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Institut de Management Public
et Gouvernance Territoriale
Livret pratique de l’étudiant Rentrée Universitaire 2019/2020
LICENCE ADMINISTRATION PUBLIQUE
Parcours : MANAGEMENT PUBLIC 2ème année
http://impgt.univ-amu.fr
Twitter : @IMPGT_UnivAMU : https://twitter.com/IMPGT_UnivAMU
Facebook : https://fr-fr.facebook.com/IMPGT-Page-Certifiée-1649276065356599/
LinkedIn : https://www.linkedin.com/school/15137252/
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EDITORIAL
Cher(e) IMPGTIEN(NE), Bienvenue à l'IMPGT pour vous former au Management Public au sein d’Aix-Marseille Université ! Présent sur Aix-en-Provence et sur Marseille, l’IMPGT est une Unité de Formation et de Recherche unique en France à la croisée des logiques publiques et des pratiques managériales. Notre Institut
accueille chaque année près de 900 étudiants. Ouvert sur le secteur non marchand, le secteur public, et notamment les collectivités territoriales, il offre aussi de nombreuses perspectives vers le monde de
l’entreprise (près d’un diplômé sur deux de Master 2 s’y insère chaque année). De plus, il veille à développer l’entrepreneuriat des étudiants autour de ces logiques d’intérêt général. Vous pourrez
notamment vous y investir en tant que junior entrepreneur dans la Junior Conseil IMPGT. L’IMPGT maintient depuis plus de 20 ans un engagement fort avec :
Des formations orientées vers les étudiants grâce à des équipes pédagogiques et
administratives dans une relation de proximité ; Des enseignants proches des réalités professionnelles et des acteurs de terrain (enseignants-
chercheurs dans des recherches-action, nombreux intervenants professionnels, formations en
alternance et apprentissage) ;
Une recherche scientifique appliquée qui enrichit ses formations (Programmes de recherche
européens H2020, INTERREG, Chaire attractivité et nouveau marketing territorial fondée par 30 territoires français, recherche-action sur les secteurs culturels, sanitaires et sociaux et sur
le management public des territoires).
Les nouveautés de cette rentrée 2019 pour les étudiants de l’IMPGT sont les suivantes : L’ouverture de 3 nouvelles formations en apprentissage : Licence 3, Master 1 Management et
droit des organisations et des manifestations culturelles, Master 2 Management des établissements sanitaires et sociaux.
Une vie associative qui s’enrichit avec l’essor de la Junior Conseil IMPGT (Junior Entreprise),
en plus des associations IMPACT et BDA (Bureau des Arts) déjà très actives auprès des étudiants de l’IMPGT.
Ce livret pratique présente un certain nombre d'informations qui guideront notre relation sur cette
année universitaire. Il en est ainsi pour : Vos contacts au sein de l’IMPGT
Vos contacts de l’Université avec le guide de l’étudiant en ligne
Vos 5 premières démarches à faire pour bien débuter votre année universitaire :
1. S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail (E.N.T.) 2. S’informer du contenu des enseignements et du calendrier universitaire 3. S’informer du règlement des examens de votre formation 4. S’informer du processus stage 2019/2020 5. S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT
Profitez de cette année universitaire avec passion et curiosité !!!
Christophe ALAUX, Directeur de l'IMPGT @christophealaux
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VOS CONTACTS AU SEIN DE L’IMPGT
Référents de votre formation :
Référent Mention Administration publique :
Sophie LAMOUROUX
Courriel : [email protected]
Responsable pédagogique :
Marius BERTOLUCCI
Courriel : [email protected]
Secrétariat administratif Aix-en-Provence :
Guillaume GRAILLE Tél. : 04 13 94 21 25
Courriel : [email protected]
Tuteurs :
L2 : Laura BETON et Thomas REYNOIRD Courriel : [email protected] et [email protected]
Référents à l’IMPGT
Responsable scolarité : Stéphanie GUILLET Tél. : 04 13 94 21 27 Courriel : [email protected] Secrétariat Relations internationales : Jenny OTTOSSON Tél. : 04 96 12 61 52 Courriel : [email protected]
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LES CINQ PREMIERES DEMARCHES A FAIRE :
1) S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail
1.1) ATTENTION : Si vous êtes étudiant, vous devez suivre la procédure d'activation de votre compte dans l'application SESAME : https://sesame.univ-amu.fr
Vos identifiants sont inscrits sur la quittance de droits que vous a remis votre scolarité
1.2) Ensuite, pour accéder aux services qu'offre votre Environnement Numérique de Travail (E.N.T.). Ce dernier propose à chaque étudiant et à chaque personnel de l'Université un environnement personnalisable. Pour y accéder, vous devez vous identifier à l’aide de votre identifiant et de votre mot de passe sur le site Internet : ent.univ-amu.fr en cliquant sur le bouton « CONNEXION » situé en haut et à droite de cette page.
Ceux-ci sont strictement personnels et ne doivent jamais être transmis à une autre personne.
Si vous recevez des demandes concernant vos codes d'accès, par email, par questionnaire, par formulaire autre que celui de l'université, merci de ne pas les saisir!
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2) S’informer de l’organisation des enseignements
2.1) Le contenu des enseignements
Les cours étant systématiquement actualisés, vous trouverez ci-joints les résumés de cours de l’année
2019-2020
ENSEIGNEMENTS DE FORMATION
Semestre 3
Droit de l'emploi public
Ce cours a pour objectif de présenter le droit encadrant l’emploi public en
s’intéressant aussi bien aux fonctionnaires qu’aux agents contractuels. Ces dernières
années, de nombreuses évolutions ont redessiné le cadre juridique et les modalités
de gestion de ces ressources humaines (revalorisation du contrat et rénovation du
statut). L'objet de ce cours est de mieux cerner la pluralité des régimes tout en
tenant compte des phénomènes économiques, sociétaux et politiques qui participent
des évolutions de l’emploi public.
Droit de l’action publique
Ce cours a pour objectif de transmettre les connaissances de base relatives aux
mécanismes qui régissent le fonctionnement de l’administration, ses modes d’action
et d’intervention, ainsi que ses modalités de contrôle. Cette connaissance est utile
pour les citoyens dans leurs rapports avec l’administration, et indispensable pour les
candidats aux concours administratifs. Au carrefour de différentes disciplines (science
politique, droit, sociologie, etc.), l’action publique peut être définie en tant qu’action
collective mobilisant différents acteurs visant à la création d’un ordre social et
politique et plus globalement, à la direction, l’organisation et la régulation de la
société. Les politiques publiques qui en découlent mobilisent, pour partie, les acteurs
de l’administration. Dès lors, l’approche juridique de l’action publique interroge le
droit administratif en tant que droit de l’action administrative. L’objectif de cet
enseignement est de permettre aux étudiants d’acquérir les connaissances de base
relatives aux mécanismes qui régissent le fonctionnement de l’administration, ses
modes d’action et d’intervention, ainsi que ses modalités de contrôle. Cette
connaissance est utile pour les citoyens dans leurs rapports avec l’administration, et
indispensable pour les candidats aux concours administratifs. C’est pourquoi, après
avoir positionné le droit de l’action public dans son environnement, seront
successivement étudiés les finalités, les moyens et le contrôle de l’action
administrative.
