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Institut de Management Public
et Gouvernance Territoriale
Livret pratique de l’étudiant Rentrée Universitaire 2019/2020
LICENCE ADMINISTRATION PUBLIQUE
Parcours : MANAGEMENT PUBLIC 3ème année
PARCOURS EN ALTERNANCE
http://impgt.univ-amu.fr
Twitter : @IMPGT_UnivAMU : https://twitter.com/IMPGT_UnivAMU
Facebook : https://fr-fr.facebook.com/IMPGT-Page-Certifiée-1649276065356599/
LinkedIn : https://www.linkedin.com/school/15137252/
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EDITORIAL
Cher(e) IMPGTIEN(NE), Bienvenue à l'IMPGT pour vous former au Management Public au sein d’Aix-Marseille Université !! Présent sur Aix-en-Provence et sur Marseille, l’IMPGT est une Unité de Formation et de Recherche unique en France à la croisée des logiques publiques et des pratiques managériales. Notre Institut
accueille chaque année près de 900 étudiants. Ouvert sur le secteur non marchand, le secteur public, et notamment les collectivités territoriales, il offre aussi de nombreuses perspectives vers le monde de
l’entreprise (près d’un diplômé sur deux de Master 2 s’y insère chaque année). De plus, il veille à développer l’entrepreneuriat des étudiants autour de ces logiques d’intérêt général. Vous pourrez
notamment vous y investir en tant que junior entrepreneur dans la Junior Conseil IMPGT. L’IMPGT maintient depuis plus de 20 ans un engagement fort avec :
Des formations orientées vers les étudiants grâce à des équipes pédagogiques et
administratives dans une relation de proximité ;
Des enseignants proches des réalités professionnelles et des acteurs de terrain (enseignants-chercheurs dans des recherches-action, nombreux intervenants professionnels, formations en
alternance et apprentissage) ;
Une recherche scientifique appliquée qui enrichit ses formations (Programmes de recherche
européens H2020, INTERREG, Chaire attractivité et nouveau marketing territorial fondée par 30 territoires français, recherche-action sur les secteurs culturels, sanitaires et sociaux et sur le
management public des territoires).
Les nouveautés de cette rentrée 2019 pour les étudiants de l’IMPGT sont les suivantes : L’ouverture de 3 nouvelles formations en apprentissage : Licence 3, Master 1 Management et
droit des organisations et des manifestations culturelles, Master 2 Management des
établissements sanitaires et sociaux.
Une vie associative qui s’enrichit avec l’essor de la Junior Conseil IMPGT (Junior Entreprise), en
plus des associations IMPACT et BDA (Bureau des Arts) déjà très actives auprès des étudiants de l’IMPGT.
Ce livret pratique présente un certain nombre d'informations qui guideront notre relation sur cette
année universitaire. Il en est ainsi pour : Vos contacts au sein de l’IMPGT
Vos contacts de l’Université avec le guide de l’étudiant en ligne
Vos 5 premières démarches à faire pour bien débuter votre année universitaire :
1. S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail (E.N.T.) 2. S’informer du contenu des enseignements et du calendrier universitaire 3. S’informer du règlement des examens de votre formation 4. S’informer du processus stage 2019/2020 5. S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT
Profitez de cette année universitaire avec passion et curiosité !!!
Christophe ALAUX, Directeur de l'IMPGT @christophealaux
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VOS CONTACTS
Référents de votre formation :
Référent Mention Administration publique et responsable pédagogique :
Sophie LAMOUROUX
Courriel : [email protected]
Tuteur : Laura CARMOUZE [email protected]
Responsable scolarité :
Stéphanie GUILLET Tel. : 04 13 94 21 27
Gestionnaire de scolarité Licence :
Guillaume GRAILLE Tel. : 04 13 94 21 25
Référent formation
continue :
Céline CAR-OBERLIN Tel. : 04 13 94 21 32
Référent apprentissage :
Patricia VICARIO Tel : 04 13 94 21 72
Contact CFA :
Danielle SIONNEAU Tél : 04 91 14 04 50
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LES CINQ PREMIERES DEMARCHES A FAIRE :
1) S’inscrire à l’Environnement Numérique de Travail
1.1) ATTENTION : Si vous êtes étudiant, vous devez suivre la procédure d'activation de votre compte dans l'application SESAME : https://sesame.univ-amu.fr
Vos identifiants sont inscrits sur la quittance de droits que vous a remis votre scolarité
1.2) Ensuite, pour accéder aux services qu'offre votre Environnement Numérique de Travail (E.N.T.). Ce dernier propose à chaque étudiant et à chaque personnel de l'Université un environnement personnalisable. Pour y accéder, vous devez vous identifier à l’aide de votre identifiant et de votre mot de passe sur le site Internet : ent.univ-amu.fr en cliquant sur le bouton « CONNEXION » situé en haut et à droite de cette page.
Ceux-ci sont strictement personnels et ne doivent jamais être transmis à une autre personne.
Si vous recevez des demandes concernant vos codes d'accès, par email, par questionnaire, par formulaire autre que celui de l'université, merci de ne pas les saisir!
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2) S’informer de l’organisation des enseignements
2.1) Le contenu des enseignements
Les cours étant systématiquement actualisés, vous trouverez ci-joints les résumés de cours de l’année 2019-2020
ENSEIGNEMENTS DE FORMATION
SEMESTRE 5
Stratégie des organisations publiques
Ce cours a pour objectif de présenter les modes de pensée et les outils stratégiques dans les
organisations publiques. L’analyse des évolutions du management public couplées aux
exigences de performance obligent les managers publics à réaliser un diagnostic de
l’environnement externe et interne de leur organisation afin de construire une pensée
stratégique et de la faire appliquer. Prenant appui sur l’analyse d’études de cas d’organisations
publiques, les étudiants vont acquérir les outils de la stratégie (SWOT, PESTEL, tableau de
bord prospectif, stratégies génériques de Porter, etc.) à même de répondre aux défis des
organisations publiques.
Évaluation dans les organisations publiques
Ce cours a pour objectif de comprendre les paradigmes sous-jacents à une démarche
d’évaluation dans la sphère publique et d’apporter un regard critique sur les méthodologies
déployées. Pour ce faire, nous engagerons un ensemble de réflexions critiques sur les
pratiques mises en œuvre et ce qu’elles révèlent des trajectoires réformatrices. Dans une
approche plus pragmatique, ce cours permettra à l’étudiant d’être en capacité de participer à
de telles démarches afin de collecter ou traiter des informations à finalité évaluative. En effet,
les réformes engagées depuis près de 20 ans tendent à institutionnaliser des pratiques
évaluatives dans les organisations publiques. Or, ces dernières sont complexes et supposent
le respect des finalités poursuivies par l’action publique. Véritable démarche scientifique,
l’évaluation de l’action publique requiert un socle de connaissances et de compétences que ce
cours entend transmettre aux étudiants.
