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Journée Cotita du 8 octobre 2015 Entretien d’anciennes protections anticorrosion Présentation des fiches MEMOAR MEmento pour la Mise en Œuvre sur Ouvrage d’Art Auteur : Serge HAMPARIAN Groupe OASMD – Unit é Chimie et Prot ect ion des St ruct ure

Journée Cotita du 8 octobre 2015Quelles prescriptions dans le CCTP ? ... Réglementation dense Modifications importantes en 2012 et 2013. 8 Sommaire Définitions – Aspects réglementaires

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Journée Cotita du 8 octobre 2015Entretien d’anciennes protections anticorrosion

Présentation des fiches MEMOARMEmento pour la Mise en Œuvre sur Ouvrage d’Art

Auteur : Serge HAMPARIANGroupe OASMD – Unité Chimie et Protection des Structure

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http:/ / memoar.setra.developpement-durable.gouv.fr/

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Fiches MEMOAR● Identification d’un besoin dans la production de document

méthodologique à l’usage des MOE● Surveillance et contrôles d’exécution des OA● Contexte de complexification « réglementaire »

● Fiches qui donnent les clés de la maîtrise d'œuvre :● lever un point d'arrêt avant bétonnage,● les opérations préalables à la réception,● les épaisseurs d'enrobage,...

● Fiches à caractère informatif :● la formulation du béton,● les dénivellations d'appuis,● la mesure du coefficient de transmission des aciers de

précontrainte,...

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Memoar : Chapitres

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http:/ / memoar.setra.developpement-durable.gouv.fr/

● XVIII-2 « Décapage d’anciennes peintures anticorrosion – Aspects sécurité et protection de la santé »

● XVIII-3 « Décapage d’anciennes peintures anticorrosion – Aspects sécurité et protection de la santé dans le cas de peinture contenant de l’amiante »

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Objectifs

Fascicule 56 du CCTG (Annexe 4)Fiche XVIII-1 Protection contre la corrosion

Cas de l’entretien pose encore des questions :● Quel diagnostic du système de peinture ?● Quelle réglementation ? Quelle part s’impose au

domaine des OA ?● Quelles prescriptions dans le CCTP ?● Quels contrôles durant les travaux ?

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Objectifs

1- XVIII-2 : Cas des toxiques « classiques »● Pigments (métaux lourds), ● Liants brai

2- XVIII-3 : Spécificités en cas de présence d’amiante

● Réglementation dense● Modifications importantes en 2012 et 2013

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Sommaire

Définitions – Aspects réglementaires ● Valeurs limite, nouvelles exigences de la réglementation

amiante

Tableau des VL des agents chimiques dans anciennes peintures

● Stratégie du diagnostic / Toxiques à rechercher

Actions à mener avant/pdt les travaux● Échafaudage et confinement / Bilan aéraulique / Contrôle

des niveaux d’exposition

Personnels● Formation / Suivi médical

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Diagnostic avant travaux

Le 2ème des principes généraux de préventions (Art L 4121-2) : « Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités »

Quels enjeux pour le diagnostic● Quels toxiques rechercher dans un système anciens

(plusieurs dizaines d’années) dont on ne connaît parfois rien ?

● Quelle responsabilité en AMO ?

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Diagnostic avant travaux

Le 2ème des principes généraux de préventions (Art L 4121-2) : « Évaluer les risques qui ne peuvent pas être évités »

Quels enjeux pour le diagnostic● Quels toxiques rechercher dans un système anciens

(plusieurs dizaines d’années) dont on ne connaît parfois rien ?

● Quelle responsabilité en AMO ?

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Diagnostic avant travaux

Toxiques à valeur limite contraignante : ● Arsenic, Chrome, Mercure, Plomb et Amiante

Composé à valeur limite admise :● Cadmium, Cuivre, Nickel, Sélénium et Zinc

Composé à valeur recommandée (CASRSAT) :● BAP (HAP)

Identification sur chaque système

Le PV d’analyses est joint au DCE (analyse des risques par l’entreprise)

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Établissement du DCE

Réflexion complète et détaillée qui doit s’appuyer sur les principes généraux de prévention :

● Implication d’un « préventeur »● Spécialiste du domaine technique (Inspecteur ACQPA)

Enjeux des travaux de « préparation de surface » ● Solution traditionnelle : projection d’abrasif● Décontamination suivie d’une préparation Sa 2 ½ ou

DHP4 OF1 + M(G)● Solutions alternatives en cours de développement doivent

être étudiées vis-à-vis de tous les enjeux● Possibilité d’ouvrir à variante (à décrire et expliciter)

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Établissement du DCE

Échafaudages, confinement et installations de chantier : ● Proscrire les solutions « mobiles »● Être prescriptif sur les installations et leur maintien à

niveau et utilisation● SAS à 3 compartiments (douche intermédiaire)● Passage obligatoire pour entrer et sortir

● Taux de renouvellement d’air● Bilan aéraulique prévisionnel : l’offre de l’entreprise fixera

les hypothèses pour le dimensionnement● Prévoir contrôles et mesures aérauliques (réception lors

des convenances)● Prix spécifiques + impact sur le planning● Définir les points d’arrêt (validation des documents,

contrôles)

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Contrôles lors des travaux

Épreuve de convenance : ● Aux aspects techniques s’ajoutent les contrôles HSE :

● Bilan aéraulique (étanchéité confinement, répartition homogène de l’air neuf, mesure des débits, vitesses d’air)

● Vérification des VLEP aux postes de travail

En cours de travaux :● Adapter contrôles au chantier (phasage, durée etc)● Impact sur les délais (campagne mesures = +/- 5 jours)

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Information et formation du personnel

Porte sur : ● Risques toxicologiques et polluants● Mesures de prévention à appliquer (ex. utilisation du SAS

plomb)● Mesures d’hygiène (interdiction de manger, fumer, boire

dans le confinement)● Le port et l’entretien éventuels des EPI.

Suivi médical :● Surveillance renforcée par le médecin du travail ou médecin

de prévention● Constitution d’un dossier individuel (conservation 50 ans

après départ à la retraite

Merci de votre attention

Serge HAMPARIANDirection Territoriale Centre EstGroupe OASMDResponsable Unité Chimie et Protection des Structures

Département Laboratoire de [email protected]:/ / www.cerema.fr/