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CONFÉRENCE D'ACTUALITÉ

JEUDI 28 NOVEMBRE 2019 • LUXEMBOURG

LE MÉTIER DE DÉPOSITAIRE EN 2020Réglementation AIFM et UCITS : impacts pour le dépositaire

6e ÉDITION

Jean-Pierre GOMEZ Head of Regulatory & Public Affairs SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITIES SERVICES

Bienvenue à cette nouvelle édition de la conférence qui sera consacrée aux challenges actuels et futurs auxquels le dépositaire sera confronté.

Depuis 2013 avec AIFMD et 2016 avec UCITS V, le rôle et les responsabilités du dépositaire ont bien changé.L'activité du dépositaire est bien différente aujourd’hui de celle qu’elle était par le passé.Le dépositaire doit faire face à plus d’obligations, notamment plus de contrôles et veiller entre autres à ce que la société gestion et l’OPCVM ou OPC remplissent leurs obligations règlementaires. En cas de défaillance de ces contreparties, c’est lui-même qui en porte la responsabilité vis-à-vis des investisseurs/porteurs de parts.Lors de cette conférence, nous ferons le point sur la fonction de dépositaire et présenterons les bonnes pratiques actuelles et celles envisagées dans un futur proche.Quel sera le dépositaire de demain ?Luxembourg est un des rares pays de l’UE offrant la licence de dépositaire à des sociétés qui ne sont pas des banques. C’est possible uniquement pour les actifs qui ne sont pas des valeurs mobilières ou qui sont d’autres instruments financiers et qui ne sont pas conservés chez le dépositaire et son custodian comme les actifs de Private Equity ou de Real Estate.La Commission européenne a publié il y a presque un an, le 30 octobre 2018, une modification des obligations de safekeeping sous les directives UCITS et AIFM. Les dépositaires ont jusqu’au 1er avril 2020 pour se mettre en conformité avec ces nouvelles règles.Comment être prêt pour le 1er avril 2020, quelles sont précisément ces nouvelles règles et aussi les enjeux pour le dépositaire, y-a-t-il un nouveau modèle de dépositaire à Luxembourg ou au sein de l’UE avec les impacts du Brexit ?Encore une fois, cette édition sera l’occasion de revoir tout ça ensemble.

POUR QUI ? Pour les banques dépositaires, banques de dépôt, leurs clients :• Management teams - membres

dirigeants• Head of custody - directeurs

des services de conservation• Head of product management

- directeurs de la gestion des produits

• Head of network management - responsables de la gestion du réseau

• Head of sales & relationship - directeurs commerciaux et relation client

• Compliance officers - responsables de conformité

• Legal managers - juristes• Head of business development

- directeurs du développement des affaires

• Consultants• Lawyers - avocats

DANS QUELS SECTEURS ?• Fiduciaires• Banques • Cabinets de conseils• Caisses de crédit • Financial services providers• Prestataires de services financiers• Autorités de contrôle• Cabinet d’avocats• Entreprises de services monnétaires• Sociétés de placement, organismes de placement• Prestataires techniques

QUELS SONT LES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES ?• Comprendre les principaux défis du métier de

dépositaire et s’y préparer• Mesurer l’impact des réformes à venir• Échanger avec ses pairs

QUELLE EST LA MÉTHODE DE TRAVAIL ?• Des exposés pratiques par des praticiens de la matière• Des intervalles réservés aux questions• Un support détaillé remis aux participants en début

de séminaire• Si vous avez déjà des questions, envoyez un courriel à

abry@abilways.com

ÉDITO

8h45 Acceuil

9h00 Introduction du Président de séance

QUEL CADRE RÉGLEMENTAIRE ?9h15 Quelles modifications, quels changements pour le dépositaire luxembourgeois ? –L’industrie de la gestion d’actifs à Luxembourg et en Europe –Chiffres clés –Les circulaires CSSF, UCITS –ESMA : questions/ réponses AIFMD et UCITS –Brexit : quelle est la stratégie luxembourgeoise ? –Quels sont les sujets d'actualité pour le secteur des fonds alternatifs d’investissement ?

Benoit SAUVAGE Director DELOITTE

10h15 Quelles sont les obligations pour les fonds ? –Conservation des actifs –Contrôle réglementaire –Contrôle –Surveillance –Quid de la responsabilité –Choix du dépositaire –Pendant la durée du contrat avec le dépositaire : • Safekeeping • Oversight • Cash monitoring

–Résiliation / remplacement du dépositaire

Hermann BEYTHAN PartnerLINKLATERS

11h15 Café-networking

QUEL SERA LE RÔLE DU DÉPOSITAIRE D’UN POINT DE VUE OPÉRATIONNEL ? 11h45 InterviewLes depositaires lorsqu'ils supervisent des actifs autres que des instrument financiersBenoit DEWAR Head of depositary services Luxembourg ALTERDOMUS INTERVIEWER Jean-Pierre GOMEZ

12h45 Session de questions / réponses

13h00 Lunch

14h30 EU AIFMD : quelles sont les nouvelles règles pour le développement des fonds ?

