Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique maladie1

Net-entreprises

Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique

maladie

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Attestation de reprise à temps partiel thérapeutique

maladie

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Une fois inscrit au portail Net Entreprises, connectez-vous à votre espace personnalisé

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Accès au portail

Net-entreprises : attestation de reprise à temps partiel thérapeutique maladie3

Choisir « Attestation de salaire »

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Pour gérer les inscriptions, le cas échéant

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Choix du téléservice

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Attention

Il est impératif de répondre OUI pour continuer la saisie.

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Mon profil – Etape 1

Pour passer à la suite de la saisie

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A chaque étape, la rubrique AIDE vous conseille sur les informations nécessaires à la saisie.

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Les coordonnées de l’entreprise s’affichent (si plusieurs SIRET, sélectionner le SIRET à utiliser).

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Choix du type d’attestation

Sélectionner dans le menu déroulant le type d’attestation à utiliser

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Choix attestation : reprise à temps partiel thérapeutique maladie

Sélectionner « maladie » dans le menu déroulant

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Renseignements sur l'assuré

Indiquer la catégorie professionnelle et non pas le métier exercé par le salarié (si besoin consulter la rubrique AIDE ?)

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Renseignements pour l’étude des droits

Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée

Possibilité de cocher «rectificative» si la dernière attestation était erronée

Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail

Dernier jour de présence en entreprise, avant l’arrêt de travail

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Saisie salaire

Valider chaque salaire en bout

de ligne

Nbre d’heures et salaires bruts théoriques pour la

même période

Nbre d’heures et salaires bruts théoriques pour la

même période

Périodes, salaires bruts et nbre d’heures réellement effectuées à temps partiel thérapeutique

Périodes, salaires bruts et nbre d’heures réellement effectuées à temps partiel thérapeutique

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Saisie salaire

Valider chaque salaire en bout

de ligne

Après avoir validé la saisie, il est possible de compléter une autre période

à temps partiel thérapeutique

Après avoir validé la saisie, il est possible de compléter une autre période

à temps partiel thérapeutique

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Signature

Possibilité de joindre un fichier

Possibilité de joindre un fichier

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Indiquer les dates de début et fin de subrogation prévue par la convention collective (ne surtout pas se limiter à la prescription médicale)

au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré

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au-delà de la date de fin de subrogation indiquée, les indemnités journalières seront versées directement à l’assuré

Subrogation

Si subrogation, cocher OUI

Si subrogation, cocher OUI

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Validation

Taper "oui" pour la validation de cette attestation

Taper "oui" pour la validation de cette attestation

A la fin de cette étape, vous pouvez visualiser, imprimer, et enregistrer l’attestation

(vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et

penser à débloquer les fenêtres publicitaires)

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(vérifier au préalable que la version Adobe Reader 7.0 ou 9.0 soit installée, la version 8.0 est incompatible avec les déclarations en ligne et

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L’accusé de dépôt

Ce document valide la saisie. Puis un ARL (accusé de réception logique)

adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration.

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adressé par mail, précise la caisse destinatrice de la déclaration.

Permet de saisir une nouvelle attestation

Permet de saisir une nouvelle attestation

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Compte rendu

Il est complété par la CPAM après exploitation de l’attestation

Pensez à exploiter chaque compte rendu car il renseigne sur la validité ou le rejet de l’attestation

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