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Psychologie pour le management
Ce cours a pour objectif d’étudier les apports de la psychologie pour le management.
Dès lors qu’il s’agit pour le manager d’intervenir sur des dynamiques individuelles ou
collectives, les apports de la psychologie se révèlent être de précieux outils tant dans
la compréhension que dans la résolution de problèmes concrets liés aux
comportements humains au sein des organisations. À l’heure de la montée en
puissance des soft skills, la connaissance des mécanismes psychologiques comme,
par exemple, ceux liés à l’intelligence émotionnelle, donnent les clés d’une meilleure
gestion de soi et des autres.
Analyse des politiques économiques contemporaines
Ce cours a pour objectif de présenter les principes, les justifications et les éventuelles
limites aux pratiques des politiques économiques. Les mécanismes fondamentaux de
ces politiques sont étudiés dans le cadre français. Cependant, du fait du degré
d’ouverture croissant des économies contemporaines, les principes de l’intervention
des pouvoirs publics se sont vus largement refondés. Les principaux courants de
pensée qui influencent les politiques économiques contemporaines seront brièvement
présentés. La prédominance du marché comme mode privilégié d'allocation des
ressources et de régulation de nos économies contemporaines est bien réelle.
Pourtant, nous observons qu’aucun pays moderne, si libéral soit-il, n’échappe à une
intervention des pouvoirs publics dans son champ productif. Le questionnement
autour de la régulation des marchés est d’autant plus d’actualité du fait des crises
économiques. Il semblerait que l'économie de marché soit questionnée, que nous
assistions à un regain du néoprotectionnisme ou à diverses formes d'intervention
publique au niveau national, supranational et international.
Echanges marchands et non marchands
Ce cours a pour objectif d’étudier la distinction qui est faite entre les échanges
marchands et non marchands et sur la manière dont ils sont appréhendés par divers
auteurs (voire champs disciplinaires). Dans un contexte de défiance et d’immoralisme
vis-à-vis de certaines formes que peut prendre l'échange marchand, nous voyons
apparaitre des formes d’économie du partage ou d'économie collaborative et
circulaire favorisées par des plateformes numériques. Ainsi, nous sommes conduits à
repenser l'économie sociale et solidaire.
Management public
Ce cours a pour objectif de poser les bases permettant une lecture éclairée des
pratiques managériales au cœur des organisations publiques. Après une brève
présentation historique de la notion de service public à la française, ce cours propose
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de revenir sur les origines contextuelles et conceptuelles du management public.
Seront ainsi abordés tant les éléments de définition incontournables (invariants) que
les différentes formes et courants managériaux pouvant être arborés en la matière
(contextualisation). Pour finir, les réflexions porteront sur les différences de nature et
d’outillage entre les logiques et pratiques managériales publiques et privées posant,
de facto, la question de la performance et de la gestion par les résultats dans les
organisations publiques.
Nouveaux modes d'action public/privé
Ce cours a pour objectif d’investir les nouveaux modes et contrats de partenariats
entre acteurs publics et privés. Outre la dimension juridique de ces partenariats, la
dimension économique et les implications managériales, notamment en termes de
contrôle d’exécution seront également abordés. Seront ainsi examinées des
questions telles que la distribution des rôles, risques et responsabilités entre les
différents acteurs, les dérives éventuellement associées aux différents dispositifs et
montages institutionnels.
Réformes des administrations publiques
Ce cours a pour objectif de passer en revue et d’étudier les différentes réformes des
administrations publiques de ces dernières décennies tant dans leurs philosophie et
finalités que dans leur mise en œuvre et leurs implications concrètes du point de vue
de l’administration (interne) et de sa relation aux usagers (externe). Chaque réforme
est étudiée sous l’angle chronologique et contextuel. Une prise de recul transversale
sur l’ensemble des réformes est également proposée de par la récurrence de
certaines thématiques.
Traitement médiatique des grands problèmes sociétaux
Ce cours a pour objectif d’expliquer les ressorts de la communication dans les médias
et les stratégies déployées par les acteurs concernés ("media training") dans une
partie introductive (8H). Ensuite, le cours abordera des notions de culture générale
(13H) illustrées par l’actualité avec pour objectif de comprendre les grands
phénomènes économiques et sociaux qui touchent nos sociétés. L’objectif est ici
d’acquérir une vision globale de problématiques sociétales afin de mieux structurer la
réflexion en termes de Management Public, tout en cultivant un regard critique sur la
manière dont les différents médias traitent ces sujets.
TD Projet personnel et professionnel
Ce TD a pour objectif d’accompagner les étudiants dans la construction de leur projet
personnel et professionnel sur la base de leurs aspirations, de leurs cursus et de
leurs activités extra-universitaires. Le cours sera l’occasion d’une présentation des
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formations universitaires et des métiers de la gestion. Mais surtout, l’étudiant devra
formaliser par écrit son projet professionnel.
TD Méthodes d’expression écrite et orale
Ce cours a pour objectif de développer les compétences d’expression écrite et orale
des étudiants. Construit sur la base d’une progressivité sur la durée des trois années
de la licence, le programme vise à répondre aux exigences des études supérieures
comme celles du monde professionnel. Les thématiques suivantes sont abordées :
rechercher et démarcher une structure de stage ou un recruteur potentiels, présenter
un sujet à l’oral, créer un support visuel pour une présentation, rechercher et
exploiter des références bibliographiques et documentaires, rédiger une fiche de
lecture, etc.
Semestre 4
Stage (6 semaines minimum) et Rapport disciplinaire / outils de
gestion
Le stage et le rapport disciplinaire/outils de gestion qui en découle sont encadrés par
des consignes auxquelles l’étudiant est invité à se référer. En substance, le cœur de
la réflexion et de la rédaction du rapport doit être l’approfondissement de la
discipline de gestion concernée à travers ses logiques et les problèmes professionnels
qui se présentent à elle, ainsi que l’utilisation des outils de gestion visant à améliorer
son fonctionnement. Des préconisations managériales concrètes sont attendues.
TD Méthodologie du rapport disciplinaire / outils de gestion
Ce TD a pour objectif de préparer l’étudiant à la rédaction du rapport disciplinaire /
outils de gestion en lien avec les consignes spécifiques encadrant ce travail
(attendus, plan type, méthodologie, etc.).
TD Méthodes d’expression écrite et orale
Ce cours a pour objectif de développer les compétences d’expression écrite et orale
des étudiants. Construit sur la base d’une progressivité sur la durée des trois années
de la licence, le programme vise à répondre aux exigences des études supérieures
comme celles du monde professionnel. Les thématiques suivantes sont abordées :
rechercher et démarcher une structure de stage ou un recruteur potentiels, présenter
un sujet à l’oral, créer un support visuel pour une présentation, rechercher et
exploiter des références bibliographiques et documentaires, rédiger une fiche de
lecture, etc.
