Impact IFRS Sur l'Analys Financière

IMPACT DES NORMES IFRS SUR LANALYSE ET

LINTERPRETATION DES DOCUMENTS FINANCIERS

UniversitParis-SudFacult Jean Monnet Michel DARBELETMatre de confrencesDirecteur de la spcialit M2 Stratgie et ingnierie financire des groupesMaster de gestion des organisations

INTRODUCTION

En application du rglement CE n1606/2002,les socits cotes doivent tablir et publier leurs tats financiers consolidsen normes IFRS (international financial report standards) compter du 1er janvier 2005.

Au cours de lanne 2005, les socits concernes ont tabli et publi leurs tats financiers 2004:

- dune part dans l ancien rfrentiel comptable (normes PCG 1999 pour la France),

- dautre part en normes IFRS (tats retraits).Ceci permet une premire analyse des impacts financiers

des nouvelles normes,tant au plan du diagnostic financier, qu celui de lanalyse de leurs effets sur les tats financierspublis par les socits.

INTRODUCTION

Ltude qui suit se propose dtudier cet impact sur le plan mthodologique(diagnostic financier) et quantitatif (incidence sur les tats financiers publis par les socits).

Cette tude ne peut tre conduite sans une prsentation des principes des normes IFRS, pralable indispensable lanalyse thorique et quantitative des impacts sur la situation financire et sur la rentabilit.

INTRODUCTION

Cette analyse sera donc effectue en quatre tapes.

I.Les fondements conceptuels des IFRS

INTRODUCTION



II.Limpact sur la situation financire et lvaluation de lentreprise

INTRODUCTION




III.Limpact sur la rentabilit

INTRODUCTION




III.Limpact sur la rentabilit

IV.Premier bilan de lapplication des IFRS aux socits du CAC 40 (Euronext Paris)

LES FONDEMENTS CONCEPTUELS DES IFRS

Les normes IFRS se caractrisent par trois innovations majeures:

Un cadre conceptuel



Un cadre conceptuel

Le principe de prminence du fond (ralitconomique et financire ) sur la forme (apparence juridique): substance over form



Un cadre conceptuel

Le principe de prminence du fond (ralitconomique et financire ) sur la forme (apparence juridique): substance over form

Le principe dvaluation la juste valeur: fair value

LE CADRE CONCEPTUEL

Les tats financiers (5) ont pour fonction de fournir , aux investisseursapporteurs de capitaux risque,une information sur la situation financire et son volution, sur la mesure de la performance, de la rentabilitet sur la cration de valeur

LE CADRE CONCEPTUEL

Le cadre conceptuel dfinit les notions fondamentales selon une approche conomico-financire(et non plus juridique et fiscale)concernant principalement:

Les actifs, Les passifs, Les capitaux propres, Les produits , Les charges, La performance financire.

LE CADRE CONCEPTUEL

Les investisseurssont les destinataires privilgis de linformation.

Le cadre conceptuel stipule:

Comme les investisseurs sont les apporteurs de capitaux risque de lentreprise, la fourniture dtats financiers qui rpondent leurs besoins rpondra galement la plupart des besoins des autres utilisateurs susceptibles dtre satisfaits par les tats financiers.

LE CADRE CONCEPTUEL

Linformation doit prsenter quatre qualits:

Intelligibilit

Linformation doit tre comprhensible,directement par les utilisateurs, ayant une connaissance raisonnable des affaires et de la comptabilit

LE CADRE CONCEPTUEL

Linformation doit prsenter quatre qualits:

Intelligibilit

Pertinence

Linformation est pertinente si elle influence les utilisateurs dans leurs dcisions conomiques et a une valeur prdictive.

LE CADRE CONCEPTUEL

Linformation doit prsenter quatre qualits:Intelligibilit

Pertinence

Fiabilit

Linformation est fiable lorsquelle est neutre et donne de lentreprise une image fidle(elle nest pas construire partir de buts prdtermins visant dformer la ralit) et exempte de biais et erreurs

LE CADRE CONCEPTUEL

Linformation financire doit prsenter quatre qualits:

Intelligibilit

Pertinence

Fiabilit

Comparabilit

Linformation doit tre tablie sur des bases similaires en ce qui concerne les modes denregistrement et les valuations,de faon permettre les comparaisons temporelles et sectorielles.