Qualité dans les services publics
Ce cours a pour objectif d’introduire au management de la qualité dans les organisations
publiques, plus spécifiquement aux démarches d'orientation "usager-client", de satisfaction
des citoyens et d'évaluation de la qualité perçue. Sont abordés les grands labels de certification
des services publics comme Qualiville, la charte Marianne ou encore le cadre d'auto-évaluation
de la fonction publique comme référentiels majeurs d'encadrement de la qualité des services
publics.
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Gestion des ressources humaines dans le secteur public
Ce cours a pour objectif de prolonger le cours de L2 « Gestion des ressources humaines » en
s’axant particulièrement sur la spécificité de la GRH en milieu public. Le cours aborde les
thématiques suivantes : GRH et performance, gestion prévisionnelle des emplois et des
compétences (GPEC), gestion des carrières, systèmes de rémunération, reconnaissance au
travail, dysfonctionnements sociaux et prévention des risques psychosociaux (RPS).
TD Gestion des ressources humaines
Les TD mettent en application les enseignements vus dans l’UE : « Gestion des ressources
humaines dans le secteur public » à travers des études de cas de GRH.
Gestion budgétaire et gestion de la dette
Ce cours a pour objectif de traiter des techniques de gestion financière en œuvre dans les
organisations publiques, avec un focus sur la gestion budgétaire et la gestion de la dette des
collectivités locales. Dans une première partie, il s’agit de développer chez les étudiants la
maitrise des principes, méthodes et outils de la gestion prévisionnelle et financière (gestion
budgétaire, contrôle budgétaire, gestion de trésorerie). Ainsi, à la fin du cycle cours/TD,
l’étudiant devra maitriser les grands enjeux du cycle budgétaire. Il devra être capable de
mettre en œuvre un suivi budgétaire grâce à l’analyse des écarts, et de gérer une trésorerie
grâce à l’élaboration et l’analyse de budget de trésorerie. Dans une seconde partie, les
problématiques de financement du secteur public sont introduites à travers la présentation des
différentes ressources et contraintes financières. Le cours insiste tout particulièrement sur la
gestion de la dette. L’étudiant devra être capable de maitriser les enjeux de la gestion de la
dette, et de maîtriser les mathématiques financières de base relatives aux emprunts.
TD Gestion budgétaire et gestion de la dette
Les TD mettent en application les enseignements vus dans l’UE : « Gestion budgétaire et
gestion de la dette » à travers des études de cas concrets de gestion budgétaire et des
exercices de mathématiques financières.
Marketing et communication dans les organisations publiques
Ce cours a pour objectif de découvrir et de maîtriser les éléments fondamentaux du marketing
et de la communication dans les organisations publiques. Les organisations publiques ont à
recourir aux démarches de marketing public et de qualité pour remplir leurs exigences de
performance. En effet, ces démarches fournissent des outils aux managers publics pour remplir
leurs missions en assurant une gestion de la relation avec les citoyens-usagers-clients. Le
déroulé des enseignements s’effectue en trois grandes parties : le marketing territorial, la
marketisation et la qualité des services public, le marketing social.
TD Marketing et communication
Les TD mettent en application les fondamentaux vus dans l’UE : « Marketing et communication
dans les organisations publiques » à travers des études de cas.
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Projet personnel et professionnel
Cette UE a pour objectif d’accompagner les étudiants dans la construction de leur projet
personnel et professionnel sur la base de leurs aspirations, de leurs cursus et de leurs activités
extra-universitaires.
Management et services publics : comparaison internationale
Ce cours a pour objectif de présenter dans une perspective comparative les grands modèles
de gestion publique ainsi que les grandes doctrines de réformes à l’échelle internationale. Pour
ce faire, une première partie sera consacrée à l’historique et à la méthodologie comparative
ainsi qu’à ses défis épistémologiques. Dans un deuxième temps, les conceptualisations et les
exemples relavant des champs suivants sont abordés : l’État wébérien (ou de tradition
napoléonienne), le New public management (NPM), le Neo-Weberian State (NWS), le New
Public Governance (NPG), le Digital-Era Governance (DEG). Dans un troisième temps, pour
comprendre et illustrer les réformes de management public type post-NPM, le cas de la
Nouvelle-Zélande sera étudié. Enfin, un regard sera porté sur les réformes à l’échelle nationale
au sein des pays de l’espace européen.
SEMESTRE 6
Méthodes d'enquêtes qualitatives et quantitatives
Ce cours a pour objectif de présenter les différentes méthodes d’enquêtes qualitatives et
quantitatives nécessaires pour conduire une étude professionnelle ainsi qu’un mémoire
universitaire. Par-delà les méthodes stricto sensu, la démarche globale (des objectifs à
l’analyse des résultats) pour mener à bien une étude est transmise aux étudiants. Les
méthodes qualitative (ex : entretien semi-directif, observation participante) et quantitatives
(ex : analyse statistiques, questionnaire) sont étudiés.
TD Méthodes d'enquêtes qualitatives et quantitatives
Les TD mettent en application les enseignements vus dans l’UE : « Méthodes d'enquêtes
qualitatives et quantitatives » à travers la réalisation d’un mémoire collectif.
Grands dossiers d'actualité
Ce cours a pour objectif d’acquérir et développer de nouvelles connaissances mais aussi de
nouvelles pratiques et compétences en matière de suivi et d’interprétation/analyse des faits
d’actualités (chercher, trouver, trier et jauger l’information ; développer un argumentaire,
maîtriser les techniques de l’expression orale, amélioration des capacités de réaction sans
préparation, etc.). Il a pour trame de fond le fait de suivre l’actualité, autour de trois ou quatre
grands thèmes génériques, à travers différents médias (presse écrite, radio, télévision,
Internet), tout en développant un regard critique (vigilance face aux sources d’information,
aux risques de manipulation des chiffres et des images, les frontières entre information,
mésinformation, désinformation et propagande étant parfois très minces). Pour ce faire, une
approche historique et longitudinale des phénomènes de société relatifs aux thèmes étudiés
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est proposée dans le cadre de séances de cours. Des séances de TD seront dédiées à des
présentations des étudiants sur des sujets d’actualité en lien avec ces thèmes. Un oral final
individuel, sous la forme d’un grand oral (10 minutes de préparation/ 10 minutes de passage)
sera effectué sur la base du tirage au sort d’un sujet portant sur l’actualité d’un des trois
thèmes abordés au cours des séances.
