Embed Size (px)
Citation preview
Acoss - Direction des Statistiques, des Etudes et de la Prévision
N° 232 – JUIN 2016
LA MASSE SALARIALE ET LES EFFECTIFS SALARIÉS DU SECTEUR PRIVÉ AU PREMIER TRIMESTRE 2016
Graphique 1 : Glissement annuel (GA) et glissement trimestriel (GT) de la masse salariale et des effectifs salariés du secteur privé
- 6
- 4
- 2
0
2
4
6
8
10
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
-1,5
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
2,0
2,5
GA , e n % GT, en %Masse salariale du secteur privé
- 6
- 4
- 2
0
2
4
6
2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015
-1,5
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
GA, en % GT, en %Effectifs salariés du secteur privé
Source : Acoss-Urssaf
Tableau 1 : Masse salariale et effectifs salariés du secteur privé au premier trimestre 2016
En niveau 2016 T1
Glissement trimestriel (en %) Glissement annuel au 1
er
trimestre 2016 (en %)
2015
T1
2015
T2
2015
T3
2015
T4
2016
T1
Masse salariale (en Md€) 136,7 0,8 0,3 0,4 0,5 1,4 2,5
Effectifs salariés fin de trimestre (en millions)
17,9 0,1 0,1 0,2 0,2 0,4 0,9
Effectifs salariés moyens (en millions)
17,9 0,0 0,1 0,1 0,2 0,3 0,7
Salaire mensuel moyen par tête (en €)
2 549 0,8 0,2 0,2 0,3 1,1 1,8
Indice des prix à la consommation hors tabac - ensemble des ménages
0,3 0,3 -0,5 0,1 0,0 -0,1
Sources : Acoss-Urssaf ; Insee – Indice des prix
Données provisoires pour le dernier trimestre et révisées pour les trimestres précédents (encadré 2).
Les effectifs salariés du secteur privé augmentent de 0,4 % (+ 74 000 postes) au premier trimestre 2016, à un rythme plus soutenu qu’au trimestre dernier (+ 0,2 %). Sur un an, ils progressent de 0,9 % (+ 159 000 postes). Hors intérim, les effectifs salariés sont en hausse de 0,3 % ce trimestre et de 0,5 % sur un an (+ 89 000 postes).
Le salaire moyen par tête (SMPT) croît quant à lui de 1,1 % au premier trimestre 2016, après + 0,3 % au trimestre précédent, portant à + 1,8 % la hausse sur un an. En comparaison, les prix à la consommation de l’ensemble des ménages sont stables sur le trimestre et en légère baisse (- 0,1 %) sur un an.
Au total, la masse salariale progresse de 1,4 % au premier trimestre 2016, après + 0,5 % au trimestre précédent. Sur un an, elle augmente de 2,5 %.
Dans l’industrie, les effectifs salariés continuent de reculer : - 0,2 % au premier trimestre (- 8 000 postes), soit le même rythme qu’au trimestre précédent. Sur un an, la baisse atteint - 1,1 %, soit - 33 000 postes.
Dans la construction, les effectifs salariés augmentent de 0,3 % au premier trimestre 2016 (+ 4 000 postes) après une baisse de 0,5 %, au quatrième trimestre. Il s’agit de la première hausse depuis cinq ans. Sur un an, les effectifs restent en repli : - 1,6 %, soit - 22 000 postes.
Dans le secteur tertiaire hors intérim, les effectifs salariés augmentent de 0,5 % (+ 58 000 postes) après une hausse de 0,3 % au trimestre précédent. Sur un an, ils progressent de 1,1 %, soit + 144 000 postes. Cette accélération est notamment portée par les secteurs de l’hébergement-restauration, des activités de conseil et d’ingénierie, des activités informatiques, et des autres activités scientifiques et techniques. Ces trois derniers secteurs, ainsi que l’édition- audiovisuel et les activités financières et d’assurance, enregistrent aussi une hausse sensible du SMPT. Ce dyna-misme peut être lié à des versements ponctuels de primes, tels que pratiqués dans le secteur bancaire.
Les effectifs intérimaires restent sur un rythme de progression soutenu : + 3,1 % après + 2,9 % au quatrième trimestre 2015. Sur un an, ils augmentent de 11,9 %, soit + 70 000 postes.
Sur un an, les effectifs salariés progressent dans toutes les régions sauf en Normandie (- 0,3 %) où le repli concerne la Haute-Normandie (- 0,9 %).
AVERTISSEMENT. L’introduction depuis mars 2015 de la Déclaration sociale nominative (DSN), qui se substitue notamment au bordereau récapitulatif de cotisations, modifie les informations déclaratives nécessaires au calcul des indicateurs statistiques présentés dans cette publication. La mise en œuvre progressive du nouveau dispositif, ainsi que la refonte de la chaîne de traitement statistique des effectifs salariés associée, pourraient conduire à des révisions plus importantes durant la phase de montée en charge (cf. encadré 1).
115 – DECEMBRE 2010
2
N° 232 – JUIN 2016
Graphique 2 : Evolutions de la masse salariale et des effectifs salariés de l’industrie
- 8
-4
0
4
8
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-2,0
-1,0
0,0
1,0
2,0
GA , en % GT, en %Masse salariale de l'industrie
- 8
-6
-4
-2
0
2
4
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-2,0
-1,5
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
GA , en % GT, en %Effectifs salariés dans l'industrie
Source : Acoss-Urssaf
1 La notion d’emploi intérimaire présentée par l’Acoss et les Urssaf est adaptée au suivi des masses salariales et des cotisations. Elle peut ainsi être décalée par rapport aux effectifs issus des relevés mensuels de missions.
