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Les Banques islamiques & risques .
Année universitaire 2018-2019
Mr. Driss EL ZANATI
Université Abdelmalek Essaadi Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales
de Tétouan
PLAN I) généralités
II) Les risques communs au niveau du système
conventionnel et Finance islamique.
III) Les risques spécifiques au niveau des banques
islamiques
IV) Les motifs de défaillance de la clientèle des banques
islamiques
V) Les moyens de gestion, d’atténuation et de maitrise
des risques dans l’industrie de la FI,
VI) Le cadre normatif du Risk management cas de
L’IFSB en Malaisie
I-Généralités
1)Système Monétaire international De la fin du 19ème siècle jusqu’à la première guerre mondiale, la valeur de la monnaie est fixée sur le poids d’or : c’est le système de l’étalon-or. Les accords de Bretton Woods signés le 22 juillet 1944 c’est le système de l’étalon dollar. Le 15 août 1971, c’est la fin du SMI de Bretton Woods, les monnaies flottement au gré des aléas. Les accords de Jamaïque (Kingston) conclus les 7 et 8 janvier 1976 suspendant toute référence au dollar et à l’or et entérinent la création des droits de tirage spéciaux DTS. Depuis l’abandon officiel en Mars 1973 du régime de change de Bretton Woods, les pays ont commencé à avoir la possibilité de créer de la monnaie sans limites ni restrictions (Monnaie fictive)..
2)LES FONDEMENTS THÉORIQUES DE LA LIBÉRALISATION
FINANCIÈRE:
ADAM Smith, D.Ricardo, Bastiat, Walras, Pareto, MAC KINNON et SHAW(1973) : laisser aller laisser faire, le rétablissement automatique de l’équilibre , la concurrence pure et parfaite…etc.
3) Le développement de l’offre de crédit dans le cadre de la libéralisation financière: ex-nihilo
Dans un mouvement d’ouverture et de libéralisation, la majorité des pays, dont le Maroc, ont adopté la doctrine libérale conduite par plusieurs courants de pensée économique ayant élaboré leur théorie au tour du libéralisme. La compétition et la concurrence entre les établissements bancaires se trouvent renforcées, ce qui conduisait au développement d’opérations plus risquées(création de la monnaie à outrance= déconnexion de la sphère réelle/ à la sphère financière).
L’accroissement des créances en souffrance décennies 1990 et 2000 (crise financière et phénomène du surendettement) comme conséquence de cette libéralisation a favorisé l’apparition de la FI
GÉNÉRALITÉS (SUITE)
4)Le cadre réglementaire du secteur bancaire marocain( lois bancaires: 1967/1993/2006(43-05) et 2014(103-12)
Décloisonnement, désintermédiation, déréglementation et désencadrement,
banques participatives.(banque universelle).
5)Composition du système bancaire et financier au Maroc(BAM=missions, Trésor public=caissier de l’Etat et Etablissement de crédit & assimilés= réception des fonds du public, octroi de crédit et gestion des moyens de paiement)
6)Les missions principales de BAM(institut d’émission)
Institut d’émission(frappe de monnaie)
Détention des avoirs en or et devises
Régulateur(politique monétaire)
Banque des banques(gendarme=agrément)
La télé compensation
La CIP(centrale des incidents de paiements(CHQ)
La Centrale des risques (Crédit Bureau) Déléguée en 2007 à la Sté Expérian Maroc SA.
Le rôle de BAM dans le développement économique via les études sectorielles...etc.
GÉNÉRALITÉS (SUITE)
6)La clientèle des établissements de crédit:
Les particuliers(CIN+CS+Passeport)(fonctionnaire, salarié(CNSS), retraité…etc.), la banque s’intérésse au budget,
soit excédentaire(épargne) ou déficitaire(financement=scoring)
Les professionnels(RC+TP+IF) ( commerçant=entrepreneur individuel(grossiste, détaillant, concessionnaire, dépôt-vente…etc., profession libérale=pharmacien-médecin-architecte-comptable-avocat…etc., artisan et agriculteur) catégorie de clientèle à cheval entre les particuliers et les entreprises(activité privée réalisée à titre personnel=clientèle très avertie, exigeante et organisée en association)==*chiffre d’affaire =CA (courant d’affaire=compte courant=financement= système de notation en interne)
Les entreprises(dossier juridique) (Personnes morales=Sociétés de capitaux et Sociétés de personnes, joint-venture, Groupement d’intérêt économique, filiale, succursale…etc.)=Programme d’investissement =CA Prévisionnel=CA et cash-flow= financement= système de notation en interne=tarification)
7)Les offres de financement aux particuliers, aux professionnels et
aux entreprises:
Le marché des créances bancaires désigne l’ensemble des transactions des concours bancaires notamment :
Les crédits aux particuliers : crédits immobiliers, crédits à la consommation, crédits d’opportunité etc.
En FI: Mourabaha, Ijara, Kard Al Hassan…
Les financements aux entreprises et professionnels :
Crédits de fonctionnement : crédit par décaissement et crédits par signataire… etc
En FI: Salam, Istisnaa…
Crédits d’investissement : crédit de création, crédit moyen et long terme… etc
En FI: Moucharaka, Mourabaha, Al Modaraba Ijara, Istsnaa…
Lors de l’exercice de son activité, un établissement bancaire
est soumis aux contraintes suivantes:
• Les contraintes commerciales
• Les contraintes de rentabilités
• Les contraintes réglementaires
• Les contraintes financières nationales et internationales
• La notation externe
• Les avis conformes à la Chari ‘a(issus du C.C.F.P relevant
du CSO) (pour les Banques Participatives)
II) Les risques communs au niveau du système
conventionnel et FI
Dans un établissement bancaire une opération de
financement se traduit par un engagement ou un flux
financier générant des risques de différentes natures
et dont certains ont été mis en évidence lors de la
crise financière ou des évènements récents (Kerviel,
Madoff, etc.) dont les plus répondus sont:
Risque légal
Risque de crédit
Risque de marché
Risque opérationnel…etc.
1) Le risque légal
Les erreurs et omissions lors de l’évaluation préalable.
La rupture abusive de crédit(financement)
Le soutien artificiel des affaires en difficutés
L’immixtion dans la gestion des relations(contreparties)
L’inadaptation des crédit(financement)
2°) Risques de Crédit(Crédit Risk)
Le risque de crédits peut être globalement défini comme le risque de pertes consécutives ou non-respect des paiements dus par un débiteur à son créancier.
Le risque de crédits est le risque de perte inhérent au défaut d'un emprunteur par rapport au remboursement de ses dettes (obligations, prêts bancaires, créances commerciales...). Ce risque se décompose en risque de défaut qui intervient en cas de manquement ou retard de la part de l'emprunteur sur le paiement du principal et/ou des intérêts de sa dette(marge bénéficiaire), risque sur le taux de recouvrement en cas de défaut, et risque de dégradation de la qualité du portefeuille de crédits.
