Dossier endettement

8/17/2019 Dossier endettement

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Les Stratégies

d’endettement

Réalisé par :

DOUHI ADNANE : N° : 1075

Encadré par :

M.Hassine

Dans le cadre de la matière :

Stratégie nan!i"re

Année universitaire :

1


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#015$#01%

Remerciements

On se place dans des situations difciles lorsqu'il nous est

demandé de se prononcer en aveur de celles ou ceux qui nous

ont porté conseil, soutien et bienveillance, des mots de

ratitude qui puissent combler l!immense contrepartie qu!ils

nous ont énérée"

En nous demandant d!e#ectuer ce travail, $onsieur

%A&&(E procure une marque d!estime et de con)ance qui nous

*onore" +e vous prie de trouver ici l!expression de ma

reconnaissance et de mon respect les plus dévoués"

+e tiens éalement vous remercier d!avoir nous orienter

dans l!élaboration de ce travail, veuille- trouver dans ce travail

le témoinae de mes proondes ratitudes et de mes

respectueuses admirations"

+e tiens remercier éalement notre école, notamment,

le corps proessoral et l!administration qui ne cessent de nous

ournir tous les éléments nécessaires pour renorcer notre

ormation et a)n de réussir notre carrière"

2


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Intr&d'!ti&n :

L’objet de cette recherche est de proposer un cadre qui permet de traiter laquestion du choix par les frmes entre dettes bancaires, ou obligataires, ou unmix des deux. La structure d’endettement des entreprises devrait reter, !l’quilibre, l’intersection entre la demande de di"rents t#pes d’emprunts par

les frmes et l’o"re de pr$ts par les di"rents acteurs sur le march. %u c&t dela demande, le fnancement de march et le fnancement bancaire ne sont pasper'us de la m$me mani(re par toutes les entreprises et quels que soient lest#pes de projets qu’elles souhaitent fnancer. )our certaines d’entre elles, il estoptimal ! un certain moment *ou pour un t#pe de projet prcis+ de se fnancersur les marchs pour d’autres, il est pr-rable de s’adresser aux banques. narbitrage entre les bnfces et les co/ts de chaque source de -onds dterminele choix *ou le mix+ d’endettement des entreprises. %e mani(re similaire, duc&t de l’o"re, les pr$teurs peuvent trouver les socits plus ou moins

attractives et adapter leurs o"res de crdit en consquence.

)our expliquer la structure d’endettement des frmes, rsultat de l’quilibreentre l’o"re et la demande, les thories -ondent leur anal#se sur troisparadigmes majeurs 0 les as#mtries d’in-ormations, les conits d’agence etl’incompltude des contrats. n e"et, la nature privative de l’in-ormation queles banques dtiennent, la surveillance qu’elles exercent ainsi que lesrengociations qu’elles permettent, comportent ! la -ois des avantages et desinconvnients *par rapport au caract(re public de l’in-ormation qui circule surle march, au moindre contr&le qui # est exerc et ! la plus grande rigidit descontrats qui # sont conclus+. ela explique que les entreprises soient amenes! e"ectuer un arbitrage entre ces deux sources de fnancement. Les banqueset les marchs tant complmentaires, les deux t#pes d’endettement ne sontpas toujours antinomiques.

insi, je peux prsenter les lments de cette recherche sous -orme duschma suivant0

4

Stratégies

Stratégie Endetteme

Une stratégie met en jeu l’avenir

de l’entreprise, donc il faut :

• onsidrer l’entreprise comme un

projet 5iable• %-endre le capital comme tant

un gage de stabilit.• ne valuation de la structure

fnanci(re.

Dette : . est une somme d!arent pr/tée

par un oranisme une entité avec

obliation de remboursement0

• Somme d’argent 0 -onction dubesoin de l’entreprise, t#pologiesde la dette6

• Organisme 0 situation, modalits,rglementation6

• Obligation de remboursement 0


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()an :

Intr&d'!ti&n***************************..

+

I. ,'e)-'es Ase!ts t/é&ri-'e s'r )’endettement des)’entrerise****..%

1. 1!entreprise est un pro2et viable :3333333333333333 4

#. 5esoins des entreprises et réponses des oranismes :333333334

A. &ervices rendus aux entreprises par les oranismes 6cas de labanque7334

. 8oncours )nanciers des banques aux entreprises :333333333334

+. 9ourquoi les entreprises s!endettentelles ;33333333333""<

A" 1!endettement au service du développement normal del!entreprise :333"<

5" 1!endettement au service d!opérations exceptionnelles de lavie des entreprises :333333333333333333333333333"=

. 1es bienaits et les méaits de l!endettement :

33333333333""= A" 1!endettement source du processus de création 6destruction7

de valeur :3=

5" 1!in>uence de l!endettement sur la valeur : (eutralité ou e#etde levier ;"""?8" 1!excès d!endettement source de railisation de l!entreprise et

de aillite3?

5. 1es apports et en2eux de l!endettement :3333333333333"@@

%. E#et delevier3333333333333333333333333@@

7. 8%O D!E(DEBBE$E(B, A&C$EBRE& D!(OR$ABO(& EB8OB& :333333333333333333333333333@F

7


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A" 8oGts de transaction et d!asHmétries d!inormations :33333333""@F

5" 8oGts de divulationd!inormations3333333333333333"@I

2. 8%O D!E(DEBBE$E(B, A1EA $ORA1 :3333333333"@I

II. Le !/&i3 d’'ne str'!t're de nan!ement :***********..15

@" 1!arbitrae entre endettement et onds propres :333333333"@J

A" 1es caractéristiques des dettes )nancières par rapport auxonds propres :3"@J

a7 Dé)nitions comparatives des dettes et des onds propres :33333333""@J

b7 1!arbitrae dettes )nancièresKonds propres au reard du cHclede vie de la )rme :3333333333333333333333333333333@J

5" 1!intér/t de l!endettement au reard de l!inénierie )nancière :33333""@4

L" 1es paramètres explicatis du c*oix de la structure de

)nancement d!une)rme3333333333333333333333333333333@<

A" 1!appréciation de l!endettement en termes d!arbitraesmonétaires :333"@<

a7 1!analHse t*éorique de l!endettement :33333333333333333@<

b7 1e rMle des coGts de aillite3333333333333333333333@=

c7 1e rMle de la >exibilité )nancière

3333333333333333333"@=d7 1es autres aspects t*éoriques du c*oix d!endettement

3333333333@=

e7 1a présentation sHnt*étique de l!ensemble de ces aspects :33333333@=

5" 1!appréciation de l!endettement en termes de risque :3333333333"@?

a4 1es paramètres relatis au recours l!endettement :3333333333""@?