Tableau 2 : Évolutions de la masse salariale, des effectifs salariés et du SMPT* par grand secteur d’activité économique
Masse salariale Effectifs salariés SMPT
Niveau (Md€)
Evolutions en pourcentage Niveau (milliers)
Evolutions en milliers Evolutions en pourcentage GT (%)
GA (%)
Niveau moyen (€) Grands secteurs GT GA sur 3 mois sur 1 an GT GA
2016
T1
2015
T1
2015
T2
2015
T3
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2016
T1
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2015
T1
2015
T2
2015
T3
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2016
T1
Industrie 27,6 0,4 0,0 -0,1 0,3 0,6 0,8 3 054,5 -6,2 -7,6 -32,9 -0,3 -0,3 -0,4 -0,2 -0,2 -1,1 0,6 0,9 1,9 3 012
Construction 9,0 0,0 -0,8 -0,7 0,5 1,1 0,1 1 367,0 -6,9 3,6 -22,5 -0,8 -0,8 -0,6 -0,5 0,3 -1,6 1,1 1,2 2,3 2 190
Tertiaire 100,0 0,9 0,5 0,6 0,6 1,6 3,2 13 478,3 55,1 73,2 209,0 0,3 0,2 0,4 0,4 0,5 1,6 0,2 1,1 1,8 2 480
Tertiaire hors intérim 95,7 0,8 0,5 0,5 0,5 1,5 3,0 12 822,8 37,2 58,3 143,7 0,2 0,2 0,2 0,3 0,5 1,1 0,3 1,1 1,9 2 495
Intérim 4,3 3,2 1,3 2,4 1,7 4,0 9,7 660,5 17,9 19,8 70,2 1,8 0,6 4,9 2,9 3,1 11,9 -2,1 1,0 -1,3 2 198
Total 136,7 0,8 0,3 0,4 0,5 1,4 2,5 17 917,8 41,4 74,1 158,8 0,1 0,1 0,2 0,2 0,4 0,9 0,3 1,1 1,8 2 549
Total hors intérim 132,4 0,7 0,3 0,3 0,4 1,3 2,3 17 257,3 23,5 54,3 88,5 0,0 0,1 0,0 0,1 0,3 0,5 0,4 1,1 1,9 2 562
* SMPT = salaire moyen par tête, GT = glissement trimestriel, GA = glissement annuel Source : Acoss-Urssaf
La masse salariale accélère nettement au premier trimestre 2016
Au premier trimestre 2016, la masse
salariale du secteur privé augmente de
1,4 %, après une hausse de 0,5 % au
quatrième trimestre 2015 (graphique 1
et tableau 1). Sur un an, elle progresse
de 2,5 %. Cette évolution résulte de
l’augmentation du salaire moyen par tête
(SMPT) et, dans une moindre mesure,
de celle des effectifs salariés.
Ce trimestre, le SMPT augmente de
1,1 %, après + 0,3 % au trimestre précé-
dent. Cette accélération peut s’expliquer
par des revalorisations salariales, éven-
tuellement liées aux négociations de
branche ou d’entreprise, mais aussi par le
versement de primes comme dans le
secteur bancaire. Sur un an, la hausse du
SMPT est de 1,8 %. Les prix à la consom-
mation de l’ensemble des ménages sont
quant à eux stables sur le trimestre et en
légère baisse (- 0,1 %) sur un an.
Les effectifs salariés augmentent de 0,4 %
(+ 74 100 postes) au premier trimestre
2016, à un rythme plus soutenu qu’au
trimestre dernier (+ 0,2 %). Sur un an, ils
progressent de 0,9 % (+ 158 800 postes).
Hors intérim, les effectifs salariés sont
aussi en hausse ce trimestre (+ 0,3 %,
soit + 54 300 postes) après une évolution
de + 0,1 % au trimestre précédent. Sur
un an, ils augmentent de 0,5 %, soit
+ 88 500 postes.
Au premier trimestre 2016, les effectifs
salariés continuent de baisser dans
l’industrie avec un repli de 0,2 %
(- 7 600 postes), comme au trimestre
précédent. Sur un an, les effectifs de
l’industrie baissent de 1,1 %, soit - 32 900
postes. La masse salariale de l’industrie
augmente de 0,6 % au premier trimestre
2016 et croît de 0,8 % sur un an.
Dans le secteur de la construction
(graphique 4 et tableau 2), les effectifs
salariés enregistrent la première hausse
depuis cinq ans : + 0,3 % (soit + 3 600
postes), après des baisses trimestrielles
de 0,5 % à 0,8 % en 2015. Les effectifs
de la construction se contractent ainsi de
1,6 % sur un an. La masse salariale du
secteur augmente de 1,1 % ce trimestre
et de 0,1 % sur un an.
Dans le tertiaire hors intérim (graphique 5
et tableau 2), les effectifs salariés croissent
de 0,5 % ce trimestre (+ 58 300 postes)
après + 0,3 % au trimestre précédent.
Sur un an, ils augmentent de 1,1 %, soit
+ 143 700 postes. La masse salariale
progresse de 1,5 % au premier trimestre
et de 3,0 % sur un an.
L’emploi intérimaire1 continue de croître
sur un rythme marqué ce trimestre :
+ 3,1 %, soit + 19 800 postes, après
+ 2,9 % au dernier trimestre 2015. Sur
un an, il augmente de 11,9 % (+ 70 200
postes). La masse salariale de l’intérim
croît de 4,0 % sur le trimestre et de
9,7 % sur un an.
Un repli modéré dans l’industrie
Dans l’industrie, la masse salariale
augmente de 0,6 % au premier trimestre
2016, après une hausse de 0,3 % au
trimestre précédent. Sur un an, elle
progresse de 0,8 %.
115 – DECEMBRE 2010
3
N° 232 – JUIN 2016
Les effectifs salariés de l’industrie se
contractent de 0,2 % (- 7 600 postes),
comme au trimestre précédent. Sur un
an, ils se replient de 1,1 %, soit - 32 900
postes.
Les baisses les plus marquées sont
observées dans la fabrication d’équipe-
ments électriques (- 1,1 %, soit - 1 200
postes), celle de produits informatiques,
électroniques et optiques (- 0,8 %, soit
- 1 100 postes), les industries extractives
(- 0,8 %), la métallurgie (- 0,6 %, soit
- 2 200 postes) et la fabrication de
machines et équipements (- 0,4 %, soit
- 700 postes).
Dans la fabrication de matériels de
transport, l’emploi se contracte de 0,7 %,
après - 0,3 % aux deux trimestres
précédents : le secteur est toujours
affecté par le repli des effectifs de
l’industrie automobile (- 1,0 %, soit
- 2 000 postes), et est également tiré à la
baisse par la fabrication d’autres
matériels de transport, dont l’emploi est
en berne ce trimestre (- 0,2 %).
L’emploi baisse à un rythme plus modéré
dans le bois et papier (- 0,3 %, soit - 600
postes), l’industrie des plastiques (- 0,3 %,
soit - 700 postes), l’industrie chimique
(- 0,2 %, soit - 200 postes), les productions
et distributions d’eau (- 0,2 %, soit - 400
postes) et d’électricité-gaz (- 0,1 %, soit
- 200 postes).
