Le Bilan de Fonctionnement

Jeudi 12 juin 2008

Journée Technique d’Information

Le Bilan de Fonctionnement

-Association Interprofessionnelle des Industries de PACA dans le domaine de l’Environnement et des risques

Ouverte à toutes les entreprises industrielles engagées dans une gestion durable de leur environnement et des risques industriels, elle rassemble :

* 68 Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) issues de divers secteurs d’activités

* Les fédérations professionnelles (UIC, UFIP, UNICEM, PRODAROM, UIMM)

* Les organismes institutionnels (CCIMP, UPE 13 et la CRCI PACA)

* 34 EcoEntreprises

- Association Agréée pour la protection de l’environnement

Présentation d’Environnement- IndustrieMonsieur Michel DEPRAETERE - Président

Présentation d’Environnement- Industrie

Le Bilan de Fonctionnement

LES COMPÉTENCES D’EI AU SERVICE DES INDUSTRIELS :

• Animer un réseau d’experts,

• Représenter ses adhérents et être un interlocuteur interprofessionnel des organismes administratifs et publics.

• Réaliser et piloter des opérations collectives.

• Réaliser et gérer des outils d’information.

• Mobiliser l’expertise et la mettre au service des entreprises dans les domaines de l’air, de l’eau, des déchets et des risques.

• Organiser des formations et des journées techniques d’information.

• Faire connaître et reconnaître auprès du grand public les actions des industriels dans le domaine de l’environnement.

Présentation d’Environnement- Industrie

Le Bilan de Fonctionnement

9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

Le Bilan de Fonctionnement

11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

- La directive IPPC 

- La transcription en droit français 

- Comment sont-elles élaborées ?

- Comment les exploiter ?

- Comment se positionner par rapport aux MTD ?

PROGRAMME DE LA JOURNEE

14h00 – LE BILAN DE FONCTIONNEMENT

Monsieur Luc PAKULA et Madame Frédérique YACKOWLEW ,ANTEA

Le Bilan de Fonctionnement

16h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

16h15 – LES SUITES DONNEES PAR LA DRIRE

Monsieur Thomas DEVILLERS,DRIRE PACA, Pôle environnement

- Le contexte réglementaire

- Le contenu du bilan de fonctionnement : points clés / difficultés rencontrées (retour d’expérience)

- Les données à exploiter

- Les BREF et leur analyse

- Conditions de remise en état du site

- Rôles BE / Industriels

PROGRAMME DE LA JOURNEE

- Analyse / Instruction

- Les sanctions prévues en cas de non présentation du bilan

- Les suites données

- Cas concrets

17h00 – RETOUR D’EXPERIENCE

Monsieur Bernard BRUN,ARCELORMITTAL, Responsable environnement

Le Bilan de Fonctionnement

17h30 – CLOTURE DE LA JOURNEE

PROGRAMME DE LA JOURNEE

Monsieur Michel DEPRAETERE,Environnement-Industrie, Président

- Contexte des études

- Présentation du bilan

- Synthèse par rapport aux MTD

- Réponse de l’Administration

9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

Le Bilan de Fonctionnement

11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

Le Bilan de Fonctionnement

11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

Le Bilan de Fonctionnement

11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

Le Bilan de Fonctionnement

11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel

12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE L’ESPACE D’EXPOSITION

9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE

Monsieur Yohann PAMELLE,MEEDDAT, Service de l’environnement industriel