4 1a position des établissements de crédit ace au risqueencouru :33333"LN

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!4 1a notion de solvabilité :3333333333333333333333"""LN

d4 1!évaluation du risque de solvabilité :33333333333333333"L@

8" 1es principaux critères de c*oix entre emprunt bancaire

classique et emprunt obliataire33333333333333333333333333333L@

a4 1es critères de tHpe . pramatique 0 :33333333333333333L@

4 1es critères . t*éoriques 03333333333333333333333LL

III. Dettes a'r"s d' mar!/é des!aita'3***************#+

@" 1a composition du marc*é des capitaux :33333333333333"LF

L" 1e marc*émonétaire33333333333333333333333LF

a4 1es billets de Brésorerie 65B7 :33333333333333333333LI

4 1es certi)cats de dépMts néociables 68D(7 :3333333333333"L4

F" 1e marc*é )nancier33333333333333333333333

L<a4 9ourquoi se tourner vers les marc*és

)nanciers ;"""""""""""""""""""""""""""""""""""""""L<4 1!endettement auprès du marc*é )nancier se ait travers :

333333""L=!4 1es principales caractéristiques des obliations :

33333333333""L?d4 8atéories d!obliations :

333333333333333333333""FNe4 BHpes d!obliations :

33333333333333333333333""F@64 1es modes de remboursement des

obliations333333333333""F@g4 1es

Risques3333333333333333333333333333""FL

8onclusion33333333333333333333333333333

333FL

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I. uel!ues "spects t#éori!ue surl’endettement dans l’entreprise :

$. %’entreprise est un projet viable :

:n peut dfnir une entreprise comme l’activit d’une personne ou d’un

groupe de personnes qui travaillent pour -ournir des biens ou des services! des clients. L’objecti- d’une entreprise est alors de satis-aire ses clientspour gagner de l’argent *but lucrati-+. L’entreprise est con'ue dans ladure et pour la rptition de plusieurs projets similaires, ce qui impliquela prennit des structures. ne entreprise repose sur un certain nombrede -onctions vitales qui assurent son -onctionnement.

&. 'esoins des entreprises et réponses desorganismes :

". Services rendus au( entreprises par les organismes )casde la ban!ue* :

;eaucoup de services o"erts aux entreprises sont similaires ! ceux o"ertsaux particuliers et aux particuliers et au pro-essionnels, tels que lesfnancements et les services de paiement et de placement mais avec desdi"rences de montants, de nombre d’oprations et de complexit. Lesbanques sont soumises ! la supervision stricte de ;an< l =aghrib, afn devrifer la solidit de l’tablissement fnancier par rapport aux risquesauxquels ses oprations l’exposent 0

>isque de march >isque de liquidit >isque de crdit.

'. +oncours nanciers des ban!ues au( entreprises :

:n distingue successivement, en retenant cette -ois le crit(re de la natureet la dure des concours accords, les crdits de trsoreries et les crditsd’exploitation, d’investissements ou par signature.

+rédits d’e(ploitation :

+rédits de trésoreriees crdits ont pour caractristique commune de -ournir ! l’entreprise desressources de dure gnralement in-rieure ! 2 ans.e sont des crdits extr$mement diversifs, moduls sur les divers t#pesde besoins de trsoreries d’une entreprise donne pour fnancer sonexploitation.Les crdits bancaires les plus exibles pour l’entreprise sont ceux qui,comme le dcouvert ou la -acilit de caisse ou le crdit de compagne,impliquent le moins de -ormalits et de cration de papier. ?lscorrespondent ! une autorisation de crdit d’un montant donn que

l’entreprise aura la possibilit d’utiliser d’ici une date donne si elle jugeutile.+rédits de mobilisation

@


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?ls se traduisent par un crdit accord ! l’entreprise, garanti en quelquesorte par certains de ses acti-s ! court terme 0 parmi ces acti-s le plus-rquemment utilis est l’encours des crances sur les clients, mais il peuts’agir galement d’un stoc< particulier ou d’un porte-euille de titres deplacement.

+rédits d’investissementAui sont souvent distribus par les banques sous -orme de 0

• rdits ! mo#en terme• rdits ! long terme

%ans le cadre de fnancement des investissements les entreprises peuventavoir recours galement 0

• u march fnancier pour l’augmentation de capital ou le lancementd’emprunts obligataires

• ux crdits extrieurs en devises sous -orme de 0> rdit -ournisseur> rdit cheteur

• ux socits de crdit bail pour l’acquisition des biens mobiliers ou

immobiliers en leasing.

+rédits par signature?ls englobent les cautions administratives, cautions douanes, cautionsdiverses.?l -aut cependant noter que l’apprciation du risque pour les entreprisesest diBcile et doit tenir compte de 0

• La pertinence du projet,• L’existence d’un march solvable,• La capacit du crateur ! mobiliser toutes les ressources *humaines,

techniques+ ncessaires.

-. our!uoi les entreprises s’endettent/elles 0

%eux grandes fnalits s’imposent ! l’vidence 0 l’endettement est tant&tau service du dveloppement normal de l’entreprise tant&t au serviced’oprations exceptionnelles dans la vie de l’entreprise.

". %’endettement au service du développement normal del’entreprise :

L’endettement a une -onction double dans l’approche la plus classique 0 ilfnance l’exploitation, il fnance les investissements. ette dualit setraduit par des classifcations dans les t#pes d’endettement.La question se pose en e"et des rapports entre endettement et crationde valeur. La thorie fnanci(re classique avait largement dvelopp l’e"etde levier de l’endettement, elle nous enseigne qu’un certain niveaud’endettement est de nature ! accroCtre la rentabilit des capitauxpropres.ujourd’hui, les exigences de cration de valeur rendent les -onds propres

co/teux. L’entreprise recherche l’endettement pour -reiner les co/tsinhrents ! cette cration de valeur 0 on s’endette pour -aire -ace ! lachert des -onds propres.