« On entend par risque de crédit, le risque qu’une contrepartie ne
soit pas en mesure d’honorer ses engagements à l’égard de
l’établissement. » article 41 circulaire BAM 40/G/2007 relative
au contrôle interne.
Le risque de crédits pour le marché des créances bancaires est
constitué de deux composantes principales :
La contrepartie : segmentation de la clientèle : souveraines,
banques, corpo rate, clientèle de détail etc.
La transaction : nature de crédit, exposition, la couverture et le
taux de recouvrement
De manière simple le risque de crédit peut être expliqué par la
relation suivante :
Risque de crédits=probabilité de défaut(profil de la contrepartie) X
montant de la créance X (1-Taux de recouvrement) la transaction
LES EXCLUSIONS AU FINANCEMENT
Avoir une CES en cours
Avoir un Contentieux non régularisé
Interdit de chéquier
Avoir une saisie arrêt ou un Avis à tiers détenteur
Avoir bénéficié d’un crédit de réechelonnement
depuis un délai détérminé par la direction de la
banque(période de test de 6mois 12mois)
Avoir une information négative au niveau du rapport
de solvabilité
Affaire déséquilibrée financièrement
Cumul pertes (sup à 33% du capital SARL et 75% SA)
مخاطر الائتمان
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التمويلالاستثناءات مه 1
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مخاطر الائتمان
•La réglementation bancaire du risque de crédits
Le contrôle des établissements bancaires dont les BI est
assuré par la banque centrale selon les dispositions de la loi
bancaire, de ce fait, cette institution doit s’assurer du bon
fonctionnement et de la stabilité du système de financier.
En effet, la bonne gestion des établissements bancaires et le
respect des règles prudentielles et plus particulièrement la
solvabilité sont les principaux outils d’appréciation de la
qualité des risques encourus par les banques.
La réglementation bancaire dans ce domaine est assurée par
des circulaires inspirées des normes et pratiques
internationales dans le domaine, notamment l’accord BALE
1 et BALE 2 et Bale 3 et les différentes publications du
comité de BALE.
Dans le domaine du risque crédit, BANK AL MAGHREB a met en place un arsenal de circulaires et des directives pour la gestion de risque crédit à savoir :
La circulaire 40/G /2007 relative au contrôle interne
La circulaire 25/G /2005 relative au coefficient de solvabilité
La circulaire 26/G /2006 relative aux exigences en fonds propres portant sur le risque de crédit, de marché et opérationnel des établissements de crédit
La circulaire 8 /G/2010 relative aux exigences en fonds propres pour la couverture des risques de crédit, de marché et opérationnels selon les approches internes aux établissements de crédit.
La circulaire 14/G/2013 relative aux fonds propres des établissements de crédit.
La circulaire 8/G/2012 relative au coefficient maximum de division de risque
La circulaire 19/G/2002 relative au provisionnement des créances en souffrance
Directives BAM aux éléments d'information minimums devant être requis par les établissements de crédit dans le cadre de l'instruction des dossiers de crédit
Directive n° DN44/G/2007 du 31 août 2007 relative à la publication par les établissements de crédit des informations financières portant sur les fonds propres réglementaires et sur les risques
LE NORMALISATEUR « IFSB » DE LA MALAISIE A ÉDICTÉ LES
NORMES DE LA GESTION DES RISQUES EN FINANCE
ISLAMIQUE
Risk management (IFSB-1)
Capital adequacy (IFSB-2)
Corporate Governance (IFSB -3)
Transparency and Market Discipline (IFSB-4)
Supervisory Review Process (IFSB-5)
Governance for collective Investment Schemes (IFSB-6)
Special issues in Capital adequacy (IFSB-7)
Guiding principles on Governance for Islamic Insurance
(Takaful) operations (IFSB-8)
Conduct of Business for institutions offering Islamic
Financial Services (IIFs)(IFSB-9)
Les principes fondamentaux pour un contrôle bancaire
efficace, publiés par le Comité de Bâle, constituent le
standard le plus important dans le domaine de la
réglementation et du contrôle bancaire. Ces principes
définissent le cadre d’ensemble du contrôle bancaire et
couvrent :
▫ L’agrément des établissements,
▫ La réglementation prudentielle,
▫ Les techniques de contrôle,
▫ Les prérogatives des autorités.
Les recommandations de Bâle II
L’accord de 1988 ne pose que le principe d’une exigence quantitative fondée sur une méthode de calcul uniforme ratio cooke.
Le nouvel accord, communément appelé ‘’Bâle II’’ ou ‘’Ratio McDonough1 ‘’ repose sur trois types d’obligations (piliers):
Pilier 1 :
- Exigences de fonds propres minimales afin de couvrir les risques de marché, de crédit et opérationnels.
Pilier 2 :
- Principes de la surveillance prudentielle afin de garantir que le capital est suffisant afin de couvrir les risques encourus.
Pilier 3 :
- Discipline de marché afin d’établir des règles de transparence quant à la discipline de marché et l’information mise à la disposition du public
Le niveau de fonds propres est garant de la solidité financière de l'entreprise et de la banque face aux pertes engendrées par les risques pris à l'actif. Le ratio de solvabilité, dans le cas des banques, s'exprime initialement par le rapport du montant des fonds propres, avec le montant des engagements étant pondérés par leur caractère plus ou moins risqué. Cependant, pour que la banque puisse accorder davantage de financement, elle doit collecter davantage de dépôts, au risque de ne pas pouvoir rembourser ceux-ci, elle doit renforcer ses capitaux
propres. Ratio: Fonds propres réglementaires/Risque de crédit
+ Risque de marché + Risque opérationnel ≥ 8%(8-10-12%)
Le coefficient maximum de division des risques
= Engagement G.CLT/FP inférieur ou égal 20%
LA NOTATION :
La notation est l'évaluation du risque de non-paiement de la totalité du principal et des intérêts(marge bénéficiaire). Formellement, il s'agit d'une évaluation de la probabilité de défaillance à un certain horizon.
Les agences de notation :
Les trois principales agences de notation dans le monde sont :
-Moody’s Investors Service,
-Standard& Poor’s
et Fitch
Système de notation interne :
La notation interne est un système qui permet de segmenter le portefeuille bancaire en classe de risque qui varie entre l’excellent profil de risque et la défaillance. Le régulateur a fixé les classes de risque à 8 huit classes au minimum et une classe de défaut.
Chaque classe de notation est caractérisée par une probabilité de défaillance qui doit être au minimum égale à 0.03%.
La notation doit être unique, intégré, singulière et doit être un élément essentiel dans le processus d’octroi de crédit(financement). Elle doit être étendue à l’ensemble des contreparties de la banque (tout le portefeuille).
Exemple de classe de notation
Notes Libellé court Libellé détaillée
A Excellent Excellente évolution, et positionnement excellent sur son secteur, capacité d'endettement très élevée, le management jouit d'une longue réputation d'excellence.
B Très Bon Très bonne évolution des indicateurs d'activité et de rentabilité, bon positionnement sur le plan commercial, forte capacité d'endettement, le management jouit d'une bonne réputation.