Gestion des systèmes d'information et management de la connaissance dans le
secteur public
Ce cours a pour objectif de de préparer les étudiants à deux défis centraux pour la gestion des
organisations : la gestion des systèmes d'information et le management de la connaissance.
Les ressources organisationnelles et leurs modes de gestion sont ici examinés en s’intéressant
aux systèmes d’information et à la mesure de la performance des organisations. Le système
d’information est en effet un outil décisionnel essentiel à l’heure des technologies de
l’information et de la communication : c’est un outil pour la gestion mais aussi un outil à gérer,
ce qui en fait un outil ambivalent et stratégique. Son application au contexte public ou
parapublic est spécifique, oscillant entre outil de connaissance et outil de pilotage, et soulève
des questions, notamment, d'éthique et de cybersécurité. Ce cours vise la compréhension de
ce qu’est la connaissance dans l’organisation comme l’explicitation des outils techniques et des
pratiques managériales de sa gestion. Le management de la connaissance est devenu un sujet
d’actualité pour les organisations privées/publiques : départ à la retraite des baby-boomers
nécessitant la mise en place de pratiques de mémorisation et de transfert de connaissance
intergénérationnel ; l’innovation émergente des acteurs de terrain comme source de création
de valeur et de changement exige que le management s’intéresse aux savoirs et aux
compétences ainsi créés pour les transférer à l’ensemble des organisations ; la performance
des communautés de pratiques et épistémiques dans de nombreux secteurs interroge le
management, etc.
Performance et contrôle de gestion publics
Ce cours a pour objectif d’identifier et de comprendre les caractéristiques du contrôle de
gestion en milieu public. Le contrôle de gestion est une discipline managériale nécessaire à
l’analyse, au pilotage et à la coordination des organisations. Dans ce cadre, les enseignements
parcourent les logiques et les concepts fondateurs de la discipline et leur matérialisation en
outils et processus spécifiques. À l’heure où la plupart des organisations publiques, par-delà
leur contexte socio-économique développent des dispositifs similaires visant à insérer des
métriques de performance, nous nous interrogerons notamment sur les questions
suivantes : Comment comprendre et utiliser la notion de performance dans le secteur public ?
Comment le contrôle de gestion et ses méthodes peuvent permettre d’analyser, de piloter et
de coordonner les organisations publiques ? Comment limiter les comportements
opportunistes ?
TD Contrôle de gestion
Les TD mettent en application les enseignements vus dans l’UE : « Contrôle de gestion » à
travers des études de cas concrets.
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Management public : approches sectorielles et thématiques
Cette UE permettra aux étudiants de peaufiner leur portefeuille de compétences et de mesurer
leur progression dans la formation. Il s’agira également d’établir des temps collectifs et/ou
individualisés de rencontres et de retours d’expérience.
Anglais
Ce cours a pour objectif de préparer les étudiants à entrer dans un univers professionnel international. Seront étudiés des cas très pratiques de mise en situation professionnelle : entretiens, réunions, campagnes marketing, négociations, et d'autres afin de permettre aux étudiants de se confronter à la réalité du monde du travail actuel.
Informatique
Ce cours s’inscrit dans une continuité du cours de L1 relatif au référentiel du PIX. Il vise à acquérir des compétences sur les différents outils numériques existants et nécessaires au métier de l'étudiant. Au travers de la notion de « kit numérique de l’étudiant » les thématiques suivantes seront abordées : choisir les outils adéquats, élaborer un document seul et/ou en équipe, rechercher et organiser des informations, préparer et présenter une prestation orale, animer des séquences de travail. Les outils numériques proposés seront également répertoriés par familles : Outils de carte conceptuelle, Outils d’édition de texte, Outils Dictionnaires et de traductions, Outils de gestion bibliographique, Outils de présentation de contenu, Outils de prise de notes, Outils de recherche d’information, Outils de réseaux sociaux, Outils de stockage et de partage de fichiers.
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2) S’informer de l’organisation des enseignements 2.2) Le calendrier prévisionnel de votre année universitaire
CALENDRIER FORMATION LICENCE 3 (2019-2020)
ALTERNANCE
Période d’enseignements
semestre 1 Du 02/09/19 au 10/01/20
Période d’examens
session 1 semestre 1
(30 ECTS)
Du 27/01/20 au 31/01/20
Congés de Toussaint Du 26/10/2019 au 03/11/2019
Congés Noël Du 21/12/2019 au 05/01/2020
Période d’enseignements
semestre 2 Du 17/02/20 au 29/05/20
Congés d’hiver Du 22/02/20 au 01/03/20
Période d’examens
session 1 semestre 2
(30 ECTS)
Du 15/06/20 au 19/06/20
Stages ALTERNANCE
Mémoire à rendre 03/06/20
Période d’examens
session 2 semestres 1 et 2
Du 06/07/20 au 10/07/20
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SEMAINES DE FORMATION EN ALTERNANCE 2019-2020 14 SEMAINES À L’IMPGT (l’apprenti n’est pas assujetti aux vacances universitaires)
Semestre 5 : - Semaine 1 : du 2 au 6 septembre 2019 - Semaine 2 : du 9 au 13 septembre 2019 - Semaine 3 : du 7 au 11 octobre 2019 - Semaine 4 : du 4 au 8 novembre 2019 - Semaine 5 : du 2 au 6 décembre 2019 - Semaine 6 : du 6 au 10 janvier 2020 - Semaine 7 : du 27 au 31 janvier 2020 : EXAMENS – Session 1 – S5
Semestre 6 : - Semaine 8 : du 17 au 21 février 2020 - Semaine 9 : du 9 au 13 mars 2020 - Semaine 10 : du 6 au 10 avril 2020 - Semaine 11 : du 27 au 30 avril 2020 - Semaine 12 : du 25 au 29 mai 2020 - Semaine 13 : du 15 au 19 juin 2020 : EXAMENS – Session 1 – S6 - Semaine 14 : du 6 au 10 juillet 2020 : EXAMENS – Session 2 Du 2 septembre 2019 au 10 juillet 2020 (maximum) : 30 SEMAINES DANS LA STRUCTURE D’ACCUEIL (congés payés au prorata de la durée de leur contrat) À partir du 13 juillet 2020, l’étudiant est pleinement présent dans la structure d’accueil.
