SEJOURS

TOUT SCHUSS

SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEEJJJJJJJJJJJJJJJJJJJJOOOOOOOOOOOOOOOUUUUUUUUUURRRRRRRSSSSSEEEJJJJJJJJJJOOOOOOOOOOOOOOOOUUUUUUUUUUUUUUUURRRRRRRRRRRRRRRRRRRSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS

HIVER 2010AUTOMNE

PRINTEMPS

FRANCE / ENFANTS & ADOLESCENTS / MER / MONTAGNE / FARNIENTE / AVENTURE

L’ esprit des séjours

Partir en vacances ou en classes de découvertes avec la Ligue de l’Enseignement

c’est faire confiance à une Association Laïque d’Education Populaire. Cette structure

est reconnue depuis plus de 50 ans pour son professionnalisme en matière

de séjours organisés pour les enfants et de classes vertes.

2

DES PROFESSIONNELS ATTENTIFSTous les membres de nos équipes sonttitulaires d’un diplôme reconnu parJeunesse et Sports leur permettantd’encadrer des groupes d’enfants.L’encadrement est pour les jeunesde 15 à 17 ans, 1 animateur pour 12,pour les jeunes de 7 à 14 ans, 1 animateurpour 10 et pour les petits de 4 à 6 ans,1 animateur pour 6.

FAIRE DU SPORTToutes les activités sportives proposéessur nos centres sont encadréespar des professionnels diplômés d’Etat,connaissant à la fois les activitéset les lieux où elles sont pratiquées.

CHACUN SON RYTHMELes besoins de repos et de sommeilde l’enfant sont respectés. Ils permettentle bon déroulement du séjour. Les centress’adaptent et s’organisent de façonà respecter ces rythmes.

L’EQUILIBRE ALIMENTAIREDans nos centres de vacances, tous lesrepas sont conformes aux exigencesde préparation réglementaires,et veillent à l’équilibre alimentaire.

LES TOUT-PETITSLes enfants sont accueillis dans noscentres de vacances spécialement adaptésaux tout-petits. Ils peuvent s’initier à lapratique d’activités passionnantes. Tout aulong du séjour, nos équipes d’encadrementrenforcées veillent à leur sécurité et à leurbien-être.

des vacances100% plaisiret détente

Tous nos séjours sont déclarés aux Directions Départementalesdu Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative.

Voyager, éduquer• Rendre a

ccessible au plus gran

d nombre

la pratiqued’activités s

portives ouéducatives.

• Permettrel’initiation o

u le perfectionnement

de chacunsur les prat

iques sportives.

• Favoriserles momen

ts de rencontre ou d’é

change.

• Intégrer un contenu p

édagogiqueà l’ensembl

e

des séjours.

• Développer chez l’en

fant une pratique

responsable et autono

me.

• Innover dans les cho

ix des activités propos

ées.

• Sensibiliser les jeune

s à la connaissance

du milieu et au respec

t de l’environnement.

sommaire

3

Conditions de règlement p.5

Infos pratiques p.6

Automne 2009 p.7

Ile de Wight p.711 / 15 ans

Hiver 2010 p.8 à 10

Valmorel p.86 / 11 ans

Saint-Jean d’Arves p.912 / 17 ans

Carroz d’Arâches p.106 / 10 ans et 11 / 17 ans

Printemps 2010 p.11 à 13

Center Parcs p.117/17 ans

Ile de Wight p.1211/15 ans

Argueil p.134/6 ans

• Montant de l’acompte : 230 euros pour les séjoursétrangers et 76 euros pour les séjours en France. Le soldedevra être réglé 1 mois avant le départ.

• Le règlement peut se faire en espèces, en chèque etchèques vacances.Conditions d’annulationSi vous deviez annuler votre réservation, veuillez nous lefaire savoir par lettre recommandée, la date de la posteservant de référence et de justificatif pour le calcul des fraisd’annulation. Une annulation d’une inscription du fait duparticipant entraînera la perception des frais d’annulationpar dossier d’inscription selon le barème ci-après :• plus de 30 jours avant le départ : retenue des seuls frais

administratifs de gestion d’un dossier d’inscription : 76euros par personne.