Les effectifs salariés croissent dans les
autres industries manufacturières
(+ 0,1 %, soit + 300 postes), l’habille-
ment, textile et cuir (+ 0,2 %, soit + 200
postes), et dans les industries pharma-
ceutiques (+ 0,4 %, soit + 300 postes) et
agro-alimentaire (+ 0,4 %, soit + 2 100
postes).
Dans l’industrie, le salaire moyen par tête
augmente de 0,9 % au premier trimestre
2016 et de 1,9 % sur un an.
Des effectifs en hausse dans la construction pour la première fois depuis cinq ans
Dans le secteur de la construction, la
masse salariale augmente de 1,1 %, après
+ 0,5 % au trimestre précédent. Sur un an,
la masse salariale du secteur de la
construction croît légèrement (+ 0,1 %).
Au premier trimestre 2016, les effectifs
salariés progressent de 0,3 % (+ 3 600
postes), après - 0,5 % au trimestre
Graphique 4 : Evolutions de la masse salariale et des effectifs salariés du secteur de la construction
- 8
-4
0
4
8
12
16
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-2,0
-1,0
0,0
1,0
2,0
3,0
4,0
GA, en % GT, en %Masse salariale du BTP
- 6
-4
-2
0
2
4
6
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-1,5
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
GA, en % GT, en %Effectifs salariés du BTP
Source : Acoss-Urssaf
Graphique 3 : Evolutions de la masse salariale et des effectifs salariés dans quelques secteurs industriels
- 4
- 2
0
2
4
6
8
10
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-0,5
0,0
0,5
1,0
GA , en % GT, en %Industrie agro-alimentaire
- 4
- 2
0
2
4
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
GA , en % GT, en %Industrie agro-alimentaire
- 16
- 12
- 8
- 4
0
4
8
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-4,0
-3,0
-2,0
-1,0
0,0
1,0
2,0
GT, en %GA , en % Métallurgie
- 12
- 10
- 8
- 6
- 4
- 2
0
2
4
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-3,0
-2,5
-2,0
-1,5
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
GA , en % GT, en %Métallurgie
Source : Acoss-Urssaf
115 – DECEMBRE 2010
4
N° 232 – JUIN 2016
précédent ; la dernière hausse datait du
premier trimestre 2011. Sur un an, les
effectifs salariés restent en baisse :
- 1,6 %, soit - 22 500 postes.
Dans la construction de bâtiments, les
effectifs salariés augmentent de 0,8 % ce
trimestre (+ 1 200 postes) après une
baisse de 0,7 % au trimestre précédent.
Dans ce secteur, la construction d’autres
bâtiments (la moitié des effectifs) enregis-
tre un repli de 0,1 %, alors que les effectifs
croissent de 0,8 % dans celle des maisons
individuelles (un tiers des effectifs).
Dans le génie civil, les effectifs salariés se
contractent de 0,3 % (- 500 postes). La
construction de routes et autoroutes
(- 1,7 %) et de réseaux pour fluides
(- 0,9 %) sont les plus mal orientées. En
revanche, la construction de réseaux
électriques et de télécommunications
enregistre une hausse de 1,1 %.
Dans les travaux de construction
spécialisés, les effectifs salariés
augmentent de 0,3%, soit + 2 800
postes. Dans ce secteur, les travaux de
peinture et vitrerie (+ 0,5 %), ceux
d’installation électrique dans tous
locaux (+ 0,4 %), d’eau et gaz (+ 0,3 %)
et ceux de maçonnerie générale
(+ 0,1 %) sont les mieux orientés, créant
un total de près de 1 500 postes.
A l’inverse, d’autres activités sont en
repli, notamment les travaux de
menuiserie métallique et de serrurerie
(- 0,7 %), de couverture par éléments
(- 0,5 %), de terrassements courants
(- 0,3 %) et d’installation d’équipements
thermiques et de climatisation (- 0,1 %).
Dans le secteur de la construction, le
salaire moyen par tête augmente de 1,2 %
ce trimestre et de 2,3 % sur un an.
Les effectifs salariés du tertiaire hors intérim progressent nettement
Au premier trimestre 2016, la masse
salariale du secteur tertiaire hors intérim
augmente sensiblement : + 1,5 %. Sur
un an, elle progresse de 3,0 %. Dans
l’intérim, la masse salariale croît de
4,0 % au premier trimestre et de 9,7 %
sur un an. Au total, la masse salariale de
l’ensemble du secteur tertiaire est en
hausse de 1,6 % au premier trimestre et
de 3,2 % sur un an.
Ce trimestre, les effectifs salariés du
tertiaire hors intérim enregistrent une
accélération : + 0,5 % (+ 58 300 postes)
après + 0,3 % au quatrième trimestre
2015). Sur un an, ils progressent de
1,1 % (+ 143 700 postes).
Les effectifs intérimaires augmentent
quant à eux de 3,1 % au premier
trimestre 2016 (+ 19 800 postes), une
hausse pratiquement identique à celle
survenue au trimestre dernier (+ 2,9 %).
Sur un an, les effectifs progressent de
11,9 % (+ 70 200 postes).
Globalement, les effectifs salariés de
l’ensemble du secteur tertiaire augmen-
tent de 0,5 % (+ 73 200 postes) au
premier trimestre 2016. Sur un an, ils
progressent de 1,6 % (+ 209 000 postes).
La hausse est particulièrement nette au
sein des activités liées au tourisme et
aux loisirs. Ainsi, dans le secteur de
l’hébergement-restauration, les effectifs
sont en forte augmentation (+ 1,8 % soit
+ 18 500 postes), tant dans le secteur
de la seule restauration, qui affiche une
croissance depuis plusieurs trimestres
déjà (+ 2,0 % au premier trimestre 2016
après + 0,5 % au quatrième trimestre
2015), que dans celui de l’hébergement,
qui était en recul aux deux trimestres
précédents (+ 1,3 % ce trimestre contre
- 0,4 % et - 0,2 % aux troisième et
quatrième trimestres 2015).
