Droit en branche secondaire

Droit en branche

secondaire

www.unifr.ch/ius

FACULTÉ DE DROIT

UNIVERSITÉ DE FRIBOURG

RECHTSWISSENSCHAFTLICHE FAKULTÄT

UNIVERSITÄT FREIBURG 13.09.2021 2

Bienvenue à la Faculté de droit !

Cette présentation a l’objectif de vous donner les éléments clés pour bien

commencer vos études de droit en branche secondaire. Elle s’adresse aux

étudiant-e-s de l’Université de Fribourg qui

• étudient le droit en branche secondaire à 30 ou à 60 ECTS, ou

• sont inscrit-e-s dans la voie d’études Etudes économiques et juridiques

et font du coup la branche secondaire en droit à 60 ECTS.

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Contenu de la présentation

I. Organisation des études de droit en branche secondaire

II. Cours

III. Examens

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I. Organisation des études

1. Les bases règlementaires

2. Cours annuels et examens

3. Le droit en branche secondaire à 60 ECTS

4. Le droit en branche secondaire à 30 ECTS

5. Informations complémentaires concernant l’organisation des études

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1. Les bases règlementaries

• L’organisation des études de droit en branche secondaire se base sur

le Règlement pour les étudiants et étudiantes ayant le droit comme

branche secondaire.

• Le droit en branche secondaire peut être étudié à 30 et à 60 ECTS.

https://www3.unifr.ch/apps/legal/de/document/1368125

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2. Cours annuels et examens

• Les cours pour le droit en branche secondaire sont en général des

cours de Bachelor annuels. L’examen a lieu après deux semestres.

• Tous les étudiant-e-s s'inscrivent sur la page Moodle du cours en

question. Les supports de cours y sont également archivés.

• L’inscription aux examens est obligatoire.

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3. Droit en branche secondaire à 60 ECTS

(«grande branche secondaire»)

• Pour les étudiant-e-s inscrit-e-s dans la voie d’études Etudes

économiques et juridiques les dispositions conernant le droit en

branche secondaire à 60 ECTS sont applicables.

• Le prochain slide montre une vision d’ensemble du plan d’études pour

la branche secondaire à 60 ECTS. Notez que le cours/examen

«Introduction au droit» est obligatoire, pour les autres cours des choix

sont possibles.

• Chaque cours/examen peut être fait en allemand ou en français.

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L’organisation des étudesIntroduction au droit / Einführung in das Recht ( 6 ECTS

À choix parmi les cours en français ou en allemand de Bachelor en droit:

Zu währen aus dem Lehrveranstaltungsprogramm des Bachelors Recht:

2 cours à 12 ECTS / 2 Lehrveranstaltungen zu 12 ECTS unter:

- Droit public I, II et III / Öffentliches Recht I, II und III

- Droit pénal I / Strafrecht I

- Droit des obligations II / Obligationenrecht II

24 ECTS


- Droit romain / Römisches Recht

- Droit européen/DIP / Europarecht/Völkerrecht

- Droit civil II et III / Zivilrecht II und III

- Droit des oblications I / Obligationenrecht I

- Droit pénal II / Strafrecht II

- Histoire du droit / Rechtsgeschiche

- Droit commercial et économique / Handels- und Wirtschaftsrecht

- Droit social / Sozialrecht

18 ECTS

2 cours à 6 ECTS parmi / Lehrveranstaltungen zu 6 ECTS unter:

- Droit civil I /

12 ECTS

Total 60

Introduction au droit / Einführung in das Recht (obligatorisch) 6 ECTS

À choix parmi les cours en français ou allemand de Bachelor en droit:

Zu wählen aus dem Lehrveranstaltungsprogramm des Bachelors Recht:





24 ECTS





- Droit des obligations I / Obligationenrecht I





18 ECTS

2 cours à 6 ECTS parmi / 2 Lehrveranstaltungen zu 6 ECTS unter:

- Droit civil I / Zivilrecht I

- Droit fiscal / Steuerrecht

- Philosophie du droit / Rechtsphilosophie

12 ECTS

Total 60 ECTS

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4. Droit en branche secondaire à 30 ECTS

(«petite branche secondaire»)

• Les deux prochains slides montrent vos options dans vos études de la

branche secondaire à 30 ECTS. Notez que le cours/examen

«Introduction au droit» est obligatoire, pour les autres cours des choix

sont possibles.

