créé en Bourgogne afin de compléter l’offre

traditionnelle grâce à la formation en alternance. Un secteur qui concerne

20 000 salariés sur tout le territoire.

Plus de 2,6 millions d’euros sont réservés à diverses actions de

professionnalisation et de personnalisation des parcours des apprentis

bourguignons, à la formation de leurs tuteurs et à l’adaptation des modules

pédagogiques. Des dispositifs qui, aujourd’hui, garantissent un taux de

réussite aux examens dépassant les 73% !

Enfin, une subvention de 19 000 euros est accordée au CFAI de Mercurey

(71) et au CFA de la Nièvre pour adapter la formation et la préparation de

jeunes « en grande difficulté ». 223 000 euros sont versés au CFAI de la

Noue (21) pour moderniser et restructurer ses systèmes informatiques

(pédagogiques, administratifs, financiers…).

Au titre de la formation professionnelle, le conseil régional poursuit son

partenariat avec AgroSup’ et l’Université de Bourgogne pour offrir aux

demandeurs d’emploi et aux actifs la possibilité de reprendre des études

supérieures ou de faire reconnaitre leur expérience professionnelle. La

subvention régionale se monte à 395 000 euros.

Concernant les formations sanitaires et sociales, 600 nouveaux

demandeurs d’emploi, ayant réussi les épreuves d’entrée dans les instituts,

s’engagent dans une formation d’aide-soignant, d’auxiliaire de puériculture

ou d’ambulancier cofinancée par la Région (1,7 million d’euros).

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Pour 2013, la Région Bourgogne aura versé près de 14 millions d’euros aux

écoles paramédicales et de sages-femmes (charges de fonctionnement et

achat d’équipements).

A noter : 8 emplois-tremplins, créés dans le monde associatif, sont

pérennisés en CDI. Coût pour la Région : 202 000 euros.

Plus d’1,1 million d’euros pour la formation des salariés

Afin de soutenir des démarches de « congés individuels de formation », le

conseil régional alloue une subvention de 200 000 euros au FONGECIF

Bourgogne pour permettre aux salariés d’entreprises de moins de 20

personnes de reprendre des études ou une formation spécifique pour se

requalifier ou changer de voie.

213 000 euros sont également versés aux entreprises de plus de 250 salariés

pour accompagner les efforts de formation en faveur de leur personnel, et

485 000 euros au titre du Plan pour les continuités professionnelles pour plus

de 1100 salariés fragilisés dans leur emploi et souhaitant évoluer

professionnellement.

Le conseil régional s’engage pour les emplois d’avenir

L’accompagnement formation en avant, pendant et après le contrat

Le conseil régional s’est engagé à mettre en œuvre, en lien avec les

partenaires sociaux, les dispositifs de formation indispensables à l'entrée, au

maintien et à la sortie des jeunes en emplois d'avenir et à leur parcours

qualifiant. A titre d’exemple, la Région apporte son soutien à hauteur de

58 800 euros au groupement d’employeurs pour l’insertion et la

qualification (GEIQ) BTP Bourgogne et à la mise en place de 20 emplois

d’avenir.

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A l’initiative de la Région, un passeport emploi-formation sera délivré par la

mission locale à chaque bénéficiaire dès son entrée en emploi d’avenir. Il

permettra de capitaliser l’ensemble des éléments constitutifs de son

parcours d’insertion professionnelle (formations suivies, emplois occupés…).

Ce Passeport, accessible et modifiable sur internet, pourra également

favoriser l’accompagnement des bénéficiaires à l’issue de leur emploi ainsi

que leur démarche de VAE (validation des acquis de l’expérience). Pour les

jeunes pouvant se prévaloir d’une expérience professionnelle avant l’entrée

en emploi d’avenir, la VAE constituera en effet un élément de consolidation

et de valorisation du parcours.

L’embauche de jeunes par la Région

Afin d’offrir des perspectives d’emploi durable, le conseil régional s’engage

comme lieu d’accueil et de formation de 20 jeunes bourguignons en

difficulté. Les recrutements seront réalisés sur 3 ans à raison de 7 jeunes à

compter de septembre 2013, 7 en 2014 et 6 en 2015. Les jeunes seront

recrutés sur les spécialités : entretien des lycées, espaces verts et

« revêtement-finitions ».

Enseignement supérieur / recherche

Plus de 5 millions d’euros de crédits régionaux vont être affectés à divers

programmes de soutien à l’enseignement supérieur bourguignon, à la recherche et

à l’innovation.