C Bon Bonne évolution de l'activité et de la rentabilité, endettement modeste, management de bonne réputation.
D Assez Bon Evolution normale de l'activité et de la rentabilité, endettement modéré, management de bonne réputation.
E Moyen Actifs de qualité satisfaisante,
endettement modéré, management de bonne
réputation, l'emprunteur jouit d'une position moyenne
dans son secteur.
F Passable Actifs de qualité acceptable, capacité
d'endettement faible voire nulle, management moyen.
G Médiocre Endettement important,
management faible, faible positionnement sur son
secteur.
H Très Médiocre Situation financière trop fragile,
lourd endettement, management anarchique,
mauvaise position sur le secteur…..etc
Défaut Défaut Les engagements du client font
ressortir l’existence d’au moins une créance en
souffrance.
L’étude de dossier de Financement :
L’étude de la demande de financement représente la phase d’appréciation du profil de risque de la contrepartie et ce par la collecte des informations nécessaires pour la prise de décision notamment :
Les informations comptables et financière : états de synthèse, situation des engagements
Les informations qualitatives : secteur d’activité, position sur le marché, la concurrence, le mode de management, les relations bancaires, les clients, les fournisseurs
Indicateur de risque : existence de contentieux (crédit bureau), existence d’impayés chèque (incident Scip)
Moyen de production : connaissance du processus de production pour cerner le besoin de financement et évaluation des garanties et des couvertures
Le réseau de commercialisation : l’organisation commerciale, les délais et les moyens de paiement
L’approvisionnement : nationale /internationale
LE SCORING.
L’objet du crédit scoring.
Les emprunteurs doivent présenter une certaine homogénéité de
comportement afin que les critères décisionnels soient valables pour tous
; d’autre part, le crédit doit également présenter une certaine identité de
montant, de durée ou d’objet pour que les risques encourus soient
comparables.
Les méthodes du crédit scoring se basent sur l’analyse discriminante
d’un échantillon de dossiers.
La détermination des critères de solvabilité(Age, emploi, revenu,
nombre d’enfants, situation familiale,…..)
La détermination de la note totale (ou score).
La détermination de la note limite
S’agissant d’un marché relativement hétérogène, différentes
techniques et outils sont utilisés par les banques et sont à
l’origine du développement de ce marché tels la segmentation,
le CRM et la mesure de la rentabilité;
On distingue 2 catégories de clientèle
Clientèle structurée et tenant une comptabilité selon des normes
en vigueur;
Clientèle non structurée, l’analyse sur les notions de revenus et
de chiffre d’affaire.
L’APPROCHE RISQUE DES
PROFESSIONNELS/ENTREPRISES
L’ANALYSE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE
L’analyse économique et financière est valable pour les affaires
structurées déjà en activité.
Elle permet de connaitre la situation d’une entreprise (activité,
performances réalisées, structure financière), de l’interpréter,
d’effectuer ses comparaisons et donc de prendre des décisions,
Elle est effectuée à partir des états comptables de synthèse(
bilan, compte de produits et de charge, état des soldes de
gestion…) qui font l’objet de retraitements et de classements,
Elle vise à déterminer les points forts, les points faibles et les
potentialités et menaces de l’entreprise, et ce pour cerner les
risques encourus;
L’analyse économique et financière prend également en
compte des éléments d’information extracomptables tels
que:
Le cycle de vie de l’entreprise;
Sa forme juridique;
Son secteur d’activité;
Son potentiel technologique et humain;
L’évolution du marché;
Son appartenance à un groupe
Le diagnostic économique
L’analyse économique permet de présenter les contraintes et les opportunités à partir de l’environnement externe ainsi que les forces et faiblesses inhérentes aux facteurs interne, Elle peut être appréhendée à travers les aspect non limitatifs suivantes:
- La connaissance de l’entreprise;
- Les hommes;
- Les produits et le marché;
- Les moyens matériels et les processus.
L’histoire et l’ancienneté
Une société disposant d’une ancienneté a déjà du faire preuve de capacité
d’adaptation aux événement, mais reste la question de savoir si elle fait toujours
preuve de dynamisme,
Sur l’histoire récente et la stratégie, des réponses sont attendues aux questions
suivantes:
- Y a-t-il eu des modifications significatives de l’effectif ( licenciements ou
embauches massives) et de l’organisation ( Nomination de nouveaux responsables
fonctionnels ou opérationnels, etc,)?
-Y a-t-il eu des augmentations de capital ou des empruntes majeurs?
- Y a –t-il eu des investissements ou des investissements majeurs?
La connaissance de l’entreprise
o Le statut juridique de la société
Deux catégories principales:
Les sociétés de personnes
Les personnes sont engagés dans la société.
Les sociétés de capitaux
Le risque des associés est limité à leur à leur apports au niveau du capital
Le cadre d’activité général de la société
- Permet de positionner la société par rapport à son environnement et dans le
cadre de l’interdépendance avec les autres entreprises.
- Les premières forces et faiblesses de l’entreprise et les contraintes et
opportunités;
- L’entreprise exerce dans un secteur déterminé ou dans plusieurs secteurs
qui peuvent selon le cas être en développement, en stagnation ou au
contraire en déclin,
- Il s’agira également de positionner ces produits dans la courbe de vie
inhérente à ceux-ci ( lancement, croissance, maturité, déclin)
Les hommes
Chef d’entreprise
Les qualités du chef d’entreprise: ses capacité techniques et de gestion , ses
moyens personnels et sa moralité; La réussite des entreprises repose sur la
compétence de leurs dirigeants
Le style de management
-L’entreprise est t-elle dépendante du seul charisme ou savoir relationnel de
son dirigeant?
-La qualité du management dépendra également de l’organisation et sa
dynamique
Le personnel
- La structure des effectifs en fonction des catégories professionnelles;
- Motivation morale et matérielle des salariés et des conditions de travail ;
-Un diagnostic du climat social
Les produits et marché
Au cour de la fonction commerciale, les produits et les marchés revêtent une
grande importance car ils conditionnent la pérennité des ventes et la suivie de
l’entreprise,
Le souci constant est l’adaptation de l’offre en fonction du marché.
LE SECTEUR D’ACTIVITÉ
Le secteur doit être analysé globalement pour connaître sa santé
économique et financière à travers un certain nombre
d’indicateurs révélateurs tels le niveau de production, la masse
salariale, la contribution au produit intérieur brut (PIB), les
fusions et absorptions,…etc.
La maturité des produits commercialisés ainsi que le degré de
leur adaptation au secteur, à la demande ainsi qu’au processus
d’innovation et de diversification des produits.
LE SERVICE OU LE PRODUIT
Les différentes caractéristiques du service ou produit, ses per
formances à quel(s) besoin(s) répond-il ?
Le marché
Spécifier davantage le domaine d’activité, la clientèle
potentielle et les besoins insatisfaits.
Est-ce que c’est un marché local, régional, national ou
même international
LE TYPE DE CLIENTÈLE
Consommateurs individuels, collectivités, petites et
moyennes entreprises ou grandes entreprises.