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Gestion des ressources humaines
Ce cours a pour objectif de faire découvrir la gestion des ressources humaines (GRH)
aux étudiants tant dans ses modes de fonctionnement généraux que dans ses outils
concrets. Le cours s’axera particulièrement sur les thématiques suivantes : Définition,
enjeux et défis de la GRH, management des compétences, recrutement, intégration.
TD Gestion des ressources humaines
Les TD mettent en application les enseignements vus dans l’UE : « Gestion des
ressources humaines » à travers des études de cas de GRH.
Marketing et communication
Ce cours a pour objectif de découvrir et de maîtriser les éléments
fondamentaux du marketing par l’exploration de la problématique suivante : en
quoi consiste une démarche marketing ? Selon la définition retenue par ce cours, «
le marketing est une méthodologie qui peut être utilisée pour toutes formes
d’échanges, marchands ou non marchands, parce qu’il s’intéresse aux conditions
de cet échange et aux besoins exprimés ou latents des uns et des autres » (Chevalier
et Dubois, 2009). Le déroulé des enseignements s’effectue en trois grandes parties
qui fondent la démarche marketing : la connaissance du marché, le marketing
stratégique et le marketing opérationnel.
TD Marketing et communication
Les TD mettent en application les fondamentaux vus dans l’UE : « Marketing et
communication » à travers des études de cas.
Gestion comptable et analyse financière
Ce cours a pour objectif de transmettre les bases de la comptabilité et de l’analyse
financière. Il présente les grandes logiques et principes de gestion des équilibres
financiers et de la solvabilité d’une organisation. L’objectif est de donner aux
étudiants une compréhension des contraintes financières pesant sur les organisations
publiques et privées, et une capacité à les intégrer dans une réflexion managériale
plus globale. Le cours s’attache ainsi à présenter les logiques comptables et les
éléments nécessaires à la compréhension des documents comptables de synthèse :
le bilan et le compte de résultat, ainsi que les principes, méthodes et outils d’analyse
de la solvabilité et de la formation du résultat d’une organisation. À l’issu de ce cours,
les étudiants devront être capable de lire et de bâtir le bilan et le compte de résultat
simplifiés d’une organisation publique ou privée, et de caractériser simplement sa
santé financière.
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TD Gestion comptable et analyse financière
Les TD mettent en application les fondamentaux vus dans l’UE : « Gestion comptable
et analyse financière » à travers des études de cas de collectivités ou d’entreprises
privées.
Gestion de la production et outils de gestion
Ce cours a pour objectif de présenter l’organisation de la fabrication des biens et des
services, dans le cadre du management opérationnel, en s'appuyant sur des concepts
théoriques fondamentaux de la discipline afin d’initier les étudiants aux notions
relatives notamment à la planification, à la mise en flux, et au pilotage des processus
de production.
TD Gestion de la production et outils de gestion
Les TD mettent en application les fondamentaux vus dans l’UE : « Gestion de la
production et outils de gestion » à travers des études de cas portant sur les
principales fonctions d’un manager opérationnel : gestion de stocks, gestion du
temps et de l’attente, etc.
Anglais
Ce cours a pour objectif d'approfondir les connaissances des étudiants concernant les enjeux et débats en cours dans le monde anglophone contemporain. À travers des questions sociales et politiques, les étudiants seront capables de défendre un point de vue, développer un argumentaire, et interroger d'autres personnes avec respect dans un anglais professionnel.
Informatique
Ce cours s’inscrit dans une continuité du cours de L1 relatif au référentiel du PIX. Il vise à acquérir des compétences sur les différents outils numériques existants et nécessaires au métier de l'étudiant. Au travers de la notion de « kit numérique de l’étudiant » les thématiques suivantes seront abordées : choisir les outils adéquats, élaborer un document seul et/ou en équipe, rechercher et organiser des informations, préparer et présenter une prestation orale, animer des séquences de travail. Les outils numériques proposés seront également répertoriés par familles : Outils de carte conceptuelle, Outils d’édition de texte, Outils Dictionnaires et de traductions, Outils de gestion bibliographique, Outils de présentation de contenu, Outils de prise de notes, Outils de recherche d’information, Outils de réseaux sociaux, Outils de stockage et de partage de fichiers.
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Méthodologie du concours administratif
Ce cours a pour objectif de présenter les divers concours administratifs proposés
dans les trois fonctions publiques. Il s'agira d'évoquer en premier lieu la fonction
publique elle-même, le statut appliqué aux fonctionnaires, les modalités d'entrée
dans la fonction publique et les possibilités d'emploi et d'évolution de carrière des
agents. Ce cours permettra aussi et surtout de présenter plus en détail et de façon
pratique les exercices qui composent les épreuves des concours, à l'écrit comme à
l'oral : note de synthèse, dissertation, rapport avec préconisation, entretien avec le
jury, etc.
Espagnol / Italien / Allemand
Les options de langues étrangères proposées permettent à l’étudiant de découvrir ou de parfaire son niveau.
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2) S’informer de l’organisation des enseignements 2.2) Le calendrier prévisionnel de votre année universitaire
CALENDRIER FORMATION LICENCE 2 (2019-2020)
Période d’enseignements
semestre 1 Du 02/09/19 au 06/12/19
Période d’examens
session 1 semestre 1
(30 ECTS)
Du 16/12/19 au 20/12/19
Congés de Toussaint Du 26/10/2019 au 03/11/2019
Congés Noël Du 21/12/2019 au 05/01/2020
Période d’enseignements
semestre 2 Du 06/01/20 au 27/03/20
Congés d’hiver Du 22/02/20 au 01/03/20
Période d’examens
session 1 semestre 2
(30 ECTS)
Du 06/04/20 au 10/04/20
Stages A partir du 14/04/20
Rapport à rendre 22/05/20
Période d’examens
session 2 semestres 1 et 2
Du 15/06/20 au 19/06/20
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3) S’informer du règlement des examens de votre formation
Modalités de contrôle des connaissances en licence, licence professionnelle et master :
Document de cadrage (à compter de l’année universitaire 2019/2020)
Document approuvé par la CFVU du 9 mai 2019
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L), de licence professionnelle (LP) et de master (M) de l’Université d’Aix-Marseille s’organisent selon trois
niveaux : - niveau 1 : le présent cadrage de l’établissement,
- niveau 2 : les prescriptions communes à l’ensemble des L, LP ou des M d’une même composante,
- niveau 3 : les dispositions propres à une formation : maquettes d’enseignement et MCC
spécifiques aux unités d’enseignement (UE).
Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement de niveau 1.
L’organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens d’AMU.
1. Architecture et principes généraux d’organisation des diplômes
1.A) Architecture Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement
(UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se
compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits.