Parallèlement, les effectifs salariés du
secteur des arts, spectacles et activités
récréatives rebondissent fortement au
premier trimestre (+ 1,1 %) après un
Graphique 5 : Evolutions de la masse salariale et des effectifs salariés du secteur tertiaire
- 4
- 2
0
2
4
6
8
10
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
2,0
2,5
GA , en % GT, en %Masse salariale du tertiaire hors intérim
- 2
0
2
4
6
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
GA, en % Effectifs salariés dans le tertaire hors intérim GT, en %
- 6 0
- 50
- 4 0
- 3 0
- 2 0
- 10
0
10
2 0
3 0
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-15,0
-12,5
-10,0
-7,5
-5,0
-2,5
0,0
2,5
5,0
7,5
GA , en % GT, en %Intérim
- 6 0
- 50
- 4 0
- 3 0
- 2 0
- 10
0
10
2 0
3 0
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-15,0
-12,5
-10,0
-7,5
-5,0
-2,5
0,0
2,5
5,0
7,5
GA , en % GT, en %Intérim
Source : Acoss-Urssaf
115 – DECEMBRE 2010
5
N° 232 – JUIN 2016
Encadré 1 : Révision des évolutions trimestrielles de la masse salariale et des effectifs salariés sur les deux derniers trimestres par rapport à la précédente publication
Masse salariale Effectifs salariés
en points de pourcentage en milliers en points de pourcentage
2015 T3 2015 T4 2015 T3 2015 T4 2015 T3 2015 T4
Industrie 0,0 0,0 0,5 0,7 0,0 0,0
Construction 0,0 0,0 0,4 -0,4 0,0 0,0
Tertiaire 0,0 0,0 0,3 -5,1 0,0 0,0
Tertiaire hors intérim 0,0 0,0 0,8 -3,2 0,0 0,0
Intérim 0,2 -0,1 -0,4 -1,9 -0,1 -0,3
Total 0,0 0,0 1,6 -4,7 0,0 0,0
Total hors intérim 0,0 0,0 2,1 -2,8 0,0 0,0
source : Acoss-Urssaf
Lecture : Par rapport à la publication du 10 mars 2016, l’évolution des effectifs salariés totaux au troisième trimestre 2015 a été révisée à la hausse de 1 600 postes (+ 28 000 contre + 26 400), soit 0,0 point de pourcentage. Le quatrième trimestre 2015 a été révisé à la baisse de 4 700 postes (+ 41 400 contre + 46 100).
dernier trimestre 2015 en net recul
(- 0,5 %).
Par ailleurs, en hausse depuis plusieurs
trimestres, les effectifs salariés des
secteurs des activités juridiques, de
conseil et d’ingénierie (+ 0,9 %, soit
+ 8 500 postes au premier trimestre
2016 ; + 2,5 % sur un an) et des activités
informatiques (+ 0,7 %, soit + 2 500
postes au premier trimestre ; + 3,4 % sur
un an) poursuivent leur progression sur
des rythmes soutenus.
Dans le commerce, les effectifs salariés
continuent de croître sur un rythme
comparable à ceux de la fin de l’année
dernière (+ 0,3 %, soit + 8 800 postes au
premier trimestre). Comme aux trimestres
passés, l’augmentation des effectifs se
concentre dans le commerce de détail
(+ 0,5 %) et le commerce automobile
(+ 0,3 %) tandis que le commerce de
gros évolue très peu (- 100 postes au
premier trimestre).
Les secteurs de l’action sociale et de
l’hébergement médico-social (+ 0,4 %,
soit + 4 300 postes), et des activités
pour la santé humaine (+ 0,1 % soit
+ 400 postes) qui enregistraient déjà des
hausses d’effectifs à la fin de l’année
2015, continuent d’enregistrer des
créations nettes d’emploi.
Par ailleurs, les effectifs salariés dans
les activités immobilières (+ 0,6 % après
- 0,5 % au trimestre précédent) ainsi que
dans l’enseignement (+ 0,9 % après
- 0,5 % au quatrième trimestre 2015)
repartent à la hausse.
En revanche, les effectifs salariés dans
les secteurs des télécommunications
(- 0,7 % soit - 900 postes) et de l’édition
et de l’audiovisuel (- 0,6 % soit - 1 300
postes) continuent de diminuer au
premier trimestre.
Enfin, les effectifs salariés des
associations progressent de 0,3 % au
premier trimestre 2016, après une
légère baisse de 0,1 % en fin d’année
2015.
Dans le tertiaire, le salaire moyen par
tête progresse de 1,1 % ce trimestre,
contre 0,2 % au trimestre précédent. Sur
un an, il augmente de 1,8 %.
La moitié de la hausse trimestrielle du
SMPT est portée par un ensemble de
secteurs qui ne représente qu’un quart de
la masse salariale du tertiaire : l’édition et
audiovisuel (+ 3,7 %), les autres activités
scientifiques et techniques (+ 3,4 %), la
recherche et développement (+ 2,7 %), les
activités de conseil et d’ingénierie
(+ 2,0 %) et les activités financières et
d’assurance (+ 1,8 %).
