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10_111 – D02 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 1 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26 COMMUNE DE MANONCOURT -EN-WOËVRE Département de la Meurthe-et-Moselle CARTE COMMUNALE ANNEXES HERREYE & JULIEN JEAN-BAPTISTE SARL de Géomètres Experts Associés Ingénieurs E.S.G.T 1 rue de la Libération – BP20051 - 54203 TOUL cedex Tél. : 03 83 43 12 14 - Fax. : 03 83 63 22 26 Bureau secondaire : 8, rue des Prêtres – 55140 VAUCOULEURS Tél : 03 29 89 50 28 – Fax : 03 29 89 50 61 Courriel : [email protected] Approuvée par délibération du conseil municipal du 27 Juillet 2011 Approuvée par Arrêté Préfectoral du 29 Novembre 2011

Département de la Meurthe-et-Moselle CARTE COMMUNALE · 2015. 7. 9. · 10_111 – D02 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 1 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26 COMMUNE DE MANONCOURT-EN-WOËVRE

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  • 10_111 – D02 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 1 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

    COMMUNE DE MANONCOURT-EN-WOËVRE

    Département de la Meurthe-et-Moselle

    CARTE COMMUNALE

    ANNEXES

    HERREYE & JULIEN JEAN-BAPTISTE

    SARL de Géomètres Experts Associés Ingénieurs E.S.G.T

    1 rue de la Libération – BP20051 - 54203 TOUL cedex

    Tél. : 03 83 43 12 14 - Fax. : 03 83 63 22 26

    Bureau secondaire : 8, rue des Prêtres – 55140 VAUCOULEURS Tél : 03 29 89 50 28 – Fax : 03 29 89 50 61

    Courriel : [email protected]

    Approuvée par délibération du conseil municipal du 27 Juillet 2011 Approuvée par Arrêté Préfectoral du 29 Novembre 2011

  • Carte Communale MANONCOURT-EN-WOËVRE Rapport de présentation

    10_111 – D02 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 2 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

    Sommaire

    SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE........................................................................................................ 3

    ANNEXES TECHNIQUES .............................................................................................................................. 3 I. L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ............................................................................................ 3 II. L’ASSAINISSEMENT ..................................................................................................................... 3 III. LA DÉFENSE INCENDIE............................................................................................................ 3 IV. LES INFRASTRUCTURES TERRESTRES ...................................................................................... 4

    ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL RELATIF À L’EXPOSITION AU PLOMB. ........................................... 5

    AUTORISATION D’ACCÈS SUR LA RD 10A ............................................................................................. 7

  • Carte Communale MANONCOURT-EN-WOËVRE Rapport de présentation

    10_111 – D01 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 3 Approuvée le 29 Novembre 2011 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

    SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE Voir liste et plan des Servitudes en annexes de la Carte Communale.

    ANNEXES TECHNIQUES I. L’alimentation en eau potable

    L’adduction d’eau potable est gérée par la commune. Le réseau est alimenté par un

    forage situé au pied du château d’eau. La réserve en eau est compatible avec l’augmentation du nombre de la population.

    II. L’assainissement

    Le village est en assainissement individuel sauf le lotissement qui est raccordé à un système groupé (décanteur digesteur).

    La commune n’a pas de zonage d’assainissement, le programme d’assainissement de la Communauté de communes du Toulois prévoit des travaux de mise aux normes vers 2019.

    Toute nouvelle construction devra prévoir un assainissement autonome. III. La défense incendie

    La défense contre l’incendie de la commune de Manoncourt-en-Woêvre repose sur 14

    points d’eau (12 contrôlés en 2009 et 2 en 2008) composée de : - poteaux d’incendie (PI) conformes aux exigences réglementaires. - 1 hydrant non-conforme. - 3 réserves artificielles. Le service départemental d’incendie et de secours attire l’attention sur la nécessité de

    compléter la défense extérieure contre l’incendie dans les secteurs suivants : - les fermes David, Boyer et Hippert ainsi que BCT démolition direction Francheville, - ferme Né Saint-Charles, - écart de la gare, - extrémité ouest chemin des Pâquis, - ferme Vosgiens

  • Carte Communale MANONCOURT-EN-WOËVRE Rapport de présentation

    10_111 – D01 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 4 Approuvée le 29 Novembre 2011 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

    IV. Les infrastructures terrestres La commune de Manoncourt-en-Woëvre est traversée par le RD 907, la RD 10 et la

    RD 10a. La commune n'est concernée ni par le classement des routes à grande circulation, ni

    par les itinéraires de transports exceptionnels, ni par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres.

  • Carte Communale MANONCOURT-EN-WOËVRE Rapport de présentation

    10_111 – D01 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 5 Approuvée le 29 Novembre 2011 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

    ARRÊTÉ DÉPARTEMENTAL RELATIF À L’EXPOSITION AU PLOMB.

  • Carte Communale MANONCOURT-EN-WOËVRE Rapport de présentation

    10_111 – D01 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 6 Approuvée le 29 Novembre 2011 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

  • Carte Communale MANONCOURT-EN-WOËVRE Rapport de présentation

    10_111 – D01 SARL HERREYE & JULIEN – TOUL 7 Approuvée le 29 Novembre 2011 Tel : 03.83.43.12.14 - Fax : 03.83.63.22.26

    AUTORISATION D’ACCÈS SUR LA RD 10A