19
SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 1 - sur 19 SCI NANTES BERGERE NANTES PRISMA Notice descriptive conforme à l’article R 261-13 du CCH (arrêté du 10 mai 1968 annexe : JO du 29 juin 1968) DESCRIPTIF NOTAIRE DES PRESTATIONS Gamme STANDING MAITRE D'OUVRAGE ARCHITECTE DE L’OPERATION SCI NANTES BERGERE 5, avenue Louis Pluquet 59100 ROUBAIX Quadra Architectes 2 rue Wattman 55 44700 ORVAULT

Notice descriptive conforme à l’article R 261-13 du CCH ... · 1) en béton armé d’épaisseur selon étude de structure. 2) en cloisons SAD 180 mm sur structure métallique,

  • Upload
    doananh

  • View
    213

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 1 - sur 19

SCI NANTES BERGERE NANTES

PRISMA

Notice descriptive conforme à l’article R 261-13 du CCH (arrêté du 10 mai 1968 annexe : JO du 29 juin 1968)

DESCRIPTIF NOTAIRE DES PRESTATIONS

Gamme STANDING

MAITRE D'OUVRAGE ARCHITECTE DE L’OPERATION

SCI NANTES BERGERE 5, avenue Louis Pluquet

59100 ROUBAIX

Quadra Architectes 2 rue Wattman 55 44700 ORVAULT

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 2 - sur 19

Le présent descriptif a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construite la résidence « Prisma » située rue bergère à NANTES.

NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l’immeuble sont définies par la présente notice. Les ouvrages seront exécutés en conformité avec les règles de construction et de sécurité, dans le respect des règles de l’Art. Le programme sera conforme aux exigences de la RT 2012. La conformité technique de la construction sera vérifiée par le bureau de contrôle SOCOTEC agréé et mandaté. Les marques et références sont mentionnées pour indiquer un niveau qualitatif. Le Maître d’Ouvrage se réserve la possibilité de remplacer les matériaux, équipements ou appareils décrits dans la présente notice par d’autres de qualité au moins équivalente, pour des choix de référencement ou de programme et notamment dans le cas où pendant la construction, leur fourniture ou leur mise en œuvre se révélerait impossible, difficile ou susceptible d’entraîner des désordres pour un quelconque motif (exemple : retard d’approvisionnement, défaut de fabrication, difficultés d’importation…). Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l’immeuble et de ses dépendances seront choisis par l’Architecte. La présente notice descriptive a été établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms des marques et les références concernant les éléments d’équipements ou les matériaux sont indiqués pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La Société peut y apporter des modifications, en cas de force majeure, notamment en application d’une réglementation administrative contraignante, en cas de faillite d’entreprise ou de fournisseur, défaut d’approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques la mettaient dans l’obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou bien en cas d’apparition d’un matériel adapté et nouveau, en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou les matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente. Il est également précisé que les cotes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans, sont indiquées sous réserve des tolérances de construction. Le constructeur peut être amené à modifier cotes et surfaces dans les mêmes conditions que ci-dessus. L’implantation des équipements ou des appareils figure à titre indicatif et les retombées, soffites, faux plafonds, canalisations et radiateurs n’y sont pas systématiquement figurés (liste non exhaustive). L’implantation des parties communes extérieures sera soumise à cette sujétion et sera traitée suivant la réglementation en vigueur, les avis des Bureaux d’Etudes et des Bureaux de Contrôle, les exigences des Services Administratifs, et plus généralement, suivant les nécessités d’adaptation au site.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 3 - sur 19

1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1. - INFRASTRUCTURE

1.1.1. - Fouilles

- Décapage et terrassement des fondations et canalisations. - Mise en remblai autour des fondations et réseaux.

1.1.2. - Fondations

Par semelles filantes ou isolées, ou puits et longrines, ou pieux et longrines en béton armé suivant étude de structure béton.

1.2. - MURS ET OSSATURE

1.2.1. - Murs de façades

- Mur de façade : Brique Terre cuite ou parpaing de 20 cm, recouvertes d’un enduit monocouche sur l’extérieur et d’un doublage type PLACOMUR, épaisseur suivant étude thermique, à l’intérieur (coloris suivant choix architectural)

- Pièce d’appui des fenêtres : béton préfabriqué (ou coulé en place) avec bavette alu - Seuil des portes fenêtres : béton armé surfacé. - Bandeaux métalliques décoratifs ou corniche béton peint (localisation suivant plans) - Béton ou enduit matricé sur façade sur RDC coté rue Bergère. - Cas particulier des logements 2001, 2002, 2003 :

� RDC : Brique Terre cuite de 20 cm de type BGV Thermo Plus ou parpaing, recouvertes d’un enduit monocouche sur l’extérieur et d’un doublage type PLACOMUR, épaisseur suivant étude thermique, à l’intérieur.

