IFRS 9

13 septembre 2018

NOUVELLE NORME IFRS 9 ET SES IMPACTS SUR LES DÉPRÉCIATIONS DES

CRÉANCES COMMERCIALES

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1 500

Nous avons vocation à être LA référence dans les domaines de la gestion de trésorerie, le financement et la gestion des risques financiers

Membres1 000 membres actifs

400 membres correspondants100 membres étudiants

1976Date de création

8Représentations de la profession

2 à l’étranger (EACT – IGTA)6 en France

3 missions✓Favoriser la transformation de nos métiers

✓Développer l’expertise de nos métiers

✓Promouvoir les intérêts de nos métiers2

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Développe son action autour de 6 axes

15 commissions5 rencontres professionnelles60 réunionsCahiers techniquesReprésentations de la profession

MatinalesEvénement de prestigeDes personnalités de tout 1e plan du monde économique et financier

La Lettre du trésorier2 000 exemplaires

Centre de formation58 formations6 certifications professionnelles

9 délégations régionales35% des adhérents50 réunions

Journées de l’AFTE2 jours - 1 200 participants+ de 50 de partenaires+ de 50 intervenants12 ateliers

3

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L’AFTE améliore son mode de communication

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Toute l’actu et les présentations des réunions!

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L’AFTE améliore son mode de communication

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Toutes les réunions :

c’est ici le lien pour s’inscrire !

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L’AFTE améliore son mode de communication

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Les réunions de commissions à Paris sont généralement ouvertes* en « Webex »

(vidéo conférence / conférence téléphonique)

Demandez l’inscription par web conférence !

Même à distance vous pouvez vous inscrire !

* voir modalités d’inscription dans chaque évènement sur le site internet de l’AFTE

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7

NOUVELLE NORME IFRS

9 ET SES IMPACTS SUR

LES DÉPRÉCIATIONS DES

CRÉANCES

COMMERCIALES

INTERVENTION DU CABINET MAZARS

Mathieu

VINCENT

Fonctions

▪ Associé MAZARS

▪ Co-responsable du département

Treasury & Cash Management

AGENDA

1. Contexte de la refonte du modèle de dépréciation en IFRS

2. Principales dispositions du nouveau modèle de dépréciation d’IFRS 9

3. Q&A

4. Annexes

2

CONTEXTE DE LA REFONTE

DU MODÈLE DE

DÉPRÉCIATION EN IFRS

01

CONTEXTE DU PROJET IFRS 9

10

« Too little, too late »

IFRS 9 INTRODUIT UN NOUVEAU MODÈLE DE DÉPRÉCIATION

DES ACTIFS FINANCIERS BASÉ SUR LES PERTES ATTENDUES

11

IAS 39

• Pertes avérées

IFRS 9

• Pertes attendues

« Dépréciation de la créance

uniquement à partir du moment où un

évènement de crédit est intervenu »

« Comptabilisation des pertes

attendues dès l’origine même en

l’absence d’évènement de crédit.

Le nouveau modèle peut ainsi conduire

à devoir comptabiliser une dépréciation

sur un client avec lequel l’historique

des pertes est nul afin de matérialiser

l’anticipation d’un risque potentiel dans

le futur. »

CALENDRIER D’APPLICATION DE LA NORME IFRS 9

La norme IFRS 9 a été adoptée par l’UE en novembre 2016 : application obligatoire à partir de 2018

Publiée initialement en 3 phases, IFRS 9 fait évoluer les aspects suivants :

▪ Phase 1 – Classement et évaluation des actifs financiers : nouvelles règles de classement pour les actifs

financiers et nouvelles modalités de comptabilisation pour les passifs financiers en JV-P&L sur option

▪ Phase 2 – Dépréciation : constatation plus en amont des pertes de crédit du fait de provisionnement des

pertes de crédit attendues dès l’octroi d’un crédit

▪ Phase 3 – Couverture : assouplissement des conditions préalables à la comptabilité de couverture

▪ IFRS 7 – Informations financières : de nouvelles informations en annexe sont requises

12

13

Euro Stoxx 50 hors banques et assurances : 40 entreprises

PERIMETRE DU BENCHMARK

APPLICATION D’IFRS 9

14

1

39

Oui Non

L’entreprise a-t-elle appliqué

IFRS 9 de manière anticipée en

2017 ?