La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits.
La licence professionnelle comporte deux semestres : la formation valide l'obtention de 60 crédits ECTS. La licence professionnelle sanctionne un niveau correspondant à 180 crédits ECTS.
Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 120 crédits.
1.B) Inscriptions administrative et pédagogique
L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de
scolarité : elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres.
Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements,
notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels.
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Les personnes en reprise d’études (ayant interrompu leur cursus pendant au moins un an) relèvent soit du régime de la reprise d’études non financées soit du régime de la formation continue.
Les étudiants ayant interrompu leurs études supérieures depuis trois ans au moins bénéficient à nouveau du droit aux inscriptions annuelles (cf. points 2.A et 4.A).
1.C) Principes de validation des enseignements crédités
1.C)a Principes de validation des enseignements crédités
Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités : - par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis ci-dessous pour chaque
diplôme, les crédits associés sont définitivement obtenus ; - par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE ne permet pas la capitalisation, l’UE peut
toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même
semestre ou de la même année (cf. précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation.
Les modalités de contrôle des connaissances propres à chaque formation sont exposées en détail
dans le niveau 3 : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter
précisément.
Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation.
1.C)b) Détermination de la mention obtenue au diplôme
Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des années composant le diplôme, en première comme en deuxième session, selon les paliers suivants :
*10 ≤MG<12/20 : mention Passable, *12≤MG<14/20 : mention Assez Bien,
*14≤MG<16/20 : mention Bien,
*16≤MG<18/20 : mention Très Bien, *18≤MG≤20/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury.
Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur diplôme à l’université d’Aix-Marseille, le
calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne
des semestres validés au sein de cette université.
2. Dispositions spécifiques à la licence
2.A) Modalités d’inscription
Le nombre d’inscriptions annuelles consécutives en licence est limité à cinq, réparties comme suit : trois inscriptions consécutives maximum pour l’ensemble des niveaux licence 1 et 2 ; deux
inscriptions consécutives maximum en licence 3.
Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle sera précédée d’un entretien d’orientation
avec le responsable de la formation visée ou son représentant.
2.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances
2.B)a) Organisation du contrôle des connaissances
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Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités
d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation.
Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au
sein d’une UE : - les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ;
- les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et
contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ; - les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI), pour la
première session.
Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre
du CCI ne peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.
2.B)b) Organisation des sessions d’examen
Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens
sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été
acquises ni par capitalisation ni par compensation à l’issue de la première session. C’est la note de seconde session qui prévaut dans tous les cas.
Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un
contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.
2.B)c) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à
cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de
semestre et épreuves de contrôle continu).
Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non
acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de
compensation précisées dans le paragraphe 2.C).
2.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement
2.C)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments
constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. Ces éléments constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la
note attribuée à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée.
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Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins
être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des
conditions fixées par la composante.
Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage) : lorsque la note à l’UE est inférieure à 10/20 mais que l’étudiant a obtenu la moyenne au semestre, l’UE est alors
validée par compensation.
Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de
renonciation.
2.C)b) Validation du semestre et de l’année
La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à
laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification (cf. paragraphe 4.).
Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme.
Le semestre est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. Si la note au semestre est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé par l’autre semestre du
même parcours de formation, comme suit : - les semestres 1 et 2 se compensent ;
- les semestres 3 et 4 se compensent ; - les semestres 5 et 6 se compensent.
Les semestres relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l’intérieur de la licence.
Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les
cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants.
L’année est validée dès lors que la moyenne des deux semestres qui la composent est supérieure
ou égale à 10/20 (que les deux semestres soient capitalisés, ou que l’un d’entre eux soit compensé).
Seul un semestre précédemment capitalisé participe à la compensation, qui intervient à l’issue soit du semestre impair soit du semestre pair.
Si deux semestres se compensent au sein d’une même année (au sens du point 2.C).b), les 60
crédits annuels sont considérés comme acquis.
2.C)c) Validation de la licence
La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la
composent et entraîne l’obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de licence ne se compensent pas entre elles. Une validation du diplôme par compensation entre les
niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury.
Délivrance du DEUG : Le Diplôme d’Etudes Universitaires Générales (DEUG) peut être délivré sur demande expresse de l’étudiant, dès lors que celui-ci a validé les première et deuxième années du diplôme de licence.
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2.C)d) Absence de note éliminatoire
Il n’existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu’il s’agisse de la validation des éléments
constitutifs d’UE, de l’UE, du semestre, de l’année ou du diplôme.
2.D) Règles de progression
Pour accéder à l’année supérieure, un étudiant doit avoir validé l’année en cours (obtention des 60 crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer
en L3). Dans le cas contraire, l’étudiant est déclaré ajourné.
Néanmoins, et sur décision du jury, les aménagements suivants sont possibles, notamment à l’issue de la première session du semestre impair :
- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé
à présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est alors déclaré ajourné redoublant (AJRE) ;
- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer
(AJAC).
La mise en œuvre effective de ces aménagements est possible à l’issue de la première session du
semestre impair ou après la seconde session.
L’accès à la troisième année de la licence n’est possible, sur décision de jury, que si l’étudiant a entièrement validé la première année et 48 ECTS de deuxième année.
2.E) Modalités dérogatoires
Les parcours d’accompagnement conçus à l’attention des étudiants de L1 admis en « oui-si » ou assimilés, pourront déroger aux règles ci-dessus décrites. Ces adaptations seront précisées dans le
niveau 2 ou le niveau 3 des modalités de contrôle des connaissances.
3. Dispositions spécifiques à la licence professionnelle
3.A) Modalités d’inscription
La licence professionnelle est un diplôme en un an, toutefois une inscription supplémentaire est possible sur décision de jury.
3.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances
3.B)a) Organisation du contrôle des connaissances
Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation.
Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au
sein d’une UE :
- les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ; - les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et
contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ; - les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI) pour la
première session.
18
Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le
semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre
du CCI ne peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.
3.B)b) Organisation des sessions d’examen
Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été
acquises ni par capitalisation ni par compensation ou dont l’étudiant n’aura pas choisi de conserver la note supérieure ou égale à 8 (cf 3.C).a) à l’issue de la première session. C’est la note de seconde
session qui prévaut dans tous les cas.
Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un
contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.
3.B)c) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à
cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre et épreuves de contrôle continu).
Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il
sera automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de compensation précisées dans le paragraphe 3.C).
3.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement
3.C)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation dans un rapport
de 1 à 3. La compensation entre ces éléments constitutifs s’effectue sans note éliminatoire et ils sont considérés comme définitivement validés dès lors que l’UE est capitalisée.
Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins
être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.
Lorsque l’étudiant n’a pas satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, il peut conserver, à sa demande, le bénéfice des unités d’enseignement pour lesquelles il a obtenu une
note égale ou supérieure à 8 sur 20, pour la seconde session.
Toute UE obtenue par capitalisation l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.