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3) S’informer du règlement des examens de votre formation
Modalités de contrôle des connaissances en licence, licence professionnelle et master :
Document de cadrage (à compter de l’année universitaire 2019/2020)
Document approuvé par la CFVU du 9 mai 2019
Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L), de licence
professionnelle (LP) et de master (M) de l’Université d’Aix-Marseille s’organisent selon trois niveaux : - niveau 1 : le présent cadrage de l’établissement,
- niveau 2 : les prescriptions communes à l’ensemble des L, LP ou des M d’une même composante,
- niveau 3 : les dispositions propres à une formation : maquettes d’enseignement et MCC
spécifiques aux unités d’enseignement (UE).
Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement de niveau 1.
L’organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens
d’AMU.
1. Architecture et principes généraux d’organisation des diplômes
1.A) Architecture Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE).
A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de
deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits.
La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits.
La licence professionnelle comporte deux semestres : la formation valide l'obtention de 60 crédits ECTS. La licence professionnelle sanctionne un niveau correspondant à 180 crédits ECTS.
Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 120 crédits.
1.B) Inscriptions administrative et pédagogique L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité :
elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres.
Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements,
notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels.
Les personnes en reprise d’études (ayant interrompu leur cursus pendant au moins un an) relèvent
soit du régime de la reprise d’études non financées soit du régime de la formation continue.
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Les étudiants ayant interrompu leurs études supérieures depuis trois ans au moins bénéficient à
nouveau du droit aux inscriptions annuelles (cf. points 2.A et 4.A).
1.C) Principes de validation des enseignements crédités
1.C)a Principes de validation des enseignements crédités
Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités : - par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis ci-dessous pour chaque
diplôme, les crédits associés sont définitivement obtenus ; - par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE ne permet pas la capitalisation, l’UE peut
toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre ou de la même année (cf. précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par
compensation.
Les modalités de contrôle des connaissances propres à chaque formation sont exposées en détail
dans le niveau 3 : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter précisément.
Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation.
1.C)b) Détermination de la mention obtenue au diplôme
Elle se fait sur la base de la moyenne générale (MG) des années composant le diplôme, en première
comme en deuxième session, selon les paliers suivants :
*10 ≤MG<12/20 : mention Passable, *12≤MG<14/20 : mention Assez Bien,
*14≤MG<16/20 : mention Bien, *16≤MG<18/20 : mention Très Bien,
*18≤MG≤20/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury.
Pour les étudiants n’ayant pas effectué l’intégralité de leur diplôme à l’université d’Aix-Marseille, le
calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne des semestres validés au sein de cette université.
2. Dispositions spécifiques à la licence
2.A) Modalités d’inscription Le nombre d’inscriptions annuelles consécutives en licence est limité à cinq, réparties comme suit :
trois inscriptions consécutives maximum pour l’ensemble des niveaux licence 1 et 2 ; deux inscriptions
consécutives maximum en licence 3.
Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle sera précédée d’un entretien d’orientation avec le responsable de la formation visée ou son représentant.
2.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances
2.B)a) Organisation du contrôle des connaissances
Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation.
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Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au
sein d’une UE : - les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ;
- les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ;
- les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI), pour la
première session.
Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre, majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne
peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.
2.B)b) Organisation des sessions d’examen
Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens
sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été acquises ni par capitalisation ni par compensation à l’issue de la première session. C’est la note de
seconde session qui prévaut dans tous les cas.
Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un
contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.
2.B)c) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à
cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre
et épreuves de contrôle continu).
Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera
automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de
compensation précisées dans le paragraphe 2.C).
2.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement
2.C)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. Ces
éléments constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note
attribuée à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée.
Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins être
conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.
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Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage) : lorsque la note à
l’UE est inférieure à 10/20 mais que l’étudiant a obtenu la moyenne au semestre, l’UE est alors validée par compensation.
Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de
renonciation.
2.C)b) Validation du semestre et de l’année
La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des UE qui le composent, à
laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification (cf. paragraphe 4.).
Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes
générales au semestre, à l’année et au diplôme.
Le semestre est validé dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20 : il est alors capitalisé. Si la note au semestre est inférieure à 10/20, celui-ci peut être compensé par l’autre semestre du même
parcours de formation, comme suit :
- les semestres 1 et 2 se compensent ; - les semestres 3 et 4 se compensent ;
- les semestres 5 et 6 se compensent.
Les semestres relevant de niveaux différents ne peuvent se compenser entre eux à l’intérieur de la licence.
Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas à l’étudiant les 30 crédits correspondants.
L’année est validée dès lors que la moyenne des deux semestres qui la composent est supérieure ou
égale à 10/20 (que les deux semestres soient capitalisés, ou que l’un d’entre eux soit compensé).
Seul un semestre précédemment capitalisé participe à la compensation, qui intervient à l’issue soit
du semestre impair soit du semestre pair.
Si deux semestres se compensent au sein d’une même année (au sens du point 2.C).b), les 60 crédits
annuels sont considérés comme acquis.
2.C)c) Validation de la licence
La délivrance de la licence est subordonnée à la validation de chacune des trois années qui la composent et entraîne l’obtention de 180 crédits. Les première, deuxième et troisième années de
licence ne se compensent pas entre elles. Une validation du diplôme par compensation entre les
niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury.
Délivrance du DEUG : Le Diplôme d’Etudes Universitaires Générales (DEUG) peut être délivré sur demande expresse de
l’étudiant, dès lors que celui-ci a validé les première et deuxième années du diplôme de licence.
2.C)d) Absence de note éliminatoire
Il n’existe aucune note éliminatoire au sein de la licence, qu’il s’agisse de la validation des éléments
constitutifs d’UE, de l’UE, du semestre, de l’année ou du diplôme.
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2.D) Règles de progression Pour accéder à l’année supérieure, un étudiant doit avoir validé l’année en cours (obtention des 60
crédits de L1 nécessaire pour passer en L2, obtention des 60 crédits de L2 nécessaire pour passer en L3). Dans le cas contraire, l’étudiant est déclaré ajourné.
Néanmoins, et sur décision du jury, les aménagements suivants sont possibles, notamment à l’issue de la première session du semestre impair :
- un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé à présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est
alors déclaré ajourné redoublant (AJRE) ; - un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être
autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer (AJAC).
La mise en œuvre effective de ces aménagements est possible à l’issue de la première session du
semestre impair ou après la seconde session.
L’accès à la troisième année de la licence n’est possible, sur décision de jury, que si l’étudiant a
entièrement validé la première année et 48 ECTS de deuxième année.
2.E) Modalités dérogatoires
Les parcours d’accompagnement conçus à l’attention des étudiants de L1 admis en « oui-si » ou assimilés, pourront déroger aux règles ci-dessus décrites. Ces adaptations seront précisées dans le
niveau 2 ou le niveau 3 des modalités de contrôle des connaissances.