• entre 30 et 21 jours avant le départ : 30% du prix total.• entre 20 et 15 jours avant le départ : 60% du prix total.• entre 14 et 8 jours avant le départ : 80% du prix total.• moins de 8 jours avant le départ ou non présentation :

100% du prix total.Tout séjour écourté ainsi que toute prestation abandonnéevolontairement par un participant entraîne la perception desfrais d’annulation de 100% du prix du séjour écourté ouabandonné. Cas particulier pour les voyages/séjours avectransport d’acheminement par avion au départ de la France,dont les conditions d’annulation sont les suivantes.• plus de 60 jours avant le départ : retenue des seuls fraisadministratifs de gestion d’un dossier d’inscription : 110euros par personne.• entre 60 et 31 jours avant le départ : 30% du prix total.• entre 30 et 21 jours avant le départ : 60% du prix total.• moins de 21 jours avant le départ ou non présentation :

100% du prix total.Attention un séjour est considéré comme soldé lorsque lesolde financier correspondant est constaté et encaissé parnotre comptabilité. Or, il peut s’écouler plusieurs jours entrel’envoi de votre solde et son encaissement effectif.N’attendez donc pas le dernier moment pour solder votreséjour. Vous prendriez le risque de recevoir des relances,ce qui n’est jamais agréable et que nous ne souhaitons pas.Perte ou vol - argent de pocheNous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou devol (argent de poche, téléphone portable, appareil photo, ..).Nous vous conseillons de marquer le linge de l’enfant (nomet prénom en toutes lettres). Evitez que votre enfant soitporteur d’objets de valeur (montre, chaîne, bouclesd’oreilles, etc...). Nous ne sommes pas responsables del’argent de poche que votre enfant ne voudra pas confier àun animateur. Nous vous conseillons d’en limiter lemontant.

Assurance annulation optionnelle1. De quoi s’agit-il ?La garantie annulation optionnelle (4,5% du prix total duséjour) vous permet le remboursement des sommesretenues par la Ligue de l’Enseignement 76, conformémentaux conditions d’annulation précisées ci-contre, lorsquevous devez annuler tout ou partie du séjour de votre enfantpour des raisons de maladie ou d’accident dûment certifiés.Dans tous les cas, une franchise de 76 euros par personnedemeurera à votre charge, sauf dans le cas d’uneinscription à un séjour avec transport d’acheminement paravion où la franchise est portée à 110 euros par personne.2. Modalités d’applicationPour bénéficier des remboursements liés à l’assuranceannulation, vous devez obligatoirement prévenir la ligue del’enseignement, sous pli recommandé et dans les plus brefsdélais à l’adresse suivante : ligue de l’enseignement 76 - 32rue Clovis - 76600 Le Havre, en joignant le certificatjustifiant de votre annulation pour cas de force majeure :• Maladie grave non connue avant la prise d’inscription.• Accident.• Décès.• Hospitalisation pour une cause intervenue après

inscription concernant le participant lui-même.• contre-indication ou suites de vaccinations dans le cas où

une vaccination est nécessaire pour la réalisation duséjour.

• convocation à un examen de rattrapage ou à un concoursde l’administration.

Principales conditions d’exclusion : la garantie annulationne fonctionne pas si l’annulation résulte :• De maladies, hospitalisations et accidents préexistants à

l’inscription.• De maladies nécessitant des traitements psychiques ou

psychothérapeutiques y compris les dépressionsnerveuses.

• D’oubli de vaccination.• De la non-présentation, pour quelque cause que ce soit

de la carte d’identité ou du passeport.3. Comment contracter l’assurance annulation ?Cette garantie doit être obligatoirement souscrite aumoment de la réservation. Elle n’est valable que pour uneinscription. Sur la facture qui vous sera remise, figurera trèsclairement « assurance annulation ». Ce document attesteque vous bénéficiez d’une garantie annulation pour leséjour concerné.4. TarifsPour les participants à l’un des séjours présenté dans cettebrochure : + 4,5% du prix total du séjour.

Conditions de règlement pour les Accueils Collectifs des Mineurs

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AVOIR DES NOUVELLES

CourrierVous aimez recevoir des nouvelles de vosenfants, nous leur demanderons de vousécrire au minimum 1 fois par semaine.Mais ils seront également heureux derecevoir de vos nouvelles.