Graphique 6 : Evolutions de la masse salariale et des effectifs salariés dans plusieurs secteurs tertiaires
- 4
- 2
0
2
4
6
8
10
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
2,0
2,5
GA, en % GT, en %Commerce
- 4
- 3
- 2
- 1
0
1
2
3
4
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-1,0
-0,8
-0,5
-0,3
0,0
0,3
0,5
0,8
1,0
GA , en % GT, en %Commerce
- 6
- 4
- 2
0
2
4
6
8
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-3,0
-2,0
-1,0
0,0
1,0
2,0
3,0
4,0
GA , en % GT, en %Hébergement-restauration
- 4
- 2
0
2
4
6
8
01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15
-1,0
-0,5
0,0
0,5
1,0
1,5
2,0
GA, en % GT, en %Hébergement-restauration
Source : Acoss-Urssaf
115 – DECEMBRE 2010
6
N° 232 – JUIN 2016
Tableau 3 : Évolutions de la masse salariale, des effectifs salariés et du SMPT* par secteur détaillé d’activité
Masse salariale Effectifs salariés SMPT
Niveau (Md€)
Evolutions en pourcentage Niveau (milliers)
Evolutions en milliers Evolutions en pourcentage GT (%)
GA (%)
Niveau moyen (€) Secteurs d’activité GT GA sur 3 mois sur 1 an GT GA
(NACE38 enrichie) 2016
T1
2015
T1
2015
T2
2015
T3
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2016
T1
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2015
T1
2015
T2
2015
T3
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2015
T4
2016
T1
2016
T1
2016
T1
BZ Industries extractives 0,2 -0,1 2,5 -5,8 -0,7 0,2 -3,9 22,4 -0,3 -0,2 -1,1 -1,3 -0,7 -1,8 -1,2 -0,8 -4,5 0,9 1,2 0,9 2 920
CA Industries agro-alimentaires 3,4 0,6 0,6 0,6 0,4 1,0 2,6 499,2 1,8 2,1 5,5 0,2 0,3 0,1 0,4 0,4 1,1 0,1 0,6 1,6 2 295
CB Habillement, textile et cuir 0,7 -0,2 -0,2 -0,3 0,5 1,1 1,1 102,6 -0,1 0,2 -0,9 -0,7 -0,5 -0,5 -0,1 0,2 -0,9 0,8 1,1 2,5 2 434
CC Bois et papier 1,4 -0,5 -0,1 -0,3 0,0 -0,7 -1,1 174,6 -1,4 -0,6 -4,8 -0,7 -0,6 -0,9 -0,8 -0,3 -2,7 0,8 -0,2 1,8 2 608
CD Cokéfaction et raffinage 0,2 1,8 1,8 -1,5 1,4 3,8 5,5 9,5 -0,1 -0,1 -0,4 -0,4 -1,3 -0,3 -1,4 -1,3 -4,3 2,3 5,2 9,7 5 229
CE Industrie chimique 1,5 1,1 -0,3 0,4 0,5 1,3 1,9 136,5 0,1 -0,2 0,0 -0,2 -0,1 0,1 0,1 -0,2 0,0 0,4 1,4 2,0 3 737
CF Industrie pharmaceutique 1,0 0,3 -0,8 -0,3 -0,2 4,5 3,1 80,8 0,3 0,3 0,7 0,3 0,1 0,0 0,4 0,4 0,9 -0,4 4,1 2,2 4 082
CG Industrie des plastiques 0 2,3 0,2 -0,3 0,0 0,3 1,1 1,0 267,2 -0,6 -0,7 -4,0 -0,7 -0,6 -0,4 -0,2 -0,3 -1,5 0,6 1,3 2,7 2 854
CH Métallurgie et fab. de produits métal. 3,2 0,2 -0,6 -0,2 0,2 -0,4 -1,1 382,5 -1,2 -2,2 -8,8 -0,3 -0,7 -0,7 -0,3 -0,6 -2,2 0,7 0,1 1,1 2 746
CI Fab. de produits informatiques, électroniques et optiques
1,6 0,3 -0,1 -0,3 0,5 1,5 1,6 129,9 -0,7 -1,1 -2,8 -0,5 -0,3 -0,5 -0,5 -0,8 -2,1 1,0 2,2 3,7 4 019
CJ Fabrication d'équipements élec. 1,1 0,7 -1,1 0,0 0,2 1,2 0,3 108,6 -0,6 -1,2 -2,8 -0,5 -0,4 -0,5 -0,5 -1,1 -2,5 0,7 2,0 2,6 3 261
CK Fabrication machines et équip. n.c.a. 1,7 0,6 0,0 -0,5 0,0 -0,2 -0,7 174,9 -1,2 -0,7 -3,8 -0,4 -0,5 -0,6 -0,7 -0,4 -2,1 0,6 0,4 1,5 3 200
CL Fabrication de matériels de transport 3,8 1,4 -0,4 -0,7 0,8 1,1 0,9 349,3 -1,2 -2,4 -6,0 -0,5 -0,4 -0,3 -0,3 -0,7 -1,7 1,2 1,6 2,5 3 630
29- Industrie automobile 1,9 1,4 -1,3 -1,4 0,0 1,7 -1,0 198,2 -1,4 -2,0 -6,8 -0,9 -0,8 -0,8 -0,7 -1,0 -3,3 0,8 2,6 2,4 3 234
30- Fab. autres matériels de transport 1,9 1,9 0,1 0,3 1,6 0,9 2,9 151,1 0,2 -0,3 0,8 0,2 0,2 0,4 0,1 -0,2 0,5 1,3 0,9 2,2 4 168
CM Autres industries manufacturières... 2,2 0,5 -0,1 0,0 0,4 0,6 1,0 263,6 0,0 0,3 -1,6 -0,1 -0,2 -0,5 0,0 0,1 -0,6 0,6 0,6 1,7 2 808
DZ Produc. et distribution d'électricité, gaz 2,1 0,2 1,5 -0,2 -0,2 -0,2 1,0 177,2 -0,7 -0,2 -1,5 0,1 0,1 -0,4 -0,4 -0,1 -0,8 0,2 0,1 1,7 3 999
EZ Production et distribution d'eau 0 1,3 0,8 0,5 0,3 -0,1 0,3 0,9 176,0 -0,1 -0,4 -0,5 0,3 0,2 -0,2 0,0 -0,2 -0,3 0,0 0,4 0,9 2 441
FZ Construction 9,0 0,0 -0,8 -0,7 0,5 1,1 0,1 1 367,0 -6,9 3,6 -22,5 -0,8 -0,8 -0,6 -0,5 0,3 -1,6 1,1 1,2 2,3 2 190
41- Construction de bâtiments 1,2 -0,4 -0,6 0,3 0,8 0,8 1,2 145,8 -1,1 1,2 -1,7 -0,7 -0,8 -0,4 -0,7 0,8 -1,1 1,4 0,8 3,2 2 685
42- Génie civil 1,2 0,7 -0,6 -1,1 0,0 0,6 -0,9 159,7 -1,6 -0,5 -4,4 -0,7 -0,5 -0,9 -1,0 -0,3 -2,7 1,0 1,3 2,0 2 596