MODÉRATEUR Gilles WALERSLegal AdviserABBL

Jean-Pierre GOMEZVincent WILLEM Head of Depositary Bank Control & Oversight at Banque de LuxembourgBANQUE DE LUXEMBOURG

Vincent LEONARD DirectorHead of Depositary Bank ServicesTHE BANK OF NEW YORK MELLON SA/NV LUXEMBOURG BRANCH

Benoit DEWARHead of depositary services LuxembourgALTERDOMUS

16h00 Café-networking

16h15 Quels sont les impacts de la circulaire CSSF 18/698 pour les gestionnaires de fonds traditionnels ? –Quelle collaboration renforcée entre le dépositaire et

les gérants d’OPC ?

–Quelles sont les obligations en matière de substance ?

–Quels sont les défis pour les gestionnaires de fonds

d’investissement alternatifs ?

–Quelles sont les problématiques ?

–Quelles sont les perspectives? Quels seraient

les avantages ? Que reste-t-il à faire ?

Rafael AGUILERA Executive DirectorEY

17h00 Session de questions / réponses

17h15 Clôture de la conference

PRÉSIDENT DE SÉANCE : Jean-Pierre GOMEZ - Head of Regulatory & Public Affairs - SOCIÉTÉ GÉNÉRALE SECURITIES SERVICES LUXEMBOURG

PROGRAMMELE DÉPOSITAIRE EN 2020

JEUDI 28 NOVEMBRE 2019 - LUXEMBOURG

Renseignements inscriptionsIFE by Abilways16A, Avenue de la Liberté - L-1930 LuxembourgTél. : +352 28 488 819infoclient-ife@abilways.com

Renseignements programme Amélie Bry • abry@abilways.com

Participation (+ 3 % TVA)850 € HTCes prix comprennent le déjeuner, les rafraî chissements et la documentation de la formation.Vous pouvez payer, en indiquant le nom du participant :• par virement à notre banque - BGL BNP Paribas IBAN : LU24 0030 2485 2343 0000Code BIC  : BGLLLULL, au nom d’EFE Luxembourg S.A.R.L., avec mention du numéro de facture.

InscriptionsDès réception de votre bulletin, nous vous ferons parvenir votre confirmation d’inscription. Une convocation vous sera transmise 10 jours avant la formation.Le groupe Abilways (IFE Luxembourg, IFE Belgique, EFE, CFPJ, ISM, ACP FORMATION, PYRAMYD, IDCC, ABILWAYS DIGITAL) est responsable du traitement de vos données personnelles et en tant que partenaire de confiance, nous voulons que nos clients soient assurés que nous mettons tout en œuvre pour assurer la protection de leurs données personnelles et le respect de leurs droits.IFE met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité la gestion, le suivi et l’organisation de formations. Ces données sont nécessaires au traitement de cette fiche et sont conservées le temps nécessaire aux finalités pour lesquelles nous les collectons, sauf dispositions légales contraires. Toutes les informations complémentaires relatives à notre politique relative aux données personnelles, à notre politique relative à la gestion des cookies et à nos CGV sont consultables sur notre site www.ifebenelux.lu. Le groupe Abilways peut vous communiquer, par voie postale, téléphonique ou électronique, de l’information commerciale susceptible de vous intéresser. Conformément aux dispositions de la loi du 02/08/02 sur le respect de la vie privée et du règlement européen sur la protection des données du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’interrogation des données qui vous concernent. Vous disposez aussi du droit de solliciter une limitation du traitement et du droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez également vous opposer à tout envoi ultérieur de communication commerciale. Vous pouvez exercer ces droits par courrier électronique à cette adresse correctionbdd@ifexecutives.com ou par courrier postal : 16A, Avenue de la Liberté - L-1930 Luxembourg.

J’accepte de recevoir de l’information commerciale des partenaires du groupe Abilways

AnnulationsFormulée par écrit, l’annulation de formations donne lieu à un remboursement ou à un avoir intégral si elle est reçue au plus tard quinze jours avant le début de la formation. Passé ce délai, le montant de la participation retenu sera de 30 % si l’annulation est reçue 10 jours inclus avant le début de la formation, 50 % si elle est reçue moins de 10 jours avant le début de la formation ou 100 % en cas de réception par la Société de l’annulation moins de trois jours avant le jour J, à titre d’indemnité forfaitaire.Les remplacements de participants sont admis à tout moment, sans frais, sur communication écrite des noms et coordonnées des remplaçants.

Dates et lieu de la formationJEUDI 28 NOVEMBRE 2019 LUXEMBOURGAttention : le lieu de la formation est susceptible d’être modifié. Merci de vous référer à la convocation qui vous sera remise 10 jours avant la formation.Les organisateurs se réservent le droit de modifier le programme si, malgré tous leurs efforts, les circonstances les y obligent.

INFORMATIONS PRATIQUES

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Vous pouvez photocopier ce document ou le transmettre à d’autres personnes intéressées.Pour corriger vos coordonnées, ou si la personne à inscrire est différente, merci de compléter le bulletin ci-dessous en lettres majuscules. Pour gagner du temps, vous pouvez tout simplementjoindre votre carte de visite.

BULLETIN D’INSCRIPTIONOUI, je m’inscris à la conférence d’actualité « LE MÉTIER DE DÉPOSITAIRE EN 2020 » Jeudi 28 novembre 2019 (code 26426)

Madame Mademoiselle Monsieur

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E-mail* __________________________________________________________________________________________________________

Fonction________________________________________________________________________________________________________

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