MessagesUn Serveur vocal (ASV info) sera mis enplace lors du séjour de votre enfant. Ils’agit d’un répondeur téléphonique où sontenregistrées régulièrement les nouvellesdu séjour. Nous nous engageons àenregistrer deux messages, dont un dèsl’arrivée de vos enfants.

Blog internetPour chaque séjour, un blog est mis enligne sur Internet : photos et messagesvous permettront d’avoir des nouvelles desenfants. L’adresse du blog vous seraindiquée avant le départ

LE VOYAGEAvec la valise ou le sac à dos, prévoyezde confier à votre enfant un petit sacde voyage dans lequel il aura à dispositionde la lecture, un vêtement chaud et,éventuellement, de la nourriture.La convocation de départ vous préciserasi vous avez à fournir un panier-repas.

RemarquesLe trousseau doit être marqué au nomde l'enfant au moyen de bandes tissées.La liste exacte du trousseau doit être colléesur le couvercle de la valise.La valise doit être étiquetée au nomde l'enfant et à son adresse.

LingerieLavage du linge une fois par semaine pourles séjours de plus de 7 jours.(Les pulls ne sont pas lavés).

Argent de pocheL’argent de poche devra être remis auresponsable du convoyage avec la fichesanitaire, dans une enveloppe au nom del’enfant, sur laquelle sera reportée la somme.Nous vous conseillons de ne pas confierà vos enfants une somme trop importantedont ils ne sauraient avoir l'utilisation.

Les objets de valeurLors de séjour en collectivité, la présence detout objet de valeur (baladeur, bijoux,téléphone mobile, CD, etc.) est déconseillée.Pour prendre des photos, nous recomman-dons l’utilisation d’appareils jetables.La Ligue de l’Enseignement décline touteresponsabilité en cas de perte ou de vol.

infos pratiques

5

Un guide pratique vous sera remis

au moment de votre inscription.

Nous vous invitons à vous y reporter

pour prendre connaissance des

informations et des consignes

précises et complètes selon

le séjour et l’activité choisie.

Avant l’inscription, voici déjà

quelques précisions.

bon à savoir

BONNE CONDUITELa législation des pays visités peut êtredifférente de la législation française.Elle est parfois plus répressive. Nousdemandons à chaque participant d’avoir uncomportement irréprochable. Un vol,même bénin, peut avoir des conséquencesgraves pour celui qui l’a commis, et causerbeaucoup de soucis à tout le groupe.

FORMALITÉS ADMINISTRATIVES

Séjour à l’étrangerAttention ! Plusieurs démarchesadministratives sont à prévoir à l’avance :• Autorisation de sortie de territoire.• Carte d’identité individuelle,

valide 6 mois après le retour en France.

SantéUn certificat médical de non contre-indication à la pratique des activitésproposées dans le séjour de votre choix estobligatoire. Nous vous conseillons deremplir précisément la fiche sanitaire quisera utile à notre assistant sanitaire, en casde problème de santé de votre enfant. Encas de traitement médical, fournir unecopie de l’ordonnance et les médicamentsen nombre suffisant. Il est impératif de nepas apporter de médicaments sansprescription médicale.

Activités nautiquesVoile, canyoning, surf, croisière… Certainesdes activités nécessitent un Brevet deNatation 50 m. Ceci est indiqué dans ladescription du séjour. Vous devrez joindreun formulaire attestant de ce brevet lors del’inscription de votre enfant.

Attention : Le programme du voyage est donné à titre indicatif.Il pourra être modifié à la demande majoritaire des participants,ou compte-tenu de conditions imprévisibles.

6

SEJOUR / MULTI ACTIVITÉS

PARLER ANGLAIS

11 à 15 ans

Car + Bateau

Ile de WightLe centre est situé sur l’Ile de Wight (côte est) sur la commune de

Bembridge, à 15 minutes du port de Ryde (traversée du Solent –Portsmouth- Ryde).

CADRE DE VIELes enfants sont hébergés dans des chambres

de 4 à 12 lits, en pavillon, sur le site d’une ancienne écoleconstruite en 1916, entourée d’un parc de 10 hectares.Accès direct à la plage et aux falaises de Whitecliff bay.