� Etage : en structure bois ou maçonnerie suivant étude de structure. � Bardage métallique (localisation suivant plans), � Abri de jardin : bardage de tasseaux de bois à clair voie

1.2.2. - Murs pignons

- Mur de pignon : Brique Terre cuite ou parpaing de 20 cm, recouvertes d’un enduit monocouche sur l’extérieur et d’un doublage type PLACOMUR, épaisseur suivant étude thermique, à l’intérieur.

1.2.3. - Murs mitoyens

Les murs mitoyens pourront être suivant choix technique : 1) en béton armé d’épaisseur selon étude de structure. 2) en cloisons SAD 180 mm sur structure métallique, avec remplissage par isolant minéral en deux

couches et finition par pose de 2 épaisseurs de plaques de plâtre de part et d’autre.

Localisation suivant plans et étude béton armé.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 4 - sur 19

1.2.4. - Murs sur circulations communes

Les murs sur couloirs pourront être suivant choix technique : 1) en béton armé d’épaisseur selon étude structure, 2) en cloisons SAD 180 mm sur structure métallique, avec remplissage par isolant minéral en deux

couches et finition par pose de 2 épaisseurs de plaques de plâtre de part et d’autre.

Localisation suivant plans et étude béton armé. 1.3. - PLANCHERS

- Plancher bas et haut RDC : béton armé avec isolation (suivant étude thermique). - Plancher des étages : pré-dalle en béton armé, ou dalle BA coulée en place, épaisseur suivant

étude béton armé. - Planchers des balcons privatifs et/ou loggias accessibles: béton armé revêtu platelage bois

(suivant plans). - Plancher des terrasses accessibles en RDC en béton armé, épaisseur suivant étude béton, avec

isolation thermique et étanchéité protégée par dalles béton sur plots (suivant plans). - Plancher des terrasses accessibles en dernière niveau du bâtiment en béton armé, épaisseur

suivant étude béton, avec isolation thermique et étanchéité protégée par platelage bois (suivant plans).

- Plancher des terrasses inaccessibles en béton armé, épaisseur suivant étude béton, avec isolation thermique et étanchéité auto protégée sur toiture inaccessible ou gravillon en attique.

- Cas particulier 2001, 2002, 2003 : � Plancher des terrasses accessibles en RDC : platelage bois � Plancher des terrasses inaccessibles : gravillons

1.4. - CLOISONS DE DISTRIBUTION

Cloison de type PLACOSTIL de 72 mm d’épaisseur comprenant : - une ossature métallique de 48 mm. - un habillage sur chaque face par plaque de type BA13 posée avec équerre d’étanchéité en pieds

de cloisons dans les pièces humides. BA13 hydrofuge pour cloisonnement des salles de bains au droit des douches et baignoires.

1.5. - ESCALIERS INTERIEURS DES LOGEMENTS DUPLEX (cas particulier des logements n°2001, n°2002 et n°2003)

- Escalier bois (hêtre ou hévéa), avec ou sans contremarche, suivant plan. - Garde corps à barreaudage bois ou métallique, avec main courante.

1.6. - CONDUIT DE VENTILATION

- Ventilation : mécanique contrôlée collective avec collecteurs en acier galvanisé spiralé depuis chaque logement jusqu’à l’extracteur situé en terrasse technique (ou comble pour les logements n°2001, n°2002 et n°2003).

- Equipement : type ALDES ou similaire. - Habillage des gaines verticales et horizontales en traversée des logements : plaque de plâtre type

BA13 montée sur ossature métallique avec isolation par laine de roche.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 5 - sur 19

1.7. - CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

- Chutes d'eaux usées : tuyaux PVC de diamètre approprié. - Canalisations sous plancher bas : tuyaux en PVC raccordés aux réseaux VRD.

1.8. - TOITURES

1.8.1. Charpente :

- Sans objet sauf cas particulier des logements n°2001, n°2002 et n°2003 :

� Charpente traditionnelle : pannes et chevrons ou système de fermette bois. Bois de sapin traité fongicide et insecticide.

