PROGRAMME adef

En colaboration avec

Reconversiondes friches urbaines polluées

JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS

Dans un contexte de maîtrise de l’étalement urbain, la reconversion desfriches urbaines polluées a pris ces dernières années une importanceconsidérable dans les stratégies de développement durable des villes.

Ces friches sont en effet devenues de réelles opportunités foncières pour développer desprojets territoriaux ambitieux, inscrits dans une stratégie de reconstruction de la ville surla ville.

Héritages de pratiques peu respectueuses de l’environnement, ces friches urbainess’avèrent cependant bien souvent impropres à tout nouvel usage sans dépollution ou miseen œuvre de techniques de construction et d’aménagement adaptées.

La loi « risques » de juillet 2003 et son décret d’application du 13 septembre 2005 ontmarqué un tournant dans la gestion des sites et sols pollués en France en fixant l’objectifde la requalification des sites dégradés en fonction de leur usage futur.Par aillleurs, la loi Grenelle 2 renforce les dispositions de prise en compte des pollutionsdes sols dans les projets d’aménagement et de construction. De ce fait, les acteurs publics et privés doivent intégrer ces fonciers contraints dans leurapproche de l’urbanisme de projet et prendre en compte l’état des sols lors de la recon-version.

Comment aborder de façon efficace la prise en compte des sites dégradés dans les stra-tégies et projets urbains ? Selon quelle démarche ? Avec quels outils ? A quels coûts ?

Autant de question auxquelles l’ADEME et ses partenaires apporteront des réponsesconcrètes au cours de ces deux journées techniques nationales qui seront l’occasion deprésenter les démarches et bonnes pratiques pour reconvertir les friches urbainespolluées dans des conditions optimales de qualité durable.

Reconversiondes friches urbaines polluéesJOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS

U

PRÉSENTATION

Reconversiondes friches urbaines polluées

Ces journées s’adressent à tous les acteurs publics et privés concernés par un projet de reconversion defriches urbaines polluées : collectivités locales et territoriales, SEM, EPIC, EPCI, agences d’urbanisme,promoteurs, aménageurs, lotisseurs, industriels propriétaires de sites, entreprises de dépollution,bureaux d’études, association de protection de l’environnement, presse spécialisée, …

Elles sont organisées par l’ADEME en collaboration avec :

n l’Association des Etudes Foncières (ADEF)

n les Établissements Publics Fonciers

n l’Union Professionnelle des entreprises de Dépollution de Sites (UPDS)

n la Fédération des Entreprises Publiques Locales (EPL)

n le Grand Lyon

n Rennes Métropole

n Lille Métropole

PROGRAMMEMARDI 11 OCTOBRE

Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste

À partir de 8 h 45, accueil, enregistrement, café de bienvenue

10 h 00 Ouverture des journées José CAIRE, Directeur Villes et Territoires Durables, ADEME Un représentant de la Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages (DHUP),

Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports (MEDDLT) - sous réserve

10 h 30 Introduction et présentation du guide ‘Pollution des sols et aménagement urbain’ Fantine LEFEVRE, Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Logement et des Transports Claire DELALANDE, Service Friches Urbaines et Sites Pollués, ADEME

1ère ÉTAPE - ANTICIPER LES CONTRAINTES

Illustrations : une démarche, des outils

10 h 50 La Communauté de Communes de Bandiat (16) se mobilise autour d'un projet de reconversion de friches urbaines

Xavier CHAYGNEAUD-DUPUY, Vice-Président en charge de l’Urbanisme, Communauté de Communes Bandiat-Tardoire

Une approche intégrée de gestion des risques environnementaux sur le Territoire du San Ouest Provence (13)

François BLANCHARD, Chargé de mission, BRGM

L’inventaire historique urbain de la Carene (44) pour optimiser la gestion et la consultation des données

Cécile LE GUERN, Ingénieur, BRGM

Une base de données sur le bruit de fond géochimique du territoire communautaire du Grand Lyon

Anne VARRAEST, TAUW France pour l’APPEL, Réseau Eco-Entreprises Rhône-Alpes Julien COOREA, Chargé de mission Sites et Sols Pollués, Grand Lyon

Vos questions

12 h 30 Fin de la matinée - Déjeuner

2e ÉTAPE – CONCEVOIR LE PROJET

14 h 00 La phase de conception Fantine LEFEVRE, MEDDLT Claire DELALANDE, ADEME

14 h 10 De quelle manière le critère durable est-il pris en compte dans le montage des projets ? Sylvie TRAVERSE, Directrice de projet, BURGEAP Christophe FRADIER, Chef de projet, CETE de Lyon, MEDDLT