La primaut de la substance sur la forme

Le nouveau rfrentiel sloigne de la vision patrimoniale juridico-fiscale (lapparence juridique, la proprit) .

Les principesposs dans le cadre conceptuel se substituent aux rgles dapplication mcanique.

Ils doivent tre interprtspour traduire la ralitconomico-financire des contrats , et reflter la situation et les performances financires.

Ils ouvrent donc des options aux entreprises, ce qui complique le diagnostic financier.


Consquences :

Sur la dfinition des actifs (I)

Sur la dlimitation du primtre de consolidation (II)


Sur la dlimitation du primtre de consolidation

La dfinition des actifs.

Un actif nest plus un lment de patrimoineayant une valeur conomique positive pour lentreprise .




Un actif nest plus un lment de patrimoineayant une valeur conomique positive pour lentreprise .

Un actif devient une ressource contrlepar lentreprise et dont des avantages conomiques futurs sont attendus .




La notion de contrle,plus large, se substitue celle de proprit.




Consquence:Incorporation au bilan de nouveaux lments dactif, auparavant hors bilan:

- Crdit bail

- Location-financement (finance lease)par opposition la location simple (operating lease)

- Frais de dveloppement (mais non de recherche)

- Effets escompts

- Cession de crances commerciales

- Titrisation



La dlimitation du primtre de consolidation.

Les entits consolidables ne sont plus dfinies par le pourcentage de dtention du capital ou des droits de vote.

Les entits consolidables sont celles qui sont effectivement (en substance) contrles, et dont la socit bnficie des avantages et supporte les risques.

La primautde la substance sur la forme


La dlimitation du primtre de consolidation.

Consquences:

Le primtre de consolidation est largi ( toutes les socits contrles en substance, mme sil ny a pas de lien capitalistique).

Il devient difficile de crer des entits ad hoc (special purpose entities) seule fin de dconsolider une opration , des rsultats ou des dettes et donc de les occulter.

Le principe de juste valeur


La juste valeur est le montant pour lequel un actif peut tre chang, ou un passif mis, entre deux parties volontaires et bien informes ,dans une transaction intrts contradictoires, dans des conditions normales de march.



La juste valeur est le montant pour lequel un actif peut tre chang, ou un passif mis, entre deux parties volontaires et bien informes ,dans une transaction intrts contradictoires,, dans des conditions normales de march.

La juste valeur est donc une valeur dchange,en rfrence un march.



La juste valeur est le montant pour lequel un actif peut tre chang, ou un passif mis, entre deux parties volontaires et bien informes ,dans une transaction intrts contradictoires,, dans des conditions normales de march.

La juste valeur est donc une valeur dchange,en rfrence un march.

Consquence:Deux mthodes de dtermination de la juste valeur selon lexistence ou labsence de march.



Les deux mthodes de dtermination de la juste valeur selon lexistence ou labsence de march.

Modle mark to market

La juste valeur est le prix du march (primaire ou secondaire),lorsquil existe un march conclu (valuation dun actif son entre dans la firme) ou un march de rfrence (valuation dun actif dtenu).






Modle mark to model

La juste valeur est dtermine partir dun modle dvaluation, reposant principalement sur lactualisation des flux de trsorerie anticips (ex: provisions pour retraites,goodwill).






Modle mark to model

La juste valeur est dtermine partir dun modle dvaluation, reposant principalement sur lactualisation des flux de trsorerie anticips (ex: provisions pour retraites,goodwill).

Consquence: systmatisation des tests de valeur (impairment test) pouvant entraner des hausses (apprciation)ou baisses (dprciation)des actifs/passifs.

Le principe de juste valeurLe test de valeur(impairment test)

Valeur vnale >

Valeur dusage ?

Oui

Valeur actuelle = valeur vnale

Valeur actuelle >

Valeur nette comptable ?

Valeur actuelle = Valeur vnale

Oui

Reprise de lcart:VA - VNC

Non

Valeur actuelle = Valeur dusage

Non

Provision: VNC - VA

Le principe de juste valeurApplication du principe de juste valeur

Le principe conduit comptabiliser les plus-values latentes(dans le rfrentiel ancien seules les moins values taient provisionnes).

Il induit donc potentiellement une forte volatilit des capitaux propres.