3. Dispositions spécifiques à la licence professionnelle
3.A) Modalités d’inscription
La licence professionnelle est un diplôme en un an, toutefois une inscription supplémentaire est possible sur décision de jury.
3.B) Organisation et règles du contrôle des connaissances
3.B)a) Organisation du contrôle des connaissances
Les enseignements semestriels donnent lieu à une évaluation des acquis dont les modalités d’organisation relèvent du seul choix de la composante dans le respect de la réglementation.
Dans cette perspective, trois types d’organisation du contrôle des connaissances sont possibles au
sein d’une UE :
- les connaissances sont évaluées au seul moyen d’un contrôle terminal ; - les connaissances sont évaluées à l’issue d’une combinaison entre contrôle terminal et
contrôle continu selon des pondérations fixées par la composante ; - les connaissances sont évaluées au moyen d’un contrôle continu intégral (CCI) pour la
première session.
Lorsque le CCI est instauré, celui-ci se compose d’au moins trois épreuves réparties dans le semestre,
majoritairement organisées en présentiel. Aucune des épreuves organisées dans le cadre du CCI ne peut représenter plus de 50 % de la note finale à l’enseignement concerné.
17
3.B)b) Organisation des sessions d’examen
Quel que soit le type d’organisation du contrôle des connaissances retenu, deux sessions d’examens sont proposées : les UE devant être réévaluées en seconde session seront celles qui n’auront été
acquises ni par capitalisation ni par compensation ou dont l’étudiant n’aura pas choisi de conserver la note supérieure ou égale à 8 (cf 3.C).a) à l’issue de la première session. C’est la note de seconde
session qui prévaut dans tous les cas.
Pour les travaux pratiques ainsi que pour les UE et éléments constitutifs d’UE ayant fait l’objet d’un
contrôle continu partiel durant le semestre, l’opportunité de conserver ou non les notes de contrôle continu de la session 1 pour la session 2 est laissée à l’appréciation de la composante.
3.B)c) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la présence aux travaux dirigés et/ou pratiques faisant partie du cursus. Toute dérogation éventuelle à
cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
La présence à toutes les épreuves de session 1 est obligatoire (examens terminaux de fin de semestre
et épreuves de contrôle continu).
Tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter aux épreuves des UE non acquises en session 1 selon des modalités précisées par la composante. Dans le cas contraire, il sera
automatiquement déclaré « défaillant » à la seconde session, sans application des règles de compensation précisées dans le paragraphe 3.C).
3.C) Critères de validation des connaissances appliqués dans l’établissement
3.C)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne
pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation dans un rapport de
1 à 3. La compensation entre ces éléments constitutifs s’effectue sans note éliminatoire et ils sont
considérés comme définitivement validés dès lors que l’UE est capitalisée.
Les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non capitalisée ou non compensée peut néanmoins être
conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.
Lorsque l’étudiant n’a pas satisfait au contrôle des connaissances et des aptitudes, il peut conserver, à sa demande, le bénéfice des unités d’enseignement pour lesquelles il a obtenu une note égale ou
supérieure à 8 sur 20, pour la seconde session.
Toute UE obtenue par capitalisation l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.
3.C)b) Validation de la licence professionnelle
Les crédits affectés à chaque UE peuvent varier dans un rapport de 1 à 3 et sont utilisés comme
coefficients pour le calcul des moyennes générales au bloc (projet tutoré et stage), et au diplôme.
18
Toutefois, la licence professionnelle est décernée aux étudiants sous la double condition suivante :
- obtention d’une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’année,
- obtention d’une moyenne pondérée égale ou supérieure à 10 sur 20 au bloc constitué du projet tutoré et du stage (pour autant ce bloc n’est pas capitalisable).
Il n’y a pas de possibilité de capitalisation du semestre.
4. Dispositions spécifiques au master
4.A) Modalités d’inscription Modalités générales :
Le cursus conduisant au diplôme national de master est un cursus de quatre semestres qui repose sur un processus de recrutement à l'entrée dans le cursus.
L’admission en master 1 :
- dépend de la capacité d’accueil approuvée pour chaque mention de master par le conseil
d’administration d’AMU, - est subordonnée, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un
entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.
Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l’étudiant : aucun dispositif d’enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n’est autorisé si la licence n’est pas validée dans
sa totalité.
Le redoublement en master est possible, en première ou deuxième année, sur décision du jury.
L'accès en deuxième année du diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont
validé la première année de la même mention de l’Université d’Aix-Marseille, et lorsque l’accès en
première année de cette formation a été autorisé conformément aux capacités et modalités d’accueil approuvées par le conseil d’administration.
Au sein de la mention, l’affectation de l’étudiant dans un parcours type est soumise à l’approbation du
responsable de mention, après consultation des responsables de parcours concernés.
Tout étudiant dont la candidature n’a pas été examinée à l’entrée du master 1 à l’Université d’Aix-
Marseille ou souhaitant changer de mention verra sa candidature examinée pour son entrée en master 2.
Modalités particulières concernant les mentions listées dans l’annexe du décret n° 2016-672 du 25 mai
2016 actualisée chaque année universitaire :
L’accès au master 2 pour ces mentions :
- dépend des capacités d’accueil approuvées par le conseil d’administration d’AMU au niveau de chaque parcours type ;
- est subordonné, selon les formations, à un examen du dossier de l’étudiant et/ou à un
entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale.
4.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l’établissement
4.B)a) Validation de l’UE
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Une UE est acquise :
- par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments
constitutifs de l’UE sont précisés dans le niveau 3 des MCC propres à la formation. Ces éléments constitutifs sont également considérés comme définitivement validés, quelle que soit la note attribuée
à chacun d’eux dès lors que l’UE est capitalisée.
- ou par compensation si le semestre est capitalisé.
Une note-seuil de 8/20 est appliquée par défaut pour les UE de langue vivante étrangère pour les publics étudiants non spécialistes. Les composantes peuvent rehausser cette note seuil à l’intérieur
d’un intervalle compris entre 8/20 et 10/20 en le précisant dans le niveau 2 ou 3 de leurs MCC.
Dans le cas où l’étudiant est évalué sur plusieurs UE pour une même langue et dans une même année
universitaire, les composantes peuvent appliquer cette note seuil à la moyenne de ces UE dans des conditions précisées dans le niveau 2 ou 3 de leurs MCC.
Par ailleurs, le niveau 2 ou 3 des MCC peut prévoir d’autre(s) note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/20
(hors dispositions réglementaires spécifiques), au-dessous desquelles la compensation à l’UE n’est
pas possible. Ces seuils peuvent être appliqués au niveau de l’UE ou de l’élément constitutif d’UE.
