MASTER DROIT Mention Droit des affaires

Parcours Droit & Ethique des affaires

Option : Ressources humaines et emploi responsable

Semestre 3 (30 ECTS)

Les enseignements sont organisés en séminaires, conférences, modules pratiques

UE : Unité d'Enseignement ECTS : Système de Transfert de Crédits Européens COEFF : Coefficient VH : Volume Horaire

EC : Elément Constitutif UE ECTS COEFF VH Matières

UE1 20 20 186 Unité fondamentale Compliance, Management des risques et Gouvernance

EC1 3 3 30 Anti-bribery Compliance

EC2 3 3 30 Compliance & Corporate Governance (mutualisé LL.M.)

EC3 2 2 24 Gouvernement d’entreprise

EC4 2 2 24 Compliance & Protection des données

EC5 2 2 18 Sources et linguistique de l’éthique des affaires

EC6 2 2 18 Philosophie de l’éthique des affaires

EC7 2 2 18 Restructuration responsable des entreprises

EC8 2 2 12 Codes et chartes éthiques

EC9 2 2 12 Compliance & Supply Chain

UE2 10 10 84 Unité de spécialisation Ressources humaines et emploi responsable

EC1 2 2 20 Conditions de travail des salariés

EC2 2 2 16 Gestion de la diversité et non-discrimination

EC3 2 2 16 Evaluation et rémunération des salariés

EC4 2 2 16 Comptabilité et fiscalité du travail

EC5 2 2 16 Droit du travail et droit de la fonction publique

UE3 --- --- 40 Unité complémentaire remise niveau (soumis aux points bonus*)

EC1 Bonus --- 15 Anglais intensif (remise à niveau)

EC2 Bonus --- 15 Informatique (remise à niveau)

EC3 Bonus --- 10 Comptabilité (remise à niveau)

*Dans la limite de six points répartis comme suit : 10 à 11 = 2 pt, 12 à 13 = 3 pts, 14 à 15 = 4 pts, 16 à 17 = 5 pts, 18 à 20 = 6 pts.

MASTER DROIT Mention Droit des affaires

Parcours Droit & Ethique des affaires

Option : Ressources humaines et emploi responsable

Semestre 4 (30 ECTS)

Les enseignements sont organisés en séminaires, conférences, modules pratiques

UE : Unité d'Enseignement ECTS : Système de Transfert de Crédits Européens COEFF : Coefficient VH : Volume Horaire

EC : Elément Constitutif UE ECTS COEFF VH Matières

UE1 10 10 50 Unité fondamentale Compliance, Management des risques & Gouvernance

EC1 2 2 18 Anti-trust Compliance

EC2 2 2 16 Compliance & Alerte professionnelle

EC3 2 2 16 Compliance & Environmental Business Law (mutualisé LL.M.)

EC4 2 2 16 Risk Management and Policy decision making (mutualisé LL.M.)

EC5 2 2 12 Compliance & risque industriel et environnemental

UE2 11 11 74 Unité de spécialisation Ressources humaines et emploi responsable

EC1 2 2 18 Droit syndical et négociation collective

EC2 2 2 16 Gestion et administration de la conflictualité au travail

EC3 2 2 16 Gestion des carrières, GPEC et mobilité

EC4 2 2 16 Droit et politique de l’emploi

EC5 1,5 1,5 10 Environnement et santé au travail

EC 6 1,5 1,5 18 Droit de la protection sociale (mutualisé M2 Droit social)

UE3 9 9 --- Unité complémentaire Recherche individuelle et collective

EC1 7 7 ---- Mémoire individuel

EC2 2 2 ---- Mémoire collectif

UE4 --- --- 40 Unité de compétences complémentaires (soumis aux points bonus*)

EC1 Bonus

--- 25 Conférences thématiques éthique et compliance (10h mutualisées avec LL.M.)

EC2 Bonus

--- 20 Etude de cas et modules pratiques Ethique et Compliance

EC 3 Bonus

--- --- Newsletter, Animation du Master et de la Chaire, Séminaires délocalisés

EC 4 Bonus

--- --- Certification AMF, TOEIC, C2i, TAGE MAGE

*Dans la limite de six points répartis comme suit : 10 à 11 = 2 pt, 12 à 13 = 3 pts, 14 à 15 = 4 pts, 16 à 17 = 5 pts, 18 à 20 = 6 pts.