La certification des métiers de la dépollution Pascal PRUDHON, Chef du Pôle Certification Plurisectorielle, Laboratoire National de métrologie et d’Essais

Vos questions

Illustrations 14 h 45 La Courrouze (35) : l'application opérationnelle d'une démarche métropolitaine

de développement durable Eric BEAUGE, Chef de projet, Territoires & Développement

Le nouveau quartier urbain "Cœur de Ville" de Trilport (77), entre Marne et Forêt Jean-Charles CHÉRIER, Directeur des Services Techniques, Ville de Trilport

L'écoquartier des Tanneries à Lingolsheim (67) : redonner vie à un ancien secteur industriel Thomas MAGUIN, Directeur d’Agence, NEXITY - Foncier Conseil

Un partenariat Collectivités/Nacarat au service de la reconversion durable du site industriel S.I. Energie en cœur de ville de Lys-Lez-Lannoy (59)

Alexandra HUVENNE, Directrice de programme, NACARAT

Vos questions

16 h 00 Pause

GESTION DES TERRES EXCAVÉES

16 h 30 Introduction

16 h 35 Terres excavées : benchmark européen et élaboration d’une méthodologie française de gestion

Céline BLANC, Chef de projet sites et sols pollués, BRGM Benoît HAZEBROUCK, Responsable de l’unité Comportement des contaminants dans les sols et matériaux, INERIS

Vos questions

Illustrations 17 h 25 Gestion environnementale du site des aciéries de Saint-Chamond (42) Pascal PREMILLIEU, Responsable du Service Aménagement opérationnel, Saint-Etienne Métropole

Gestion concertée de terres de la ZAC Aubette-Martainville à Rouen (76) Julie LABORIE, Chargée d’opérations, Rouen Seine Aménagement Jean-Baptiste BISSON, Chargé d’opérations, EPF de Normandie

Modèle économique de la plate-forme éco-logistique terres : contexte, spécificités et approches en France et en Europe du Nord

Edouard HENAUT, Directeur délégué, SITA Spécialités

Vos questions

18 h 30 Fin de la 1ère journée

Reconversion des friches urbaines polluées

www.ademe.fr

PROGRAMMEMERCREDI 12 OCTOBRE

Journées animées par Jean-Michel LOBRY, Journaliste

À partir de 8 h 15, accueil des nouveaux arrivants, enregistrement, café de bienvenue

APPROCHE ECONOMIQUE ET FINANCIÈRE DU PROJET

9 h 00 Approche financière des projets de reconversion Philippe MONCADA, Consultant associé, STRATORIAL Finances Jean-François LAFON, Directeur Général, CSD INGENIEURS

Vos questions

Illustrations 9 h 35 Un industriel Lyonnais assure la remise en état du site après cessation de son activité Dominique CHAIZE, Directeur Département Technique, Givaudan France Fragrances

La Communauté de Communes de Haute-Cornouailles (29) réconvertit une friche industrielle en Hôtel d’entreprises

Jean-René JONCOUR, Président, Communauté de Communes de Haute Cornouaille

Réaménagement de la ZAC du Val Pompadour à Valenton (94)) : approche méthodologique et maîtrise des coûts

Sylvie LECLERC, Responsable de projets, GALTIER Expertise Environnement

Réhabilitation de la friche Philips à Evreux (27) : solution économique, financière et juridique mise en œuvre

Patrick VITERBO, Associé, BROWNFIELDS

Vos questions

11 h 00 Pause

CONCERTATION SUR LE PROJET URBAIN

11 h 30 Introduction au thème de la concertation Geneviève BAUMONT, Experte au Collège des Experts de l’IRSN, DCOM, IRSN

Lyon Confluence (69), un modèle de concertation durable : citoyenne, technique et administrative

Jean-Pierre GALLET, Directeur Général Délégué, SPLA LYON CONFLUENCE Marc-Eric PAUTET, Chef de l’Agence Centre Est, BURGEAP

Le parc Péru (59) : un projet conduit en concertation avec la population Émeline DELHAYE, Chargée de mission Concertation et Citoyenneté, Commune d’Auby

Vos questions

12 h 30 Fin de la matinée - Déjeuner

3e ÉTAPE – RÉALISER LES TRAVAUX

14 h 00 Introduction à la phase réalisation

Illustrations 14 h 10 ZAC de la Croix Blanche à Vigneux sur Seine (91) :

adaptation du projet d'aménagement à la pollution rencontrée Cyril DESPRES, Chef de projet, Direction de l’Aménagement et du Développement, AFTRP