19
3.C)b) Validation de la licence professionnelle
Les crédits affectés à chaque UE peuvent varier dans un rapport de 1 à 3 et sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au bloc (projet tutoré et stage), et au diplôme.
Toutefois, la licence professionnelle est décernée aux étudiants sous la double condition suivante :
- obtention d’une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’année,
- obtention d’une moyenne pondérée égale ou supérieure à 10 sur 20 au bloc constitué du projet tutoré et du stage (pour autant ce bloc n’est pas capitalisable).
Il n’y a pas de possibilité de capitalisation du semestre.
4. Dispositions spécifiques au master
4.A) Modalités d’inscription Modalités générales :
Le cursus conduisant au diplôme national de master est un cursus de quatre semestres qui repose sur un processus de recrutement à l'entrée dans le cursus.
L’admission en master 1 :
- dépend de la capacité d’accueil approuvée pour chaque mention de master par le conseil d’administration d’AMU,
- est subordonnée, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un
entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.
Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l’étudiant : aucun dispositif d’enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n’est autorisé si la licence n’est pas validée
dans sa totalité.
Le redoublement en master est possible, en première ou deuxième année, sur décision du jury.
L'accès en deuxième année du diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont
validé la première année de la même mention de l’Université d’Aix-Marseille, et lorsque l’accès en
première année de cette formation a été autorisé conformément aux capacités et modalités d’accueil approuvées par le conseil d’administration.
Au sein de la mention, l’affectation de l’étudiant dans un parcours type est soumise à l’approbation
du responsable de mention, après consultation des responsables de parcours concernés.
Tout étudiant dont la candidature n’a pas été examinée à l’entrée du master 1 à l’Université d’Aix-
Marseille ou souhaitant changer de mention verra sa candidature examinée pour son entrée en master 2.
Modalités particulières concernant les mentions listées dans l’annexe du décret n° 2016-672 du 25
mai 2016 actualisée chaque année universitaire :
L’accès au master 2 pour ces mentions :
- dépend des capacités d’accueil approuvées par le conseil d’administration d’AMU au niveau de chaque parcours type ;
- est subordonné, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un
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entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.
4.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l’établissement
4.B)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise :
- par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments
constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation. Ces éléments constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note
attribuée à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée. - ou par compensation si le semestre est capitalisé.
Une note-seuil de 8/20 est appliquée par défaut pour les UE de langue vivante étrangère pour les publics étudiants non spécialistes. Les composantes peuvent rehausser cette note seuil à l’intérieur
d’un intervalle compris entre 8/20 et 10/20 en le précisant dans le niveau 2 ou 3 de leurs MCC.
Dans le cas où l’étudiant est évalué sur plusieurs UE pour une même langue et dans une même
année universitaire, les composantes peuvent appliquer cette note seuil à la moyenne de ces UE dans des conditions précisées dans le niveau 2 ou 3 de leurs MCC.
Par ailleurs, le niveau 2 ou 3 des MCC peut prévoir d’autre(s) note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/20
(hors dispositions réglementaires spécifiques), au-dessous desquelles la compensation à l’UE n’est pas possible. Ces seuils peuvent être appliqués au niveau de l’UE ou de l’élément constitutif d’UE.
En outre, les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; néanmoins, si deux sessions sont prévues, la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE
non capitalisée ou non compensée peut être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.
Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.
4.B)b) Validation du semestre et de l’année
Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme.
Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre. Celui-ci est validé par capitalisation
si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20, sous réserve que les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle soient supérieures ou égales aux éventuels
seuils fixés (cf. 4.B)a).
En master 1 Pour la validation du master, deux formules, exclusives l’une de l’autre, sont possibles : * soit, les semestres se compensent entre eux pour la validation de l’année et l’évaluation des
connaissances est effectuée sur une session unique.
* soit, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur deux sessions.
Un semestre ne peut donc être validé par compensation que dans les conditions cumulatives
suivantes :
21
- dans le seul cadre d’une année de M1 organisée sur une session unique ; - si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l’année est supérieure
ou égale à 10/20 ;
- si les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle sont supérieures ou égales aux éventuels seuils fixés.
En cas de mutualisation d’enseignements entre mentions, celles-ci doivent opter pour la même
modalité (compensation ou deux sessions).
En master 2, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée
sur une session unique.
Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20 sous réserve que les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle
soient supérieures ou égales aux éventuels seuils fixés (cf. 4.B)a).
Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les
cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants.
La présence à toutes les épreuves d’examen est obligatoire, que la mention propose une session
unique ou deux sessions.
Dans le cas où deux sessions sont organisées, tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter à chacune des épreuves relatives aux UE non acquises en session 1. C’est la
note de seconde session qui prévaut dans tous les cas.
4.B)c) Validation du diplôme de master
La validation du niveau M2 vaut validation du diplôme de master.
Délivrance de la maîtrise : La validation du niveau M1 permet l’obtention du diplôme de maîtrise, sur demande expresse de
l’étudiant.
4.B)d) Détermination de la mention
La mention est définie selon les seuils indiqués au paragraphe 1.C)b).
Sa détermination se fait sur la base de la moyenne générale de master 1 pour la délivrance de la
maîtrise ; la mention du master est établie sur la moyenne des deux années de la formation, pour autant que le master 1 suivi correspond bien au parcours type du master 2. Pour les étudiants
n’ayant pas effectué l’intégralité de leur master à l’université d’Aix-Marseille ou au sein du même parcours type (ou mention), le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais
sur la seule base de la moyenne du master 2.
4.B)e) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la
présence à l’ensemble des enseignements du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera
exercée dans des conditions fixées par la composante.
5. Dispositions communes à la licence et au master (absences, dispenses,
validations d’acquis, bonus, stages)
22
5.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées
Le statut « défaillant » est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen terminal. Cette règle vaut pour toutes les sessions d’examen, pour les
formations évaluées au moyen d’une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions.
Le statut de défaillant entraîne le non calcul de la moyenne au semestre et donc l’invalidation du semestre.
Les étudiants absents lors d’une épreuve de contrôle continu ou terminal bénéficient d’un délai de
cinq jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.
A l’issue de la dernière session d’examen, l’admission à composer lors d’une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants
défaillants qui en ont formulé la demande expresse, et dont l’absence a été justifiée.
Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle
apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l’absence justifiée, en s’appuyant notamment sur les critères suivants :
- survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels qu'hospitalisation ;
- évènement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie).
Dans le cadre d’un contrôle continu, il appartient à la composante d’apprécier dans quelle mesure
une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l’évaluation déterminera le statut de
défaillant.
5.B) Prise en compte des dispenses d’examen et des validations d’acquis
Les éléments pédagogiques affectés d’une validation d’acquis ou d’une dispense d’examen ne sont
pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques. Celles-ci sont établies sur la base des moyennes des UE pondérées selon les crédits afférents.