ACTIVITÉSCe séjour s’organise autour du renforcement de la langue.

ENGLISH IN ACTION : les jeunes recevront 3 heures de coursle matin, soit 15 heures par semaine.

Cet échange européen a pour objectif d’approfondirses connaissances en langue anglaise, tout en pratiquant

des activités sportives ou culturelles avec d’autres Européens(Italiens, Espagnols, etc…) : descente en rappel, aéroball,

tir à l’arc, art et artisanat, badminton, basket, escalade,escrime, football, karting, zone laser, ping-pong…

7

8 jours / 695 euros

au

to

mn

e

LE PLUSDU SÉJOUR

Découverteet perfectionne

mentde la langue

Du 24 au 31 octobre 2009Carte d’identité, autorisation de sortie du territoireet Carte Vitale européenne obligatoires.

les dates

8

Du 6 au 14 février 2010

les dates

7 jours /710 euros

SEJOUR / SKI SURF6 à 11 ansCar grand tourisme

ValmorelEn liaison directe avec la station de Valmorel, Saint-François-Longchamp compte 160 kilomètres de pistes skiables tousniveaux et figure parmi les plus grandes stations des Alpes.Situé entre les vallées de la Maurienne et de la Tarentaise, surles pentes du col de la Madeleine, St-François-Longchampculmine à 1450 m d’altitude. La station offre un panoramagrandiose sur le Mont Blanc et l’Oisans.

CADRE DE VIELes enfants sont accueillis au chalet « Le Gône »,récemmentrénové et aménagé et situé à 5 mn despistes.. Le chalet, labellisé « Gîtes de France »,possède également l’agrément Jeunesse et Sport.

ACTIVITÉSSki alpin, surf, raquettes, chien de traineau, ski detraineau, ski-joering : des activités sportives pour le plaisir de laglisse et le contact avec l’environnement montagnard.D’autres activités avec la neige seront proposées : en dehors duski, activité principale, les enfants pourront profiter de la neigepour y faire des jeux, ou essayer d’autres manières de glisser (lugeavec aménagement de pistes, ski de fond,…), ou tout simplementjouer dans la neige sur les terrains autour du centre (bonhommede neige, construction d’igloo…).

LE PLUSDU SÉJOURUne des plus grandesstations des Alpes

hiv

er

SEJOUR / SKI SURF

12 à 17 ans

Car grand tourisme

St Jean d’ArvesUn emplacement fabuleux entre neige et soleil,

St Jean d’Arves est au coeur de l’Arvan-Villard, à une vingtaine dekilomètres de St Jean de Maurienne. Versants enneigés, pistesvertes, rouges ou noires attendent les skieurs de tous niveaux.

30 remontées mécaniques, 100 km de pistes entre 1600et 2600 mètres, de quoi varier les plaisirs (domaine skiable

de St Jean d’Arves, le Corbier, la Toussuire).

CADRE DE VIELes enfants sont accueillis au chalet « le Frêne »

au hameau de la Chal, au pied des pistes, à 1650 mètresd’altitude, face au panorama magnifique des célèbres Aiguilles

d’Arves. Chalet typique de la région, exceptionnellementconfortable et chaleureux, de nombreuses salles d’activités sont

également à la disposition des enfants. Chambres de 2 à 6 lits,sanitaires à chaque niveau. Pour la vie quotidienne (santé, linge,

rangements, repas, courrier, toilette…), chaque animateur estresponsable d’un petit groupe.

ACTIVITÉSLe ski alpin ou surf (à préciser lors de l’inscription) par groupes

de niveau, encadré par nos animateurs qualifiés, se pratiqueparfois en journée complète avec pique-nique

sur pistes, selon l’ensoleillement et l’état de la neige.Chacun pourra progresser à son rythme,

D’autres pratiques pourront être proposées enfonction de l’enneigement comme les chiens

de traineau, des journées en raquettes,ou des promenades et visites.