D


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L’endettement ne saurait au demeurant $tre entendu seulement commeun endettement aupr(s des banques. Les grandes entreprises multiplientles missions de titres de crance sur les marchs selon des modalits quel’on prcisera tout ! l’heure. ar la dette a aussi pour vhicules desvaleurs mobili(res et ce phnom(ne a vocation ! s’amplifer.Ei l’on passe de l’observation empirique ! la rexion thorique, onconstate que la thorie fnanci(re noFclassique rel(ve des motivations

pour l’endettement qui ne s’imposent pas a priori mais qui constituentaujourd’hui des h#poth(ses de rexion presque banales. La thorie dessignaux s’attache ! montrer notamment que la valeur de l’entreprise estpositivement corrle ! la hausse de l’endettement. )ar ailleurs, la thoriede l’agence montre pour sa part que le recours ! l’endettement peut $treune solution aux conits entre les actionnaires et les dirigeants. n e"et,l’endettement augmentant les risques, il a un pouvoir d’incitation ! laper-ormance 0 les dirigeants sont contraints pour limiter les risques de-aillite de maximiser les profts et la valeur de l’entreprise.Les co/ts d’agence sont ainsi supports par le dirigeantFactionnaire qui estle vendeur des titres. L’intr$t de ce dernier est de rassurer lesactionnaires sur son comportement, de -a'on ! rduire la dcote, enacceptant des contr&les *participation au conseil d’administration,reporting comptable...+ ou des dispositi-s incitati-s appropris, parexemple, une indexation de sa rmunration sur la valeur de la socit. L’existence des co/ts d’agence lis au fnancement par capitaux proprescomplique la dtermination de la structure de fnancement optimale enredonnant un avantage comparati- ! l’endettement. Les co/ts d’agence dela dette sont ! minorer de l’conomie -aite en vitant d’avoir ! ouvrir lecapital et ! subir les co/ts d’agence associs au fnancement par capitauxpropres.

'. %’endettement au service d’opérations e(ceptionnellesde la vie des entreprises :

uFdel! de sa -onction de fnancement de l’investissement, l’endettementest devenu un outil de cration de -ortunes. L’anal#se fnanci(re classiqueenseignait la ncessit de respecter de sacroFsaints ratios qui confnaientl’endettement dans une -onction ncessairement restreinte. >appelons cesratios qui sont par-ois qualifs avec des termes imags et qui traduisaientce que l’on appelle encore par-ois G l’orthodoxie fnanci(re H. etteorthodoxie fnanci(re fxe deux principes relati-s ! l’endettement0 la r(gle

de l’endettement maximum tout d’abord, qui postule que le montant desdettes ! terme ne doit pas dpasser le montant des capitaux propres etque le montant des dettes ! terme ne doit pas dpasser trois annesd’autofnancement la r(gle du fnancement maximum, ensuite, en vertude laquelle, pour chaque opration d’investissement dcide parl’entreprise, le recours ! l’endettement ! terme ne doit pas dpasser uncertain pourcentage du montant de l’investissement prvu.nfn, indpendamment du jeu des divers e"ets de levier, la multiplicationdes oprations de -usionFacquisition d’entreprise a par ailleurs conduit lesacteurs conomiques et notamment les groupes ! s’endetterconsidrablement.

1. %es bienfaits et les méfaits de l’endettement :

1I


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%epuis =odigliani et =iller J1D7@ et 1D83K, le r&le de l’endettement estsujet ! caution dans la littrature fnanci(re. ?l -aut donc examiner sese"ets. orce est de constater que des e"ets bien-aiteurs et des e"etsn-astes coexistent. )ar ailleurs il conviendra de s’interroger sur la relationde causalit entre les notions d’endettement et de valeur. n d’autrestermes l’endettement estFil ! l’origine de la valeur ou en estFil larsultanteM

". %’endettement source du processus de création)destruction* de valeur :

La littrature fnanci(re a depuis longtemps cherch ! mesurer les vertusde l’endettement. n se pla'ant dans un cadre de s#mtriein-ormationnelle, =odigliani et =iller ont montr que l’endettement, enl’absence d’imposition, n’agissait pas sur la valeur J1D7@K mais que cetteneutralit disparaissait en prsence d’imposition J1D83K. L’endettementtait alors source de cration de valeur. la suite de ces travaux, denombreux auteurs, dont les prcurseurs sont ;eaver J1D88K ou encoreltman J1D8@K, ont mis en vidence que l’exc(s d’endettement conduisait! la -ragilisation de la frme et augmentait la probabilit de d-aillance dela frme, elleFm$me gnratrice de co/ts.

'. %’in2uence de l’endettement sur la valeur : 3eutralité oue4et de levier 0

=odigliani et =iller J1D7@K dans un article rest cl(bre ont montr que,sur un march par-ait, la valeur d’une frme tait indpendante de sontaux d’endettement. Les conditions de validit de cette -ameuseproposition reposent sur 2 notions essentielles 0 celles de classes de risqueet de marchs purs et par-aits. dmettre que les marchs sont purs etpar-aits, c’est considrer que les acti-s sont par-aitement divisibles, quel’in-ormation est sans co/t et disponible pour tous les agents et qu’enfn iln’existe ni co/t de transaction, ni fscalit. %e plus, les auteurs supposentque les frmes sont rparties en classes de risque ! l’intrieur desquellesle taux de rentabilit requis pour chaque socit est le m$me.Le principe de raisonnement est simple, ce qui dtermine la valeur de la

frme, ce sont ses cashFoNs -uturs. es derniers sont le -ruitd’investissements. ?ls dpendent donc des seuls acti-s de l’entreprise etnon de la -a'on dont ils sont rpartis entre actionnaires et obligataires. Eil’entreprise est non endette, l’ensemble des cashFoNs ira auxactionnaires, dans le cas contraire, seule une partie sera verse auxactionnaires apr(s le remboursement des cranciers. ’est doncl’importance du ux des cashFoNs qui dtermine la valeur de la frme.pr(s avoir montr que la structure fnanci(re n’a aucune incidence sur lavaleur de l’entreprise, =odigliani et =iller ont publi un articlecomplmentaire en 1D83. n partant du m$me contexte, mais en levantl’h#poth(se d’absence d’imposition, ils arrivent ! la conclusion que

l’avantage fscal provenant du caract(re dductible des intr$ts d’empruntdoit conduire les entreprises ! s’endetter. L’e"et de levier d/ !l’endettement ne concerne pas toute l’entreprise mais uniquement lescapitaux propres.

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nfn il convient de souligner que la non prise en compte du risque de-aillite est l’une des critiques majeures -aites aux travaux de =odigliani et=iller et qui peut $tre susceptible de modifer les premiers rsultatsobtenus.

C. %’e(c5s d’endettement source de fragilisation del’entreprise et de faillite

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http://www.e-theque.com/documents/glossaires/faillite_defaillance.pdfhttp://www.e-theque.com/documents/glossaires/faillite_defaillance.pdf


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6. %es apports et enjeu( de l’endettement :

%’endettement permet au( entreprises :

• La cration ou l’achat dOentreprise.

• L’investissement producti- ou commercial.

• Le fnancement du -ond de roulement *-aire -ace au ;>+.

• ne capacit supplmentaire en termes de fnancement des

investissements *e"et levier+.