Au titre du PARI (Plan d'actions régional pour l'innovation), la Région réserve

une enveloppe de 433 000 euros au projet LabEx-LipSTIC, un programme de

recherche interrégional et pluridisciplinaire sur les lipoprotéines et leur

impact sur la prévention et le traitement des maladies inflammatoires non-

vasculaires et du cancer. Plus de 143 000 euros sont en outre versés par la

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Région pour soutenir divers travaux de recherche engagés par ou pour le

cancéropôle Grand-Est.

Près de 57 000 euros sont destinés à la plateforme d’innovation agro-

environnementale (PIAE) ARTEMIS, dont la raison d’être est

l’expérimentation de systèmes de culture pour produire « plus et mieux ».

Cette PIAE devrait se positionner comme le premier « centre d’excellence

européen en agriculture environnementale » associant productivité agricole,

qualité nutritionnelle des aliments et santé.

Le conseil régional subventionne l’achat de divers équipements

pédagogiques pour l’Université de Bourgogne, Sciences-Po, l’ESC et Paris-

Tech’ Cluny à hauteur de 698 000 euros, et verse 440 000 euros à l’antenne

dijonnaise de Sciences-Po Paris pour ses frais de fonctionnement. Enfin,

40 000 euros vont abonder le fonds d’initiatives étudiantes d’AgroSup’Dijon,

et 15 000 euros de bourses de stage en entreprise sont attribués aux

étudiants bourguignons.

Développement économique

Après plusieurs mois de concertation avec les acteurs économiques, la Région

Bourgogne adopte sa stratégie de développement économique.

Par ailleurs, au titre du développement de l’économie bourguignonne, les élus du

conseil régional votent plus d’1,5 million d’euros au bénéfice des entreprises de la

région.

La Région engage sa nouvelle stratégie pour le développement

économique et l’innovation

Le schéma régional de développement économique (SRDE) engagé dès

2005 est arrivé à son terme. Le conseil régional a souhaité poursuivre et

approfondir la démarche dans un contexte nouveau. La crise économique et

sociale sans précédent que nous traversons affecte particulièrement notre

région, où l'activité repose sur un socle industriel très fort.

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En passant d’un schéma à une stratégie régionale de développement

économique et d'innovation (SRDEI), le conseil régional a fait le choix de

répondre avec plus d'ambition aux défis auxquels nous sommes confrontés :

Réussir le pari des mutations industrielles et de la transition

énergétique,

Faire de la Bourgogne une région accueillante et conquérante à

l’international,

Relever le défi d’une croissance génératrice d’emploi et porteuse

d’un développement équilibré et solidaire.

La SRDEI se déclinera sous forme de plans d’actions répondant aux

orientations suivantes :

Conforter l’excellence industrielle, fer de lance de l’économie régionale,

Renforcer l’attractivité de notre territoire,

Conforter le potentiel de développement de l’économie de proximité et

la valorisation des ressources des territoires bourguignons,

Soutenir l’Économie Sociale et Solidaire.

100 000 euros pour accompagner le développement de la

Coopérative laitière de Bourgogne (CLB)

Au titre de son dispositif « Contrat de croissance », le conseil régional vote

une aide financière de 100 000 euros pour la coopérative de Sainte-Marie-

la-Blanche (21), une société créée en 1940 et spécialisée dans les produits à

base de lait biologique.

Afin de diversifier sa production et proposer des yaourts aux fruits de

Bourgogne distribués en circuit court dans les supermarchés, les restaurants

et les cantines, CLB a mis au point un nouveau process de fabrication. Les

produits laitiers labélisés « produit sain et artisanal » seront élaborés en

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Bourgogne et 5 emplois créés par l’entreprise, qui investira 2,9 millions

d’euros dans son projet de développement.

La biscuiterie Grobost rêve de meringues et de soufflés

Fondée dans les années 90, la biscuiterie Grobost, installée à Saint-Péreuse

(58), et désormais liée au groupe Saint-Michel, est spécialisée dans la

production de biscuits à la cuiller haut de gamme. Afin de développer son

activité, l’entreprise a décidé d’investir dans une nouvelle ligne de

production permettant la fabrication d’autres biscuits aux œufs, comme les

meringues ou les soufflés aux amandes. Pour accompagner ce

développement, le conseil régional accorde une subvention de 120 000

euros à l’entreprise.

