Dr Jean-Marie DRUGE Médecin conseil 1 / 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Plan daccompagnement sur la radiologie conventionnelle

Dr Jean-Marie DRUGEMédecin conseil

1 / 25

Réunion IMAGERIE

Hôpital Saint Jean de Dieu

05 octobre 2011

Plan d’accompagnement sur la Plan d’accompagnement sur la radiologie conventionnelle 2011radiologie conventionnelle 2011

Réunion du 05 octobre 2011

Dr Jean-Marie DRUGEMédecin Conseil2/ 25

Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu

05 octobre 2011

Programme national de GDRProgramme national de GDR

10 priorités de gestion du risque fixées aux ARS dont l’imagerie avec 2 axes de travail :

• Réguler les dépenses d’imagerie conventionnelle en limitant la réalisation d’actes d’imagerie conventionnelle non indiqués ou redondants

=> plan d’accompagnement de l’A.M.*

• Favoriser un développement soutenable des équipements IRM,

=> dépend des ARS

*Assurance Maladie



05 octobre 2011

Contexte et ObjectifContexte et Objectif

Pour l’Assurance Maladie l’objectif consiste à réduire le nombre d’actes de radiologie conventionnelle dont :

Actes de radiographie du crâne : Baisse de 70% Actes de radiographie du thorax : Baisse de 30% Actes de radiographie de l’ASP* : Baisse de 30%

Ces 3 actes ciblés représentent 20 % des actes de Rx conventionnelle

* Abdomen sans préparation



05 octobre 2011


Marges de manœuvre financières attendues pour financer les autres types d’imagerie, en particulier l’IRM

LocalisationMontant remboursé

privéMontant remboursé

publicTotal

Crâne 16,5 millions d'€ 3,9 millions d'€ 20,4 millions d'€

ASP 6,2 millions d'€ 2,6 millions d'€ 8,8 millions d'€

Thorax 28,5 millions d'€ 10,1 millions d'€ 38,6 millions d'€

Total 51,2 millions d'€ 16,6 millions d'€ 67,8 millions d'€



05 octobre 2011


En matière d’irradiation :

Exposition naturelle 73 % Exposition artificielle 27%

• nucléaires, industries = 3 %

• activités médicales = 24 %

Origine des irradiations - %

3

24

15

96

43

Nucléaires etindustries

Exposition médicale

Radon

Tellurique

Cosmique

eau et aliments



05 octobre 2011


Place du scanner dans l’exposition d’origine médicale

Nb actes 2007 en %

10,1

24,7

1,60,6

63

Dose efficace moyenne/habitant/anen %

5,510,2

58

0,2

26,1

RadiointerventionnelleMédecinenucléaireScanographie

Radio dentaire

Radioconventionnelle



05 octobre 2011


Évolution et structure du nombre d’actes d’imagerie par type (de janvier à septembre 2010 – RG hors SLM)

0

5 000 000

10 000 000

15 000 000

20 000 000

radiologie Echographie scanner irm

-1,00%

0,00%

1,00%

2,00%

3,00%

4,00%

5,00%

6,00%

7,00%

8,00%

9,00%

10,00%

11,00%

12,00%

quantités d'actes Evolution nationale des actes en nombre



05 octobre 2011


Evolution du nombre d'actes de radiographie du crâne, du thorax et de l'abdomen sur 3 ans

0,8%

-1,2%

-4,8%-5,4%

-1,9%

-12,0%

-2,8%

3,0%

-6,4%

-14,0%

-12,0%

-10,0%

-8,0%

-6,0%

-4,0%

-2,0%

0,0%

2,0%

4,0%

Evolution 2007/2008 Evolution 2008/2009 Evolution 2009/2010-14%

-12%

-10%

-8%

-6%

-4%

-2%

0%

2%

4%

Abdomen sans préparation Crâne et/ou massif facial Thorax



05 octobre 2011


• Répartition par modalité d’imagerie des trois topographies Répartition par modalité d’imagerie des trois topographies concernées concernées (Régime Général hors SLM)(Régime Général hors SLM)

Nombred'actes (1)

PCAPNombre

janv-décembre 2010

Montant remboursé (2)