En outre, les éléments constitutifs ne sont pas capitalisables ; néanmoins, si deux sessions sont prévues, la note supérieure ou égale à dix sur vingt pour un élément constitutif au sein d’une UE non
capitalisée ou non compensée peut être conservée entre la première et la seconde session d’une même année universitaire, dans des conditions fixées par la composante.
Toute UE obtenue, par capitalisation ou par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation.
4.B)b) Validation du semestre et de l’année
Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme.
Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre. Celui-ci est validé par capitalisation
si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20, sous réserve que les notes d’UE ou
d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle soient supérieures ou égales aux éventuels seuils fixés (cf. 4.B)a).
En master 1 Pour la validation du master, deux formules, exclusives l’une de l’autre, sont possibles : * soit, les semestres se compensent entre eux pour la validation de l’année et l’évaluation des
connaissances est effectuée sur une session unique.
* soit, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur deux sessions.
Un semestre ne peut donc être validé par compensation que dans les conditions cumulatives
suivantes :
- dans le seul cadre d’une année de M1 organisée sur une session unique ; - si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l’année est supérieure
ou égale à 10/20 ; - si les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle sont supérieures
ou égales aux éventuels seuils fixés.
20
En cas de mutualisation d’enseignements entre mentions, celles-ci doivent opter pour la même
modalité (compensation ou deux sessions).
En master 2, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur
une session unique.
Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à
10/20 sous réserve que les notes d’UE ou d’ECUE participant au calcul de cette note semestrielle soient supérieures ou égales aux éventuels seuils fixés (cf. 4.B)a).
Qu’il soit validé par capitalisation ou par compensation, un semestre acquis confère dans tous les cas
à l’étudiant les 30 crédits correspondants.
La présence à toutes les épreuves d’examen est obligatoire, que la mention propose une session
unique ou deux sessions.
Dans le cas où deux sessions sont organisées, tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter à chacune des épreuves relatives aux UE non acquises en session 1. C’est la note de
seconde session qui prévaut dans tous les cas.
4.B)c) Validation du diplôme de master
La validation du niveau M2 vaut validation du diplôme de master.
Délivrance de la maîtrise : La validation du niveau M1 permet l’obtention du diplôme de maîtrise, sur demande expresse de
l’étudiant.
4.B)d) Détermination de la mention
La mention est définie selon les seuils indiqués au paragraphe 1.C)b).
Sa détermination se fait sur la base de la moyenne générale de master 1 pour la délivrance de la
maîtrise ; la mention du master est établie sur la moyenne des deux années de la formation, pour autant que le master 1 suivi correspond bien au parcours type du master 2. Pour les étudiants n’ayant
pas effectué l’intégralité de leur master à l’université d’Aix-Marseille ou au sein du même parcours
type (ou mention), le calcul de la mention obéira aux modalités précisées ci-dessus, mais sur la seule base de la moyenne du master 2.
4.B)e) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant la
présence à l’ensemble des enseignements du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera
exercée dans des conditions fixées par la composante.
5. Dispositions communes à la licence et au master (absences, dispenses, validations
d’acquis, bonus, stages)
5.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées
Le statut « défaillant » est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée
à un examen terminal. Cette règle vaut pour toutes les sessions d’examen, pour les formations
21
évaluées au moyen d’une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux
sessions.
Le statut de défaillant entraîne le non calcul de la moyenne au semestre et donc
l’invalidation du semestre.
Les étudiants absents lors d’une épreuve de contrôle continu ou terminal bénéficient d’un délai de
cinq jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.
A l’issue de la dernière session d’examen, l’admission à composer lors d’une session exceptionnelle
de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formulé la demande expresse, et dont l’absence a été justifiée.
Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l’absence justifiée, en s’appuyant
notamment sur les critères suivants : - survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve
tels qu'hospitalisation ;
- évènement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie).
Dans le cadre d’un contrôle continu, il appartient à la composante d’apprécier dans quelle mesure
une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l’évaluation déterminera le statut de défaillant.
5.B) Prise en compte des dispenses d’examen et des validations d’acquis
Les éléments pédagogiques affectés d’une validation d’acquis ou d’une dispense d’examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques. Celles-ci sont établies sur la base des
moyennes des UE pondérées selon les crédits afférents.
5.C) Bonification semestrielle en licence, licence professionnelle et master
5.C)a) En licence, licence professionnelle et en master 1
La pratique d’une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible :
ce choix sera exprimé par l’étudiant à l’occasion de son inscription pédagogique semestrielle.
La nature de ces activités relèvera de l’une des catégories suivantes : 1) culture, 2) sport,
3) engagement étudiant, 4) approfondissement des connaissances.
Concernant les quatre catégories de bonus, un socle commun d’activités est proposé par l’établissement, lequel s’impose à toutes les composantes. Par ailleurs, les composantes ont la
possibilité de proposer d’autres activités relevant de ces quatre catégories. Ces activités sont listées
dans le niveau 2 des MCC de la composante (cf. Charte des bonus). Il appartient à l’étudiant de se renseigner auprès des services compétents de son UFR/département/école/institut.
La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans
le respect d’un plafond fixé à 0.5 point d’augmentation, quel que soit le nombre d’activités effectivement suivies par l’étudiant.
Un bonus pris en compte en session 1 le sera également en session 2. En revanche, dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser son semestre l’année suivante, il ne conservera pas le bénéfice des
points de bonus obtenus.
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Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l’activité bonifiée est identique au contenu d’un
enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre.
5.C)b) En master 2
Aucune activité ne peut donner lieu à bonification en master 2.
5.D) Stages facultatifs Par ailleurs, les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles L et M, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par
le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.
23
ANNEXE
Référence des textes juridiques applicables dans le cadre des modalités de contrôle des connaissances
- Le code de l'éducation et notamment ses articles L 612-6; L 612-6-1 et L 613-1, D 612-32-1 à D 612-326-5 et D 612-33 à D 612-36-4,
- le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master,
- l’arrêté modifié du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle, - l’arrêté modifié du 1er août 2011 relatif à la licence,
- l’arrêté modifié du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master, - l’arrêté modifié du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance
des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master.
24
Modalités d’inscription, de progression et de validation Mention Administration publique
Licence
Préambule Les présentes modalités de contrôle de connaissances (MCC) sont établies en conformité avec les MCC
de l’Université d’Aix-Marseille présentées précédemment. Elles précisent ces MCC au niveau de la composante IMPGT pour la Licence, Mention Administration publique, parcours Management public.