� Débord de toiture : sans objet 1.8.2. Couverture :

- Sans objet sauf cas particulier des logements n°2001, n°2002 et n°2003 : � Couverture en bardage métal sur voliges bois

� Isolation en toiture : laine de verre, épaisseur suivant étude thermique.

� Gouttière et descente EP en PVC ou zinc avec dauphin pour les descentes situées en limite de piétonnier ou de voirie.

1.8.3. Toitures terrasses

- Revêtement d’étanchéité monocouche par membrane en bitume élastomère armé posé sur pare vapeur et isolation thermique par panneaux rigides en laine de roche de forte densité, ou autre système agréé par le bureau de contrôle.

- Raccordement et étanchéité des naissances d’eaux pluviales, trop pleins, reliefs et accessoires.

- Relevés réalisés après enduction d’étanchéité imprégnée à froid sur équerre de renfort par autoprotection aluminium, ou revêtue d’un surfaçage auto protégé.

- Protection des terrasses accessibles par dalle sur plot en béton ou platelage bois (suivant plans). - Protection des terrasses inaccessibles par étanchéité auto protégée ou protection gravillonnée - Protection des têtes d’acrotères par couronnement métallique.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 6 - sur 19

2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. - SOLS ET PLINTHES

- Séjour, entrée, dégagements, chambres, compris placards, espace dressing : Parquet contrecollé sur isolant acoustique, compris plinthes assorties.

- Salle de bains, salle d’eau, coin cuisine, WC séparés, cellier : carrelage en grès émaillé 33 * 33 de gamme classique ou tendance. Pose collée sur isolant acoustique, compris plinthes assorties.

- Cas particulier des logements du rez-de-chaussée :

� n°1002, n°1003 et n°1004 : - Carrelage en grès émaillé 33 * 33 de gamme classique ou tendance. Pose collée

sur isolant phonique, compris plinthes assorties, dans tout le logement. � n°1001 :

- Carrelage en grès émaillé 33 * 33 de gamme classique ou tendance. Pose collée sur isolant phonique, compris plinthes assorties, dans le coin cuisine, WC séparé et salle d’eau

- Parquet contrecollé sur isolant acoustique, compris plinthes assorties, dans séjour, chambre, placard et entrée.

- Cas particulier des logements n°2001, n°2002 et n°2003 :

� Carrelage en grès émaillé 33 * 33 de gamme classique ou tendance. Pose collée sur isolant phonique, compris plinthes assorties. Dans les salles d’eau et WC de l’étage, ainsi que sur l’intégralité du rez-de-chaussée, sauf la chambre

� Parquet contrecollé sur isolant acoustique compris plinthes assorties dans les chambres (compris placards) et dégagement

- Loggias, balcons, terrasse accessible au dernier étage: Dalle béton armé revêtu de platelage bois.

Epaisseur et isolation thermique de la dalle béton suivant études. (suivant plans). - Terrasse accessible des logements n°2001, n°2002 et n°2003 : Dalle béton armé revêtu de

platelage bois. Epaisseur de la dalle béton suivant études. (suivant plans). - Terrasse des logements n°1001, n°1002, n°1003 et n°1004 : Dalle béton armé revêtu de dalles sur

plots en béton. Epaisseur de la dalle béton suivant études. (suivant plans). 2.2. - REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintures)

- Salle de bains : faïence 20 x 33, gamme classique ou tendance, avec carreau décoratif ou listel assorti, toute hauteur au droit de la baignoire ou de la douche.

- Habillage de la façade de baignoire : carreaux de faïence, y compris incorporation d’une trappe de visite.

- Cuisine : � T1/T2 : crédence en panneau stratifié ou faïence blanche � T3 et plus : faïence 20 x 20 sur 3 rangs au niveau de l’évier et retour éventuel.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 7 - sur 19

2.3. - MENUISERIES EXTERIEURES

- Portes-fenêtres et fenêtres: Ouvrant à la française ou coulissant en aluminium laqué gris clair ou mixte (alu/bois), équipées d'un double vitrage isolant, épaisseur selon étude thermique.

- Allèges vitrées suivant indications des plans. - Vitrage opalescent ou sablé pour les ouvertures sur WC et salles de bains

2.4. - FERMETURES EXTERIEURES

- Portes palières à âme pleine, finition stratifiée sur les 2 faces, bâti bois, serrure 3 points, en combinaison avec la serrure de la porte du hall, microviseur.