9

les dates

7 jours / 720 euros

LE PLUSDU SÉJOUR

aux piedsdes pistes

Du 6 au 14 février 2010

hiv

er

10

7 jours / 770 euros

SEJOUR / SKI SURF6 à 10 et 11 à 17 ansCar grand tourisme

Carroz d’ArâchesSitué dans la station des Carroz d'Arâches, à 1140 m d'altitude,au cœur du Grand Massif. Ce domaine skiable de 250 km de pistesbalisées sous les spatules offre des panoramas uniques sur lachaîne du Mont Blanc, des pistes pour tous niveaux, de la neigepour tous les goûts! ...Ses pistes nombreuses et variées la possibilité au skieur débutantcomme au skieur confirmé de pratiquer le ski à son rythme.

CADRE DE VIELes jeunes seront hébergés dans le centre « Neig'Alpes »,rénové en 2004, dans des chambres de 5 à 7 lits avec sanitairescomplets. A disposition, salles d'activités, bibliothèque, sallevidéo, tables de ping-pong, locaux spécifiques à chaque tranched'âge, grande salle adaptée pour les soirées.

ACTIVITÉSEncadrés par nos animateurs et par des moniteurs de l'Ecolede Ski Française, les enfants iront skier en toute sécuritésur les pistes du domaine du Massif. Les journées se déroulerontsurles pistes, en ski ou en surf,selon le séjour.La première journée sera consacréeà l'installation des chambres, à lavisite du chalet et des alentours...et à la constitution des groupes de skiet de surf. C'est aussi l'occasionde découvrir une superbe région,riche d'une faune et d'une flore unique.

LE PLUSDU SÉJOURDes pistes pourtous niveaux

Du 13 au 21 février 2010770 € le séjour ski / 790 € le séjour surf

les dates

hiv

er

à partir de

SEJOUR / DÉTENTE/ FARNIENTE

7 à 17 ans

Car grand tourisme

Center ParcsSitué en Normandie, au cœur de la vallée de l’Avre, le domainedes Bois-Francs vous ouvre ses portes avec ses 310 hectares

de forêt et son château du XIXème siècle.

CADRE DE VIELes jeunes seront logés en cottages de 4 chambres(8 personnes) avec cuisine à l’américaine équipée,

coin repas, salon avec TV, salle de bain.Le groupe prendra en charge la vie collective

(préparation des repas, rangement du cottage…)

ACTIVITÉSInstallé confortablement dans son cottage, le groupe accompagné

de ses animateurs s’amusera dans le paradis aquatique tropicaloù l’eau turquoise est à 29° toute l’année (toboggans, cascade,

rivière sauvage, piscine à vagues).Le groupe aura le choix entre les animations

proposées sur place et les veillées organisées par l’équiped’encadrement : tennis, badminton, ping-pong, halfcourt, jogging,

bowling, minigolf, cyclotourisme.

11

4 jours / 325 euros

LE PLUSDU SÉJOURLes plaisirsde l’eau

pr

int

em

ps

à partir de

Du 06 au 09 avril 2010 : 325 € le séjourDu 12 au 16 avril 2010 : 410 € le séjour

les dates

12

8 jours / 695 euros

SEJOUR / MULTI ACTIVITÉSPARLER ANGLAIS11 à 15 ansCar + Bateau

Ile de WightLe centre est situé sur l’Ile de Wight (côte est) sur la commune de Bembridge,à 15 minutes du port de Ryde (traversée du Solent – Portsmouth- Ryde).

CADRE DE VIELes enfants sont hébergés dans des chambresde 4 à 12 lits, en pavillon, sur le site d’une ancienneécole construite en 1916, entourée d’un parcde 10 hectares. Accès direct à la plageet aux falaises de Whitecliff bay.

ACTIVITÉSCe séjour s’organise autour du renforcementde la langue. ENGLISH IN ACTION : les jeunes recevront 3heures de cours le matin, soit 15 heures par semaine.Cet échange européen a pour objectif d’approfondirses connaissances en langue anglaise, tout en pratiquant desactivités sportives ou culturelles avec d’autres Européens(Italiens, Espagnols, etc…) : descente en rappel, aéroball,tir à l’arc, art et artisanat, badminton, basket, escalade,escrime, football, karting, zone laser, ping-pong…

pr

int

em

ps

les datesDu 03 au 10 avril 2010Du 10 au 17 avril 2010Carte d’identité, autorisation de sortie du territoireet Carte Vitale européenne obligatoires.