Il devient difficile (mais reste possible) pour lanalyste de distinguer ce qui, dans lvolution des capitaux propres, relve de la performanceet ce qui relve de lenvironnement,voire de la stratgie de prsentation des tats financiers.

Il ncessite une approche critique des mthodes et modles utilisspour limpairment testet du taux dactualisation retenu.

Le modle IFRS est hybride:il mle valuation obligatoire en juste valeur, valuation en juste valeur sur option et valuation au cot historique.Ce nest pas un modle en full fair valuequi, thoriquement (au sens de la thorie financire) reviendrait donner lentreprise une valeur (capitaux propres) gale sa capitalisation

Consquences gnrales pour lanalyste financier

Les tats financiers en IFRS facilitent , dune manire gnrale, le travail prparatoirede lanalyste financier.

De nombreux retraitementsmanuels, partir de lannexe, auparavant indispensables toute analyse srieuse, sont dsormais intgrs aux tats financiers.

Consquences gnrales pour lanalyste financier

Les tats financiers facilitent , dune manire gnrale, le travail prparatoirede lanalyste financier.De nombreux retraitementsmanuels, partir de lannexe, auparavant indispensables toute analyse srieuse, sont dsormais intgrs aux tats financiers.

En revanche, ils compliquentsingulirement leur interprtation .Reposant sur des principes offrant diverses options dinterprtation,ils obligent apprcier limpact de ces options,et rendent dlicates les comparaisonsen cas doptions diffrentes.

SITUATION FINANCIERE,VALEUR DE LENTREPRISE ET IFRS

Les IFRS auront un impact direct sur les deux modes dvaluation de lentreprise:

Lvaluation par les capitaux propres (I)

Lvaluation par les flux de trsorerie actualiss (II)

VALEUR DE LENTREPRISE ET IFRS

Lvaluation par les capitaux propres

Le haut de bilan est fortement affect par les nouvelles normes: immobilisations, endettement financier et capitaux propres. Ces derniers tant essentiellement affects par les impacts supports par les deux autres, lanalyse sera donc concentre sur les impacts affectant les immobilisations et lendettement financier.

VALEUR DE LENTREPRISE ET IFRSLvaluation par les capitaux propres

Les immobilisationssont majores du fait:

Des frais lis leur acquisition (honoraires, installation,dmantlement, remise en tat des sites dinstallation




Limmobilisation des dpenses ultrieures(ds lors quelles maintiennent les avantages conomiques procurs par lactif)





Limmobilisation des actifs utiliss dans le cadre doprations de location-financement






Limmobilisation des dpenses de RetD







La comptabilisation des plus-values latentes lors de limpairment test.

.







La comptabilisation des plus-values latentes lors de limpairment test.

Toutes ces comptabilisations(sauf la dernire) correspondent un transfert de charges (dans lancien rfrentiel)vers des immobilisations(dans le nouveau rfrentiel):donc par un accroissement des capitaux propres.


Lendettement financier est accru:

Des engagements retraite (actualisation des engagements sociaux).




Des engagements de crdit-bail et location-financement (effet nul car ils sont dj inscrits lactif);





Des quasi-fonds propres (titres participatifs,TSDI)




Des engagements de crdit-bail et location-financement (effet nul car ils sont dj inscrits lactif).

Des quasi-fonds propres (titres participatifs,TSDI).

De lextension du primtre de consolidation,incluant dsormais les socits ad hoc endettes quel que soit le pourcentage dtenu (voire 0%) .





Des quasi-fonds propres (titres participatifs,TSDI)

De lextension du primtre de consolidation,incluant dsormais les socits ad hoc endettes quel que soit le pourcentage dtenu (voire 0%)

Des oprations de refinancement de lactif (titrisation, cession de crances commerciales, escompte deffets).


Consquences:.

Les capitaux propres , qui sont la rsultante des immobilisations et de lendettement, sont affects par leurs variations.

Donc la valeur de lentreprise.

Comme les nouvelles valuations des immobilisations sont faites en juste valeur intgrant les plus-values latentes, lvaluation des capitaux propres en normes IFRS se rapproche de lvaluation en actif net comptable rvalu (ou actif net corrig)calcul selon les anciennes normes

Le ratio dendettement (gearing) en est affect.

Les ratios de rentabilit galement.


Conclusion

Limpact est variable selon les Groupes.