PCAPRemboursé

janv-décembre 2010

Crâne et/ou massif facialRadiographie 610 379 -12,0% 16 738 276 -17,1%Scanographie 542 948 0,2% 58 464 478 -1,6%IRM 389 507 8,5% 84 118 595 8,5%

Abdomen sans préparationRadiographie 821 474 -4,8% 15 078 336 -10,4%Echographie 1 852 741 1,6% 97 551 370 -0,5%Scanographie 1 007 168 7,4% 183 269 570 6,3%IRM 171 545 14,1% 37 186 211 14,1%

ThoraxRadiographie 3 165 728 -6,4% 73 152 834 -11,2%Scanographie 576 129 7,2% 59 050 661 4,4%

(1) : hors suppléments, forfaits techniques, vidéocapsules, forfaits sécurité dermatologie et anesthésies(2) : y compris suppléments, forfaits techniques, vidéocapsules, forfait sécurité dermatologie et anesthésies



05 octobre 2011

L’accompagnement de l’Assurance MaladieL’accompagnement de l’Assurance Maladie

S’appuie sur :

• Les recommandations issues des rapports d’évaluation de la HAS, sollicitées par l’Assurance Maladie

• L’outil d’aide à la prescription et le guide des examens radiologiques rédigé par la Société Française de Radiologie

• Sur une modification de la CCAM qui intègre des notes de facturation



05 octobre 2011


HAS 2008 :

recommandation sur les indications et les non indications des radiographies du crâne et/ou du massif facial

=> 2 fiches de bon usage des technologies de santé

« Que reste-t-il de la radio standard du crâne ? »

« Que reste-t-il de la radio standard du massif facial

(sinus et face)? »



05 octobre 2011


HAS 2009, recommandations sur les indications et les non indications de la radiographie du thorax et de l’abdomen sans préparation (ASP)

=> 4 fiches de bon usage des technologies de santé

« Quand ne pas prescrire une radio du thorax ?»

« Que reste-t-il de la radio d’abdomen sans préparation en pathologie digestive ?»

« Que reste-t-il de la radio d’abdomen sans préparation chez l’enfant ? »

« Que reste-t-il de la radio d’abdomen sans préparation en urologie et gynécologie ? »



05 octobre 2011


Trois raisons à ces recommandations :

1) Enjeu de santé publique

Pour les patients : Réduction de l’irradiation inutile (cancérogenèse et tératogenèse)

Pour les médecins : Amélioration des pratiques cliniques par la juste prescription des examens d’imagerie



05 octobre 2011


2) Objectif gouvernemental

Directive européenne 97/43 Euratom, transposée en droit français (ordonnance 2001-270 du 28 mars 2001), explicite les étapes nécessaires à l’obtention de la radioprotection des patients dans le cadre d’une démarche d’assurance qualité.



05 octobre 2011


3) Promotion des 3 grands principes de radioprotection

Limitation des examens

Justification des expositions,

Optimisation de la dose



05 octobre 2011


Modifications de la CCAM

Intégration de notes de facturation et d’indications aux actes concernés :

Décision UNCAM du 26 mai 2010 publiée au JO du 31 août 2010 (effective 30 septembre 2010)

Décision UNCAM du 16 novembre publiée au JO du 26 décembre 2010 (effective 25 janvier 2011)



05 octobre 2011

Les radiographies en excès : Les radiographies en excès : crânecrâne

Indications radiographie du crâne• surveillance de cathéter de dérivation d’une

hydrocéphalie,

• ostéomyélite,

• ostéomalacie, maladies osseuses métaboliques et maladie de Paget,

• Cancer = myélome, tumeurs osseuses primitives du crâne ou métastases osseuses,

• suspicion de maltraitance chez l’enfant Indications de radiographie du massif facial

• sinusite aiguë maxillaire ou frontale après échec d’un traitement bien conduit,

• recherche de corps étranger radio opaque,

• traumatisme orbitaire



05 octobre 2011

Les radiographies en excès : Les radiographies en excès : thoraxthorax

Non indications de radiographie du thorax Infections des voies aériennes hautes isolées

suivi périodique de l’hypertension artérielle

suivi périodique de l’insuffisance cardiaque congestive chronique et des cardiomyopathies

en préopératoire de chirurgie non cardiothoracique chez les adultes de moins de 60 ans sans pathologie cardio-pulmonaire ou avec pathologie cardiopulmonaire stable.