Article 1 : Assiduité et critères du statut “défaillant”
Pour certaines catégories d’étudiants (les étudiants handicapés, les sportifs de haut niveau, les salariés à temps plein…), un aménagement du régime d’études et du contrôle des connaissances peut être
appliqué. Pour en bénéficier, les étudiants doivent produire les justificatifs nécessaires et en faire la
demande auprès de la scolarité et/ou du Bureau de la vie étudiante dès le début de l’année universitaire. Les aménagements particuliers seront soumis à l’approbation de la composante.
L’assiduité est obligatoire pour les travaux dirigés (TD). Au-delà de deux absences, toute absence
supplémentaire non justifiée entrainera la défaillance à l’unité d’enseignement (UE).
Pour les étudiants en apprentissage (Licence 3ème année), l’assiduité est obligatoire pour les cours
magistraux (CM) et les travaux dirigés (TD). Au-delà de deux absences, toute absence supplémentaire non justifiée entrainera la défaillance à l’unité d’enseignement (UE).
L’assiduité est obligatoire aux examens, aux épreuves du contrôle continu intégral (CCI) et aux épreuves
de contrôle continu (CC). La scolarité assure un suivi des absences.
Pour le CC et le CCI, les absences doivent être valablement justifiées dans un délai de 5 jours auprès
de la scolarité de la formation.
Lorsque l’étudiant est absent sans justification valable sur au moins deux séances d’UE ou d’éléments
constitutifs de l’UE (ECUE) évalués selon un CCI ou un CC, il sera inscrit comme Absent Injustifié sur cet enseignement.
En cas d’absence injustifiée à une des épreuves de CC ou CCI, la moyenne de l’UE ou de l’ECUE est
calculée sur l’ensemble des évaluations qu’aurait dû réaliser l’étudiant. En cas d’absence justifiée, une session de rattrapage sera organisée.
Pour les examens, une absence peut être considérée comme justifiée dès lors que l’étudiant produit un justificatif d’absence auprès de la scolarité dans un délai de 5 jours ouvrés suite à l’examen et que
la commission ad hoc se prononce sur le caractère justifié de l’absence. Si ces deux conditions ne sont pas réunies, l’absence est considérée comme injustifiée. Une dérogation de délai peut être
exceptionnellement accordée par le directeur de composante.
En cas d’absence justifiée ou injustifiée à un examen, l’étudiant est défaillant. Le caractère défaillant
signifie que la moyenne du semestre n’est pas calculée et que l’étudiant apparaît donc défaillant sur le semestre. Il capitalise cependant les UE ayant obtenu une note supérieure ou égale à dix sur vingt sur
chaque semestre. Toute défaillance sur un semestre engendre la défaillance sur l’année de formation concernée.
25
Article 2 : Organisation et règles du contrôle des connaissances Le calendrier du contrôle des connaissances est déterminé par l’équipe de formation de chaque année
de Licence en accord avec le Directeur de l’IMPGT et l’assesseur aux formations (ou les directeurs des autres composantes dans le cadre des parcours de L3 non dispensés à l’IMPGT). L’équipe de formation
communique aux étudiants les modalités de contrôle des connaissances.
Le contrôle des connaissances est effectué selon des modalités relevant du contrôle terminal, de la
combinaison entre contrôle terminal et contrôle continu et du contrôle continu intégral (CCI) selon les modalités précisées ci-après.
Deux sessions d’examens sont organisées quelles que soient les modalités de contrôle des
connaissances retenues.
La note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des ECUE qui la composent.
Si l’UE n’est ni capitalisée ni compensée lors de la première session, les notes d’ECUE supérieures ou
également à dix sur vingt sont conservées entre la première et la seconde session sauf si l’étudiant en
fait la demande expresse, manuscrite et motivée auprès de la scolarité dans les 48 heures qui suivent la publication des résultats du jury.
La mention peut être délivrée en seconde session.
Article 3 : Stages
Pour l’UE de préprofessionnalisation, en L1 et L2 l'étudiant est évalué sur la base de la réalisation d’un stage et de la rédaction d’un rapport ; en L3, il est évalué sur la base de la réalisation d’un stage, de la
rédaction d’un mémoire de stage et d’une soutenance orale.
Article 4 : Jury, validation et résultats Le jury se prononce sur la validation des UE et des ECUE, sur l’acquisition des ECTS sur la validation
des semestres, des années et du diplôme. Il applique les principes (1.C)) et critères (2.C)) de validation des connaissances.
Une validation du diplôme par compensation entre les niveaux annuels ne peut être prononcée que sur décision du jury.
Après la tenue du jury d’examens, la liste des admis au semestre ou au diplôme est communiquée par
voie d’affichage. Aucun résultat ne peut être communiqué oralement, y compris par téléphone. Les relevés de note seront délivrés individuellement.
Article 5 : Fraude et plagiat
Pendant les différentes épreuves, l’étudiant doit respecter les consignes relatives à la discipline de l’examen conformément à la charte des examens d’Aix-Marseille Université (cf. Site internet de
l’IMPGT) : interdiction de communiquer entre candidats ou avec l’extérieur, d’utiliser ou même de
conserver sans les utiliser des documents ou matériels non autorisés pendant l’épreuve, de garder un téléphone portable allumé dans la salle d’examen, de conserver auprès de soi cartables, sacs, pochettes,
documents divers. Ceux-ci doivent être déposés à l’entrée de la salle.
Toute fraude ou tentative de fraude commise dans une épreuve (y compris le plagiat affectant le mémoire de stage ou divers rapports) peut entraîner pour l’étudiant concerné la traduction devant la
26
section disciplinaire de l’Université qui peut prononcer la nullité de l’épreuve, d’un groupe d’épreuves
ou de la session. Il peut être aussi l’objet d’une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’interdiction
définitive de prendre toute inscription et de subir tout examen conduisant à un diplôme ou titre délivré par un établissement public d’enseignement supérieur (cf. Site internet de l’IMPGT).