5.C) Bonification semestrielle en licence, licence professionnelle et master
5.C)a) En licence, licence professionnelle et en master 1
La pratique d’une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l’étudiant à l’occasion de son inscription pédagogique
semestrielle.
La nature de ces activités relèvera de l’une des catégories suivantes : 1) culture, 2) sport,
3) engagement étudiant, 4) approfondissement des connaissances.
Concernant les quatre catégories de bonus, un socle commun d’activités est proposé par l’établissement, lequel s’impose à toutes les composantes. Par ailleurs, les composantes ont la
possibilité de proposer d’autres activités relevant de ces quatre catégories. Ces activités sont listées dans le niveau 2 des MCC de la composante (cf. Charte des bonus). Il appartient à l’étudiant de se
renseigner auprès des services compétents de son UFR/département/école/institut.
23
La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d’un plafond fixé à 0.5 point d’augmentation, quel que soit le nombre d’activités
effectivement suivies par l’étudiant.
Un bonus pris en compte en session 1 le sera également en session 2. En revanche, dans le cas où
un étudiant ajourné doit repasser son semestre l’année suivante, il ne conservera pas le bénéfice des points de bonus obtenus.
Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l’activité bonifiée est identique au contenu d’un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre.
5.C)b) En master 2
Aucune activité ne peut donner lieu à bonification en master 2.
5.D) Stages facultatifs
Par ailleurs, les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles L et M,
obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable
par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.
24
ANNEXE
Référence des textes juridiques applicables
dans le cadre des modalités de contrôle des connaissances
- Le code de l'éducation et notamment ses articles L 612-6; L 612-6-1 et L 613-1, D 612-32-1 à D
612-326-5 et D 612-33 à D 612-36-4, - le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master,
- l’arrêté modifié du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle,
- l’arrêté modifié du 1er août 2011 relatif à la licence, - l’arrêté modifié du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master,
- l’arrêté modifié du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master.
25
Modalités d’inscription, de progression et de validation Mention Administration publique
Licence
Préambule Les présentes modalités de contrôle de connaissances (MCC) sont établies en conformité avec les MCC
de l’Université d’Aix-Marseille présentées précédemment. Elles précisent ces MCC au niveau de la composante IMPGT pour la Licence, Mention Administration publique, parcours Management public.
Article 1 : Assiduité et critères du statut “défaillant”
Pour certaines catégories d’étudiants (les étudiants handicapés, les sportifs de haut niveau, les salariés à temps plein…), un aménagement du régime d’études et du contrôle des connaissances peut
être appliqué. Pour en bénéficier, les étudiants doivent produire les justificatifs nécessaires et en faire la demande auprès de la scolarité et/ou du Bureau de la vie étudiante dès le début de l’année
universitaire. Les aménagements particuliers seront soumis à l’approbation de la composante.
L’assiduité est obligatoire pour les travaux dirigés (TD). Au-delà de deux absences, toute absence
supplémentaire non justifiée entrainera la défaillance à l’unité d’enseignement (UE).
Pour les étudiants en apprentissage (Licence 3ème année), l’assiduité est obligatoire pour les cours
magistraux (CM) et les travaux dirigés (TD). Au-delà de deux absences, toute absence supplémentaire non justifiée entrainera la défaillance à l’unité d’enseignement (UE).
L’assiduité est obligatoire aux examens, aux épreuves du contrôle continu intégral (CCI) et aux
épreuves de contrôle continu (CC). La scolarité assure un suivi des absences.
Pour le CC et le CCI, les absences doivent être valablement justifiées dans un délai de 5 jours auprès
de la scolarité de la formation.
Lorsque l’étudiant est absent sans justification valable sur au moins deux séances d’UE ou d’éléments constitutifs de l’UE (ECUE) évalués selon un CCI ou un CC, il sera inscrit comme Absent Injustifié sur
cet enseignement.
En cas d’absence injustifiée à une des épreuves de CC ou CCI, la moyenne de l’UE ou de l’ECUE est
calculée sur l’ensemble des évaluations qu’aurait dû réaliser l’étudiant. En cas d’absence justifiée, une session de rattrapage sera organisée.
Pour les examens, une absence peut être considérée comme justifiée dès lors que l’étudiant produit un justificatif d’absence auprès de la scolarité dans un délai de 5 jours ouvrés suite à l’examen et
que la commission ad hoc se prononce sur le caractère justifié de l’absence. Si ces deux conditions ne sont pas réunies, l’absence est considérée comme injustifiée. Une dérogation de délai peut être
exceptionnellement accordée par le directeur de composante.
En cas d’absence justifiée ou injustifiée à un examen, l’étudiant est défaillant. Le caractère défaillant
signifie que la moyenne du semestre n’est pas calculée et que l’étudiant apparaît donc défaillant sur le semestre. Il capitalise cependant les UE ayant obtenu une note supérieure ou égale à dix sur vingt sur
chaque semestre. Toute défaillance sur un semestre engendre la défaillance sur l’année de formation concernée.
26
Article 2 : Organisation et règles du contrôle des connaissances Le calendrier du contrôle des connaissances est déterminé par l’équipe de formation de chaque année
de Licence en accord avec le Directeur de l’IMPGT et l’assesseur aux formations (ou les directeurs des autres composantes dans le cadre des parcours de L3 non dispensés à l’IMPGT). L’équipe de
formation communique aux étudiants les modalités de contrôle des connaissances.
Le contrôle des connaissances est effectué selon des modalités relevant du contrôle terminal, de la
combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu et du contrôle continu intégral (CCI) selon les modalités précisées ci-après.
Deux sessions d’examens sont organisées quelles que soient les modalités de contrôle des
connaissances retenues.
La note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des ECUE qui la composent.
Si l’UE n’est ni capitalisée ni compensée lors de la première session, les notes d’ECUE supérieures ou
également à dix sur vingt sont conservées entre la première et la seconde session sauf si l’étudiant en fait la demande expresse, manuscrite et motivée auprès de la scolarité dans les 48 heures qui suivent
la publication des résultats du jury.
La mention peut être délivrée en seconde session.
Article 3 : Stages Pour l’UE de préprofessionnalisation, en L1 et L2 l'étudiant est évalué sur la base de la réalisation d’un
stage et de la rédaction d’un rapport ; en L3, il est évalué sur la base de la réalisation d’un stage, de
la rédaction d’un mémoire de stage et d’une soutenance orale.
Article 4 : Jury, validation et résultats
Le jury se prononce sur la validation des UE et des ECUE, sur l’acquisition des ECTS sur la validation
des semestres, des années et du diplôme. Il applique les principes (1.C)) et critères (2.C)) de validation des connaissances.
Une validation du diplôme par compensation entre les niveaux annuels ne peut être prononcée que
sur décision du jury.
Après la tenue du jury d’examens, la liste des admis au semestre ou au diplôme est communiquée par
voie d’affichage. Aucun résultat ne peut être communiqué oralement, y compris par téléphone. Les relevés de note seront délivrés individuellement.