HAS - « Avis sur l’acte de radiographie du thorax » - 02/2009.



05 octobre 2011

Les radiographies en excès : Les radiographies en excès : ASPASP

Non indications de radiographie de l’abdomen sans préparation (ASP)

• Douleurs abdominales

• Syndromes occlusifs

• Saignements gastro-intestinal aigus : hématémèse, mélaena

• Pathologies vésiculaires, biliaires et pancréatiques

HAS - « Avis sur l’acte de radiographie de l’abdomen sans préparation » - 01/2009.



05 octobre 2011

Rappel des Dispositions Générales de la CCAMRappel des Dispositions Générales de la CCAM

Article I-13-H : Conventions d’écriture des libellés

« Les notes relatives à la prise en charge précisent les conditions de remboursement de l’acte :

- conditions de réalisation de l’acte, indications médicales, environnement, formation, nécessité

d’un recueil prospectif de données

- conditions de facturation. »



05 octobre 2011

Rappel du calendrier des décisionsRappel du calendrier des décisions

LAQK003Crâne et massif facial selon 1 ou

2 incidences

Décision UNCAM 26 mai 2010

JO 31 août 2010

CCAM V22 septembre 2010

LAQK005Crâne selon 3 incidences ou

plus

Décision UNCAM 26 mai 2010

JO 31 août 2010

CCAM V22 septembre 2010

ZBQK002Thorax

Décision UNCAM 16 novembre 2010

JO 26 décembre 2010

CCAM V23 Janvier 2011

ZCQK002Abdomen sans

préparation

Décision UNCAM 16 novembre 2010

JO 26 décembre 2010

CCAM V23 Janvier 2011



05 octobre 2011

ConséquencesConséquences

Devant une demande d’examen de radiologie sur une des 3 topographies,

• crâne et/ou massif facial,

• thorax,

• abdomen

Il appartient au radiologue de valider l’indication justifiant la prise en charge par l’assurance maladie et d’en garder une trace écrite

Les notes de facturation et d’indications médicales de la CCAM, pour les radiographies du crâne, du thorax et de l’abdomen sans préparation sont opposables en cas de contrôle



05 octobre 2011

Outil d’aide à la demande d’un examen de radiologieOutil d’aide à la demande d’un examen de radiologie

Rédigé par la société Française de Radiologie (SFR)

Comprend 5 questions qui doivent être posées avant toute demande d’examen d’imagerie médicale :

1 - L’examen a-t-il déjà été pratiqué ?

2 - Est-ce que l’examen va modifier la prise en charge ?

3 - Est-ce que j’ai besoin de l’examen maintenant ?

4 - Est-ce l’examen le plus indiqué ?

5 - Ai-je bien posé le problème ?



05 octobre 2011

Plan d’accompagnement nationalPlan d’accompagnement national

Un accompagnement sera réalisé par des représentants de l’Assurance Maladie auprès des :

Des médecins généralistes (25 000) Des radiologues (3441) avec profils d’activité

4 ème trimestre 2011 par les Délégués de l’A.M.

Des établissements de santé

> 01/01/2012 par les médecins conseils de l’A.M.



05 octobre 2011

ConclusionConclusion

• La radioprotection est un enjeu de Santé Publique.

• La HAS a publié et diffusé des fiches de Bon Usage des examens de radiologie conventionnelle notamment pour la radiographie du crâne, du massif facial, du thorax et de l’abdomen sans préparation.

• L’Assurance Maladie conditionne le remboursement de ces actes aux situations médicales qui le justifient conformément aux rapports d’évaluation de ces actes par la HAS.

• Les radiologues doivent disposer de toutes les informations sur le contexte clinique de la part des médecins prescripteurs pour établir la facturation de l’acte, dont il sont responsables vis à vis de l’assurance maladie.

Documents

Dr Jean-Marie DRUGE Médecin conseil 1 / 25 Réunion IMAGERIE Hôpital Saint Jean de Dieu 05 octobre 2011 Plan daccompagnement sur la radiologie conventionnelle