L’organisation de la L’organisation de la disciplinedisciplineLes instances Les instances DES Radiologie Module : Exercice professionnel

Julien-Aymeric SimonnetCNEH – Paris21/03/2011

Centre National de l’Expertise Hospitalière

La direction générale de La direction générale de l’offre de soin (DGOS)l’offre de soin (DGOS)Missions :

Pilotage stratégiqueElaboration des politiques

d’animation d’appui à la mise en œuvre de contrôle et d’animation

Objectifs :Régulation : Garantir l’égalité d’accès, la

qualité et la sécurité au meilleur coûtPilotage de la performance des acteurs de

l’offre de soins (efficience médico-économique)

Ressources humaines du système de santé (adéquation RH aux besoins)

L’Agence Régionale de Santé L’Agence Régionale de Santé (ARS)(ARS)« L’Etat et l’assurance maladie unis au

service de la santé en région »=> Mise en œuvre de la politique de santé en région

Missions contribuer à réduire les inégalités territoriales en santé assurer un meilleur accès aux soins organiser les parcours de soins en fonction des patients

Outil principal : le Projet régional de santé Territoires de santé Conférences de territoire (Etablissements de santé,

professionnels libéraux, représentants des usagers,…) => propositions à l’ARS

Le schéma régional d’organisation des soins : prévoir et susciter les évolutions nécessaires (Ex : matériels

lourds d’imagerie) fixer la référence aux missions de service public : permanence

des soins

L’Agence Nationale de L’Agence Nationale de l’Appui à la Performance l’Appui à la Performance (ANAP)(ANAP)Dépend de la DGOS

=> Mise en œuvre de la politique de santé en régionMissions

Aider les établissements de santé et médico‐sociaux à améliorer le service rendu aux patients et aux usagers

La conception et la diffusion d’outils et de services  L’appui et l’accompagnement des établissements

missions de réorganisation interne, de redressement, de gestion immobilière ou de projets de recompositions hospitalières ou médico-sociale

Evaluation, l’audit et l’expertise des projets hospitaliers ou médico-sociaux (Ex : Benchmark « IMAGERIE - SCANNER / IRM », 326 scanners et 191 IRM ) en lien avec les représentants des radiologues (G4) et les ARS

L’appui de l’administration centrale dans sa mission de pilotage stratégique de l’offre de soins et médico-sociale.

Méthode Utilise des cabinets de conseil et de formation par appel

d’offre

Haute Autorité de Santé Haute Autorité de Santé (HAS)(HAS)Missions◦ Evaluer scientifiquement l’intérêt médical des

médicaments, des dispositifs médicaux et des actes professionnels et de proposer ou non leur remboursement par l’assurance maladie

◦ Promouvoir les bonnes pratiques et le bon usage des soins (ex : guide du bon usage examens d’imagerie médicale)

◦ d'informer les professionnels de santé et le grand public

◦ développer la concertation et la collaboration avec les acteurs du système de santé

HospitalisationHospitalisation

Entréedans

l ’établissement

Sortiede

l ’établissement

Diagnostics , Actes (techniques, thérapeutiques)

1 PRISE EN CHARGE = 1 Résumé de Séjour

Séjour hospitalierSéjour hospitalier

Temps

Hospitalisation en court séjour

Date d’entrée Date de sortie

Service A Service B Service C

RUM A RUM B RUM CRSS + +

GHM

Groupeur

RSA

GenRSA

RUM : Résumé d ’Unité Médicale / RSS : Résumé de Sortie Standard / RSA : Résumé de Sortie Anonyme

Temps

Hospitalisation en court séjour

Date d’entrée Date de sortie

Service A Service B Service C

RUM A RUM B RUM CRSS + +

GHM

Groupeur

RSA

GenRSA

RUM : Résumé d ’Unité Médicale / RSS : Résumé de Sortie Standard / RSA : Résumé de Sortie Anonyme

Comment ça fonctionne sur Comment ça fonctionne sur le terrain ? Hospitalisationle terrain ? Hospitalisation

Etablissementpublic Groupe homogène

de malade (GHM)Fondé sur le motif d’hospitalisation

Forfait technique Scan ou IRMCouts d’investissement et

d’exploitation +

RH non médicales

GHM : Affections du rein et des voies Affections du rein et des voies

urinaires - Médecineurinaires - Médecine

Interprétation =

Acte intellectuel

Scanner abdominal

Recette globale :GHS =1 885 €

en moyenneen 2008

Cout imagerie observé 78,03 €en moyenne en 2008

Principe

Illustration

Prise en compte de la Co-morbidité

Comment ça fonctionne sur Comment ça fonctionne sur le terrain ? En ambulatoire le terrain ? En ambulatoire (externe)(externe)

EtablissementPublic / privé

Cabinet libéralForfait technique Scan ou IRM

Couts d’investissement etd’exploitation

+RH non médicales

Interprétation =

Acte intellectuel

Honoraires méd.

71,16 €

Principe

IllustrationForfait

technique scanner

thorax + abdomenavec injection

Forfait techniquede l’exploitant

150.76 €

Total  225.92 €