7outefois !uand l’entreprise s’endette, elle ris!ue :

• ne plus grande variabilit du revenu par action se produit m$me

lorsquOon utilise tr(s peu de dette et cette variabilit devient srieuse

quand que la dette augmente.

• La soumission ! des restrictions aux actions de lOentreprise par les

pr$teurs pour couvrir le risque de nonFremboursement.

• n co/t dOemprunt dcid en -onction du risque de nonF

remboursement.

• L’augmentation du risque de -aillite dcoulant du risque de nonF

remboursement.

• ne baisse de moral et -uite des meilleurs lments du personnel le

risque de -aillite.

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https://fr.wikipedia.org/wiki/Investissementhttps://fr.wikipedia.org/wiki/Investissement


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• ne baisse des prix de ses produits due ! la -uite des clients.

• >ticence des -ournisseurs ! sOengager dans des contrats

dOapprovisionnement ! long terme par peur de non recouvrement.

• L’accroissement du risque par le -ait que le risque fnancier s’ajoute au

risque oprationnel en ajoutant le co/t fxe des dpenses dOintr$ts.

• ne aggravation du risque commercial si une nouvelle expansion desventes est ncessaire pour couvrir les co/ts dOintr$ts.

• ne perte du contr&le de lOentreprise si la -aillite est dclare.

• ne perte de richesse pour les propritaires en cas de dissolution pour

cause de -aillite *voire m$me une perte totale du droit au boni de

liquidation.

8. E4et de levier

%’e4et de levier désigne l’utilisation de l’endettement pouraugmenter la capacité d’investissement d’une entreprise, d’unorganisme nancier ou d’un particulier et l’impact de cetteutilisation sur la rentabilité des capitau( propres investis.L’e"et de levier augmente la rentabilit des capitaux propres tant que le co/tde l’endettement est in-rieur ! l’augmentation des bnfces obtenus grPce! l’endettement. %ans le cas inverse il devient ngati-.

9entabilité nanci5re et rentabilité économi!uerenons l’e(emple d’une entreprise)our calculer la rentabilit fnanci(re, on rapporte le proft apr(s paiement desimp&ts et versement des intr$ts aux apporteurs de capitaux externes auxcapitaux investis par les actionnaires et associs *capitaux propres+. e ratiocorrespond ! ce que la comptabilit angloFsaxonne appelle le G >eturn onequit# H ou encore G >: H.

La rentabilit conomique mesure la per-ormance conomique de l’entreprisedans l’utilisation de l’ensemble de son capital G emplo# H. e ratiocorrespond ! ce que la comptabilit angloFsaxonne appelle le G >eturn onassets H ou encore G >: H. ?l rapporte le rsultat d’exploitation obtenu apr(spaiement des imp&ts et l’ensemble des capitaux mis en Quvre *-onds propresapports par les actionnaires R capitaux acquis par endettement ouimmobilisations d’exploitation R besoins en -onds de roulementd’exploitation+.La rentabilit conomique re(te l’eBcacit conomique de l’entreprise,

indpendamment des modes de fnancement adopts.

14

Rentabilité financière= Profits- Im ôts–intérêts versés / Ca itau ro res

Rentabilité économi ue= Profits – im ôts / Ca itau en a és


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l’attention du régulateur se porte notamment sur les produits fort e4et de levier.

;. +E37, "S?>E79IESD’I3@O9>"7IO3S E7 +OU7S :

e groupe de recherche justife les choix du t#pe d’endettement desentreprises par des considrations lies aux co/ts in-ormationnels. esco/ts peuvent $tre de deux natures 0 les co/ts d’mission de l’empruntque supportent les frmes visF!Fvis de leurs cranciers et les co/ts dedivulgation d’in-ormations que supportent les frmes visF!F vis desentreprises concurrentes. Les premiers renvoient aux co/ts de transactionet aux as#mtries d’in-ormations entre les entreprises candidates au pr$tet leurs pr$teurs ventuels et reposent sur l’ide, largement dbattuedans la thorie, selon laquelle les banques permettent de rduire les co/tsde transactions et les co/ts des as#mtries d’in-ormations. Les seconds

*co/ts de divulgation d’in-ormations+ renvoient aux as#mtriesd’in-ormations entre les entreprises emprunteuses et leurs concurrentes etsupposent que le recours ! l’endettement bancaire permet de garder laconfdentialit sur certains projets ! fnancer sensibles.

". +oAts de transaction et d’asBmétries d’informations :

Unralement, et toute chose gale par ailleurs, les taux d’intr$tappliqus par les marchs sont moins levs que les taux d’intr$tbancaires, du -ait de la plus grande liquidit des titres de crance mis.)arall(lement, les missions d’emprunts de march sont plus co/teusesque le recours ! l’endettement bancaire, dans la mesure oV elless’accompagnent de -rais supplmentaires lis notamment auxcommissions lgales *obligation d’enregistrement, de publicit, etc.+ et !la rmunration des acteurs participant ! la transaction *banques,commissaires aux comptes, agences de notations, etc.+. Les entrepriseschoisiraient donc leur mode d’endettement ! partir d’un arbitrage entreles co/ts d’mission et les taux d’intr$t obtenus 0 si les montants qu’ellessouhaitent emprunter sont suBsamment levs pour permettre d’amortirles co/ts fxes, elles ont intr$t ! s’endetter aupr(s des marchs pourbnfcier de taux d’intr$t plus intressants.

:utre ces co/ts de transaction, les missions peuvent galementren-ermer des co/ts lis aux as#mtries d’in-ormations. )our Wa


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di"usion d’in-ormations ! grande chelle, galement utile ! leursdbiteurs.

'. +oAts de divulgation d’informations

%e mani(re gnrale, les in-ormations divulgues sont destines auxinvestisseurs, mais de -ait, deviennent disponibles aux frmes

concurrentes. insi, un fnancement par le march impose de divulguer de-a'on priodique une in-ormation prive qui devient alors publique et perdtoute valeur pour la frme concerne. l’inverse, le choix d’unfnancement bancaire limite la di"usion de l’in-ormation ! la banquecontractante. La confdentialit de l’in-ormation s’av(re $tre un -acteurcl, pouvant conditionner les choix de la source d’endettement par lesentreprise.