Ceux qui ont fait dimportantes acquisitions et fusions avec survaleur verront leurs capitaux propres crotre (du fait de la suppression de lamortissement du goodwill).

Ceux qui ont dimportants engagements de retraite prestations dfinies verront leurs dettes augmenter.

Globalement les capitaux propres devraient saccrotre,

Impactant ngativement la rentabilit financire.


Lvaluation par les flux de trsorerie actualiss

Rappel conceptuel:

La valeur dune entreprise (VE) est gale la valeur actuelle des flux de trsorerie futurs anticips actualiss au cot moyen pondr du capital (CMPC), majore de la valeur rsiduelle des actifs actualise.

VE = Ft(1 +CMPC) t +VR(1 + CMPC) -n



Les normes IFRS sont sans influence sur les flux de trsorerie (sauf si on les calcule partir de lEbitda recalcul partir du rsultat net):les normes comptables sont sans impact sur la trsorerie.Le tableau de flux des IFRS est semblable au tableau de flux classique.

Cependant, les flux normatifs (prvisionnels) sont gnralement recalculs partir de lEbitda en partant du rsultat net. Dans ce cas ils sont affects par le nouveau rfrentiel comptable puisque le rsultat net est modifi.



En revanche, les IFRS ont un impact direct sur le calcul du CMPC.Le CMPC est obtenu en pondrant le cot des capitaux propres et le cot de la dette par leurs parts respectives dans le financement global.

VALEUR DE LENTREPRISE ET IFRSLvaluation par les flux de trsorerie actualiss

Or, nous avons vu que les IFRS modifient le montant des capitaux propres (en gnral accru) et le montant de la dette (galement gnralement accrue).



Donc les pondrationsdu cot de la dette et du cot des capitaux propres sont modifies.




De plus le cot de la detteest galement modifi, en raison de la rintgration de charges financires sur quasi fonds propres et sur la location-financement.Le taux intrt effectif est ainsi diffrent du taux dintrt apparent calcul sur les charges financires comptables.




De plus le cot de la detteest galement modifi, en raison de la rintgration de charges financires sur quasi fonds propres et sur la location-financement.Le taux intrt effectif est ainsi diffrent du taux dintrt apparent calculsur les charges financires comptables.

Enfin , le cot des capitaux propres, calcul selon le modle du MEDAF, peut galement tre affect par les consquences de linformation supplmentaire fournie au march par les tats IFRS.


Conclusion:

En consquence, les modles de valorisation de lentreprise selon la mthode des flux de trsorerie actualiss (DCF: discounted cash flows) sontsensibles au changement de rfrentiel comptableet sont donc

impacts par ladoption des normes IFRS.

DIAGNOSTIC DE RENTABILITE et IFRS

I.Linformation sectorielle Les IFRS amliorent substantiellement les

possibilits danalyse de la rentabilitconomique, grce linformation sectorielle(par activits et par zones gographiques) obligatoire (IAS14).

Les activits et zones gographiquessont identifis partir de lanalyse des risques et de la rentabiliten vue de constituer des ensembles homognes.


Une activit ou une zone gographique doivent tre identifis ,ds lors quils reprsentent plus de 10% du rsultat, du CA ou des actifs.

Lanalyse sectorielle en activits et zones gographiques doit tre hirarchise en deux niveaux,en fonction du facteur (activit ou zone) dterminant dans lanalyse des risques et de la rentabilit.

Le facteur dterminant du risque et de la rentabilit (activit ou zone) sert identifier le niveau I pour lequel les informations sont le plus dtailles.


Les informations fournir pour le niveau I (activits ou zones) sont:

Produits sectoriels, Rsultat sectoriel, Actifs et passifs sectoriels, Investissements sectoriels, Amortissements sectoriels Charges sectorielles sans contrepartie de

trsorerie.

DIAGNOSTIC DE RENTABILITE et IFRSUtilisations:

Les donnes sectorielles permettent lanalyste de: Calculer les rentabilits conomiques sectorielles

(Rsultat sectoriels /Actifs sectoriels),mais pas la rentabilit financire,faute dune ventilation des passifs sectoriels en capitaux propres et endettement.




Identifier les sources de profitabilit et de croissancedu groupe (activits et zones ).