Représente dans le marché en pourcentage des ventes
et, si possible, en nombre de clients.
Saisonnalité de la demande, motivation des acheteurs.
o La liste des principaux clients.
o L’ancienneté des clients : qualité et les degrés de leur
fidélité.
o Les modalités de paiement : poste client et son impact
sur la trésorerie.
o Les incidents de paiement
LA DEMANDE ET LA CONSOMMATION
La valeur de la demande du marché.
Son évolution. (En déclin, en stagnation ou en progression ?)
Se baser sur des statistiques fiables et disponible (les chambres de commerce
et d’industrie (CCI), préfectures, l’office pour le développement industriel
(ODI), centre marocain de promotion des exportations (CMPE), l’office de
formation professionnelle et de la promotion du travail (OFPPT), banques,
confédération générale des entreprises du Maroc (CGEM), (CMC), (HCP).
Enquête sur le terrain
CARACTÉRISTIQUES DE L’OFFRE
L’objectif recherché est la connaissance de l’offre de la
concurrence sur le secteur d’activité étudié de l’entreprise.
Le positionnement actuel de l’entreprise et ses chances
d’évolution sur le marché des produits et services
commercialisés.
Localiser les principaux concurrents et indiquer pour chacun :
taille, chiffre d’affaires, part de marché et caractéristiques du
produit ou service.
LES MOYENS MATÉRIELS ET LE PROCESSUS DE PRODUCTION :
L’outil de production et la maîtrise des processus
La quantité, la qualité et le coût de production, mesure du processus
de production.
Un avantage concurrentiel.
Opérations de certification.
L’étude de la production passe par l’ensemble des moyens en
hommes, en locaux, en matériels,… nécessaires aux réalisations
commerciales.
L’OUTIL TECHNIQUE
Le diagnostic permet de situer et d’apprécier :
L’importance du potentiel de production installé,
Le taux d’utilisation de cette capacité,
La performance de ce potentiel.
Savoir si l’entité économique dispose d’un outil de production
performant et bien exploité pour la production de produits conforme
aux attentes des consommateurs et aux attentes en matière de
productivité.
Tout dysfonctionnement doit être soulevé : Matériel obsolète, sous
capacité de production …etc
LE PROCESSUS DE PRODUCTION
A préciser les contraintes du cycle de production :
Long (biens d’équipements)
Moyen (biens intermédiaires)
Court (biens consommation)
Le diagnostic financier
Une analyse rigoureuse des documents comptables :
Bilan.
Comptes de produits et charges (CPC) et Etats des soldes de
gestion.
Etat de l’évolution de la situation financière.
Notes complémentaires aux états financiers (ETIC).
Pour tous les postes (Bilan et CPC – ESG).
Les résultats prévisionnels avancés doivent être, également, analysés avec soins.
L’examen du risque, le diagnostic financier demeure la clé de
voûte de toute approche repose sur le jugement et l’expérience
du gestionnaire analyste.
Il s’agit de détecter les signaux d’une défaillance prochaine et
des causes cachées retardant l’apparition de pertes.
Le CA : Savoir le pourquoi de ces évolutions positives ou
négatives.
Le dispositif de contrôle(dont Audit chari’a lié à la fonction de conformité)
Le dispositif de contrôle comporte l’ensemble des moyens matériels et humains mis en place pour le bon fonctionnement de la filière des engagements conformément à la réglementation en vigueur et aux bonnes pratiques dans le domaine.
Il peut être résumé dans les axes suivants :
Le contrôle de premier niveau : il s’agit de l’autocontrôle;
Le contrôle de deuxième niveau : il s’agit du contrôle hiérarchique;
La contre étude : il s’agit d’une fonction indépendante dont la mission est de vérifier la conformité à priori de l’étude de financement avec les procédures en vigueur;
La surveillance et gestion du risque : il s’agit d’une fonction prévu par la circulaire relative au contrôle interne qui assure le suivi des engagements et de la qualité des emprunteurs, et le contrôle permanant à postériori du cheminement et dénouement des dossiers ;
Les audits thématiques : assurés par la fonction audit interne dans le cadre des missions thématiques;
L’audit général : c’est un audit qui concerne toute la filière engagement, de la production jusqu’à l’archivage du dossier et qui permet d’évaluer les procédures en vigueur ainsi que le dispositif de contrôle adopté.
La délégation de pouvoir :
La délégation de pouvoir touche les conditions préférentielles en matière de tarification (commissions), et le volume d’engagement, elle peut être individuelle ou collégiale.
Elle est basée sur un système de limite qui dépend des éléments suivants :
Des potentiels commerciaux et techniques de l’entité en question.
Des secteurs d’activité et des régions.
De la qualité et du profil de la contrepartie (note ou scoring attribuée)
Des types de financements.
Du niveau de concentration individuelle, sectorielle et par groupe d’affaires.
La division du risque :
Afin d’éviter l’impact de la défaillance d’une contrepartie sur la
solvabilité de la banque, cette dernière doit observer la
concentration de ces engagements par secteur et par
contrepartie et procéder à la diversification du risque.
Pour s’assurer que les établissements bancaires assurent un suivi
du risque de concentration, l’autorité de contrôle exige trois
reporting à savoir :
Le coefficient maximum de division de risque fixé à 5% du
fonds propres réglementaires par entité.
Le coefficient de division de risque fixé à 20 % des fonds
premiers risques.
Les 100 premiers clients de la banque en matière
d’engagements.
Les techniques de couverture :
Les techniques de couverture varient en fonction de la
contrepartie, de l’engagement et de la nature de l’activité
exercée. Alors que les plus répondus dans le marché des
créances bancaires sont(entre autres) :
Le nantissement : il peut concerner le FDC, le matériel ou les
instruments financiers notamment les valeurs mobilières
(collatéral) et même les biens non immatriculés à l’ANCFC.
L’hypothèque(caution hyp) : il concerne les actifs immobilisés
Les cautions (personnelles) : elles peuvent couvrir une partie
ou la totalité des engagements.
Attakaful : L’assurance des biens
Les avals des fonds de garanties : notamment la CCG
Le dispositif de recouvrement :
Le dispositif de recouvrement permet de réduire la perte en cas de
défaut, il est scindé en deux volets :
Le recouvrement à l’amiable : concerne les dossiers vivant
qu’il que soit sa classification .
Le recouvrement au contentieux : concerne l’ensemble des
dossiers pour lesquels la banque a engagé une procédure
judiciaire.
Le système de reporting :
Le dispositif de gestion du risque crédit est animé par la
fonction gestion de risque et par des fonctions dédiées à cette
finalité au niveau des différentes entités. De ce fait, une
organisation en comités ou réunions s’avére efficace et
pertinente.
Les comités peuvent être dotés d’un pouvoir de décision,
permettant de mettre en place des plans d’actions en fonction
des ressources disponibles.
Ces comités exigent des reporting et des tableaux de bord pour
piloter cette activité.