C. +E37, "%E" >O9"% :

Le probl(me des pr$teurs devient alors celui de l’incitation des entreprises! mettre en Quvre des projets rentables. La spcifcit du fnancementbancaire merge dans la surveillance exerce par les banques, et dansl’incapacit du march ! dtecter le comportement adopt parl’emprunteur. Les co/ts d’agence de la dette sont donc plus importantspour la dette de march. ette di"rence dans les co/ts d’agence peutinuencer les choix d’endettement des socits. n ce sens, ;lac


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". %es caractéristi!ues des dettes nanci5res par rapportau( fonds propres :

a* Dénitions comparatives des dettes et des fonds propres :

La dette d’une entreprise reprsente l’argent mis ! sa disposition par sescranciers. Les dettes fnanci(res ont toujours une chance deremboursement, m$me lointaine, ! la di"rence des capitaux propres.Leur rmunration tant de plus dtermine contractuellement etindpendamment des rsultats de l’entreprise, les cranciers ne courentpas le risque du projet industriel. Lorsque l’entreprise est liquide, ilsseront d’ailleurs rembourss prioritairement par rapport aux actionnaires en contrepartie, ils ne participent pas ! la gestion de l’entreprise et neproftent pas de la croissance de l’entreprise. ette distinction ne se posepas en termes d’obligations et d’actions mais la di"rence entre dettes

et -onds propres se situe dans la nature de leurs droits quant aux ux netsde trsorerie gnrs par l’entreprise 0

• une dette autorise -ondamentalement son dtenteur ! exiger unesrie de ux nets de trsorerie *intr$t R capital+ alors qu’unactionnaire ne re'oit que les ux nets de trsorerie rsiduels

• la dette porte un droit de priorit sur les ux nets de trsorerie*annuits d’emprunt+ et sur l’acti- *liquidation de l’entreprise+

• les intr$ts gnrs par les emprunts poss(dent un avantage fscal 0ils sont dductibles, les dividendes non

• les chances des dettes sont fxes • les cranciers ont un r&le G passi- H dans la gestion de l’entreprise.

b* %’arbitrage dettes nanci5resfonds propres au regard du cBclede vie de la rme :

:n peut distinguer cinq tapes dans la dure de vie d’une entreprise avec,pour chaque tape dans le c#cle de vie, une -a'on di"rente de poser laquestion du fnancement.

1@


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'. %’intért de l’endettement au regard de l’ingénierienanci5re :

L’ingnierie fnanci(re regroupe un ensemble de mo#ens et d’intervenants

qui a pour objet le dveloppement et la mise en place de techniquesfnanci(res et juridiques spcifques en rponse ! des situationsfnanci(res complexes. lle doit avant tout, et c’est son objecti- principal,men ! bien un projet. L’ensemble des param(tres, dont doit tenir comptel’ingnierie fnanci(re, peut $tre s#nthtis de la -a'on suivante 0

1D


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Le choix d’une ou plusieurs sources de fnancement ainsi que de lastructure m$me de ce fnancement est un param(tre important dans cedomaine. Y partir de l!, plusieurs montages fnanciers sont possibles.

&. %es param5tres e(plicatifs du c#oi( de lastructure de nancement d’une rme

". %’appréciation de l’endettement en termes d’arbitragesmonétaires :

a* %’analBse t#éori!ue de l’endettement :

%’un point de vue thorique, la dtermination d’une structure fnanci(reoptimale introduit la notion d’endettement. La politique d’endettementprend en compte un certain nombre de param(tres qui sont 0

• les imp&ts • les co/ts de -aillite et les diBcults fnanci(res • les conits d’intr$t entre propritaires et dirigeants, notamment les

probl(mes d’in-ormation et d’incitation. :n a vu en e"etprcdemment que le niveau d’endettement peut 0

• engendrer des conomies d’imp&t grPce ! la dductibilit desintr$ts

• $tre un mo#en d’inciter les dirigeants ! agir dans l’intr$t desactionnaires en les contraignant ! une gestion plus rigoureuse.

=ais, un recours ! un niveau d’endettement trop lev peut a contrario 0

• entraCner une situation d’insolvabilit • diminuer la exibilit des entreprises.

2I


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b* %e rFle des coAts de faillite

?ls recouvrent les co/ts d’utilisation du mcanisme permettant auxcranciers de prendre la rel(ve d’une entreprise en d-aillance. :ndistingue habituellement 0

• les co/ts directs, aisment mesurables, que sont les co/ts judiciaires et administrati-s

• des co/ts indirects, presque impossibles ! mesurer et qui recouvrentles -rais de maintien en -onctionnement d’une entreprise au bord dela -aillite. %e cet arbitrage entre 0

• les conomies d’imp&ts lies aux intr$ts de l’emprunt • les co/ts associs aux diBcults fnanci(res

c* %e rFle de la 2e(ibilité nanci5re

La exibilit fnanci(re permet ! l’entreprise 0• d’$tre ractive -ace ! de nouvelles opportunits d’investissement

par exemple • de se reposer sur une structure de fnancement classique, donc plus

G rassurante H. n revanche, elle entraCne 0

• une augmentation du co/t de contr&le *co/ts d’agence+ • un sousFemploi des -onds prjudiciable aux actionnaires *thorie des

ux de trsorerie libres, ou -ree cashFoNs+.

d* %es autres aspects t#éori!ues du c#oi( d’endettement

La thorie de la hirarchie des modes de fnancement de l’investissementindique que les choix de fnancement de l’investissement se -ont selonl’ordre suivant 0

• -onds internes • missions d’obligations • missions d’actions.• lle indique par consquent 0

• qu’il n’existe aucun ratio cible d’endettement • que les entreprises les plus rentables empruntent gnralement moins

car elles disposent d’un autofnancement plus important • que les conomies d’imp&ts lies aux intr$ts apparaissent comme

secondaires • qu’il existe une relation inverse entre l’autofnancement et

l’endettement des entreprises pour un m$me secteur.

e* %a présentation sBnt#éti!ue de l’ensemble de ces aspects :

?ls peuvent $tre rsums dans le tableau ciFdessous 0

21


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:u en rapport avec le c#cle de vie de la frme 0

'. %’appréciation de l’endettement en termes de ris!ue :

a* %es param5tres relatifs au recours l’endettement :

Les entreprises ont gnralement recours ! l’endettement lorsque lesactionnaires souhaitent 0

• fnancer des nouveaux projets • limiter leur investissement personnel • conserver au maximum le contr&le de leur entreprise, mais, en

contrepartie, le fnancement par emprunt 0• prsente un co/t *dmarches de recherche, intr$ts, -rais et

conditions auxquelles sont soumis les emprunts+ pour l’entreprise

22


23/38

• engendre un certain nombre de risques, en particulier le risqued’insolvabilit, qu’essaie d’valuer l’tablissement de crdit.

b* %a position des établissements de crédit face au ris!ueencouru :

lle peut $tre apprhende ! deux niveaux. 0

• L’exigence de garanties *ou d’adossement du crdit+. ?ls requi(rentgnralement au moins une source de remboursements potentielledistincte de la trsorerie de l’entreprise *proprits -onci(res,bPtiments, vhicules, obligations, titres cots en ;ourse, policesd’assurance, stoc


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Les agences de notation sont des entits charges de noter la solvabilitet les risques fnanciers d’une socit pour le compte d’autresintervenants.

c* %e credit/scoring ou mét#ode des scores

’est une technique d’anal#se qui permet de dterminer, ! partir des

comptes des socits, des ratios qui soient des indicateurs signifcati-s desdiBcults des entreprises. La comparaison globale de ces ratios avecl’ensemble des ratios des entreprises a#ant connu des diBcults ou desd-aillances permet de donner une -onction discriminante et d’attribuer,pour chaque entreprise, une note *le score+.

d* %es analBstes nanciers

e sont des personnes charges d’anal#ser les socits dans le butd’tablir une recommandation *achat, vente d’un titre par exemple+.