- Joint isophonique et seuil à la suisse. - Béquillage de marque VACHETTE de série LINOX sur plaque ou rosace ou similaire. - Cas particulier des logements n°2001, n°2002 et n°2003 :

� Porte d’entrée à âme pleine métallique isolante, type BATIMETAL ou similaire, avec bâti bois ou métallique et serrure de sûreté trois points. Finition laquée en usine.

� Joint isophonique et seuil à la suisse. � Béquillage de marque VACHETTE de série LINOX sur plaque ou rosace ou similaire.

Occultations : - Volets roulants motorisé : PVC blanc, avec commande murale, pour la monté et la descente du

tablier compris lame finale et coulisse en aluminium avec joint brosse. Sur porte-fenêtre et fenêtre des séjours et cuisines ouvertes uniquement.

- Volets roulants : PVC blanc commandés par tringle oscillante, pour la monté et la descente du tablier compris lame finale et coulisse en aluminium avec joint brosse, sur toutes les baies sauf porte-fenêtre et fenêtre des séjours et cuisines ouvertes.

- Occultation des fenêtres salles de bains et/ou salles d’eau : sans objet. - Coffres de volets roulants en PVC intégrés à la menuiserie

2.5. - MENUISERIES INTERIEURES

- Huisserie en bois pour l’ensemble des portes intérieures. - Porte de distribution intérieure isoplane laquée de chez HUET ou équivalent comprenant :

� béquillage série LINOX sur rosace de chez VACHETTE ou similaire, butée vissée au sol à chaque porte,

� serrure bec de cane pour l’ensemble des portes à l’exception des salles de bains et WC où il est prévu une serrure bec de canne à condamnation.

- Façade de placard de type KAZED ou équivalent ton blanc : - Porte ouvrante à la française pour les façades de largeur ≤ à 0,90 m, - Porte coulissante pour les façades de largeur ≥ à 0,91 m.

- Aménagement intérieur en panneaux mélaminé : non prévu

2.6. - BARRE D’APPUI

- Sans objet.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 8 - sur 19

2.7. - FERMETURE BALCONS LOGGIA ET TERRASSE

2.7.1 – Garde corps

Garde-corps en acier ou aluminium laqué au four, à barreaudage et main courante suivant plans de détails de l’architecte (localisation suivant indication des plans). 2.7.2 – Pare vue entre terrasses/loggia privatives

Pare vue en verre feuilleté imprimé de type STADIP avec cadre en aluminium ou acier laqué thermo laqué en séparatif de balcon et/ou terrasse suivant indications des plans (hauteur 1,80 m depuis le sol) 2.7.4 – Pergola (logements 2001, 2002 et 2003)

Pergola bois : pannes en bois dito terrasse. Sans couverture.

2.8. - PEINTURES

2.8.1. – Peintures extérieures

- Sur parties métalliques : 1 couche d’antirouille et 2 couches de peinture. - Sur sous face et rive en béton des balcons et loggias : 2 couches de peinture pliolithe. Sur façades :

- Enduit hydraulique finition grattée fin ou enduit ciment + peinture en partie courante et tableaux. - Localisation et couleurs des enduits : suivant plans de polychromie de l’architecte. 2.8.2. – Peinture intérieurs

- Plafonds des pièces sèches et des pièces humides : Peinture Mat finition de type B. - Murs des pièces sèches et des pièces humides : Peinture Satinée finition de type B. - Sur ouvrages de menuiseries : 2 couches de peinture. - Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers : 2 couches de peinture. - Sur escalier bois : 2 couches de lasure,

2.9. - EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.9.1. – Equipements sanitaires et plomberie

- Distribution d'eau chaude et d’eau froide : en polyéthylène. - Robinet d'arrêt général : dans chaque logement. - Production et distribution d'eau chaude par chaudière gaz individuelle à micro-accumulation - Evacuations en PVC de diamètre approprié. - Appareils sanitaires :

� Meuble vasque de 70 cm ou 120 cm de type TEREVA PREMIUM ou similaire compris miroir et bandeau lumineux : suivant indication des plans. Meuble double pour les T4 et +

� Baignoire en résine blanche de la marque ROCA ou similaire suivant indications des plans,