Une reconversion en contexte archéologique dans le cœur historique de Besançon (25) Laurence DEFFEUILLE, Responsable d’opérations, Société d’Equipement du Département du Doubs

ZAC du Bon Lait (69) : un phasage dépollution/avancement de la construction adapté au chantier Jean-Michel BRUN, Directeur Général, GRS Valtech

Le site de PCUK à Wattrelos (59) où comment concilier de nombreuses contraintes techniques Tanguy LATRON, Directeur des opérations, EACM

Réhabilitation d’un terrain pollué par des substances volatiles : utilisation de géosynthétiques en solution alternative ou complémentaire à une dépollution. L'exemple de l’EHPAD de Franconville (95)

Jean-Frédéric OUVRY, Chef de projet Infrastructures, ANTEA Group

Vos questions

4e ÉTAPE – RÉUNIR LES CONDITIONS D’UNE BONNE LIVRAISON

15 h 40 Introduction à la phase livraison

15 h 45 Les outils juridiques pour conserver la mémoire du passé industriel d’un site Frédéric LEVY, Avocat associé, Cabinet DS Avocats

Sécuriser les usages futurs : l'exemple de la requalification du site de Sacilor (57) François KAH, Chargé de mission, Mission de Préfiguration OIN Alzette-Belval Carine LE ROY-GLEIZES, Avocat associée, WINSTON & STRAWN

Vos questions

TABLE RONDE FINALE

16 h 20 Mieux intégrer la reconversion des friches urbaines dans la stratégie ‘ville durable’ avec la participation de :

• Benoît LEMOZIT, Chef du Service Organisations Urbaines, Direction Villes et Territoires durables, ADEME

• Marc KASZYNSKI, Directeur de l'Etablissement Public Foncier Nord-Pas de Calais

• Claire FITA, Maire-Adjointe de Graulhet (81)

• Christian DECOCQ, Conseiller Communautaire de Lille Métropole, Rapporteur de la mission communautaire friches industrielles/pollutions historiques

• Ludovic DEMEYER, Ingénieur risques/friches industrielles, Lille Métropole Communauté Urbaine

• Un représentant du SNAL, Syndical National des Aménageurs et Lotisseurs

• Un représentant du groupe Caisse des Dépôts

Vos questions

17 h 15 Fin des journées techniques - Rafraîchissements

RENSEIGNEMENTSPRATIQUES

Mardi 11 octobre 2011- Accueil, enregistrement, café de bienvenue : à partir de 8 h 45- Journée technique : de 10 h à 18 h 30

Mercredi 12 octobre 2011- Accueil, enregistrement des nouveaux arrivants, café de bienvenue : à partir de 8 h 15- Journée technique : de 9 h à 17 h 15 - Rafraîchissements

Maison de la ChimieEntrée du colloque par le n° 28 bis, rue Saint Dominique75007 PARIS Tél. : 01 40 62 27 00 - Fax : 01 45 55 98 62www.maisondelachimie.com

n Aéroport : à 30 mn d’Orly et de Roissy-Charles de Gaulle par les navettes aéroports/aérogare des Invalides (Parking Invalides)

n Métro : Lignes 8, 12 et 13 Stations Assemblée Nationale, Solférino, Invalides

n RER : Ligne C, Station Invalides

n Bus : Ligne 63, 69, 83, 93 et 94

Vous pourrez bénéficier d’une réduction sur le réseau SNCF à condition de présenter, lors de la réservation, le fichet SNCF-Congrès que nous vous adresserons avec votre confirmation d’inscription (sous réserve de disponibilité de places à tarif réduit).

L’hébergement est à votre charge. Pour faciliter votre recherche, vous pouvez consulter les sites Internet ci-dessous :www.venere.comwww.booking.comwww.hotels-paris.frwww.bsp-hotels.comou vous adresser à RESA 2000Tél. : 04 94 95 20 07 - Fax : 04 94 83 86 10resa2000@free.fr

DATES ET HORAIRES

LIEU (voir plan d’accès au verso)

MOYEN D’ACCÈS

TRANSPORT

HÉBERGEMENT

Pour tout renseignement complémentaire sur :

Evelyne Perréon-Delamette Tél. : 02 41 20 42 30Fax : 02 41 25 78 53evelyne.perreon@ademe.fr