Le classement et L’archivage :
Le classement des dossiers de financement en cours
pour sauvegarder la traçabilité des opérations et la
justification des événements ainsi que la piste d’audit
des comptes est une obligation organisationnelle et
réglementaire.
En effet, la banque doit être dotée d’un système de
classement fiable et efficace (système de workflow).
En ce qui concerne les dossiers de financements
dénoués la banque est tenue d’archiver les dossiers .
La quantification du risque crédit bancaire
Les techniques de mesure de risque de crédit sont
multiples dans la littérature notamment ceux basées
sur les modèles internes dont les plus connues sont :
Le modèle KMV (Kealhofer, McQuown et Vasicek) :
modélisation de la distance au défaut basé sur le
modèle de merton, balck et scoles.
Le modèle de vasicek : modél de valeur en risque
Le modèle Risk plus
Le modèle crédit Metrics de JP MORGAN
Le modèle de la Valeur at risque (VAR) : modélisation
de la distribution de perte
Pour le risque de crédit, les banques peuvent employer différents
mécanismes d'évaluation :
La méthode dite « standard ou notation externe » consiste
à utiliser des systèmes de notation fournis par des organismes
externes (agences de notation).
Les méthodes plus sophistiquées « méthodes IRB ou
Notation Interne » avec la méthode dite IRB-fondation ou
notation interne simple et celle dite IRB-avancée ou
notation interne complexe impliquent des méthodologies
internes et propres à l'établissement financier d'évaluation de
cotes ou de notes, afin de peser le risque relatif du crédit.
3°)Risque de marché :
Risque de perte qui peut résulter des fluctuations des
prix des instruments financiers ;
le risque peut porter sur le cours des actions, les taux
d'intérêts, les taux de change, les cours de matières
premières, etc.
Il s’agit du risque pris par un établissement sur un
instrument financier générant une importante
incertitude à cause de l’instabilité et de la difficulté
d’anticipation sur les marchés financiers.
مخاطر السوق
٠جت اظق شبؽز تظض بجؼخ اطتزات١ج١خ اج
تىب ات الا١بد ػ تتفز ا اتشبرو١خ اجن ػ
الالتظبص٠خ ام١خ ػ اذتخ ا٢حبر ل١بص
ف اظج١خ اتمجبد ت١جخ اتضاخ اظغ جصاد
وذا الأجج١خ، اؼلاد طزف تغ١زاد ، الأطؼبر
تؼزع ظت٠بد بن د١ج .از...الأط أطؼبر
.اؼمض ضح ؽ١خ أ الألبد ثؼغ تشض اظق شبؽز
La Méthode standard pour le calcul des
exigences au titre du risque de marché réside
dans l’utilisation de pondérations en fonction
de la notation externe de l’émetteur.
Une autre méthode particulièrement en vogue
de mesure du risque de marché est la VaR,
«Value At Risk ». La VaR se définit par le
montant de perte potentielle liée à des
variations défavorables du marché sur une
période de temps fixée que l’on ne dépassera
que dans x% des cas.
4°)Risque opérationnel :
(Incidents RH, Incidents Informatiques, Incidents liés aux
processus ,Incidents juridiques, Incidents de Non-conformité,
Incidents activités externalisées , événements extérieurs…etc.)
Le risque opérationnel, pour les établissements financiers,
est le risque de pertes directes ou indirectes dues à une
inadéquation ou à une défaillance des procédures de
l'établissement (analyse, contrôle absent ou incomplet,
procédure non sécurisée), de son personnel (erreur,
malveillance et fraude), des systèmes internes (panne de
l'informatique,...) ou à des risques externes (inondation,
incendie,...).
A noter que le risque opérationnel n’intègre pas
uniquement le volet informatique mais aussi le
fonctionnement des back-offices et la sécurité des
infrastructures. Ce qui oblige les banques à adopter un
traitement centralisé de ces risques.
المخاطر التشغيلية
٠جت ,تبئجب طؼتب ػ طجب ٠أحز ا شب ب تجت ضف
تم١ض وبف١خ ػاثؾ أظخ ػ تتفز ا اتشبرو١خ اجن ػ
- : اطبطب تتؼك ,اؼ ثبجبت ازتجطخ اتشغ١١خ اشبؽز
وبؼط اؼبد ثظب -,الاستلاطبد وبلأسطبء اجشز ثبؼظز
ثبلاػتجبر الاسذ وؼض اضاس١خ اؼ١بد ثظ١زرح - ,افبجئ اتلف
٠جت وب .اطج١ؼ١خ وبىارث سبرج١خ ثؼا -, اس١زا اؼمض ف ثجض
وذا اتشغ١ اطتزار٠خ شطؾ ػ تتفز ا اتشبرو١خ اجن ػ
ج١غ ظبخ دب٠خ ثبشز٠ؼخ الاتشا ؼب شزػ١خ فت ١ئخ ػ
تس٠غ ابطجخ الا١بد ػغ ب ٠تظ دت الأاي مض
. الأرثبح اظزفبد الإ٠زاصاد اجصاد
On distingue trois méthodes pour mesurer le risque opérationnel:
La première approche :indicateur de base (BIA : Basic
Indicator Approach), c'est la méthode de mesure du risque
opérationnel la plus simple.
L’approche standard « SA : Standardised Approach »,
concerne les exigences liée aux produits nets bancaires des
métiers, 8 lignes métiers , multipliés par des facteurs de
pondérations, donnés par le régulateur, qui varient selon le
métier.
L’approches de mesures avancées « AMA : Advanced
Measurement Approaches », est une approche plus complexe,
réservée aux établissements bancaires les plus avancés et les
plus exposés aux risques, permettant une optimisation des
exigences en fonds propres.
III) LES RISQUES SPÉCIFIQUES AU NIVEAU DES
BANQUES ISLAMIQUES
III) LES RISQUES SPÉCIFIQUES AU NIVEAU DES BANQUES
ISLAMIQUES
1) Risque de liquidité
2) Risque du taux de rendement
3) Risque commercial déplacé (translaté)
4) Autres types de risques spécifiques aux BI
5) Les risques par type de contrats
6) Les Risques par type de Dépôt
1) RISQUE DE LIQUIDITÉ
Le modèle bancaire islamique est une forme
d’intermédiation financière basée sur le respect des principes de la Chariaa et qui vise à mobiliser l’épargne des agents excédentaires et l’allouer vers des projets économiquement viables, le risque est le terme le plus pris en considération au cours de ces opérations.
Généralement à un faible niveau de risque, la rentabilité espérée est généralement faible, c’est pour cette raison que les banques islamiques commencent à prendre plus de risques, qui peuvent même toucher leur position de liquidité « risque de liquidité », afin d’optimiser le couple risque/rentabilité.
LES SOURCES DE LA LIQUIDITÉ EN BI L’INSTRUMENT ISLAMIQUE DÉFINI COMME UN CERTIFICAT REPRÉSENTANT LES ACTIONS
ORDINAIRES DANS UN FONDS MOBILISÉ POUR ÊTRE INVESTI DANS LE BUT DE PARTAGE DE
PROFITS.