� Douche 80 x 80 minimum en porcelaine blanche ou synthétique, de la marque ROCA ou similaire, suivant indications des plans (ces douches peuvent faire l’objet d’un

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 9 - sur 19

changement de dimensions suivant l’emplacement disponible), � WC en porcelaine blanche de la marque ROCA ou similaire avec chasse équipée d’un

bouton poussoir à 2 vitesses, d’un robinet d’arrêt et d’un abattant double rigide. - Ensemble des robinetteries :

� Mitigeur de la marque GROHE ou similaire sur meuble vasque, baignoire, douche. � Douchette 2 jets et flexible sur la baignoire, ou douchette 2 jets avec support mural barre

de douche réglable pour les douches. - Branchement lave linge : suivant indication des plans. - Branchement lave vaisselle : suivant indication des plans. - Dans cuisine :

Pour les logements T1 et T2 uniquement : � 1 meuble haut 2 portes + niche pour four micro-onde, � 1 évier inox 1 cuve compris robinet mitigeur et plaques de cuisson 2 feux intégrés

au plan de travail, � 1 meuble bas 1 porte, � Un frigo

Pour les T3 et plus : � 1 évier : inox de dimension 120 X 60 avec 2 cuves et un égouttoir de qualité

18/10ème posé sur meuble bas 2 portes (compris 1 étagère).

2.9.2. – Equipements électriques

- L’ensemble des logements est conforme à la norme NFC 15100. Mise en service après abonnement auprès du fournisseur d’énergie choisi par les acquéreurs et sous leur responsabilité.

- Consuel remis directement à ERDF à la livraison. - Appareillage : ARNOULD série ESPACE DECO ou similaire - Tableau électrique : encastré avec porte de fermeture.

.

� Entrée 1 point lumineux en va et vient ou télérupteur, 1 PC 16 A+T, disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage. 1 carillon 2 tons sur bouton poussoir en palier. 1 visiophone en liaison avec la platine d’entrée d’immeuble.

� Dégagement 1 ou 2 points lumineux (suivant cas) en va et vient ou télérupteur, 1 PC 16 A+T, disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage.

� WC 1 point lumineux en Simple Allumage. 1 PC 16 A+T, disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage.

� Cuisine inférieure à 4m² 1 point lumineux en va et vient, 1 douille DCL en applique sur simple allumage au-dessus des attentes prévues pour le raccordement ultérieur d’un meuble Evier. 3 PC 16 A+T dont 1 disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage et 2 au-dessus du plan de travail. 1 applique de classe 1 avec tube fluo 60 w au dessus de la cuve pour les kitchenettes équipées. 1 boîte 32 A, alimentation par un circuit spécifique. 1 PC pour raccordement ultérieur de la hotte. 1 PC spécialisée pour lave vaisselle. 1 PC spécialisée pour réfrigérateur.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 10 - sur 19

1 PC spécialisée pour lave linge, (positionnement cuisine ou salle de bains ou rangements, suivant plans). Pour les T1/T2 : 1 PC spécialisée pour four micro-onde

� Cuisine 1 point lumineux en va et vient, 1 douille DCL en applique sur simple allumage au-dessus des attentes prévues pour le raccordement ultérieur d’un meuble Evier. 6 PC 16 A+T dont 1 disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage et 4 au-dessus du plan de travail. 1 applique de classe 1 avec tube fluo 60 w au dessus de la cuve pour les kitchenettes équipées. 1 boîte 32 A, alimentation par un circuit spécifique, 1 PC pour raccordement ultérieur de la hotte, 1 PC spécialisée pour lave vaisselle, 1 PC spécialisée pour réfrigérateur, 1 PC spécialisée pour lave linge, (positionnement cuisine ou salle de bains ou rangements, suivant plans). Pour les T1/T2 : 1 PC spécialisée pour four micro-onde

� Rangement/ Dressing 1 point lumineux fixe central en Simple Allumage, 1 PC pour lave linge suivant indications des plans.

� Séjour 1 point lumineux en va et vient ou en Simple Allumage suivant les cas, 5 PC 16 A+T minimum, répartis en périphérie, (une PC par tranche de 4 m²), dont 1 disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage.

� Salle de bains 1 point lumineux en Simple Allumage 1 PC 16 A+T, disposée dans volume 3 à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage, 1 PC 16 A+T, 1 liaison équipotentielle, 1 alimentation pour meuble vasque (applique lumineuse) y compris raccordement

� Chambres: 1 point lumineux en Simple Allumage, 1 PC 16 A+T disposée à proximité immédiate du dispositif de commande de l’éclairage, 2 PC 16 A+T.