1

22

17

Oui Non Ne se prononce pas

L’entreprise a-t-elle décidé de

retraiter le comparatif pour la

première application d’IFRS 9 ?

13

27

Oui Non

L’entreprise met-elle en évidence un

chantier de refonte de l’information

en annexe lié à IFRS 9 ?

Précisions

▪ Seul SCHNEIDER ELECTRIC a appliqué de façon anticipée la norme IFRS 9 dès 2017 (volets 1 et 2).

▪ Aucune entreprise du panel ne fait état de son intention de profiter de l’option offerte par IFRS 9 pour reporter après 2018

l’application du volet couverture.

▪ Seul SIEMENS indique son intention de retraiter le comparatif 2017 pour la première application d’IFRS 9 (approche

rétrospective complète).

DÉPRÉCIATION DES ACTIFS FINANCIERS

15

-82

-12,5

5 10 12,5

Entre 30 et 40

95 100 100

200213

356

Entre 300 et 500

-100

0

100

200

300

400

500

m€

Clients

Non courant

Taux (C+NC)

Précisions : montant des actifs financiers (m€)

* Impacts avant impôts selon notre compréhension

Impacts sur le montant des dépréciations au bilan

*

*

*

2 667 2 135 1 606 6 252 7 965 11 190 10 969 5 781 5 763 10 093 19 993 15 737 13 357

80 434 241 430 529 1 063 3 711 7 556 688 468 10 321 2 925 1 675 126 394

-0.1% -0.5% 0.2% 0.1% 0.1% 0.2% 0.5% 1.5% 1.6% 1.0% 0.9% 2.0% 0.3%

PRINCIPALES DISPOSITIONS

DU NOUVEAU MODÈLE DE

DÉPRÉCIATION D’IFRS 9

02

LE MODÈLE GÉNÉRAL DE DÉPRÉCIATION

17

CALCUL DU MONTANT À DÉPRÉCIER

18

Dépréciation = EAD * PD * LGD

▪ EAD - Exposition en cas de défaut : correspond à l’exposition encourue par un créancier en

cas de défaut de son débiteur

▪ PD - Probabilité de défaut : correspond à la probabilité qu’un débiteur fasse défaut sur l’horizon

de temps considéré

▪ LGD - Perte en cas de défaut : correspond au taux de perte en cas de défaut.

Exemple :

▪ Créance commerciale de 1 000 000 € (EAD à maturité)

▪ Estimation à 0,5% d’un défaut à maturité de la créance (PD à maturité)

▪ Estimation de pertes à hauteur de 60% du montant brut si défaut à maturité (LGD à maturité)

.

Dépréciation initiale à reconnaître : 3 000 €, soit 1 000 000 € * 0,5% * 60%

LE MODÈLE SIMPLIFIÉ DE DÉPRÉCIATION

19

Créances commerciales « long

terme »

Créances commerciales et actifs du

contrat « court terme »Créances de crédit-bail

Le montant de la dépréciation est fondé

systématiquement sur les pertes

attendues à maturité.

En pratique, la perte à 12 mois et la perte

à maturité sont sensiblement

équivalentes pour ce type d’actif dont la

maturité dépasse rarement l’année.