Les sources internes
Placement par le financement islamique
- Moudaraba Remboursable
( Certificat de dépot)
- Les effets bancaires islamiques
- Titrisation d'actifs
- Produit de Mourabaha
- Wakala
- Dépôts ,,,etc,
Placement en instrument externe
- Les instruments de la banque centrale
* Financement
* Fond mutuel
- Les titres de l'Etat
* Sukuks
Les sources externes
- Les facilités de la banque centrale
- Intervention de l'Etat
- Marché monétaire islamique
- Investisseurs étrangérs
RISQUE DE LIQUIDITÉ EN BI LA BANQUE ISLAMIQUE
C’est le risque qu'une banque soit dans l'incapacité d'obtenir de la liquidité à des conditions normales pour satisfaire ses besoins. Il y a deux dimensions :
Le risque de liquidité de financement
Il concerne individuellement une banque. Sa réalisation se traduit par une mauvaise appréciation des besoins de financement, elle n’arrive pas à collecter facilement des ressources et dispose des actifs qui génèrent difficilement de la liquidité.
Le risque de liquidité de marché
C’est l’impossibilité de contracter un financement, de compenser une position à des conditions normales de marché.
C’est systémique , il concernera l’ensemble des banques sans distinction. Il représente le stade le plus avancé et le plus critique d’une crise financière.
Ces deux types de risques de liquidité sont étroitement corrélés .
مخاطر السيولة
تتفز دت اؼلاء صائغ اطتخبر طء ا الاػظبر شبؽز تجت اج
لإصارح لائب إؽبرا اتشبرو١خ اجن ض ٠ى أ ٠جت, الاسخ اظ١خ
,امض ظق اغزة ثه صػ- : اب زتىشاد ػ ٠م اظ١خ
تػخ ب١خ اصاد-, فؼبي لب ظب- , اظق شفبف١خ شاخ-
اظق اؼبع اج اشط١ تؼب١ لائ بر سك- تطرح
.امض
دبلاد ػ الإثلاؽ اتشبرو١خ اجن ػ ٠جت, لبئ١خ ط١بطخ اؽبر ف
فظ ثشى الاػتجبر ف الأسذ غ اؼ١خ جبد صر٠خ ثظفخ اظ١خ
فئبد فئخ ثى اتؼمخ اظ١خ شبؽز تؼزػب دج ثبلإجبي،
.ام١ضح الاطتخبر دظبثبد اطمخ الاطتخبر دظبثبد اجبر٠خ اذظبثبد
ثتذ تتش ا اتشبرو١خ اجن ػ, ت١ ثى ظب ثبء اج
ثأاي اىبف١خ الاطتؼبخ ػ لضرتب غ ٠تبطت ثب اظ١خ شبؽز
اشبؽز ته تشف١ف اشز٠ؼخ غ تافمخ
POUR UNE BONNE GOUVERNANCE DE LA LIQUIDITÉ EN
BI
• Fixer un niveau de tolérance au risque de liquidité;
• Mettre en place une stratégie, des politiques et des pratiques adaptées à ce niveau;
• S’assurer que la banque dispose d’une liquidité suffisante en assurant une diversification effective des sources et formes de financement;
• Suivre les indicateurs de liquidité ;
• Faire régulièrement un rapport au conseil d’administration ;
• Disposer d’un processus rigoureux pour identifier, mesurer, surveiller et contrôler le risque de liquidité;
• Surveiller et contrôler activement ses expositions au risque et ses besoins de financement pour chaque entité juridique du groupe, ligne de métier et devise;
• Effectuer périodiquement des simulations de crise portant sur divers scénarios de tensions;
• mettre au point des plans de financement d’urgence efficaces.
LES OUTILS DU PILOTAGE DE LA LIQUIDITÉ EN BI
Le gap de liquidité (ALM)
Qui calcul le décalage de maturité entre les opérations de l’actif et celles du passif ;
les indicateurs de diversification
Qui visent à identifier une éventuelle surexposition (en devise, par investisseur, par zone géographique…) ;
la réserve de liquidité
Notamment les réserves de trésorerie ;
Le stress testing du risque de liquidité apparaît comme la panacée pour le régulateur, les agences de notation et les gestionnaires des risques(pour mesurer la vulnérabilité).
RATIOS DE LA LIQUIDITÉ USUELS DANS LE
SECTEUR BANCAIRE
Loanto Deposit Ratio (LTDR) = 𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙 𝑑𝑒𝑠 𝑐𝑟é𝑑𝑖𝑡𝑠
𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙 𝑑𝑒𝑠 𝑑é𝑝𝑜𝑡𝑠
Mesure la position de liquidité d’une banque:
Un ratio très haut, indique que la banque déploie
davantage de fonds dans ces instruments de
financement, c’est-à-dire la liquidité est faible,
Un faible ratio indique plus de liquidités, mais une faible
rentabilité.
Loan-To-AssetRatio (LTAR) = 𝑃𝑟ê𝑡𝑠
𝑇𝑜𝑡𝑎𝑙 𝑑𝑒𝑠 𝑎𝑐𝑡𝑖𝑓𝑠
Reflète la proportion de prêts des banques par rapport au total des
actifs. Un ratio plus élevé indique l'utilisation de fonds pour des
actifs moins liquides mais plus rentables.
2) RISQUE DU TAUX DE RENDEMENT
• Le Risque de taux de rendement se référe à des facteurs de
marché affectant le taux de rendement sur les actifs (ROA) en comparaison avec le taux de rendement à distribuer sur les détenteurs de comptes d’investissements (ROIAH). Le ROIAH est dérivé de l’accord entre les actionnaires et les détenteurs des comptes d’investissement,
• Les BI sont exposées notamment à la volatilité du taux de rendement, l’équivalent au risque du taux d’intérêt pour les banques conventionnelles.
• La marge bénéficiaire convenue à l’avance entre la banque et son client est invariante durant le délai de paiement accordé et ne peut pas être réajustée par la banque en fonction des fluctuations des taux de référence de marché.
• Ainsi, le risque du taux de rendement s’accentue surtout dans le cas des instruments à long terme à taux fixe.
LES FACTEURS DU RISQUE DE TAUX DE RENDEMENT
Changement défavorable des attentes de l’investisseur relatives au taux de rendement d’un investissement
Également attribué aux fluctuations défavorables des rendements dues à des changements de certains facteurs sous-jacents du contrat Adossement de toute opération financière à un actif tangible
Les variations du taux de référence
taux de référence relatif aux taux d’inflation et d’intérêts
Corrélation entre le Rendement et le Risque
la non séparation entre l’Actif Sous‐jacent et le Risque qui lui est lié.