Identifier les sources de profitabilit et de croissancedu groupe (activits et zones )

Fournir une explication de la rentabilit conomique globalepar sa dcomposition en une somme pondre (par les actifs sectoriels) des rentabilits sectorielles.


Les donnes sectorielles permettent lanalyste de: Calculer les rentabilits conomiques sectorielles(Rsultat

sectoriels /Actifs sectoriels),mais pas la rentabilitfinancire,faute dune ventilation des passifs sectoriels en capitaux propres et endettement.



Suivre la stratgie de dveloppementdu Groupe (grce aux investissements sectoriels)


Les donnes sectorielles permettent lanalyste de: Calculer les rentabilits conomiques sectorielles(Rsultat

sectoriels /Actifs sectoriels),mais pas la rentabilitfinancire,faute dune ventilation des passifs sectoriels en capitaux propres et endettement.



Suivre la stratgie de dveloppementdu Groupe (grce aux investissements sectoriels)

Anticiper les performances futuresen fonction des performances sectorielles (activit, profitabilit) et des investissements sectoriels.

DIAGNOSTIC DE RENTABILITE et IFRSII. Analyse du rsultat

Le passage aux IFRS est trs perturbant pendant la phase de transition entre lancien et le nouveau rfrentiel comptable:

- Pour lanne de transition(2005),il ny a quune seule anne dhistorique (2004 en tats retraits) et il convient dtablir un tat de rconciliationpour expliquer lcart sur rsultat dexploitation et sur rsultat net.

- Pour les annes ultrieures lhistorique est insuffisant et il est impossible de comparer les anciens taux de rentabilit aux nouveaux car,mme si leur contenu est le mme, les composantes tant du numrateur (rsultat) que du dnominateur (capitaux) ont chang.

DIAGNOSTIC DE RENTABILITE et IFRSII. Analyse du rsultat

Le rsultat est affect par de nombreuses sources dcart qui sont:

- soit lorigine dune augmentation du rsultat (1)- soit gnratrices dune rduction du rsultat (2).

Ces deux points seront examins successivement.

DIAGNOSTIC DE RENTABILITE et IFRS1. Les sources daugmentation du rsultat

La capitalisation des dpenses de recherche-dveloppement

DIAGNOSTIC DE RENTABILITE et IFRS1. Les sources daugmentation du rsultat


Lactualisation des provisions

Diagnostic de rentabilitet IFRS1. Les sources daugmentation du rsultat



La suppression de lamortissement des survaleurs (carts dacquisition, goodwill)




La suppression de lamortissement des survaleurs (carts dacquisition, goodwill)

La capitalisation des dpenses pour grosses rparations




La suppression de lamortissement des survaleurs(carts dacquisition, goodwill)

La capitalisation des dpenses pour grosses rparations

La rvision des plans damortissement (dure dutilisation, test de valeur)

Diagnostic de rentabilitet IFRS2. Les sources de diminution du rsultat

Impact du test de valeur (impairment test) sur les immobilisations, surtout sur les immobilisations incorporelles



Lobligation de constituer des provisions actualises pour retraites




Le cot des avantages sociaux ( stock-options, primes danciennet et licenciement,golden parachutes)





Les charges financires lies au reclassement en dettes des quasi fonds propres (TSDI) et des titres hybrides (OCA,OCEANE)





La baisse du CA :ventes pour le compte de tiers;ventes avec clause de rachat;,ventes par correspondance;prestations de service vendues sur abonnement devant tre enregistres en fonction du degr davancement :les ventes ne peuvent tre comptabilises quaprs transfert des risques et avantages lacheteur.

Diagnostic de rentabilit et IFRSConclusion gnrale: problmes poss par les IFRS

Effets perturbateurs pendant la transition. Effets de discontinuit (rupture des sries temporelles) Manque de sries temporelles suffisantes sur 3 5 ans. Impossibilit de comparer anciens et nouveaux ratios, mme

si leur dnomination et mode de calcul sont inchangs. Effets rsultant sur le rsultat et sur les capitaux (propres et

investis) trs variables selon les groupes. Risque de forte volatilit des rsultats et des rentabilits au

cours du temps (impairment test). Impossibilit didentifier les cessions et les plus-values sans

rfrence aux notes annexes. Difficult de sparer ce qui relve de la gestion et ce qui

relve de lvolution des marchs.

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