� Terrasse, balcon, loggia 1 point d’éclairage extérieur équipé d’un hublot étanche. 1 PC étanche 16A+T

2.9.3. – Chauffage

- Chaudière individuelle gaz à condensation avec micro accumulation pour l’eau chaude. Radiateur en acier de type FINIMETAL gamme REGANNE 3000 ou similaire, dimension et implantation suivant étude thermique. Réglage par thermostat d’ambiance positionné dans le dégagement ou séjour de type DANFOSS ou équivalent et par robinet thermostatique de type DANFOSS

- Distribution par tube polyéthylène. - Sèche-serviettes dans la salle de bains ou salle d’eau. - Programmation journalière : par commande murale : 1 zone pour les T1, T2, T3 et 2 zones pour

les T4 et plus.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 11 - sur 19

2.9.4. – Ventilations

Ventilation collective de marque ALDES ou similaire comprenant : - Extraction de l'air vicié : ventilation simple flux hygroréglable (type A) suivant étude thermique. - Entrée d’air frais : grilles incorporées dans les menuiseries des pièces principales, et extraction

de l’air vicié par bouches placées en cuisine, SDB et WC.

2.9.5. – Equipements de télécommunications

- TV/FM : il est prévu 1 prise dans le séjour et dans la chambre principale raccordée à l'antenne collective pour la réception des 6 chaînes françaises et de la TNT.

- Téléphone : installation conforme au cahier des charges de France Télécom comprenant 1 prise de type RJ 45 dans la cuisine, le séjour et dans chaque chambre.

- Fibre optique : pré équipement de l’immeuble suivant règlementation en vigueur.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 12 - sur 19

3 – ANNEXES PRIVATIVES

3.1. - LOCAL VELOS INDIVIDUELS

- Murs : mur en maçonnerie d’aggloméré creux rejointoyé non peints et/ou béton brut. - Sol : dallage en béton armé lissé. - Séparatifs entre boxes: maçonnerie en parpaings creux de 10 cm rejointoyée non peints. - Fermeture : porte en bois non peint, avec serrure de sûreté. - Eclairage et PC : sans objet.

3.2. - PARKING COUVERT

- Mur extérieur : mur en béton armé, épaisseur suivant étude béton, coulé dans coffrage lisse destiné à rester apparent.

- Plafonds : dalles en béton armé, épaisseur selon étude thermique. - Sol : dalle portée en béton surfacé. - Portes d’accès : fermeture par porte automatique commandée par télécommande individuelle. - Equipement électrique : éclairage des circulations par tube fluorescent commandé par détecteur

de présence. - Finitions au sol : marquage des parkings par bande peinte compris numérotation des places. - Equipements divers :

� Voie d’accès au sous sol comprenant mur de soutènement en béton armé et rampe en béton avec traitement de surface antidérapant,

� Fosse à hydrocarbure pour recueillement des eaux de ruissellement compris réseaux sous dalle portée et siphon de sol,

� Bac à sable, pelle et seau conformes à la réglementation incendie, � Eclairage de sécurité conforme à la réglementation. � Fourreaux pour alimentation voitures électrique suivant réglementation en vigueur.

- Garages Boxés : Murs séparatifs entre boxes en maçonnerie de parpaings creux de 10 rejointoyée

non peints. Fermeture par porte métallique basculante à commande manuelle, avec serrure de sûreté. Localisation suivant indication des plans.

- Garages Boxés « Handicapé » : Murs séparatifs entre boxes en maçonnerie de parpaings creux de 10 rejointoyée non peints. Fermeture par porte métallique basculante motorisée, avec serrure de sûreté. Localisation suivant indication des plans.

3.3. - JARDINS PRIVATIFS

- Terrain livré engazonné. - Fermeture par clôture grillagée de type PANTANET avec portillon, hauteur d’1.20 mètre

doublée d’une haie végétale suivant indication des plans.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 13 - sur 19

3.4. – CABANONS PRIVATIFS DES LOGEMENTS 1002, 1003, 1004

- Murs en maçonnerie d’aggloméré creux recouvert d’un enduit monocouche sur l’extérieur et rejointoyé non peints en intérieur.