مخاطر معدل العائد
ب اتشبرو١خ اجن ػ ٠جت , اتجبر٠خ الاطتخبر٠خ اشطتب غ اساتب
٠ :
ب تأطض أ اظج١خ الاحبر ػ تج لض ات اشبؽز لإصارح شبلا ظب
تلؼبد دظت اؼبئض ؼضلاد ػ تؤحز ات اظق ؼا اذتخ
سظطب اب اظق ٠فز ب مبرخ الاطتخبر دظبثبد اطذبة
.اتم١ض٠خ اجن
امطبػبد تغ١زاد تطر ؼزفخ الاسخ الاطتجبل١خ ثبضراطبد تم ا
.اتجخ
امخ اتجبر٠خ اشبؽز لإصارح لائب إؽبرا تؼغ ا.
ؼب١٠ز است١برب و١ف١خ تػخ اشطتب تشض صر٠خ ثتمبر٠ز تم ا
اظتخز٠ ػ الارثبح التظب اصػ١ ىبفئخ اتجؼخ
LA TECHNIQUE DU: RISK ADJUSTED RATE OF
RETURN (RAROC)
La méthode du RISK ADJUSTED RATE OF
RETURN (RAROC), quantifie le risque en
considérant le choix entre le risque et le bénéfice
dans différents actifs et activités.
Le rendement ajusté au risque (risk-adjusted
return) est égal au revenu total moins les
charges et les pertes attendues (PA), et le capital
à risque ( Risk capital) est la somme réservée
pour couvrir les pertes imprévues au niveau de
confiance donné.
La perte attendue est comprise dans le
rendement (comme provisions pour perte sur
fonds prêtés).
LES TECHNIQUES D’ATTÉNUATION DU RISQUE DE TAUX DE
RENDEMENT
La diversification est une Technique financière de
gestion des risques qui consiste à mélanger un
grand nombre d’actifs différents dans un
portefeuille.
Chacun des actifs représentant une petite portion
du total d’actifs. Ainsi et pour des actifs faiblement
corrélés les pertes éventuelles sont limitées à
certains actifs.
C’est une Technique permettant de diminuer
plusieurs types de risque dont celui du taux de
rendement.
3) RISQUE COMMERCIAL DÉPLACÉ (TRANSLATÉ)
Le Risque commercial déplacé RCD se réfère aux facteurs
de marché affectant le taux de rendement sur les actifs
(ROA) en comparaison avec le taux de rendement à
distribuer sur les actionnaires (ROE).
Le ROE est dérivé d’un accord de partage des profits entre
les actionnaires et les détenteurs de comptes
d’investissement.
Le RCD concerne le transfert de risque associé aux dépôts
vers les actionnaires de la banque , cela se passe lors les
banques cèdent à une partie de leurs bénéfices pour
rémunérer les déposants afin d’éviter les retraits massifs de
fonds pour des raisons de compétitivité.
Type de Risque
La signification
Le Risque de la valeur
des biens (Commodity
Risk)
Ce Risque est l’ensemble des incertitudes relatives à la valeur future du marché et le
volume de son revenu future dus à la fluctuation au à la fluctuation au niveau des prix
des prix des biens conformes à la SHARIAH.
Equity Risk Equity Risk est le risque qu’un investissement dans des actions conformes à la
SHARIAH connaît une dépréciation suite à une évolution défavorable du marché
causant une perte.
Equity investment Risk
Equity investment risk se réfère aux risques spécifiques aux investissements régis par
les contrats de MUDARABA (Profit sharing) et MUSHARAKA (Profit and loss
sharing).
Le Risque de Change
Le Risque de change est une perte éventuelle due à une évolution favorable des taux de
change.
4) AUTRES TYPES DE RISQUES SPÉCIFIQUES AUX BI
5) LES RISQUES PAR TYPE DE CONTRATS
Financing type Contract Type Risk exposure
Sales type
Murabaha (mark –up)
Bay’al Muajjal (deferred
payment)
Market risK
Credit risK
Salam(forward sale with
advance payment )
Istisna’(contract financing)
Non-delivery and
credit risK
Equity Mudaraba (profit sharing)
Musharaka (Profit and loss
sharing)
Credit/Market risK
Equity investment
risk
Leasing Ijarah(leasing)
IMB (Lease with transfer of
title )
Market risK
Credit risK
6) Les Risques par type de Dépôt
Source of funds Risk exposures Guarantee/reserves
Deposits
• Liquidity risk • Deposit guarantee
Unrestricted
investment
accounts
• Liquidity risk
• Rate of return risk
• R O A vis à vis ROIAH
• Investment risk reserve
Shareholders
Funds
• Displaced commercial
risk
• Solvency risk
• R O A vis-à-vis ROE
Restricted
investment
Accounts
• Rate of return risk None
Les facteurs qui ont poussé les Banques islamiques(BI), une fois placées face à un
nouvel enjeu qui est la maîtrise des risques de crédit (financement), à rencontrer des
difficultés de récupération de leurs créances sont multiples et concernent en premier
lieu les motifs incombant aux défaillants non contrôlables par les BI et qui incarnent la
mauvaise foi des demandeurs de financement. En second lieu se sont des motifs subis
par ces derniers, qui sont particulièrement liés à la fragilité des procédures et moyens
afférents aux conditions et critères de sélection aussi bien des projets à financer que des
clients à satisfaire.
IV. Les motifs de défaillance de la clientèle des banques islamiques
I°) Les particuliers
1°) Les motifs incombant aux défaillants
La concentration des financements auprès des ménages vulnérables : L’augmentation des dépenses des
ménages, l’émergence de nouveaux modes de consommation et la panoplie des offres en terme de projets
immobiliers (maison secondaire).
Arrêt et/ou suspension de la domiciliation de revenu :
-Pour les fonctionnaires pas de restrictions,
-Pour ceux des collectivités locales : le non respect de l’ordre de virement irrévocable, L’imputation tardive des
émoluments et le non virement du solde de tout compte au compte.
–Pour les pensionnés et retraités pas de domiciliation irrévocable de la pension qui n’est pas saisissable ;
-Pour Les employés des PME/PMI : Le taux élevé du turnover des employés ; ; Des PME/PMI non structurées
et non organisées ; Les difficultés liées à certains secteurs d’activités (textile, habillement, artisanat.. etc.) ; Le non
respect des termes de l’ordre de virement irrévocable ; Les PME/PMI à courte durée de vie et n’optant pas pour la
pérennité ; Le caractère familial des entreprises.
IV. Les motifs de défaillance de la clientèle des banques islamiques
Les dégrèvements opérés sur les indemnités des débiteurs qui impactent négativement la
charge de remboursement : Avance sur salaire, Prélèvement à la source (diverses échéances
crédits aides sociales et redevances diverses).
Le changement de l’organisme employeur par le débiteur.
Le changement du statut du débiteur.
2°) Les facteurs subis par les défaillants
Le licenciement du défaillant
Les saisies arrêts sur salaire
l’éloignement du défaillant
La concurrence déloyale entre établissements bancaires
Le système d’information de l’établissement bancaire
IV. Les motifs de défaillance de la clientèle des banques islamiques
II°) Les causes de la défaillance des entreprises
1°) Les facteurs endogènes
La concentration des financements.