L’anal#ste fnancier appuie ses tudes sur l’anal#se boursi(re*-ondamentale ou technique+.

+. %es principau( crit5res de c#oi( entre emprunt bancaireclassi!ue et emprunt obligataire

a* %es crit5res de tBpe G pragmati!ue H :

%e panorama de ces crit5res

%ans les -aits, plusieurs crit(res sont dterminants pour permettre

d’e"ectuer un choix entre intermdiation bancaire et acc(s direct aumarch 0

24


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b* %es crit5res G t#éori!ues H

a* %es postulats de rec#erc#e

?l s’agit d’tudier les dterminants du choix entre 0

1 l’mission d’obligations.2 le recours aux emprunts bancaires.

b* %es t#éories e(istantes sur le c#oi( de la dette :

27


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III. Dettes aupr5s du marc#é des capitau(

1. %a composition du marc#é des capitau( :Le marc#é des capitau( se dcompose en deux principauxcompartiments 0

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&. %e marc#é monétaire

Le march montaire dsigne le march in-ormel oV les institutionsfnanci(res *march interbancaire et march des ZW+ et les grandesentreprises *march des ZW, plus spcifquement le march des billetsde trsorerie+, placent leurs avoirs ou empruntent ! court terme

*gnralement [ 1 anne+.

#vanta"es $%un accès $irect au marc&é monétaire par les entreprises '

• Wouvelle -orme dOemprunt.• %iversit des placements.• >duction du co/t et augmentation de la rmunration *lies ! la

disparition des commissions des intermdiaires+.• )ossibilit de mobiliser les produits achets *vente ! rmr+.

Cet accès est possible travers '

29

@inancemen

t court

@inancement

long terme

>arc#é

nancier

>arc#é

monétaire

>arc#é obligataire et

marc#é des actions

>arc#é

interbancai

re

>arc#é

des titres

et


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a* %es billets de 7résorerie )'7* :

Les billets de 7résorerie sont des titres mis exclusivement par les

entreprises en vue de se fnancer, ! court terme, par le biais du march des

capitaux mo#ennant un rendement attracti- qui dpend de la signature del’emprunteur et de la dure de l’emprunt.

n billet de trsorerie, dOune dure d’un jour ! un an, est un titre de

créance négociable *7+3+,un crdit interentreprises, c’estF!Fdire que

les entreprises *gnralement les plus grandes+ qui sont en phase de besoin

de trsorerie vont mettre ellesFm$mes des billets de trsorerie qui vont $tre

achets par d’autres entreprises *entreprises classiques ou appartenant au

secteur bancaire et fnancier+ a#ant des -acilits de trsorerie.

LOcart avec le sNap appel aussi spread dOmission. e dernier dpend de

plusieurs -acteurs 0

• la qualit de crdit de lOmetteur *le spread augmente avec le

risque+.

• la dure dOmission *le spread augmente avec la dure+.

• la plus ou moins grande liquidit du march *le spread augmente

quand la liquidit diminue+.

• lOencours mis par lOmetteur *plus un metteur -ait appel au march

plus il risque de pa#er cher+.

o$alités $%émission '

• %’">>+ a dfni les prsentes modalits pour les missions des ;Z 0

Plafon$ $u pro"ramme 200.000.000 MAD

*aleur nominale unitaire 100.000 MAD

+ature ,uri$i!ue $es titres Billets de Trésorerie, dématérialisés par

inscription au dépositaire central

(Maroclear) et inscrits en compte auprès des

affiliés hailités.

orme $es titres Au porteur.

aturité $es . A définir au moment de cha!ue émission, de

10 "ours # 1 an.

0ouissance A la date de rè$lement.

2@

http://fr.wikipedia.org/wiki/Titre_de_cr%C3%A9ance_n%C3%A9gociablehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Titre_de_cr%C3%A9ance_n%C3%A9gociablehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dithttp://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprisehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Tr%C3%A9soreriehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Titre_de_cr%C3%A9ance_n%C3%A9gociablehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Titre_de_cr%C3%A9ance_n%C3%A9gociablehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Cr%C3%A9dithttp://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprisehttp://fr.wikipedia.org/wiki/Tr%C3%A9sorerie


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au $%intérêt %i&é # cha!ue émission en fonction des

conditions du m

o$e $e rémunération 'ntérts post comptés.

Paiement $u coupon 'n fine, soit # léchéance des BT

Remboursement $u principal 'n fine, soit # léchéance de cha!ue BT.

1arantie *émission ne énéficie daucune $arantie.

+é"ociabilité $es titres Titres lirement né$ociales de $ré # $ré

auprès du réseau placeur.

Ca$re ,uri$i!ue $e l%émission $es . '

La loi n\ 37FD4 promulgue par le %ahir n\ 1FD7F3 du 24chaabane 1417*28 janvier 1DD7+ relative ! certains titres de crances ngociablesprcise 0

G Eeules peuvent mettre les billets de trsorerie, les personnes morales,autres que celles vises aux articles 2 et 3 de la prsente loi, et

appartenant ! lOune des catgories suivantes 0F les socits par actions disposant de -onds propres, sous -orme de

capital libr, de rserves et de report ! nouveau, dOun niveau aumoins gal ! cinq millions de dirhams

F les tablissements publics ! caract(re non fnancier disposant de-onds propres, sous -orme de dotations de lOtat, de rserves et dereport ! nouveau, dOun niveau au moins gal ! cinq millions dedirhams

F les coopratives soumises aux dispositions de la loi n\ 24F@3 fxant

le statut gnral des coopratives et les missions de lO:Bce dudveloppement de la coopration, promulgue par le dahir n\ 1F@3F228 du D moharrem 14I7 *7 octobre 1D@4+ et disposant de -ondspropres, sous -orme de capital libr, de rserves et de report !nouveau, dOun niveau au moins gal ! cinq millions de dirhams.

es personnes morales doivent galement avoir au moins trois annesdOactivit e"ective et avoir tabli au moins trois bilans certifs con-ormesaux critures par leur *ou leurs+ commissaire *s+ aux comptes lorsquOilsOagit de socits par actions] ou de coopratives, ou par un expertFcomptable inscrit ! lO:rdre des experts comptables lorsquOil sOagit dOuntablissement public. H

%a forme des intérts :

L’intért &st8!&mté

Le mcanisme de l’intr$t post compt est la premi(re -ormule du

calcul et du paiement d’intr$t applicable aux titres de crances

ngociables. L’intr$t est pa#able ! terme chu *agio in fne+.