TREMPVER, référence du verre trempé

Afin d’accompagner le développement de l’entreprise TREMPVER à Courson

les Carrières (89), le conseil régional lui accorde une subvention de 61 200

euros. L’entreprise figure parmi les leaders nationaux dans le façonnage et le

trempage de plaques de verre de toutes dimensions et souhaite développer

la production de grandes surfaces de verre trempé.

De Kodak à Saoneor

Le conseil régional verse une subvention de 300 000 euros à la société

d’économie mixte Patrimoniale Sud Bourgogne pour permettre l’acquisition

d’un bâtiment sur le site Saoneor à Chalon sur Saône (71). Ce projet s’inscrit

dans le cadre de la revitalisation de l’ancien site Kodak.

Agriculture & développement rural

Les élus régionaux votent plus de 1,8 million d’euros de crédits en faveur des

agriculteurs et du monde agricole bourguignons.

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Un appel à projets pour valoriser les circuits alimentaires

régionaux innovants

La Région s’est engagée dans une stratégie de valorisation de la production

agricole avec des circuits alimentaires de proximité pour rapprocher

producteurs et consommateurs, notamment au travers de sa plateforme

numérique et sécurisée Loc’Halles Bourgogne.

Cet appel à projets vise à soutenir des initiatives qui offriront de nouveaux

services pour améliorer l’organisation de la production, la transformation et

la distribution des produits en circuit court, développer de nouvelles formes

de mise sur le marché de produits.

Le projet doit impliquer au moins deux exploitations ou une structure

collective et associer d’autres partenaires : entreprises de transformation et

de distribution de produits alimentaires régionaux, acteurs publics et

socioprofessionnels...

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La Bourgogne présente au Salon international de l’agriculture 2014

Événement très attendu par le monde agricole et les quelque 700 000

visiteurs et 2000 journalistes accrédités, le Salon international de l’agriculture

permet de la promotion des produits et de l’élevage bourguignons. Une

vitrine irremplaçable pour présenter au grand public la qualité du « made in

Bourgogne ». Terroirs et animaux bourguignons seront donc présents en

2014 dans le « hall des régions de France » et dans « l’espace équin ». Pour

cela, conseil régional engage 87 000 euros.

Modernisation des bâtiments d’élevage

La Région réserve, en 2013, 1,5 million d'euros de crédit aux agriculteurs

bourguignons souhaitant transformer et adapter leurs bâtiments d’élevage.

Forêt et bois

247 500 euros sont votés au cours de cette session plénière pour équiper

des entreprises de la filière en matériels de transformation plus performants,

créer des routes forestières ou soutenir des manifestations de dimension

internationale comme Euroforest à Saint-Bonnet-de-Joux (71).

Transports

Les élus régionaux examinent 17 rapports et engagent 800 000 euros de crédits en

faveur des transports.

Aéroport Dijon-Bourgogne : la Région réaffirme son soutien

financier

Réunis à l’initiative du Préfet de région les 24 et 27 mai derniers, les quatre

partenaires du projet Renaissance (CCI de Côte-d’Or, Grand Dijon, conseil

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général de Côte-d’Or, conseil régional de Bourgogne) ont réaffirmé leur

soutien à l’existence pérenne d’un aéroport à Dijon et accepté de financer à

parts égales le déficit d’exploitation estimé, par la chambre de commerce et

d’industrie de la Côte d’Or, à plus d’un million d’euros pour 2013. Dans ce

contexte, la Région ajuste sa participation à 272 500 euros pour 2013. Cet

engagement financier est identique pour l’ensemble des partenaires.

TER : la vente en ligne se généralise

A compter du 1er juillet 2013, la plupart des produits tarifaires TER

Bourgogne seront en vente à distance, sur internet et sur application mobile,

la vente en ligne étant plus adaptée aux nouvelles habitudes d’achat des

usagers. La Région subventionne le déploiement de ce nouveau canal de

distribution à hauteur de 119 000 euros.

Plus de 100 000 euros pour faciliter l’accès aux TER pour les

personnes en situation de handicap

« Accès TER » est un service de prise en charge des personnes à mobilité

réduite en gare. Le déploiement de ce service débutera en septembre 2013

et concerne plus de 20 gares. Le financement de ce projet fait l’objet d’un

avenant à la convention d’exploitation du service TER 2007 – 2016. La

Région subventionne l’intégralité de la signalétique et des équipements

d’accès aux trains. Le montant total des acquisitions s’élève 108 706 euros.