Les clignotants juridiques : L’absence d’observation des règles de droit régissant le statut et
l’activité de l’entreprise. L’échéance ou carence de pouvoir. Les assemblées générales ne sont pas
tenues aux dates prévues. Le dossier au registre de commerce n’est pas mis à jour. Les saisies qui
peuvent frapper le patrimoine. Les incidents de paiement. Le non dépôt ou le dépôt tardif des
déclarations légales. Le non renouvellement ou la difficulté de renouvellement des garanties. La
survenance de décès. Les difficultés de succession. Le redressement ou la liquidation judiciaire.
Le désaccord entre associés.
Le problème de la fiscalité.
Le caractère familial de l’entreprise.
Les problèmes de gestion.
Non qualité des apporteurs de capitaux.
IV. Les motifs de défaillance de la clientèle des banques islamiques
Les motifs de défaillance des Entreprises
Le déséquilibre financier : L’accumulation de pertes. La
dégradation de la rentabilité. Le retrait des comptes courants
associés bloqués. La répartition des résultats. L’acquisition des
immobilisations. L’utilisation inadéquate des concours bancaires.
La politique commerciale non agressive.
Absence (et/ou) insuffisance des actions de recouvrement.
2°) Les facteurs exogènes
L’état général du secteur d’activité : en dégradation seules les entreprises ayant le
quasi monopole demeurent performantes. En stagnation, les entreprises très
performantes grignotent davantage les parts de marché des autres entreprises
sensibles et non organisées
Marché dans le quel opère l’entreprise (concurrence).
Le problème d’approvisionnement
Le renchérissement des conditionnements bancaires
Le non adéquation des concours bancaires aux besoins de financements exprimés
La politique du dumping
L’effet du prince (la fixation des prix par l’administration)
L’effet de MASSUE (à l’encontre du levier financier)
Le problème de la fiscalité.
V) Les moyens de gestion, d’atténuation et de maitrise des risques dans
l’industrie de la FI,
. Hamish Jiddiyah (dépôt de garantie)
Il s’agit d’un dépôt de garantie établi par l’institution financière avant la contractualisation. Ce
dépôt est destiné à récompenser les dégâts engendrés suite au désistement d’un client dans le cadre
d’une promesse (qui engage) d’acheter ou de louer.
Urbun
Il s’agit d’un montant avancé par l’acquéreur ou le locataire avant la contractualisation. En cas de
son désistement, l’Urbun appartiendrait à l’institution financière islamique.
Garantie d’une troisième partie
Il s’agit d’une caution présentée par une troisième partie. En cas de défaillance du client,
l’institution financière islamique peut mettre en jeu cette garantie pour se faire rembourser
Hypothèque
Les biens ou actifs hypothéqués doivent être conformes à la SHARIAH, SHARIAH, vendable,
vendable, déterminable, livrables et sans charge
Garantie d’une troisième partie (Mudharaba)
Porte seulement sur le capital de MUDHARABAH. Dans ce cas, le capital est soumis au risque de
crédit.
VI) LE CADRE NORMATIF DE GESTION DES RISQUES EN FINANCE ISLAMIQUE DE
LA MALAISIE
Pourquoi la gestion des
risques?
pourquoi un cadre reglementaire?
Pourquoi un cadre normatif?
pourquoi un cadre normatif spécifique à la
FI ?
-Le couple Risque/ Rentabilité occupe une place importante en finance.
-L’objectif est d’optimiser ce couple en assurant le maximum de rentabilité avec le
minimum de risque
Pourquoi la gestion des risques?
Pourquoi un cadre reglementaire?
Pourquoi un cadre normatif?
pourquoi un cadre normatif spécifique à la
FI ?
-Assuré la solidité des institutions financière et la transparence des pratiques.
-Eviter les faillites en chaine des institutions financières.
-Protéger les déposants et renforcer la confiance du public dans le système financière.
-Garantir le financement des besoins de l’économie.
VI) LE CADRE NORMATIF DE GESTION DES RISQUES EN FINANCE
ISLAMIQUE DE LA MALAISIE
Pourquoi la gestion
des risques?
Pourquoi un cadre
reglementaire?
Pourquoi un cadre normatif?
pourquoi un cadre normatif spécifique à la
FI ?
-Assurer une standardisation des pratiques en RISK Management
-Recommander les meilleures pratiques en termes de gestion de risques.
-le cadre normatif conventionnel n’est pas adapté aux spécificités des IFI..
-le cadre normatif islamique s’inspire du cadre conventionnel.
Pourquoi la gestion des risques?
Pourquoi un cadre reglementaire?
Pourquoi un cadre normatif?
pourquoi un cadre normatif spécifique à
la FI ?
VI) LE CADRE NORMATIF DE GESTION DES RISQUES EN FINANCE
ISLAMIQUE CAS DE LA MALAISIE
Organisme
Islamic Financial Services Board (IFSB)
Date de creation
3Novembre 2002
Siege social Kuala lampur , Malaysia
Membres 187
Composition 57 autorités de supervision et de régulation, 8 organisations
intergouvernementales, 122 acteurs de marché de capitaux
Cadre normative 13 Normes.
5 Notes d’orientations.
1 Notes technique.
VI) LE CADRE NORMATIF DE GESTION DES RISQUES EN
FINANCE ISLAMIQUE CAS DE LA MALAISIE
Risk management (IFSB-1)
Capital adequacy (IFSB-2)
Corporate Governance (IFSB -3)
Transparency and Market Discipline (IFSB-4)
Supervisory Review Process (IFSB-5)
Governance for collective Investment Schemes (IFSB-6)
Special issues in Capital adequacy (IFSB-7)
Guiding principles on Governance for Islamic Insurance (Takaful) operations (IFSB-
8)
Conduct of Business for institutions offering Islamic Financial Services (IIFs)(IFSB-
9)
Guiding Principles on Shari ah Goverance System (IFSB-10)
Standard on solvency Requirements for Takaful (Islamic Insurance) undertakings
(IFSB/11)
Guiding Principles on Liquidity Risk Management for Institutions offering Islamic
financial Services (IFSB-12)
VI) LE CADRE NORMATIF DE GESTION DES RISQUES EN
FINANCE ISLAMIQUE
Guiding Principles on stress testing for institutions offering Islamic Financial Services
(IFSB-13)
Recognition of Ratings on Sharî'ah-Compliant Financial Instruments (GN-1)
Guidance Note in Connection with the Risk Management and Capital Adequacy
Standards: Commodity Murâbahah Transactions (GN-2)
Guidance Note on the Practice of Smoothing the Profits Payout to Investment Account
Holders (GN3)
Guidance Note in Connection with the IFSB Capital Adequacy Standard: The
Determination of Alpha in the Capital Adequacy Ratio for Institutions (other than
Insurance Institutions) offering only Islamic Financial Services (GN-4)
Guidance Note on the Recognition of Ratings by External Credit Assessment
Institutions (ECAIS) on Takâful and ReTakâful Undertakings (GN-5)
Development of Islamic Money Markets (TN-1)
Merci pour votre
attention