• Chaque cours/examen peut être fait en allemand ou en français.

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24 ECTS










18 ECTS


- Droit civil I /

12 ECTS

Total 60




1 cours à 12 ECTS / 1 Lehrveranstaltung zu 12 ECTS unter:




12 ECTS

2 cours à 6 ECTS parmi / 2 Lehrveranstaltungen zu 6 ECTS unter:




12 ECTS

Total 30 ECTS

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24 ECTS










18 ECTS


- Droit civil I /

12 ECTS

Total 60








- Droit des obligations I / Obligationenrecht I





18 ECTS

1 cours à 6 ECTS parmi / 1 Lehrveranstaltung zu 6 ECTS unter:




6 ECTS

Total 30 ECTS

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5. Informations complémentaires concernant

l’organisation des études

• Vous trouvez des informations complémentaires sur la page web de la

Faculté de droit:

https://www3.unifr.ch/ius/fr/etudes/droitbranchesecondaire/

• Le Décanat de la Faculté de droit est volontiers à disposition pour vos

questions: [email protected]

https://www3.unifr.ch/ius/fr/etudes/droitbranchesecondaire/

mailto:[email protected]

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II. Cours

1. Points importants

2. Extraits des grilles horaires

3. Notre recommandation

4. Informations complémentaires concernant les cours

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1. Points importants

• Cours obligatoire: «Introduction au droit»

• Les cours à choisir font partie du programme de Bachelor.

• Les cours peuvent être suivis en allemand ou en français.

• La majorité des cours du programme de Bachelor est enseignée sous

forme de cours annuel.

• Les cours sont complétés par des exercices.

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2. Extrait des grilles horaires (1/2)

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2. Extrait des grilles horaires (2/2)

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3. Notre recommendation

Commencez avec l’«Introduction au droit».

D'une part, ce cours vous donne un premier aperçu du droit suisse et,

d'autre part, c'est le seul cours qui vous soit obligatoire. Vous pouvez

choisir les autres cours du programme de Bachelor (voir les pages 8, 10

et 11 de cette présentation).

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4. Informations complémentaires concernant les

cours

• Informations sur le site web de la Faculté de droit:

https://www3.unifr.ch/ius/fr/etudes/coursexamens/cours/

• Informations dans le programme des cours de l’Université:

https://www3.unifr.ch/timetable/

• Questions concernant les cours:

[email protected] (Décanat de la Faculté de droit)

https://www3.unifr.ch/ius/fr/etudes/coursexamens/cours/

https://www3.unifr.ch/timetable/


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III. Examens

1. Inscription aux examens

2. Sessions d’examens

3. Informations complémentaires concernant les examens

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1. Inscription aux examens

• L’inscription aux examens est obligatoire dans les délais prévus.

• Les étudiant-e-s s‘inscrivent aux examens via le portail MyUnifr dans

les délais indiqués.

• Les dates d’inscription sont publiées sur la page web de la faculté

(PDF «Dates d’inscription»).

• Nous conseillons de ne pas dépasser le nombre de 6 examens par

session.

https://www.unifr.ch/ius/fr/assets/public/documents/examens/datesdes3sessionsexamens2022.pdf

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2. Sessionen d’examens

• Les dates d’examens sont publiées seulement quelques semaines

avant les examens sur le site web de la Faculté de droit.

• Deux sessions d’examens ordinaires sont organisées par an (janvier

et juin), une session de rattrapage en septembre (voir les conditions

d’admissions à la page 4 de l’aide-mémoire).

• Chaque examen de Bachelor peut être répété deux fois. Un examen

est réussi si la note obtenue correspond au minimum à 4.0.

• L’examen «Introduction au droit» peut être passé seulement après

deux semestres.

https://www3.unifr.ch/ius/fr/assets/public/Fac_Faculte/pdfs/Examen/aidememoire_examen_pour_etudiants_MyUNIFR_f.pdf

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3. Informations complémentaires concernant les

examens

• Informations concernant les examens :

https://www3.unifr.ch/ius/fr/etudes/coursexamens/infoexamens/

• Questions concernant les examens : [email protected] (Décanat)

• Séance d’information concernant les examens : en mars 2022

https://www3.unifr.ch/ius/fr/etudes/coursexamens/infoexamens/


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Nous vous

souhaitons un bon

début de semestre !

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