Troisième été pour Bourgogne Navettes

Pour valoriser et favoriser l’accès aux sites touristiques emblématiques de

Bourgogne, la Région accompagne le développement de cinq navettes

touristiques saisonnières desservant : le Tournugeois et le Clunysois en

Saône-et-Loire, les châteaux du Tonnerrois, Vézelay et Avallon dans l’Yonne,

Clamecy et le canal du Nivernais (nouveauté 2013) et le Morvan (nouveauté

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2013). Une aide au fonctionnement des navettes est accordée aux offices de

tourisme concernés pour un montant global de 23 600 euros.

Aménagement du territoire

Dans le cadre de cette session, la Région affecte plus de 2,8 millions d’euros de

crédits à l’aménagement du territoire.

Un site internet en complément du guide régional « qualité

énergétique des bâtiments (QEB)»

Dans le cadre de sa politique de développement durable, la Région a

élaboré en 2010 un guide méthodologique et analytique à destination des

maîtres d’ouvrage de bâtiments tertiaires pour leur apporter l’information et

les modalités d’ingénierie indispensables à la construction d’ouvrages de

qualité. En complément de cet outil, il sera développé un site internet pour

en compléter l’usage et l’instruction des dossiers. Une enveloppe de 80 000

euros est proposée pour sa réalisation.

Rénovation urbaine

La Région Bourgogne est un partenaire important des projets de rénovation

urbaine. Aux côtés de l’ANRU, elle a déjà permis à 23 quartiers de réaliser

leurs projets, pour un montant de 90,5 millions d’euros. Dans ce cadre, il est

proposé d’attribuer 381 510 euros, pour la résidentialisation de 116

logements à Chenôve (21) et l’aménagement d’espaces publics à

Champforgeuil (71) et Talant (21).

Aménagement des berges et rénovation du marché à Sens

Près de 1,4 million d’euros sont destinés à plusieurs contrats

d’agglomérations notamment sur la ville de Sens avec l’aménagement des

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berges de l’Yonne et la modernisation - réhabilitation du marché couvert

(1,218 million d’euros), ou au Creusot, avec le projet de démolition des

bâtiments de la Pépinière (85 500 euros).

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Tourisme et canaux

Au total, 16 dossiers concernent le tourisme et les canaux de Bourgogne pour une

enveloppe de 484 052 euros. Le conseil régional lance également l’édition 2013 de

son appel à projets tourisme.

Lancement du nouvel appel à projets tourisme

Afin de renforcer une offre touristique de qualité et structurée autour des

trois itinéraires régionaux, le Tour de Bourgogne à Vélo®, les canaux et

rivières navigables et les routes des vins, ainsi que du Parc naturel régional

du Morvan, la Région lance un nouvel appel à projets en direction des

particuliers, entreprises, associations et collectivités. Pour cette édition 2013,

au-delà des hébergements traditionnellement aidés (hôtels, gîtes…), il

concerne tout « objet touristique » : offices de tourisme, domaines viticoles,

sites culturels, naturels ou de loisirs… Parmi les critères de sélection : la prise

en compte de l'accueil de personnes en situation de handicap et le respect

de l'environnement et la prise en compte du développement durable.

Objectifs : répondre à la fois à des clientèles européennes et internationales à

la recherche de plaisirs gastronomiques et culturels haut de gamme, tout en

offrant des possibilités de loisirs et de tourisme de proximité pour les

Bourguignons.

Des campings rénovés avec l’aide de la Région

160 000 euros de subvention sont proposés pour la rénovation et

l’équipement des deux campings municipaux de Clamecy et Decize. Cette

subvention permett de renforcer l’offre le long du canal du Nivernais et de

l’adapter aux nouvelles attentes des clientèles, notamment des familles.

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50 000 euros pour améliorer la qualité de l’accueil hôtelier

Dans une perspective d’amélioration de leur qualité d’accueil, le conseil

régional soutient deux structures hôtelières à hauteur de 50 000 euros

chacune. La première, le château de Sainte-Sabine à Levernois souhaite

réhabiliter et étendre la capacité de l’établissement classé « Château et hôtel

de collection ». La seconde, l’hostellerie des Clos à Chablis, prévoit la

modernisation de ses chambres et espaces communs dans la perspective

d’un classement 4 étoiles.

Canal numérique se déploie dans l’Yonne

Avec le développement d’Internet et des services numériques, les besoins

des plaisanciers et randonneurs évoluent. 10 500 euros de subventions

permettent le déploiement du « Canal numérique » sur la section icaunaise

du canal du Nivernais, pour leur offrir un accès en temps réel à des

informations touristiques et pratiques sur des bornes connectées.