Article 5 : Fraude et plagiat
Pendant les différentes épreuves, l’étudiant doit respecter les consignes relatives à la discipline de l’examen conformément à la charte des examens d’Aix-Marseille Université (cf. Site internet de
l’IMPGT) : interdiction de communiquer entre candidats ou avec l’extérieur, d’utiliser ou même de conserver sans les utiliser des documents ou matériels non autorisés pendant l’épreuve, de garder un
téléphone portable allumé dans la salle d’examen, de conserver auprès de soi cartables, sacs,
pochettes, documents divers. Ceux-ci doivent être déposés à l’entrée de la salle.
Toute fraude ou tentative de fraude commise dans une épreuve (y compris le plagiat affectant le mémoire de stage ou divers rapports) peut entraîner pour l’étudiant concerné la traduction devant la
section disciplinaire de l’Université qui peut prononcer la nullité de l’épreuve, d’un groupe d’épreuves
27
ou de la session. Il peut être aussi l’objet d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’interdiction définitive de prendre toute inscription et de subir tout examen conduisant à un diplôme
ou titre délivré par un établissement public d’enseignement supérieur (cf. Site internet de l’IMPGT).
28
Modalités de contrôle des connaissances
L2 Administration publique Parcours Management public
Semestre Libellé de l’Unité
d’Enseignement (UE) ECTS
Libellé de l’Elément
Constitutif de l’UE (ECUE)
Modalités de contrôle des
connaissances
3
Approfondissement du droit public 6 Droit de l'action publique écrit individuel terminal (ET)
Droit de l'emploi public écrit individuel terminal (ET)
Média et comportement
organisationnel 6
Traitement médiatique des
grands problèmes sociétaux
écrit individuel terminal (ET)
Psychologie pour le management écrit individuel terminal (ET)
Logiques économiques
contemporaines 6
Analyse des politiques économiques contemporaines
écrit individuel terminal (ET) Echanges marchands et non
marchands
Fondamentaux du management public
9
Management public écrit individuel terminal (ET)
Réformes des administrations
publiques écrit individuel terminal (ET)
Nouveaux modes d'action public/privé
écrit individuel terminal (ET)
UE de Pré-professionnalisation III 3
TD Projet personnel et professionnel
NON ÉVALUÉ
TD Méthodes d’expression écrite et orale
contrôle continu intégral (CCI)
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Semestre Libellé de l’Unité
d’Enseignement (UE) ECTS
Libellé de l’Elément Constitutif
de l’UE (ECUE)
Modalités de contrôle des
connaissances
4
UE de Pré-professionnalisation IV 6
Stage (6 semaines minimum) et
Rapport disciplinaire / outils de gestion
RAPPORT INDIVIDUEL
TD Méthodologie du rapport sur
les outils de gestion
NON ÉVALUÉ
TD Méthodes d’expression écrite et orale
contrôle continu intégral (CCI)
Fondamentaux de la gestion des
ressources humaines 4
Gestion des ressources humaines écrit individuel terminal (ET)
TD Gestion des ressources humaines
contrôle continu intégral (CCI)
Fondamentaux du marketing et de la communication
4 Marketing et communication écrit individuel terminal (ET)
TD Marketing et communication contrôle continu intégral (CCI)
Fondamentaux de la gestion comptable et financière
4
Gestion comptable et analyse
financière contrôle continu (CC) : (70%
Examen terminal + 15%
participation + 15% Quizz) TD Gestion comptable et analyse financière
Gestion de la production et outils de gestion
3
Gestion de la production et outils de gestion
écrit individuel terminal (ET) TD Gestion de la production et
outils de gestion
Langue vivante 1 (compétence transversale)
3 Anglais contrôle continu intégral (CCI)
Informatique 3 TD Informatique contrôle continu intégral (CCI)
OPTION (1 au choix parmi 4) 3
Méthodologie du concours administratif
écrit individuel terminal (ET)
LV 2 - Espagnol contrôle continu intégral (CCI)
LV 2 - Allemand contrôle continu intégral (CCI)
LV 2 - Italien contrôle continu intégral (CCI)
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4) S’informer du processus stage 2019/2020 (Site Internet IPRO : http://ipro.univ-amu.fr : recherche d’offres de stage/Autorisation préalable de stage/Convention de stage)
Processus stage 2019/2020
Durée du stage :
L1 : minimum 4 semaines L2 : minimum 6 semaines L3 : minimum 8 semaines M1 : minimum 2 mois M2 : minimum 4 mois Spécificités M1 MP / M2 MQGRS / M2 DDGTPMI / M2 MCP / M2 DMPCT / M2
MAP : stage en alternance facultatif (2 jours par semaine à partir de novembre)
Spécificités M1 MESS / M2 MESS : stage en alternance obligatoire sur l’année universitaire.
Etape n°1 : Trouver des informations pour les offres de stage
Démarche personnelle. Site Internet de IPRO avec les identifiants et mot de passe figurant
sur la quittance des droits de scolarité (les mêmes que pour l’inscription à l’Environnement Numérique de Travail).
Bureau virtuel (si groupe existe pour la formation). Et/ou
Secrétariat de la formation : - Offres de stage mises à disposition des étudiants de l’IMPGT (affichage sur les panneaux réservés à cet effet, consultation d’un classeur). - Liste des stages et des structures d’accueil des étudiants des années précédentes. Etape n°2 : Recherche et fiche préalable de stage
Trouver une structure d’accueil. Demander auprès de votre assureur une attestation de responsabilité civile qui
vous couvre pendant la période de stage (document indispensable pour éditer la convention de stage).
Remplir une autorisation préalable de stage sur IPRO (indiquer comme tuteur universitaire le responsable pédagogique de votre diplôme afin qu’il reçoive votre demande d’autorisation).
Vous recevrez de la part de votre responsable pédagogique soit : o L’autorisation de stage. o La demande de précisions/modifications pour votre stage. o Le refus d’autorisation.
31
Une fois l’autorisation accordée, vous devez saisir l’ensemble des informations de votre convention de stage.
Pour les stagiaires de formation continue, une convention de stage spécifique doit être demandée auprès de la scolarité. Elle pourra être remplie comme un formulaire puis adressée au secrétariat.
Etape n°3 : La convention de stage : une fois remplie par vos soins, elle doit être soumise via IPRO à votre secrétariat de formation pour validation administrative.
Le secrétariat de formation vérifie l’ensemble des informations que vous avez saisies sur IPRO.
Vous recevrez de la part de votre secrétariat de formation : o La validation de votre convention de stage. o La demande de précisions/modifications pour votre convention de
stage. Vous devez apporter au secrétariat de votre formation votre attestation de
responsabilité civile. Elle est obligatoire pour permettre la signature de vos conventions de stage.
Le secrétariat de formation imprime les 3 exemplaires de la convention de stage non signée. Le secrétariat de formation peut adresser ces 3 exemplaires à la structure pour signature ou les remettre à l’étudiant(e) qui assurera la navette dans l’ordre suivant des signatures :
o Signature de la structure d’accueil. o Signature de la convention par l’étudiant. o Signature de la convention par le responsable de la formation.