L’intért ré!&mté

Le principe de l’intr$t prcompt est l’autre -orme de paiement des

intr$ts associe ! un titre de crance ngociable. L’intr$t prcompt

2D

http://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/68867.htmhttp://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/68867.htmhttp://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/68867.htmhttp://adala.justice.gov.ma/production/html/Fr/68867.htm


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rendement qui dpend de la dure du placement et de la qualit de

signature de l’metteur. ’est une alternative au compte ! terme.

%es principales caractéristi!ues des obligations :

•

Durée : %e 1I jours ! 9 ans.•7au( : ixe ou rvisable.

•Intérts : )rcompts ou postFcompts pour les Zitres ! court

terme, et postFcompts pour les Zitres ! mo#en et long terme.

•"mortissement : ?nFfne.

"vantages :

F)lacement qui ne prsente aucun risque en capital

FZaux de rmunration fx et connu ! l’avanceF%isponibilit des -onds en cas de besoin avant l’chance du compte !terme.FWgociabilit et liquidit des titres *existence dOun march secondaire+.

Inconvénient :

Le taux de rmunration est fx ! l’avance, vous ne pouve^ pas bnfcierd’une hausse des taux d’intr$t pendant la dure de souscription.

-. %e marc#é nancier

Le recours au march fnancier peut constituer pour lOentreprise une

alternative pour raliser ses objecti-s de dveloppement dans de bonnes

conditions, proftant des avantages multiples quOo"re une ouverture de

son capital au public. ?l est clair que ce recours, on le verra dans les

dveloppements qui suivent, passe par un processus a#ant pour acteurs

plusieurs intervenants sur le march fnancier et impliquant une

adaptation et une acclimatation de lOentreprise aux exigences de cenouvel environnement.

a* our!uoi se tourner vers les marc#és nanciers 0

?ls o"rent aux entreprises, sous certaines conditions, un acc(s ! des

capitaux durables, la notorit de lOentreprise cote et la visibilit pour les

investisseurs.

"ccéder une source de nancement durable.

L’entre sur le march fnancier est souvent lOoccasion d’une

augmentation de capital visant ! ren-orcer la structure fnanci(re de

l’entreprise et ! fnancer sa croissance.

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+réer une monnaie d’éc#ange pour la croissance e(terne.

Les actions d’une socit cote constituent une monnaie d’change

ngociable. n s’introduisant en bourse, l’entreprise a la possibilit de

procder ! des acquisitions par change de titres. ela lui vite de

s’endetter ou de mobiliser sa trsorerie. Les cibles peuvent aussi bien $tre

des entreprises cotes que nonFcotes.

O4rir une li!uidité au( actionnaires.

La bourse o"re la possibilit aux actionnaires fnanciers, -amiliaux ou

minoritaires de la socit de vendre leurs titres en totalit au moment de

l’introduction, ou progressivement une -ois que la socit est cote. ;ien

s/r, rien n’oblige les actionnaires ! vendre leurs actions s’ils souhaitent

continuer ! accompagner le dveloppement de l’entreprise.

réparer une transmission.

L’introduction en bourse -acilite la transmission des entreprises, et cela

quelle que soient les options envisages 0 passage de relais au sein de la

-amille, cession ! un tiers, sortie progressive du capital6 L’opration

permet en e"et au dirigeantFactionnaire de cder ses titres sur le march

au r#thme qu’il souhaite.

DBnamiser son image et attirer les talents.

La bourse ren-orce la crdibilit de l’entreprise grPce ! lOin-ormation

fnanci(re et aux engagements sur lOavenir. Le statut d’entreprise cot

constitue une sorte de label. ?l prouve le d#namisme d’une socit et

accroCt sa notorit visF!Fvis de ses pairs, de ses clients et de ses

-ournisseurs. L’impact est galement managrial. Le recrutement est

galement -acilit grPce au surcroCt de notorit.

b* %’endettement aupr5s du marc#é nancier se fait travers :• Les obligations

Les obligations sont des titres ngociables permettant ! lOentreprise

dOobtenir des -onds pendant une dure dtermine et entraCnant

lOobligation de pa#er un intr$t *coupon+ et de rembourser le principal

selon des modalits de l’mission *! l’chance ou par amortissement+.

Les obligations -ont l’objet d’une cotation en bourse, ce quipermettrait ! l’investisseur de revendre ses obligations avant leur

chance ou d’acheter de nouvelles obligations sur le march.

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%es caractéristi!ues d’une obligation :

L’obligation est un titre de crance qui se caractrise par 0

ne valeur nominale : c’est la valeur pour laquelle est calcul

l’intr$t. n pri( d’émission :c’est le prix auquel l’obligataire devra

pa#er le titre.

n tau( d’intért nominal qui est gnralement fxe et qui

permet dedterminer le montant des coupons annuels verss

aux obligations.

n pri( de remboursement : c’est la somme qui sera

rembourse ! l’obligataire.vec 0

rime d’émission J nominal (é K pri( d’émission

rime de remboursement J pri( de remboursement K nominal

(é

%es conditions d’émission :

L’mission obligataire ne peut $tre le -ait que par les grandes

entreprises aptes ! rpondre aux conditions d’mission, cellesFci doiventrpondre aux principaux crit(res suivants 0

%isposer d’un capital social suprieur ! 2I =illions de dirhams ettotalement libr *art 2D3 loi 19FD7+ 2

aire tat de rsultats bnfciaires sur les deux derniers exercices Les comptes et tats de s#nth(se des deux derniers exercices

doivent $tre certifs et approuvs ?nsertion au bulletin oBciel d’une notice d’in-ormation sur la socit

mettrice et sur les caractristiques de l’emprunt ! mettre 0

garanties, remboursement, rmunration6 L’mission de l’emprunt obligataire est subordonne ! l’autorisation

pralable du %5=.

c* %es principales caractéristi!ues des obligations :

%a valeur nominale ou faciale reprsente une -raction du montant

de lOemprunt obligataire et est identique pour tous les titres relevant

dOune m$me mission. )ar ailleurs, la valeur nominale sert de base aucalcul des intr$ts.