- Sol : dallage en béton armé lissé - Couverture : métallique sur charpente bois - Fermeture : porte en PVC avec serrure de sûreté. - Eclairage et PC : sans objet.

3.5 – CABANONS PRIVATIFS DES MAISONS 2001, 2002, 2003

- Murs en maçonnerie d’aggloméré creux recouvert d’un bardage bois à claire voie - Sol : dallage en béton armé lissé - Couverture : métallique sur charpente bois - Fermeture : porte en PVC avec serrure de sûreté. - Eclairage et PC : sans objet.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 14 - sur 19

4 – PARTIES COMMUNES 4.1. – PORCHE D’ENTREE

- Grille métallique : � fermeture par ventouse électromagnétique avec contrôle d’accès par Vigik et serrure de

sureté sur organigramme, � ferme porte hydraulique

- Vidéophone : relié à chaque logement et équipé, - Boîte aux lettres : conforme aux normes exigées par la Poste, - Panneaux d’affichage, - Sol : béton désactivé ton clair, - Revêtement mural : Peinture, - Plafond : Faux plafond compris incorporation des éclairages électriques par spots encastrés et

commandés par détecteurs de présence, implantation suivant réglementation PMR, - Agencement et coloris suivant choix de l’architecte

4.2. – HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE

- Portes d’entrée vitrées à 1 ou 2 vantaux aluminium laqué, comprenant :

� Vitrage de sécurité,

� Serrure en combinaison avec les portes palières,

� Fermeture par ventouse électromagnétique,

� Ferme porte hydraulique,

- Contrôle d’accès par Vigik et serrure de sureté sur organigramme. - Panneaux d’affichage. - Sol du hall : carrelage grès cérame 30X60 ou 40X40, posé sur isolant phonique et plinthes

assorties. - Cadre avec tapis brosse devant la porte d’entrée. - Revêtement mural : revêtement vinylique de chez TEXDECOR gamme FRESCO ou équivalent. - Faux plafond décoratif : type GYPTONE Line 6 de Placoplâtre ou similaire compris

incorporation des éclairages électriques par spots encastrés et commandés par détecteurs de présence, implantation suivant réglementation PMR,

- Vitrage fixe avec menuiserie aluminium répondant aux préconisations du bureau de contrôle, - Agencement et coloris suivant choix de l’architecte.

4.3. – CIIRCULATIONS ACCES AUX LOGEMENTS n°2001, n°2002 ET n°2003

- Grille métallique : � Fermeture par ventouse électromagnétique avec contrôle d’accès par Vigik et serrure de

sureté sur organigramme, � Ferme porte hydraulique

- Sol : béton désactivé ton clair, - Revêtement mural : Peinture, - Plafond : Faux plafond compris incorporation des éclairages électriques par spots encastrés et

commandés par détecteurs de présence, implantation suivant réglementation PMR, - Agencement et coloris suivant choix de l’architecte

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 15 - sur 19

4.4. - ASCENSEURS

- Ascenseur : sans local machinerie, - Charge utile : 630 kg ou 8 personnes. - Vitesse : 1 mètre / seconde. - Indicateur de position sonore avec flèche de sens de déplacement. - Eclairage de secours et téléalarme. - Parois : dans la gamme du fabricant, - Sol : revêtement de sols traitement identique aux circulations communes du Rez de Chaussée. - Eclairage : par faux plafond fluorescent partiel fini inox brossé. - Miroir et main courante. - Appareil accessible aux personnes handicapées en fauteuil roulant.

4.5. - CIRCULATION D’ACCES AU SOUS SOL

- Sol : peinture au sol à base de résine époxydique. - Murs et plafond : 2 couches de peinture, finition C ou gouttelettes. - Eclairage suivant réglementation PMR commandée par détecteurs de présence - Porte bois pleine peinte. - Porte de communication avec le parking équipée d’un ferme-porte hydraulique et d’une serrure

de sûreté. 4.6. - CIRCULATIONS REZ DE CHAUSSEE DU BATIMENT A

- Sol : Carrelage grès cérame 30X60 ou 40X40, posé sur isolant phonique et plinthes assorties - Murs : revêtement vinylique de chez TEXDECOR gamme FRESCO ou équivalent. - Faux plafond décoratif : type GYPTONE Line 6 de Placoplâtre ou similaire - 1 prise de courant : 10/16 A+T pour l’entretien dans la gaine technique. - Eclairage suivant réglementation PMR et commandé par détecteurs de présence.