Application du modèle général tel que présenté ci-avant impliquant le suivi du risque de

crédit depuis la comptabilisation initiale

ou

Application systématique d’une dépréciation à hauteur de la totalité des pertes attendues,

comme pour les instruments dont le risque de crédit s’est dégradé

Les entités sont exemptées de l’analyse

de transfert entre les situations 1 et 2

Choix de méthode comptable

appliqué de façon constante à

l’ensemble des créances

commerciales « long terme »

Choix de méthode

comptable appliqué de

façon constante à

l’ensemble des créances de

crédit-bail

Pas de composante financement au sens

d’IFRS 15

Les créances comportant une

composante financement au

sens d’IFRS 15

Constatées conformément à

la norme IAS 17 / IFRS 16

Contrats de location

Trois choix de méthode comptable distincts

Actifs du contrat

« long terme »

Choix de méthode

comptable appliqué de

façon constante à tous

les actifs du contrat

Tels que définis dans

IFRS 15 et comportant

une composante fin.

IFRS 9 prévoit certaines simplifications opérationnelles pour les créances commerciales et les

actifs IFRS 15 : application d’un modèle de dépréciation simplifié (obligatoire ou sur option)

MODALITÉS DE TRANSITION

20

Application full

rétrospective

Information rétrospective

limitée

▪ Application au 1er janvier

2017

▪ Retraitement de

l’information comparative

▪ Imputation de

l’augmentation des

dépréciations dans les

réserves au 1er janvier

2017 : pas d’impact P&L en

date de transition

▪ Modification du montant

des dépréciations

comptabilisées en P&L en

2017

▪ Application au 1er janvier

2018

▪ Pas de retraitement de

l’information comparative

▪ Imputation de

l’augmentation des

dépréciations dans les

réserves au 1er janvier

2018 : pas d’impact P&L en

date de transition

▪ Pas de modification du

montant des dépréciations

comptabilisées en P&L en

2017

ou

ENJEUX POUR LES CORPORATES

21

• Absence de fonction de crédit management centralisée : les dépréciations sont suivies

au niveau des filiales

• Multiplicité des ERP et des référentiels clients au niveau du Groupe

• Portefeuille clients atomisé avec un grand nombre de petits clients

• Activités diverses avec des conditions commerciales hétérogènes (délais de paiement,

etc.)

• Hétérogénéité des pratiques en matière de dépréciation

• Les dépréciations actuelles ne couvrent pas uniquement le risque de crédit : couverture

du risque commercial (avoirs, litiges)

• Conformité de l’approche IFRS 9 avec les règles locales en matière de comptabilité et

fiscalité ?

OpportunitéContrainte

Les nouvelles obligations d’IFRS 9 sur la dépréciation

des créances commerciales seront pour beaucoup

d’entreprises avant tout un enjeu de documentation,

dans l’objectif de démontrer que le sujet n’est pas

significatif (le cas échéant)

Cartographie du portefeuille de créances et des

politiques de dépréciation

Possibilité de constituer un « matelas » complémentaire

en date de transition sans impact sur le compte de

résultat

IFRS 9

Facteurs

compliquant

l’analyse du sujet

LES ACTIFS ENTRANT DANS LE CHAMPS D’APPLICATION DU

VOLET DÉPRÉCIATION D’IFRS 9

22

Scope IFRS 9 dépréciation ?

CommentairesModèle

généralModèle simplifié

Immobilisations incorporelles Non

Immobilisations corporelles Non

Titres mis en équivalence Non

Titres non consolidés Non

Placements à long terme Possible Obligations au coût amorti ou JV-OCI-R

Prêts à long terme Oui

Créances financières IFRIC 12 Oui Sécurisé par actifs de concession

Créances de crédit-bail (IAS 17 / IFRS 16) Oui Option

Créances clients long terme (avec composante de financement) Oui Option

Actifs IFRS 15 long terme Oui Option

Autres actifs non courants Non

Impôts différés actifs Non

Total Actif Non Courant

Stocks Non

Créances clients Oui

Actifs IFRS 15 Oui

Avances sur fournisseurs NonLa contrepartie est une prestation

du fournisseur et non pas du cash

Autres actifs courants Non

Trésorerie et équivalent (CCE) PossibleUniquement pour le CCE non

classé en JV-P&L

Total Actif Courant

Total Actif

▪ Les créances commerciales et les actifs IFRS 15 entrent dans le champs d’application du