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Modalités de contrôle des connaissances
L3 Administration publique Parcours Management public
ALTERNANCE
Semestre Libellé de l’Unité
d’Enseignement (UE) ECTS
Libellé de l’Elément
Constitutif de l’UE (ECUE)
Modalités de contrôle des
connaissances
5
Performance des organisations
publiques 6
Stratégie des organisations publiques
écrit individuel terminal (ET)
Evaluation dans les organisations
publiques
écrit individuel terminal (ET)
Qualité dans les services publics écrit individuel terminal (ET)
Gestion des ressources humaines
dans le secteur public 6
Gestion des ressources humaines
dans le secteur public
écrit individuel terminal (ET)
TD Gestion des ressources humaines
contrôle continu intégral (CCI)
Gestion des ressources financières dans le secteur public
6
Gestion budgétaire et gestion de
la dette contrôle continu (CC) : (70%
Examen terminal + 15%
participation + 15% Quizz) TD Gestion budgétaire et gestion
de la dette
Marketing et communication dans
le secteur public 6
Marketing et communication dans les organisations publiques
écrit individuel terminal (ET)
TD Marketing et communication contrôle continu intégral (CCI)
UE pré-professionnalisation V
3 Projet personnel et professionnel Dossier individuel
Management public : perspectives internationales
3 Management et services publics :
comparaison internationale
Dossier de groupe
28
Semestre Libellé de l’Unité
d’Enseignement (UE) ECTS
Libellé de l’Elément Constitutif de l’UE (ECUE)
Modalités de contrôle des connaissances
6
UE de pré-professionnalisation VI 10
Mémoire et soutenance MEMOIRE
Méthodes d'enquêtes qualitatives et quantitatives
Dossier de groupe TD Méthodes d'enquêtes
qualitatives et quantitatives
Grands dossiers d'actualité 3 TD Grands dossiers d'actualité contrôle continu intégral (CCI)
Gestion des systèmes
d'information et management de
la connaissance dans le secteur public
3
Gestion des systèmes
d'information et management de
la connaissance dans le secteur public
écrit individuel terminal (ET)
Performance et contrôle de
gestion publics 4
Performance et contrôle de
gestion publics
écrit individuel terminal (ET)
TD Contrôle de gestion contrôle continu intégral (CCI)
Management public : approches
sectorielles et thématiques 4
Management public : approches
sectorielles et thématiques Dossier individuel
LV 1 3 Anglais contrôle continu intégral (CCI)
OPTION (1 au choix parmi 4) 3
Langue vivante 2 Espagnol contrôle continu intégral (CCI)
Langue vivante 2 Italien contrôle continu intégral (CCI)
Langue vivante 2 Allemand contrôle continu intégral (CCI)
Informatique contrôle continu intégral (CCI)
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5) S’informer des études à l’étranger proposées par l’IMPGT
Séjour d’études à l’étranger :
Notre UFR possède ses propres accords avec certaines universités étrangères européennes permettant aux étudiants, après sélection, de bénéficier d’un semestre d’études à l’étranger à compter du mois de janvier (2ème semestre uniquement). Bien évidemment, les cours dispensés sont dans la langue du pays d’accueil sauf mention contraire.
Dans le cadre d’un séjour ERASMUS +, plusieurs destinations s’offrent à vous :
- L’Allemagne en partenariat avec l’Université de GELSENKIRCHEN
- La Suisse en partenariat avec l’IDHEAP de l’Université de LAUSANNE (Suisse française), l’Université de LUGANO (Suisse italienne) et de BERN (Suisse allemande)
- L’Espagne en partenariat avec les Universités de LEON et MURCIA
- L’Italie en partenariat avec les Universités de BOLOGNA, GENOVA et ROMA « Tor Vergata »
GELSENKIRCHEN (cours en anglais possible) :
https://www.w-hs.de/
LAUSANNE (IDHEAP) : (niveau Master 1 uniquement)
https://www.unil.ch/idheap/PMP
LUGANO : (niveau Master 1 uniquement)
http://www.usi.ch/en
BERN : (niveau Master 1 uniquement)
http://www.int.unibe.ch
LEON : http://www.unileon.es
MURCIE : https://erasmus.um.es
BOLOGNE (cours en anglais possible) :
http://www.studenti.unige.it
GENES : http://www.unibo.it
ROME « Tor Vergata » (cours en anglais possible) :
http://web.uniroma2.it
Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT http://impgt.univ-amu.fr – Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Programme ERASMUS +
Concernant les destinations HORS EUROPE, vous avez la possibilité d’aller étudier au Canada dans le cadre du programme d’échanges BCI (anciennement CREPUQ).
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BCI : http://echanges-etudiants.bci-qc.ca
Liste des universités concernées (mention Management Public) :
Université de Laval http://www.ulaval.ca
Université de Montréal http://www.umontreal.ca/
Université de Sherbrooke http://www.usherbrooke.ca
Université du Québec à Montréal http://www.uqam.ca
Université du Québec à Trois Rivières http://www.uqtr.uquebec.ca
Université du Québec à Chicoutimi http://www.uqac.ca
Université du Québec à Rimouski http://www.uqar.ca
Ecole Nationale d’Administration Publique http://www.enap.uquebec.ca
Attention, les places sont limitées et il convient de vous y prendre un an à l’avance pour faire vos demandes pour le CANADA via le programme BCI (exemple : pour un départ en Master 2, vous devez impérativement faire votre demande au 1er semestre de votre année de Master 1).
Il est à noter que les étudiants ayant déjà fréquenté l’IMPGT pendant une année seront prioritaires à dossier égal.
Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT – http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Programme BCI
Pour les étudiants inscrits en Master 2 Management des Administrations Publiques, vous pouvez postuler pour une double diplomation au Canada (diplômes français et canadien).
Renseignements et dossiers téléchargeables sur le site de l’IMPGT -http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Double diplomation
Stages à l’étranger :
Votre mobilité à l’étranger peut également se faire par le biais d’un stage.
Vous avez la liberté de vous rendre où vous le souhaitez à condition de faire valider auprès de votre responsable pédagogique vos missions ainsi que la structure dans laquelle se déroulera votre stage.
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Attention, pour les stages en consulat ou ambassade, vous devrez obligatoirement vous limiter aux stages conventionnés, proposés sur le site du Ministère des Affaires Etrangères : www.diplomatie.gouv.fr
Renseignements sur le site de l’IMPGT -http://impgt.univ-amu.fr - Rubrique Relations Internationales – Etudier à l’international – Faire un stage à l’international
Bourses :
Tous les étudiants, boursiers ou non boursiers peuvent prétendre à une bourse, que ce soit pour un séjour d’études ou un stage à l’étranger. N’hésitez pas à vous renseigner !
Renseignements sur le site de l’IMPGT http://impgt.univ-amu.fr – Rubrique Relations Internationales – Aide à la mobilité
ATTENTION :
Ces aides ne sont en aucun cas attribuées automatiquement.
Elles sont attribuées en fonction de critères spécifiques à chaque type de bourse.
Compte tenu des dates des commissions, celles-ci peuvent vous être accordées après votre départ.
Pensez donc bien à anticiper vos dépenses et à prévoir un budget pour votre mobilité !
Contact :
IMPGT
110-114 La Canebière
13001 Marseille
Mme Jenny OTTOSSON
Tel : 04.96.12.61.52 – E-mail : [email protected]