Brigitte Bouhours Tél. : 01 47 65 23 73Fax : 01 46 38 37 19brigitte.bouhours@ademe.fr

L’organisation, la communication

L’inscription, le règlement, la facturation

www.ademe.fr

Bulletin à retourner avant le vendredi 30 septembre 2011à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - brigitte.bouhours@ademe.fr

BULLETIND’INSCRIPTION

PROGRAMME

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Reconversion

des friches urbaines polluées

JOURNÉES TECHNIQUES NATIONALES

11 & 12 OCTOBRE 2011 - PARIS

Reconversion des friches urbaines polluées

BULLETIND’INSCRIPTION

(*) Prix en € nets de taxes (établissement non assujetti à la TVA, exonération accordée par le Ministère du Budget le 15 juillet 1993)

o Monsieur o Madame o Mademoiselle

Nom (en capitales) ...................................................................................................................................................

Prénom ..............................................................................................................................................................................

Organisme/société ...................................................................................................................................................

Direction/département/service......................................................................................................................

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Adresse..............................................................................................................................................................................

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Code postal.....................................................................................................................................................................

Ville........................................................................................................................................................................................

Pays ......................................................................................................................................................................................

Courriel..............................................................................................................................................................................

Téléphone ............................................................................ Fax .................................................................................

VOTRE INSCRIPTION : je souhaite m’inscrire

o aux 2 jours au prix de 160 euros/personne (*)

o uniquement le 11 octobre au prix de 100 euros/personne (*)

o uniquement le 12 octobre au prix de 100 euros/personne (*)

INSCRIPTION AU TARIF PRÉFÉRENTIEL : réservé aux étudiants, deman-deurs d’emploi, associations de consommateurs/de protection de l’environne-ment, structures d’insertion - joindre justificatif (cf. conditions d’inscription)

o aux 2 jours au prix de 80 euros/personne (*)

o uniquement le 11 octobre au prix de 50 euros/personne(*)

o uniquement le 12 octobre au prix de 50 euros/personne(*)

Fait le ................................................................ à ............................................................................................................

Bulletin à retourner avant le 30 septembre 2011à ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes27, rue Louis Vicat - 75737 Paris Cedex 15Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19 - brigitte.bouhours@ademe.fr

Mode de règlement

o au comptant (obligatoire pourtoute personne physique ou moraledomiciliée hors du territoire français)

o par chèque bancaire ou postal joint à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME

o par carte bancaire

o Visa o MASTER CardN° de carte (16 chiffres)

Date de fin de validité

(mois) ........................(année) ............................ N° d’identification(3 derniers chiffres du n° indiqués au dos de la carte)

Nom et adresse du titulaire de la carte (obligatoires) ..........................................................

............................................................................

............................................................................

............................................................................

Signature du titulaire de la carte(obligatoire)............................................................

o à réception d’une facture

o par chèque bancaire ou postalà l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME

o par virement à l’ordre de - Agent Comptable de l’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans le libellé du virement.

- Trésorerie Générale de Maine et Loire - Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 - N° de compte : 00001000206 - Clé 07 - N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751E - N° IBAN : FR76-1007-1490-0000

-010-0020-607 - BIC : TRPUFRP1

J’atteste sur l’honneur être habilité (e) à passer commandeSignature et cachet de la société ou de l'organisme (obligatoires)

Vous pouvez agrafer

votre carte de visite ic

i

CONDITIONSD’INSCRIPTION

Il doit être adressé, dûment complété (*), à :ADEME – Brigitte Bouhours - Régisseur de recettes27, rue Louis Vicat – 75737 Paris Cedex 15Tél. : 01 47 65 23 73 - Fax : 01 46 38 37 19brigitte.bouhours@ademe.fr(*) Les bulletins incomplets ne seront pas pris en compte.

Ils s’élèvent à

I 100 euros* / personne pour 1 jour

I 160 euros* / personne pour 2 jourset comprennent le recueil des interventions, déjeuner(s), pauses et vestiaire gardé.

Tarif préférentiel pour les étudiants, demandeurs d’emploi, membres des associations, de consommateurs, de protection de protection de l’environnement, structures d’insertion :

I 50 euros* / personne pour 1 jour

I 80 euros* / personne pour 2 jours

Justificatif à joindre au bulletin d’inscription- Pour les membres des associations /étudiant/demandeurs d’emploi : copie de la carte nominative

- Pour les structures d’insertion : copie de la conventionsignée avec la Direction Départementale du Travail (1e page) ou pièce officielle justifiant du statut.