volet dépréciation d’IFRS 9

▪ Les créances commerciales cédées dans le cadre de programmes déconsolidants sont hors

du scope du volet dépréciation d’IFRS 9

IDENTIFICATION DES DÉPRÉCIATIONS COMPLÉMENTAIRES

LIÉES À IFRS 9

23

Good Book

Non EchuBad Book

Base couverte par la

dépréciation IAS 39

Evaluation du

montant à

déprécier au cas

par cas

Dépréciation en

fonction de la

balance âgée

(matrice de

dépréciation)

Base couverte par la dépréciation IAS 39

Good Book

Echu

Base complémentaire à analyser pour les besoins d’IFRS 9

Base complémentaire à analyser pour les besoins d’IFRS 9

Créances clientsActifs sur contrats

IFRS 15

DÉPRÉCIATION DES CRÉANCES COMMERCIALES : CALCUL DU

MONTANT À DÉPRÉCIER

EADExposure At Risk

Exposition au risque

▪ Nominal de la créance

PDProbability of Default

Probabilité de défaut

La probabilité de défaut doit être appréciée sur la maturité résiduelle de la créance ; elle

est fonction du rating de la contrepartie :

▪ Top clients : Attribution d’un rating sur base individuelle

▪ Autres clients regroupés par ensembles homogènes (activité, localisation géographique, délais

de paiement, profil du client, etc.) : Attribution d’un rating moyen à chaque ensemble

homogène

LGDLoss Given Default

Perte en cas de défaut

La perte en cas de défaut est fixée entre 40% et 60% en application des conventions de

marché

Certains éléments permettent de diminuer la perte en cas de défaut :

▪ Existe d’une clause de réserve à propriété (ou tout autre garantie)

▪ Existence d’une assurance-crédit (COFACE, Euler Hermes, etc.)

▪ TVA récupérable

24

Dépréciation = EAD * PD * LGD

DÉPRÉCIATION DES CRÉANCES COMMERCIALES : COMMENT

DÉTERMINER LA PERTE EN CAS DE DÉFAUT ?

25

▪ Agences de notation (S&P)

▪ Rating interne avec correspondance avec rating externe

▪ Assureurs crédit

▪ Historiques de défaut (pour les ensembles homogènes)

• La PD ne peut pas être déterminée uniquement sur la base de données historiques

• Elle doit le cas échéant être corrigée afin d’intégrer les anticipations des évolutions futures par le marché (« Forward

looking approach » )

Q&A

03

Q&A

27

ANNEXES

04

1.4 94 50 18

En 10 ans, notre chiffre d’affaires mondial aquasiment triplé, passant de 500 M€ à 1,4 Mrd€en 2016. 70% de notre activité est basée enEurope.

Chiffre d’affaires mondialNotre cœur de métier reste l’Audit maisnos activités de Conseil & Fiscalitéprogressent rapidement. Il y a 10 ans, ellescomptaient pour moins de 30% de notrechiffre d’affaires mondial.

Expertise

Mazars intervient dans plus de 94 pays grâce à ses 79 pays intégrés et ses 15

correspondants.

PaysNos talents sont notre principal actif. Nous sommes aujourd’hui plus de 18

000 professionnels à apporter de la valeur ajoutée à nos clients, quelles que

soient leur taille et leur implantation géographique.

.

Equipes

MAZARS EN QUELQUES CHIFFRES

29

Une offre innovante et diversifiée

Une équipe dédiée de 20

experts à l’écoute de vos

besoins

8 domaines de

compétences

▪ Benchmark des meilleures pratiques de

place

▪ Diagnostics innovants

▪ Missions diverses dans des trésoreries

de tailles et secteurs différents

▪ Publications et conférences sur les

sujets qui préoccupent le plus les

trésoriers (AFTE, Option Finance, Les

Echos, etc.)