4.7. - CIRCULATIONS DES ETAGES

- Sol : moquette en lés tuft velours bouclé de type EQUINOXE CONFORT de chez BALSAN ou équivalent avec plinthes bois peintes.

- Murs : 2 couches de peinture lisse finition B. - Plafonds : 2 couches de peinture lisse de finition de type B. - 1 prise de courant : 10/16 A+T pour l’entretien à chaque niveau dans la gaine technique. - Eclairage Suivant réglementation PMR commandé par détecteurs de présence.

4.8. - CAGE D’ESCALIER D’ACCES AU SOUS-SOL

- Escalier en béton armé surfacé avec peinture au sol à base de résine époxydique. - Murs : 2 couches de peinture, finition C ou gouttelettes. - Eclairage suivant réglementation PMR commandé par détecteurs de présence. - Main courante en aluminium ou en acier laqué posée sur étriers. - Porte de communication avec le parking équipée d’un ferme-porte hydraulique et d’une serrure

de sûreté.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 16 - sur 19

4.9. - CAGE D’ESCALIER D’ACCES AUX ETAGES

- Escalier en béton armé surfacé avec peinture au sol à base de résine époxydique. - Murs et plafonds : 2 couches de peinture, finition C ou gouttelettes. - Eclairage : suivant réglementation PMR commandé par détecteurs de présence. - Garde-corps à barreaudage avec main courante en aluminium ou en acier laqué.

4.10. – SAS D’ACCES LOCAL POUBELLES / LOCAL VELOS COMMUN

- Grille métallique : � Fermeture par serrure de sureté sur organigramme, � Ferme porte hydraulique

- Sol, murs et plafonds livrés bruts 4.11. - LOCAL POUBELLES / LOCAL VELOS COMMUN

- Portes avec serrure de sûreté. - Carrelage au sol et sur les murs à 1,40 m de hauteur pour le local poubelle. - Plafonds livrés bruts (isolation en sous-face suivant étude thermique) - Eclairage : par points lumineux en plafond équipé de hublots type LEGRAND. - Robinet de Puisage avec siphon de sol pour le local poubelle.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 17 - sur 19

5 – EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE

5.1. - ALIMENTATION EN EAU

- Raccordement du bâtiment depuis le regard situé en pied de l’immeuble. Colonne montante dans gaines palières avec un comptage par logement. Pose du compteur à la charge de l’acquéreur.

- Un comptage pour le robinet de puisage situé dans le local poubelle. - Réducteur de pression et vanne d’arrêts situés en pied de colonne.

5.2. - ALIMENTATION EN ELECTRICITE

- Coffret de raccordement électrique : situé en façade de l’immeuble. - Colonne montante : en gaine palière conforme à la réglementation en vigueur et aux exigences

des services ERDF. - Raccordement des logements depuis la gaine palière : Compteur individuel avec téléreport

suivant demande ERDF. - Comptages des services généraux (ascenseur, parties communes, VMC, …) situés dans la gaine

palière au rez-de-chaussée. 5.3. - ALIMENTATION EN GAZ

- Coffret de raccordement gaz situé en façade de l’immeuble. - Alimentation de la colonne gaz située en gaine palière. - Comptage individuel gaz en gaine palière.

- Cas particulier des logements 2001, 2002, 2003 : coffret individuel en façade.

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 18 - sur 19

6 – PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. - ACCES ENTREE D’IMMEUBLE ET LOCAUX COMMUNS

Trottoir public. 6.2. - ESPACES VERTS COMMUNS

Engazonnement et plantation d’arbres, arbustes, fleurs, suivant étude paysagère. 6.3. - ECLAIRAGES EXTERIEURS DES CHEMINEMENTS, ESPACES VERTS COMMUNS,…

Bornes : implantation suivant réglementation PMR

SCI NANTES BERGERE Descriptif Notaire 1 juillet 2014 Page - 19 - sur 19

7 – RESEAUX DIVERS

- Gaz : Immeuble raccordé au réseau gaz de ville pour l’alimentation des chaudières gaz individuelles.

- Télévision : Logements raccordés à l’antenne collective. - Postes d'incendie : Poteau d'incendie sera prévu en fonction des exigences des Pompiers. - Egouts : Tuyaux d'évacuation raccordés au réseau public. - Eaux pluviales : ensemble des logements raccordé sur le réseau public.