En l’absence de justificatif, l’inscription ne sera pasprise en compte.

Les administrations qui ne pourront joindre le règlement à leur bulletin, établiront un bon de commande signé par l’autorité compétente et le règlement s’effectuera à réception d’une facture.

Toute modification / annulation de l'inscription devra être notifiée par écrit au plus tard le vendredi 30 septembre 2011. Aucun remboursement ou avoir ne pourra être émis après cette date.

Votre demande devra être adressée à Brigitte Bouhours (voir coordonnées ci-contre).

Il peut être effectué :

Uau comptantn soit par chèque bancaire ou postal joint au bulletin, à l’ordre du Régisseur de recettes de l’ADEME,

n soit par carte bancaire. Le titulaire sera débité dès réception de l’inscription. Seules les cartes Visa et Master Card sont acceptées. Les nom, adresse et signature du titulaire de la carte sont obligatoires.

Le paiement au comptant des prestations estexigé (par chèque ou par carte bancaire) pour toute personne physique ou morale domiciliée hors du territoire français.

Uà réception d’une facturen soit par chèque bancaire ou postalà l’ordre de l’Agent Comptable de l’ADEME

n soit par virement à l’ordre de l’Agent Comptable del’ADEME en indiquant la date des journées techniques et le nom du ou des participants dans l’objet de votre virement.

Trésorerie Générale de Maine et Loire – 1 rue Talot BP 84112 – 49041 Angers Cedex 01Code banque : 10071 - Code guichet : 49000 – Clé 07N° de compte : 00001000206 – Clé 07 - BIC : TRPUFRP1N° Siret : 385 290 309 00454 - Code APE : 751EN° IBAN : FR76-1007-1490-0000-0010-0020-607

Les frais de virement et de transfert sont à votre charge.

Ces journées technique ne relevant pas d’une action de formation, l’ADEME ne pourra pas établir de convention.

BULLETIN D’INSCRIPTION

DROITS D’INSCRIPTION

BON DE COMMANDE ADMINISTRATIF

ATTESTATION DE PRÉSENCE

MODIFICATION / ANNULATION DE L’INSCRIPTION

VOTRE RÈGLEMENT

FRAIS BANCAIRES

IMPORTANT

Reconversion des friches urbaines polluées

(*) Prix ferme et définitif net de taxes (Etablissement public à caractère industriel et commercial non assujetti à la TVA)

Date limite d’inscriptionUVENDREDI 30 SEPTEMBRE 2011

Si vous avez le possibilité de régler votre inscription en ligne, vous pouvez vous inscrire directement sur le site dédié : www.jt-frichesurbaines.ademe.fr

ADEME 20, avenue du GrésilléBP 90406 l 49004 Angers Cedex 01

août 2011

L’ ADEME EN BREFL'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise

de l'Energie (ADEME) est un établissement

public sous la triple tutelle du ministère de

l'Ecologie, du Développement durable, des

Transports et du Logement, du ministère de

l'Industrie, de l'Energie et de l'Economie nu-

mérique et du ministère de l’Enseignement

supérieur et de la Recherche. Elle participe à

la mise en œuvre des politiques publiques dans

les domaines de l'environnement, de l'énergie

et du développement durable.

Afin de leur permettre de progresser dans leur

démarche environnementale, l'agence met à

disposition des entreprises, des collectivités

locales, des pouvoirs publics et du grand pu-

blic, ses capacités d'expertise et de conseil.

Elle aide en outre au financement de projets,

de la recherche à la mise en œuvre et ce, dans

les domaines suivants : la gestion des déchets,

la préservation des sols, l'efficacité énergétique

et les énergies renouvelables, la qualité de l'air

et la lutte contre le bruit.

QUAI D'ORSAY

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AFFAIRESÉTRANGÈRES

ASSEMBLÉENATIONALE

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MÉTRO RER, SNCF TAXIS PARKING

HOTEL DESINVALIDES

Maison de la chimie

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MÉTRO RER, SNCF TAXIS PARKING

HOTEL DESINVALIDES

Maison de la chimie

SEINE

Maison de la ChimieEntrée du colloque par le 28 bis rue Saint Dominique - 75007 Paris

METRO : lignes 8, 12 et 13, stations Assemblée Nationale, Solférino, InvalidesRER : ligne C, station Invalides BUS : ligne 63, 69, 83, 93 et 94

Crédit photos : ©

Gilles Mériodeau/ADEM

E - © Claire Delalande/ADEM

E - © GRS Valtech