▪ Maîtrise du cash

▪ Optimisation des placements et des

financements

▪ Volatilité des marchés

▪ Lutte contre la fraude

▪ Sécurisation des paiements et des

opérations

▪ Modernisation des SI

▪ Conformité aux nouvelles réglementations

▪ Transformation de la fonction Trésorerie

▪ Financement

▪ Optimisation du BFR

▪ Gestion des risques financiers

▪ Cash Management & Relations bancaires

▪ Treasury as a Service (TaaS)

▪ Système d’information de trésorerie / Sécurité

▪ Audit de trésorerie / Impacts comptables et fiscaux

TREASURY & CASH MANAGEMENT : UN DEPARTEMENT DEDIE POUR VOUS

ACCOMPAGNER DANS L’EVOLUTION DE LA FONCTION TRESORERIE

▪ Une approche pragmatique, agile et adaptée avec des livrables prêts

à l’emploi et sur-mesure

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opérationnels et efficaces

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segment de votre entreprise

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proposer une solution globale

Mathieu Vincent

Associémathieu.vincent@mazars.fr

Tél : +33 (0)6 67 45 75 71

Yann Guyomar

Associéyann.guyomar@mazars.fr

Tél : +33 (0)6 65 60 14 34

230

OFFRES TREASURY & CASH MANAGEMENT

Transformation de la fonction Trésorerie

• Organisation du département Trésorerie (carve-out, intégration, etc.)

• Gestion de l’évolution des profils et de la fonction Trésorerie

• Cartographie / Optimisation des processus métiers

• Référentiel de contrôle interne / Fraude / SOX

• Tableau de bord / KPI

Audit de trésorerie /

Optimisation du

processus de

clôture

Optimisation du BFR

• Cession de créances / Titrisations

• Supply Chain Financing

• Crédit Management

• Optimisation des processus P2P / O2C

Gestion des risques financiers

• Politique de gestion des risques financiers

• Cartographie des expositions

• Gestion du risque commodities

• Valorisation / Tests d’efficacité

• Gestion du risque de contrepartie

Financement

• Conseil et négociation des financements

• Analyse de liquidité / Analyse crédit

• Sélection des partenaires bancaires / Roadshows

• Relations avec les agences de notation

• Financement des filiales

Systèmes d’information de trésorerie / Sécurité

• AMOA SI - Treasury Management System (TMS) et logiciels de communication bancaire

• Cyber sécurité

• Big Data / Robotisation / Fintech

Treasury as a Service (TaaS)

• Externalisation de la fonction Trésorerie

• Soutien ponctuel aux projets : PMI / Carve-out / Sinistre

• MCO SI Trésorerie

Cash Management & Relations bancaires

• Prévisions de trésorerie

• Sélection des banques transactionnelles

• Suivi des frais bancaires

• Mise en place de cash pooling / Gestion du cash trapped

• Placements de trésorerie

• Netting / Payment Factory / COBO

• Bank Account Management

• Monétique

Stratégie

Opérations

Outils

Analyse des

impacts comptables

et fiscaux des

opérations

financières

DÉPARTEMENT TREASURY & CASH MANAGEMENT (TCM)

331

QUELQUES CLIENTS DES OFFRES TCM

Transformation de la fonction Trésorerie

Audit de trésorerie /

Optimisation du

processus de

clôture

Optimisation du BFR

Gestion des risques financiers

Financement

Systèmes d’information de trésorerie / Sécurité

Treasury as a Service (TaaS)

Cash Management & Relations bancaires

Stratégie

Opérations

Outils

Analyse des

impacts comptables

et fiscaux des

opérations

financières

DÉPARTEMENT TREASURY & CASH MANAGEMENT (TCM)

432

Contacts

Mathieu VincentAssocié

Treasury & Cash Management

mathieu.vincent@mazars.fr

+33 (0)6 67 45 75 71