Envoi à la structure d’une fiche d’évaluation du stagiaire. La convention de stage est obligatoire. Le stage ne peut pas commencer avant que la convention n’ait été signée par les 3 parties : structure d’accueil, étudiant, responsable de la formation.
Etape n°4 : Le déroulement du stage
Toute absence durant votre stage doit être communiquée à l’IMPGT (papier officiel faxé ou courrier).
Tuteur universitaire de suivi de mémoire : le nom de votre tuteur de mémoire vous sera attribué après le début du stage (sauf Licence 1/Licence 2/Master 1 où ce rôle est assuré par le responsable pédagogique).
En cours de stage, après accord de la structure d’accueil, des avenants peuvent être proposés pour modifier les informations présentes dans la convention de départ. Ils doivent être saisis dans IPRO (ou sur un formulaire spécifique pour les stagiaires de la formation continue à récupérer au secrétariat) pour être ensuite soumis à l’approbation du responsable pédagogique.
Etape n°5 : Le rapport/mémoire de stage
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Remise des consignes de composition du rapport/mémoire de stage: présentation du document par le responsable de la formation avant le début du stage.
Contact avec le tuteur universitaire de suivi de mémoire (email recommandé) : validation de la problématique et du plan détaillé par le tuteur universitaire. (sauf Licence 1/Licence 2/Master 1).
Consultation des mémoires des années précédentes (si disponibles). Remise du rapport/mémoire au secrétariat à date indiquée dont une version
électronique afin de confronter le contenu du travail rendu à un logiciel anti-plagiat. En outre, le contenu du mémoire doit être avalisé par la structure d’accueil.
Remise des documents : o L1/L2/M1 : 1 exemplaire papier et 1 exemplaire en version électronique o L3/M2 : 2 exemplaires papier et 1 exemplaire en version électronique pour le secrétariat de la formation. o Pour les M2, envoyer un résumé français-anglais par email au secrétariat de formation.
Etape n°6 : La soutenance du mémoire de stage (uniquement L3 et M2)
15 minutes de présentation, 15 à 20 minutes de discussion avec le jury. Les responsables du stage de la structure d’accueil peuvent assister à la soutenance s’ils le souhaitent.
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5) S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT
Séjour d’études à l’étranger :
Notre UFR possède ses propres accords avec certaines universités étrangères européennes
permettant aux étudiants, après sélection, de bénéficier d’un semestre d’études à l’étranger
à compter du mois de janvier (2ème semestre uniquement). Bien évidemment, les cours
dispensés sont dans la langue du pays d’accueil sauf mention contraire.
Dans le cadre d’un séjour ERASMUS +, plusieurs destinations s’offrent à vous :
- L’Allemagne en partenariat avec l’Université de GELSENKIRCHEN
- La Suisse en partenariat avec l’IDHEAP de l’Université de LAUSANNE (Suisse
française), l’Université de LUGANO (Suisse italienne) et de BERN (Suisse
allemande)
- L’Espagne en partenariat avec les Universités de LEON et MURCIA
- L’Italie en partenariat avec les Universités de BOLOGNA, GENOVA et ROMA « Tor
Vergata »
GELSENKIRCHEN (cours en anglais possible) :
https://www.w-hs.de/
LAUSANNE (IDHEAP) : (niveau Master 1 uniquement)
https://www.unil.ch/idheap/PMP
LUGANO : (niveau Master 1 uniquement)
http://www.usi.ch/en
BERN : (niveau Master 1 uniquement)
http://www.int.unibe.ch
LEON : http://www.unileon.es
MURCIE : https://erasmus.um.es
BOLOGNE (cours en anglais possible) :
http://www.studenti.unige.it
GENES : http://www.unibo.it
ROME « Tor Vergata » (cours en anglais possible) :
http://web.uniroma2.it
Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT
http://impgt.univ-amu.fr – Rubrique Relations Internationales – Etudier à
l’international – Programme ERASMUS +
Concernant les destinations HORS EUROPE, vous avez la possibilité d’aller étudier au
Canada dans le cadre du programme d’échanges BCI (anciennement CREPUQ).
BCI : http://echanges-etudiants.bci-qc.ca
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Liste des universités concernées (mention Management Public) :
Université de Laval http://www.ulaval.ca
Université de Montréal http://www.umontreal.ca/
Université de Sherbrooke http://www.usherbrooke.ca
Université du Québec à Montréal http://www.uqam.ca
Université du Québec à Trois Rivières http://www.uqtr.uquebec.ca
Université du Québec à Chicoutimi http://www.uqac.ca
Université du Québec à Rimouski http://www.uqar.ca
Ecole Nationale d’Administration Publique http://www.enap.uquebec.ca
Attention, les places sont limitées et il convient de vous y prendre un an à
l’avance pour faire vos demandes pour le CANADA via le programme BCI
(exemple : pour un départ en Master 2, vous devez impérativement faire votre demande au
1er semestre de votre année de Master 1).
Il est à noter que les étudiants ayant déjà fréquenté l’IMPGT pendant une année seront
prioritaires à dossier égal.
Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT –
http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à
l’international – Programme BCI
Pour les étudiants inscrits en Master 2 Management des Administrations Publiques,
vous pouvez postuler pour une double diplomation au Canada (diplômes français et
canadien).
Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT -
http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à
l’international – Double diplomation
Stages à l’étranger :
Votre mobilité à l’étranger peut également se faire par le biais d’un stage.
Vous avez la liberté de vous rendre où vous le souhaitez à condition de faire
valider auprès de votre responsable pédagogique vos missions ainsi que la
structure dans laquelle se déroulera votre stage.
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Attention, pour les stages en consulat ou ambassade, vous devrez obligatoirement vous
limiter aux stages conventionnés, proposés sur le site du Ministère des Affaires Etrangères :
www.diplomatie.gouv.fr
Renseignements sur le site de l’IMPGT -http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations
Internationales – Etudier à l’international – Faire un stage à l’international
Bourses :
Tous les étudiants, boursiers ou non boursiers peuvent prétendre à une bourse, que ce soit
pour un séjour d’études ou un stage à l’étranger. N’hésitez pas à vous renseigner !
Renseignements sur le site de l’IMPGT http://impgt.univ-amu.fr – Rubrique Relations
Internationales – Aide à la mobilité
ATTENTION :
Ces aides ne sont en aucun cas attribuées automatiquement.
Elles sont attribuées en fonction de critères spécifiques à chaque type de bourse.
Compte tenu des dates des commissions, celles-ci peuvent vous être accordées après votre
départ.
Pensez donc bien à anticiper vos dépenses et à prévoir un budget pour votre mobilité !
Contact :
IMPGT
110-114 La Canebière
13001 Marseille
Mme Jenny OTTOSSON
Tel : 04.96.12.61.52 – E-mail : [email protected]