LE PLUSDU SÉJOURDécouverteet perfectionnementde la langue

SEJOUR / LES ANIMAUX DE LA FERM

E4 à 6 ans

Car

ArgueilCommune du pays de Bray, à seulement 120 km du Havre

et 40 km de Rouen, Argueil est une petite commune située dans ledépartement de la Seine-Maritime (Haute-Normandie). C’est le lieu

idéal pour une première expérience en centre de vacances.

CADRE DE VIELe centre est situé au cœur d’un parc clos de neuf hectares et

se compose de trois bâtiments entièrement rénovés : « LeChâteau » et « Les Terrasses » : Chambres de 2 à 6 lits avec

douche et « La Gentilhommière » est adapté aux plus petits. Lessanitaires sont situés à l’étage à proximité des chambres.

ACTIVITÉSChaque enfant se laisse guider par ses centresd’intérêt grâce à des activités proposées sous

forme d’ateliers et encadré notre équipepédagogique renforcée. Animaux de la ferme :

Pour découvrir et apprendre à s’occuper desanimaux du centre : poules, lapins, canards, oies,moutons, cochons,… Une séance de promenade

en poney est prévue. Initiation aux arts ducirque sous forme de petits jeux. Les enfants

s’adonnent aux techniques du jonglage,s’amusent à se déguiser en clown, etc…

Plusieurs ateliers créatifs, éducatifs et ludiques sont misen place pours’amuser et se détendre : la terre pour sculpter,

l’air pour jouer avec les cerfs volants que l’on vient de réaliser,la découverte de la faune et de la flore de Normandie…

En soirée, l’ambiance est à la fête : soirée costumée,soirée dansante et autres surprises…

13

5 jours / 390 euros

Du 05 au 09 avril 2010Du 12 au 16 avril 2010

LE PLUSDU SÉJOUR

adaptéaux tout-petits

les dates

pr

int

em

ps

14

Décret n°94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l’article 31 dela loi n°92-645 du 13 juillet 1992fixant les conditions d’exercice desactivités relativesà l’organisation et à la vente de voyages ou deséjours.Extrait titre VI De la vente de voyages ou de séjoursMinistère de l’équipement, des transports et du tourismeArt. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (aet b) de l’article 14 de la loi du 13 Juillet 1992 susvisée, toute offreet toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieuà la remise de documents appropriés qui répondent aux règlesdéfinies par le présent titre. En cas de vente de titres de transportaérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnéede prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteurun ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émispar le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas detransport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur pour lecompte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés.La facturation séparée des divers éléments d’un même forfaittouristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sontfaites par le présent titre.Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’unsupport écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indicationde son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doitcommuniquer au consommateur les informations sur les prix, lesdates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies àl’occasion du voyage ou du séjour tels que :01°La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégoriesde transports utilisés ;02°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort etses principales caractéristiques, son homologation et son classementtouristique correspondant à la réglementation ou aux usages du paysd’accueil ;03°Les repas fournis ;04°La description de l’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un circuit ;05°Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en casnotamment de franchissement des frontières ainsi que leurs délaisd’accomplissement ;06°Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfaitou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix ;07°La taille minimale ou maximale du groupe permettant laréalisation du voyage ou du séjour, ainsi que, si la réalisation duvoyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal departicipants, la date limite d’information du consommateur en casd’annulation du voyage ou du séjour, cette date ne peut être fixée àmoins de vingt et un jours avant le départ ;08°Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte,à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement dusolde ;09°Les modalités de révision des prix telles que prévues par lecontrat en application de l’article100 du présent décret ;