43- Travaux de construction spécialisés 6,6 0,0 -1,0 -0,6 0,4 1,3 0,1 1 061,5 -4,2 2,8 -16,4 -0,8 -0,8 -0,6 -0,4 0,3 -1,5 0,9 1,4 2,2 2 062
GZ Commerce, réparation auto moto 21,2 0,8 0,6 0,5 0,2 1,2 2,5 3 029,0 8,0 8,8 24,3 0,2 0,2 0,1 0,3 0,3 0,8 0,0 0,9 1,7 2 341
45- Commerce et réparation auto moto 2,6 0,7 0,7 0,5 0,4 1,6 3,3 363,0 1,1 0,9 3,3 0,1 0,2 0,1 0,3 0,3 0,9 0,2 1,3 2,4 2 424
46- Commerce de gros, hors auto moto 8,9 0,7 0,2 0,3 0,2 1,1 1,7 938,0 0,1 -0,1 0,0 0,1 0,1 -0,1 0,0 0,0 0,0 0,2 1,1 1,7 3 152
47- Commerce de détail, hors auto moto 9,7 0,6 0,9 0,7 0,4 1,0 2,9 1 728,2 6,3 8,5 21,0 0,3 0,2 0,1 0,4 0,5 1,2 0,1 0,6 1,8 1 883
HZ Transports et entreposage 10,4 0,2 1,2 -0,3 0,2 0,5 1,6 1 370,7 2,2 -1,5 0,9 0,1 0,0 0,0 0,2 -0,1 0,1 0,2 0,5 1,5 2 527
IZ Hébergement et restauration 5,5 1,0 1,0 0,1 0,6 2,2 3,9 1 059,5 3,3 18,5 30,5 0,5 0,8 0,1 0,3 1,8 3,0 0,4 1,2 1,6 1 734
55- Hébergement 1,5 0,5 0,6 0,1 0,6 1,3 2,6 260,1 -0,6 3,3 2,8 0,3 0,4 -0,4 -0,2 1,3 1,1 0,9 0,7 2,0 1 995
56- Restauration 3,9 1,0 1,2 0,2 0,6 2,4 4,5 799,3 3,6 15,3 27,6 0,6 0,9 0,2 0,5 2,0 3,6 0,3 1,2 1,5 1 647
JA Edition et audiovisuel 2,5 1,9 -0,2 0,3 0,0 3,4 3,5 214,1 0,0 -1,3 -2,7 0,1 -0,8 0,1 0,0 -0,6 -1,3 0,0 3,7 4,4 3 916
JB Télécommunications 1,3 0,9 -2,0 0,2 -1,7 -0,4 -3,8 128,7 -0,7 -0,9 -3,2 -0,4 -0,6 -0,6 -0,6 -0,7 -2,4 -1,1 0,2 -1,5 3 334
JC Activités informatiques 4,4 1,3 1,3 1,0 1,3 1,8 5,4 383,8 5,0 2,5 12,5 0,6 0,6 0,7 1,3 0,7 3,4 0,2 0,8 2,1 3 833
KZ Activités financières et d'assurance 9,4 0,9 0,5 1,0 0,2 1,9 3,7 767,6 2,1 0,4 2,1 0,2 0,2 -0,2 0,3 0,1 0,3 0,2 1,8 3,4 4 074
LZ Activités immobilières 1,9 -0,2 0,5 0,3 0,8 1,2 2,9 237,5 -1,1 1,4 -1,4 -0,9 -0,4 -0,3 -0,5 0,6 -0,6 1,2 1,2 4,3 2 609
MA Activités juridiques, de conseil 0 10,6 2,3 -0,3 1,0 0,8 2,7 4,2 967,7 5,0 8,5 23,8 0,4 0,4 0,7 0,5 0,9 2,5 0,2 2,0 1,9 3 681
MB Recherche et développement 1,7 1,7 -0,1 -0,1 0,3 2,5 2,6 159,7 0,5 -1,1 -0,4 0,3 0,0 0,1 0,3 -0,7 -0,3 0,1 2,7 2,4 3 521
MC Autres activités scientifiques et tech. 1,7 1,8 -0,8 1,1 0,2 3,6 4,1 201,5 -1,1 1,9 -0,4 0,5 -0,1 -0,5 -0,5 0,9 -0,2 0,7 3,4 4,6 2 825
NZ Activités de services administratifs 0 11,0 1,7 0,7 1,3 1,4 2,5 6,0 1 896,9 25,7 29,0 95,9 0,8 0,5 1,7 1,4 1,6 5,3 -0,2 1,0 1,0 1 946
OZ Administration publique 1,9 -0,6 -0,3 -0,1 0,7 -1,1 -0,9 164,8 0,8 -1,4 -0,8 -0,2 -0,1 0,0 0,5 -0,8 -0,5 0,4 -1,0 -0,8 3 869
PZ Enseignement 1,8 0,4 0,2 0,9 0,1 0,8 2,1 318,5 -1,5 2,8 4,0 -0,1 0,2 0,7 -0,5 0,9 1,3 0,0 0,6 1,2 1 875
QA Activités pour la santé humaine 3,8 0,5 0,6 0,6 0,5 0,7 2,5 569,8 1,1 0,4 4,4 0,1 0,3 0,3 0,2 0,1 0,8 0,3 0,6 1,7 2 218
QB Action sociale et héberg. médico-social 5,8 0,6 0,8 0,7 0,8 0,8 3,1 1 184,2 5,6 4,3 17,9 0,3 0,4 0,3 0,5 0,4 1,5 0,4 0,4 1,5 1 632
RZ Arts, spectacles et activités récréatives 1,9 0,4 0,9 0,5 1,6 1,4 4,5 307,7 -1,4 3,3 1,5 0,4 0,0 -0,2 -0,5 1,1 0,5 2,0 1,1 4,4 2 093
SZ Autres activités de services 3,2 0,4 -0,2 -1,4 1,2 1,5 1,2 511,6 0,3 1,4 2,6 0,1 0,1 0,1 0,1 0,3 0,5 1,2 1,4 0,7 2 059
Activités diverses et non classées 0,2 -2,3 1,2 0,6 0,9 0,5 3,2 21,6 0,1 0,5 0,9 -1,4 0,5 0,8 0,6 2,3 4,3 0,2 -1,0 0,8 2 666
Total 136,7 0,8 0,3 0,4 0,5 1,4 2,5 17 917,8 41,4 74,1 158,8 0,1 0,1 0,2 0,2 0,4 0,9 0,3 1,1 1,8 2 549
Total hors intérim 132,4 0,7 0,3 0,3 0,4 1,3 2,3 17 257,3 23,5 54,3 88,5 0,0 0,1 0,0 0,1 0,3 0,5 0,4 1,1 1,9 2 562
Associations 9,3 0,4 0,3 0,4 0,5 0,8 2,1 1 760,0 -1,6 5,3 5,6 0,1 0,0 0,1 -0,1 0,3 0,3 0,4 0,7 1,8 1 769
* SMPT = salaire moyen par tête, GT = glissement trimestriel, GA=glissement annuel Source : Acoss-Urssaf
115 – DECEMBRE 2010
7
N° 232 – JUIN 2016
Carte 1 : Glissement annuel de la masse salariale du Carte 2 : Glissement annuel des effectifs salariés du secteur privé au premier trimestre 2016 secteur privé au premier trimestre 2016
Evolution nationale : + 2,5 % Evolution nationale : + 0,9 %
Note : les chiffres en gras représentent les évolutions sur le périmètre des régions administratives en vigueur à compter du 1
er
janvier 2016. Source : Acoss-Urssaf
Des évolutions régionales contrastées
Au premier trimestre 2016, les effectifs
salariés progressent dans toutes les
régions de France métropolitaine et
dans l’ensemble des Dom (hors
Mayotte).
