ODJcomplementaire CM15122015

7/23/2019 ODJcomplementaire CM15122015

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VILLE D'AIX–EN-PROVENCE

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mardi 15 Décembre 2015 à 15h30

ANNEXES





SOMMAIRE

01. GESTION DES RESSOURCES ET MOYENS -

02. VIE INSTITUTIONNELLE -

03. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE 2 Rapports

04. AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN -

04. AMENAGEMENT ET GESTION DE L'ESPACE URBAIN -

05. TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC 1 Rapport

06. AMELIORATION DE LA CIRCULATION ET DE LA MOBILITE URBAINE -

07. DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE 1 Rapport

08. VALORISATION DU PATRIMOINE 1 Rapport

09. DEVELOPPEMENT DU TOURISME ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL -

10. PREVENTION ET AMELIORATION DE LA SANTE PUBLIQUE -

11. RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE 3 Rapports

12. DEVELOPPEMENT DES SERVICES DE PROXIMITE AUX AIXOISES ET AIXOIS -

13. SOUTIEN A LA PRATIQUE DU SPORT ET INVESTISSEMENT LIE AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS -

14. ENSEIGNEMENT ET SOUTIEN A L'ÉDUCATION DES ENFANTS SCOLARISES -

15. DEVELOPPEMENT DE LA VIE UNIVERSITAIRE -

16. DEVELOPPEMENT DES PARTENARIATS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE ET COMMERÇANTE -

17. RENFORCEMENT DE LA CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES -

Total : 8 Rapports





ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mardi 15 Décembre 2015

N° Objet Rapporteur Pages

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

03.01 RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES

PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2014

Monsieur Jules SUSINI 7 - 60

03.03 OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DE LA POLLUTION

DISPERSEE TOXIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE D'AIX EN

PROVENCE - CONTRAT POUR UNE OPERATION COLLECTIVE

ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'AGENCE DE L'EAU

RHONE MEDITERRANEE CORSE

Monsieur Jules SUSINI 61 - 88

TRAVAUX STRUCTURANTS ET D'AMELIORATION DE L'ESPACE PUBLIC

05.04 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION DE LA SEMEPA

D'INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS

ÉLECTRONIQUES DE LA VILLE (LOCATION DE RÉSEAUX ET

INFRASTRUCTURES DE TÉLÉCOMMUNICATION PROPRIÉTÉ DE

LA VILLE)

Monsieur Eric CHEVALIER 89 - 108

DEVELOPPEMENT CULTUREL ET ARTISTIQUE

07.05 ADOPTION DE LA CHARTE DE LA CONSERVATION DANS LES

BIBLIOTHÈQUES

Madame Sophie

JOISSAINS

109 - 133

VALORISATION DU PATRIMOINE

08.01 FOUILLE PREVENTIVE CATHEDRALE SAINT SAUVEUR -

MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2015-309 DU 29JUIN 2015 - APPROBATION DU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET

LA DRAC

Monsieur Jean-Marc

PERRIN

134 - 183



N° Objet Rapporteur Pages

RENFORCEMENT DE LA PROXIMITE ET POLITIQUE DE LA VILLE

11.01 ADOPTION CONVENTION D'APPLICATION COMMUNALE

CONTRAT DE VILLE COMMUNAUTAIRE

Madame Maryse

JOISSAINS MASINI

184 - 322

11.02 VALIDATION DU PROTOCOLE DE PRÉFIGURATION DU PROJET

DE RÉNOVATION URBAINE D'ENCAGNANE

Madame Sophie

JOISSAINS

323 - 421

11.04 CONTRAT DE VILLE 2015 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS -

SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS

Madame Sophie

JOISSAINS

422 - 500

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