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F Le taux de rendement actuariel galise le prix dOun acti- fnancier etla valeur des ux -uturs de paiements qui lui sont attachs.

%Oautres variables caractrisent ces placements. )our une variationdonne du taux dOintr$t sur le march 0

)lus la maturit est grande, plus la variation du prix des obligationsest -orte. e mcanisme est appel G e"et maturit H. ?l s’agit d’uneprise en compte de lOinuence du temps.

)lus l’intr$t vers *coupon+ est -aible, plus la variation des prix est-orte. e mcanisme est appel G e"et coupon H.

ne obligation ne prsente pas la m$me variation de prix en valeurglobale ! la baisse et ! la hausse. La premi(re est in-rieure ! laseconde, cOest ce que lOon appelle G lOe"et as#mtrie H.

Le prix des obligations, au -ur et ! mesure que lOon sOapproche delOchance, tend vers le prix de remboursement *sau- en cas ded-aut de l’metteur en mati(re de paiement du coupon ou deremboursement du capital+.

d* +atégories d’obligations :

:n peut distinguer quatre catgories d’obligations 0

/%es obligations ordinaires :

lles reprsentent un simple droit de crance sur l’entreprise

mettrice. lles donnent droit ! un intr$t pa#able annuellement et ! un

remboursement ! une date connu ou non ! l’avance.

/%es obligations convertibles :

lles con-(rent ! leurs titulaires le droit de demander la conversion de

leurs titres en actions dans les conditions prvues au moment de

l’mission de l’emprunt. La conversion peut avoir lieu au cours de priodes

dtermines ou ! tout moment. es obligations prsentent un attrait

spculati-, ce qui explique que le taux d’intr$t soit in-rieur au taux

normalement pratiqu.

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/%es obligations remboursables en actions )O9"* :

lles prsentent, pour les obligataires, un risque plus lev que les

obligations convertibles. ’est pourquoi, leur taux d’intr$t est plus

avantageux. )ar contre, en raison de leur nature, les :> sont considrescomme des quasiF-onds propres voire des -onds propres.

/%es obligations bon de souscription d’actions)O'S"* :

lles sont des obligations accompagnes de bons de souscription qui

donnent droit de souscrire ! des actions ! un prix fx ! l’avance, au cours

d’une priode dtermine. n mettant des :;E, l’entreprise atteint trois

objecti-s 0

e* 7Bpes d’obligations :

/ %es obligations subordonnées :

ne obligation subordonne est une obligation rembourse en dernier lieuen cas de liquidation de la socit et ce, apr(s remboursement des tousles cranciers privilgis et chirographaires *ne dtenant aucun privil(ge+

mais aussi les dtenteurs des obligations ordinaires.

/ %es obligations convertibles en actions :

?l s’agit d’obligations qui donnent ! son dtenteur la possibilit, mais nonlOobligation, de convertir sa ou ses crances en un ou plusieurs titres deproprit reprsents par une ou plusieurs actions.

/ %es obligations remboursables en actions :

?l s’agit d’:bligations qui ! leur chance seront obligatoirement *ou-acultativement suivant les conditions du contrat dOmission+rembourses en actions de la socit mettrice selon une parit dfniedans le contrat d’mission.

/ %es obligations Méro coupon :

Les obligations ! coupon ^ro sont des obligations qui ne paient pasdOintr$t pendant toute leur dure de vie et qui sont rembourses in fne.LOabsence de rendement pendant la dure de vie du titre est compensepar un prix dOmission dOautant plus bas *par rapport au pair+ que le taux

dOintr$t quOon veut servir est lev et que lOchance est loigne.

/ %es obligations tau( (e :

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)roduisent des intr$ts fxes pendant toute la dure de l’emprunt.

/ %es obligations tau( 2ottant :

lles ont un coupon *=ontant des intr$ts+ dont la valeur n’est pas connueau moment de l’mission. L’entreprise qui met l’obligation *metteur+,fxe juste le mode de calcul par rapport ! un taux de r-rence.

f* %es modes de remboursement des obligations

Le remboursement peut se raliser selon di"rentes modalits

prvues dans le contrat dOmission et dans la note d’in-ormation 0

%e remboursement in ne :

L’mission obligataire prvoit le remboursement en totalit ! lOchance.%ans ce cas, la squence des ux nOest -aite que du paiement des intr$ts,

sau- la derni(re, ! laquelle se rajoute le remboursement du capital *appel

le principal+

• %e remboursement constant du capital :

%ans ce cas, la base de calcul des intr$ts diminue au -ur et ! mesure des

amortissements, lOannuit sera dgressive.

• %e remboursement progressif du capital )annuité

constante* :

La part du capital rembours suit une progression gomtrique, tandis que

la part des intr$ts diminuera au -ur et ! mesure.

Eau- stipulation contraire, un metteur ne peut pas imposer un

remboursement anticip des obligations mises. %ans la pratique, les

metteurs sOinterdisent un remboursement anticip mais se rservent la

-acult du rachat sur le march secondaire, laquelle leur est librement

ouverte.

g* %es 9is!ues :

La dtention d’une obligation prsente 2 t#pes de risque 0

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• %e ris!ue de défaut : appel aussi risque de crdit ou risque del’metteur. ?l reprsente la capacit de l’metteur ! honorer sesengagements *paiement des intr$ts et remboursement du capital+.

• %e ris!ue de tau( : c’est le risque reli ! une variation des tauxd’intr$t sur le march. Zoute-ois, si vous dtene^ l’obligation jusqu’!l’chance ce risque est nul.

9&n!)'si&n :

)our clore, l’entreprise se trouve con-ronte ! un dilemme, celui detrouver les fnancements durables les mieux appropris ! sa situation entenant compte des contraintes ventuelles. Eachant que le recours ! denouveaux fnancements aura des consquences sur sa structurefnanci(re, les chercheurs se sont interrogs sur l’existence d’unestructure fnanci(re optimale qui minimiserait le co/t du capital et, donc,maximiserait la valeur de l’entreprise.

La position traditionnelle, consid(re qu’il existe une structureoptimale minimisant le co/t du capital et maximisant donc la valeur del’entreprise. :r, =odigliani et =iller ont dvelopp une th(se opposebase sur l’h#poth(se de l’quilibre du march fnancier. nfn, dans la pratique et pralablement ! toute prise de dcision, undiagnostic fnancier doit $tre e"ectu, dont notamment une anal#se dubilan de lOentreprise et ce, afn de dterminer le mode de fnancementadquat.

Documents

Dossier endettement