Sur un an, les effectifs salariés sont en hausse dans la quasi-totalité des régions. Seule la Normandie est encore orientée à la baisse (- 0,3 %, carte 2), en raison de la diminution de 0,9 % des effectifs en Haute-Normandie. Les régions Hauts-de-France, Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté et Grand Est présentent des hausses modérées de leurs effectifs salariés comprises entre + 0,1 % et + 0,4 %. Dans la région Grand Est, la hausse est portée par l’Alsace (+ 0,3 %), la Lorraine et la Champagne-Ardenne affichant quant à elles une diminution de 0,1 % de leurs effectifs salariés. Les autres régions métropolitaines enregistrent des augmentations d’effectifs sur un an comprises entre + 0,7 % et + 1,5 %.
Les effectifs salariés hors intérim augmentent dans la majorité des régions. Néanmoins, l’emploi hors intérim est en repli dans cinq régions : Hauts-de-France, Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est et Normandie.
Le secteur de l’hébergement-restau-ration est particulièrement dynamique à la Réunion, en Martinique, Languedoc
Roussillon-Midi-Pyrénées, Pays de la Loire, Corse, Bretagne et Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, avec une hausse des effectifs salariés de plus de 3,9 % sur un an.
Les effectifs salariés du BTP sont en baisse dans l’ensemble des régions de France métropolitaine à l’exception de l’Ile-de-France et de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Les régions Centre-Val de Loire, Normandie, Bourgogne-Franche-Comté sont particulièrement impactées par cette diminution des effectifs, avec des baisses comprises entre 3,1 % et 4,2 %. Ce repli dans le BTP est aussi constaté en Guyane. Seuls les régions de la Guadeloupe, de la Réunion et de la Martinique enregistrent une hausse de leurs effectifs salariés dans ce secteur.
Les régions situées au nord de la Loire, à l’exception de la Bretagne, connaissent une baisse de leurs effectifs salariés dans le secteur de l’industrie avec un repli supérieur à 1 %. A l’image du secteur du BTP, les effectifs de l’industrie sont dynamiques dans les régions de la Guadeloupe, la Réunion et la Martinique.
Les départements d’outre-mer affichent une forte augmentation des effectifs salariés sur l’année écoulée : + 3,7 % à la Réunion, + 3,1 % en Guadeloupe, + 2,9 % en Martinique et + 1,6 % en Guyane. La progression de l’emploi sur un an concerne quasiment tous les
secteurs économiques. Seuls le BTP en Guyane et l’intérim en Guadeloupe enregistrent un repli de leurs effectifs salariés avec des baisses respectives de 7,3 % et 11,7 %.
Sur un an, la masse salariale croît dans toutes les régions métropolitaines à des rythmes compris entre + 1,1 % en Normandie et + 3,1 % en Bretagne. Comme aux précédents trimestres, la hausse est encore plus prononcée dans les Dom : + 4,6 % à la Réunion, + 4,2 % en Martinique, + 3,5 % en Guadeloupe et + 2,5 % en Guyane.
Les disparités au sein des nouvelles régions demeurent. Alsace, Aquitaine, Basse-Normandie, Franche-Comté et Rhône-Alpes contribuent plus fortement à la croissance de la masse salariale de leur région respective.
Arnaud Boulliung
Urssaf d’Alsace
Gilles Capon
Jérôme Mathias
Mihaela Mosu-Nasr
Justine Munoz
Département des études statistiques et de l’animation du réseau (DESAR)
103– Juin 2010
ISSN 1636-4201 – Acoss – 36, rue de Valmy - 93 108 Montreuil Cedex – Tél. : 01 77 93 65 00 – Directeur de la publication : Jean-Louis Rey Rédacteur en chef : Alain Gubian – Responsable éditorial : Cyrille Hagneré – Réalisation : Direction des Statistiques, des Etudes et de la Prévision La collection Acoss Stat est consultable en ligne sur www.acoss.fr dans la rubrique Observatoire économique – Pour toute demande : [email protected] – Impression Hélio Service
Pour approfondir�
- « L’emploi dans le secteur privé est globalement stable en 2014 », Acoss Stat n° 215, juillet 2015.
- « L’emploi du secteur privé dans les régions en 2014 », Acoss Stat n° 216, juillet 2015.
- « Principaux indicateurs mensuels Acoss-Urssaf à fin avril 2016 », Le baromètre économique n° 68, Acoss, mai 2016.
Encadré 2 : Sources et méthodologie
Les Bordereaux Récapitulatifs de Cotisations (BRC) sont remplis par les établissements employeurs du régime général exerçant leur activité en France (Métropole et Dom) qui déclarent aux Urssaf leurs cotisations sociales, les différentes assiettes salariales (plafonnée, déplafonnée, CSG) donnant lieu à cotisations ou à allégements, ainsi que leurs effectifs salariés. Cette déclaration est mensuelle si l’effectif de l’entreprise est supérieur à 10 salariés et en principe trimestrielle en deçà de ce seuil.
Depuis mars 2015, les Déclarations sociales nominatives (DSN) se substituent progressivement aux BRC. Au premier trimestre 2016, les DSN ont permis de déclarer plus de 57 % des effectifs salariés du régime général. A ce stade de la montée en charge, les effectifs y sont en principe déclarés pour chaque établissement suivant la même définition que dans les BRC. Les DSN sont mensuelles.