Culture - Patrimoine

Près de 4,4 millions d’euros d’aides votées pour le développement de l’offre

culturelle et la préservation du patrimoine bourguignon.

Le conseil régional accompagne la Cité du Mot à la Charité

Pour développer le centre culturel de rencontres de la Cité du Mot, labellisé

par le Ministère de la culture, des aménagements sont prévus dans la cour

du château du prieuré de la Charité-sur-Loire. Ces travaux bénéficient d’une

aide régionale de 552 203 euros.

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Nouvelle tranche de financement pour le Musée des Beaux-Arts de

Dijon

Le conseil régional vote une subvention d’1 million d’euros prévue pour

poursuivre la rénovation du Musée des Beaux-Arts de Dijon qui comptera, à

l’horizon 2019, plus de 13 000m2 d’exposition consacrée aux collections

permanentes. L’ouverture de la première partie rénovée, le parcours Moyen-

âge et Renaissance, aura lieu le 7 septembre prochain.

La Minoterie : des spectacles pour les minots

Une subvention régionale de 20000 euros est accordée pour accompagner

la création d’un nouveau lieu culturel sur Dijon, au cœur du futur éco-

quartier l’Arsenal : « La Minoterie ». Dédiée au jeune public, cette salle de

spectacle ouvrira ses portes à l’automne 2013.

Pas de dernière séance à Joigny et Saint-Honoré-les-Bains

La Bourgogne bénéficie d’un important réseau de salles de cinéma, y

compris en zone rurale. Ces 55 établissements cinématographiques

représentent 135 écrans. Pour maintenir et moderniser une offre de

proximité en milieu rural et dans les villes moyennes, 19 855 euros sont

affectés à la numérisation de la salle de cinéma Panoramic à Joigny et 7 000

euros à la rénovation du cinéma de Saint-Honoré-les-Bains.

Jeunesse

Un plan régional pour la Jeunesse

La jeunesse est une des priorités du conseil régional : près de la moitié de

son budget 2013 est consacrée au 15-30 ans qu’ils soient lycéens, apprentis

étudiants jeunes actifs ou demandeurs d’emploi.

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Atout et richesse indéniables pour l’avenir de la Bourgogne, la jeunesse

bourguignonne est confrontée à de nombreux défis économiques et sociaux

: précarisation de l’emploi, accroissement du chômage, accès difficile au

logement, à la santé ou encore à la mobilité.

Dans ce cadre, le Plan régional pour la jeunesse dresse un diagnostic

partagé de la jeunesse, et permettra de mieux répondre aux préoccupations

quotidiennes des jeunes. Il dote la Région d’un cadre stratégique transversal

pour l’ensemble des dispositifs relatif à la jeunesse.

Bouje l’événement, troisième du nom !

La Région organise une nouvelle rencontre avec les jeunes Bourguignons de

15 à 30 ans à Auxerre. Cette année, 1000 jeunes sont attendus à l’occasion

de ce troisième Forum de la Jeunesse, qui doit permettre des échanges entre

les acteurs du secteur de la jeunesse et le public. Il conjuguera information,

débats, détente et expression artistique. Cette nouvelle édition se tiendra à

la salle Le Silex et au conservatoire avec deux temps forts : un forum de 9h30

à 20h et un concert avec des artistes régionaux et nationaux pour clore la

journée. La manifestation accueillera également un job-dating pour

permettre à des jeunes en recherche d’emploi de rencontrer directement des

recruteurs. Un budget de 95 000 euros est voté pour l’organisation de cette

journée événement.

Europe, international et coopération décentralisée

Une trentaine de dossiers sont soumis au vote pour un montant de 189 880 euros.

Les apprentis compagnons en tonnellerie se forment à l’étranger

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Le CFA des Compagnons du Devoir du Tour de France, basé à Dijon, intègre

à ses formations une période obligatoire de mobilité professionnelle en

Europe. Les apprentis, non seulement développent leur compétence

linguistique mais découvrent aussi le savoir-faire d’autres pays. 14 apprentis

en formation de tonnellerie et deux accompagnateurs effectueront un

stage de trois semaines en Espagne et en République tchèque. Ils

bénéficient d’une préparation linguistique et socioculturelle avant et pendant

le stage. Ce projet bénéficie d’une aide régionale de 21 000 euros.