10°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;11°Les conditions d’annulation définies aux articles 101, 102 et 103ci-après ;12°Les précisions concernant les risques couverts et le montant desgaranties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant lesconséquences de la responsabilité civile professionnelle des agencesde voyages et de la responsabilité civile des associations etorganismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme;13°L’information concernant la souscription facultative d’un contratd’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulationou d’un contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers,notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou demaladie.Art. 97 - L’information préalable faite au consommateur engage levendeur à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservéexpressément le droit d’en modifier certains éléments. Le vendeurdoit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cettemodification peut intervenir et sur quels éléments.En tout état de cause, les modifications apportées à l’informationpréalable doivent être communiquées par écrit au consommateuravant la conclusion du contrat.Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l’acheteur doit êtreécrit, établi en double exemplaire dont l’un est remis à l’acheteur, etsigné par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :01°Le nom et l’adresse du vendeur, de son garant et de son assureurainsi que le nom et l’adresse de l’organisateur ;02°La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjourfractionné, les différentes périodes et leurs dates ;03°Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transportsutilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;04°Le mode d’hébergement, sa situation, son niveau de confort etses principales caractéristiques, son classement touristique en vertudes réglementations ou des usages du pays d’accueil ;05°Le nombre de repas fournis ;06°L’itinéraire lorsqu’il s‘agit d’un circuit ;07°Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prixtotal du voyage ou du séjour ;08°Le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication detoute révision éventuelle de cette facturation en vertu desdispositions de l’article 100 ci-après ;09°L’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes àcertains services telles que taxes d’atterrissage, de débarquement oud’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjourlorsqu’elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestationsfournies ;10°Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout étatde cause, le dernier versement effectué par l’acheteur ne peut êtreinférieur à 30 pour cent du prix du voyage ou du séjour et doit êtreeffectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le

Ministère de l’équipement, des transports et du tourisme

15

voyage ou le séjour ;11°Les conditions particulières demandées par l’acheteur etacceptées par le vendeur ;12°Les modalités selon lesquelles l’acheteur peut saisir le vendeurd’une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution ducontrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais,par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, etsignalée par écrit, éventuellement, à l’organisateur du voyage et auprestataire de services concernés ;13°La date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation duvoyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation duvoyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants,conformément aux dispositions du 7° de l’article 96 ci-contre ;14°Les conditions d’annulation de nature contractuelle ;15°Les conditions d’annulation prévues aux articles 101, 102 et 103ci-contre ;16°Les précisions concernant les risques couverts et le montant desgaranties au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquencesde la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;17°Les indications concernant le contrat d’assurance couvrant lesconséquences de certains cas d’annulation souscrit par l’acheteur(numéro de police et nom de l’assureur), ainsi que celles concernantle contrat d’assistance couvrant certains risques particuliers,notamment les frais de rapatriement en cas d’accident ou de maladie; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l’acheteur un documentprécisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;18°La date limite d’information du vendeur en cas de cession ducontrat par l’acheteur ;19°L’engagement de fournir par écrit, à l’acheteur, au moins dix joursavant la date prévue pour son départ, les informations suivantes :a) Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de la représentationlocale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros detéléphone des organismes locaux susceptibles d’aider leconsommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d’appelpermettant d’établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l’étranger, un numérode téléphone et une adresse permettant d’établir un contact directavec l’enfant ou le responsable sur place de son séjour.Art. 99 - L’acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire quiremplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou leséjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet.Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informerle vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé deréception au plus tard sept jours avant le début du voyage.Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cettecession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalabledu vendeur.Art. 100 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse derévision du prix, dans les limites prévues à l’article 19 de la loi du 13juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises decalcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, etnotamment le montant

Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve

contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels

du contrat tel qu’une hausse significative du prix, l’acheteur peut

sans préjuger des recours en réparation pour dommages

éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur

par lettre recommandée avec accusé de réception :

•soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement

immédiat des sommes versées ;

•soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé

par le vendeur : un avenant au contrat précisant les modifications

apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix

vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par

l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le

prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant

la date de son départ.

Art. 102 - Dans le cas prévu à l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992

susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le

voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre

recommandée avec accusé de réception ; l’acheteur, sans préjuger

des recours en réparation des dommages éventuellement subis,

obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans

pénalité des sommes versées ; l’acheteur reçoit, dans ce cas, une

indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si

l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à

la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par

l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le

vendeur.

Art. 103 - Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve

dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services

prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du

prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre

les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation

pour dommages éventuellement subis :

•soit proposer des prestations en remplacement des prestations

prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si

les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure,

le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;

•soit, s’il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou

si celles-ci sont refusées par l’acheteur pour des motifs valables,

fournir à l’acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport

pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées

équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par

les deux parties. Des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les

devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du

séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la

ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du

prix figurant au contrat.

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