La base Séquoia centralise depuis janvier 1997 ces déclarations. Elle est alimentée par des extractions mensuelles. L’extraction qui a lieu deux mois après la fin d’un trimestre comprend la quasi-totalité (99,9 %) des déclarations. Les déclarations arrivant posté-rieurement à ces 2 mois sont estimés dans un premier temps par l’Acoss à partir des informations des périodes précédentes, puis cette estimation est affinée ultérieurement au regard de l’ensemble de la chronique des déclarations. Les données présentées ici sont donc provisoires pour le dernier trimestre et comprennent de légères révisions sur l’historique, essentiellement sur le trimestre précédent. En outre, une série de retraite-ments est opérée afin de fiabiliser les données.
Les données sont également corrigées des variations saisonnières (CVS) pour corriger notamment l’impact des versements de primes et les fluctuations saisonnières de l’emploi. Chaque série est désaisonnalisée indépen-damment des autres. Toutefois, la série CVS du total correspond à la somme des séries CVS du total hors intérim et de l’intérim, et la série CVS du tertiaire est égale à la somme des séries CVS du tertiaire hors intérim et de l’intérim. Il y a ainsi cohérence entre les évolutions des agrégats et celles de leurs composantes. Pour les séries de masse salariale, comme les revalorisations du SMIC sont intervenues à des dates variables et avec des niveaux variables, la CVS peut introduire des évolutions venant contrebalancer les variations des séries du SMIC. Cet effet concerne surtout les secteurs où beaucoup de salariés sont au SMIC ou à des niveaux de salaire proches. Les coefficients saisonniers sont revus une fois par an avec la publication des données sur le quatrième trimestre.
Le champ de la publication couvre l’ensemble des cotisants du secteur concurrentiel qui comprend tous les secteurs d’activité économique sauf les administrations publiques, l’éducation non marchande (établissements d’enseignement relevant de l’Etat ou des collectivités locales), la santé non marchande et l’emploi par les ménages de salariés à domicile. Il est très proche de ceux de l’Unedic - Pôle Emploi (hors grandes entreprises nationales) et de l’Insee (qui inclut l’emploi à domicile). Pour le secteur de l’agriculture, la branche du recouvrement n’a qu’une couverture marginale par rapport à la Mutualité Sociale Agricole (MSA). Cette dernière est présente également dans le domaine des industries agroalimentaires (IAA), du commerce de gros et des services financiers, pour lesquels la couverture des Urssaf n’est donc pas totale (Acoss Stat n°174, éclairage 1).
La dernière nomenclature d’activité NAF (articulée sur la nomenclature européenne NACE et la nomenclature internationale) est en vigueur depuis le 1er janvier 2008.
Cette publication suit le secteur « associations ». Celui-ci regroupe près de 10 % des effectifs salariés du secteur privé. Il comprend la plupart des personnes morales associatives ou assimilées identifiées par leur catégorie juridique Insee : les associations non déclarées (9210), les associations déclarées (9220), les associations déclarées « entreprises d’insertion par l’économique » (9221), les associations intermédiaires (9222), les associations d’utilité publique (9230), les associations de droit local (9260). Ne sont en revanche pas retenus : les congrégations (9240), les groupements d’employeurs (9223) et les comités d’entreprise ; ces catégories recouvrent des secteurs d’activités spécifiques (services aux entreprises ou activités cultuelles). La quasi-totalité des établissements associatifs exerce dans le tertiaire, notamment dans les secteurs de l’action sociale et hébergement médico-social (qui représente 50 % de l’emploi associatif), des autres activités de services (16 %), de l’éducation (12 %), de la santé (8 %), des arts, spectacles et activités récréatives et de loisirs (8 %).
L’assiette salariale totale, ou assiette déplafonnée, désigne l’ensemble des rémunérations sur lesquelles repose le calcul des cotisations des assurances sociales, des accidents du travail et des allocations familiales, c’est-à-dire le salaire de base auquel s’ajoutent des compléments légaux, conventionnels ou attribués à l’initiative de l’employeur, sous forme de commissions, de primes, de rémunération des heures supplémentaires, de gratifications et d’avan-tages en nature. Les indemnités de rupture ne sont incluses dans l'assiette déplafonnée qu'à
partir d'un seuil pouvant atteindre deux fois le plafond annuel de la Sécurité sociale.
L’assiette déplafonnée se distingue de l’assiette « Contribution Sociale Générali-sée » (CSG) qui comprend également des éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales. Elle est notamment constituée des éléments assujettis au « forfait social », en particulier l’intéressement, la participation, une partie des indemnités de rupture conventionnelle, l’abondement de l’employeur aux plans d’épargne salariale et le financement de certains éléments de retraite supplémentaire.
Une révision des éléments composant l’assiette déplafonnée a été réalisée au cours du quatrième trimestre 2010. L’assiette déplafonnée inclut dorénavant les rémunérations des apprentis et les assiettes de salariés bénéficiant de diverses exonérations dont les principales sont celles des centres communaux d’action sociale (CCAS) et celle des contrats de professionnalisation.
L’effectif salarié est un effectif en fin de trimestre ; chaque salarié compte pour un, indépendamment de sa durée de travail. Cet effectif réel en fin de mois diffère d’autres notions d’emploi faites en ETP ou qui excluent certaines catégories de salariés dont les emplois aidés. Cet effectif donne lieu à de nombreuses vérifications par les Urssaf et l’Acoss. L’effectif moyen est égal à la demi- somme des effectifs de fin de trimestre.
Le salaire moyen par tête (SMPT) est calculé en rapportant la masse salariale du trimestre à l’effectif moyen observé sur le trimestre ; il est divisé par trois pour obtenir une grandeur mensuelle.
Le glissement trimestriel (GT) compare les données du trimestre avec celles du trimestre précédent.
Le glissement annuel (GA) compare les données du trimestre avec celles du trimestre correspondant de l’année précédente.
Les séries trimestrielles nationales de l’emploi et de la masse salariale produites par l’Acoss sont labellisées par l’Autorité de la statistique publique.
Par cette labellisation, l’Autorité de la statistique publique reconnaît la conformité de la production des statistiques d’emploi trimestrielles de l’Acoss aux principes fondamentaux régis par le Code de bonnes pratiques de la statistique européenne que sont, entre autres, l’impartialité, l’objectivité, la pertinence et la qualité des données.
Retrouvez sur acoss.fr les publications de l’Acoss et des Urssaf, des données à télécharger, ainsi que des précisions sur les sources et les méthodologies.
